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droit commercial d'entreprise
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Baccalauréat STMG - lpasteur.org
PertinenceAccueil Nos formations Baccalauréat STMG
Baccalauréat STMG
Le baccalauréat Sciences et Technologies de la Gestion s'adresse aux élèves intéressés par les techniques de communication et de gestion, la comptabilité et la finance d'entreprise.
Au programme :
Un pôle technologique en lien avec la spécialité choisie, un pôle général comprenant du français, des maths, des langues...
Date: 2017-03-29 11:37:11
Site : http://www.lpasteur.orgThèmes liés : bac stg gestion comptabilite et finance d'entreprise / finance comptabilite et gestion d'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / systeme d'information dans l'entreprise exemple
La garde d'enfants à domicile | Nounou, sortie d'école ...
PertinenceLa réduction ou le crédit d'impôt
Si vous faites appel à une société déclarée de services à la personne, vous pouvez bénéficier, par application de l'article 199 sexdecies du Code Général des Impôts, d'une réduction ou d'un crédit d'impôt de 50% des sommes dépensées, dans la limite, sous réserve de modifications législatives, de 12 000 EUR annuel par foyer fiscal. Ce...
Site : http://www.merciplus.fr
Thèmes liés : credit d'impot entreprise individuelle / credit d impot entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise
agent immobilier / agente immobilière - Onisep
PertinenceFiche métier
agent immobilier / agente immobilière
Commercial dans l'âme, l'agent immobilier met en relation vendeur et acheteur, ou bailleur et locataire, en vue de vendre ou louer des biens. �? la tête d'une petite entreprise, franchisée ou non, il anime une équipe de négociateurs.
Niveau minimum d'accès : bac + 2
Statut(s) :...
Site : http://www.onisep.fr
Thèmes liés : marche de l immobilier d entreprise / guide de l'immobilier d'entreprise / guide de l immobilier d entreprise / prix de l immobilier d entreprise / gestion locative immobilier d'entreprise
Cession de fonds de commerce ou de clientèle : formalités ...
PertinenceDans une entreprise comportant jusqu'à 249 salariés, les salariés doivent être obligatoirement informés, en cas de projet de vente du fonds de commerce ou de l'entreprise (plus de 50 % des parts sociales d'une SARL ou d'actions ou valeurs mobilières donnant accès à la majorité du capital d'une société par actions), au plus tard 2 mois avant la conclusion du contrat de vente.
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vente d'entreprise information des salaries / information du comite d entreprise en cas de cession / information et communication de l'entreprise / information et communication dans l entreprise / entreprise et l'information
Comptabilité analytique — Wikipédia
Pertinence6.2 Bibliographie
La difficulté primordiale de la connaissance du résultat d'exercice[ modifier | modifier le code ]
Le résultat de l'exercice est facile à déterminer, lorsque les recettes correspondent à la vente de produits ou de services dont les coûts ont été encourus dans l'exercice. Dans ce cas, le constat fait en comptabilité générale suffit à le calculer par simple...
Date: 2017-03-26 21:27:54
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion des flux d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise
Connexion – C.E. LIDL
PertinenceBIENVENUE SUR LE SITE DU COMITÉ D'ENTREPRISE LIDL
SE CONNECTER
* Champs obligatoires
L'accès de ce site est réservé aux salariés de la société. Pour obtenir votre mot de passe, merci de renseigner le formulaire de demande de mot de passe.
Pour toutes informations, n'hésitez pas à contacter le secrétariat du comité d'entreprise au 03.88.30.11.70.
Téléphone : 03 88 30 11...
Site : http://ce-lidl.com
Thèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / information comite d'entreprise / droit commercial d'entreprise / commercial comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise
Voir la fiche RNCP n°21776 - rncp.cncp.gouv.fr
PertinenceLe Manager financier a pour domaine d'activités la finance d'entreprise (contrôleur de gestion), la finance de marché (gérant de portefeuille) et la finance privée (conseiller de patrimoine).
Les capacités évaluées s'organisent autour de 8 pôles de compétences:
1. Planifier la gestion et la stratégie financière de l'entreprise :
- Réaliser le bilan patrimonial d'une entreprise et...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Entreprise belge à l'étranger - entreprise-etranger.com
PertinenceChristopher Bouché
4 décembre 2017
Le déplacement d'une entreprise belge à l'étranger ou l'expansion de ses activités dans des territoires étrangers peut être un processus coûteux, compliqué et fastidieux. Pour cette raison, peu d'entreprises le font sans une bonne raison économique et c'est tout ce que possède justement la Belgique, des problèmes économiques (et pas que !).
conseil en immobilier d'entreprise : achat vente location
PertinenceHébergeur : OVH - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L'utilisation du site www.invest.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site...
Date: 2018-04-13 02:03:19
Site : http://invest.frThèmes liés : investissement dans l immobilier d entreprise / information au conseil d entreprise / droit commercial d'entreprise / information d'entreprise / informations d entreprise
La gestion du contrôle fiscal - Profiscal.com
Pertinence§ Chercher à être courtois mais vigilant :
Généralement, le vérificateur a déjà bien étudié le dossier de l'entreprise et il s'est d'autre part informé sur son activité, son contexte juridique et économique... Pour cette raison, le contribuable doit donner des réponses bien argumentées et justifiées sans trop anticiper. De même,...
Date: 2002-12-20 15:58:34
Site : http://www.profiscal.comDroit fiscal/Définition et classification des revenus ...
PertinenceDroit fiscal/Définition et classification des revenus distribués
Un livre de Wikilivres.
Définition de la notion de revenu distribué[ modifier | modifier le wikicode ]
Art 109 CGI :2 types de revenus distribués ; tous les bénéfices ou produits qui ne sont pas mis en réserve ou incorporés dans le capital et les sommes et valeurs mises à disposition des associés actionnaires ou...
Date: 2017-03-13 15:39:22
Site : https://fr.wikibooks.orgThèmes liés : flux d'information entre l'entreprise et les administrations / distribution des benefices d'une entreprise / flux d'information dans l'entreprise / flux d information dans l entreprise / distribution dans l'entreprise
G.E.A.I. Groupement d'Entrepreneurs Accompagnés ...
PertinenceQu'est-ce que la couveuse régionale GEAI ?
Qu'est-ce que la couveuse régionale GEAI ?
Tester votre projet avant immatriculation
La couveuse Régionale GEAI, Groupement d'Entrepreneurs Accompagnés Individuellement, permet de tester en grandeur réelle son activité.
Une solution innovante pour optimiser ses chances de réussite :
- Un hébergement juridique qui vous permet de produire, vendre et facturer en utilisant le...
Site : http://www.geai-bgp.org
Thèmes liés : projet d'entreprise / projet d entreprise / test chef d'entreprise / chef d'entreprise individuelle / contrats d entreprise
Portageo : L'Entreprise de Portage Salarial
Pertinence10 règles d'or pour devenir un influenceur dans son métier
Être un influenceur est-il réservé à certaines personnes ayant des prédispositions spécifiques? Que vous soyez un Consultant débutant ou expérimenté, faites de la communication votre cheval de bataille. Testez nos 10 règles d'or pour devenir à votre tour un leader d'opinion reconnu.
Règle n°1 : Élaborez et diffusez des...
Site : http://www.portageo.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé) - tifawt.com
PertinenceAccueil » Cours de Fiscalité » La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
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La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (« Législation et réglementation...
Site : http://www.tifawt.com
Recherche par nom - Orientation Pays de la Loire
PertinenceElevage et soins aux animaux (20)
Enseignement et formation (15)
Entretien, réparation de véhicules et équipements non industriels (13)
Environnement et prévention des risques (21)
Etudes et conduite de travaux (37)
Exploitation forestière, bûcheronnage (3)
Fabrication d'équipements...
Site : http://www.orientation-paysdelaloire.fr
Thèmes liés : gestion des ressources humaines et strategie d'entreprise / ressources humaines d'une entreprise commerciale / strategie d'entreprise management / gestion des ressources humaines d une entreprise / service ressources humaines d'une entreprise
Chevalier Merly Avocats Associés à Rennes - Bretagne.
PertinenceAvocats à Rennes
Chevalier Merly Avocats Associés est un cabinet d'avocats experts dans plusieurs domaines du droit.
Vous êtes un particulier ? Vous êtes une entreprise ? Nous trouvons réponses à vos questions. Notre métier consiste à vous conseiller et vous assister au mieux de vos intérêts personnels et économiques, en parfaite connaissance des éléments de droit qui encadrent...
Date: 2018-04-12 19:26:30
Site : http://www.cma-avocats.comThèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / economie generale d entreprise droit / contrat de travail d entreprise / assemblee generale d'entreprise / conseiller en immobilier d'entreprise
Conditions de voyage | Blue Air – Voler de façon intelligente
PertinenceConditions de voyage
Le consommateur n'a pas le droit de renoncer à l'achat
Bien que l'article 47 de la loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur prévoie pour tout contrat à distance que le consommateur dispose d'un délai de 14 jours pour renoncer au contrat, ce droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats conclus via le site Internet.
En vertu de...
Site : http://www.blueairweb.com
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Logiciels - V-INGENIERIE
PertinenceComment compléter votre logiciel de gestion commerciale
par une solution de traçabilité complète ?
Interface avec votre gestion commerciale (Sage Ligne 100/i7, EBP PME...)
Réception des marchandises et matières premières
Suivi des fabrications (nomenclature, traçabilité composants, lancement de production...)
Création et gestion des codes EAN128 et des numéros...
Date: 2018-06-22 01:03:42
Site : http://www.v-ingenierie.comAlturion
PertinenceToute l'équipe Alturion vous souhaite ses meilleurs voeux !
En 2017, élargissons ensemble le champs des possibles...
Victoire de notre partenaire Benoît Marie sur la course Marseille One Design en Moth !
La voile volante était à l'honneur dans la rade de Marseille : les GC32, les Moth, Flying Phantoms et Nacras 20 FCS étaient réunis à l'occasion de la Marseille One Design....
Site : http://www.alturion.fr
Thèmes liés : comment apprehender la gestion internationale des ressources humaines d'une entreprise / gestion des ressources humaines et culture d'entreprise / gestion des ressources humaines et strategie d'entreprise / ressources humaines d'une entreprise commerciale / gestion des ressources humaines d une entreprise
Droit des étrangers : Les titres de séjour en France ...
PertinenceE) Le document de circulation pour étranger mineur (DCEM)
A) Les cartes de résident (10 ans)
La carte de résident permet à un ressortissant étranger de résider sur le territoire français pour une durée de 10 ans et plus.
La carte de résident est délivrée "de plein droit" à :
l'enfant étranger d'un ressortissant français à condition d'être âgé d'au plus 21 ans ou d'être à la...
Site : http://www.loncle-avocat.fr
7 Aides Pôle Emploi: Achat d'une Voiture, Permis ...
Pertinence7 Aides Pôle Emploi: Achat d'une Voiture, Permis, Transport, Déménagement, Création d'Entreprise (ARCE, ACCRE, NACRE)...
7 Aides Pôle Emploi: Achat d'une Voiture, Permis, Transport, Déménagement, Création d'Entreprise (ARCE, ACCRE, NACRE)...
3.5 (70%) 8 votes
Elles existent, encore faut-il les connaître pour pouvoir les demander en temps utiles. Il peut s'agir de l'aide de Pôle Emploi...
Site : http://besoin-dargent.net
Marché des SCPI en France, fiscalité SCPI - Boursorama
PertinenceLes SCPI ont pour objet l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier qu'elles cherchent à valoriser au profit des détenteurs de parts. Communément appellées "Pierre Papier", les SCPI permettent aux particuliers d'investir dans l'immobilier à travers de titres et non directement en achetant un bien.
D'où une certaine liberté par rapport à la traditionnelle propriété.
Site : boursorama.com
Thèmes liés : investissement dans l immobilier d entreprise / marche de l immobilier d entreprise / prix de l immobilier d entreprise / gestion locative immobilier d'entreprise / gestion technique immobilier d'entreprise
CERFRANCE Ardèche
PertinenceTélémaintenance & Assistance à distance
Cerfrance Ardèche, partenaire de la performance des entreprises Ardèchoises
En offrant un service de proximité à ses adhérents, CERFRANCE Ardèche accompagne artisans, commerçants, chefs d'entreprises et agriculteurs dans la gestion de leurs entreprises en mettant à leur disposition une équipe d'une cinquantaine de collaborateurs disponibles et...
Site : http://www.cerfrance07.fr
Thèmes liés : conseil gestion d entreprise / aide a la creation d'entreprise du conseil general / finance comptabilite et gestion d'entreprise / gestion creation d'entreprise / gestion creation d entreprise
Première à droite // Agence de communication Dijon ...
PertinenceAgence de communication globale à Dijon
Votre entreprise de communication à Dijon
Située à Dijon (Longvic), l'agence de communication Première à droite est experte en communication globale et en positionnement marketing.
Grâce à nos différents pôles de compétences - identité visuelle, rédaction de contenus, édition, création de site internet, design, publicité, promotion...
Site : http://www.premiereadroite.com
Frédéric Bayle Photographe Paris - Corporate : portrait
PertinencePHOTOGRAPHE CORPORATE EVENEMENTIEL & PORTRAIT | PARIS
Photographe professionnel installé sur Paris, je réalise des prestations photos de corporate pour des entreprises ou pour des particuliers dans les domaines du reportage et du portrait, que ce soit pour des opérations en évènementiel, des activités d'entreprise ou des besoins en communication. Comme photographe corporate , je...
Site : http://www.fredbayle-photographies.com
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
PertinenceCouverts par le ou les titres suivants :
Licence communautaire no ....................
Licence de transport intérieur no ....................
3.2. Mise aux couleurs et marques spécifiques sur le ou les véhicules.
NON - OUI -
Si oui, le ou les véhicules portent les couleurs et la marque de l'opérateur de transport (ou celles de l'entreprise .................... cliente de l'opérateur...
Date: 2016-08-21 16:46:55
Site : http://www.fbls.netThèmes liés : versement transport creation d'entreprise / exemple de projet de creation d'entreprise de transport / transport de personnes d'entreprise / logiciel de gestion d'entreprise de transport / systeme d'information dans l'entreprise exemple
Portage salarial : Réglementation et accords | Portage ...
PertinenceAccord collectif des entreprises de « portage salarial » adhérentes au CICF-SNEPS 15/11/2007
Le point sur la r�?glementation du portage salarial
Apr�?s de nombreuses années de pratique dans un grand vide juridique le portage salarial bénéficie depuis quelques mois d'avancées sensibles :
1- Arrêté d'extension du 24 mai 2013 publié le 8 juin 2013
Cet arrêté vient étendre...
Credit pour entreprise - Meilleurtauxpro.com
PertinenceAssurance prêt professionnel
Crédit pour entreprise
Malgré la multiplication des solutions de financement des entreprises, le crédit pour entreprise reste la forme la plus répandue, vers laquelle la plupart des entrepreneurs se tournent en priorité.
Qu'est-ce qu'un crédit bancaire professionnel ?
Le crédit pour entreprise couvre une large palette de besoins : combler la trésorerie,...
Date: 2018-04-13 01:09:59
Site : https://www.meilleurtauxpro.comCOFFRETS VINS | Cadeaux d'affaires, cadeaux vins pour les ...
Pertinence> VINS ET COFFRETS CADEAUX POUR LES ENTREPRISES
VINS ET COFFRETS CADEAUX POUR LES ENTREPRISES Aucun produit trouvé dans la catégorie VINS ET COFFRETS CADEAUX POUR LES ENTREPRISES
Des coffrets vins qui donnent un coup de jeune à vos cadeaux d'affaires et vos cadeaux de fin d'année
La Bouteille Dorée propose toute une gamme de vins et de coffrets cadeaux autour du vin pour les...
Site : http://www.labouteilledoree.com
L’investissement des Entreprises - Ecossimo
PertinencePour devenir ou rester compétitive, une entreprise doit investir.
Définition et rôle de l'investissement
Investissement : achat par l'entreprise de biens et de services qui vont servir plusieurs fois au cours de l'activité productive.
On distingue :
- les investissements matériels(achat de machines, de bâtiments, etc.) ;
- et les investissements immatériels(achats de logiciels, dépenses...
Site : http://www.ecossimo.com
Thèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / investissement et croissance de l'entreprise / investissement de l'entreprise cours / investissement dans l'entreprise / investissement de l entreprise
Conditions générales | L'Echo
PertinenceLecho.be est le site Web de L'Echo, une édition de Mediafin S.A.
Siège social : Tour & Taxis, Avenue du Port 86 C b 309, 1000 Bruxelles, info@mediafinmediafin.be.
Numéro de TVA : BE 404.800.301
Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent à tous les sites internet de Mediafin nv, dont le siège social est établi Avenue du Port 86 C B 309, à 1000 Bruxelles (TVA BE...
Site : http://aide.lecho.be
Thèmes liés : sources d'information internes l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / droit d'image dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise
Master Management et Administration des Entreprises ...
PertinenceDomaine : Droit, Economie, Gestion
Mention : Management et Administration des Entreprises
En formation initiale, ce Master consiste en une formation polyvalente et générale au management dont l'objectif est d'obtenir une double compétence basée sur l'acquisition d'une vision transversale des organisations en général, des entreprises en particulier. Il facilite l'insertion professionnelle...
Site : http://formations.univ-valenciennes.fr
Thèmes liés : gestion des connaissance dans l entreprise / formation connaissance de l'entreprise / gestion financiere de l entreprise / formation gestion de l'entreprise / problemes de gestion dans l entreprise
Conditions Générales de Vente - Réservation de places ...
PertinenceCONDITIONS GENERALES DE BILLETREDUC.COM
LA VENTE EN LIGNE DE CONTREMARQUES SUR BILLETREDUC.COM EST EXCLUSIVEMENT DESTINEE A DES PARTICULIERS. EN UTILISANT BILLETREDUC.COM, VOUS VOUS ENGAGEZ A L'UTILISER EN TANT QUE PARTICULIER PERSONNE PHYSIQUE ET A DES FINS PRIVEES.
Les présentes conditions générales de vente en ligne ("CGV") ont vocation à régir de manière exclusive l'ensemble...
Site : http://www.billetreduc.com
FirmEstate.com | immobilier commercial, immobilier d ...
Pertinence- Hôtellerie, résidences pour étudiants ou séniors,
- Maisons Médicales
A - Investissement en immobilier commercial et en immobilier d'entreprise :
Investisseurs Institutionnels, Investisseurs privés, Investisseurs internationnaux,...
Cliquez ici : Investir en Immobilier Commercial
B - Transaction : propriétaires vous souhaitez vendre ou louer vos actifs immobiliers :
Site : http://www.firmestate.com
Conditions générales de vente, Le Pal : Parc d'attraction ...
PertinenceCONDITIONS GENERALES DE VENTE ( Billetterie Entrée Le PAL Groupes, Billetterie Entrée le PAL Comité d'Entreprise, Séjour LODGES du PAL )
Toute réservation de prestation implique une adhésion, sans réserve aux présentes Conditions Générales de Vente, sauf toutes autres conditions écrites formelles et expresses de Le PAL SAS. Chaque visiteur doit se conformer au règlement intérieur du...
Site : http://www.lepal.com
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise / definition groupe d'entreprise / groupe d'entreprise francais / groupe d'entreprise
La différence entre la ‘finance d’entreprise’ est la ...
PertinencePour un dirigeant ou chef d'entreprise, il est souvent difficile de faire la part entre les métiers de directeur financier et de comptable. Beaucoup pensent même que la 'gestion financière' s'arrête aux saisies comptables. Il est vrai les 2 métiers sont très lié et qu'ils travaillent les 2 avec les chiffres de l'entreprise. Par contre, leurs rôles sont très différents et ce qu'ils...
PRINCIPES DE GESTION DES FORÊTS - un.org
PertinenceINTRODUCTION
En 1972, la Conférence des Nations Unies sur l'environnement a adopté une série de principes pour une gestion écologiquement rationnelle de l'environnement. Cette "Déclaration de Stockholm" a placé les questions écologiques au rang des préoccupations internationales et a marqué le début d'un dialogue entre pays industrialisés et pays en développement concernant le lien...
Site : http://www.un.org
ABUS DE CONFIANCE - fbls.net
PertinenceLes six éléments constitutifs de l'abus de confiance doivent être additionnés et tous présents :
1/ LE DETOURNEMENT
Cour de cassation chambre criminelle arrêt du 16 octobre 2013 N° de pourvoi: 12-86241 cassation
Vu l'article 593 du code de procédure pénale ;
Attendu que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou...
Date: 2017-04-08 17:09:34
Site : http://www.fbls.netLe suramortissement, une mesure de soutien à l ...
PertinenceQu'est-ce que le suramortissement ou l'amortissement supplémentaire ?
Une entreprise réalise un investissement productif éligible : elle acquiert par exemple un nouvel équipement industriel. Elle bénéficie d'un avantage fiscal exceptionnel qui permet de déduire de son résultat imposable 40 % du prix de revient de ce bien. Le montant est déduit du bénéfice linéairement sur la durée...
Site : economie.gouv.fr
Le suramortissement, mesure de soutien à l'investissement ...
PertinenceQu'est-ce que le suramortissement ou l'amortissement supplémentaire ?
Une entreprise réalise un investissement productif éligible : elle acquiert par exemple un nouvel équipement industriel. Elle bénéficie d'un avantage fiscal exceptionnel qui permet de déduire de son résultat imposable 40 % du prix de revient de ce bien. Le montant est déduit du bénéfice linéairement sur la durée...
Date: 2017-03-29 08:08:46
Site : economie.gouv.frThèmes liés : investissement dans l'entreprise / investissement de l entreprise / credit d impot entreprise / droit de l entreprise / information et communication de l'entreprise
Le rôle de la fonction RH dans la sauvegarde de l ...
Pertinence> Le rôle de la fonction RH dans la sauvegarde de l'intégrité de l'entreprise
Entreprises Magazine, 25 January 2014
Le rôle de la fonction RH dans la sauvegarde de l'intégrité de l'entreprise
La relation entre l'employé et son entreprise a connu une profonde mutation au fil des années, avec un clivage bouleversé par les effets de la crise financière. Dans de nombreuses...
Date: 2015-08-28 04:50:38
Site : http://www.ey.comThèmes liés : role de la fonction rh dans l'entreprise / place de la fonction rh dans l'entreprise / importance de la fonction rh dans l'entreprise / fonction rh dans l'entreprise / fonction rh dans l entreprise
Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne
Pertinence8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site : http://www.lotprive.com
Thèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / service public en ligne pour l'entreprise / distinction entre le contrat de vente et le contrat d entreprise / courtier achat vente d'entreprise
Le crédit-bail immobilier | Notaires de Paris - Ile-de-France
PertinenceDepuis plus de quarante ans, le crédit-bail immobilier constitue un moyen de financement original accompagnant et facilitant le développement des entreprises. Alors que l'obtention de prêts à long terme est parfois difficile pour les entreprises, le crédit-bail immobilier est un mode de financement plus accessible pour celles-ci qui peuvent en effet, par l'intermédiaire de sociétés de...
Date: 2018-06-22 00:52:22
Site : http://www.notaires.paris-idf.frÉconomie de la culture — Wikipédia
PertinenceCaractéristiques des biens culturels[ modifier | modifier le code ]
Alors qu'une oeuvre originale, un tableau ou une sculpture sont peu reproductibles (il manque à la copie quelque chose qui donne toute sa valeur à l'original), il existe une vaste gamme de biens culturels où le support n'a pas d'importance, et où le paramètre important est la valeur des nombreuses copies d'un original :...
Date: 2018-04-12 15:51:58
Site : https://fr.wikipedia.orgOFFICE D'HUISSIERS DE JUSTICE À ... - huissier-nord.net
PertinenceFrancois DEMARQUILLY - Huissier de Justice Associé
Fanny VANDEVOORDE - Huissier de Justice Salariée
6 place Jeanne d'Arc BP 10068
59522 HAZEBROUCK Cedex
03 28 41 40 40
Bienvenue sur le site de AUXILIACT.
Attachée au Tribunal de Grande Instance de Dunkerque, au coeur de la Flandre intérieure, l'étude est située au centre d'un rectangle formé par les villes de Lille, Dunkerque, Calais...
Site : http://huissier-nord.net
Formation Lancement d'une entreprise (LE) | SAJE ...
PertinenceContenu du programme
Être entrepreneur : c'est quoi?
Nouveau projet de vie, début d'une nouvelle aventure : c'est le moment d'entamer la réflexion sur le métier d'entrepreneur. Cette introduction au programme Lancement d'entreprise est aussi une occasion de créer les premiers contacts d'affaires avec les collègues.
Mission et offre
Pour amorcer le travail de planification du lancement de...
Site : sajeenaffaires.org
Lancement d'une entreprise - Programmes - École des entrepreneurs
PertinenceContenu du programme
Être entrepreneur : c'est quoi?
Nouveau projet de vie, début d'une nouvelle aventure : c'est le moment d'entamer la réflexion sur le métier d'entrepreneur. Cette introduction au programme Lancement d'entreprise est aussi une occasion de créer les premiers contacts d'affaires avec les collègues.
Mission et offre
Pour amorcer le travail de planification du lancement de...
Aide à la création d'entreprises | Bruxelles et étranger
PertinenceFaites-vous aider par des professionnels pour la gestion de votre entreprise et/ou la domiciliation de votre société
Lorsqu'on désire créer une entreprise, les démarches auxquelles il faut penser sont nombreuses.
Beaucoup de recherches sont également nécessaires pour se mettre au courant de ses droits et de ses éventuelles obligations légales.
Gagnez du temps: faites-nous...
Site : https://www.gestiondesociete-bruxelles.be
Conditions générales de réservation et de location ...
PertinenceRéservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site : https://secure.location.leclerc
Création d'entreprise | CCI BF
PertinenceLa création d'une société implique la participation d'un ou de plusieurs associés constituant une personne morale, reconnue par des statuts signés devant notaire. Nous proposons ici la description de la procédure de création d'une société à responsabilité limitée.
Les formes de société les plus couramment créées sont la Société à Responsabilité Limitée (SARL) et...
Date: 2018-06-21 13:42:13
Site : http://www.cci.bf
