Articles pour le thème »
conditions generales de vente entreprise de nettoyage
21 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Reprise d'entreprise ou création d'entreprise ! - Wegroup
PertinenceReprise d'entreprise : Les entreprises à vendre à Lausanne :
Reprise d'entreprise à Lausanne : Société de distribution : 30000 francs
Reprise d'entreprise à Lausanne : Construction Génie-civil : 1800000 francs
Reprise d'entreprise à Lausanne : Entreprise de nettoyage : 340000 francs
Reprise d'entreprise à Lausanne : Entreprise de service chauffage : 450000 francs
Date: 2017-03-22 08:44:47
Site : http://www.wegroup.chThèmes liés : les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise / demarches pour la creation d'une entreprise / demarche a suivre pour la creation d'une entreprise / idee d'entreprise qui marche
GrosBill : Conditions générales de vente
PertinenceConditions générales de vente
Version en vigueur au 8 décembre 2017
Les présentes Conditions générales de vente (ci-après « CGV »), soumises au droit français, régissent l'ensemble des relations entre la société GrosBill, société par actions simplifiée au capital social de 15 219 236 euros, dont le siège social est situé 60 boulevard de l'Hôpital à Paris (75013), immatriculée...
Site : https://www.grosbill.com
Informations pratiques proprete-nettoyage - Facilities.fr ...
Pertinence- traitement particulier des sols en bois ;
- dépoussiérage des faux plafonds ;
- dépoussiérage des faux planchers ;
- shampoing des sièges en tissu et des canapés ;
- nettoyage des stores extérieurs.
Désinfection - dératisation - Traitement contre les insectes :vérifier s'il s'agit d'un traitement de base annuel ou de travaux supplémentaires en fonction de la demande.
Fournitures :...
Site : facilities.fr
Thèmes liés : sources d'information internes l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / systeme d information et de communication dans l entreprise / cours d economie de l entreprise
2.7.1. La pratique de l'article L1224-1 du code du travail ...
Pertinencela pratique de l'article L1224-1 du code du travail , jurisprudence relative au transfert des contrats de travail en cas de transfert d'une unité économique à un autre employeur : les cas de vente, succession par suite de décès, transformation du fond, externalisation , mise en société etc ...
Les évolutions de la législation concernant le transfert des contrats de travail en cas de...
Date: 2017-03-29 09:10:07
Site : http://www.infoprudhommes.frThèmes liés : cours d economie de l entreprise / transfert d'entreprise en droit du travail / contrat d'entreprise en droit du travail / article de l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Conditions générales de vente | Ménage à domicile Sàrl ...
PertinenceTITRE - CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.menage-a-domicile.ch.
2.1. Le site internet www.menage-a-domicile.ch, vous propose tous produits destinés notamment à l'équipement de votre maison que vous pouvez acquérir sous la forme d'une commande en ligne avec...
Site : https://www.menage-a-domicile.ch
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise
Conditions Générales de Vente | CAESAR NETTOYAGE CANNES
PertinenceArticle 1 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services, ci-après dénommées CGV, constituent l'accord régissant pendant sa durée, les relations entre la société Caesar nettoyage, ci-après dénommé le Prestataire et ses clients dans le cadre de la vente de prestations de services. A défaut de contrat conclu entre le prestataire et...
Site : http://caesar-nettoyage.com
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise de proprete / conditions generales de vente entreprise / entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise
Condition général de vente - Servizen Pro (Entretien et ...
Pertinence04 26 78 11 89
contact@servizen.fr
Condition général de vente
Article 1 - GENERALITES
Sauf stipulation contraire ou préalable figurant au contrat, toutes nos offres commerciales sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Faire appel aux services de Clean Building Sarl vaut son acceptation sans réserve. Article
Article 2 - MODALITES D'INTERVENTION
Les prestations sont...
Site : http://www.servizenpro.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise
Conditions générales de vente et d’entreprise | Group Vrebos
PertinenceConditions générales de vente et d'entreprise
Nos conditions générales de vente et d'entreprise sont réputées acceptées par nos clients, même lorsqu'elles sont en contradiction avec leurs propres conditions générales ou particulières et que ces dernières stipulent prévaloir sur les nôtres. Les conditions générales et particulières du client nous engagent exclusivement dans...
Site : http://www.group-vrebos.be
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise construction / conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise
Conditions Générales de Vente de la S.A.R.L. Aude Pro'Pr
PertinenceConditions Générales de Vente de la S.A.R.L. Aude Pro'Pr
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'entreprise Aude Pro'Pr et de ses clients dans le cadre de la vente de prestations suivantes : nettoyage particuliers et professionnels en tous genres. Toute prestation accomplie par l'entreprise Aude Pro'Pr implique l'adhésion sans...
Site : http://www.aude-propr.com
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / presentation de l'entreprise / presentation de l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise
Conditions générales de réservation et de location ...
PertinenceRéservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site : https://secure.location.leclerc
Condition Générale de vente - arcnettoyage.com
PertinenceCondition Générale de vente
Les présentes clauses et conditions générales de vente sont annexées à notre Avenant au contrat n° 201 1/ARC/007 du 23/06/2011 prenant effet le / /2011.
A ce titre, elles sont indissociables de ladite offre, et l'acceptation de cette dernière entraîne de plein droit acceptation, par les parties, des clauses et conditions ci-après.Elles sont précisées...
Site : http://www.arcnettoyage.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / offre d'emploi entreprise de nettoyage / exemple d'offre de service d'une entreprise de nettoyage
Conditions de Vente - PSN Nettoyage
PertinenceTél : 03 20 82 50 20
Fax : 03 20 82 50 48
Conditions de Vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES DE LA SARL PRO SERVICES NETTOYAGES
Le présent abonnement est souscrit pour une durée de 12 mois, il se poursuivra ensuite par tacite reconduction.
Il est résiliable au gré de chaque partie avec un préavis de 3 mois, notifié par lettre recommandée avec accusé de réception.
Date: 2017-03-29 09:29:26
Site : http://www.psn-nettoyage.comThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise
Seine de ménage - CONDITIONS GENERALES DE VENTE
PertinenceSeine de ménage - CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Article 1 - Durée
Les abonnements sont souscrits pour une durée stipulée aux conditions particulières du contrat. Ils sont renouvelables par tacite reconduction à défaut de notification par l'une des parties avec préavis de 1 mois par lettre recommandée avec accusé de réception. Le cachet de la poste faisant foi.
Article 2 - Prix
Site : http://seinedemenage.com
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / presentation de l'entreprise / presentation de l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise
Perez Nettoyage - Conditions générales de vente
PertinenceNos Conditions Générales
1) Fournitures et matériel :
La fourniture et le matériel nécessaire à la bonne exécution des travaux seront fournis par nos soins. L'eau reste à la charge du client, ainsi que les consommables type papier, recharge savon, etc...
2) Dégradation :
Les dégradations concernant les parties communes ou les locaux, provoquées par des tiers (y compris les vols)...
Date: 2017-03-29 09:29:38
Site : http://www.perez-nettoyage.comThèmes liés : prix contrat de vente contrat d'entreprise / conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise de proprete / contrat de travail d entreprise / conditions generales de vente entreprise
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Conditions Générales de Vente - methode-service-proprete ...
PertinenceCGV pour les contrats de nettoyage
PAIEMENT : à réception de facture, ou selon modalité indiqué sur la facture.
REVISION DE PRIX : Chaque année civile selon les derniers indices INSEE des...
Site : http://methode-service-proprete.e-monsite.com
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de proprete / conditions generales de vente entreprise de nettoyage / contrat vente entreprise / conditions generales de vente entreprise
Sous-traitance — Wikipédia
PertinenceTypologie de la sous-traitance[ modifier | modifier le code ]
Il existe plusieurs types de sous-traitance [1] en regard de l'intention poursuivie par le donneur d'ordre :
sous-traitance dite « de formalité » : une entreprise ne disposant pas du savoir-faire nécessaire pour fabriquer un produit ou le réaliser, en passe commande à une autre entreprise ;
sous-traitance dite « de...
Date: 2018-04-09 09:40:35
Site : https://fr.wikipedia.orgFedEx - Info Services - Conditions de Transport
PertinenceConditions de Transport
NOTE PREALABLE IMPORTANTE
Les présentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express (« FedEx ») et de ses employés ou agents en cas de perte, de dommage ou de retard dans certaines circonstances, LIMITENT SA RESPONSABILITE aux montants indiqués lorsqu'une telle responsabilité est acceptée et PREVOIENT LA NOTIFICATION...
Date: 2013-12-19 14:54:21
Site : fedex.comThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
FedEx - Info Services - Conditions de Transport
Pertinence&ampampampampampampampampampampampampampampltp&ampampampampampampampampampampampampampampgtYour browser does not support iframes.
Conditions de Transport
NOTE PREALABLE IMPORTANTE
Les présentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express (« FedEx ») et de ses employés ou agents en cas de perte, de dommage ou de retard dans certaines...
Date: 2014-01-28 13:58:44
Site : fedex.comThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise
Conditions générales de vente - chiffon-nett.e-monsite.com
PertinenceLes règlements peuvent s'effectuer par chèque libellé au nom de CHIFFON'NETT ou par virement.
CHIFFON'NETT, représenté par Agathe MILLION, s"engage à effectuer ses préstations selon la demande du client et à donner ses meilleurs soins pour leur accomplissement.
Clauses générales d'exécution
Il ne pourra être...
Site : http://chiffon-nett.e-monsite.com
Thèmes liés : conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise
Plaque Funéraire Personnalisée en Granit ou Verre.
PertinenceLe client est responsable de l'orthographe de ses textes.
Nous analysons les textes et vous proposons d'éventuelles corrections.
Aucune correction n'est appliquée sans réception de votre accord.
Renaud Gravure ne peut être tenu responsable d'une faute non corrigée.
La correction de texte après gravure est impossible car notre gravure est creusée dans la matière et réellement...
Date: 2017-03-29 08:24:11
Site : plaque-funeraire.frThèmes liés : prix d achat d une entreprise / exemple partenariat d'entreprise / droit de l entreprise / achat et vente d'entreprise / achat et vente d entreprise
21 Ressources