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definition d'entreprise individuelle
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La formation continue des adultes à l'Éducation nationale ...
PertinenceLa formation continue des adultes à l'Éducation nationale
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La formation tout au long de la vie
Les bénéficiaires
La validation des acquis de l'expérience
Fonctionnement de la VAE
Tout le monde a droit à la reconnaissance de son expérience
À qui s'adresser ?
Diplôme de compétence en langue
Le DCL, une certification pour la vie active
Qui est concerné par le DCL...
Site : http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : formation de l'entreprise / formation de l entreprise / formation direction d'entreprise / formation direction d entreprise / formations d entreprise
Memoire Online - Analyse des conditions de travail du ...
PertinenceSource : Direction de l'hôpital de Kirinda novembre 2008
Auprès de cette population, nous avons procédé à la distribution de nos instruments de collecte de données, la collecte se déroulait sur une période de deux semaines, délais que nous avons estimé suffisant pour permettre à tous le personnel de répondre dans de bonnes conditions. Malgré notre insistance quotidienne et nos...
Date: 2017-03-20 17:07:48
Site : http://memoireonline.comThèmes liés : conditions de travail dans l'entreprise / amelioration des conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail d une entreprise / outil de gestion des ressources humaines de l'entreprise
Le Conseil d'État : La motivation des sanctions ...
PertinenceIntervention de Jean-Marc Sauvé [1] ,
Vice-président du Conseil d'Etat
Monsieur le doyen de la faculté de droit d'Amiens,
Mesdames et Messieurs les professeurs,
Mesdames et Messieurs les avocats,
Mesdames et Messieurs,
Après avoir accepté d'intervenir lors du colloque de ce jour et pris connaissance du thème de l'intervention qui m'échoit, j'ai espéré alléger ma tâche en recherchant...
Site : http://www.conseil-etat.fr
Formation LMD et Systeme Classqie - univ-boumerdes.dz
PertinenceDiscipline générale
Inscription et réinscription
Article 1 : Le nouveau bachelier s'inscrit dans un domaine de son choix, en fonction des conditions d'inscription contenues dans la circulaire annuelle d'inscription.
Article 2 : L'étudiant ne peut suivre les enseignements que s'il est régulièrement inscrit.
Article 3 : L'inscription aux études universitaires en vue de...
Date: 2016-12-13 12:32:50
Site : http://www.univ-boumerdes.dztaxe de raccordement assainissement - Forum et Annonces ...
Pertinence20 Jan 2011 · Bordeaux et Las Vegas
MICHEL a écrit:
Au cas où ne le sachiez pas un particulier peut aussi êtrte un commerçant ou un artisan.
Il faudrait peut être que vous revoiez vos...
Site : entreprises-commerces.fr
Thèmes liés : definition d'entreprise commerciale / commercial d'entreprise / commercial d entreprise / definition d'entreprise individuelle
La réforme de l’hôpital public - La Vie des idées
PertinenceLa réforme de l'hôpital public
Un management sans ménagement
Télécharger au format MOBI
Les réformes de l'hôpital public menées depuis trente ans s'inscrivent toutes dans la lignée du nouveau management public qui vise à faire de lui une entreprise comme les autres, au mépris de son histoire et des valeurs portées par ses agents.
L'hôpital, comme toutes les organisations publiques,...
Date: 2018-06-21 22:44:25
Site : http://www.laviedesidees.frLes enjeux cachés de l’« interdisciplinarité » au collège ...
PertinenceAccueil > Politiques scolaires > Contenus d'enseignement > Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
lundi 2 novembre 2015 , par Jean-Pierre Terrail
L'actuelle réforme du collège, censée entrer en vigueur à la rentrée 2016, introduit dans la charte des enseignements une « matière » nouvelle, ou plutôt...
Date: 2017-03-29 12:08:09
Site : http://www.democratisation-scolaire.frThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise
CQM > Activités et projets > Diapason — Formation continue
Pertinence27 et 28 janvier 2018, de 9h à 17h - TERMINÉ
17 et 18 février 2018, de 9 h à 17 h - TERMINÉ
COÛT : 47 $
LIEU : Maison du développement durable (50, rue Sainte-Catherine Ouest, Montréal - métro Place-des-Arts ou Saint-Laurent)
FORMATRICE : Pascale Chèvrefils, CPA, CA
CLIENTÈLE VISÉE : musiciens, interprètes de la danse, travailleurs culturels
Une formation idéale à quelques jours...
Site : http://www.cqm.qc.ca
L’abattement de 10 % dans le bâtiment - Explication de ...
Pertinence16. novembre 2012
L'abattement de 10 % dans le bâtiment
Dans le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP), les ouvriers peuvent bénéficier d'un abattement de 10 % en remboursement des frais professionnels qu'ils engagent.
Salariés du BTP, pouvez-vous bénéficier de l'abattement de 10% ?
Pour pouvoir appliquer l'abattement de 10 %, plusieurs conditions sont à remplir :
Site : https://www.monsalairenet.fr
Adaptation dans le domaine de la sécurité au droit de l'UE - senat.fr
Pertinenceprojet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité a pour objet de transposer deux directives : la directive (UE) 2016/1148 du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 2016 concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union (Titre...
Date: 2017-11-22 19:36:30
Site : senat.frÉvaluer le maintien - CNESST
PertinenceLe nouvel affichage suivant l'affichage des résultats de la démarche d'équité salariale ou celui présentant les résultats des étapes 3 et 4 d'un programme d'équité salariale.
Article 49 de la Loi de 2009.
Article 9 de la Loi de 2009.
10.3 Démarche d'évaluation du maintien de l'équité salariale
La Loi n'impose pas de modalités particulières pour la réalisation de l'évaluation du...
Site : http://www.ces.gouv.qc.ca
Ouverture d’une procédure collective: le principe d’interdiction des paiements ...
PertinenceUn salarié est licencié pour motif économique par le liquidateur de la société qui l'employait.
Cette société faisait l'objet, au moment du licenciement, d'une procédure de liquidation judiciaire
Afin d'obtenir le paiement de ses indemnités, non garanties par l'AGS, le salarié demande au JEX l'autorisation de pratiquer deux saisies conservatoires sur les comptes de son...
Site : https://aurelienbamde.com
Les 10 catégories de ressources clés des entreprises de ...
Pertinence#DANSCUISINE
LE COMMERCE DE LA RESTAURATION ALIMENTAIRE
Les 10 catégories de ressources clés des entreprises de restauration pour lesquels un porteur de projet est en concurrence avec les autres porteurs de projets
Les ressources clés sont une des 9 composantes du modèle d'affaires des entreprises de restauration alimentaire.
17 février 2015 - Par Christian Latour
Site : http://www.hrimag.com
christian.crouzet.pagesperso-orange.fr
PertinenceDernières infos
Décrets n° 2017-1769 et n° 2017-1768 du 27 décembre 2017 - Prévention et prise en compte des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels, Compte Professionnel de Prévention: (08/11/17).
Arrêté du 16 octobre 2017 : (08/11/17) fixant le modèle d'avis d'aptitude, d'avis d'inaptitude, d'attestation de suivi individuel de l'état de santé et...
Date: 2018-04-11 06:28:58
Site : http://christian.crouzet.pagesperso-orange.frThèmes liés : droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / travail sur l entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / travail emploi service entreprise
Développement personnel — Wikipédia
PertinenceAnalyse transactionnelle (AT) (vers 1960)[ modifier | modifier le code ]
Créateur de l' analyse transactionnelle , Eric Berne distingue trois « états du moi » : le parent (la conscience morale), l'enfant (l'affectivité), et l'adulte (l'attitude neutre et rationnelle). Ces postures s'expriment dans les interactions (transactions) entretenues avec autrui.
Programmation neurolinguistique...
Date: 2018-04-12 15:50:46
Site : https://fr.wikipedia.orgFormation professionnelle - CCM Benchmark Group
Pertinence75009 Paris
Tél : 01.47.79.51.08
Nous vous conseillons d'effectuer votre inscription au minimum 15 jours avant la date de la formation.
Les inscriptions sont considérées comme fermes et définitives dés réception
de votre commande, y compris les commandes passées sur notre site internet.
Confirmation d'inscription - documents administratifs
Dés réception de votre commande, les documents...
Site : http://www.ccmbenchmark.com
Demandeur d'emploi - Financement | Question Formation
PertinenceLES DISPOSITIFS DE FINANCEMENT DE FORMATION
L'Aide Individuelle à la Formation ou AIF est un financement accordé par Pôle Emploi lorsque les cas évoqués ci-dessous ne peuvent pas entrer en jeu.
Pour en bénéficier, il faut être inscrit à Pôle Emploi ou être en accompagnement spécifique (CSP par exemple). La formation demandée doit être cohérente avec le projet d'emploi et...
CGT Suez Eau France - Le Comité Central d’Entreprise (CCE)
PertinenceD'autre part, les élus votent la nomination d'un expert-comptable qui les assiste dans leurs missions.
Du côté de la direction, le Directeur Général est accompagné du Directeur des ressources humaines et du directeur des relations sociales. Lorsque les sujets sont spécifiques, d'autres membres du comité de direction générale sont invités.
Le rôle du CCE
Le CCE est informé et...
Site : https://cgt-suez-eau-france.fr
chapitre 2 : le système d'information comptable - CGO
Pertinencechapitre 2 : le système d'information comptable
Chapitre 2 : LE SYSTÈME D'INFORMATION COMPTABLE
I- le comptable est partie prenante de la gestion de l'entreprise
Cf : dipo 1 : schéma (poly.)
L'ENTREPRISE : c'est un ensemble de moyens matériels, humains et financiers organisés en vu de produire des biens ou des services, destinés à être vendus sur...
redressement judiciaire - dictionnaire-juridique.com
PertinenceREDRESSEMENT DEFINITION
Définition de Redressement
"Redressement" est le nom donné au rétablissement des articles d'un compte financier entaché d'inexactitude ou de fraude. C'est ainsi que l'on parle de "redressement d'écritures" et de "redressement fiscal".
Le "redressement judiciaire" est une procédure collective qui est ouverte lorsqu'une entreprise ne se trouve plus en mesure de faire...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / annonces d'entreprise en redressement judiciaire / prix d'une entreprise en redressement judiciaire / article de l entreprise / annonce d'entreprise en liquidation judiciaire
Qu'est ce que le management par les valeurs - Journal ...
PertinenceLe management de la complexité et de la diversité, la performance globale et durable de l'entreprise, la mobilisation des ressources humaines, la pérennité et la réactivité des entreprises, réclament un nouveau type de management.
La clé c'est l'unité de Sens qui permet toutes les souplesses et la plus grande convergence des capacités humaines. Le Sens du bien commun doit être partagé...
Date: 2017-03-29 08:18:41
Site : http://journal.coherences.comThèmes liés : systeme d information et de communication dans l entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
Comment devenir un bon chef de projet… et ne pas faire un ...
PertinenceComment devenir un bon chef de projet... et ne pas faire un burn out ?
Voilà, on vient de vous confier un projet dans votre entreprise, au cours d'une réunion de 15 minutes vendredi soir à 19h avec votre boss...
Bref, c'est à vous de jouer, il faut commencer dès lundi et tout finir dans 2 mois, avec un "ordre de mission" qui tient sur un post-it !
Pour éviter de stresser et de finir...
Site : http://www.conseilsmarketing.com
Thèmes liés : difference entre culture et projet d'entreprise / la motivation par la culture et le projet d entreprise / projet d'entreprise exemple / la culture et le projet d'entreprise / projet d'entreprise definition
L’économie sociale et solidaire n’existe pas - La Vie des ...
PertinenceL'économie sociale et solidaire n'existe pas
par Matthieu Hély , le 11 février 2008
Derrière la promotion du monde associatif et de «
l'économie sociale et solidaire
», Matthieu Hély décèle le désengagement de la fonction publique et la dérégulation programmée du travail. Il faut en finir avec l'enchantement d'un monde associatif pris pour ce qu'il n'est pas (un compromis...
Date: 2018-04-13 01:08:02
Site : http://www.laviedesidees.frConditions générales de vente et de prestations de service
PertinenceS.A.S au capital de 20.000.000 EUR - 542 020 862 RCS Nanterre
n° TVA : FR 91 542 020 862
Siège social : Les Miroirs - 18 avenue d'Alsace 92400 COURBEVOIE
Siège administratif : 2 rue André Karman - B.P. 149 - 93300 AUBERVILLIERS
Tél. 01 48 11 74 00 - Fax 01 48 11 74 01
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICE MAGASINS LAPEYRE
Article 1 : Champ...
Site : https://www.lapeyre.fr
Fiscaliste d'entreprise / Juridique - Fiscalité / Gestion ...
PertinenceRegroupement cohérent, orienté vers un résultat, d'un ensemble de tâches ou d'opérations distinctes : ce que l'on fait pour réaliser un produit/service. La description des activités est nécessaire pour identifier les compétences indispensables pour les réaliser.
Une activité est « chronophage » : elle prend du temps, à l'inverse de la compétence.
Une activité...
Date: 2017-03-29 11:19:29
Site : http://metiers-caoutchouc.frThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / creation d entreprise pour l environnement / flux d'information interne a l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
Rupture Conventionnelle CDI | 1er site complet d'expertise ...
PertinenceRupture conventionnelle du CDI
La rupture conventionnelle individuelle : Définition, Qui est concerné ? Procédure et documents à établir. Quels sont les délais ? Indemnités de rupture et chômage attirent les salariés vers la rupture conventionnelle de CDI. Mais pourquoi la rupture conventionnelle séduit-elle aussi les employeurs ? Attention, la rupture conventionnelle du...
Transmission d'une exploitation agricole - professionnels ...
PertinenceAccueil professionnels > Création - Modification - Cessation > Cessation, transmission et reprise d'entreprise >Transmission d'une exploitation agricole
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Transmission d'une exploitation agricole » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement...
Mon-entreprise.ch, de la création à la vente en Suisse ...
PertinenceQuand on envisage de créer sa propre affaire, il arrive souvent que l'on se lance en raison individuelle. En Suisse, pas de statut auto-
entrepreneur. Pourquoi le statut d'indépendant ?
Les avantages
C'est facile à mettre en place et c'est bon marché: pas besoin d'apport en capital, peu de démarches, quasi pas de coûts.
Même pas d'obligation de s'inscrire au registre du commerce tant que...
Date: 2017-03-29 08:25:39
Site : http://www.mon-entreprise.chThèmes liés : vente d'entreprise en suisse / forme d'entreprise en suisse / creation d entreprise auto entrepreneur / entreprise d'affiliation / entreprise d affiliation
HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie
PertinenceHUMAN FORCE © 2017 | Termes d'Utilisation
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires Sociales du 29 Mai 1973 paru au JORT des 25-29 Mai - 1er Juin 1973, page n° 852
Signée à Tunis le 20 Mars 1973 par MM. Habib ACHOUR et FERJANI BEL HADJ AMMAR respectivement Secrétaire général de l'Union Générale Tunisienne du travail (UGTT) et...
Durée du travail en France — Wikipédia
PertinenceDurée du travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
La durée du travail en France est réglementée par le droit du travail .
La « durée du travail » est un vocable générique qui fait référence, dans le code du travail en France , aux dispositions relatives au temps de travail des salariés . Il renvoie aux notions de travail...
Date: 2017-03-29 01:39:56
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : temps de travail accord d entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / notion d'entreprise en droit du travail / contrat d'entreprise en droit du travail / organisation du temps de travail en entreprise
Créateur ou repreneur d’entreprise : cumul allocations ...
PertinenceEn vue d'encourager la reprise d'emploi, l'Assurance chômage permet au demandeur d'emploi, qui reprend une activité en cours d'indemnisation de cumuler, pour partie, sa rémunération avec son allocation chômage. La mesure est incitative : le bénéficiaire dispose au total d'un revenu supérieur à ce qu'il aurait perçu en l'absence d'exercice d'une activité...
Date: 2017-03-29 09:37:23
Site : unedic.orgThèmes liés : demandeur emploi creation d'entreprise / pole emploi creation d'entreprise auto entrepreneur / assurance emploi creation d'entreprise / pole emploi creation d'entreprise / creation d entreprise pole emploi
Responsable d'entreprise / Directeur(trice) général(e ...
PertinenceRegroupement cohérent, orienté vers un résultat, d'un ensemble de tâches ou d'opérations distinctes : ce que l'on fait pour réaliser un produit/service. La description des activités est nécessaire pour identifier les compétences indispensables pour les réaliser.
Une activité est « chronophage » : elle prend du temps, à l'inverse de la compétence.
Une activité...
Date: 2017-03-29 07:20:26
Site : http://metiers-caoutchouc.frThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / flux d'information interne a l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise
Communiqué du conseil des ministres du mercredi 28 ...
PertinenceLe porte-parole du gouvernement, le ministre Bruno Nabagné Koné était face à la presse pour faire le récit du conseil des ministres qui a eu lieu ce Mercredi 28 decembre 2016 au palais de la Présidence de la République.
Le mercredi 28 décembre 2016, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h à 12h30, au Palais de la Présidence de la République à Abidjan, sous la présidence de...
Date: 2016-12-29 09:23:48
Site : http://news.abidjan.netThèmes liés : finance de l'entreprise et choix d'investissement / systeme d information et de communication dans l entreprise / flux d'information entre l'entreprise et les administrations / cours d economie de l entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
Propriété intellectuelle — Wikipédia
PertinencePrincipe[ modifier | modifier le code ]
Le brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée, pour une durée limitée et sur un territoire déterminé. En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public. Le but du brevet est d'éviter le recours au secret industriel : l'inventeur garde alors le...
Date: 2018-06-20 04:06:09
Site : https://fr.wikipedia.orgCréation SASU: créer sa société SASU en ligne, statuts ...
PertinenceAccueil > Création d'entreprise > Création SASU
Création de SASU
Une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) n'est définitivement constituée qu'à compter de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS). Pour cela, le ou les associés fondateurs doivent établir des statuts en bonne et due forme et accomplir toute une série de formalités...
Site : http://www.statut-de-societe.com
Thèmes liés : lettre d'information de creation d'entreprise / information creation d'entreprise / informations creation d entreprise / ligne creation d entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise individuelle
Cours de management CHAPITRE I– LES DIFFERENTES APPROCHES ...
PertinenceI- LES DIFFERENTES APPROCHES DE L'ENTREPRISE:
SECTIONI: LESAPPROCHES TRADITIONNELLES:
I- L'Ecole Classique:
Parmi les précurseurs des théories des organisations, apparaissent l'allemand Max Weber, le français Henri Fayol et l'américain Frederick Winslow Taylor. Tous les trois sont considérés comme les fondateurs de l'Ecole Classique du Management. Leurs idées ont largement été mises en...
Date: 2018-03-05 18:02:10
Site : http://cours4uu.blogspot.comPériode d’essai | CFTC Métallurgie
PertinencePériode d'essai
La période d'essai, qui précède généralement l'embauche définitive, permet à l'employeur de contrôler les compétences du salarié et à ce dernier de vérifier si le poste et l'entreprise correspondent bien à ses attentes. Pendant cette période, chacun peut rompre en principe le contrat sans motif ni procédure.
La période d'essai n'est pas obligatoire. Mais si elle...
Site : http://www.cftcmetallurgie.com
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / engagement des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise
Clôturé : IFID Concours de Recrutement de la 37ème ...
PertinenceConcours Institut de Financement du Développement du Maghreb Arabe pour le Recrutement de la 37ème Promotion Dédiée Exclusivement au Secteur de l'Assurance
Du 14 avril au 3 mai 2018
Créé par la Convention du 03 Septembre 1981, conclue entre les gouvernements Tunisien et Algérien, l'IFID est un établissement dispensant une formation de troisième cycle d'études supérieures spécialisées...
Droit de propriété — Wikipédia
PertinenceUtilisation du terme[ modifier | modifier le code ]
Diverses disciplines ( droit , économie , anthropologie , sociologie , philosophie ) traitent du concept de propriété, mais les définitions varient dans et entre ces disciplines. Les spécialistes dans le domaine des sciences sociales conçoivent fréquemment la propriété comme un ensemble de droits [ réf. souhaitée] . Ils soulignent...
Date: 2018-04-12 15:30:26
Site : https://fr.wikipedia.orgArticle TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ...
PertinenceArticle TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Maître Pierre NAÏTALI vous invite à consulter l'article qu'il a rédigé pour la revue TSA :
FUSION : Que deviennent les salariés ?
Le problème posé
Je suis salariée d'une association qui gère trois établissements accueillant des enfants. J'occupe un poste de comptable. C'est une association à taille humaine où j'ai...
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ...
PertinenceArticle TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Accueil Actualités Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Maître Pierre NAÏTALI vous invite à consulter l'article qu'il a rédigé pour la revue TSA :
FUSION : Que deviennent les salariés ?
Le problème posé
Je suis salariée d'une association qui gère trois établissements accueillant des enfants. J'occupe...
Le compte personnel de formation (CPF)
PertinenceLe compte personnel de formation (CPF)
14 avril 2018
Chaque personne dispose dès son entrée sur le marché du travail d'un CPF. Elle acquiert 24 heures par an à temps complet jusqu'à 120 heures puis 12 heures par an, dans la limite de 150 heures.
Si les demandes émanant de salariés peuvent bénéficier d'un abondement, la prise en charge peut ne pas couvrir la totalité des frais, il...
Date: 2018-06-22 00:53:35
Site : uniformation.frHistoire du droit du travail de 1841 à nos jours ...
PertinenceHistoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
28 février : création de la...
Date: 2018-04-13 00:06:16
Site : http://travail-emploi.gouv.fr- Conditions générales de vente
PertinenceLe présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site : http://www.bergeredefrance.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente colissimo entreprise / conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise / droit d'image dans l'entreprise
Activité d'agent commercial - Greffe du Tribunal de ...
PertinenceActivité d'agent commercial
Activité d'agent commercial
L'agent commercial est défini par l'article 1er de la loi 91-593 du 25 juin 1991 comme "un mandataire qui, à titre de profession indépendante, sans être lié par un contrat de louage de services, est chargé, de façon permanente, de négocier et, éventuellement, de conclure des contrats de vente, d'achat, de location ou de prestation...
Site : http://www.greffe-tc-paris.fr
Thèmes liés : agent commercial d'entreprise / definition de l'entreprise commerciale / definition d'entreprise commerciale / nom commercial d'entreprise / commercial d'entreprise
contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...
PertinencePlan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et
un plan de la construction
une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.
Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:
l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.
NB : Il est interdit...
Site : http://www.legislatis.fr
Centre de formation VTC à Nantes
PertinenceVous êtes formé par une équipe d'enseignants professionnels et diplômés.
Financement
Possibilité de règlement en 3 (trois) fois sans frais
Possibilité de financement par le Pôle Emploi ou tout autre organisme
Réglementation
Nés en 2009 dans le cadre de la loi de modernisation du tourisme, les Véhicules de Tourisme (devenu Transport) avec Chauffeur (VTC) sont une catégorie de...
Site : http://cnfe-vtc.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / formation gestion d'entreprise chambre des metiers / formation professionnelle finance d'entreprise / transport de personnes d'entreprise / formation gestion d'entreprise pole emploi
Formes juridiques des sociétés au Maroc - AAFIR - Audit ...
PertinenceFormes juridiques des socie te s au Maroc
Les différents types de sociétés commerciales reconnus au Maroc sont :
- les sociétés de personnes : la société en nom collectif, la société en commandite simple, la société en participation. Ces sociétés se caractérisent par l'aspect prédominant du facteur personnel « intuitu personae ».
- les sociétés de capitaux : la...
Site : https://aafir.ma
Thèmes liés : societe generale d'entreprises / conseil gestion d entreprise / societe d entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise
L’ingénierie de formation, les enjeux et méthodes – Tissot ...
PertinenceAccueil > L'ingénierie de formation, les enjeux et méthodes
De l'information de qualité pour les Responsables de formation
Par Yasmine Belho , le 21/04/2016
L'ingénierie de formation se définit comme un ensemble de démarches méthodiques et cohérentes mises en oeuvre dans la conception d'actions ou dispositifs de formation dans le but d'atteindre l'objectif fixé. C'est donc une...
Clauses du contrat de travail en France — Wikipédia
PertinenceClauses du contrat de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .
Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...
Date: 2017-03-27 00:29:41
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / engagement des salaries dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise
