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cours contrat d entreprise
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Sepem Industries : Le Salon Virtuel Permanent
PertinenceLes bonnes nouvelles de l'industrie
Pour sa première participation au Salon de l'Auto de Genève, Airbus a fait sensation avec [...]
On voit d'ici le slogan de la campagne de pub : "Ca bouchonne sur les routes ? Pas grave, roulez dans le ciel ! ". Pour que le rêve devienne réalité, la question que se posent désormais les industriels est moins [...]
Lire l'article
(67) (93) (75) - Alstom...
Site : http://www.sepem-industries.com
Thèmes liés : cycle d'investissement de l'entreprise / comment mesurer l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / cours d economie de l entreprise / gestion de l'image d'une entreprise
Obligations de l'employeur en matière de formation ...
PertinenceValider la recherche dans le site service-public-pro
Accueil professionnels > Ressources humaines > Formation >Obligations de l'employeur en matière de formation professionnelle
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Obligations de l'employeur en matière de formation professionnelle » sera mise à jour...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : formation professionnelle finance d'entreprise / formation de l'entreprise / formation de l entreprise / formation continue finance d'entreprise / formation finance d'entreprise
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ...
PertinenceArticle TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Accueil Actualités Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Maître Pierre NAÏTALI vous invite à consulter l'article qu'il a rédigé pour la revue TSA :
FUSION : Que deviennent les salariés ?
Le problème posé
Je suis salariée d'une association qui gère trois établissements accueillant des enfants. J'occupe...
Site : http://www.accens-avocats.com
Le mur | La Cantine Toulouse
Pertinence25 avril 2018 Graphiste web / print & Motion designer - Alternance
Mon portfolio : www.liviedesign.com
Etudiante en Master Direction artistique numérique à LISAA à la rentrée 2018, je cherche un contrat de professionnalisation dans le graphisme, le webdesign et/ou le motion design.
J'ai eu la chance d'être en alternance durant un an à la Région Occitanie mais aussi une autre année au...
Biotechnologies spécialité Culture de Tissus et de ...
PertinenceLa Licence Professionnelle BIOTECHNOLOGIES spécialité : Culture de Tissus et de Cellules et Biologie Moléculaire (CTCBM) a pour objectif de former :
des personnels techniques de niveau II (assistants ingénieurs, techniciens supérieurs...) spécialisés dans les techniques de Biologie Moléculaire, de Biologie Cellulaire, de Virologie et d'Immunologie, de Génie fermentaire et de...
Date: 2017-03-29 09:20:26
Site : http://www.u-bourgogne-formation.frThèmes liés : cours d'anglais et stage en entreprise / entreprise d'accueil contrat de professionnalisation / formation d'anglais pour entreprise / formation d anglais pour entreprise / formation direction d'entreprise
Infos Mairie | La Sauvetat du Dropt
PertinenceProtégez-vous des moustiques
PORTE-A-PORTE ORDURES MÉNAGÈRES. Courrier de la Mairie du 28 juin 2017.
Le Conseil Municipal a étudié l'amélioration des services aux habitants en privilégiant un service de proximité aux usagers.Nous avons le plaisir de vous informer, qu'à partir du 4 juillet 2017, sur votre commune, la collecte des déchets ménagers se fera en...
Site : https://www.la-sauvetat-du-dropt.fr
Optimisation de la rémunération du dirigeant: quels leviers
PertinenceEcrit par Laurent Dufour Laisser un commentaire
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Quel dirigeant ne s'est pas demandé comment il pouvait optimiser sa rémunération ?
Si les conseils et les avis sont légions il n'est pas toujours facile d'avoir un avis complet et éclairé pour optimiser la rémunération du dirigeant sans voir le poids...
Site : leblogdudirigeant.com
Prévot Avocat | L'EXPERTISE DU DROIT DU TRAVAIL
PertinenceL'EXPERTISE DU DROIT DU TRAVAIL
Anne-Laure Prévot - Avocate
Après une formation de juriste, Anne Laure Prévot est avocate en droit du travail au Barreau de Paris.
Après une formation de juriste, elle a exercé auprès d'un syndicat patronal.
En qualité d'avocat, elle a débuté son activité au sein de cabinets d'avocats d'affaires anglo-saxons et français, dans le département du...
Site : http://prevot-avocat.com
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / juriste d'entreprise en droit du travail / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / entreprise en droit du travail
Assemblée nationale - Travail : sécurisation de l'emploi
PertinencePrincipaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 06/03/13
Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté un projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi.
La Grande conférence sociale de juillet 2012 avait inscrit, dans sa feuille de route, une négociation interprofessionnelle sur la...
BIC - Champ d'application et territorialité - Location ...
PertinenceBIC - Champ d'application et territorialité - Location meublée - Champ d'application et détermination du caractère professionnel de l'activité
I. Périmètre de la location meublée
Le régime fiscal de la location meublée est réservé aux locaux comportant tous les éléments mobiliers indispensables à une occupation normale par le locataire.
La location d'un local d'habitation...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Les établissements et services d'aide par le travail face ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 15 avril 2015
RAPPORT D'INFORMATION
au nom de la commission des finances (1) sur les établissements et services d'aide par le travail (ESAT),
Par M. Éric BOCQUET,
(1) Cette commission est composée de : Mme Michèle André, présidente ; M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général ; Mme Marie-France Beaufils, MM. Yvon Collin,...
Date: 2015-04-17 15:24:04
Site : senat.frThèmes liés : aide creation d'entreprise pour travailleur handicape / aide a la creation d'entreprise pour personne handicape / maison d'entreprise et de l'emploi / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
Me Franck ROBERT - Avocat
PertinenceUçak Bileti Fiyatlari
Maître Franck ROBERT, avocat inscrit au Barreau de Grenoble, conseille et accompagne les entreprises innovantes dans leurs projets de développement et d'innovation, notamment dans les domaines des nouvelles technologies (informatique/logiciel, télécoms, électronique...), des biotechnologies/santé et des relations recherche publique/privée.
Il propose son expertise principalement dans les domaines suivants :
Site : http://www.robert-avocat.fr
MANDAT DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
PertinenceMANDAT DEFINITION
Définition de Mandat
On dit "mandat" ou "procuration". On désigne ainsi, à la fois le pouvoir et le document par lequel ce pouvoir est transmis. Ces appellations visent la convention par laquelle une personne donne à une autre le pouvoir de faire pour elle un ou plusieurs actes juridiques .
Le mandat peut être verbal. Il prend le plus souvent l'aspect d'un texte écrit, en...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise / credit bail immobilier d'entreprise / vente d immobilier d entreprise / vente immobilier d entreprise
Lorsqu'une mission d'intérim est suivie d'une embauche, l ...
Pertinence* Articles méconnus du droit du travail , * Vrai ou faux ? , Période d'essai , Travail temporaire ancienneté , embauche , intérim , mission , période d'essai , travail temporaire Maître Nathalie LAILLER
VRAI : Si l'intérimaire est embauché à la suite d'une ou plusieurs missions, son ancienneté doit être reprise dans la limite de trois mois.
C'est ce que précise l' article L1251-38 du...
Site : lailler-avocat.com
Thèmes liés : droit du travail anciennete dans l'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / contrat de travail d entreprise
L'obligation d'information des salariés dans le cadre de ...
PertinenceL'obligation d'information des salariés dans le cadre de la cession d'entreprise
Article Corporate | 11/01/16 | Laura Favier Julien Wagmann Julien Aucomte
La loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, dite loi Hamon [1] a créé, à la charge de l'employeur, un nouveau dispositif d'information des salariés à l'occasion de la cession de leur entreprise.
D'une part,...
Date: 2017-03-29 12:35:46
Site : https://www.august-debouzy.comThèmes liés : vente d'entreprise information des salaries / information comite d'entreprise cession / information du comite d entreprise en cas de cession / information cession d'entreprise / lettre d'information changement d'adresse entreprise
Conciergerie, télétravail... ces boîtes qui chouchoutent ...
PertinenceOffre de conciergerie ou de garde d'enfants, animation de communautés d'intérêt, télétravail... Les entreprises disposent d'une large gamme de services pour chouchouter leurs collaborateurs.
Favoriser le bien-être de ses salariés ? La tendance prend de l'ampleur dans l'univers professionnel, même s'il faut reconnaître que pour l'instant, elle concerne surtout les entreprises lancées...
Site : capital.fr
Thèmes liés : amelioration des conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / officiel de l immobilier d entreprise
Un fonctionnaire peut-il créer son entreprise ? | AFE ...
PertinenceDroits en matière de cumul d'activités
Selon la situation et l'activité indépendante envisagée, les conditions de cumul et la procédure à respecter diffèrent.
Fonctionnaire à temps plein souhaitant créer une entreprise
Principe : il lui est interdit de :
- de créer ou de reprendre une entreprise commerciale ou artisanale, ou en tant que micro-entrepreneur,
- de participer...
Site : https://www.afecreation.fr
Entreprises d’entraînement pédagogique : de la fiction à ...
PertinenceEntreprises d'entraînement pédagogique : de la fiction à la réalité
par Scripto Sensu pour le GIP Alfa Centre. Le 15/05/13 15:34. Localisation :...
Site : http://www.etoile.regioncentre-valdeloire.fr
Recrutement, offres d'emploi | AXEO Services, services à ...
PertinenceAXEO Services recrute : Une sélection de nos offres d'emploi
Professionnels confirmés, débutants, étudiants, seniors, AXEO Services recrute !
Chaque année AXEO Services recrute des centaines de nouveaux salariés, rejoignez le leader des services aux particuliers et aux professionnels.
AXEO Services c'est un réseau d'entreprises présentes partout en France, des métiers diversifiés, un...
Site : http://www.axeoservices.fr
Thèmes liés : offre d'emploi entreprise qui recrute / creation d entreprise de service / assurance emploi creation d'entreprise / zone d'entreprise / zone d entreprise
LA S.C.I. ET LE CRÉDIT-BAIL IMMOBILIER | PATRIMOINE PRIVÉ
PertinenceLA S.C.I. ET LE CRÉDIT-BAIL IMMOBILIER
30/03/2015 | Classé dans: IMMOBILIER | Publié par: patrimoineprive
Le présent article a pour objectif de vous éclairer sur les motifs pour lesquels, dans le cadre de la constitution d'un patrimoine immobilier, il convient, d'une part, d'avoir recours à la constitution d'une Société Civile Immobilière (SCI), et d'autre part, à...
Site : http://www.patrimoine-prive.fr
L'histoire de CGI | CGI.com
PertinenceL'histoire de CGI
Depuis 1976, nous sommes déterminés à être un partenaire, un employeur et un investissement de choix.
CGI a été fondée en 1976 par deux entrepreneurs de 26 ans, Serge Godin et André Imbeau. CGI signifiait « Conseillers en gestion et informatique ». Ils ont démarré l'entreprise dans le sous-sol de la résidence de Serge dans la ville de Québec avec un seul client, un...
Site : https://www.cgi.com
Trouver un job étudiant - etudiant.gouv.fr
PertinenceConcilier emploi et études
Trouver un job étudiant
Vous êtes à la recherche d'un emploi pour financer vos études, vos loisirs ou vos vacances ? Différentes sources d'information existent pour vous aider dans cette recherche.
Envoyer par courriel
Trouver un job, c'est avant tout la possibilité de trouver des revenus complémentaires et de boucler votre budget. C'est aussi bénéficier...
Site : http://www.etudiant.gouv.fr
Les avances Loca-Pass / Mobili-Pass / Mobili-Jeune / Les ...
PertinenceLes avances Loca-Pass / Mobili-Pass / Mobili-Jeune
Les avances Loca-Pass / Mobili-Pass / Mobili-Jeune
L'avance Loca-Pass
L'avance Loca-Pass
Action logement peut financer votre dépôt de garantie (souvent appelé caution).
Le dossier, une fois complété et remis à votre gestionnaire est examiné dans un délai de 8 jours.
Le dossier peut être déposé dans un délai de 2 mois après la...
Date: 2018-06-21 23:14:25
Site : http://www.logement.informationjeunesselr.frThèmes liés : aide mobili jeune entreprise habitat / recherche d emploi dans une entreprise / emploi d'entreprise / emploi d entreprise / cours contrat d entreprise
Formation en ligne en gestion du stress et des émotions
PertinenceFormation en ligne en gestion du stress et des émotions
Objectif de la formation : devenir praticien en management - gestion du stress !
Veuillez noter que cette formation certifiante est aussi proposée dans le cadre d'un développement personnel. Dans ce cas, la certification n'est pas nécessaire et le tarif moins élevé (voir "Formation à distance | Gestion du stress et des...
Date: 2017-03-29 08:02:01
Site : http://www.agoracademie.comThèmes liés : formation en entreprise gestion du stress / formation en gestion d'entreprise a distance / formation management et gestion d'entreprise / formation gestion creation d'entreprise / formation video gestion d'entreprise
Toucher le chômage après une démission - Mode(s) d'emploi
PertinencePeu de gens le savent : on peut toucher des indemnités chômage même après une démission. Cette méconnaissance des droits freine souvent les ardeurs des potentiels démissionnaires. Mais si vous ne vous plaisez plus dans votre job, c'est parfois la seule alternative au licenciement ou à la rupture conventionnelle . Alors comment faire pour être indemnisé après une démission ?
Site : blog-emploi.com
Thèmes liés : recherche d emploi dans une entreprise / aide pole emploi entreprise / formation pole emploi entreprise / auto entreprise mode d'emploi / contrat d'entreprise en droit du travail
EWETA - Qu'est-ce qu'une ETA
PertinenceQu'est-ce qu'une ETA ?
Une Entreprise de Travail Adapté est une entreprise d'économie sociale, dont la spécificité est d'employer majoritairement des personnes handicapées (physique, mental, psychique).
Les emplois créés constituent ainsi de véritables outils d'intégration sociale et d'épanouissement des personnes, en leur offrant l'accès à:
un niveau de salaire garanti
un statut...
Site : http://www.eweta.be
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / emploi entreprise travail adapte / conditions de travail d une entreprise / entreprise travail adapte / conditions de travail dans l'entreprise
Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...
PertinenceL'article 107 de la loi de finances pour 2016, mise en application par le décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015, simplifie et élargit le prêt à taux zéro :
le PTZ peut désormais financer jusqu'à 40 % de l'achat d'un logement dans le neuf
les plafonds de revenus sont augmentés, permettant à davantage de ménages d'en bénéficier
le remboursement du prêt peut être différé de 5, 10...
Site : http://www.corse-immobilier.com
Thèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / investissement dans l immobilier d entreprise / source d'information pour l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / sources d information pour l entreprise
Équipe de direction d’Hydro-Québec
PertinenceÀ propos Gouvernance
L'équipe de direction : un engagement ferme pour l'avenir
L'équipe de direction est à la fois diversifiée et multidisciplinaire. Son rôle : assurer la gestion des activités de l'entreprise et des risques qui y sont associés. Elle se compose de femmes et d'hommes hautement compétents et fermement engagés envers Hydro-Québec.
Site : http://www.hydroquebec.com
Qui Sommes-Nous : Highway Bali Consulting Services ...
PertinenceQui Sommes-Nous ?
Highway[TM] Bali Consulting Services est la propriété et est dirigée par Martial et Wiwik Dosda. Ressortissant français, Martial Dosda vit depuis de nombreuses années à Bali. Spécialisé en cessions et en créations d'entreprises depuis plus de vingt ans, Martial s'exprime couramment en français, en anglais, en allemand et en indonésien.
Originaire de Yogyakarta...
Site : http://www.baliconsultant.com
TITRE IV - LES CONDITIONS GENERALES DU TRAVAIL
PertinenceTITRE IV - LES CONDITIONS GENERALES DU TRAVAIL
CHAPITRE I - LA DUREE DU TRAVAIL
Section I : La durée légale
Article 135 : Dans tous les établissements publics ou privés, même d'enseignement ou de bienfaisance, la durée légale du travail des employés ou ouvriers de l'un ou l'autre sexe, de tout âge, travaillant à temps, à la tâche ou aux pièces, ne peut excéder quarante...
Date: 2006-09-29 23:38:36
Site : http://www.toefrank.netThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / article de l entreprise / conditions de travail dans l entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise
Condition Générale de vente - arcnettoyage.com
PertinenceCondition Générale de vente
Les présentes clauses et conditions générales de vente sont annexées à notre Avenant au contrat n° 201 1/ARC/007 du 23/06/2011 prenant effet le / /2011.
A ce titre, elles sont indissociables de ladite offre, et l'acceptation de cette dernière entraîne de plein droit acceptation, par les parties, des clauses et conditions ci-après.Elles sont précisées...
Site : http://www.arcnettoyage.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / offre d'emploi entreprise de nettoyage / exemple d'offre de service d'une entreprise de nettoyage
CESW - Les avis du CESW
PertinenceCESW > Avis
Les avis du CESW
Les avis adoptés récemment sont disponibles en version intégrale en format PDF. Les autres peuvent être commandés auprès du CESW en envoyant un mail au service Communication .
Pour effectuer une RECHERCHE parmi les avis du CESW, plusieurs critères sont à votre disposition : les mots présents dans le titre ou le texte de l'avis (recherche full text), la...
Date: 2017-03-29 11:37:24
Site : http://www.cesw.beThèmes liés : gestion de projet creation d'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / finance de l'entreprise et choix d'investissement
Les métiers à moto ou à scooter : Coursier
PertinenceLes métiers à moto ou à scooter : Coursier
Livraison de colis sur la région Rhône Alpes
www.motostop.fr 26 - Drome
Motostop assure un service de coursier à moto au départ de Romans dans la Drome.
Pour des plis de moins de 15 Kg et sur rayon d'environ 50 km autour des agglomérations valentinoise et romanaise, leurs tarifs se veulent compétitifs.
Pour les distances supérieures à 50 Km et...
Site : http://www.motoservices.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / objet d'etude entreprise / transport de personnes d'entreprise / exemple plan d'affaire entreprise de service / plan de transport d entreprise
Créer une entreprise individuelle ou une société
PertinenceLorsque l'on décide de se lancer dans l'aventure de la création d'entreprise, une première étape fondamentale consiste à déterminer la structure juridique la plus appropriée. Faut-il plutôt exercer sous la forme d'une entreprise individuelle ou créer une société ?
L'entreprise individuelle
Dans une entreprise individuelle, l'entrepreneur (que l'on appelle communément « entrepreneur...
Site : https://www.netpme.fr
Les délégations du personnel - itm.lu
PertinenceHaut de page
ddt.17.a.42. L'employeur peut-il licencier un délégué du personnel?
La modification d'une clause essentielle du contrat de travail des délégués du personnel membres titulaires, membres suppléants ainsi que du délégué à la sécurité et à la santé est interdite par la loi.
Les délégués ont la possibilité de demander, via une simple requête introduite auprès du...
Site : http://www.itm.lu
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / transfert d'entreprise en droit du travail / objet contrat d'entreprise / travail d entreprise
la prise en compte de l’ancienneté - GERESO
PertinenceLe Code du travail prévoit en effet que la durée du congé parental d'éducation est prise en compte pour moitié pour la détermination des droits que le salarié tient de son l'ancienneté. ( article L 1225-54 du code du travail ).
Certaines absences sont par ailleurs assimilés à du travail effectif pour l'acquisition de l'ancienneté. Sont à cet égard pris en compte, les périodes de...
Site : https://www.gereso.com
Impôt sur les sociétés : entreprises concernées et taux d ...
PertinenceL'entreprise est imposable sur les bénéfices réalisés en France au cours de l'exercice annuel. Les bénéfices réalisés à l'étranger par le biais de succursales ne sont pas soumis à l'IS.
Le montant du bénéfice à déclarer chaque année est celui réalisé dans tous ses établissements français de la société.
Chaque société paye l'IS sur ses propres bénéfices.
Cependant, en cas...
L'ordre public social et le principe de faveur en droit du ...
PertinenceLe droit du travail prévoit une hiérarchie des normes entre le contrat individuel, l'accord de branche et la loi. On peut dire, d'une manière générale, qu'aucun accord individuel ne peut être moins favorable qu'un accord de branche. Au contraire, les salariés peuvent toujours obtenir des accords plus favorables que la loi. Simple et clair sur le papier, ce principe peut poser des...
Date: 2017-03-29 08:58:07
Site : http://www.melchior.frThèmes liés : droit du travail dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / droit du travail dans l entreprise / notion d'entreprise en droit du travail
EDF - agence-france-electricite.fr
PertinenceAnnonce - papernest n'est pas en partenariat avec EDF
Liste des Régions de France :
A noter : papernest n'est pas en partenariat avec EDF
Une mise en service de l'électricité , une ouverture de compteur , un déménagement, une question sur votre facture, une panne de courant... les raisons sont nombreuses pour contacter EDF . C'est pourquoi nous recensons dans cette section toutes les...
Présentation du DUT Gestion des Entreprises et des Administrations - dutgea.com
PertinencePlan du site
Présentation du DUT Gestion des Entreprises et des Administrations
Chaque année, de nombreux bacheliers choisissent d'accéder aux études supérieures en s'inscrivant en DUT GEA (Gestion des Entreprises et des Administrations). Cette formation, qui vise à former des professionnels polyvalents capables de gérer sur le plan administratif, juridique, financier... une entreprise ou...
Date: 2018-04-12 18:27:52
Site : http://www.dutgea.comCursus dcg-dscg-dec - Ines Expertise
PertinenceCycle professionnel
Cycle étudiant
Un encadrement pédagogique dédié à la réussite : corps professoral de grande qualité, confort de travail exceptionnel, évaluations et suivis réguliers, séminaires de révision,
Une découverte du monde professionnel : 15 mois de stage au cours des 5 années du cursus, rencontres avec des experts-comptables, dirigeants d'entreprises, à l'occasion de conférences et de forum,
Un accompagnement personnalisé : cours de soutien, conseils, aide à la recherche de stage,
Un réseau attaché à l'école :...
Site : http://www.ines-expertise.fr
Thèmes liés : cours d'anglais et stage en entreprise / cours d'anglais en entreprise / cours d anglais en entreprise / cours contrat d entreprise / licence gestion d'entreprise
Cession d'entreprise et Reprise des salariés
PertinenceLa reprise d'une entreprise emporte systématiquement la reprise des salariés
en cas de Procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaireoù la reprise doit être prévu par un plan de continuation ou de cession
en cas de Substitution d'employeurs intervenue sans qu'il y ait eu de convention entre ceux-ci.
Des dispositions légales prévoient cette obligation. Il...
Date: 2018-04-13 02:40:23
Site : http://portail-des-pme.frTFP - Taxe sur les véhicules de sociétés - Tarif ...
PertinenceTFP - Taxe sur les véhicules de sociétés - Tarif, liquidation et paiement de la taxe sur les véhicules de sociétés
Le présent titre a pour objet de préciser les règles qui régissent les tarifs applicables, les modalités de liquidation de la taxe ainsi que son paiement.
I. Tarif de la taxe sur les véhicules de sociétés
L' article 1010 du code général des impôts (CGI) fixe les...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d information et de communication dans l entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise
Vous venez de vous inscrire comme demandeur d’emploi ...
PertinenceVous venez de perdre votre emploi, vous pouvez bénéficier d'une allocation chômage
Bénéficier d'une allocation chômage
Quelles sont les principales conditions pour ouvrir vos droits à l'Assurance chômage ?
Pour avoir droit à une allocation chômage, vous devez notamment :
o être inscrit comme demandeur d'emploi
o avoir travaillé au minimum 122 jours ou 610 heures (environ 4 mois) au...
Date: 2017-03-29 13:16:15
Site : unedic.orgThèmes liés : aide reprise d'entreprise pole emploi / aide a la creation d'entreprise pole emploi / pole emploi creation d entreprise aide / pole emploi creation entreprise plus de 50 ans / demandeur emploi creation d'entreprise
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du ...
PertinenceIR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales
Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .
Il s'agit des cotisations :
- de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
La prime de 13ème mois : calcul et conditions d ...
PertinencePour une bonne partie des salariés, la fin de l'année s'accompagne du versement d'une prime de 13eme mois ou d'une prime annuelle. L'octroi du 13ème mois est un avantage salarial prévu par la convention collective , par le contrat de travail ou bien par les usages internes de l'entreprise. Dans quelles conditions un employé peut demander le payement de la prime ? Comment est-elle calculée...
Site : gestionnaire-paie.com
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / resultat de l'entreprise calcul / engagement des salaries dans l'entreprise
Le chômage baisse donc Pôle emploi va... licencier
PertinenceLe chômage baisse donc Pôle emploi va... licencier
05h16, le 06 mai 2018
Ces questions seront évoquées le 24 mai lors d'un comité central d'entreprise.@ PHILIPPE HUGUEN / AFP
Partagez sur :
Quelque 4.000 postes d'agents pourraient disparaître d'ici à trois ans à Pôle emploi, rapporte le "JDD" dimanche. Ces coupes seraient justifiées par la baisse du chômage.
C'est un peu le serpent...
Site : http://www.europe1.fr
Thèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise / comite d entreprise / comite entreprise pole emploi / emploi d'entreprise
Produits forestiers Résolu - Ressources humaines
PertinenceIndicateurs de performance clés
Ressources humaines
La compétitivité à long terme de Produits forestiers Résolu est liée à sa capacité de recruter, former et conserver des employés de qualité qui possèdent les bonnes compétences. Nous nous engageons à mettre en oeuvre de nouvelles pratiques en matière de ressources humaines afin de favoriser le renouvellement et la rétention de...
Site : http://www.pfresolu.com
Les services de l'État - nord.gouv.fr
Pertinencerenouvelable 1 fois de plein droit
Niveau Master
dans établissement FR ou libanais
Titre de séjour 12 mois,
renouvelable 1 fois
Niveau Master
Seuls les étudiants indiens bénéficient d'une APS d'1 an renouvelable 1 an (soit 24 mois) depuis le 1er septembre 2015 (accord par échanges de lettres).
[1] L'accord signé avec le Cameroun n'est pas ratifié, aussi c'est le droit commun qui...
Date: 2018-06-22 02:14:39
Site : http://www.nord.gouv.frL’Entreprise – Disneyland Paris News
PertinenceDisneyland Paris News vous propose de rentrer ici dans la réalité de l'entreprise au travers de quelques mots clés : ces mots définissent son action au quotidien et orientent sa stratégie dans la durée.
LES MOTS CLÉS POUR PASSER DE LA DESTINATION À L'ENTREPRISE
Partenariat
L'histoire de Disneyland Paris repose sur un partenariat économique d'envergure : celui qui a été conclu entre...
