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cours de droit d entreprise
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Licence Economie Gestion - Université de Versailles Saint ...
PertinenceDans la licence mention économie et gestion, les parcours commencent à se différencier à partir du S4, autour d'enseignements de découvertes des différents parcours: Banques et marchés financiers; stratégies internationales des entreprises pour le parcours FEI, Marketing 1; Système d'information et logistique pour le parcours STGL et la L3 de la mention Gestion.
Ces différents...
Site : http://www.uvsq.fr
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise pdf / place du systeme d'information dans l'entreprise
Le tarif d’une femme de ménage en 2018 - LeTarif.com
PertinenceServices à domicile > Ménage > Le tarif d'une femme de ménage en 2018
Le tarif d'une femme de ménage en 2018
Sans frais administratifs ni commissions, les femmes de ménage auto-employées ( auto-entrepreneur ) offrent un service de qualité, agréé par l'état, flexible et le moins cher du marché, avec un prix de revient moyen de l'ordre de 7.5EUR de l'heure, contre un prix de revient...
Site : https://letarif.com
UFR AES - économie gestion (AES-EG) - Université Paris 8
PertinenceVous êtes ici : Accueil > UNIVERSITÉ >Les UFR > UFR AES - économie gestion (AES-EG)
UFR AES - économie gestion (AES-EG)
L' UFR AES Economie et Gestion organise les enseignements de Licence et Master suivants :
Licence d'Administration Economique et Sociale (AES),
Licence en Economie et Gestion (ECOGES),
Master Economie et Gestion, 3 spécialités :
Economie des institutions territoriales et...
Date: 2017-03-29 07:49:18
Site : http://www.univ-paris8.frThèmes liés : economie et gestion d entreprise / economie et gestion de l entreprise / master economie gestion entreprises / licence economie gestion entreprise / cours d economie de l entreprise
Marketing sportif — Wikipédia
PertinenceLe sponsoring[ modifier | modifier le code ]
Le sponsoring, aussi appelé parrainage, est une technique de communication qui consiste, pour toute organisation, marque ou produit à associer sa marque à une entité sportive en vue d'atteindre des objectifs de communication marketing. Même si le sponsoring passif (panneautique, sponsors maillots...) existe toujours, il s'est professionnalisé et...
Date: 2017-03-26 23:33:23
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / gestion de l'image d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise / finance de l'entreprise et choix d'investissement / decision d'investissement dans l'entreprise
Création de SAS ou SASU - yrytys.com
Pertinencepour créer une société
Création de SAS ou SASU
La SAS ou société par actions simplifiée, la SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle, concernent les entreprises d'une certaine taille ne désirant pas faire appel public à l'épargne.
Ses principales caractéristiques : une grande souplesse de fonctionnement et la possibilité pour les associés d'aménager dans les statuts...
Site : yrytys.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / societe generale d'entreprises / comite d entreprise societe generale / societe d entreprise / fonction du president du comite d'entreprise
Quelles formalités pour créer une ... - Creation entreprise
Pertinencesur cette étape
Quelles formalités pour créer une SARL / EURL / SAS ou SA ?
Entre le début de ces démarches et le début de l'activité de votre entreprise, prévoyez au moins une quinzaine de jours.
�?tape 1 : 1ère visite dans votre Centre de formalités des entreprises (CFE).
Celui-ci va vous permettre d'effectuer un certain nombre de formalités, notamment votre demande...
Site : https://www.jesuisentrepreneur.fr
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / dossier creation d'entreprise / dossier creation d entreprise / formalites administratives pour la creation d'une entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise
Transport de colis entre particuliers | Jwebi
Pertinence25. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.
26. Entrée en vigueur
Les présentes conditions...
Site : https://jwebi.com
INGENIEUR TECHNICO-COMMERCIAL - frederic-chartier.com
PertinenceSa mission, son salaire, ses objectifs, ses conditions de travail, ses qualités et compétences, sa formation initiale, ... Découvrez le métier d' « INGENIEUR TECHNICO-COMMERCIAL » sous la forme d'un descriptif de poste...
La mission d'un Ingénieur technico-commercial :
Substances chimiques, imprimantes, machines hydrauliques, ascenseurs,... pour vendre ces produits complexes, les...
Date: 2017-03-28 13:00:39
Site : http://www.frederic-chartier.comThèmes liés : exemple de projet de creation d'entreprise commerciale / compte de resultat d'une entreprise commerciale / fonction d'une entreprise commerciale / fonction commercial d'entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale
L’APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D’ATTEINTE À LA MARQUE ET À ...
PertinenceL'APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D'ATTEINTE À LA MARQUE ET À SON IMAGE
22 février 2011 - Sorgem Évaluation
« L'appréciation du préjudice d'atteinte à la marque et à son image »
par Maurice Nussenbaum Professeur à l'Université Paris Dauphine
Expert financier agréé par la Cour de cassation
Président de Sorgem Evaluation
Atteinte aux droits privatifs attachés à la marque et à son...
Site : sorgemeval.com
L’APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D’ATTEINTE À LA MARQUE ET À ...
PertinenceL'APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D'ATTEINTE À LA MARQUE ET À SON IMAGE
22 février 2011 - Sorgem Évaluation
« L'appréciation du préjudice d'atteinte à la marque et à son image »
par Maurice Nussenbaum Professeur à l'Université Paris Dauphine
Expert financier agréé par la Cour de cassation
Président de Sorgem Evaluation
Atteinte aux droits privatifs attachés à la marque et à son...
Site : sorgemeval.com
Stage en France — Wikipédia
PertinenceDate de signature de la convention
Calcul de la gratification minimale par heure
Indemnité minimale horaire
Avant le 31 décembre 2014
12,5% du plafond horaire de la sécurité sociale
Entre le 1er janvier 2015 et le 31 août 2015
13,5% du plafond horaire (2015) de 24EUR
Entre le 1er septembre et le 31 décembre 2015
15% du plafond horaire (2015) de 24EUR
Charges,...
Date: 2017-03-27 00:14:47
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : entreprise d'accueil stage / presentation de l'entreprise rapport de stage / droit du travail anciennete dans l'entreprise / amelioration des conditions de travail dans l entreprise / droit du travail dans l'entreprise
Gérer une entreprise En Afrique | Economia
PertinenceGérer une entreprise En Afrique
Gérer une entreprise En Afrique
Auteur : Catherine Alix-Mascart
En Afrique, l'importation des modèles étrangers de gestion est souvent vouée à un échec tant économique qu'humain. La littérature consacrée abonde pour dénoncer les fléaux endémiques du vieux continent et dégager des logiques d'interprétation : celle du retard qui stigmatise une...
Date: 2018-06-22 00:46:38
Site : http://economia.maLa Profession d’Enseignant de la Conduite et de la ...
PertinenceRésidents à l'étranger
La Profession d'Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière
L'enseignant de la conduite et de la sécurité routière est chargé de former les apprentis conducteurs à des comportements responsables et sûrs. Il réalise également des actions de sensibilisation à la sécurité routière et de formation continue des usagers de la route.
A cette fin, il doit...
Date: 2018-04-12 23:52:17
Site : http://www.securite-routiere.gouv.frLégislation sur le travail des jeunes et contrat étudiant ...
PertinenceLégislation sur le travail des jeunes et contrat étudiant: a quel age peux-t'on travailler?
Législation sur le travail des jeunes
Introduction
L'accès au monde du travail constitue une étape importante durant l'adolescence. Il permet un premier contact réel avec le monde de l'entreprise. C'est à ce moment aussi que l'on apprend à gérer l'argent gagné par ses propres moyens, pour...
Site : https://jobetudiant.net
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
La composition d’un bilan financier | Améliorer sa culture ...
PertinenceUne entreprise a besoin de ressources pour exister. Ces ressources sont exposées dans la colonne de droite du bilan intitulée passif.
La colonne de gauche quant à elle contient l'actif qui traduit comment sont utilisées les ressources pour faire fonctionner l'entreprise.
L'actif est forcément toujours égal au passif dans un bilan : les ressources qui ont été injectées dans l'entreprise...
Site : http://culturefinanciere.com
Thèmes liés : ressources de l'entreprise / ressources de l entreprise / resultat courant de l entreprise / compte de resultat de l entreprise / resultat financier de l'entreprise
La disponibilité des agents de la fonction publique ...
Pertinence- Décret 88-976 du 13 octobre 1988 - articles 28 à 37 - relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers, à l'intégration et à certaines modalités de mise à disposition
- Réponse N°07522 du Ministère de l'intérieur à une question écrite d'un Sénateur indiquant qu'un agent en disponibilité peut demander sa réintégration, par voie d'une mutation...
Site : http://infosdroits.fr
Thèmes liés : recherche d emploi dans une entreprise / information au conseil d entreprise / conseils d entreprise / lettre demande d information entreprise / emploi comite d'entreprise
REPRISE INTERNE D'UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE
PertinenceSon offre de reprise par voie de cession serait donc, normalement, irrecevable (en ce sens, V. B. Soinne, Traité des procédures collectives)
Entre ces deux conceptions se trouve la notion d' "animateurs".
Si cette notion englobe les dirigeants (expressément visés par l'article L. 621-57, alinéa 4), on ne saurait en exclure les associés significatifs ni, a fortiori, un associé majoritaire,...
Site : pieuchot-avocat.fr
Wolters Kluwer — Wikipédia
PertinenceCT Corporation[ modifier | modifier le code ]
CT Corporation (ou Corporation Trust Company) est une filiale de Wolters Kluwer, acquise en 1995 [12] . Cette société fournit des logiciels et des services d'expertise, notamment juridiques, aux entreprises. C'est aussi la plus grande société boîte aux lettres (registered agent service firm en anglais) au monde [13] . Elle possède le Corporation...
Date: 2018-04-12 15:51:51
Site : https://fr.wikipedia.orgLicenciement économique - Droit du travail - Documentations
PertinenceLicenciement économique : appréciation du caractère économique
Le périmètre d'appréciation de la cause économique du licenciement est modifié.
Lorsque l'entreprise n'appartient pas un groupe, les difficultés économiques, les mutations technologiques ou la nécessité de sauvegarder la compétitivité s'apprécient au niveau de l'entreprise.
Pour l'entreprise qui appartient à un...
Le calcul complexe de la participation des salariés
PertinenceRenaud Negre du cabinet Soxia a animé un colloque devant un parterre de commissaires aux comptes à Paris »
La participation des salariés aux bénéfices : le calcul et quelques explications
De son vrai nom la participation des salariés aux résultats, il s'agit d'un mécanisme obligatoire et compliqué. Il comporte, au choix au moment de la négociation, soit une formule soit...
Site : soxia.com
Thèmes liés : information du comite d'entreprise sur l'utilisation du cice / calcul du benefice net d'une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
CQM > Activités et projets > Diapason — Formation continue
Pertinence27 et 28 janvier 2018, de 9h à 17h - TERMINÉ
17 et 18 février 2018, de 9 h à 17 h - TERMINÉ
COÛT : 47 $
LIEU : Maison du développement durable (50, rue Sainte-Catherine Ouest, Montréal - métro Place-des-Arts ou Saint-Laurent)
FORMATRICE : Pascale Chèvrefils, CPA, CA
CLIENTÈLE VISÉE : musiciens, interprètes de la danse, travailleurs culturels
Une formation idéale à quelques jours...
Site : http://www.cqm.qc.ca
Mutuelle santé d'entreprise : les obligations de l ...
PertinenceTout employeur du secteur privé, entreprise et association, a l'obligation de proposer une couverture complémentaire santé collective à ses salariés (sauf ceux qui en ont déjà une), en complément des garanties de base d'assurance maladie de la Sécurité sociale. Un particulier qui emploie un salarié à domicile n'est pas concerné. Certains salariés en contrat court peuvent être...
chargé / chargée d'études ressources humaines - Onisep
PertinenceFiche métier
chargé / chargée d'études ressources humaines
Le chargé d'études ressources humaines (RH) harmonise les pratiques RH au sein d'un groupe : il pointe les dysfonctionnements et propose des solutions. Ce professionnel est souvent un jeune diplômé qui fait ses premiers pas dans les RH.
© Alain Potignon / ONISEP
Niveau minimum d'accès : bac + 5
Salaire débutant
Synonymes :...
Site : http://www.onisep.fr
Thèmes liés : gestion des ressources humaines et strategie d'entreprise / gestion des ressources humaines et culture d'entreprise / service ressources humaines d'une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise / ressources humaines d'une entreprise commerciale
N° 2473 - Rapport d'information de Mme Elisabeth Pochon et ...
Pertinence1. Les inscriptions après le 31 décembre permises par le code électoral 20
a. Les dérogations prévues par l'article L. 30 du code électoral et les radiations « hors période » 20
b. La correction des erreurs matérielles et des radiations irrégulières prévue par l'article L. 34 du code électoral 22
2. Des exceptions strictement interprétées qui ne suffisent pas à assouplir le...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : liste d'entreprises francaises / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée ...
PertinenceEn quoi consiste la rupture conventionnelle ?
La rupture conventionnelle est une procédure qui permet à l'employeur et au salarié de convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie. Elle n'est possible que pour les contrats de travail à durée indéterminée (CDI).
La rupture conventionnelle est exclusive du licenciement ou de la démission ; elle ne peut...
Date: 2017-03-29 10:26:24
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail anciennete dans l'entreprise / droit des salaries dans l'entreprise
TITRE II : REDRESSEMENT JUDICIAIRE ET LIQUIDATION DES BIENS - Avocat inscrit au ...
PertinenceSection I : Assistance ou dessaisissement du débiteur
La décision qui prononce le redressement judiciaire emporte, de plein droit, à partir de sa date, et jusqu'à l'homologation du concordat ou la conversion du redressement judiciaire en liquidation des biens, assistance obligatoire du débiteur pour tous les actes concernant l'administration et la disposition de ses biens,...
Date: 2006-09-30 00:08:57
Site : http://www.toefrank.netLe Droit pour l’Entreprise Aujourd’hui
PertinenceFaire tous ce qui ne nuit pas à autrui
« la liberté de chacun finit là ou commence celle des autres »
Chaque homme est libre de faire ce qui n'est pas interdit par la loi
L'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de borne que celle qui assure aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits.
Ce texte légitime la liberté...
Site : superprof.fr
Consultation du projet de décret modifiant des catégories ...
PertinenceLa modification des règles de l'évaluation environnementale assurée par l'ordonnance du 3 aout 2016 et le décret n° 2016-1110 du 11 août 2016 vise une meilleure transposition de la directive européenne 2011/92/UE modifiée relative a l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement et donc une meilleure sécurité juridique des projets.
Le décret...
Date: 2018-06-22 00:21:03
Site : http://www.consultations-publiques.developpement- ...Actualité droit de l'immigration, séjour des étrangers et ...
Pertinenceskip to main | skip to sidebar
Actualité droit de l'immigration, séjour des étrangers et de l'asile en France
Actualité du droit des étrangers en France : entrée, séjour, éloignement, droit d'asile, immigration. Actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle.
vendredi, août 05, 2016
Les conditions et modalités de l'acquisition de la nationalité française : du changement...
Date: 2017-03-10 12:54:55
Site : http://droitdesetrangers.blogspot.comThèmes liés : place du systeme d'information dans l'entreprise / offre d'emploi entreprise francaise a l'etranger / creation d'entreprise en france par un etudiant etranger / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
Cession, Départ à la retraite | Cession Entreprise
PertinenceSeulement 38 % des cessions motivées par un départ en retraite...
Seulement 38 % des cessions motivées par un départ en retraite. [...] Selon le Crocis, le départ en retraite est à l'origine de 38 % des cessions et la retraite anticipée dans 21 % des cas. Les raisons personnelles, à savoir problème de santé, projet personnel ou encore raison familiale, motivent une cession dans 24 %...
Contrat d'entreprise et contrat de travail - tripalium.com
PertinenceVous avez signé un contrat commercial ? vous ne le saviez pas, c'est peut être un contrat de travail.
" l'existence d'une relation de travail ne dépend ni de la volonté exprimée par les parties ni de la dénomination qu'elles ont donnée à leur convention mais des conditions de fait dans lesquelles est exercée l'activité des travailleurs" Cass.soc. 19 décembre 2000 ( arrêt publié sur...
Date: 2012-10-11 08:30:26
Site : http://www.tripalium.comMaster 2 Ingénierie et Gestion de Patrimoine en contrat de ...
PertinenceCarte d'identité de la formation
Mention : Finance
Public concerné : Formation initiale, formation continue
Niveau de sortie : Master 2
Durée : 2 semestres
Site de formation : Campus PUSG - La Bastide
Responsable(s) de la formation : Corynne JAFFEUX
Objectifs et compétences
Le master 2 Ingénierie et gestion de patrimoine en contrat de professionnalisation de l'IAE Bordeaux est une formation...
Site : http://www.iae-bordeaux.fr
Organisation apprenante — Wikipédia
PertinenceHistorique et origines[ modifier | modifier le code ]
Né des travaux de Chris Argyris [1] et de Peter Senge [2] , le concept et la pratique de l'organisation apprenante se sont développés tout au long des années 90 et 2000, la réflexion sur le « comment apprendre » faisant la suite des recherches de Jean Piaget [3] sur l'émergence de l'intelligence chez l'enfant, l'apprentissage par...
Date: 2018-04-12 15:51:08
Site : https://fr.wikipedia.orgImpôt sur les sociétés en France — Wikipédia
PertinenceImpôt sur les sociétés en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'impôt sur les sociétés en France (abrégé en IS dans cet article) taxe les bénéfices des entreprises et représente une part importante de la fiscalité française . Il a été créé par le décret du 9 décembre 1948 [1] .
Dans le projet de loi de finances (PLF) pour...
Date: 2017-03-26 21:31:16
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours d economie de l entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / cycle d'investissement de l'entreprise / chiffre d affaire des entreprise / grande entreprise francaise a l'etranger
Les archives de Renault | Mission Centenaire 14-18
PertinenceCe diaporama rassemble des photographies et des cartes postales d'époque issues des archives de Renault et de Renault Histoire. Il suggère les lieux, les fabrications, la vie au travail des hommes et des femmes de Renault durant ces quatre années tragiques.
Dès les premières semaines et tout au long de la Première Guerre mondiale, l'industrie a joué un rôle capital et, avec elle,...
Site : http://centenaire.org
La cession isolée d’un bien immobilier de l’entreprise ...
PertinenceCT à hauteur des amortissements pratiqués, LT au-delà
En second lieu, le traitement fiscal de cette plus ou moins-value professionnelle diffère selon le régime fiscal de l'entreprise ou de la société cédante.
Cession par une entreprise ou une société soumise à l'impôt sur le revenu
Le résultat de la cession isolée d'un bien immobilier par une entreprise ou une société...
Site : http://www.emargence.fr
Travail dissimulé en France — Wikipédia
PertinenceHistorique[ modifier | modifier le code ]
"Travailler au noir" provient du moyen âge où la réglementation du travail voulait qu'on ne fasse pas travailler les personnes après la tombée de la nuit.
Toutefois certains ont eu l'idée de détourner cette réglementation et de faire travailler leurs employés à la lueur de la bougie.
Ces employés travaillaient donc même lorsqu'il faisait noir...
Date: 2017-03-26 22:39:01
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Gestion du personnel - netpme.fr
PertinenceGérez vos salariés à l'aide de nos modèles et conseils pratiques
Votre recherche de documents
Procédure licenciement économique individuel
Gérer le personnel
Lorsqu'une entreprise grandit, son dirigeant endosse une nouvelle responsabilité : gérer le personnel. Si cette mission fait l'objet d'un ou plusieurs postes à part entière dans les grandes entreprises, la direction...
Site : https://www.netpme.fr
Fedesap - Liste des adhérents
PertinenceAccueil > Adhérents > Liste des adhérents
Parmi les adhérents
1 2 3 TOULOUSE SERVICES
Entreprise de Services à la Personne agréé Qualité exclusivement en mode prestataire et exerçant depuis 2005 dans l'aglomération Toulousaine. Principalement active dans l'aide aux personnes âgées et les prestations dites de confort à domicile ainsi que le jardinage et le petit bricolage. La...
Site : http://www.fedesap.org
La charte informatique : aussi indispensable à la sécurité ...
Pertinenceune charte informatique pour quoi faire ?
La charte informatique a pour objectif de fixer les règles d'utilisation des ressources informatiques et communications électroniques de l'entreprise. Elle établit les droits et les obligations des utilisateurs du système d'information en vue d'en assurer la sécurité. L'enjeu consiste à protéger le patrimoine informationnel de l'entreprise. Et...
Site : usine-digitale.fr
La comm’ RH interne : le journal interne - DRH-AFRIQUE.com
PertinenceLa situation dans votre entreprise
Un sujet sensible
Le journal interne ou journal d'entreprise est un sujet très sensible dans les entreprises. Les égos peuvent vite s'échauffer, certains y voient le moyen d'être à l'honneur. Il faut donc bien préparer ou être bien accompagné dans son projet de magazine d'entreprise.
Votre contexte
Un journal interne existe
Si un service communication...
Site : http://drh-afrique.com
Burkina: Fiscalité des Entreprises
PertinenceLoi N° 028 portant loi de finances gestion 2012
« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...
Site : http://lankcharl2008.unblog.fr
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / finance de l'entreprise et choix d'investissement
MAJE
PertinenceLe nouveau numéro de la Gazette est sorti ! Ce mois-ci, les étudiants du MAJE vous présentent les sujets...
Le Maje : Master juriste d'entreprise
« La volonté du MAJE est de dépasser la vision trop juridique des légitimes masters en droit des affaires ou droit social ». Daniel Langé, Directeur du Master.
L'intention du Master juriste d'entreprise de Tours est de former des juristes...
Site : http://www.e-maje.fr
Thèmes liés : finance de l'entreprise et choix d'investissement / cv juriste d'entreprise / juriste d'entreprise en droit du travail / formation professionnelle finance d'entreprise / forme juridique de l'entreprise
Transport-logistique : 10 pistes de poursuite d'études ...
PertinenceLe secteur du transport-logistique est un marché mondial et très en demande de jeunes diplômés. Pourtant, ce secteur souffre d'un déficit d'image, sans doute lié à une méconnaissance des 420 métiers recensés par l'INSEE qui y sont attachés. Au delà du transport physique, il ne faut pas oublier la maîtrise des flux financiers et de l'information. Comment se former à ce florilège de...
Date: 2018-04-13 00:49:28
Site : studyrama.comAuto-entrepreneur - Immatriculation par création - Greffe ...
PertinenceSeuls les auto-entrepreneurs exerçant une activité commerciale sont tenus à l'obligation d'être immatriculés au registre du commerce et des sociétés.
Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.
NB : Dépôt du...
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
PertinenceArt. 9. Le Gouvernement peut imposer aux producteurs, collecteurs, transporteurs, [courtiers, négociants,] éliminateurs, valorisateurs et détenteurs de déchets :
1° l'obligation d'informer l'autorité administrative compétente au sujet de la détention et des déplacements des déchets, y compris par l'utilisation de registres, de bordereaux de suivi et de formulaires ...
Date: 2018-03-30 08:03:19
Site : http://environnement.wallonie.beAccueil \ EIRL.fr
PertinenceDécouvrez l'EIRL en 10 points
Qu'est ce que l'EIRL ?
L'EIRL permet à tout entrepreneur individuel, créateur ou qui exerce déjà une activité commerciale, artisanale, libérale ou agricole, quel que soit son chiffre d'affaires :
de protéger ses biens personnels des risques liés à son activité professionnelle, notamment en cas de faillite, en affectant à son activité professionnelle un...
Date: 2018-04-13 01:16:36
Site : http://www.eirl.frQu'est-ce qu'une organisation ? - Réviser le cours ...
PertinenceEntrez un ou plusieurs mot(s) clé(s)
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Qu'est-ce qu'une organisation ?
L'étude d'une organisation commence par la distinction entre action individuelle et action collective organisée. Cette dernière suppose la constitution d'un groupe de personnes qui ont un objectif commun et qui s'organisent pour l'atteindre. L'action collective se...
Site : assistancescolaire.com
Le régime des aides de droit commun au développement économique ...
PertinenceLes aides aux entreprises accordées sur la base de l'article L. 1511-2 du CGCT revêtent plusieurs formes : prestations de services, subventions, bonifications d'intérêts ou prêts et avances remboursables, à taux nul ou à des conditions plus favorables que celles du taux moyen des obligations.
Attribuées et mises en oeuvre par la région, chef de file, leur régime est défini par...
“Le droit est un outil pour reconnaître une personnalité ...
Pertinence"Le droit est un outil pour reconnaître une personnalité juridique à des écosystèmes"
Propos recueillis par Weronika Zarachowicz
Publié le 23/03/2017. Mis à jour le 23/03/2017 à 18h17.
Entretien vidéo Présidentielle 2017 : "Si vous voulez être sûr de détruire la planète, vous votez Fillon"
En Nouvelle-Zélande et en Inde, le droit vole au secours de la nature. Le Gange et l'un de...
Site : http://www.telerama.fr
Thèmes liés : cours de droit de l entreprise / cours de droit d entreprise / gouvernance d'entreprise droit des societes / forme d'entreprise juridique / gouvernance d entreprise droit
