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Jeff de Bruges / Espace entreprises et collectivités
PertinenceEspace entreprises & collectivités
Jeff de Bruges a pensé aux entreprises et aux collectivités en mettant en place un programme spécial Comités d'Entreprises, Collectivités et Achats Groupés à Noël et à Pâques.
Ainsi, par l'intermédiaire de leur entreprise, les salariés profitent de tarifs préférentiels allant jusqu'à 30% de remise sur le prix magasin.
Et parce que le chocolat...
Site : http://auxerre-mineur.jeffdebruges.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / offre d'achat entreprise
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinenceLundi 02.07.07
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site : http://www.droitbelge.be
INT - bofip.impots.gouv.fr
PertinenceINT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : gouvernance d'entreprise droit des societes / formation en communication d'entreprise en france / conseil en immobilier d'entreprise france / politique d'investissement de l'entreprise / droit d'image dans l'entreprise
Centre de formalités des entreprises : guide complet
PertinenceEnsuite, c'est le CFE qui se charge de transmettre votre déclaration aux différents organismes concernés : URSSAF, RSI, INSEE, Service des impôts, Assurance maladie etc.
Le CFE joue le rôle d'interface entre votre entreprise et les différentes administrations.
A noter : la déclaration de lancement d'activité (déclaration d'existence) est la déclaration P0 pour les personnes physiques...
Site : https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : formalites juridiques et administratives pour la creation d'une entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise individuelle / les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise / formalites administratives pour la creation d'une entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise
Lutte contre l'habitat indigne – Paris.fr
PertinenceFermer le moteur de recherche
Lutte contre l'habitat indigne
Vous avez un désordre dans votre appartement ou votre immeuble? Votre propriétaire ou votre locataire n'agit pas pour améliorer la situation? Découvrez comment vous en sortir à Paris.
À COMPTER DU 1ER JUILLET 2017
La loi du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain prévoit une nouvelle...
Site : paris.fr
Devis directeur national – Guide d'utilisation
Pertinence6.1 Symboles
Le Devis directeur national de construction ( DDN ) est un ensemble organisé constitué de plus de 770 sections axées sur les résultats de travaux individuels, et il est administré et tenu à jour par le Conseil national de recherches du Canada ( CNRC ). Le DDN est révisé et mis à jour sur une base continue par des spécialistes de l'industrie d'un bout à l'autre...
Site : https://www.nrc-cnrc.gc.ca
Le site pratique du Comité d'Entreprise - C.E. > Fonctionnement des ...
Pertinenceb) LE PRESIDENT
Le comité est obligatoirement présidé par le chef d'entreprise ou son représentant. Il leur appartient de fixer la date de la première réunion qui suit chaque élection et de convoquer les élus. Il fixe également, en collaboration avec les secrétaires, le calendrier...
Site : http://ecocom.free.fr
SMART ::.. Grossiste Informatique
PertinenceMot de passe oublié
Devenir un revendeur Smart
Vous êtes un spécialiste de la revente des matériels informatiques et bureautiques et vous souhaitez devenir un client de SMART Tunisie.
Marques représentées
De la haute technologie au meilleur des prix ! Winx propose à ses clients des produits liant innovation et qualité mais surtout adaptés à tous usages et à toutes les cibles. ...
Site : http://www.smart.com.tn
Thèmes liés : importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise
SIATI - Sommet Immobilier, Aménagement du territoire ...
PertinenceSponsors gold
Renault Mobility
La place de l'automobile dans le paysage des villes et des agglomérations évolue. Les modes de transport « décarbonés » se développent pour lutter contre la pollution de l'air et de nouvelles tendances de consommation voient le jour, avec une volonté de passer de la possession à l'usage.
Renault en tant que premier constructeur automobile...
Site : http://www.siati.fr
Études supérieures en Belgique — Wikipédia
Pertinence�?tudes supérieures en Belgique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant la Belgique .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
La déclaration de Bologne fut signée le 19 juin 1999 par 29 pays européens dans le but d'harmoniser les études et diplômes...
Date: 2017-03-26 21:14:35
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : chef d entreprise formation / cours d economie de l entreprise / formation en gestion d'entreprise belgique / formation professionnelle finance d'entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise
ENGIE (GDF Suez) - Fournisseur gaz & électricité en France
PertinenceDéménager sans stress !ENGIE propose des offres d'électricité et de gaz garanties sans augmentation pendant 3 ans et qui baissent en cas de baisse des prix de l'énergie ! Infos et souscriptions au
09 87 67 94 10 (l-v 8h/21h ; s 8h30/18h30 -- plateforme partenaire Selectra)
ENGIE (GDF Suez) - Fournisseur gaz & électricité en France
Engie, fournisseur d'électricité et de gaz
Date: 2018-06-21 15:18:08
Site : https://www.fournisseurs-electricite.comDéclaration d'activité d'un artisan - professionnels ...
PertinenceValider la recherche dans le site service-public-pro
Accueil professionnels > Création - Modification - Cessation > Formalités de la création d'entreprise >Déclaration d'activité d'un artisan
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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Déclaration d'activité d'un artisan » sera mise à jour...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / formation gestion d'entreprise chambre des metiers / conseiller en creation d'entreprise fiche metier / chef d'entreprise fiche metier
Creation de site internet La Rochelle MEDIART tarif ...
PertinenceCreation de sites internet La rochelle sites e.commerce La Rochelle - Charente Maritime
LA ROCHELLE - ROCHEFORT - ILE DE RE - SAINTES - ROYAN - CHATELAILLON - FOURAS - SURGERES - CHARENTE MARITIME (17) - POITOU-CHARENTES
Creation site internet La Rochelle site web e-commerce entreprise artisan commerce service tourisme profession libérale ...
Creation de sites internet La Rochelle e.commerce...
Date: 2017-11-28 16:23:10
Site : http://www.site-web-larochelle.comDomiciliation d'une entreprise - professionnels | service ...
PertinenceAccueil professionnels > Gestion - Finances > Règles de domiciliation >Domiciliation d'une entreprise
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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Domiciliation d'une entreprise » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : locaux immobilier d'entreprise / locaux d'entreprise / locaux d entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / exemple d'entreprise de service
Conditions générales d'utilisation du site Nexity.fr | Nexity
PertinenceCONDITIONS GÉNÉRALES DU SITE www.NEXITY.FR
Mentions légales DISPOSITIF PINEL
Le dispositif dit PINEL est codifié à l'article 199 novovicies du Code Général des Impôts, il est réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent avant le 31 décembre 2021, un logement neuf dans une résidence devant faire l'objet d'une labellisation BBC EFFINERGIE 2005 ou construite...
Site : https://www.nexity.fr
Les soirées UX à Québec - Partager l’expérience utilisateur
PertinenceLes Soirées UX à Québec
Partager, éduquer, rassembler autour de l'expérience utilisateur
pour mieux comprendre la pratique et les bénéfices pour les organisations.
Soyez informé lors de la prochaine soirée!
Votre courriel:
Les soirées
Les soirées UX sont un rassemblement visant à sensibiliser et éduquer les professionnels ayant un intérêt à l'expérience utilisateur et...
Date: 2018-05-30 14:13:01
Site : http://soirees-ux.com10 étapes obligatoires pour ouvrir une boutique en ligne
PertinencePropulser un e-Commerce
10 étapes obligatoires pour ouvrir une boutique en ligne
Comment ouvrir une boutique en ligne ? Depuis l'élaboration de votre projet jusqu'à sa réalisation, il y a tout un processus à suivre.
Ainsi, chaque étape du processus devra être réalisée avec finesse pour créer une boutique viable et performante. Cela vous permettra de lancer votre activité dans les...
Site : http://le-ecommerce.com
Garantie mutuelle des fonctionnaires — Wikipédia
PertinenceHistorique[ modifier | modifier le code ]
Des militants syndicalistes créent en 1934 la Garantie mutuelle des fonctionnaires et employés de l'�?tat et des services publics, société coopérative d'assurances mutuelles contre les accidents. Le premier président de la GMF est Louis Moncond'huy, directeur d'école à Villers-Cotterêts . La GMF essuie en 1964 un refus à sa demande d'adhésion...
Date: 2017-03-27 13:45:08
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : service public en ligne pour l'entreprise / protection juridique de l'entreprise / partenariat d'entreprise contrat / creer entreprise d'investissement / mutuelle entreprise service public
SMART ::.. Grossiste Informatique
PertinenceMot de passe oublié
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Marques représentées
De la haute technologie au meilleur des prix ! Winx propose à ses clients des produits liant innovation et qualité mais surtout adaptés à tous usages et à toutes les cibles. ...
Site : http://www.smart.com.tn
Conditions de voyage | Blue Air – Voler de façon intelligente
PertinenceConditions de voyage
Le consommateur n'a pas le droit de renoncer à l'achat
Bien que l'article 47 de la loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur prévoie pour tout contrat à distance que le consommateur dispose d'un délai de 14 jours pour renoncer au contrat, ce droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats conclus via le site Internet.
En vertu de...
Site : http://www.blueairweb.com
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Agence France-Presse — Wikipédia
PertinenceParis ( Europe et Afrique )
L'AFP déclare employer 2 326 collaborateurs de 80 nationalités différentes, dont 1 575 journalistes [46] . Elle informe en six langues (français, anglais, espagnol, allemand, portugais et arabe), 24 heures sur 24, et a lancé en 2010 des pages officielles sur Facebook , en français et en anglais [82] .
Au début du XXIe siècle, l'étranger représente la...
Date: 2018-06-21 08:15:05
Site : https://fr.wikipedia.orgLes soutiens de la Wallonie | Infos-Entreprises
PertinenceLes soutiens de la Wallonie
Terme(s) lié(s) :
Création d'entreprise Conseil pour la création d'entreprise Aides Bourse de préactivité Bourse de création d'entreprise Aide création entreprise
Que vous soyez en pleine phase de démarrage de votre entreprise ou plus loin dans son développement, de nombreuses aides sont disponibles en Wallonie.
Les types d'aides sont multiples....
Date: 2017-03-29 12:43:10
Site : http://www.infos-entreprises.beThèmes liés : aide creation d'entreprise wallonie / aide a la creation d'entreprise / aide a la creation d entreprise / conseil creation d'entreprise / conseil creation d entreprise
Arrêté du 15/04/10 relatif aux prescriptions générales ...
PertinenceArrêté du 15/04/10 relatif aux prescriptions générales applicables aux stations-service soumises à déclaration sous la rubrique n° 1435 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
(JO n° 89 du 16 avril 2010)
NOR : DEVP1001974A
Arrêté du 11 mai 2015 (JO n° 122 du 29 mai 2015)
Arrêté du 1er juillet 2013 (JO n° 172 du 26 juillet 2013 et BO du...
Date: 2018-06-22 00:31:41
Site : https://aida.ineris.frCode postal en France — Wikipédia
PertinenceCode postaux non géographiques[ modifier | modifier le code ]
Il existe certains codes postaux qui ne correspondent pas à une commune ou à un établissement précisément localisé.
Vente par correspondance[ modifier | modifier le code ]
Les sociétés de vente par correspondance peuvent adhérer au service commercial de la Poste nommé « Vepex 5000 » (V comme vente par correspondance)....
Date: 2018-04-12 15:50:47
Site : https://fr.wikipedia.orgLes étapes pour créer une entreprise de sécurité
PertinenceToutes les étapes pour créer une entreprise de sécurité
Toutes les étapes pour créer une entreprise de sécurité
Vous souhaitez créer une entreprise de sécurité ? Bonne nouvelle : dans cette article nous passons en revue chacune des grandes étapes qu'il vous faudra franchir pour concrétiser votre projet de création d'entreprise.
Créer une entreprise de sécurité : l'étude de...
Date: 2018-04-13 01:22:06
Site : https://www.thebusinessplanshop.comProjet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
PertinenceDES RÉGIONS RENFORCÉES
CHAPITRE UNIQUE
LE RENFORCEMENT DES RESPONSABILITÉS RÉGIONALES
Article 1er
(art. L. 1111-10, L. 4221-1, L. 4433-1 et L. 4433-4
du code général des collectivités territoriales)
Suppression de la clause de compétence générale des régions et attribution d'un pouvoir réglementaire
Le présent article vise, d'une part, à supprimer la clause de compétence générale...
Date: 2015-05-21 09:14:17
Site : senat.frThèmes liés : formation conseil en gestion d'entreprise / schema systeme d'information entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / gestion technique de l'immobilier d'entreprise guide pratique / schema logistique d'une entreprise
Conditions générales d'utilisation et conditions générales ...
PertinenceConditions générales d'utilisation et conditions générales de vente
Les présentes conditions générales s'appliquent à l'utilisation du serveur WEB INFOGREFFE et des autres médias de diffusion du G.I.E. INFOGREFFE et à l'utilisation des informations, issues des registres publics des Greffes des Tribunaux de Commerce, membres du G.I.E. INFOGREFFE, et de l'INPI. Le G.I.E....
Site : https://www.infogreffe.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / conditions generales de vente sfr entreprise / conditions generales de vente entreprise / gestion de la qualite des donnees et de l'information dans l entreprise
Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d'acquisition
Pertinence27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition
RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal finances Loi relative aux offres publiques d'acquisition fermer relative...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.beMV2 Group | Les secteurs d’activité
PertinenceLes études d'ergonomies de sites Internet,
Ces études s'appuient sur des enquêteurs qualitatifs et quantitatifs formés, expérimentés et suivis au travers d'un programme qualifiant tenant compte de leurs expériences passées (type d'études et de secteurs d'activité).
Elles nous ont également permis de tisser un réseau de relations de partenariats avec des entreprises spécialisées...
Site : http://www.mv2group.com
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise
Serveur informatique — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
Au milieu des années 1970, les systèmes informatiques dans lesquels plusieurs ordinateurs coopèrent, sont devenus réalisables grâce à la baisse de prix et à l'augmentation de la puissance des ordinateurs. Les prix abordables des petits mini-ordinateurs ou des micro-ordinateurs permettaient alors à une institution d'en acquérir plusieurs. La...
Date: 2018-04-12 15:50:19
Site : https://fr.wikipedia.orgLe contrat de prestations de services : un risque pénal à ne pas ...
PertinenceLe contrat de prestations de services : un risque pénal à ne pas négliger
| Mis à jour le 05/08/2015
Le contrat de prestation de service est encadré par la loi mais des critères de définition ont également été fixés par la jurisprudence. C'est un contrat intéressant mais extrêmement dangereux pour les parties signataires. Avocats PICOVSCHI vous en apprend plus dans les lignes qui...
Site : avocats-picovschi.com
Comptabilité analytique — Wikipédia
Pertinence6.2 Bibliographie
La difficulté primordiale de la connaissance du résultat d'exercice[ modifier | modifier le code ]
Le résultat de l'exercice est facile à déterminer, lorsque les recettes correspondent à la vente de produits ou de services dont les coûts ont été encourus dans l'exercice. Dans ce cas, le constat fait en comptabilité générale suffit à le calculer par simple...
Date: 2017-03-26 21:27:54
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion des flux d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise
CIBE - Le bois, l'énergie de nos territoires
PertinenceActivités des commissions
Pour télécharger toutes les lettres d"informations, cliquez ici.
Offre d'emploi de chargé de mission bois énergie / solaire thermique / géothermie de basse énergie - CCI du Gard
La Chambre de Commerce d'Industrie du Gard recrute un chargé de mission bois énergie / solaire thermique / géothermie de basse énergie à temps plein en CDD de 30 mois.
Date-limite des...
Site : cibe.fr
Politique de confidentialité de Ford | Le site officiel ...
PertinenceInformation sur Ford Canada:
Ford du Canada Limitée (Ford Canada) est un constructeur de véhicules, de moteurs et d'accessoires automobiles ainsi qu'un distributeur de pièces automobiles de deuxième monte et de produits de service après-vente. La présente politique de confidentialité s'applique à nos marques, Ford, La compagnie automobile Lincoln, Lincoln et Mercury, ainsi qu'à leurs...
Site : http://fr.ford.ca
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
EDF (Electricité de France) - fournisseur d'électricité et ...
PertinenceEDF Rhône-Alpes
Découvrez EDF, le fournisseur historique de l'électricité en France
Découvrez EDF: le fournisseur historique de l'électricité en France. EDF est un des fournisseurs d'électricité et de gaz pour les particuliers. Il commercialise de l'électricité et du gaz à destination des particuliers, des professionnels et des collectivités locales. EDF n'est pas le...
Site : https://www.fournisseur-energie.com
FACILECO - Les entreprises publiques, une espèce en voie ...
PertinenceLes entreprises publiques, une espèce en voie de disparition ?
L'énergie , un secteur longtemps dominé par l'Etat
Au nom de la reconstruction économique du pays, de nombreuses entreprises ont été nationalisées après 1945 dans des secteurs clés : transports, énergie, banques... Une deuxième vague de nationalisation s'est produite avec l'alternance politique de...
Site : economie.gouv.fr
Les concurrents de EDF et GDF en France - jechange.fr
PertinenceIssu de l'univers de la téléphonie mobile, Mint Énergie est un fournisseur alternatif d'électricité faisant le pari d'une énergie verte et low cost, mais aussi d'une consommation mesurable en temps réel.
+ de détails
Plüm Énergie
Nouvel arrivé sur le marché de la fourniture d'électricité, Plüm Énergie entend se distinguer de la concurrence en privilégiant une électricité 100 %...
Site : https://www.jechange.fr
Annuaire Professionnel de Mayotte : sociétés à Mayotte
Pertinence(Bienvenue !)
sur LA nouvelle génération de mayotte-annupro.com
Interface en ligne de l'Annuaire Professionnel de Mayotte, véritable institution sur l'Ile et outil de travail de tous les décideurs de Mayotte depuis 21 ans. mayotte-annupro.com vous permet de trouver facilement la majorité des entreprises, administrations, services publics et associations de Mayotte, à l'exception de ceux qui n'ont pas souhaité s'acquitter de la somme annuelle de 25 euros pour être référencé sur notre support papier...
Site : http://www.mayotte-annupro.com
Thèmes liés : annuaire professionnel des entreprises de mayotte / service public en ligne pour l'entreprise / entreprise service public
Association loi de 1901 — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Liberté d'association .
Sous l'Ancien Régime, le terme « société » est consacré aux associations volontaires de personnes dont le but est commercial, et celui de « communauté » aux autres. Il existait aussi de nombreuses associations récréatives ou « clubs » qui restaient informelles et officieuses. Les communautés qui étaient considérées comme...
Date: 2017-03-26 21:33:38
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : association d'entreprises synonyme / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / association fiscaliste d'entreprise / association aide a la creation d'entreprise / association d'entreprise
Les étapes d’une stratégie de communication réussie
PertinenceLes étapes d'une stratégie de communication réussie
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Stéphanie MARTIN 19/03/13 98
A l'heure du tout numérique, nul ne remet aujourd'hui en question la nécessité, pour une entreprise de communiquer. Communiquer pour faire connaître et...
Site : http://www.dynamique-mag.com
Thèmes liés : formation en communication d'entreprise en france / formation en communication d'entreprise cours / formation continue communication d'entreprise / formation communication d'entreprise / cours de communication d'entreprise en ligne
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
PertinenceCode des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
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Questions fréquentes sur les brevets - WIPO
PertinenceDes brevets peuvent être délivrés pour des inventions dans tous les domaines de la technique, allant de l'ustensile de cuisine courant au microprocesseur issu de la nanotechnologie. Une invention peut être un produit, tel qu'un composé chimique, ou un procédé permettant d'obtenir un composé chimique spécifique. De nombreux produits contiennent en fait plusieurs inventions. À titre...
Date: 2018-04-13 03:28:14
Site : http://www.wipo.intDemande d'aide à la création et à la reprise d'une ...
PertinenceValider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Services en ligne et formulaires >Demande d'aide à la création et à...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise / aide a la creation d entreprise / aide reprise d'entreprise / creation d entreprise de service / ligne creation d entreprise
APE | Unipso - aides-entreprise-sociale.be
PertinenceQuelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-04-12 21:28:44
Site : http://www.aides-entreprise-sociale.beLe droit syndical dans la fonction publique hospitalière ...
PertinenceLe droit syndical est garanti aux fonctionnaires qui peuvent créer librement des organisations syndicales, y adhérer et y exercer des mandats.
Les organisations syndicales peuvent ester en justice, se pourvoir devant les juridictions compétentes contre les actes réglementaires concernant le statut du personnel et contre les décisions individuelles portant atteinte aux intérêts collectifs...
Site : http://infosdroits.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise fonction publique hospitaliere / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / distribution tract syndical dans l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise
Le droit syndical dans la fonction publique territoriale ...
Pertinence- La Constitution du 4 octobre 1958 - article 34
- Articles L2132-1 à 6 du Code du Travail donnant la personnalité civile et la possibilité d'agir en justice aux syndicats professionnels pour la défense des intérêts individuels et collectifs de ses membres
- Circulaire n°1245 du 17 juin 1976 relative à la situation des agents bénéficiant d'autorisations spéciales d'absence et de...
Site : http://infosdroits.fr
N° 4512 - Rapport d'information de M. Richard Ferrand ...
PertinenceSource : données issues du site Internet de l'ARAFER (au 20 février 2017).
Parmi les 271 déclarations, huit ont été annulées par leurs auteurs. Moins de la moitié des déclarations restantes ont suscité une contestation par une AOT ; l'ARAFER s'est prononcé sur 88 d'entre elles, et a, dans les deux tiers des cas, rendu un avis défavorable aux AOT qui souhaitaient limiter ou...
Pôle Entreprises et Coopération (PEC) - RPUE ...
PertinenceL'EQUIPE DU PEC
PRESENTATION DU PEC
A l'attention des opérateurs économiques (en particulier ETI et PME), des fédérations, et des organismes d'appui (régions, CCI, patronat..) :
L'équipe du Pôle Entreprises et Coopération vous apporte une aide plus particulièrement dans les domaines suivants :
Accès aux programmes de l'aide extérieure de l'Union européenne : information et conseil...
Date: 2017-03-29 10:56:36
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Commune de Meillard (03) - Accueil
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