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conditions generales de vente entreprise
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Jeff de Bruges / Espace entreprises et collectivités
PertinenceEspace entreprises & collectivités
Jeff de Bruges a pensé aux entreprises et aux collectivités en mettant en place un programme spécial Comités d'Entreprises, Collectivités et Achats Groupés à Noël et à Pâques.
Ainsi, par l'intermédiaire de leur entreprise, les salariés profitent de tarifs préférentiels allant jusqu'à 30% de remise sur le prix magasin.
Et parce que le chocolat...
Site : http://auxerre-mineur.jeffdebruges.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / offre d'achat entreprise
Conditions générales de vente - OUIGO
PertinenceConditions générales de vente
Les conditions générales de vente
Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site www.ouigo.com .
Conditions Générales de vente et de transport OUIGO
Version n°11 applicable à compter du 15 mars...
Site : http://www.ouigo.com
Thèmes liés : bon d'achat entreprise / bon d achat entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d information et de communication dans l entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
conditions générales maçonnerie dupont beauvais oise
PertinencePour trouver les conditions générales de vente de l'entreprise de maçonnerie Dupont à Beauvais, cliquez ici
Entreprise DUPONT Georges artisan maçon spécialisé en maçonnerie et rénovation immobilière
37Ter Rue Jean Jaurés
60000 Beauvais
Tél : 03 44 10 20 80
maçon beauvais maçon oise maçon dupont artisan...
Date: 2017-03-29 09:12:40
Site : http://entreprisedupont.sharepoint.comThèmes liés : conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise de peinture / conditions generales de vente entreprise construction / conditions generales de vente entreprise / entreprise batiment
Lesoir.be - Conditions générales de vente
PertinenceAPPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme Le Soir, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi à Bruxelles, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0403.537.816, ci-après « l'Entreprise » et, d'autre part, ses...
Site : http://pdf.lesoir.be
Thèmes liés : marche de l'entreprise pdf / la direction generale de l'entreprise pdf / marche generale de l entreprise / paiements en ligne pour l entreprise / droit de l entreprise
Comment vendre son entreprise ? - Cession ou vente d ...
PertinenceL'évaluation pour mieux vendre
Etablir le bon diagnostic
Trouvez et évaluez votre repreneur
Les démarches à suivre
Entreprise en difficulté : mode d'emploi
Profil type d'un repreneur d'entreprise ?
L'annonce internet : vendre rapidement son commerce
La valorisation ou l'évaluation de la valeur de l'entreprise
Acte de cession de fonds de commerce
Phases de négociation pour un...
Site : cession-vente-entreprise.fr
Thèmes liés : vente d'entreprise en difficulte / vente d'entreprise de transport / achat et vente d'entreprise / annonce vente d'entreprise / annonce gratuite vente d'entreprise
Conditions générales de vente | Ménage à domicile Sàrl ...
PertinenceTITRE - CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.menage-a-domicile.ch.
2.1. Le site internet www.menage-a-domicile.ch, vous propose tous produits destinés notamment à l'équipement de votre maison que vous pouvez acquérir sous la forme d'une commande en ligne avec...
Site : https://www.menage-a-domicile.ch
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise
Nos Conditions Générales de Vente Sieges Rosieres
PertinenceConditions Générales de Vente SIEGES
Nouvelle Mise à Jour au 18.01.2017
1 - Adhésion aux présentes conditions générales de vente :
* Il est préalablement précisé que le Vendeur Sièges Rosières sera dénommé plus loin Ets Rosières (Entreprise individuelle -- Siret : 305.090.680.00011-- Code APE : 3109A)
* Les présentes Conditions Générales de...
Date: 2017-01-18 11:28:01
Site : http://www.sieges-rosieres.frThèmes liés : conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise
Conditions de vente et de livraison - La Marchande de Couleurs
PertinenceConditions générales de vente et de livraison
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre :
La société : SARL La Marchande de Couleurs
Propriétaire de l'entreprise : Anne-Marie et Jean-Claude MISSET
Adresse : Zone Artisanale LA PIMPIE - 26120 MONTELIER - France
N° de SIREN : 480 145 945
Editrice du site : http://www.lamarchandecouleurs.com
Et toute personne...
Site : http://www.lamarchandecouleurs.com
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise / paiements en ligne pour l entreprise / article de l entreprise / livre d entreprise
Matériel de bureau et cuisine d'entreprise - auctelia.com
PertinenceVente aux enchères de matériel de bureau et de cuisine d'entreprise
Cause : Fermeture des bureaux
Moyen de paiement Virement bancaire
Vente à la requête...
Site : auctelia.com
Thèmes liés : vente materiel d'entreprise / vente bureau d'entreprise / vente enchere materiel entreprise / conditions generales de vente entreprise / vente d'entreprise
Conditions générales de vente et d’entreprise | Group Vrebos
PertinenceConditions générales de vente et d'entreprise
Nos conditions générales de vente et d'entreprise sont réputées acceptées par nos clients, même lorsqu'elles sont en contradiction avec leurs propres conditions générales ou particulières et que ces dernières stipulent prévaloir sur les nôtres. Les conditions générales et particulières du client nous engagent exclusivement dans...
Site : http://www.group-vrebos.be
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise construction / conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise
Condition général de vente - Servizen Pro (Entretien et ...
Pertinence04 26 78 11 89
contact@servizen.fr
Condition général de vente
Article 1 - GENERALITES
Sauf stipulation contraire ou préalable figurant au contrat, toutes nos offres commerciales sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Faire appel aux services de Clean Building Sarl vaut son acceptation sans réserve. Article
Article 2 - MODALITES D'INTERVENTION
Les prestations sont...
Site : http://www.servizenpro.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise
CGV Pro : le site sur les conditions générales de vente
PertinenceLes CGV ou conditions générales de vente sont indispensables pour tout cybermarchand ou entrepreneur du web qui souhaitent contracter avec des particuliers ou d'autres entreprises. Elles doivent êtres soignées et personnalisées par un avocat pour éviter tout problème juridique et toute contestation. Cependant, le droit sur Internet est particulier et compliqué et vos CGV doivent respecter...
Date: 2017-03-29 09:36:09
Site : http://www.cgv-pro.frThèmes liés : conditions generales de vente entreprise / guide des sources d'information sur internet pour l'entreprise / entreprise de creation de sites internet / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise
Comment vendre son entreprise artisanale ? - Cession ou ...
PertinenceL'évaluation pour mieux vendre
Etablir le bon diagnostic
Trouvez et évaluez votre repreneur
Les démarches à suivre
Entreprise en difficulté : mode d'emploi
Profil type d'un repreneur d'entreprise ?
L'annonce internet : vendre rapidement son commerce
La valorisation ou l'évaluation de la valeur de l'entreprise
Acte de cession de fonds de commerce
Phases de négociation pour un...
Site : cession-vente-entreprise.fr
Thèmes liés : vente d'entreprise en difficulte / vente d'entreprise de transport / achat et vente d'entreprise / annonce vente d'entreprise / annonce gratuite vente d'entreprise
Vente en ligne : la rédaction des conditions générales de ...
PertinenceMentions obligatoires des conditions générales de vente d'un site de vente en ligne
L'identification du vendeur
Le vendeur doit préciser :
son identité (y compris, le cas échéant, son numéro d'inscription au RCS ou au répertoire des métiers et son capital social),
sa localisation, son adresse électronique et les coordonnées téléphoniques permettant d'entrer effectivement en contact...
Site : http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise / article de l entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise / chiffre d affaire des entreprise
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PRODUITS PAR ... - Groupon
PertinenceCONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PRODUITS PAR GROUPON GOODS GLOBAL GmbH
Cette section présente les conditions générales de vente de Produits par Groupon Goods GmbH à votre destination.
1. Contrat et informations sur le processus de passation de commande
1.1. Les parties au présent contrat : Les présentes Conditions générales de vente (« Conditions générales de vente ») constituent un...
Site : https://www.groupon.be
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise / modele contrat de vente d'entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise / contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise
Conditions générales de vente | Angers SCO
PertinenceCONDITIONS GENERALES DE VENTE DES ARTICLES SCO BOUTIQUE
1. PREAMBULE
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
d'une part, la Société EURL SCO BOUTIQUE, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée, au capital de 1 500 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Angers sous le numéro 818 719 981, située au 12, rue...
Date: 2018-04-12 21:16:01
Site : http://www.angers-sco.frThèmes liés : conditions generales de vente colissimo entreprise / conditions generales de vente entreprise / article de l entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
Conditions générales d'utilisation et conditions générales ...
PertinenceConditions générales d'utilisation et conditions générales de vente
Les présentes conditions générales s'appliquent à l'utilisation du serveur WEB INFOGREFFE et des autres médias de diffusion du G.I.E. INFOGREFFE et à l'utilisation des informations, issues des registres publics des Greffes des Tribunaux de Commerce, membres du G.I.E. INFOGREFFE, et de l'INPI. Le G.I.E....
Site : https://www.infogreffe.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / conditions generales de vente sfr entreprise / conditions generales de vente entreprise / gestion de la qualite des donnees et de l'information dans l entreprise
Droit commercial - lecoindesentrepreneurs.fr
PertinenceConditions générales de vente (CGV) : le barème des prix unitaires
Publié le 27 mars 2018 dans la thématique Les CGV - Dernière mise à jour le 27 mars 2018
Les conditions générales de vente (CGV) correspondent à un document constitué d'un ensemble des règles et d'informations que l'entreprise communique à ses clients. Le contenu des conditions générales de vente entre...
Site : lecoindesentrepreneurs.fr
Conditions générales de vente, Le Pal : Parc d'attraction ...
PertinenceCONDITIONS GENERALES DE VENTE ( Billetterie Entrée Le PAL Groupes, Billetterie Entrée le PAL Comité d'Entreprise, Séjour LODGES du PAL )
Toute réservation de prestation implique une adhésion, sans réserve aux présentes Conditions Générales de Vente, sauf toutes autres conditions écrites formelles et expresses de Le PAL SAS. Chaque visiteur doit se conformer au règlement intérieur du...
Site : http://www.lepal.com
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise / definition groupe d'entreprise / groupe d'entreprise francais / groupe d'entreprise
Conditions générales de vente - Partedis
PertinenceAccueil / Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
PREAMBULE - Les présentes conditions générales de vente sont seules applicables aux conventions passées avec les clients et annulent expressément toutes conditions d'achats des clients. Il ne peut y être dérogé que par écrit. Les produits présentés dans nos catalogues peuvent être modifiés en fonction de notre...
Site : https://www.partedis.com
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de peinture / conditions generales de vente entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / lettre demande d information entreprise / etude de cas d entreprise
Devis travaux : Entreprises, Artisans ( Batiment.Pro ).
PertinenceGerer compte Particuliers - Professionnels
Conditions générales de vente
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société BGU l'enseigne Bâtiment.pro au capital de 1 000 euro dont le siège social est à Lyon , immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 527 671 341
ci-après dénommée Bâtiment.pro et d'autre part, par toute...
Site : http://www.batiment.pro
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise / vente d'entreprise du batiment / achat d entreprise du batiment / systeme d information et de communication dans l entreprise
Conditions Générales de Vente VSX France - Solex ...
PertinenceToutes nos meilleures ventes
Conditions Générales de Vente
1- Introduction
2- Passer une commande
3- Informations produits
4- Prix
5- Disponibilité
6- Mode de ...
Site : http://www.solex-motobecane.com
Thèmes liés : conditions generales de vente colissimo entreprise / conditions generales de vente entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise
Sudpresse.be - Conditions générales de vente
Pertinence1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0464.786.980, ci-après « l'Entreprise » et,...
Site : http://num.sudinfo.be
Entreprise - Conditions Générales de Vente
PertinenceA : Conditions générales de vente et de livraison de JBL GmbH & Co. KG pour entrepreneurs.
B : Conditions générales de vente et de livraison de JBL GmbH & Co. KG pour consommateurs.
C : Informations obligatoires pour le commerce électronique
F : Remarque concernant le règlement extrajudiciaire des litiges
A : Conditions générales de vente et de livraison de JBL GmbH & Co. KG pour...
Site : https://www.jbl.de
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise / offre d'achat entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise
Delaby, conditions générales de vente | Delaby
PertinenceCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DELABY
Les présentes conditions régissent la vente des produits présentés sur ce site ou sur nos catalogues par Delaby, S.A.S AUBER TISSUS au capital de 280 000EUR, immatriculée en France au RCS de Lille (numéro 542 021 407), domiciliée au 4 rue du Grand Ruage à Villeneuve d'Ascq (59493).
E-mail : serviceclient@catalogue-delaby.fr
La commande...
Site : http://www.catalogue-delaby.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente colissimo entreprise / conditions generales de vente entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / article de l entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise
- sudinfo.be
PertinenceDROIT APPLICABLE - TRIBUNAUX COMPETENTS
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE...
Site : http://www.sudinfo.be
Conditions Générales de Vente - Best Of Shopping
PertinenceA propos des
Conditions générales de ventes
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre d'une part la société Home Shopping Service (société anonyme/ TVA FR 26342070828) dont le siège social est situé au 13, rue du capricorne 94150 Rungis immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro B 342 070 828 (ci-après désignée « nous») et...
Site : https://www.bestofshopping.tv
Escape Game pour Entreprise - COLORMIND
PertinenceTerms & Conditions
ARTICLE 1 - ACCEPTATION L'accès et l'utilisation du site internet accessible à l'adresse suivante : COLORMIND.WORK (ci-après dénommé, le « Site ») de la société WAO TEAM, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lille métropole sous le numéro 813 873 163 et domiciliée 32 rue Nicolas Copernic à Lambersart 59130 (ci-après dénommée, le «...
Site : http://www.colormind.work
Thèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / conditions generales de vente entreprise / article de l entreprise / direction generale d'une entreprise definition / information et communication de l'entreprise
DP Informatique - 02 37 36 21 89 - 12 rue des Artisans ...
Pertinenceà domicile ou à distancecliquez ICI
Tél : 02 37 36 21 89
contact@dp-informatique.fr
12 rue des Artisans - 28630 MORANCEZ
La societe, cree en 2005 a su fideliser sa clientelle
Ventes et installation
Nous vous offrons une large gamme de produits informatique et multimédia. Nous concevons votre ordinateur ensemble en fonction de vos besoins, nous installons sur site et à domicile. (Formation de...
Site : http://www.dp-informatique.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise
Notaire à Québec ou Montréal: achat, vente et ...
PertinenceEn cliquant sur "Comparez 3 Notaires", vous acceptez les termes et conditions
Notaire à Québec ou Montréal: achat, vente et réorganisation d'entreprise
Notaire à Québec ou Montréal: achat, vente et réorganisation d'entreprise
Planifiez-vous acheter ou vendre une entreprise? Consultez un notaire
Généralement, le notaire est perçu comme le conseiller juridique de la famille, un...
Site : soumissionsmaison.com
Conditions Générales de Vente de la S.A.R.L. Aude Pro'Pr
PertinenceConditions Générales de Vente de la S.A.R.L. Aude Pro'Pr
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'entreprise Aude Pro'Pr et de ses clients dans le cadre de la vente de prestations suivantes : nettoyage particuliers et professionnels en tous genres. Toute prestation accomplie par l'entreprise Aude Pro'Pr implique l'adhésion sans...
Site : http://www.aude-propr.com
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / presentation de l'entreprise / presentation de l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise
Mentions légales - Libération
Pertinencetél : 01 44 53 05 55
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2018-04-13 00:15:05
Site : http://www.liberation.frModèle de contrat Conditions générales d’achat (CGA)
PertinenceConditions générales d'achat (CGA)
Olivier Poulet
Auteur du modèle de contrat Conditions générales d'achat (CGA)
Maître Olivier Poulet, Avocat, a d'abord exercé en tant que Juriste, puis Directeur Juridique, dans des entreprises produisant et commercialisant des biens de grande consommation (Béghin Say, Lesieur, Ducros, Pastis 51), avant de créer son cabinet d'avocat en septembre...
Site : http://www.modelo.fr
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / droit d'image dans l'entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement
Conditions Générales de Vente - Réservation de places ...
PertinenceCONDITIONS GENERALES DE BILLETREDUC.COM
LA VENTE EN LIGNE DE CONTREMARQUES SUR BILLETREDUC.COM EST EXCLUSIVEMENT DESTINEE A DES PARTICULIERS. EN UTILISANT BILLETREDUC.COM, VOUS VOUS ENGAGEZ A L'UTILISER EN TANT QUE PARTICULIER PERSONNE PHYSIQUE ET A DES FINS PRIVEES.
Les présentes conditions générales de vente en ligne ("CGV") ont vocation à régir de manière exclusive l'ensemble...
Site : http://www.billetreduc.com
Conditions générales de vente - daxon.fr
PertinenceRechercher une marque, un article ou une référence
Accueil >Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Le présent site Internet https://www.daxon.fr (le « Site Internet ») est édité par la société MOVITEX, Société par Actions Simplifiée au capital de 41.172.646 Euros, dont le siège social est situé 5, rue des Précurseurs, 59650 Villeneuve d'Ascq, ...
Site : https://www.daxon.fr
Thèmes liés : systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise
- Conditions générales de vente
PertinenceLe présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site : http://www.bergeredefrance.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente colissimo entreprise / conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise / droit d'image dans l'entreprise
Conditions générales de vente | Newpharma
PertinenceConditions générales de vente
1. PREAMBULE :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les opérations commerciales concernant les produits mis en vente par la pharmacie Newpharma sprl au sein de sa pharmacie internet Newpharma, à l'exclusion de toutes autres conditions (sauf dérogation expresse écrite et contradictoirement approuvée par les parties). Le seul...
Site : https://www.newpharma.be
Conditions générales de vente - atout-proprete.com
PertinenceArticle 6 : Livraison
Toutes nos livraisons sont réalisées par la poste en Colissimo suivant le poids de cette livraison.
Article 7 : Paiement
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :
- Par chèque bancaire à la commande,
- Par mandat postal.
Article 8 : Garantie
Les articles fournis par Atout Propreté &...
Site : http://atout-proprete.com
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de proprete / droit d'image dans l'entreprise / conditions generales de vente colissimo entreprise / conditions generales de vente entreprise / achat et vente d'entreprise
Conditions générales de vente - lidl-shop.be - Lidl Webshop
PertinenceARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION - IDENTITE DE L'ENTREPRISE
Ces conditions générales s'appliquent à toutes les transactions en ligne effectuées entre Lidl Belgium GmbH & Co KG dont le siège social est établi à 74172 Neckarsulm (République fédérale d'Allemagne) Stiftsbergstrasse 1 et qui possède une succursale en Belgique à 9820 Merelbeke, Guldensporenpark 90 blok J, inscrite à la...
Site : https://www.lidl-shop.be
Les conditions générales de vente, Réservez en ligne ...
PertinenceVous avez oublié votre référence de réservation ?
Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.
Votre référence de réservation a été envoyée sur votre email.
Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de...
Site : http://www.rentalcars.com
Thèmes liés : place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise
Pourquoi créer un Site pour son Entreprise | Buziness 24
Pertinence4 Votre site votre pub 24/24 et 7 jours/7 pour votre entreprise
Rendre votre entreprise plus performante
Lorsque vous décidez de créer une entreprise dans votre coin, vous êtes la seule personne mise à part vos proches qui la connaissez. Dans une économie traditionnelle, l'on aurait besoin de faire plusieurs affichages dans les coins de la rue, à la radio et à la télévision pour faire...
Site : https://www.buziness24.com
Nos conditions générales de vente | Balitrand
PertinenceConditions générales de vente
1 - Application et opposabilité des conditions de vente
Les présentes conditions de vente sont systématiquement portées à la connaissance de l'acheteur pour lui permettre de passer commande et s'appliquent à toutes nos ventes.
En conséquence, toute commande implique l'adhésion entière et sans réserve à ces conditions, nonobstant toute disposition...
Site : http://www.balitrand.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise / cours de droit de l entreprise / droit de l entreprise / reprise de l entreprise
Conditions générales de réservation et de location ...
PertinenceRéservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site : https://secure.location.leclerc
Numéro de TVA Intracommunautaire : recherche et validation
Pertinence(SIREN, SIRET, NIF ou N° TVA)
Saisissez un numéro :
(SIREN, SIRET, NIF ou N° TVA)
Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de vente et je confirme commander un abonnement au service de tva-intracommunautaire.com pour un accès illimité au service de recherche et de vérification au tarif de 399 EUR HT / an avec une offre d'essai à 0.90 EUR HT...
Site : http://tva-intracommunautaire.com
Thèmes liés : recherche numero d entreprise / exemple d'offre de service pour entreprise gratuit / exemple d'offre de service pour entreprise / conditions generales de vente entreprise / societe generale d'entreprises
Comment fixer le prix de vente de son entreprise?
PertinenceComment fixer le prix de vente de son entreprise?
Comment fixer le prix de vente de son entreprise?
Pour réussir le lancement d'un produit, fixer le prix idéal est loin d'être une sinécure. Si vous le fixez à un niveau trop bas, vous n'allez pas rentrer dans vos frais et si vous le fixez à un niveau trop haut, il est probable que peu de client achète votre produit. Alors comment fixer le...
Site : http://www.reussir-sa-transmission.com
Thèmes liés : politique d'investissement de l'entreprise / prix de vente d une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / cycle d'investissement de l'entreprise
Vos courses en ligne avec Carrefour Livraison
PertinenceCe téléchargement est bien sûr gratuit, sans engagement et entièrement légal.
Bonnes courses avec Carrefour
Merci de valider les CGU Pikit
MENTIONS LEGALES
Editeur : Le Service et l'Application Carrefour Drive sont édités par la société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée locataire gérant au capital de 6.922.200 euros, dont le siège social se situe 1 rue Jean...
Site : http://courses.carrefour.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / presentation de l'entreprise carrefour
Trade4you
PertinenceConditions Générales
Article 1 : Généralités
Dans les Conditions générales, le bon de commande ou dans le Contrat d'abonnement, il convient d'entendre par :
Conditions générales : les présentes Conditions générales de vente, valables pour la Belgique
Conditions générales d'utilisation : les conditions générales d'utilisation telles que décrites dans le document...
Site : http://www.trade4you.be
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - peche-direct.com
Pertinence2 - FORMATION DU CONTRAT
Les conditions de vente énumérées ci-après s'appliquent à l'ensemble des commandes et prévalent sur toute autre stipulation. Les commandes passées sur le serveur engagent le client dès confirmation par notre service client de la commande et de son règlement.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des...
Site : http://www.peche-direct.com
Thèmes liés : conditions generales de vente colissimo entreprise / conditions generales de vente entreprise / direction generale d'une entreprise definition / organisation de la direction generale d'une entreprise / direction generale d'une entreprise
Conditions générales de ventes - Maisange Le paradis de la ...
PertinenceConditions Générales de Ventes
Préambule : Qui sommes nous
"Maisange" située à Nueil sous Faye (86200) au 5 chateau de la Maurinière, est une entreprise spécialisée dans la vente de produit destinée à tous les usages de la maison, immatriculée au répertoire des Entreprises et des Etablissements sous le n° SIREN 799953468
Article 1 : Champs d'application et modification des...
Site : http://www.maisange.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / maison d'entreprise et de l'emploi / conditions generales de vente colissimo entreprise / conditions generales de vente entreprise
Conditions Générales de Vente | CAESAR NETTOYAGE CANNES
PertinenceArticle 1 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci-après dénommées CGV, constituent l'accord régissant pendant sa durée, les relations entre la société Caesar nettoyage, ci-après dénommé le Prestataire et ses clients dans le cadre de la vente de prestations de services. A défaut de contrat conclu entre le prestataire et...
Site : http://caesar-nettoyage.com
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise de proprete / conditions generales de vente entreprise / entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise
