Articles pour le thème »
forme d'entreprise juridique
1265 articles
Voir également 46 Vidéos pour ce thème
La culture d'entreprise - CREG - CREG - Centre de ...
Pertinence, par Annie-Claude Coze , Yvan Potin
A l'origine, le mot « culture » rappelle le travail de la terre que l'on cultive et atteste des activités qu'elle suscite auprès des hommes. Dans ce contexte, la culture suggère une activité physique humaine et traduit une interdépendance entre les besoins et le travail. L'homme se reconnaît dans tout ce qui sert à son usage, dans ce qui l'environne...
Date: 2017-03-29 07:28:19
Site : http://www.creg.ac-versailles.frThèmes liés : haute ecole gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france / formation management et gestion d'entreprise / formation en gestion d'entreprise
S'implanter en Allemagne la reprise d'une entreprise allemande
PertinenceS'implanter en Allemagne - la reprise d'une entreprise allemande
S'implanter en Allemagne - la reprise d'une entreprise allemande
S'implanter en Allemagne - la reprise d'une entreprise allemande
En dehors de son potentiel important et de sa bonne santé (taux de croissance de 1,6% pour l'année 2014, prévisions de 1,5% pour 2015 (1), le marché allemand présente maints intérêts pour les...
Site : http://www.neoma-alumni.com
Thèmes liés : chef d'entreprise en allemand / gestion de l'entreprise d'assurance / decision d'investissement dans l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / nombre d'entreprise en france par secteur
Académie d'Entreprise | pour créer votre école ou université d'entreprise
PertinenceVous êtes une PME, une ETI, une Business Unit et vous êtes confronté à tous les enjeux des entreprises aujourd'hui :
Un enjeu managérial et RH pour garantir le maintien des talents et expertises dans vos entreprises face au continuel renouvellement des équipes
Une volonté de fédérer les collaborateurs autour d'un projet d'entreprise fort et des valeurs communes pour...
Site : http://academie-entreprise.com
Comment trouver une liste des entreprises
PertinenceTrouver une liste des entreprises permet d'évaluer la concurrence, de trouver des futurs clients ou un futur employeur. Le site Aef.cci.fr permet d'avoir accès aux informations de plus de 2 millions d'entreprises en France (statut, début d'activité, site Internet, etc.). Le site Fr.kompass.com donne des informations sur plus de 3 millions d'entreprises dans le monde.
Avoir accès...
Site : https://www.over-blog.com
Thèmes liés : liste des noms d'entreprise en france / nombre d'entreprise en france par secteur / entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise / creation d une entreprise en france par un etranger
Procédures administratives liées à l’investissement
PertinenceL'investissement est régi au Maroc par la loi cadre N° 18-95 du 8 novembre 1955 dite charte de l'investissement. La charte favorise l'Acte d'Investir au Maroc. Tout projet d'investissement est désormais soumis à la même législation quelque soit son secteur d'activité et sa zone d'implantation et bénéficie des mêmes avantages prévus par la loi sans discrimination aucune entre...
Date: 2014-02-05 14:55:45
Site : http://www.amb-maroc.frThèmes liés : formalites juridiques et administratives pour la creation d'une entreprise / recherche investisseur creation d'entreprise / exemple projet professionnel creation d'entreprise / exemple projet creation d'entreprise / exemple de projet de creation d'entreprise au maroc
Gabon : Creation d'entreprise - Gabonlibre.com
PertinenceLe Gabon d'Ali Bongo - Projet Graine : Ces plantations de l'espoir
Alors que l'absence d'esprit d'initiative a souvent été présentée comme un obstacle au développement du secteur privé au Gabon, pays dont l'État a été et reste le principal employeur, la création d'entreprise a enregistré ces dernières années une croissance encore jamais enregistrée auparavant. Si le nombre...
Site : http://www.gabonlibre.com
Thèmes liés : les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise / formalites juridiques et administratives pour la creation d'une entreprise / formalites administratives pour la creation d'une entreprise / recherche investisseur creation d'entreprise
Transmettre l'entreprise à ses salariés - netpme.fr
PertinenceLe modèle des Scop a le vent en poupe
Comment financer une reprise d'entreprise par les salariés ?
Nul besoin d'hypothéquer sa maison pour financer une RES (reprise d'entreprise par les salariés). Dans le cas des Scop, « la mise des salariés oscille entre 1000 et 20.000 euros », indique Pascal Trideau, directeur général de la Confédération générale des Scop (sociétés coopératives...
Site : https://www.netpme.fr
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / reprise de l entreprise par les salaries / cours d economie de l entreprise / salaries d entreprise
Incubateur d'entreprises — Wikipédia
PertinenceIncubateurs à but non lucratif[ modifier | modifier le code ]
La plupart des incubateurs sont des structures à but non lucratif, liées à des organismes publics ou para-publics.
Article détaillé : incubateurs d'entreprises innovantes liés à la recherche publique .
Les incubateurs d'entreprises innovantes liés à la recherche publique sont une trentaine en France. Ils ont été créés...
Date: 2018-04-12 15:52:16
Site : https://fr.wikipedia.orgL'avocat et l'entreprise - Barreau de Nantes
PertinenceDans sa fonction de conseil d'entreprise, l'Avocat est un partenaire essentiel de l'activité économique, en permettant au chef d'entreprise d'assurer l'organisation économique de ses activités, de garantir la sécurité juridique des opérations réalisées par l'entreprise et, d'une manière générale, d'apporter à son client les informations juridiques indispensables à son activité dans...
Site : http://www.barreaunantes.fr
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / decision d'investissement dans l'entreprise
Montage juridique - Photovoltaïque.info | Centre de ...
PertinenceRetour d'expériences collectives en France
Montage juridique
Le maître d'ouvrage de l'installation PV est la personne morale représentant les divers investisseurs. Son statut peut prendre différentes formes juridiques selon les caractéristiques du projet. Dans la plupart des cas, c'est la SAS et la SCIC qui sont les formes les plus privilégiées. Par ailleurs, beaucoup de projets commencent...
Date: 2017-03-29 10:50:15
Site : http://www.photovoltaique.infoThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / place du systeme d'information dans l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise
[OLD] Le blog de l'EPITA : Jeunes diplômés : Créer son ...
Pertinence<< Article précédent | Accueil du blog | Article suivant >>
Jeunes diplômés : Créer son entreprise
Un étudiant sur quatre rêve d'être son propre patron et de créer son entreprise parfois même avant la fin de ses études. Moins soucieux d'un statut social, et plus préoccupés par la recherche d'un épanouissement personnel, ces jeunes aspirent aujourd'hui davantage à l'autonomie. En...
Date: 2014-05-30 03:46:55
Site : http://blogs.ionis-group.comThèmes liés : pole emploi creation d'entreprise auto entrepreneur / exemple projet professionnel creation d'entreprise / exemple projet creation d'entreprise / exemple de projet de creation d'entreprise informatique / aide creation d'entreprise jeune
Entrepreneurs : créer son entreprise au Québec (partie 1)
PertinenceLes entrepreneurs sont de plus en plus nombreux à choisir le Québec pour se lancer. Cette province du Canada bénéficie en effet d'un bon placement géographique (entre l'Amérique du Nord et l'Europe) et de nombreux organismes offrant aide et accompagnement à ceux qui souhaitent démarrer une affaire.
L'entreprenariat est vivement encouragé et les démarches souvent plus simples qu'en...
Tes jeux de gestion d'entreprise virtuelle | Pearltrees
PertinenceRelated: gestion o JEUX SERIEUX o Faire émerger, mûrir un projet et être accompagné
PROD 2010, Jeu d'entreprise :Voici le rapport de confiance des entreprises actuelles: Liste des entreprises ayant subit une hause de réputation de 2 points:- chamonal père fils (Prime de 29590 EUR) Liste des entreprises ayant subit une hause de réputation de 1 point:- ART AAF (Prime de 2000 EUR)- CMAP...
Site : http://www.pearltrees.com
Hausse des créations d’entreprises en 2014 ... - insee.fr
PertinenceHausse des créations d'entreprises en 2014, notamment des sociétés
Hausse des créations d'entreprises en 2014, notamment des sociétés
Véronique Batto et Sylvie Rousseau, division Infrastructures et répertoire statistiques, Insee
En 2014, 550 700 entreprises ont été créées en France, soit 2 % de plus qu'en 2013. Cette légère hausse est portée par les...
Site : https://www.insee.fr
Statistiques structurelles sur les entreprises – vue d ...
PertinenceLes statistiques structurelles sur les entreprises peuvent être analysées selon la classe de taille d'entreprise (définie en termes de nombre de personnes occupées). La très grande majorité (99,8 %) des entreprises opérant dans l'économie marchande non financière de l'UE-28 en 2014 était des microentreprises ou des petites et moyennes entreprises (PME) - quelque 23,3 millions -; elles...
Site : ec.europa.eu
Droit des sociétés et gouvernement d'entreprise: la ...
PertinenceIl accorde une attention particulière aux initiatives de gouvernement d'entreprise destinées à renforcer la confiance dans les marchés de capitaux. Le plan est ouvert à la consultation publique pour trois mois et la Commission publiera une synthèse des observations reçues, qui seront dûment prises en compte. La Commission entend lancer certaines des initiatives envisagées dès cette...
Site : europa.eu
Le regime social dirigeant d'entreprise et de societe TNS ...
PertinenceLe regime social dirigeant d'entreprise et de societe TNS et assimilés salariés - Avocat Lyon Droit Commercial Travail Licenciement Divorce Contrat CGV
Le régime social du dirigeant d'entreprise
Que "choisir" lorsque l'on crée une entreprise... le régime TNS ou le régime 'assimilé salarié' ?
LE REGIME SOCIAL DU DIRIGEANT D'ENTREPRISE
Afin de mieux comprendre ce qu'impliquent les charges...
Date: 2014-08-08 10:34:39
Site : http://www.avocat-rainio.comLe directeur général adjoint : un large panel de compétences
PertinenceLe directeur général adjoint : un large panel de compétences
Paru dans JDGE n°62 - Mai-Juin-Juillet 2012
Écrit par Patrick Simons
Cette fonction très particulière qui nécessite une vision stratégique de l'entreprise, constitue l'aboutissement d'un parcours, voire le tremplin pour accéder à la direction générale d'une société.
Le bras droit du directeur général
Le directeur...
Ce qu'est la Raison Individuelle (RI) - mon-entreprise.ch
PertinenceInscription à la Newsletter Courtapro
Téléchargez le guide pratique: "Devenir indépendant"
Nature juridique
II y a raison individuelle quand une personne physique exploite une entreprise à but commercial en son nom personnel et sous sa propre responsabilité. La création de l'entreprise n'exige aucune formalité particulière. Toutefois, la raison sociale doit comporter ...
Date: 2017-03-29 12:57:19
Site : http://www.mon-entreprise.chThèmes liés : chef d'entreprise individuelle / fonction chef d'entreprise / les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise individuelle / chef d'entreprise
Faites évoluer votre activité grâce aux conseils sur Rnaf
PertinenceRnaf : Un blog dédié aux services pour les entreprises françaises
Salut à tous !
Nous c'est Rémi, Nathalie, Adrien et Florine et nous sommes les gestionnaires du site rnaf .
Bienvenue sur Rnaf, votre blog dédié aux entreprises et au web business. Ici nous aborderons les différents moyens dont dispose une entreprise aujourd'hui pour augmenter son chiffre d'affaire via des méthodes...
Date: 2017-07-25 09:28:52
Site : http://www.rnaf.netCréation d'entreprise | CCI FRANCE COTE D'IVOIRE
PertinenceCréation d'entreprise
Vous voulez créer une entreprise en Côte d'Ivoire ?
La Chambre de Commerce et d'Industrie France Côte d'Ivoire dans le cadre de ses missions d'accompagnement, vous fournit toutes les informations pratiques susceptibles de vous guider dans cette aventure passionnante. Ainsi, lors d'un RDV avec notre professionnel, vous serez conseillés sur :
- Le statut...
Site : http://www.ccifci.org
Comment fixer le prix de vente de son entreprise?
PertinenceComment fixer le prix de vente de son entreprise?
Comment fixer le prix de vente de son entreprise?
Pour réussir le lancement d'un produit, fixer le prix idéal est loin d'être une sinécure. Si vous le fixez à un niveau trop bas, vous n'allez pas rentrer dans vos frais et si vous le fixez à un niveau trop haut, il est probable que peu de client achète votre produit. Alors comment fixer le...
Site : http://www.reussir-sa-transmission.com
Thèmes liés : politique d'investissement de l'entreprise / prix de vente d une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / cycle d'investissement de l'entreprise
Les relations entre le droit et l'entreprise - Réviser le ...
PertinenceLe droit ne donne pas de définition légale de l'entreprise. En effet, l'entreprise est un concept économique qui correspond à un système organisé qui produit des biens et des services avec pour finalité de faire du profit. Toutefois, pour fonctionner, cette unité économique doit passer des contrats, ester en justice ou encore payer des impôts... Il est donc nécessaire de lui donner une...
Site : assistancescolaire.com
Recommandation de la Commission du 6 mai 2003 définition ...
PertinenceRecommandation de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises - (2003/361/CE) - N° C(2003) 1422
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
La présente recommandation apporte la définition des micro-entreprises, des petites et moyennes entreprises (PME) utilisée dans les politiques communautaires appliquées à l'intérieur de la...
Site : http://www.marche-public.fr
Le Comité d'Entreprise (CE) et le Comité Central d ...
PertinenceLe Comité d'Entreprise (CE) et le Comité Central d'Entreprise (CCE)
Connectez-vous ou inscrivez-vous gratuitement pour bénéficier de toutes les fonctionnalités de ce cours !
À partir de 50 salariés, toute entreprise a l'obligation d'avoir un CE ou Comité d'Entreprise, sauf en cas de carence de représentants du personnel.
Organisation d'un Comité d'Entreprise
Le Comité...
Site : https://openclassrooms.com
La gouvernance d’entreprise : une question politique | Le ...
Pertinence10 juin 2007 , par MATHIEU ODET
La gouvernance d'entreprise : une question politique
Ne plus limiter la réflexion sur la gouvernance d'entreprises aux préoccupations immédiates du monde des affaires, ainsi pourrait être formulée notre ambition. La gouvernance d'entreprises est une question d'économie politique. Fonder des principes justes de gouvernance d'entreprises tenant compte de...
Site : http://mathieuodet.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : gouvernance d'entreprise droit des societes / politique d'investissement de l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / cours d economie de l entreprise / cours l'entreprise et le social
Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée — Wikipédia
PertinenceL'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) est un type de société offrant une structure juridique d'accueil pour l'entreprise.
En France, il s'agit en fait juridiquement d'une société à responsabilité limitée (SARL) mais qui ne compte qu'un seul associé et dont le fonctionnement est simplifié par rapport à celui d'une SARL pluripersonnelle.
Présentation[...
Date: 2017-03-26 22:37:11
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / droit d'image dans l'entreprise / forme juridique de l'entreprise individuelle / protection sociale de l'entreprise / les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise
L’Entreprise Incorporée : 28 avantages et 4 inconvénients ...
PertinenceL'Entreprise Incorporée : 28 avantages et 4 inconvénients
L'Entreprise Incorporée : Un des 3 modes d'exploitation d'entreprise au Québec
Au Québec, il existe trois modes d'exploitation d'une entreprise à but lucratif : l'entreprise individuelle, la société de personnes et la société par actions, mieux connue sous le nom de compagnie ou d'entreprise incorporée. Nous vous expliquerons...
Site : http://droitdespme.com
Groupe d'entreprises : définition de Groupe d'entreprises ...
PertinenceMode de propriété
Un tel groupe peut être :
public (exemple des ex- kombinats , de France Telecom à sa création), donc propriété d'un Etat (ou d'une autre collectivité publique) sous la tutelle d'un ministère.
ou coopératif (ex: Mondragón Cooperative Corporation au Pays basque ), la société pilote étant alors une Union centrale de coopératives dont le capital est détenu par...
Entreprendre seul ? Quelle structure juridique choisir ...
PertinenceLe régime de l'entreprise individuelle
Un fondateur souhaitant mener un projet, seul, avec une activité limitée du moins au début, se tournera généralement vers l'entreprise individuelle. Le principal avantage de ce statut est la simplicité de fonctionnement et un moindre formalisme qu'une société. L'exploitant individuel est à la fois l'unique propriétaire et le dirigeant de...
Site : http://www.pme-gestion.fr
L’entreprise et son environnement juridique et social
PertinenceOn ne peut pas parler de l'existence d'une entreprise tant qu'elle ne tient pas en compte des règlements juridiques et sociaux. Ainsi, il faut les présenter dans ce qui suit et les connaitre.
LES RÈGLES JURIDIQUES
Pour que l'entreprise créée exerce toutes ses activités en toute légalité, il est indispensable qu'elle suive les règles légales mises en vigueur dans son territoire.
Veille juridique — Wikipédia
PertinenceLa veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :
à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...
Date: 2017-03-26 22:27:52
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : dossier juridique creation d'entreprise / forme d'entreprise juridique / direction juridique d'une entreprise / systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / systeme d'information dans l'entreprise exemple
Montpellier : 14e Forum de la création d'entreprise ...
PertinenceLe 14e Forum de la Création d'entreprise accueillera les porteurs de projets en création ou reprise d'entreprise le mercredi 27 novembre 2013, au Corum de Montpellier. Marine, Virginie et Thomas ont un point commun : ils sont venus au Forum de la Création d'entreprise l'année dernière. Découvrez ce qu'ils sont devenus.
Marine Caillon Gérante de Persil & Noisette
Marine a créé son EURL...
Site : http://www.toutmontpellier.fr
L'entreprise individuelle | L'entreprise individuelle, l ...
PertinenceL'entreprise individuelle, l'EURL et la SASU
3. La société par actions simplifiée unipersonnelle
1. L'entreprise individuelle
De nombreuses activités commerciales ou artisanales sont exercées sous la forme de l'entreprise individuelle. En effet, il s'agit du mode d'exercice le plus souple et le moins formaliste.
Il s'agit dans ce cas d'entreprises de « subsistance », permettant au...
Site : http://www.documentissime.fr
Comment reprendre une entreprise en difficulté ?, avis d ...
PertinenceComment reprendre une entreprise en difficulté ?
Par Morgan JAMET
S'il est possible de réaliser une « bonne affaire » en reprenant une entreprise en difficulté, il est néanmoins indispensable, avant de s'engager dans un tel processus, de bien appréhender les aspects juridiques d'une telle reprise.
Celle-ci s'opère en effet dans un cadre procédural imposé qui influe sur un grand...
Site : fusacq.com
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / information cession d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / offre de reprise d'entreprise en redressement judiciaire / offre de reprise d'une entreprise en difficulte
Comment bénéficier de l'ACCRE (Aide aux Chômeurs Créateurs ...
PertinenceL'ACCRE ou Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprises peut être demandée dans le cadre d'un projet de création ou de reprise d'entreprise.
Elle consiste en une exonération partielle des charges sociales des créateurs pendant la première année d'exercice.
Qui peut bénéficier de l'ACCRE ?
L'article L5141-1 du code du travail précise :
Peuvent bénéficier des...
Site : lailler-avocat.com
Loi du 01/03/2000 creant un institut des juristes d'entreprise
Pertinence1er MARS 2000. - Loi créant un Institut des juristes d'entreprise (1)
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : CHAPITRE Ier. - Dispositions générales
Article 1er.La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2.Il est créé un Institut des juristes d'entreprise,...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.beDonner un coup de pouce à des entreprises innovantes
PertinenceEn savoir plus
L'arrivée du web au milieu des années quatre-vingt dix a permis le développement d'un type d'investisseur atypique : les business angel. Eux ne s'intéressent pas à des activités économiques classiques que peuvent être le petit artisanat ou le petit commerce par exemple. Ils cherchent à aider des entreprises qui innovent et qui ont besoin de capitaux pour faire aboutir...
Date: 2018-06-22 00:24:16
Site : http://www.linternaute.comLe statut de collaborateur d'exploitation ou d'entreprise ...
PertinenceLe statut de collaborateur d'exploitation ou d'entreprise agricole
Le statut de collaborateur d'exploitation ou d'entreprise agricole
CCMSA_S.Cambon_2016
Le choix d'un statut est obligatoire pour votre conjoint, si il ou elle travaille régulièrement sur votre exploitation. Avec le statut de collaborateur, il ou elle a l'assurance d'être protégé en cas d'accident du travail ou...
Date: 2018-06-22 02:13:48
Site : pleinchamp.comThèmes liés : chef d'entreprise cotisation retraite / chef d entreprise formation / genre d'activite entreprise / forme d'entreprise agricole / vie chef d entreprise
Ma création d'entreprise - Chambre des Métiers
PertinenceContenu actualisé le 01.08.2017
Ma création d'entreprise
La création d'entreprise est un défi majeur qui nécessite une préparation minutieuse. Pour réaliser son projet d'entreprise, le futur dirigeant est amené à prendre des décisions et à faire ses choix en fonction de considérations juridiques, fiscales et sociales, sans oublier ses propres ambitions et aspirations.
CONTACT ENTREPRISE vous accompagne par un conseil et une assistance...
Site : cdm.lu
Thèmes liés : formalites juridiques et administratives pour la creation d'une entreprise / formalites administratives pour la creation d'une entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale / les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise / projet de creation d'une entreprise
Crédit, Déduction et Réduction d'impôt
PertinenceCrédit, Déduction et Réduction d'impôt
Articles à la une...
CICE 2017-2018 : crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (27/04/2018)
Le CICE (crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi) minore l'impôt à payer des entreprises qui emploient des salariés. Le taux du CICE est passé de 7% en 2017 à 6% en 2018 des rémunérations versées (hors gratification des...
Ma création d'entreprise - Chambre des Métiers
PertinenceContenu actualisé le 25.11.2016
Ma création d'entreprise
La création d'entreprise est un défi majeur qui nécessite une préparation minutieuse. Pour réaliser son projet d'entreprise, le futur dirigeant est amené à prendre des décisions et à faire ses choix en fonction de considérations juridiques, fiscales et sociales, sans oublier ses propres ambitions et aspirations.
CONTACT ENTREPRISE vous accompagne par un conseil et une assistance...
Site : cdm.lu
Thèmes liés : formalites juridiques et administratives pour la creation d'une entreprise / formalites administratives pour la creation d'une entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale / les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise / projet de creation d'une entreprise
Création entreprise étranger - CCI Paris Ile-de-France
PertinenceLa création d'une entreprise par un étranger et l'implantation d'une entreprise étrangère
La création d'une entreprise par un étranger et l'implantation d'une entreprise étrangère sont soumises à une règlementation spécifique, qu'il est important de connaître.
Généralités
Activités réglementées
Toute personne de nationalité étrangère qui souhaite créer une...
Site : http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise en france pour les etrangers / finance de l'entreprise et choix d'investissement / creation d une entreprise en france par un etranger / formalites juridiques et administratives pour la creation d'une entreprise / creation d'une entreprise individuelle en france
Calculer le résultat d'exploitation d'une entreprise ...
PertinenceVous êtes dans cette rubrique Accueil Entreprises Fiscalité Imposition des bénéfices / du patrimoine
Calculer le résultat d'exploitation d'une entreprise individuelle ou d'une société de personnes transparente
La seule formule légale de calcul du bénéfice imposable est celle de la variation d'actif net entre 2 bilans successifs, augmentée des prélèvements personnels effectués...
Date: 2017-02-01 11:08:27
Site : http://www.guichet.public.luThèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / contrat d'achat et de vente d'actifs d'entreprise / valeurs d'entreprise exemples / investissement d'une entreprise exemple / exemple compte de resultat d'une entreprise
Calendrier - Agenda du Comité d'entreprise - juritravail.com
PertinenceAccueil » Chiffres et Indices » Calendrier - Agenda du Comité d'entreprise
Calendrier - Agenda du Comité d'entreprise
Le secrétaire du CE et l'employeur sont les premiers intéressés par les matières et la fréquence de consultation, information du comité d'entreprise. Certaines de ces informations ou consultations sont périodiques alors que d'autres sont de nature exceptionnelle. Dans...
Date: 2017-03-29 12:30:31
Site : juritravail.comThèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise / fonctions economiques du comite d'entreprise / fonction secretaire comite d'entreprise / fonction comite d'entreprise
CEDEF - Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ...
PertinenceNos prestations
Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ?
Le concept d' économie sociale et solidaire (ESS) désigne un ensemble d'entreprises organisées sous forme de coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés sur un principe de solidarité et d'utilité sociale.
Ces entreprises adoptent des modes de gestion...
Date: 2017-03-29 10:12:26
Site : economie.gouv.frThèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance pdf / economie et gestion de l entreprise / vente d'entreprise information des salaries / definition de l'entreprise en economie / gestion de l'entreprise d'assurance
Le Réseau juridique du Québec: Le petit guide juridique du ...
PertinenceLe présent texte aborde les principaux aspects légaux inhérents au démarrage d'une entreprise. Ce texte donne une vue d'ensemble sur les particularités des différents véhicules juridiques disponibles afin d'exploiter une entreprise. Le présent texte ne saurait servir d'avis juridique; il est recommandé de consulter un avocat et/ou un fiscaliste, le cas...
Date: 2017-02-17 17:41:26
Site : avocat.qc.caThèmes liés : gouvernance d'entreprise droit des societes / definition d'entreprise individuelle / forme d'entreprise juridique / forme d'entreprise individuelle / sources d'information internes l'entreprise
Une lecture juridique : La fusion d’entreprises en Algérie ...
PertinencePrésentation générale :
La nouvelle dynamique des relations internationales avec l'émergence des multinationales, mais aussi l'interaction entre les entreprises, a stimulé non seulement
l'économie mondiale mais surtout le contexte socioculturel des gens à travers le globe.
En effet, on ne peut imaginer ce qu'un groupement entre deux ou plusieurs entités économiques pourra...
Site : http://www.dzentreprise.net
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / gouvernance d'entreprise droit des societes / societe generale d'entreprises / nouvelle creation d'entreprise
Sensibiliser l'entreprise au risque « sécurité informatique » ? | HAAS Avocats
PertinencePar Stéphane ASTIER, Avocat à la Cour - le 27 mai 2015
Par Stéphane ASTIER, Avocat à la Cour et Paul BENELLI, Avocat à la Cour
La gestion juridique du risque informatique est aujourd'hui au coeur des débats menés au sein des Directions Informatiques des Entreprises. En effet, avec la recrudescence des attaques informatiques les DSI doivent se doter d'outils juridiques performants venant...
Site : https://www.haas-avocats.com
Contrat de maîtrise d'oeuvre - ANIL
PertinenceLe maître d'oeuvre
Qui est le maître d'oeuvre ?
Soit un professionnel qui prendra le nom de bureau d'études, économiste de la construction ou tout simplement maître d'oeuvre.
Soit un architecte ou un agréé en architecture.
Quel est le rôle du maître d'oeuvre ?
Le maître d'oeuvre peut concevoir le projet, c'est-à-dire établir les plans, élaborer les documents techniques, coordonner...
Site : https://www.anil.org
