Reprise d'entreprise ou création d'entreprise ! - Wegroup
PertinenceReprise d'entreprise : Les entreprises à vendre à Lausanne :
Reprise d'entreprise à Lausanne : Société de distribution : 30000 francs
Reprise d'entreprise à Lausanne : Construction Génie-civil : 1800000 francs
Reprise d'entreprise à Lausanne : Entreprise de nettoyage : 340000 francs
Reprise d'entreprise à Lausanne : Entreprise de service chauffage : 450000 francs
Date: 2017-03-22 08:44:47
Site : http://www.wegroup.chThèmes liés : les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise / demarches pour la creation d'une entreprise / demarche a suivre pour la creation d'une entreprise / idee d'entreprise qui marche
IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2016-07-06T11:49:51.000+02:00
IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Dégrèvements en cas de vacance de maison ou d'inexploitation d'immeuble à usage industriel ou commercial
Aux termes du I de l' article 1389 du CGI , les contribuables peuvent obtenir le dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties en cas :
- de vacance...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / cours economie d'entreprise 1ere annee / cours d'economie d'entreprise 1ere annee / usage d entreprise / economie generale d entreprise droit
DEMARCHES ET PROCEDURES DE CREATION D’ENTREPRISES | izf.net
PertinenceDEMARCHES ET PROCEDURES DE CREATION D'ENTREPRISES
Burkina Faso
Démarche et procédures de création d'entreprise
DEMARCHES ET PROCEDURES DE CREATION D'ENTREPRISES (2016)
ADOPTION D'UN DECRET AUTORISANT LA LIBRE FIXATION DU CAPITAL SOCIAL MINIMAL A 5.000F POUR LA CREATION DES SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE (SARL)
Le gouvernement burkinabè a adopté, le 03 mai 2016, un décret autorisant...
Date: 2017-03-29 12:33:30
Site : http://www.izf.netThèmes liés : information creation d'entreprise / formations creation d entreprise / informations creation d entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise / demarches pour la creation d'une entreprise
Histoire de l'Entreprise Schlumberger - sabix.org
PertinenceConrad et Marcel Schlumberger : une aventure industrielle originale
par Christelle ROBIN
Introduction
Même si aujourd'hui, l'histoire industrielle suscite de nombreux travaux en France, ce n'est pas dans l'hexagone qu'il faut en chercher ses origines. Tout a commencé outre atlantique en 1925 avec la fondation aux Etats-Unis de la Business Historical Society. La première chaire de Business...
Date: 2010-01-29 12:41:23
Site : http://www.sabix.orgBIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
Pertinence(1) Au titre de cet exercice, la société ne bénéficie pas d'une exonération car la totalité de son chiffre d'affaires est réalisé en dehors des zones éligibles. Cependant, elle pourra à nouveau en bénéficier au titre de l'exercice suivant si elle réalise une partie de son chiffre d'affaires dans les zones éligibles, la règle du prorata s'appliquant exercice par...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
L’APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D’ATTEINTE À LA MARQUE ET À ...
PertinenceL'APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D'ATTEINTE À LA MARQUE ET À SON IMAGE
22 février 2011 - Sorgem Évaluation
« L'appréciation du préjudice d'atteinte à la marque et à son image »
par Maurice Nussenbaum Professeur à l'Université Paris Dauphine
Expert financier agréé par la Cour de cassation
Président de Sorgem Evaluation
Atteinte aux droits privatifs attachés à la marque et à son...
Site : sorgemeval.com
Expression : Droit d'expression des salariés – nvo droits
PertinenceCe droit d'expression spécifique n'est pas incompatible avec l'exercice, plus largement conçu, de la liberté d'expression. Cette liberté fondamentale s'exerce dans toute sa plénitude, y compris à l'extérieur de l'entreprise (cass.soc. 28 avril 1988, Clavaud, no 87-41804 P).
Expression directe et collective
L'expression directe signifie que chaque salarié peut intervenir au cours des réunions.
Chaque travailleur doit pouvoir s'exprimer sans passer par l'intermédiaire de l'encadrement.
Pour qu'il y ait expression collective, il est nécessaire...
Site : https://droits.nvo.fr
Associé - Création et gestion d'entreprise en 1 clic
Pertinencebonsoir j ai 15 % des part dans une sarl
quelle et mon droit de regard sur le bilan et les comptes
Dufour Laurent a écrit
Il est difficile de vous répondre sur ce qu'il es possible de faire sans avoir connaissance es statuts de l'entreprise. D'une manière générale vous avez un droit de communication ce qui signifie que vous pouvez demander à vous faire communiquer certains...
Site : leblogdudirigeant.com
Registraire des entreprises : Portail Québec
PertinenceGrossir la taille du texte à 150 % - taille actuelle 100 %.
Portail Québec
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Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Mission
Le registraire joue un rôle prépondérant dans les aspects juridiques se rapportant à la vie des entreprises qui font affaire au Québec. À cette fin, la mission du registraire des entreprises est de poser plusieurs actes légaux et gestes...
Site : http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / sources de l information pour l entreprise / cours gestion d'entreprise quebec
La loi Macron et le droit des entreprises en difficulté ...
PertinenceLa loi Macron et le droit des entreprises en difficulté
Publication | Juillet 2015
Le régime du gage de stock revu
Introduction
Si la « loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques », dite loi Macron votée le 10 juillet 2015, a été largement commentée dans ses aspects les plus médiatiques (travail dominical, libéralisation des transports, statut des...
Site : http://www.nortonrosefulbright.com
LA PROTECTION DES SALARIES PAR LE DROIT DU TRAVAIL : entre ...
PertinenceLA PROTECTION DES SALARIES PAR LE DROIT DU TRAVAIL : entre contrainte et flexibilité.
Par daouda.ba le dim, 14/02/2010 - 17:43
La finalité première, historiquement déterminante du droit du travail est la protection des salariés contre toutes les formes d'exploitation dont ils peuvent être objet.
Qu'il suffise de relever la consécration progressive en droit positif de la maxime « le doute...
Site : https://blogavocat.fr
Croissance, innovation, transmission, quels enjeux pour ...
PertinenceCroissance, innovation, transmission, quels enjeux pour les entreprises familiales ?
Croissance, innovation, transmission, quels enjeux pour les entreprises familiales ?
export , financement des entreprises , gestion d'entreprise , hygiène-sécurité , innovation , investissement , transmission-reprise d'entreprises
Les mutations technologiques, la mondialisation ou encore les défis...
Site : https://www.avise-info.fr
L’information des salariés lors de la vente d’une ...
PertinenceAccueil L'information des salariés lors de la vente d'une entreprise
Entreprises
L'information des salariés lors de la vente d'une entreprise
Cession / transmission d'entreprise
Mis à jour le 30.09.2015
En préambule, il est important de préciser que cette fiche traite de l'information des salariés à titre individuel, ce qui n'exonère pas l'employeur de ses obligations d'information envers...
Date: 2018-06-22 01:35:10
Site : http://www.avocats.parisInvestissement direct à l'étranger — Wikipédia
PertinenceInvestissement direct à l'étranger
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir IDE et FDI .
Les investissements directs à l'étranger, ou investissements directs étrangers [1] (IDE en abrégé, traduction de l'acronyme anglais FDI pour Foreign Direct Investment), également appelés investissements directs...
Date: 2017-03-26 21:49:20
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / licence gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france
Cours de management CHAPITRE I– LES DIFFERENTES APPROCHES ...
PertinenceI- LES DIFFERENTES APPROCHES DE L'ENTREPRISE:
SECTIONI: LESAPPROCHES TRADITIONNELLES:
I- L'Ecole Classique:
Parmi les précurseurs des théories des organisations, apparaissent l'allemand Max Weber, le français Henri Fayol et l'américain Frederick Winslow Taylor. Tous les trois sont considérés comme les fondateurs de l'Ecole Classique du Management. Leurs idées ont largement été mises en...
Date: 2018-03-05 18:02:10
Site : http://cours4uu.blogspot.comChapitre 3. Innovation et performance économique | Cairn.info
PertinenceChapitre 3. Innovation et performance économique
ALERTES EMAIL - REVUE Etudes économiques de l'OCDE
Votre alerte a bien été prise en compte.
Vous recevrez un email à chaque nouvelle parution d'un numéro de cette revue.
Erreur lors de l'enregistrement de votre alerte.
Vous avez déjà enregistré cette alerte. Vous pouvez gérer vos alertes depuis le menu Mon...
Site : cairn.info
3 types de rapports d'évaluation d'entreprise | Le CFO masqué
Pertinence3 types de rapports d'évaluation d'entreprise
Publié le : 21 février 2013
M. Francis Paquet est un expert en évaluation d'entreprise (EEE en français ou CBV en anglais) . Il y a quelques temps, il vous offrait gratuitement un webinaire sur l'évaluation d'entreprise. Vous pouvez d'ailleurs trouver sa présentation dans la section Téléchargements de notre blogue. Dans le présent article,...
Site : http://www.lecfomasque.com
Circulaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
PertinenceCirculaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
application du régime juridique du contrat de travail à durée déterminée et du travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux du travail, de...
Date: 2015-10-25 15:49:31
Site : http://conseillerdusalarie.free.frThèmes liés : culture d'entreprise et identite au travail / culture d'entreprise et engagement au travail / travail emploi comite d'entreprise / usage d'entreprise en droit du travail / travail sur les valeurs de l'entreprise
Deckers & Joassart | cabinet d'avocat
Pertinence09-04-2018 Licencier un travailleur pour motif grave après une enquête insuffisante peut être abusif
Un employé d'un hôtel fait l'objet d'une plainte d'un stagiaire pour des faits qualifiés de « harcèlement ».
L'employeur procède à une rapide enquête, au cours de laquelle il entend l'employé. Toutefois, il décide de ne pas accorder crédit aux explications de celui-ci et, sans...
Site : http://www.deckersjoassart.be
IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...
Pertinence§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux
Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :
Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :
5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...
Date: 2002-12-30 14:59:44
Site : http://www.profiscal.comDéclaration de micro-entrepreneur ... - service-public.fr
PertinenceTweeter - Nouvelle fenêtre
Le régime du micro-entrepreneur (auto-entrepreneur) est la dénomination commune du régime micro-social. Il ne constitue pas une forme juridique (qui reste le statut de l'entreprise individuelle), mais seulement un régime simplifié de déclaration et de versement des cotisations et contributions sociales par un prélèvement proportionnel au chiffre d'affaires, ...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : creation de micro entreprise auto entrepreneur / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / forme de l'entreprise auto entrepreneur / chiffre d affaire des entreprise / forme juridique de l'entreprise individuelle
Risques chimiques. Évaluation des risques chimiques ...
PertinenceRessources internes à l'entreprise pour le repérage des agents chimiques
Information destinée à l'utilisateur , apposée par le fournisseur (nom de la substance ou préparation, pictogrammes de danger, mentions d'avertissement et de danger, conseils de prudence, coordonnées du fabricant).
Fiche de données de sécurité (FDS)
Document élaboré et transmis par le...
Date: 2017-03-29 12:17:07
Site : http://www.inrs.frThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
Ouverture d’une procédure collective: le principe d’interdiction des paiements ...
PertinenceUn salarié est licencié pour motif économique par le liquidateur de la société qui l'employait.
Cette société faisait l'objet, au moment du licenciement, d'une procédure de liquidation judiciaire
Afin d'obtenir le paiement de ses indemnités, non garanties par l'AGS, le salarié demande au JEX l'autorisation de pratiquer deux saisies conservatoires sur les comptes de son...
Site : https://aurelienbamde.com
30 exemples de business modèles pour votre inspiration.
Pertinence50% des innovations passent par un changement de business modèle. * Il ne faut donc pas être obsédé par l'innovation technologique qui est souvent beaucoup plus complexe, risquée et coûteuse.
Dans cet article, je vous invite à réfléchir votre innovation autrement. Cela fait presque 5 ans que je me suis spécialisé dans ce domaine. J'ai accompagné plus de 100 projets à réfléchir en...
Site : https://startupshelter.be
Procédures qualité ISO 9001 version 2015
PertinenceProcédures qualité ISO 9001 version 2015
Les procédures décrivent de façon pratique les règles de fonctionnement à appliquer.
Une procédure comprend un logigramme et les précisions correspondantes.
La procédure peut faire référence à d'autres procédures et à des fiches qualité .
Les procédures doivent être courtes et simples. Idéalement, le logigramme ne doit...
Date: 2018-06-20 11:08:32
Site : http://zeurg.pagesperso-orange.frCF - Droit de communication et procédures de recherche et ...
PertinenceCF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Délai et mode de conservation des documents
I. Délai de conservation des documents
Le délai général de conservation de six ans, mentionné au premier alinéa de l' article L. 102 B du livre des procédures fiscales (LPF) , s'applique aux livres, registres, documents ou pièces auxquels l'administration...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Installations électriques et RGIE (Service public fédéral Emploi)
PertinenceL'organisme agréé doit-il contrôler si l'employeur a pris les mesures de prévention sur base de l'analyse des risques pour protéger les travailleurs contre les risques liés à l'électricité?
Que se passe-t-il si des travailleurs de différents employeurs utilisent la même installation électrique sur un même lieu de travail ou sur des lieux de travail voisins?
Dans ce cas...
Temps de travail du salarié : aménagement des horaires ...
PertinenceTweeter - Nouvelle fenêtre
Si l'entreprise alterne périodes de haute et de basse activité, elle peut prévoir un aménagement des temps de travail, sur une période supérieure à la semaine et fixée au maximum à 3 ans. Durant cette période, le salarié peut être amené à travailler soit plus de 35 heures par semaine, soit moins, en fonction de l'activité de l'entreprise. Les conditions...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : temps de travail accord d entreprise / amenagement du temps de travail en entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / information comite d'entreprise heures supplementaires
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinencePARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise pour les nuls / gestion d'entreprise et organisation / cours sur la gestion d'entreprise
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinencePARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise pour les nuls / gestion d'entreprise et organisation / cours sur la gestion d'entreprise
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2018-04-04T16:25:15.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Détermination du crédit d'impôt
I. Assiette
Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi est assis sur les rémunérations que les entreprises versent à leurs salariés au cours de l'année civile qui n'excèdent pas 2...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Cours de Langue Bruxelles | Call international
PertinenceProgramme SPEECH POWER
Cours de Langues à Bruxelles, école de langues à Bruxelles
Bienvenue dans le monde de la communication en langues. Grâce à sa pédagogie exclusive, CALL INTERNATIONAL propose un large éventail de formations accélérées qui vous permettent de réaliser rapidement vos objectifs en communication pour vos besoins personnels ou professionnels. Les formations sont...
Date: 2018-02-03 10:52:12
Site : https://www.callinter.comThèmes liés : cours d'anglais en entreprise bruxelles / cours de francais en entreprise bruxelles / cours d'anglais en entreprise belgique / cours d'anglais en entreprise tarifs / cours d'anglais en entreprise
BIC – Plus-values et moins-values - Exonération des plus ...
PertinenceVersion en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
BIC - Plus-values et moins-values - Exonération des plus-values professionnelles réalisés lors du départ à la retraite du cédant - Conditions de l'exonération tenant à la cessation des fonctions et à l'absence de contrôle capitalistique
I. Condition tenant à la cessation des fonctions et au départ à la...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cession entreprise individuelle depart retraite / droit pour l entreprise aujourd hui / cours de droit de l entreprise / droit de l entreprise / fonction finance de l'entreprise
Ifop - Les salariés et l'absentéisme au travail
PertinenceSondage 16.05.2017
Les salariés et l'absentéisme au travail
L'enquête, menée par l'Ifop en partenariat avec Securex et Oxygen, révèle que l'arrêt de travail est un enjeu d'importance dans la vie de l'entreprise car il existe une part faible mais non négligeable de salariés sollicitant des arrêts de travail pour des raisons autres que leur santé (41%). Autre grand enseignement, les...
Date: 2018-04-12 18:06:42
Site : ifop.comThèmes liés : la vie du salarie dans l'entreprise / vie du salarie dans l entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / representation des salaries dans l'entreprise
CEP - Formation pour formateurs/trices en entreprise ...
PertinenceConnaître et collaborer avec les partenaires de la formation professionnelle.
Définir les critères d'engagement exigés.
Gérer la relation formateur/apprenti au quotidien.
Intégrer l'apprenti dans l'entreprise, préparer sa formation.
Préparer les objectifs de formation et savoir transmettre ses compétences.
Identifier le processus de suivi de formation avec l'apprenti.
Vérifier...
Site : http://www.cep.vd.ch
Thèmes liés : plan de formation de l entreprise pdf / formation dans l'entreprise pdf / formation de l'entreprise / formation de l entreprise / formation en communication d'entreprise cours
Ces entreprises qui chouchoutent leurs salariés - decision-achats.fr
PertinenceCes entreprises qui chouchoutent leurs salariés
Publié par Charles Cohen, Laëtitia Fritsch le
1 juin 2010
Crèches d'entreprise, conciergeries, salles de sport... Tous les moyens sont bons pour améliorer le quotidien des collaborateurs. Un créneau sur lequel surfent de plus en plus de sociétés, aussi bien pour fidéliser leurs salariés que pour les rendre plus performants.
Usage : contractualisation, dénonciation, comment s'y ...
PertinenceUsage : contractualisation, dénonciation, comment s'y retrouver ?
11 mars 2013
Directeur du Département Social
Cabinet FIDAL
Intervenant à la formation « Panorama du droit social 2013 », les 20 et 21 mars prochains à Paris.
Quelques rappels pour comprendre l'enjeu de ce qui va suivre. Un usage est une pratique habituelle, appliquée unilatéralement par l'employeur qui octroie un avantage...
Site : https://rh-droit-social.efe.fr
CEP - Formation pour formateurs/trices en entreprise (CFFE)
PertinenceConnaître et collaborer avec les partenaires de la formation professionnelle.
Définir les critères d'engagement exigés.
Gérer la relation formateur/apprenti au quotidien.
Intégrer l'apprenti dans l'entreprise, préparer sa formation.
Préparer les objectifs de formation et savoir transmettre ses compétences.
Identifier le processus de suivi de formation avec l'apprenti.
Vérifier...
Site : http://www.cep.vd.ch
Thèmes liés : plan de formation de l entreprise pdf / formation dans l'entreprise pdf / formation de l'entreprise / formation de l entreprise / formation en communication d'entreprise cours
Maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres ...
Pertinenceou autres cours choisis avec l'approbation de la direction du programme
Ouverture à l'international
Programme offert dans 11 pays pour les cadres en exercice dans ces pays.
Possibilité de suivre des cours à l'étranger dans une institution partenaire (certaines conditions s'appliquent).
Voyages d'études possibles en Chine, en Amérique du Sud et en Europe.
La possibilité d'obtenir un ...
Date: 2017-03-29 08:07:32
Site : http://etudier.uqam.caThèmes liés : cours d economie de l entreprise / cours de gestion financiere de l'entreprise / gestion de la qualite des donnees et de l'information dans l entreprise / la gestion du temps dans l'entreprise cours / cours de gestion strategique de l'entreprise
Entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL ...
PertinenceLe statut de l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) permet, en cas de faillite, de protéger les biens personnels de l'entrepreneur en séparant le patrimoine personnel du patrimoine professionnel. Il s'adresse à tout entrepreneur en nom propre qui affecte des biens à son activité professionnelle : auto-entrepreneur, commerçant, agent commercial, artisan, exploitant...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : resultat de l'exercice entreprise individuelle / cours sur l'entreprise individuelle / protection de l'entreprise individuelle / l'entreprise individuelle / protection du patrimoine de l'entreprise
T151 | ONEM
PertinenceOffice national de l'emploi
Pour plus de renseignements contactez votre bureau du chômage. Vous trouverez les adresses dans l'annuaire ou sur le site : www.onem.be
Le crédit-temps fin de carrière - Réglementation en vigueur avant le 01.04.2017
Feuille info
A qui s'applique le contenu de cette feuille info ?
Les informations contenues dans cette feuille info sont fondées sur...
Date: 2018-06-22 00:19:00
Site : http://www.onem.beImmobilier D’entreprise - Guide de l'épargne et des placements
PertinenceImmobilier d'entreprise : la moyenne des rendements est de 8% en 2017
3 avril 2018
L'investissement immobilier français a enregistré une performance de 8 % en 2017, selon l'indice IPD France Annual Property de MSCI. La hausse de rendement par rapport à 2016 est de +2.56% (7.80% en 2016).
Immobilier d'entreprise en Ile-de-France : chute de -48% des investissements au 2e trimestre 2017
Présentation du droit du travail de la République fédérale ...
PertinencePrésentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne ...
Présentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne
par Liliane Jung.
Dernière mise à jour : avril 2001.
Cadre juridique général
La Constitution allemande, ou Loi fondamentale, a été adoptée le 23 mai 1949. Avec les amendements apportés par le Traité d'unification du 31 août 1990 et le...
Date: 2017-03-27 12:52:30
Site : http://www.ilo.orgThèmes liés : gouvernance d'entreprise droit des societes / objet comite d'entreprise / banque comite d'entreprise / travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise
Services à la personne - Auto-Entrepreneur.fr
Pertinence. Facturation des services à la personne en auto-entrepreneur
1. Définition des activités d'aide à la personne
Les services à la personne (SAP) contribuent au mieux-être des personnes physiques (uniquement) en répondant à un besoin à caractère social.
Une activité de services à la personne auto entrepreneur est définie par son objet (liste d'activités fixée par les articles L7231-1...
Site : auto-entrepreneur.fr
Concours Coup de Pousse 2016 - Les services - Région ...
PertinenceConcours Coup de Pousse 2016
Entreprenez et Innovez en Occitanie/Pyrénées-Méditerranée
Lancement de la 5e édition du Concours "Coup de pousse"
L'entrepreneuriat et l'innovation sont au coeur des actions engagées par la Région Occitanie/Pyrénées-Méditerranée aux côtés des entreprises du territoire. Un des objectifs poursuivis est de favoriser la création et le développement...
Date: 2017-03-29 06:54:55
Site : laregion.frThèmes liés : politique d'innovation de l'entreprise / comment mesurer l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / gestion de projet creation d'entreprise / projet de creation d'une petite entreprise
Cours de SES - La productivité des entreprises - MAXICOURS
PertinenceCours de SES - La productivité des entreprises
Note par nos Maxinautes :
L'entreprise doit être efficace pour gagner des parts de marché et améliorer sa rentabilité.
1. La productivité est nécessaire
a. La loi des rendements décroissants
Le rendement dans le cadre de l'entreprise représente la croissance de la production résultant d'une augmentation d'un ou plusieurs facteurs de...
Site : http://www.maxicours.com
Le temps de travail des salariés du secteur privé : durée ...
Pertinence- Loi 2015-990 du 6 août 2015 - articles 241 et suivants - pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques sur les exceptions au repos dominical et en soirée
- Loi 2016-1088 du 8 août 2016 relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels
- Décret 2016-1551 du 18 novembre 2016 portant diverses mesures...
Site : http://infosdroits.fr
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
Pertinence1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / livre de gestion d'entreprise gratuit / licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise lyon / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international
Le Compte de Résultat - Comment créer son ENTREPRISE
PertinenceLe Compte de Résultat
Il présente les produits et les charges de l'année.
Tous les montants d'un compte de résultat sont exprimés en valeurs HT (la TVA n'étant pas une charge pour l'entreprise mais pour le consommateur final).
Ce document est normalement très vite réalisé à partir du plan de trésorerie mensuelle. Il « suffit en quelque sorte » de reporter les totaux du plan de...
Site : http://commentcreersonentreprise.fr
Thèmes liés : compte de resultat de l entreprise / compte de resultat d'une entreprise / compte de resultat d une entreprise / cours l'entreprise et le social / resultat courant de l entreprise
Le Compte de Résultat - Comment créer son ENTREPRISE
PertinenceLe Compte de Résultat
Il présente les produits et les charges de l'année.
Tous les montants d'un compte de résultat sont exprimés en valeurs HT (la TVA n'étant pas une charge pour l'entreprise mais pour le consommateur final).
Ce document est normalement très vite réalisé à partir du plan de trésorerie mensuelle. Il « suffit en quelque sorte » de reporter les totaux du plan de...
Site : http://www.commentcreersonentreprise.fr
Thèmes liés : compte de resultat de l entreprise / compte de resultat d'une entreprise / compte de resultat d une entreprise / cours l'entreprise et le social / resultat courant de l entreprise
