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cours de droit d entreprise
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Cours Comptabilité et Gestion de l’Entreprise 1
PertinencePLAN DU COURS DE COMPTABILITE ET GESTION DE L'ENTREPRISE 1
Les finalités et les acteurs de la comptabilité financière
o n° 1 Les objectifs de la Comptabilité - Notion de bilan, le patrimoine de l'entreprise
o n° 2 Le suivi d'un compte Caisse, Banque... Le Grand-livre
La méthode et le modèle comptable
o n° 3 Les principes comptables, le droit et la réglementation comptable
Site : clicours.com
Cours comptabilité de gestion gratuit / Télécharger PDF
PertinenceDUBRULLE L., JOURDAIN D. Comptabilité analy tique
de ge s tion Dunod, 2007, 5e édition
FOLL C. Cours de Comptabilité de gestion Éditions Archétype,
Collections "Les cours de Droit, Éco, Gestion, 2006
GOUJET C., RAULET C., RAULET C. Comptabilité de gestion
Dunod, 2003, 6e édition
+ Corrigés Dunod, 2003, 6e édition
Introduction
La comptabilité de gestion, ou...
Site : cours-gratuit.com
Master Droit, Economie, Gestion<BR>Mention : Finance<br>Parcours : Finance d ...
PertinencePrésentation
En Master 1, l'étudiant suit un tronc commun qui lui permet d'acquérir les compétences et savoirs des différents domaines de la gestion y compris des cours de spécialité en finance.
En Master 2, l'étudiant se spécialise en Finance d'entreprise.
La spécialité « Finance d'entreprise (Corporate Finance) » a pour objectif de former des managers destinés à occuper des fonctions dans le domaine du Corporate Finance, que ce soit dans la banque ou dans l'industrie. L'accent est mis sur les leviers de mesure
et d'amélioration de la performance...
Site : https://www.parisnanterre.fr
Informations pratiques proprete-nettoyage - Facilities.fr ...
Pertinence- traitement particulier des sols en bois ;
- dépoussiérage des faux plafonds ;
- dépoussiérage des faux planchers ;
- shampoing des sièges en tissu et des canapés ;
- nettoyage des stores extérieurs.
Désinfection - dératisation - Traitement contre les insectes :vérifier s'il s'agit d'un traitement de base annuel ou de travaux supplémentaires en fonction de la demande.
Fournitures :...
Site : facilities.fr
Thèmes liés : sources d'information internes l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / systeme d information et de communication dans l entreprise / cours d economie de l entreprise
Sage Intranet RH i7. Manuel de référence Sage - PDF
PertinenceSage Intranet RH i7 Manuel de référence 2012 Sage
2 Propriété & Usage Tout usage, représentation ou reproduction intégral ou partiel, fait sans le consentement de Sage est illicite (Loi du 11 Mars Loi du 3 Juillet 1985). Ils constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. Tous droits réservés dans tous pays. Logiciel original développé par...
Site : http://docplayer.fr
Assurance santé collective : BNP Paribas lance Protection ...
PertinencePour accompagner ses clients professionnels et dirigeants de TPE et PME/PMI, BNP Paribas lance Protection Santé Salariés, une complémentaire santé collective simple, modulable, qui s'adapte aux besoins du chef d'entreprise et qui offre à ses salariés une couverture santé de qualité, au juste prix.
La loi de sécurisation de l'emploi du 14/06/13 prévoit qu'à compter du...
Site : https://group.bnpparibas
Quel salaire en gestion de patrimoine? - Cyril JARNIAS
PertinenceQuel salaire en gestion de patrimoine?
par cyril jarnias - le 11 septembre 2013
La question de la rémunération en gestion de patrimoine n'est pas une question anodine. Je vous propose de faire le point sur les salaires pratiqués dans les métiers de la gestion de patrimoine.
En ce début de rentrée, j'ai une pensée pour les jeunes diplômés en gestion de patrimoine. La recherche d'un...
Date: 2018-06-18 11:35:43
Site : https://www.cyriljarnias.frRSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
Pertinence2017-02-17T17:17:22.000+01:00
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités, primes, allocations, gratifications - Salariés du secteur privé
I. Généralités
Les indemnités, primes, allocations ou gratifications sont accordées d'une manière générale en fonction :
- des conditions de travail.
Exemple : Primes ou indemnités pour sujétions,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / cours d economie de l entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / article de l entreprise
L’agilité… c’est compliqué ! | InternetActu.net
PertinenceBillet précédent Billet suivant
Signe des temps, l'une des grandes questions qui agitait les présentations plus business de la dernière session des conférences USI , n'était plus tant de réussir la transformation numérique des entreprises que de devenir « agiles », de se libérer des pesanteurs du management. Mais comment changer le management ? Peut-on changer le management sans...
Site : http://www.internetactu.net
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
PertinenceRSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des autres frais réels
I. Frais de formation et de documentation
A. Frais de formation
Les dépenses supportées en vue d'acquérir un diplôme ou une qualification permettant aux salariés d'améliorer leur situation au sein de...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : maison d'entreprise et de l'emploi / gestion de l'entreprise d'assurance / engagement des salaries dans l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise
Frais de scolarité | Certificat en entrepreneuriat et ...
PertinenceCertificat en entrepreneuriat et création d'entreprise
Frais de scolarité
« À HEC Montréal, je suis allé chercher du soutien et des connaissances qui m'ont permis de valider mon idée d'entreprise et de consolider ma confiance pour mettre mon projet sur pied. » - Pierre-Luc Carmel Biron
Estimation des frais de scolarité
Droits de scolarité et autres frais pour 2 trimestres à temps...
Date: 2018-06-21 04:54:43
Site : http://www.hec.caThèmes liés : gouvernance d entreprise droit / inscription d'entreprise quebec / cours de droit d entreprise / cours de creation d'entreprise et entrepreneuriat / liste d'entreprises au quebec
Présentation du DUT Gestion des Entreprises et des Administrations - dutgea.com
PertinencePlan du site
Présentation du DUT Gestion des Entreprises et des Administrations
Chaque année, de nombreux bacheliers choisissent d'accéder aux études supérieures en s'inscrivant en DUT GEA (Gestion des Entreprises et des Administrations). Cette formation, qui vise à former des professionnels polyvalents capables de gérer sur le plan administratif, juridique, financier... une entreprise ou...
Date: 2018-04-12 18:27:52
Site : http://www.dutgea.comLorsqu'une mission d'intérim est suivie d'une embauche, l ...
Pertinence* Articles méconnus du droit du travail , * Vrai ou faux ? , Période d'essai , Travail temporaire ancienneté , embauche , intérim , mission , période d'essai , travail temporaire Maître Nathalie LAILLER
VRAI : Si l'intérimaire est embauché à la suite d'une ou plusieurs missions, son ancienneté doit être reprise dans la limite de trois mois.
C'est ce que précise l' article L1251-38 du...
Site : lailler-avocat.com
Thèmes liés : droit du travail anciennete dans l'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / contrat de travail d entreprise
Version imprimable : DADS - rfpaye.grouperf.com
PertinenceLa partie fiscale de la déclaration doit mentionner le montant payé en 2016 à chaque salarié et faire apparaître séparément certaines composantes de cette rémunération (CGI, ann. III art. 39 , 2°.d). Les rubriques fiscales des supports déclaratifs (DADS-U, DADS-Net et DADS papier) permettent de mentionner ces informations.
Les bases de la CSG et de la CRDS sur les revenus d'activité...
Site : http://rfpaye.grouperf.com
Comptabilité d'entreprise — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : International Financial Reporting Standards .
Il est important pour l'investisseur de pouvoir comparer la situation et les résultats des entreprises nationales dont il souhaite acquérir des titres ( actions ou obligations ) et de pouvoir les comparer avec ceux des autres entreprises du même secteur, quel que soit le pays où il souhaite investir. Inversement, chaque État...
Date: 2018-04-12 15:57:48
Site : https://fr.wikipedia.orgComptabilité d'entreprise — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : International Financial Reporting Standards .
Il est important pour l'investisseur de pouvoir comparer la situation et les résultats des entreprises nationales dont il souhaite acquérir des titres ( actions ou obligations ) et de pouvoir les comparer avec ceux des autres entreprises du même secteur, quel que soit le pays où il souhaite investir. Inversement, chaque...
Date: 2017-03-24 03:37:56
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : exemple compte de resultat d'une entreprise / bilan compte de resultat d'une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / compte de resultat de l entreprise / cours d economie de l entreprise
Comptabilité d'entreprise — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : International Financial Reporting Standards .
Il est important pour l'investisseur de pouvoir comparer la situation et les résultats des entreprises nationales dont il souhaite acquérir des titres ( actions ou obligations ) et de pouvoir les comparer avec ceux des autres entreprises du même secteur, quel que soit le pays où il souhaite investir. Inversement, chaque...
Date: 2017-03-27 03:19:17
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : exemple compte de resultat d'une entreprise / bilan compte de resultat d'une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / compte de resultat de l entreprise / cours d economie de l entreprise
Cours Communication d'Entreprise | Emagister
PertinenceSpécialisation au management et à la communication des entreprises culturelles - 6 mois
La formation est adaptée aux personnes qui désirent travailler dans la production de spectacles et l'organisation d'événements culturels. Après on est opérationnel et surtout polyvalent. On sait presque tout faire et ça, les patrons adorent !
<- | -> voir tout
Formation très pro dans une ambiance sympa.
Les intervenants sont tous des professionnels, donc c'est très concret et en plus cela permet d'accéder à un réseau. Les cours sont très variés : montage de projets, gestion, droit, communication, recherche de financement. A cela s'ajoute de...
Site : emagister.fr
Thèmes liés : formation en communication d'entreprise cours / formation continue communication d'entreprise / communication d'entreprise cours / cours communication d entreprise / cours management et gestion d'entreprise
Toucher le chômage après une démission - Mode(s) d'emploi
PertinencePeu de gens le savent : on peut toucher des indemnités chômage même après une démission. Cette méconnaissance des droits freine souvent les ardeurs des potentiels démissionnaires. Mais si vous ne vous plaisez plus dans votre job, c'est parfois la seule alternative au licenciement ou à la rupture conventionnelle . Alors comment faire pour être indemnisé après une démission ?
Site : blog-emploi.com
Thèmes liés : recherche d emploi dans une entreprise / aide pole emploi entreprise / formation pole emploi entreprise / auto entreprise mode d'emploi / contrat d'entreprise en droit du travail
Formation des notaires en France — Wikipédia
PertinenceFormation des notaires en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' éducation et le droit français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Formation des notaires
Loi du 25 ventôse an XI & Décret du 5 juillet 1973
Localisation
Date: 2017-03-27 03:32:47
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / gestion de l'image d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise / presentation de l'entreprise rapport de stage
Quel statut fiscal pour l'entreprise individuelle
PertinenceLes entrepreneurs individuels sont soumis à l'impôt sur leur revenu selon des régimes différents, selon que leur entreprise est imposée au titre des BIC ou des BNC, mais également sur la TVA et la CET.
Différents régimes
Les bénéficies non commerciaux (BNC) désignent les revenus perçus par les personnes qui exercent une profession libérale : huissiers, notaires, médecins,...
Site : http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
Thèmes liés : resultat de l'exercice entreprise individuelle / cours d economie de l entreprise / creation d entreprise auto entrepreneur / cours sur l'entreprise individuelle / l'entreprise individuelle
Annexe 1 : Modèle de règlement intérieur - Entreprendre.ma
PertinenceAnnexe 1 : Modèle de règlement intérieur
Article 1-Objet
Le présent règlement intérieur est pris en application des articles L.122-33 et suivants du Code du travail.
Il fixe, conformément aux dispositions législatives les règles relatives à :
- La discipline applicable dans l'entreprise,
- Les procédures et sanctions disciplinaires ainsi que les dispositions relatives aux droits de la...
Site : http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : article de l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / accident du travail effet sur l'entreprise / droit du travail dans l'entreprise
Licence Professionnelle "Activités juridiques, spécialité ...
PertinenceCOMPETENCES VISEES | ORGANISATION DE LA FORMATION | COMPÉTENCES ACQUISES
COMPETENCES VISEES
La licence professionnelle vise à former les étudiants pour assumer les tâches particulières d'assistance des notaires. Pour ce faire, l'étudiant sera capable, à l'issue de sa formation :
D'assurer, sous la responsabilité du notaire, le montage et la gestion des dossiers ;
De rédiger des...
Date: 2017-03-29 13:10:18
Site : http://www.u-bourgogne-formation.frThèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / cours d economie de l entreprise / formation gestion de l'entreprise / formation connaissance de l'entreprise / economie generale d entreprise droit
Conditions générales de vente et d’entreprise | Group Vrebos
PertinenceConditions générales de vente et d'entreprise
Nos conditions générales de vente et d'entreprise sont réputées acceptées par nos clients, même lorsqu'elles sont en contradiction avec leurs propres conditions générales ou particulières et que ces dernières stipulent prévaloir sur les nôtres. Les conditions générales et particulières du client nous engagent exclusivement dans...
Site : http://www.group-vrebos.be
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise construction / conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise
Conseil national des activités privées de sécurité — Wikipédia
PertinenceConseil national des activités privées de sécurité
Géolocalisation sur la carte : �?le-de-France
Conseil national des activités privées de sécurité
Géolocalisation sur la carte : Paris
Conseil national des activités privées de sécurité
Le conseil national des activités privées de sécurité, ou CNAPS, est un service français de police administrative, rattaché au...
Date: 2017-03-27 03:55:59
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / creation entreprise de securite privee / respect de la vie privee dans l'entreprise / la vie privee du salarie dans l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise
Mobilité Internationale : le contrat de travail ...
PertinenceLa forme du contrat
Un salarié peut être soit spécialement recruté pour travaillerà l'étranger soit appartenir à une entreprise qui décide de l'envoyerà l'étranger. Si vous êtes envoyé à l'étranger par votre entreprise, après avoir travaillé pour elle en France, il s'agit d'une modification de votre contrat de travail qui doit être stipulée par écrit. Ce type de document...
Site : https://www.gereso.com
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / emploi entreprise francaise a l'etranger / entreprise a l etranger / droit du travail anciennete dans l'entreprise
Télécom SudParis — Wikipédia
PertinenceGéolocalisation sur la carte : �?le-de-France
Télécom SudParis
Géolocalisation sur la carte : France
Télécom SudParis
Télécom SudParis (anciennement « Télécom INT ») est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises habilitées à délivrer un diplôme d'ingénieur .
�?cole généraliste de l' Institut Mines-Télécom , elle forme des ingénieurs généralistes...
Date: 2017-03-27 02:23:42
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : systeme d information et de communication dans l entreprise / les nouvelles technologies de l'information et de la communication dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / technologie de l'information et de la communication dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise
Investir dans le numérique - La Jeune Entreprise Innovante
PertinenceLa Jeune Entreprise Innovante
Les incitations fiscales sont devenues l'un des instruments importants des politiques publiques en faveur de la recherche et de l'innovation. De nombreux pays les ont adoptées, comme des instruments généraux, susceptibles d'améliorer l'environnement national pour les activités de Recherche-Développement (R&D) sans ciblage sectoriel ou technologique,...
Site : http://investirdanslenumerique.fr
Café du Prêt - Prêt Pour Personne Sans Emploi: 8 Solutions ...
PertinencePrêt Pour Personne Sans Emploi: 8 Solutions Pour Chômeurs
Contrairement à ce que beaucoup pensent, emprunter en étant chômeurs pour un besoin d'argent urgent est possible. Que ce soit pour s'équiper en électroménager essentiel pour la qualité de vie ou en mobilier indispensable au confort de base, la caisse d'allocations familiales octroie des prêts jusqu'à 80 % du montant à...
Site : http://cafedupret.fr
Subvention — Wikipédia
PertinenceDéfinition et typologie des subventions[ modifier | modifier le code ]
Ce sont des sommes - en principe non remboursables - versées par une entité publique (l' �?tat , une collectivité territoriale , ou un organisme public) à titre ponctuel ou reconductible en vue de concourir à la réalisation d'une finalité précise. Pour les bénéficiaires, elles peuvent être assimilées à des...
Date: 2017-03-26 21:53:59
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / finance de l'entreprise et choix d'investissement / subvention d'equipement entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
Défis du développement d'une entreprise - et comment les ...
PertinenceAccueillir favorablement le changement
Suivre le marché
L'étude de marché n'est pas quelque chose que vous ne faites qu'une seule fois, lorsque vous lancez votre entreprise. Les conditions commerciales changent constamment; votre étude de marché doit donc être également continue. Autrement, vous courez le risque de prendre des décisions d'affaires basées sur des informations périmées,...
Site : http://www.infoentrepreneurs.org
Thèmes liés : importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion des flux d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
BTS prothésiste dentaire lyon, études prothésiste dentaire ...
PertinenceNiveau IIIALT 2 ans
Accès à la formation:
En 2 ans après un bac pro prothésiste dentaire ou un bac général.
Envoyer Lettre de motivation et CV. S'inscrire sur admission post-bac.
Enseignement:
Professionnel : Prothèse adjointe et conjointe, orthodontie, implantologie...
Général : Mathématiques, physique-chimie, français, langue vivante, gestion et droit.
Alternance:
Une semaine sur deux en...
Site : http://www.sepr.edu
Thèmes liés : fonctions d'entreprise cours / fonction d'une entreprise commerciale / fonction commercial d'entreprise / cours de droit d entreprise / compta d entreprise
T18 | ONEM
PertinenceQu'est-ce que le congé pour assistance médicale?
Il s'agit d'un congé thématique, c'est-à-dire une forme spécifique d'interruption de carrière complète ou partielle vous permettant de suspendre ou de réduire temporairement vos prestations pour assister ou octroyer des soins à un membre de votre ménage ou de votre famille jusqu'au deuxième degré qui souffre d'une maladie...
Date: 2017-03-29 10:52:11
Site : http://www.onem.beThèmes liés : temps de travail accord d entreprise / cours d economie de l entreprise / service public en ligne pour l'entreprise / l'entreprise medicale / lettre demande d information entreprise
Les services de l'État - nord.gouv.fr
Pertinencerenouvelable 1 fois de plein droit
Niveau Master
dans établissement FR ou libanais
Titre de séjour 12 mois,
renouvelable 1 fois
Niveau Master
Seuls les étudiants indiens bénéficient d'une APS d'1 an renouvelable 1 an (soit 24 mois) depuis le 1er septembre 2015 (accord par échanges de lettres).
[1] L'accord signé avec le Cameroun n'est pas ratifié, aussi c'est le droit commun qui...
Date: 2018-06-22 02:14:39
Site : http://www.nord.gouv.frTout ce qu'il faut savoir sur le dirigeant de société
PertinenceTout ce qu'il faut savoir sur le dirigeant de société
Benjamin Lenne
Diplômé de l'université Grenoble-Alpes et de Grenoble Ecole de Management. Benjamin est spécialisé dans les problématiques liées à la propriété intellectuelle et la création d'entreprise. Sous la direction de Pierre Aïdan, docteur en droit et diplômé de Harvard.
16 février 2018
Temps de lecture : 4 min
En savoir...
Site : https://www.legalstart.fr
Salarié + Bon d'achat
PertinenceEn 2008, votre comité d'entreprise, ou vous-même, pouvez distribuer jusqu'à 139 Euros de bons d'achat ou cadeaux à chaque salarié et bénéficier de la présomption de non-assujettissement aux cotisations et contributions de Sécurité sociale . Un montant fixé par l'Acoss, qui correspond à 5% du plafond mensuel de la Sécurité sociale . [...] Si, pour un même événement , un...
Site : http://recherche.chefdentreprise.com
Thèmes liés : comite d'entreprise bon d'achat / bon d'achat entreprise / bon d achat entreprise / qualite bon chef d'entreprise / service achat d une entreprise
[Expert] Cession d’entreprise: nouveau droit pour les ...
PertinenceEn cas de cession de fonds de commerce :
si le propriétaire du fonds n'est pas l'exploitant, il doit notifier sa volonté de céder à l'exploitant qui porte « sans délai » cette information à la connaissance les salariés,
si le propriétaire du fonds en est également l'exploitant, c'est lui qui notifie directement aux salariés sa volonté de céder.
En cas de cession de...
Site : frenchweb.fr
Cours intensifs « Profil de l’entreprise : à quoi ...
PertinenceCours intensifs
Profil de l'entreprise : à quoi ressemble-t-elle?
La section portant sur le profil de l'entreprise vous permet d'établir les bases de votre projet, à l'intention du lecteur. Dans le cadre de ce cours intensif, nous vous guiderons à travers les éléments fondamentaux de cette section, notamment qui vous êtes, quel est l'historique de l'entreprise et ce qui la rend unique.
Pensez au profil de l'entreprise comme à un tableau. �? la fin de ce...
Site : futurpreneur.ca
Thèmes liés : cours de droit de l entreprise / cours l entreprise / c est quoi l entreprise / presentation de l'entreprise apple / presentation de l'entreprise
Blog sur la création d'entreprise - Le blog de La Maison ...
Pertinence« Sur internet », je trouve tout !
« Pas besoin de me former, il me suffit d'une connexion et j'ai accès à toute l'information nécessaire ».
Ce serait donc dépassé de se former, notamment au moment de créer une entreprise ou d'en reprendre une ?
En effet, suivre un cours magistral quand on est adulte avec un peu d'expérience professionnelle, c'est surement un peu désuet.......
Le blog de Pierre-Marie Burgat pour le développement ...
PertinenceLe blog de Pierre-Marie Burgat pour le développement personnel et le bien-être au travail
Cinq raisons de s'intéresser à l'intelligence émotionnelle
Si vous n'en étiez pas encore convaincus, 5 bonnes raisons de s'intéresser à l'intelligence émotionnelle au travail ! Une soirée-débat, organisée par les étudiants de l'Institut de formation des cadres de santé.
Une synthèse...
Site : http://ecologie-manageriale.fr
Budgets du CSE : fonctionnement et activités sociales et ...
PertinenceBudgets du CSE : fonctionnement et activités sociales et culturelles
Le Comité social et économique (CSE) est la nouvelle instance unique, née avec les ordonnances Macron, qui regroupe le comité d'entreprise, les délégués du personnel et le CHSCT. Les 2 budgets du CSE sont toujours distincts : l'un destiné à son fonctionnement et à ses missions économiques/professionnelles et le...
Site : soxia.com
Dossiers OfficielCE : Le local du comité d’entreprise
PertinenceAccueil > Fonctionnement du CE > Assistance juridique des élus
Le local du comité d'entreprise
Le code du travail ne développe pas cette notion, pourtant cette question soulève beaucoup d'interrogations de la part des élus. A partir du moment où l'effectif permet de mettre en place un CE, ce dernier doit obligatoirement avoir un local mis à sa disposition. En aucun cas, un loyer ne...
Date: 2017-03-29 12:39:35
Site : http://www.officielce.comThèmes liés : locaux comite d'entreprise / equipement local comite d'entreprise / fonction chef d'entreprise / recherche chef d'entreprise / fonction comite d'entreprise
luttes_histoire - Ban Asbestos France
Pertinencele 31 avril 2009 et le 25 février 2010
par la Cour d'Appel de Paris
Décembre 1978 : sur deux échantillons de flocage des locaux de ce prestigieux théâtre transmis pour analyse par un technicien du conditionnement d'air à Henri Pezerat, directeur de l'équipe de cristallochimie du laboratoire de chimie des solides de Paris VI, l'un contient bien de...
Date: 2017-12-21 16:27:09
Site : http://www.ban-asbestos-france.comGrenelle II — Wikipédia
Pertinence[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie...
Date: 2018-06-21 03:41:16
Site : https://fr.wikipedia.orgLa gestion financière du marché public (vitrine.La gestion ...
Pertinence1. L'avance
1.1. Définition et montant de l'avance
Une avance est accordée au titulaire d'un marché public lorsque le montant initial du marché public ou de la tranche affermie est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois.
Il s'agit d'une avance de trésorerie pour le titulaire du marché.
Cette avance est calculée sur la base du...
Calcul de l’indemnité de licenciement pour un salarié qui alterne temps partiel ...
PertinenceImprimer gratuitement
Dans la « vie » d'un salarié au sein d'une entreprise, peuvent parfois alterner des périodes d'activité à temps partiel avec des périodes d'activité à temps plein.
En cas de licenciement, se pose alors le souci de la détermination correcte de l'indemnité de licenciement correspondante.
Le présent article se propose de vous donner quelques informations à ce...
Site : legisocial.fr
Transformer une entreprise individuelle en société
PertinenceTransformer une entreprise individuelle en societe
Il est vrai que l'exercice d'une activité sous la forme individuelle permet de bénéficier d'une grande souplesse administrative. De plus, l'entreprise individuelle se caractérise par un allègement des obligations administratives et comptables.
Pourtant, une fois que l'activité devient substantielle, de nombreux commerçants ou...
Site : http://www.cession-entreprise.com
Thèmes liés : forme juridique de l'entreprise individuelle / cession entreprise individuelle plus value / resultat de l'exercice entreprise individuelle / cours sur l'entreprise individuelle / formalites pour la creation d'une entreprise individuelle
Droit des entreprises en difficulté - Cours de l ...
PertinenceCours de l'Université Numérique Juridique Francophone
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Site : https://cours.unjf.fr
Thèmes liés : cours l'entreprise en difficulte / cours de droit de l entreprise / cours de droit des entreprises en difficulte / cours l entreprise / cours entreprise en difficulte
Risque de chute de hauteur dans l’industrie : Pacquet ...
PertinenceRisque de chute de hauteur dans l'industrie : Pacquet Solutions d'Empotage, une philosophie prévention au service des autres
Risque de chute de hauteur dans l'industrie : Pacquet Solutions d'Empotage, une philosophie prévention au service des autres
20 février 2018
Ou comment une TPE innove pour sa propre prévention mais surtout pour celle des autres.
C'est par une petite...
Site : https://entreprendre-ensemble.info
Financement des syndicats de salariés en France — Wikipédia
PertinenceLe financement des syndicats de salariés en France est une question récurrente dans le syndicalisme français. [1] Une réforme a été envisagée à de nombreuses reprises par l'ensemble des acteurs, en particulier en raison de la faiblesse des cotisations, du manque de transparence de ces financements et des soupçons que ces derniers ont fait peser sur l'indépendance des organisations...
Date: 2018-06-19 11:14:41
Site : https://fr.wikipedia.org
