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locaux comite d'entreprise
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Le journal de communication interne, un agent des enjeux ...
PertinenceLe journal de communication interne, un agent des enjeux stratégiques organisationnels
Laurent Morillon
Français English
Parmi les écrits circulant au sein des organisations, le journal de communication interne est un outil stratégique commandité par la direction, véritable institution dans certaines entreprises. Nous nous proposons de réfléchir dans cet article à l'agentivité de ce...
Site : http://semen.revues.org
Thèmes liés : communication d'entreprise interne / journal d'entreprise interne / journal d'entreprise communication interne / technologie de l'information et de la communication dans l'entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf
SYNDICAT DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
PertinenceSYNDICAT DEFINITION
Définition de Syndicat
Un syndicat est une association de personnes destinée à la défense de leurs intérêts professionnels communs. Le mot "syndicat", se retrouve, notamment dans le droit de la co-propriété immobilière, en droit bancaire et en droit du travail, Les syndicats ou associations professionnels qui regroupent des personnes exerçant la même profession, des...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : transfert d'entreprise en droit du travail / representation des salaries dans l'entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail anciennete dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise
Variable 13 La gestion des ressources humaines de l ...
PertinenceExplorez avec Aravis cinq évolutions possibles
Aravis - Quel travail dans 20 ans ?
Variable 13 La gestion des ressources humaines de l'entreprise
Téléchargez la version PDF : V13-la-GRH-de-lentreprise
La gestion des ressources humaines est l'ensemble des politiques, méthodes et outils permettant d'acquérir, de mobiliser et d'adapter les RH (individus et groupes de personnes) en...
Site : http://queltravaildans20ans.com
Thèmes liés : gestion des ressources humaines et culture d'entreprise / fonction ressources humaines d'une entreprise / travail sur les valeurs de l'entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise pdf
BNP Paribas nomme Raphaèle Leroy Directrice de l ...
PertinenceCommuniqués de presse
BNP Paribas nomme Raphaèle Leroy Directrice de l'Engagement d'entreprise de la Banque de...
BNP Paribas nomme Raphaèle Leroy Directrice de l'Engagement d'entreprise de la Banque de Détail de BNP Paribas en France
Raphaèle Leroy est nommée Directrice de l'Engagement d'entreprise de la Banque de Détail de BNP Paribas en France à compter du 22...
Site : https://group.bnpparibas
Quelle surface pour un local CE ? - WebLex
PertinenceOn peut ainsi distinguer les moyens dont disposent les membres du comité...
Site : http://www.weblex.fr
Thèmes liés : locaux comite d'entreprise / credit d'entreprise / credit d une entreprise / comite d entreprise / locaux d'entreprise
Accompagnement de dirigeants par des dirigeants. - Visconti
PertinenceAvec sagesse et expertise - le Comité stratégique de la PME
Le constat : peu de PME se dotent d'un Comité stratégique Hormis quelques entreprises dites technologiques, on constate, en effet,
Investissement et âge du capitaine : équation impossible ?
Investir, prendre des risques, rester à la pointe de son marché... comment maintenir ces qualités essentielles du...
Site : visconti.partners
DOETH Document d'aide sur les dépenses déductibles - Le ...
PertinenceDOCUMENT D'AIDE SUR LES DEPENSES DEDUCTIBLES
Ce document vise à aider les établissements à s'assurer de l'éligibilité de leurs dépenses déductibles.
Si des éclairages complémentaires sont nécessaires, l'établissement peut contacter l'Agefiph au 0800 11 10 09 ou par mail doeth@agefiph.asso.fr
Les références et citations du code du travail sont données à titre d'information. Elles...
Site : http://www.avie83.info
Présentation du droit du travail de la République fédérale ...
PertinencePrésentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne ...
Présentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne
par Liliane Jung.
Dernière mise à jour : avril 2001.
Cadre juridique général
La Constitution allemande, ou Loi fondamentale, a été adoptée le 23 mai 1949. Avec les amendements apportés par le Traité d'unification du 31 août 1990 et le...
Date: 2017-03-27 12:52:30
Site : http://www.ilo.orgThèmes liés : gouvernance d'entreprise droit des societes / objet comite d'entreprise / banque comite d'entreprise / travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise
École nationale de commerce et de gestion d'Agadir ...
PertinenceMaster spécialisé en Ingénierie et Management de Développement Social : Dr Abdesslam AQUELMOUNE
Master spécialisé Métiers du Conseil et Encadrement Supérieur : Responsable Pr & Dr Rachid BOUTTI Mail : boutti@univ-ibnzohr.ac.ma
Master spécialisé en Commerce International et Logistique : Responsable HDR. Zerouali Ouariti Ouafae http://www.master-ciel.tk
Master spécialisé en...
AUTORISATION DE VIDÉOSURVEILLANCE - RÈGLEMENTATION - ACCUEIL
PertinenceLe code du travail
Selon le code du travail, un employeur a le droit de surveiller ses salariés en ayant recours à un système de vidéosurveillance. Il est à noter que le code du travail prévoit une information individuelle et collective des salariés sur l'existence d'un traitement contenant des données personnelles les concernant. L'information doit être diffusée en amont de...
Date: 2017-12-18 09:01:16
Site : http://www.declaration-videosurveillance.comN° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
PertinenceIV. Modalités d'application 78
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
Congés payés | service-public.fr
PertinenceQui fixe les dates des congés ?
L'ordre des départs en congés est fixé :
soit par accord d'entreprise ou d'établissement ou, à défaut, par convention ou accord de branche,
soit, en l'absence d'accord ou de convention, par l'employeur (après avis, s'ils existent, du comité d'entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel).
Le plus souvent, le salarié informe l'employeur des...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : depart d entreprise / comite d'entreprise fonction publique / information comite d'entreprise / fonction principale du comite d'entreprise / fonction comite d'entreprise
Chargé de mission création et développement des ...
PertinenceChargé de mission création et développement des entreprises
Cadre d'emploi des attachés territoriaux
Syndicat d'Agglomération Nouvelle du Val d'Europe
Poste à pourvoir le 25 octobre 2015
Situé au nord de la Seine-et-Marne, à 30 km à l'est de Paris, le SAN joue un rôle essentiel dans le développement du Val d'Europe aux côtés d'EPAFrance, aménageur, et d'EuroDisney,...
Date: 2018-06-21 23:46:50
Site : http://www.cner-france.comBIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
Pertinence(1) Au titre de cet exercice, la société ne bénéficie pas d'une exonération car la totalité de son chiffre d'affaires est réalisé en dehors des zones éligibles. Cependant, elle pourra à nouveau en bénéficier au titre de l'exercice suivant si elle réalise une partie de son chiffre d'affaires dans les zones éligibles, la règle du prorata s'appliquant exercice par...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Aides publiques en cas de difficulté d'une entreprise ...
PertinenceUne entreprise qui a du mal à faire face à ses échéances financières, ou dont les perspectives de développement sont incertaines, peut recevoir une aide de l'�?tat et des collectivités territoriales sous différentes formes. Elle peut aussi obtenir des délais de paiement, des remises de dettes ou des prêts.
Tout replier
Tout déplier
Intervention de l'�?tat et des collectivités...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : cours l'entreprise en difficulte / service public en ligne pour l'entreprise / representation des salaries dans l'entreprise / aide d entreprise / dirigeant l entreprise
Lecture facilitée des textes législatifs "obligation d ...
PertinenceDéclaration annuelle
Précisions apportées par la circulaire DGEFP 2006/07 du 22 février 2006 relative à la reconnaissance de la lourdeur du handicap - Extraits
Rappel relatif à l'obligation d'emploi
Tout employeur occupant au moins vingt salariés est tenu d'employer, à temps plein ou à temps partiel, des bénéficiaires (ci-dessous) dans la proportion de 6 pour 100 de l'effectif...
Date: 2017-03-29 05:53:24
Site : http://www.handipole.orgThèmes liés : formation en gestion d'entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise / formation en communication d'entreprise cours / formation continue communication d'entreprise / formation communication d'entreprise
VALEURS - Crédit Agricole Brie Picardie
PertinenceNos valeurs mutualistes et coopératives, qui prennent leur source auprès des sociétaires, irriguent toutes les activités de notre banque. C'est sur cette identité, les finalités, les valeurs et l'organisation qui la portent que le Crédit Agricole Brie Picardie a fondé son développement.
Le Pacte Coopératif et Territorial
Avec le Pacte Coopératif et Territorial, les 39 Caisses...
Site : https://www.ca-briepicardie.com
Thèmes liés : entreprise credit agricole brie picardie / locaux comite d'entreprise / comite d entreprise credit agricole / gouvernement d entreprise en europe / nouvelle gouvernance d entreprise
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours ...
PertinenceHistoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
28 février : création de la...
Date: 2018-04-13 00:06:16
Site : http://travail-emploi.gouv.frLe temps de travail des salariés du secteur privé : durée ...
Pertinence- Loi 2015-990 du 6 août 2015 - articles 241 et suivants - pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques sur les exceptions au repos dominical et en soirée
- Loi 2016-1088 du 8 août 2016 relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels
- Décret 2016-1551 du 18 novembre 2016 portant diverses mesures...
Site : http://infosdroits.fr
Le dégroupage de la boucle locale - arcep.fr
PertinenceLa boucle locale est le nom donné à la partie d'un réseau de télécommunications situé entre la prise téléphonique de l'abonné final et le central local. Plus précisément, le terminal de l'abonné peut être un poste téléphonique, un modem ou une installation complexe (PABX) d'une grande entreprise. De l'autre coté, la boucle locale s'arrête au " répartiteur ", armoire qui...
Site : http://www.arcep.fr
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / entreprise publique france telecom / france telecom entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement
N° 3097 - Rapport d'information de M. Laurent ...
PertinenceINTRODUCTION 9
I. LA CRÉATION DE BPIFRANCE : UNE RATIONALISATION DES STRUCTURES PUBLIQUES DE FINANCEMENT POUR UNE INTERVENTION EFFICACE 15
A. UNE INSTITUTION ORIGINALE AUX MISSIONS MULTIPLES 15
1. L'installation rapide de la nouvelle structure 15
a. Une mise en place rapide entre la loi de 2012 et le décret de juillet 2013 15
b. Le déploiement d'une large gamme d'instruments financiers 19
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : politique d'investissement d'une entreprise / financement des investissements d'une entreprise / information du comite d'entreprise sur l'utilisation du cice / systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / systeme d'information dans l'entreprise exemple
Durée du travail et diminution de la durée de travail ...
PertinenceVous êtes ici: Page d'accueil > Thèmes > Réglementation du travail > Durée du travail et temps de repos > Durée du travail et diminution de la durée de travail
Durée du travail et diminution de la durée de travail
Champ d'application
Ces dispositions s'appliquent à tous les travailleurs liés par un contrat de travail, ainsi, qu'à toutes les autres personnes qui autrement qu'en vertu...
Site : http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / information comite d'entreprise heures supplementaires / usage d'entreprise en droit du travail / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise pdf
Déménagement d'entreprise - déménager entreprise - demenagement société
PertinenceLes locaux changent, l'agencement change
Dans la plupart des cas, une entreprise déménage pour des locaux plus grands. En effet, un déménagement est souvent synonyme de développement de l'entreprise. Toutefois, si le déménagement fait suite à un simple souhait de délocalisation, la problématique reste la même : utiliser un espace forcement différent!
De fait, il est parfois...
Site : http://www.relation-presse.com
Thèmes liés : demenagement locaux d'entreprise / travail de groupe dans l entreprise / travail sur l entreprise / equipement local comite d'entreprise / locaux comite d'entreprise
VALINDUS : Cécile SIBERTIN-BLANC et Jean-Christophe VIDAL ...
PertinenceCe mardi 25 Mai 2010 dans les locaux de l'UIMM (Union des Industriels et Métiers de la Métallurgie) aux portes de l'Arénas à Nice, la Société Valindus invitait la presse pour faire passer l'esprit du concours « Novocreatis » à l'intention des jeunes aux projets innovants.
Cécile SIBERTIN-BLANC, Directeur Général et Jean-Christophe VIDAL-REVEL Président, ont préparé tous...
Site : http://www.pressealpesmaritimes.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / cours d economie de l entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple
Liste Revue de Presse - orne-developpement.com
Pertinence08/12/2017 - TESTS MECANIQUES
La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........
Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...
Comité Vidéo Entreprise : Location et vente de DVD pour ...
PertinenceListe de Destockage de la Rentrée 2016
Une nouvelle liste de destockage est disponible pour la rentrée de Septembre 2016. Celle ci...
CVE COLDIS est spécialisée depuis 1984 dans la location, le prêt et la vente...
Site : http://www.cve.fr
Thèmes liés : locaux comite d'entreprise / vente locaux d'entreprise / vente locaux d entreprise / comite d entreprise / vente d'entreprise
profil de secteurs de l'environnement et de l'aménagement ...
Pertinencedernière mise à jour : Mars 2015
PROFIL DE L'INDUSTRIE
DE L'ENVIRONNEMENT
Le secteur de l'environnement est très large. Elle couvre plusieurs domaines et des carrières qui sont toutes aussi diversifiées.
On peut diviser l'industrie de l'environnement en 4 domaines différents, soit :
Il existe 4 catégories de polluants atmosphériques, soit :
principaux polluants atmosphériques...
Date: 2015-04-10 13:30:13
Site : http://www.metiers-quebec.orgThèmes liés : cours gestion d'entreprise quebec / protection de l'environnement entreprise / plus grandes entreprises francaises 2012 / l'entreprise et son environnement / investir dans l'entreprise d'un ami
Nouvelles règles de la représentativité syndicale
PertinenceFiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises
Prise de contact. �?léments à connaître et à vérifier.
Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?
Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.
Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale
Fiche 4 - Le dépôt des statuts
Modifications statutaires
Fiche 5 - Les...
Site : http://www.retraitesudrail.org
Thèmes liés : meilleur livre de gestion d'entreprise / livre gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france / formation gestion d'entreprise chambre des metiers
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments ...
PertinenceBIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments amortissables
I. Éléments corporels
La plupart des éléments corporels que comprend l'actif d'une entreprise (bâtiments, mobilier, matériel, outillage, etc.) diminuent de valeur en raison de la vétusté ou de l'usure résultant du temps ou de l'usage. Leur dépréciation constitue une perte réelle qui réduit à due concurrence le...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Trouver la CNP - Canada.ca
PertinenceNous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :
les fonctions des postes;
le genre de travail effectué par le titulaire.
Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :
Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels que :
directeurs de...
Site : https://www.canada.ca
Fil d'Actualités | Site portail de la CCI Amiens-Picardie
Pertinence- les agences de locations saisonnières,
- les offices de tourisme,
- les lieux de visite,
- les activités sportives et de loisirs...
Depuis octobre 2017, elle est désormais étendue aux commerces afin de compléter la chaine d'accueil et de la consommation touristique.
Vous souhaitez obtenir la labelisation Qualité Tourisme[TM] ? La CCI peut vous accompagner dans vos démarches.
Date: 2018-04-13 05:39:28
Site : http://www.amiens-picardie.cci.frVotre local infirmerie ou local médical préfabriqué - Courant
PertinenceDans une entreprise, l'existence d'une infirmerie est une obligation à partir de 200 salariés afin d'assurer le suivi médical des employés et les premiers secours en cas d'urgence par un infirmier. Sa mise en place peut parfois être demandée par le médecin du travail et le comité d'entreprise dans certains établissements industriels de moins de 200 salariés. Certaines entreprises optent...
Date: 2018-04-13 05:37:57
Site : http://www.courant-constructeur.comThèmes liés : locaux infirmerie d'entreprise / travail emploi comite d'entreprise / locaux comite d'entreprise / salaries d entreprise / demenagement locaux d'entreprise
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
PertinenceInvestissement direct à l'étranger
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir IDE et FDI .
Les investissements directs à l'étranger, ou investissements directs étrangers [1] (IDE en abrégé, traduction de l'acronyme anglais FDI pour Foreign Direct Investment), également appelés investissements directs...
Date: 2017-03-26 21:49:20
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / licence gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france
Le marketing interne - volle.com
Pertinence- Connaître les utilisateurs du système d'information
J'ai participé durant ces derniers mois à un groupe d'experts qui s'était donné pour objet de définir les parties prenantes du système d'information et les relations qu'elles entretiennent. Nous avons parlé de maîtrise d'oeuvre, de maîtrise d'ouvrage et de leurs composantes. A ma grande surprise il m'a été impossible de faire...
Date: 2010-12-02 09:27:23
Site : http://www.volle.comThèmes liés : importance systeme d'information entreprise / systeme d'information grande entreprise / systeme d'information comptable d'une entreprise / technologie de l'information et de la communication dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple
Circulaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
PertinenceCirculaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
application du régime juridique du contrat de travail à durée déterminée et du travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux du travail, de...
Date: 2015-10-25 15:49:31
Site : http://conseillerdusalarie.free.frThèmes liés : culture d'entreprise et identite au travail / culture d'entreprise et engagement au travail / travail emploi comite d'entreprise / usage d'entreprise en droit du travail / travail sur les valeurs de l'entreprise
Fichentreprise.com - Le fichier des entreprises de la région Centre-Val ...
PertinenceL'ENTREPRISE INDRIENNE CC2 RACHETEE PAR LE GROUPE INTERNATIONAL COOKWARIE
L'Echo-La Marseillaise - 24 novembre 2017
Le groupe International Cookware, qui possède à Châteauroux une unité de production spécialisée dans la fabrication de produits en verre sous la marque Pyrex, vient d'acquérir la société CC2 Logistique basée à Montierchaume.
Prestataire de solutions logistiques, cette...
Site : fichentreprise.com
Cct par thème - NAR-CNT
PertinenceALCOOL ET DROGUES
Le Conseil a conclu, le 1er avril 2009, la convention collective de travail n° 100 . Cette convention vise à permettre d'aborder dans les entreprises le dysfonctionnement au travail dû à la consommation d'alcool ou de drogues, à le prévenir et à y remédier, en raison des conséquences négatives qui y sont liées tant pour les employeurs que pour les...
Date: 2017-05-05 13:12:42
Site : http://www.cnt-nar.beLa loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des ...
PertinenceLa loi s'articule autour de trois grands principes : libérer, investir et travailler. Elle ne sert qu'un seul intérêt : l'intérêt général. Un an a passé depuis la promulgation le 7 août 2015. Plus de 1 500 emplois ont été créés dans le secteur du transport par autocar et 3,8 millions de passagers ont été transportés dans toute la France. Aujourd'hui, 180 villes et aéroports sont...
Date: 2017-03-28 17:02:20
Site : http://www.gouvernement.frThèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / vente d'entreprise information des salaries / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
Associations et comités d'entreprise | Crédit Mutuel
PertinenceNos actions
Associations et comités d'entreprise
Fort de ses valeurs de responsabilité et d'engagement social, le Crédit Mutuel est le partenaire de près de 490 000 organismes à but non lucratif. Il accompagne les besoins d'un secteur qui joue un rôle fondamental dans le renforcement du...
Date: 2018-04-12 09:36:36
Site : https://www.creditmutuel.comThèmes liés : comite d entreprise credit mutuel / comite entreprise credit mutuel / entreprise credit mutuel / locaux comite d'entreprise / offre comite d'entreprise
Chapitre 2-OBJECTIFS DE L’AUDIT INTERNE
PertinenceChapitre 2-OBJECTIFS DE L'AUDIT INTERNE
2.1 De l'assurance à la fiabilité des comptes
2.1.1 Les objectifs dans un cadre général
Les objectifs de mission correspondent aux différents points de contrôle, aux activités, dont l'auditeur doit s'assurer qu'ils sont sous la maîtrise de l'entité auditée sous peine de dysfonctionnements préjudiciables à l'organisation.
Les objectifs...
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
Pertinence1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / livre de gestion d'entreprise gratuit / licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise lyon / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international
Auto-entrepreneur — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2017-03-27 01:48:43
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation creation d'entreprise conseil cci de l'eure / forme de l'entreprise auto entrepreneur / finance de l'entreprise et choix d'investissement / auto entreprise mode d'emploi / creation de micro entreprise auto entrepreneur
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : gestion d'entreprise et organisation / formation management et gestion d'entreprise / formation en gestion d'entreprise gratuit / formation en gestion d'entreprise belgique / formation en gestion d'entreprise
Madagascar. Code du travail - ilo.org
PertinenceTITRE IX. DISPOSITIONS DIVERSES
TITRE I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1er. La présente loi est applicable à tous les travailleurs dont le contrat de travail, quelle que soit sa forme, est exécuté à Madagascar. A ce titre, est assujetti aux dispositions de la présente loi tout employeur quel que soit son statut ou son secteur d'activité.
Est considéré comme travailleur au sens de...
Site : http://www.ilo.org
Convention Collective de la restauration collective
PertinenceConvention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site : http://www.juridique-et-droit.com
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
PertinenceLoi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-03-29 08:31:10
Site : http://www.ineris.frThèmes liés : article culture d'entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / conseil en communication d'entreprise / protection de l'environnement entreprise
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
PertinenceAnalyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site : http://www.filoche.net
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / licence gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation
Journées de l’entreprise 2017: L'Entreprise et la ...
PertinenceM. Ahmed BOUZGUENDA, Président, IACE, Tunisie
M 09.10 - 09.20 Présentation des Journées de l'Enterprise 2017
M. Hedi SELLAMI, Coordinateur des JES 2017, IACE, Tunisie
09.20 - 09.40 Ouverture Officielle
M. Youssef CHAHED, Chef du Gouvernement, Tunisie
09.40 - 11.10 L'IMPACT ECONOMIQUE DE LA DECENTRALISATION : PREALABLES ET VISION
AVANT-PROPOS: La décentralisation peut favoriser le...
Site : http://www.iace.tn
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
ADL - berloz-donceel-faimes-geer.be
PertinenceAccédez au questionnaire en format WORD en cliquant ici et répondez directement aux questions dans le document.
Appelez-nous et nous nous ferons un plaisir de vous envoyer une copie papier du questionnaire !
Merci de nous faire parvenir vos réponses pour le 31 janvier 2017 au plus tard.
N'hésitez pas à nous contacter !
ADL Berloz-Donceel-Faimes-Geer
Rue Antoine Dodion, 10 - 4257 Berloz
Site : http://www.berloz-donceel-faimes-geer.be
Thèmes liés : information creation d'entreprise / informations creation d entreprise / projet de creation d'une entreprise agricole / projet de creation d'une entreprise commerciale / projet de creation d'une entreprise
