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droit commercial d'entreprise


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    UFR AES - économie gestion (AES-EG) - Université Paris 8

    Pertinence
    32%

    Vous êtes ici : Accueil > UNIVERSITÉ >Les UFR > UFR AES - économie gestion (AES-EG)

    UFR AES - économie gestion (AES-EG)

    L' UFR AES Economie et Gestion organise les enseignements de Licence et Master suivants :

    Licence d'Administration Economique et Sociale (AES),

    Licence en Economie et Gestion (ECOGES),

    Master Economie et Gestion, 3 spécialités :

    Economie des institutions territoriales et...

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    Date: 2017-03-29 07:49:18
    Site : http://www.univ-paris8.fr

    Thèmes liés : economie et gestion d entreprise / economie et gestion de l entreprise / master economie gestion entreprises / licence economie gestion entreprise / cours d economie de l entreprise

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    Emploi Perpignan - PacaJob

    Pertinence
    32%

    + de critères - de critères

    Emploi Perpignan

    Etant très touristique, la ville déborde d'offres d'emploi dans les domaines de la restauration, des hypermarchés, des animateurs en tout genres. Les fruits et légumes (Abricots, pêches, melons) ainsi que la période des vendanges permettent de travailler un certain temps et d'étoffer le CV. Dans des domaines plus pointus, la région et...

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    Site : pacajob.com

    Thèmes liés : offre d'emploi entreprise qui recrute / offre d'emploi dans une entreprise / offre d'emploi d'entreprise / offre d emploi dans une entreprise / offre d emploi d entreprise

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    IUT Lumière - Gestion des Entreprises et des ...

    Pertinence
    32%

    Vous êtes ici : accueil > Formations > DUT > GEA > Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA)

    Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA)

    Un diplôme pour travailler dans la finance et la comptabilité, la gestion et le management des organisation ou les ressources humaines.

    Enjeux de la formation :

    Faciliter l'insertion professionnelle grâce à l'alternance

    Permettre une...

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    Site : https://iut.univ-lyon2.fr

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    Présentation | Cars Rouillard

    Pertinence
    32%

    Plus de 50 ans d'expérience au service des voyageurs bretons.

    Les débuts de l'entreprise remontent à 1963. Cela commence un peu par hasard. Marcel Rouillard, âgé de 34 ans, tient un garage à Hénon. Il entretient le car de transport scolaire exploité par l'Association Familiale de la commune qui décide d'arrêter le service en exploitation directe. Elle propose à M. ROUILLARD...

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    Site : http://www.cars-rouillard.com

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    Sage Intranet RH i7. Manuel de référence Sage - PDF

    Pertinence
    31%

    Sage Intranet RH i7 Manuel de référence 2012 Sage

    2 Propriété & Usage Tout usage, représentation ou reproduction intégral ou partiel, fait sans le consentement de Sage est illicite (Loi du 11 Mars Loi du 3 Juillet 1985). Ils constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. Tous droits réservés dans tous pays. Logiciel original développé par...

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    Site : http://docplayer.fr

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    Le résultat fiscal imposable à l’impôt sur le revenu ...

    Pertinence
    31%

    Réintégrations extra-comptables

    Elles correspondent pour la plupart aux charges rejetées fiscalement par le code général des impôts. Ces réintégrations augmentent le résultat fiscal et donc le montant de l'impôt sur le revenu.

    Déductions extra-comptables

    Elles correspondent notamment aux produits rejetés fiscalement par le code général des impôts ou imposés à un taux...

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    Site : legifiscal.fr

    Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / resultat de l'exercice entreprise individuelle / cours d economie de l entreprise / resultat comptable de l'entreprise

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    Le résultat de l’exercice et les capitaux propres

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    33%

    Accueil > Guide > La comptabilité > Le bilan > Le résultat de l'exercice et les capitaux propres

    Le résultat de l'exercice et les capitaux propres

    Chaque opération commerciale réalisée par une entreprise est représentée par des flux, lesquels induisent des variations sur le solde des différents comptes intégrés dans le Bilan (on parle des « postes du bilan ».

    Bilan d'ouverture et...

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    Site : http://www.compteo.fr

    Thèmes liés : resultat de l'exercice entreprise individuelle / bilan compte de resultat d'une entreprise / resultat comptable de l'entreprise / resultat de l'entreprise calcul / compte de resultat de l entreprise

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    Titrisation — Wikipédia

    Pertinence
    33%

    Présentation détaillée[ modifier | modifier le code ]

    La titrisation peut s'appliquer à des portefeuilles de créances ou de biens immobiliers, comme à tout actif distribuant des paiements à venir, qu'il s'agisse ou non de créances. Dans sa forme la plus courante, elle consiste, pour une société détentrice d'actifs peu liquides, à vendre ceux-ci à une entité intermédiaire créée...

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    Date: 2017-03-26 21:45:01
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise

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    Le Sanglier Rouge - Jacques Tourtaux

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    33%

     | Action à partir des 3 et 4 avril 2018

    Les chiffres du jour :

    o 1 128 c'est le nombre de filiales détenues par le groupe SNCF ;

    o 700 millions d'euros c'est le montant investi par la SNCF dans l'entreprise OHL soit l'équivalent de 22 rames TGV ;

    o 2% c'est la redevance annuelle versée par les activités de la SNCF au Groupe SNCF.

    Les cheminots entament ce jeudi 12 avril à 20h00 la 3e...

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    Site : http://www.jacques-tourtaux.com

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    TITRE 4 CCNT: Dispositions relatives à l’embauche, la ...

    Pertinence
    33%

    CHAPITRE 2 : CONTRAT DE TRAVAIL

    Article 4-2-1 : Recrutement

    L'employeur procède, sous sa responsabilité et dans le respect des dispositions légales, aux affectations ou embauches nécessaires, en privilégiant dans la mesure du possible les candidatures des salariés de l'entreprise qui souhaitent bénéficier d'une mobilité professionnelle ou les salariés qui souhaitent le passage d'un...

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    Site : http://www.unetel-rst.com

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise / surveillance des salaries dans l'entreprise / pouvoir des salaries dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / interessement des salaries dans l'entreprise

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    Volontariat international en entreprise (VIE) | service ...

    Pertinence
    33%

    Le volontariat international en entreprise (VIE) vous permet, sous certaines conditions, d'exercer une mission d'ordre scientifique, technique, commercial etc. dans une entreprise française à l'étranger.

    Tout replier

    Tout déplier

    De quoi s'agit-il ?

    La mission s'effectue dans une entreprise française de rang international agréée par l'�?tat.

    En règle générale, la mission se déroule...

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : emploi entreprise francaise a l'etranger / vie d une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / recherche sante d'une entreprise / la vie privee du salarie dans l'entreprise

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    Les modes de gestion de service public - CNFPT

    Pertinence
    33%

    1. Le principe de la liberté du choix du mode de gestion

    La notion française de service public se définit plus à travers l'objectif poursuivi que par la nature de son organe. Toutefois, une activité d'intérêt général est qualifiée d'activité de service public dès lors qu'existe un lien de rattachement avec une personne publique. Le rattachement à une personne publique signifie :

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    Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

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    École supérieure des sciences commerciales d'Angers ...

    Pertinence
    32%

    �?cole supérieure des sciences commerciales d'Angers

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Aller à : navigation , rechercher

    La typographie de cet article ou de cette section ne respecte pas les conventions de Wikipédia

     (mars 2017)

    Vous pouvez corriger , en discuter sur l' Atelier typographique ou créer la discussion .

    �?cole supérieure des sciences commerciales...

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    Date: 2017-03-29 13:14:42
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / cours d economie de l entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / formation management et gestion d'entreprise lyon / formation management et gestion d'entreprise

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    Tout ce qu'il faut savoir sur le dirigeant de société

    Pertinence
    32%

    Tout ce qu'il faut savoir sur le dirigeant de société

    Benjamin Lenne

    Diplômé de l'université Grenoble-Alpes et de Grenoble Ecole de Management. Benjamin est spécialisé dans les problématiques liées à la propriété intellectuelle et la création d'entreprise. Sous la direction de Pierre Aïdan, docteur en droit et diplômé de Harvard.

    16 février 2018

    Temps de lecture : 4 min

    En savoir...

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    Site : https://www.legalstart.fr

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    Droit du travail/La distinction entre contrat de travail ...

    Pertinence
    32%

    B. La distinction entre le contrat d'entreprise et le contrat de travail[ modifier | modifier le wikicode ]

    L'hypothèse d'un responsable de la communication dans l'entreprise qui était déclaré travailleur indépendant ayant conclu un contrat d'entreprise avec une société commerciale. Celui ci voit son contrat résilié et son avocat saisit le conseil des prud'hommes en requalification du...

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    Date: 2018-06-07 20:25:44
    Site : https://fr.wikibooks.org

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    Le Quantitative Easing - Dessine moi l'éco

    Pertinence
    32%

     9 novembre 2015   Répondre

    merci pour le schéma il nous a bien servi pour notre TPE sans vous on serait dans la merde thank you

     9 décembre 2015   Répondre

    Depuis le crash de 2008 jusqu'à aujourd'hui, les taux d'intérêts sont demeuré très bas; plus ou moins 1%. Ces bas taux n'ont pas fait démarrer l'économie. Il y a risque de déflation.

    Le QE semble être une...

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    Site : http://dessinemoileco.com

    Thèmes liés : creer entreprise d'investissement / banque creation d'entreprise / banque d'entreprise / banque d entreprise / investissement d'une entreprise exemple

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    CHAPITRE 2 : Contenu et fonctionnement des comptes

    Pertinence
    32%

    pour risques et charges

    Commentaires

    191 - Provisions pour litiges : à constituer lorsque l'entreprise engagée dans un procès risque d'être condamnée au versement de dommages et intérêts ou autres indemnités.

    192 - Provisions pour garanties données aux clients : la régularité des comptes et la sincérité du résultat d'exploitation exigent que l'on tienne compte des...

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    Date: 2001-12-29 15:47:35
    Site : http://eurafrique.free.fr

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    Les entreprises selon leur taille - Rectorat de Bordeaux

    Pertinence
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    Les entreprises selon leur taille

    I) Definitions

    PME : Une PME - petite ou moyenne entreprise - a un effectif compris entre 20 et 499

    salariés. Ce sont les PME qui sont en France les plus nombreuses. Parmi elles, le plus grand nombre est constitué des entreprises n’ayant aucun ou moins de 10 salariés.

    Source : CDTEF

    Micro-entreprise :entreprise n’ayant aucun salariés .Il n’y a...

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    Date: 2002-07-04 09:32:30
    Site : http://webetab.ac-bordeaux.fr

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    Auto-entrepreneur - secu-independants.fr

    Pertinence
    32%

    Qui peut devenir auto-entrepreneur et pour quel chiffre d'affaires ?

    Toute personne qui crée une entreprise artisanale, commerciale ou libérale, soumise au régime micro-fiscal peut devenir auto-entrepreneur (micro-entrepreneur).

    L'activité d'auto-entrepreneur est adaptée à :

    une personne qui souhaite tester un projet

    un demandeur d'emploi

    un salarié, un fonctionnaire ou un retraité à...

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    Site : https://www.secu-independants.fr

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    Espace commercial et local industriel à louer à Montréal ...

    Pertinence
    32%

    Télécopieur : 514 374-5561

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    Site : http://www.groupemach.com

    Thèmes liés : gestion locative immobilier d'entreprise / commercial en immobilier d'entreprise / location immobilier d'entreprise / location immobilier d entreprise / recherche et developpement d une entreprise

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    La vente du fonds de commerce : Loi Macron

    Pertinence
    32%

    LA VENTE DU FONDS DE COMMERCE

    et les additifs sur la loi Macron du 6 août 2015

    Le fonds de commerce qui est constitué par un ensemble de biens meubles corporels et incorporels, par lesquels une personne physique ou une société exerce une activité commerciale est régi par :

    - La loi du 17 Mars 1909,

    - Le décret du 28 Août 1909,

    - La loi du 29 Juin 1935 spécifique à la vente et au...

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    Site : http://www.jean-pimor-avocats.fr

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    Avocat en ligne - Conseil juridique gratuit - Droit en France

    Pertinence
    32%

    Trouver un bon Avocat

    Il est du devoir de chaque citoyen de se conformer aux lois du gouvernement et les respecter dans leurs totalitées. Pour faire valoir et défendre nos droits, nous avons recours aux tribunaux, dans lesquels nos cas sont représentés par les officiers de la cour, avocat, conseiller juridique, ou autre. Dans certains cas, nous faisons des règlements hors cour, mais aussi à...

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    Date: 2017-02-17 08:26:37
    Site : http://www.avocatconseiljuridique.fr

    Thèmes liés : maison d'entreprise et de l'emploi / avocat fiscaliste d'entreprise / forme d'entreprise juridique / direction juridique d'une entreprise / droit commercial d'entreprise

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    Entreprise allemande ou entreprise franco-allemande ...

    Pertinence
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    Protection des données personnelles

    Les entreprises qui ont bénéficié de nos conseils peuvent le confirmer : nous nous attachons à la réussite et à la bonne harmonie de leurs recrutements sur le long terme.

    Nous pouvons vous communiquer des noms d'entreprises ayant bénéficié de nos conseils dans le recrutement.

    Les témoignages listés ci-dessous proviennent tous, soit...

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    Site : http://www.gbo.fr

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    DGCCRF - Contrat : droits et obligations pour les parties ...

    Pertinence
    32%

    Un contrat est une convention prévoyant un certain nombre de droits et d'obligations pour les parties en présence.

    La signature d'un contrat engage chacun des contractants. Les consommateurs et professionnels sont principalement concernés par les contrats de vente et les contrats de prestation de service.

    Leurs relations sont encadrées par le droit de la consommation avant, pendant et après...

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    Site : economie.gouv.fr

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    AFSCA - Agréments, autorisations et enregistrements

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    32%

    Agréments, autorisations et enregistrements

    Tous les opérateurs actifs en Belgique dans la chaîne alimentaire doivent être connus de l'Agence alimentaire et donc enregistrés. De plus, pour l'exercice de certaines activités, une autorisation ou un agrément est exigé.

    - Circulaire du 04/06/2013 concernant les écoles de boucherie

    - Circulaire du 11/01/2013 (PDF) relative aux agréments, autorisations et enregistrements préalables délivrés par l'AFSCA

    Annexe 1 (PDF) : Activités soumises à un agrément, une...

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    Site : http://www.afsca.be

    Thèmes liés : l'entreprise et l'information pdf / droit commercial d'entreprise / banque d'entreprise carrefour / commercial d'entreprise / commercial d entreprise

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    Mobilité Internationale : le contrat de travail ...

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    32%

    La forme du contrat

    Un salarié peut être soit spécialement recruté pour travaillerà l'étranger soit appartenir à une entreprise qui décide de l'envoyerà l'étranger. Si vous êtes envoyé à l'étranger par votre entreprise, après avoir travaillé pour elle en France, il s'agit d'une modification de votre contrat de travail qui doit être stipulée par écrit. Ce type de document...

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    Site : https://www.gereso.com

    Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / emploi entreprise francaise a l'etranger / entreprise a l etranger / droit du travail anciennete dans l'entreprise

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    Gérer une entreprise En Afrique | Economia

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    32%

    Gérer une entreprise En Afrique

    Gérer une entreprise En Afrique

    Auteur : Catherine Alix-Mascart

    En Afrique, l'importation des modèles étrangers de gestion est souvent vouée à un échec tant économique qu'humain. La littérature consacrée abonde pour dénoncer les fléaux endémiques du vieux continent et dégager des logiques d'interprétation : celle du retard qui stigmatise une...

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    Date: 2018-06-22 00:46:38
    Site : http://economia.ma

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    Déclaration de micro-entrepreneur ... - service-public.fr

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    32%

    Tweeter - Nouvelle fenêtre

    Le régime du micro-entrepreneur (auto-entrepreneur) est la dénomination commune du régime micro-social. Il ne constitue pas une forme juridique (qui reste le statut de l'entreprise individuelle), mais seulement un régime simplifié de déclaration et de versement des cotisations et contributions sociales par un prélèvement proportionnel au chiffre d'affaires, ...

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : creation de micro entreprise auto entrepreneur / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / forme de l'entreprise auto entrepreneur / chiffre d affaire des entreprise / forme juridique de l'entreprise individuelle

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    Ace Immobilier d'entreprise, vente commerce à Nice, St ...

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    Bienvenue sur notre site

    Vous cherchez à VENDRE à LOUER ou à ACHETER un bien professionnel sur Nice, Cannes ou les environs ?

    Nous mettons à la disposition de notre clientèle la gamme de commerces la plus complète afin de répondre à toutes vos attentes. Qu'il s'agisse de bureaux, locaux commerciaux, locaux d'activités, entrepôts,...

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    Site : http://www.ace-immo-entreprise.com

    Thèmes liés : marche de l immobilier d entreprise / commerce immobilier d'entreprise / investissement dans l immobilier d entreprise / gestion locative immobilier d'entreprise / vente d immobilier d entreprise

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    Crédit Social – Auto entrepreneur interdit bancaire et ...

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    Auto entrepreneur interdit bancaire et chômeur : crédit, aides et compte bancaire pro

    On ne compte plus les forums où viennent s'épancher les auto entrepreneur qui sont interdit bancaire ou chômeurs. Créer une entreprise, c'est avoir besoin d'un crédit, de l'ouverture d'un compte en banque, et d'aides pour financer au moins le démarrage de l'activité. Bien souvent, être sans emploi...

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    Site : http://creditsocial.net

    Thèmes liés : creation d entreprise auto entrepreneur / credit pour entreprise interdit bancaire / creer son entreprise auto entrepreneur / demandeur emploi creation d'entreprise / aide a la creation d'entreprise pour chomeur

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    redressement judiciaire - dictionnaire-juridique.com

    Pertinence
    32%

    REDRESSEMENT DEFINITION

    Définition de Redressement

    "Redressement" est le nom donné au rétablissement des articles d'un compte financier entaché d'inexactitude ou de fraude. C'est ainsi que l'on parle de "redressement d'écritures" et de "redressement fiscal".

    Le "redressement judiciaire" est une procédure collective qui est ouverte lorsqu'une entreprise ne se trouve plus en mesure de faire...

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    Site : dictionnaire-juridique.com

    Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / annonces d'entreprise en redressement judiciaire / prix d'une entreprise en redressement judiciaire / article de l entreprise / annonce d'entreprise en liquidation judiciaire

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    Choisir son statut juridique - Legalstart.fr

    Pertinence
    32%

    Quel statut choisir pour son entreprise ?

    Dans de nombreux cas de figure, choisir son statut d'entreprise n'est pas simple. Plusieurs facteurs doivent être pris en considération avant de choisir la forme juridique de votre entreprise  : régime fiscal dont vous souhaitez bénéficier, statut social du dirigeant, nombre de fondateurs, etc.

    Pour vous aider à faire votre choix, avons constitué...

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    Site : https://www.legalstart.fr

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    L'investissement - Economie - Fiches de Cours pour Lycée ...

    Pertinence
    32%

    L'investissement

    Définitions utiles

    Action : titre de propriété (d'une partie du capital d'une société) négociable sur un marché. L'actionnaire participe aux décisions (il a le droit de vote en assemblée générale) et a droit à des dividendes qui sont un revenu variable dépendant des résultats de l'entreprise et des choix de répartition de ces résultats. L'action est...

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    Site : http://keepschool.com

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    Risque de chute de hauteur dans l’industrie : Pacquet ...

    Pertinence
    32%

    Risque de chute de hauteur dans l'industrie : Pacquet Solutions d'Empotage, une philosophie prévention au service des autres

    Risque de chute de hauteur dans l'industrie : Pacquet Solutions d'Empotage, une philosophie prévention au service des autres

    20 février 2018

    Ou comment une TPE innove pour sa propre prévention mais surtout pour celle des autres.

    C'est par une petite...

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    Site : https://entreprendre-ensemble.info

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    TPS - Participation des employeurs à l'effort de ...

    Pertinence
    32%

    TPS - Participation des employeurs à l'effort de construction - Investissements libératoires

    Les employeurs tenus de participer à l'effort de construction peuvent se libérer de leur obligation en procédant à des investissements répondant à certaines conditions.

    I. Règles générales

    A. Période d'investissement

    Lorsqu'un employeur occupe au moins vingt salariés pendant une année...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Spécialiste de la maintenance de systèmes de sécurité incendie

    Pertinence
    32%

    En 40 ans, SSI Service s'est fortement développé pour devenir le spécialiste de la maintenance multimarque des systèmes sécurité incendie en France !

    C'est sous l'impulsion d'hommes conscients des enjeux de la détection et la protection incendie, que l'entreprise a été créée en 1973, sous le nom de VIP (Vol Incendie Protection), dans la région de Rhône Alpes.

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    Site : http://www.ssiservice.fr

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d information dans l entreprise

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    # Cours de gestion de base gratuit : voici la dernière ...

    Pertinence
    32%

    # Cours de gestion de base gratuit : voici la dernière version du syllabus

    Publié le 3 Février 2016

    Qui doit prouver ses connaissances de base ?

    Vous avez une pratique professionnelle de 3 ans au moins (sur les 15 dernières années) en qualité d'ouvrier qualifié temps plein et vous souhaitez créer votre propre entreprise.  

    C'est possible à la condition de prouver vos...

    Lire la suite

    Site : http://www.formations-du-batiment-bruxelles.be

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    La ressource humaine : Atout majeur pour le développement ...

    Pertinence
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    La ressource humaine : Atout majeur pour le développement et la croissance des nations et ... des entreprises

    29 octobre 2007

    Par Jeams Olla*

    1- La compétition pour la ressource humaine est déjà là, les nations au nord s'organisent

    L'avenir se prépare aujourd'hui et tous les dirigeants le savent. D'ici à 2010, c'est-à-dire dans moins de 5 ans maintenant, le nord, communément désigné...

    Lire la suite

    Site : http://iadlchreader.canalblog.com

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    Code des douanes de la République démocratique du Congo ...

    Pertinence
    32%

    Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

    Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

    ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT

    CODE DES DOUANES

    Le Président de la République,

    Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

    Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...

    Lire la suite

    Site : http://info.microetape.com

    Thèmes liés : maison d'entreprise et de l'emploi / systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise

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    Office notarial DELOBEL-BEAUFILS à NANTES CEDEX 1

    Pertinence
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    DELOBEL-BEAUFILS Notaire - NANTES CEDEX 1

    Présentation de l'office

    L'Office notarial de Maître Blandine DELOBEL-BEAUFILS est situé au coeur de NANTES entre le boulevard Guist'hau et la place de l'Edit de NANTES.

    Constitué d'une équipe de neuf collaborateurs dont 3 diplômés notaires, l'Office est à...

    Lire la suite

    Site : http://beaufils-delobel-nantes.notaires.fr

    Thèmes liés : droit commercial d'entreprise / commerce immobilier d'entreprise / cession entreprise retraite / service en immobilier d entreprise / immobilier d'entreprise nantes

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    Infos société : informations gratuites sur les entreprises

    Pertinence
    32%

    Créer et gérer son entreprise

    Entreprises privées

    Les TPE, PME et grande entreprise sont des sociétés privées à but lucratif. Les sociétés coopératives, associations... sont des entreprises privées à but non lucratif.

    Registre des entreprises

    Le registre des entreprises est géré localement par les greffes des tribunaux de commerce. Il renferme l'intégralité des données relatives...

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    Site : http://www.xn--info-socit-j7ab.com

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    Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz

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    Interview de Sylvain Gomont, directeur général d'Alterna

    Liste des offres Alterna pour les particuliers

    Comment comparer les offres Alterna avec les concurrents ? Le comparateur électricité de Selectra est à votre disposition pour comparer les offres des fournisseurs d'électricité en France à destination des particuliers et des professionnels.

    Deux offres Alterna  électricité et une...

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    Date: 2018-06-22 02:19:18
    Site : https://www.fournisseurs-electricite.com

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    [Expert] Cession d’entreprise: nouveau droit pour les ...

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    En cas de cession de fonds de commerce :

    si le propriétaire du fonds n'est pas l'exploitant, il doit notifier sa volonté de céder à l'exploitant qui porte « sans délai » cette information à la connaissance les salariés,

    si le propriétaire du fonds en est également l'exploitant, c'est lui qui notifie directement aux salariés sa volonté de céder.

    En cas de cession de...

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    Site : frenchweb.fr

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    Convention collective restauration rapide – jo 3245 - idcc 1501

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    Convention collective restauration rapide

    Cette convention collective de la restauration rapide s'adresse à l'ensemble des employeurs et des salariés qui travaillent dans des entreprises d'alimentation et de restauration rapide.

    Ces établissement doivent avoir pour activité la vente au comptoir des aliments et des boissons présentés dans des conditionnements jetables...

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    Date: 2018-04-13 04:51:57
    Site : http://www.dicotravail.com

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    Micro-entreprise : le calcul du bénéfice imposable

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    Accueil - Actualités - Fiscalité d'une micro-entreprise - Micro-entreprise : le calcul du bénéfice imposable

    18 Avr 2011

    Micro-entreprise : le calcul du bénéfice imposable

    L'administration fiscale calcule les résultats des entreprises du régime micro-BIC ou micro-BNC de manière forfaitaire et sur la base du montant de leur chiffre d'affaires. Explication.

    Avril, mai : c'est la saison des déclarations de résultat des entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés. La date limite du prochain dépôt est d'ailleurs fixée au mardi 3 mai 2011.

    Rappelons que les entreprises inscrites à...

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    Site : http://www.micro-entreprise.info

    Thèmes liés : resultat d'une entreprise calcul / resultat de l'entreprise calcul / chiffre d affaire des entreprise / resultat fiscal d'une entreprise / resultat imposable d'une entreprise

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    Formation BTS comptabilité et gestion en alternance Lyon ...

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    Autres formations

    En complément des formations sur les métiers tertiaires de Bac à Bac+3 au CIEFA Lyon, le Groupe IGS vous propose d'autres cursus en alternance.

    Accueil > Formations > Comptabilité / Finance > BTS Comptabilité et Gestion - CGO en alternance

    BTS Comptabilité et Gestion - CGO en alternance

    Diplôme d'état

    Le BTS Comptabilité et Gestion (CG) en alternance a pour objectif...

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    Site : http://www.ciefalyon.com

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    Comment trouver un sponsor - federeves.com

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    Guide de la recherche de sponsor

    Avec la réduction des subventions de l'Etat, les athlètes, éducateurs et dirigeants de clubs sportifs ont de plus en plus de difficultés à financer leurs activités ou des projets spécifiques. Même si des solutions innovantes ont émergé comme le crowdfunding du sport , les acteurs du sport ont souvent besoin de se tourner vers les entreprises pour...

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    Site : https://www.federeves.com

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    Apporteur d'affaires : une activité sans risque

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    Un apporteur d'affaires n'est pas un agent commercial. Il est totalement libre, n'a pas de lien de subordination et n'a à repecter aucun horaire. Il n'est pas le salarié des entreprises avec lesquelles il travaille, et propose un service : celui de leur présenter des clients.

    L'activité ne présente aucun risque, elle peut être démarrée de chez soi. Pas besoin de locaux commerciaux. Par...

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    Site : montermonentreprise.com

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    Groupe de sociétés, droit du travail et principe de ...

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    Groupe de sociétés, droit du travail et principe de sécurité juridique

    Posté le 07-03-2012

    Par Laurent Marquet de Vasselot, avocat associé. CMS Bureau Francis Lefebvre

    Le principe de sécurité juridique fait partie des principes généraux du droit. Ses critères essentiels sont la clarté, l'intelligibilité et la stabilité ; ils procèdent d'une simple exigence de qualité du droit. Le...

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    Site : https://www.magazine-decideurs.com

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    Comité de gestion | VIA Rail

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    ANN BOUTHILLIER

    CHEF, COMMUNICATIONS

    Madame Bouthillier s'est jointe à l'équipe de VIA Rail en 2017. En tant que Chef des Communications, elle supervise toutes les activités reliées aux communications (internes et externes), à la publicité, aux partenariats stratégiques et commandites, à la gestion de la marque, à la gestion des relations clients et du programme de loyauté VIA...

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    Date: 2018-06-21 22:01:02
    Site : viarail.ca

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