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definition d'entreprise individuelle


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    gestion de paie:CORRIGÉ DU DEVOIR D0020-2014 pour EFC

    Pertinence
    36%

    gestion de paie:CORRIGÉ DU DEVOIR D0020-2014 pour EFC

    1- ÉTUDE DE CAS Cas 1 

    M. R. interloqué, vous demande ce qu'il peut envisager pour se défendre, face à cette rupture des relations particulièrement brutale.

    M. R., gérant de SARL, effectue une mission pour une chaîne de magasins d'ameublement comportant deux phases : une première phase d'un mois correspond à un audit commercial ;...

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    Site : https://bulletinpaie.blogspot.com

  • 5

    Télécharger Comite d entreprise gratuit ...

    Pertinence
    35%

    Notre logiciel a l'un des plus simple et plus conviviale interface pour vous permettre de mener à bien votre entreprise de marketing par courriel sans aucune difficulté [...] emailsaler bulk email sender est un logiciel gratuit mais puissant de marketing par courrier électronique , emailsaler est un logiciel gratuit de marketing par courrier électronique pour les petites et moyennes...

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    Site : http://logiciels.lelogicielgratuit.com

    Thèmes liés : logiciel gestion d'entreprise gratuit / jeu de gestion d'entreprise en ligne gratuit / logiciel comite d entreprise gratuit / logiciel d'entreprise gratuit / logiciel gestion entreprise gratuit mac

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    II. Caractéristiques et modalités d'émission des BSPCE

    Pertinence
    33%

    2016-07-06T16:45:36.000+02:00

    RSA - Épargne salariale et actionnariat salarié - Actionnariat salarié - Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE)

    Les bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE) prévus à l' article 163 bis G du code général des impôts (CGI) confèrent à leurs bénéficiaires le droit de souscrire des titres représentatifs du...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / bonne marche de l'entreprise / article de l entreprise

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    N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

    Pertinence
    36%

    La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

    Constitution du 4 octobre 1958

    Quatorzième législature

    Enregistré à la Présidence

    de l'Assemblée nationale

    Projet de loi de finances pour 2014

    Renvoyé à la Commission des finances,

    de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

    au nom de M. Jean-Marc...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : nombre de creation d'entreprise en france en 2014 / creation d'entreprise en france 2014 / maison d'entreprise et de l'emploi / financement des investissements d'une entreprise / information du comite d'entreprise sur l'utilisation du cice

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    La distribution et l’affichage des tracts syndicaux dans ...

    Pertinence
    34%

    - Décret 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique

    - Circulaire 1487 du 18 novembre 1982 relative à l'application du décret 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique

    - Décret 85-397 du 3 avril 1985 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale

    - Décret 86-660 du 19...

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    Site : http://infosdroits.fr

    Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / distribution tract syndical dans l'entreprise / distribution tract dans l'entreprise / fonction distribution dans l'entreprise / droit du travail dans l'entreprise

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    Un modèle de charte Internet - journaldunet.com

    Pertinence
    33%

    Un modèle de charte Internet

    Les logiciels de surveillance

    Ce modèle de charte a été rédigé par David Melison, membre du Centre d'étude et de recherches en droit de l'immatériel (Cerdi). Il est extrait de Formulaire commenté Lamy Droit de l'immatériel, aux Editions Lamy ( voir leur site ).

    Remarque : Certains passages, entre crochets, sont facultatifs et dépendent des...

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    Date: 2016-12-19 19:45:28
    Site : journaldunet.com

    Thèmes liés : importance systeme d'information entreprise / systeme d'information grande entreprise / technologie de l'information et de la communication dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise

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    Dissertations gratuites sur Mémoire Erdf Grdf - etudier.com

    Pertinence
    36%

    ................................................................................2,3 -Présentation de ERDF..........................................................................................................4,5 Activité des entreprises: -Activité de Technic Elec............................................................................................6,7,8,9,10 -Activité de...

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    Site : http://www.etudier.com

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    Quelles sont les causes et conséquences des gains de ...

    Pertinence
    36%

    Comment calculer les gains de productivité ?

    La productivité mesure le rapport entre une production et la quantité de facteurs (capital, effectifs et heures de travail) mis en oeuvre pour la réaliser. Elle peut mesurer la productivité physique du travail, la productivité du capital, la productivité du travail et la productivité horaire du travail.

    - La productivité physique du travail...

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    Site : http://www.mouvementpourundeveloppementhumain.fr

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    ITCBTP Institut des Techniques de la Construction du ...

    Pertinence
    36%

    Lettre de motivation du candidat

    Le jury des études réalise une première évaluation sur le niveau de connaissances, le dossier de candidature, les tests de personnalité et les entretiens individuels.

    Puis il statue au fur et à mesure sur la validité des Dossiers Entreprise d'Accueil fournis par les candidats.

    Le parcours d'admission

    La rentrée s'effectue chaque année en...

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    Site : http://www.itcbtp.fr

    Thèmes liés : fonction d'entreprise definition / fonctions d'entreprise cours / fonctions d'entreprise en anglais / fonction d'entreprise / fonction d entreprise

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    Troubles musculosquelettiques (TMS). Prévention - Risques ...

    Pertinence
    36%

    Prévention (rubrique sélectionnée)

    La prévention des TMS passe par un dépistage préalable des situations de travail à risque, puis par une intervention ergonomique. Un diagnostic médical précoce est également important.

    La démarche de prévention des TMS repose sur 3 principes fondamentaux que sont l'approche globale pour prendre en compte tous les facteurs de risque, la...

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    Date: 2018-04-12 23:09:18
    Site : http://www.inrs.fr

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    Gouvernement (ou gouvernance) d'entreprise - la finance ...

    Pertinence
    36%

    Le gouvernement d'entreprise peut se définir comme l'ensemble des règles qui régissent la manière dont les entreprises sont contrôlées et dirigées. Il répartit les droits et les obligations des différents intervenants au sein de l'entreprise, tels que les actionnaires ou les dirigeants, et pose les règles et les procédures de prise de décision.

    Développé à partir des années 1990...

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    Date: 2017-03-29 11:41:02
    Site : http://www.lafinancepourtous.com

    Thèmes liés : gouvernance d'entreprise droit des societes / droit d'image dans l'entreprise / gouvernement d'entreprise definition / difference gouvernance et gouvernement d'entreprise / nouvelle gouvernance d entreprise

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    Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

    Pertinence
    35%

    Bonjour. Je suis depuis plus de quatre ans dans mon entreprise, et je supporte plus ce travail (conflits perpétuels avec les clients et l'équipe, lourde charge de travail pour petit salaire, etc.), et cela influe sur ma santé mentale (envie de pleurer quand j'arrive au boulot, insomnies, crises d'angoisses, etc.). Mon patron refuse le licenciement à l'amiable, comment faire pour avoir quand...

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    Site : http://professionnel.documentissime.fr

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    Causes et conséquences des gains de productivité

    Pertinence
    35%

    Causes et conséquences des gains de productivité ?

    par Mouvement Pour un Développement Humain

    Jean-Christophe Giuliani

    Les gains de productivité et le partage de ces gains sont des enjeux économiques, politiques et sociaux majeurs. Afin de mieux appréhender ces enjeux, j'aborderai les causes, les modes de calcul et les conséquences des gains de productivité.

    La production de...

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    Site : http://www.mouvementpourundeveloppementhumain.fr

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    La clause d'exclusivité du contrat de travail

    Pertinence
    35%

    La clause d'exclusivité du contrat de travail

    Vous n'êtes pas tous liés par un seul contrat de travail. Certains cumulent plusieurs emplois mais pas tous. Ceux dont le contrat prévoit une clause d'exclusivité ne le peuvent pas. Qu'est ce que cette clause exactement et quelles sont ses conditions de validité. On revient ensemble sur ces questions.

    1. Les conditions de validite de la...

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    Site : http://www.coindusalarie.fr

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    TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction ...

    Pertinence
    35%

    Comparer les versions sélectionnées

    2013-11-25T15:53:41.000+01:00

    TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire - Calcul du reversement ou de la déduction complémentaire

    I. Principe

    Lors de la survenance d'un des...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Création d'entreprise : choisir le bon statut

    Pertinence
    35%

    Capital social minimum, mode d'imposition, nombre d'associés... les critères à prendre en compte sont multiples lorsqu'il s'agit de choisir le statut de son entreprise. Voici les clés pour s'y retrouver et les changements récemment apportés par la loi.

    Le choix d'un statut juridique pour l'entreprise n'intervient que lors de la concrétisation du projet, c'est-à-dire au moment de...

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    Site : https://www.journaldunet.fr

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    LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

    Pertinence
    35%

       Article 1.1er . Définitions

      § 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

      1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;

      2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;

      3° " contrat de...

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    Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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    PARTIE 1 - CHAPITRE 3 : La production dans l'entreprise ...

    Pertinence
    35%

    1) Comment l'entreprise produit-elle?

    1.1) la diversité des entreprises

    L'association : une association est un regroupement d'au moins deux personnes dont l'objectif est de servir l'intérêt de ses membres. Le but de l'association n'est pas de faire des bénéfices : on dit qu'elle est à but non lucratif selon les termes de la "loi 1901".

    L'entreprise : c'est une organisation productive...

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    Site : http://ses-noailles.fr

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    Ingénierie de Formation : Formation professionnelle adulte

    Pertinence
    35%

    Programme ingénierie de formation

    I. Traduire une stratégie d'entreprise en plan de formation

    Chaque participant est invité à intégrer la maîtrise des méthodes permettant le transfert des axes stratégiques de son organisation en objectifs de formation et d'élaboration des plans de...

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    Date: 2016-12-21 14:10:44
    Site : http://www.formation-formateur.com

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    Glossaire de la RS&DE - cra-arc.gc.ca

    Pertinence
    35%

    a un devoir envers le public;

    est assujettie à un haut degré de contrôle gouvernemental;

    met ses bénéfices au profit du public.

    Aide gouvernementale / Government assistance

    Aide gouvernementale est définie dans la LIR comme l'aide reçue d'un gouvernement, d'une municipalité ou d'une autre administration sous forme de prime, de subvention, de prêt à remboursement conditionnel, de...

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    Date: 2016-01-07 20:02:16
    Site : http://www.cra-arc.gc.ca

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise

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    Progiciel de gestion intégré — Wikipédia

    Pertinence
    35%

    L'expression progiciel de gestion intégré en abrégé PGI [1] est l'équivalent français du terme anglais enterprise resource planning ou ERP. Il faut noter que depuis le début des années 2000, le terme PGI est tombé en désuétude [2] , [3] , [4] , l'acronyme ERP étant largement adopté dans le monde des entreprises.

    La définition donnée par le CXP [5] regroupe l'ensemble des...

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    Date: 2017-03-26 21:38:29
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise

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    DU Coaching et Performance Mentale - Présentation générale

    Pertinence
    35%

    Présentation générale

    Présentation générale

    vous cherchez une formation qui prépare au métier de coach sportif ou de coach en entreprise,

    vous cherchez  une formation pratique utilisant les outils du coaching (imagerie, relâchement, relaxation,...),

    vous cherchez une formation qui associe les apports théoriques aux outils pratiques du coaching

    qu'il soit individuel ou de...

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    Date: 2017-03-29 11:10:37
    Site : http://www.du-coaching.com

    Thèmes liés : gestion des ressources humaines et strategie d'entreprise / strategie d'entreprise definition / cours de gestion strategique de l'entreprise / strategie d'entreprise management / strategie d'entreprise

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    Consultations publiques Economie-Finances terminées | Le ...

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    35%

    Consultations publiques Economie-Finances terminées

    Consultations publiques Economie-Finances terminées

    Consultations publiques Economie-Finances

    Consultation sur la demande de permis exclusif de recherches de mines d'or dit « Permis Crique Sophie » en Guyane, présentée par la société GAÏA - 17/02/2017

    Du 17 février 2017 au 3 mars 2017 inclus

    Le détail de la...

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    Date: 2017-03-29 13:21:15
    Site : economie.gouv.fr

    Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / gestion technique de l'immobilier d'entreprise guide pratique / protection de l'environnement entreprise / emploi consultant immobilier d'entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf

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    Le contrôle de gestion : Apparition et évolution

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       5 October, 2009    4 Comments    Posted in: Economie & Gestion

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    Le contrôle de gestion : Apparition et évolution - Section 2 :

    Le contrôle de gestion est une discipline du management dont le contenu est « flou », certains n'y voient qu'une utilisation améliorée de techniques comptables en vue de maitriser le chiffrage budgétaire et qui

    produit rapidement les...

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    Site : http://www.blog.saeeed.com

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    Cabinet Chatard : Avocat spécialisé en droit du travail et ...

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    35%

    Les jardins de Gambetta - tour 4

    33000 BORDEAUX

    domaines de compétences

    Le cabinet intervient exclusivement en droit du travail, en droit de la sécurité sociale et de la protection sociale complémentaire (ces 3 domaines étant regroupés sous le terme générique « droit social »).

    Le cabinet conseille les entreprises dans la gestion de leur personnel, l'application du droit du travail en...

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    Site : http://chatard-avocats.com

    Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / contrat de travail d entreprise

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    CEDEF - Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ...

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    34%

    Nos prestations

    Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ?

    Le concept d' économie sociale et solidaire (ESS) désigne un ensemble d'entreprises organisées sous forme de coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés sur un principe de solidarité et d'utilité sociale.

    Ces entreprises adoptent des modes de gestion...

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    Site : economie.gouv.fr

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    BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus ...

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    34%

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    2012-09-12T06:00:00.000+02:00

    BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits de construction réalisés par les personnes morales - Sociétés civiles de construction-vente - Conditions d'application du régime dérogatoire du droit commun

    Pour entrer dans le champ d'application des dispositions de...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : societe generale d'entreprises / gestion de l'entreprise d'assurance / article de l entreprise / societe d entreprise / marche de l immobilier d entreprise

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    Qu'est ce que l'entreprise libérée ? L'essentiel sur le ...

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    34%

    Ce qu'il faut savoir sur l'entreprise libérée

    Mis à jour le 26/03/2018 par l'équipe de Manager GO!

    Nouveau modèle d'organisation et système de management, la libération de l'entreprise séduit en mettant l'humain au centre de son fonctionnement. Nous vous proposons de revenir sur ce qu'est l'entreprise libérée, les critiques vis à vis de cette approche et la mise en oeuvre...

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    Site : https://www.manager-go.com

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    Maroc Entrepreneurs: Étude de marché - Kit de l'entrepreneur

    Pertinence
    34%

    L'étude de marché est le résultat de plusieurs analyses complémentaires :

    L'étude du produit/service qu'on souhaite offrir

    Il s'agit de définir le produit ou le service que l'on souhaite commercialiser : présentation, usage, conditions d'emploi, spécificités techniques, etc.

    L'étude du marché à proprement parler

    Cette étape vise à caractériser le marché potentiel,...

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    Site : http://www.marocentrepreneurs.com

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    Innovation technologique, Entreprise - Economie

    Pertinence
    34%

    Qui existe ainsi bien avant la création d'une entreprise - et qui, le plus souvent, en justifie même la création. Tandis qu'elle recouvre aussi toutes les activités de l'entreprise, de la gestion à la production, en passant évidemment par la recherche et développement.  [...] Au CEEI, nous partons donc du principe que l'innovation n'est pas uniquement technologique et orientée produit...

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    Site : http://actualite-economique.lalibre.be

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    Formations en alternance | Akor Alternance

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    34%

    Rechercher une formation en alternance n'est pas une démarche facile. Il est impératif de bien choisir la formation correspondant à son projet professionnel, mais aussi l' école en alternance dans laquelle s'épanouir. Sans oublier l'entreprise d'accueil qui vous assure un apprentissage lié à votre projet.

    Liste des Formations en alternance

    Commerce, banque, immobilier &...

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    Site : https://www.akor-alternance.com

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    Entreprise — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]

    Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]

    Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-11 19:51:50
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Entreprise — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]

    Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]

    Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...

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    Date: 2017-03-26 21:18:28
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / la vie privee du salarie dans l'entreprise / droit d'image dans l'entreprise / cours environnement economique de l'entreprise

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    Rajf.org | La distinction entre contrats administratifs et ...

    Pertinence
    34%

    La distinction entre contrats administratifs et contrats de droit privé au regard du dualisme juridictionnel

    Par Stéphanie CLAMENS

    Docteur en droit

    La compétence du juge administratif en matière contractuelle repose sur la distinction entre les contrats administratifs et les contrats de droit privé. Cette distinction renvoie à deux types de considérations.

    La compétence du juge...

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    Date: 2017-03-29 06:39:24
    Site : http://www.rajf.org

    Thèmes liés : comparaison contrat de vente et contrat d'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise

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    Contrat d'entreprise pour la construction d'un logement ...

    Pertinence
    34%

    Précautions et vérifications

    Lorsque le propriétaire d'un terrain ou en titulaire d'une promesse de vente décide de faire construire sa maison à partir d'un plan établi par lui-même, un bureau d'études, un maître d'oeuvre ou un architecte, et en faisant appel à plusieurs entreprises pour la construction :

    o  il peut assurer lui-même la coordination et la surveillance des...

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    Site : https://www.anil.org

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    Commissionnaire de transport — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    Le commissionnaire de transport doit, en premier lieu, s'inscrire au registre des commissionnaires de transport, tenu par la Direction Régionale de l'�?quipement ( DRE ) du lieu où se situe le siège de l'entreprise ou, à défaut, son établissement principal. La demande d'inscription, qui donne lieu à la délivrance d'un certificat, est déposée auprès du préfet de région....

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    Date: 2017-03-28 20:16:15
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / direction de l entreprise / transport de personnes d'entreprise

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    Controle de gestion dans la banque et la grande distribution

    Pertinence
    34%

    a. Merchant, 1982, Ouchi, 1977 ou Perrow, 1970

    b. Ouchi, 1977 ou Merchant, 1982 ____________________________________________________________

    Le paradoxe est que les systèmes de contrôle de gestion bancaire apparaissent fortement inspirés par le modèle industriel traditionnel5 et semblent s'opposer en tous points au modèle mis en oeuvre dans la grande distribution.

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    Site : http://www.coherences.com

    Thèmes liés : gestion des risques d'entreprise et controle interne / systeme d'information grande entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise

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    Organisation apprenante — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    Historique et origines[ modifier | modifier le code ]

    Né des travaux de Chris Argyris [1] et de Peter Senge [2] , le concept et la pratique de l'organisation apprenante se sont développés tout au long des années 90 et 2000, la réflexion sur le « comment apprendre » faisant la suite des recherches de Jean Piaget [3] sur l'émergence de l'intelligence chez l'enfant, l'apprentissage par...

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    Date: 2018-04-12 15:51:08
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    LE STATUT DE L'ARTISAN - senat.fr

    Pertinence
    34%

    I - LE REGIME JURIDIQUE

    1) La notion d'entreprise artisanale

    En vertu de l'article 1 du code de l'artisanat, l'exercice d'une profession artisanale n'est en principe autorisé qu'après inscription au Répertoire des métiers.

    La notion de profession artisanale ne se définit pas en fonction de la taille de l'exploitation, mais suivant des critères matériels dont le plus important est...

    Lire la suite

    Date: 2010-12-21 15:41:25
    Site : senat.fr

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    cours d'anglais en entreprise avec Break Into English

    Pertinence
    34%

    cours d'anglais en entreprise 

    Si vous recherchez des cours d'anglais en entreprise dynamiques, efficaces et bon marché pour les employés de votre société, Break Into English est définitivement la solution qu'il vous faut. Nous pouvons nous rendre au siège de votre entreprise pour vous offrir des cours individuels ainsi que des cours de groupe allant jusqu'à 5 participants....

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    Site : https://englishclassviaskype.com

    Thèmes liés : cours d'anglais en entreprise / cours d anglais en entreprise / groupe d'entreprise en anglais / direction d'une entreprise en anglais / fonctions d'entreprise en anglais

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    Les services de santé au travail : définition | Humanis

    Pertinence
    33%

    Les services de santé au travail

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    Publié le 12 Juill. 2017

    Écrit par&nbspHumanis

    Les services de santé au travail ont pour mission de conseiller les employeurs, les travailleurs et leurs représentants du secteur privé afin d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de...

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    Date: 2018-06-21 15:10:41
    Site : https://humanis.com

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    Les métiers de la propreté et de l'hygiène - Métiers ...

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    Les métiers de la propreté et de l'hygiène

    Domaine : Environnement - Aménagement - Propreté

    Dernière mise à jour : 03/10/2012

    Méconnu et souvent jugé peu attractif, le secteur de la propreté se situe pourtant en tête des métiers du service.

    Liens utiles

    Introduction

    Le secteur de la propreté offre de réelles opportunités d'emplois évolutifs à des jeunes, du niveau CAP à bac + 5...

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    Site : http://www.lesmetiers.net

    Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / protection de l'environnement entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise

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    Comment demander la confidentialité des comptes annuels ...

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    Les micro-entreprises, créées sous la forme de sociétés commerciales, ont la possibilité de demander que leurs comptes annuels, déposés au registre du commerce et des sociétés (RCS) auprès du greffe du tribunal de commerce, ne soient pas rendus publics.

    Par ailleurs, les petites entreprises peuvent demander, lors du dépôt des comptes annuels à partir du 7 août 2016, que le compte de...

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    Site : https://www.service-public.fr

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    Code du travail : Délégués du personnel | Aujourd'hui le Maroc

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    Mission des délégués : les délégués du personnel ont pour mission de présenter au chef d'entreprise toutes les réclamations individuelles ou collectives qui n'auraient pas été directement satisfaites et qui sont relatives aux conditions de travail, ils pourront saisir de ces réclamations, au cas où le désaccord subsisterais, l'inspection du travail. Les délégués du...

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    Site : http://aujourdhui.ma

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    Le régime français de protection sociale des travailleurs ...

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    Les revenus pris en compte pour le calcul des cotisations dépendent du régime fiscal dont relève l'entreprise, ce régime étant lui-même fonction de la forme juridique de l'entreprise (SARL, EURL, micro-entreprise, etc.). Pour en savoir plus, consulter le site de la Sécurité sociale pour les indépendants .

    La DSI, qui récapitule les revenus professionnels de l'année N-1, sert de base de...

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    Date: 2018-06-21 15:21:54
    Site : http://www.cleiss.fr

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    SLF : Syndicat de la librairie française | Prix unique du ...

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    Le prix du livre - présentation

    Les régimes de fixation du prix du livre ont varié à plusieurs reprises ces trente dernières années. Au prix conseillé succède en 1979 le prix net.

    En 1981, la France opta pour le prix unique du livre. Le régime fut étendu en 2003 aux ventes aux collectivités. Près de trente ans après, les bienfaits du prix unique du livre viennent d'être confirmés...

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    Site : http://www.syndicat-librairie.fr

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    Business angel — Wikipédia

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    Historique[ modifier | modifier le code ]

    Les investisseurs privés ont, de tout temps, existé. Le développement de leur population en grand nombre aux �?tats-Unis à partir de 1958 a été favorisé par les mesures fiscales regroupées dans le Small Business Investment Act [1] , destinées à combler l'« equity gap », littéralement "le trou de ressource" qui existe entre 100 000 ...

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    Date: 2017-03-26 22:27:37
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / financement des investissements d'une entreprise / investissement d'une entreprise exemple / type d'investissement d'une entreprise / plan d'investissement d'une entreprise

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    Protection individuelle. La protection individuelle ...

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    Bouchons antibruit

    Place de la protection individuelle dans la démarche de prévention

    Dans une situation de travail exposant les travailleurs à des nuisances, l'employeur doit au préalable identifier et évaluer ces risques.

    Cette évaluation des risques va lui permettre de définir les mesures de prévention prioritaires afin de préserver la santé et la sécurité de ses salariés. Ces...

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    Date: 2017-03-29 11:55:30
    Site : http://www.inrs.fr

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / importance du systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise

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    Quelle est l’importance de l’arrêté des comptes dans la ...

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    Quelle est l'importance de l'arrêté des comptes dans la vie d'une entreprise ?

    mercredi 10 janvier 2018 11:27

    par Meilleurtaux.com

    Entreprise individuelle, EIRL, société à activité commerciale, artisanale ou agricole, toutes les entreprises doivent « faire leurs comptes ». Cette opération consiste à enregistrer leurs activités économiques et commerciales dans leur...

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    Date: 2018-06-22 01:41:14
    Site : https://www.meilleurtauxpro.com

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    Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

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    Par Michel Forges

    Vendredi 30.01.09

    La loi du 17 juillet 1997 relative au concordat judiciaire vit ses derniers instants : sous réserve de son application aux procédures en concordat judiciaire en cours, la loi sur le concordat judiciaire sera abrogée dès l'entrée en vigueur de la loi sur la continuité des entreprises, qui devrait elle-même entrer en vigueur à une date à déterminer par...

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    Site : http://www.droitbelge.be

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