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L’entreprise et son Environnement - OFPPT TSGE
PertinenceEntreprise entreprise-et-son-environnement
L'entreprise et son Environnement
L'entreprise est en relation directe avec différents partenaires, les clients, les fournisseurs, les établissements financiers...elle évolue dans un environnement plus large. L'entreprise subit les influences de son environnement et agit aussi sur lui en le transformant.
Une technologie des...
Date: 2017-03-19 15:00:15
Site : http://www.ofppt-tsge.comThèmes liés : cours l'entreprise et son environnement ofppt / cours environnement juridique de l'entreprise / cours environnement financier de l'entreprise / cours environnement economique de l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement
Cours / Module Gestion Des Entreprises TSGE OFPPT à ...
PertinenceModule 05 - Marketing - Gestion des Entreprises
Cours Marketing - Gestion des Entreprises Le concept de base : Définitions : Selon Le petit Robert : « le marketing est l'ensemble des actions ayant pour objectif l'analyse du marché présent ou potentiel d'un bien ou d'un service et de mettre en oeuvre les moyens permettant de s...
Module 06 - Concepts de base de la comptabilité générale - Gestion des Entreprises
Cours Concepts de base de la comptabilité générale - Gestion des Entreprises I....
Site : ofpptmaroc.com
Financer sa formation - formation-therapeute.com
PertinenceComment financer sa formation et quelles sont les prises en charge ?
Certaines formations peuvent entrer dans le cadre d'une prise en charge ou d'une aide au financement :
CIF (Congé individuel de formation)
DIF (Droit individuel à la formation)
Plan Formation Entreprise
Autres aides au financement (Pôle Emploi, votre Caisse de retraite, Conseils Généraux,...)
Si vous ne pouvez pas faire...
Site : formation-therapeute.com
Thèmes liés : formation professionnelle finance d'entreprise / formation finance et gestion d'entreprise / formation continue finance d'entreprise / formation finance d'entreprise / formation finance d entreprise
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
Pertinence2017-02-17T17:17:22.000+01:00
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités, primes, allocations, gratifications - Salariés du secteur privé
I. Généralités
Les indemnités, primes, allocations ou gratifications sont accordées d'une manière générale en fonction :
- des conditions de travail.
Exemple : Primes ou indemnités pour sujétions,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / cours d economie de l entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / article de l entreprise
Baccalauréat sciences et technologies du management et de ...
PertinenceBaccalauréat sciences et technologies du management et de la gestion
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir Baccalauréat en France .
Le baccalauréat Management et Gestion de la voie technologique du lycée (Bac STMG - Sciences et Technologies du Management et de la Gestion) est un des baccalauréats technologiques proposés en France. Ce bac...
Date: 2017-03-26 23:00:46
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : licence de gestion comptabilite et finance d'entreprise / licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise / bac stg gestion comptabilite et finance d'entreprise / cours finance comptabilite et gestion d'entreprise
Master 1 finance - Université de Cergy-Pontoise
PertinenceMaster 1 finance
Présentation
Le Master 1 Finance de l'Université de Cergy-Pontoise offre une formation complète et professionnalisante dans un secteur d'avenir où le recrutement est dynamique. Il couvre la finance de marché, la finance d'entreprise, la banque et l'assurance, les métiers de gestion d'actifs et de gestion de patrimoine, mais aussi les métiers support de marché et de...
Site : https://www.u-cergy.fr
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
PertinenceRFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d'acquisition
Le prix d'acquisition est majoré d'un certain nombre de frais et de dépenses diverses limitativement énumérés par la loi ( code général des impôts (CGI), art. 150 VB, II ).
En dehors de ces frais, les autres dépenses restent sans influence pour la détermination de la...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise / prix immobilier d'entreprise / prix d'une entreprise de batiment / investissement dans l immobilier d entreprise
Économie de la culture — Wikipédia
PertinenceCaractéristiques des biens culturels[ modifier | modifier le code ]
Alors qu'une oeuvre originale, un tableau ou une sculpture sont peu reproductibles (il manque à la copie quelque chose qui donne toute sa valeur à l'original), il existe une vaste gamme de biens culturels où le support n'a pas d'importance, et où le paramètre important est la valeur des nombreuses copies d'un original :...
Date: 2018-04-12 15:51:58
Site : https://fr.wikipedia.orgGestion d'une entreprise de la construction (ASP) - Les ...
PertinenceNous joindre
Gestion d'une entreprise de la construction (ASP)
Préparer le futur entrepreneur aux fonctions de gestionnaire, tant sur le plan administratif que technique, liées au domaine de la construction résidentielle ou petit commercial.
L'entrepreneur en gestion d'une entreprise de la construction gère les finances, le personnel et les activités du chantier. Il recherche de nouveaux contrats, interprète les plans et devis, planifie et supervise la gestion de ses projets.
Date: 2018-06-21 22:35:09
Site : http://lescentresdeformation.comCode du travail : Délégués du personnel | Aujourd'hui le Maroc
PertinenceMission des délégués : les délégués du personnel ont pour mission de présenter au chef d'entreprise toutes les réclamations individuelles ou collectives qui n'auraient pas été directement satisfaites et qui sont relatives aux conditions de travail, ils pourront saisir de ces réclamations, au cas où le désaccord subsisterais, l'inspection du travail. Les délégués du...
Site : http://aujourdhui.ma
Forum Emploi de Boulogne-Billancourt – 17 nov. 2016
PertinenceSeine Ouest Entreprise et Emploi, en partenariat avec la ville de Boulogne-Billancourt et Pôle Emploi, vous invite à la première édition du forum Emploi de Boulogne-Billancourt le 17 novembre 2016 (9h - 17h).
40 stands entreprises
Ouvert à tous publics et profils, cet événement rassemblera entreprises et demandeurs d'emploi du territoire de Grand Paris Seine Ouest pour une mise...
Site : http://www.seineouest-entreprise.com
Thèmes liés : formation gestion d'entreprise pole emploi / offre d'emploi agent d'accueil en entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / recherche d emploi dans une entreprise / offre d'emploi accueil en entreprise
Statut EURL : Creation EURL, Statut juridique pour ...
PertinenceStatut eurl
Statut EURL
Le Statut EURL s'adresse à un associé unique. EURL veut dire entreprise unipersonnel à responsabilité limité. Il faut savoir que le statut EURL est une déclinaison, une option du statut SARL. Dans les statuts une seule notion change, on parle d'associé unique et non d'associés au pluriel. C'est la seule diférence textuelle que vous trouverez dans les statuts EURL....
Site : http://statut-juridique.com
Thèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / recherche associe pour creation d'entreprise / recherche associe creation d entreprise / cours l'entreprise et le social / pouvoir de decision dans l'entreprise
Informations pratiques Travaux & Maintenance des bâtiments ...
PertinenceLe menu n'a pas été initialisé. Veuillez autoriser l'exécution du JavaScript.
Si le problème persiste, contactez l'administrateur.
Pour parvenir à optimiser la performance énergétique du parc, plusieurs moyens d'action s'avèrent complémentaires : réalisation de travaux mais aussi renouvellemnent des équipemements, optimisation de la gestion et de la maintenance, travail...
Site : facilities.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / droit d'image dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / cours d economie de l entreprise
Credit immobilier et prescription biennale - Juritravail
PertinencePar Laurent LATAPIE, Avocat - Modifié le 24-12-2012
Il convient de s'intéresser à un arrêt de la Cour de cassation qui a été rendu le 28 novembre 2012 et qui précise que les crédits immobiliers consentis aux consommateurs par des organismes de crédit, et donc les banques, constituent des services financiers fournis par des professionnels. Par voie de conséquence, l'action de ceux-ci...
Date: 2017-03-29 11:47:39
Site : juritravail.comThèmes liés : article de l entreprise / officiel de l immobilier d entreprise / credit immobilier d'entreprise / cours de droit d entreprise / pret immobilier d'entreprise
Question 1. Comment analyser la structure sociale ? | Melchior
PertinenceCours de Terminale ES : 4. Classes, stratification et mobilité sociale
Question 2. Comment analyser la structure sociale ?
Document 1 - Le niveau de vie moyen
Source : Regis Bigot, Credoc, Cahiers de recherche n°249 décembre 2008 p.5
1) Quel est le niveau de vie moyen mensuel en France en 2004 ?
2) Complétez le tableau de la question 3 en calculant le niveau de vie moyen des classes...
Date: 2018-06-22 00:08:25
Site : http://www.melchior.frKarsenty
PertinenceObligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-03-29 09:51:05
Site : http://www.jpkarsenty.comThèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise
Master Pro administration des entreprises (International ...
Pertinencesur sélection :
Parcours « classique »
o Accessible en Master 1 : cursus sur 4 semestres avec 2 stages et 1 séjour de 6 mois à l'étranger obligatoires.
o Accessible en Master 2 : cursus sur 2 semestres avec stage de 6 mois en fin d'année.
Parcours « alternance »
o Accessible en contrat de professionnalisation et en formation continue.
o Alternance entre les présences à l'IAE...
Date: 2017-03-29 08:03:06
Site : http://www.u-bourgogne-formation.frThèmes liés : master finance d'entreprise formation continue / formation continue communication d'entreprise / formation continue finance d'entreprise / formation finance et gestion d'entreprise / formation gestion creation d'entreprise
Licence d'informatique -Université Pierre et Marie CURIE ...
PertinenceLicence d'Informatique
Une nouvelle offre en licence basée sur le système Majeure/Mineure
L'UPMC a mis en oeuvre la réforme de la licence, basée sur un système Majeure/Mineure, dont l'un des objectifs est de permettre aux étudiants de s'orienter progressivement.
La nouvelle offre de licence comporte dans chaque discipline (biologie, chimie, électronique, géosciences, informatique,...
Date: 2017-03-28 20:53:05
Site : http://www.upmc.frThèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / gestion de l'image d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise / informatique dans la gestion d une entreprise / equipement informatique d'une entreprise
Diriger un établissement scolaire: jeu de ... - f-d.org
PertinenceDIRIGER UN �?TABLISSEMENT SCOLAIRE :
JEU DE PISTES POUR UN TEMPS ACTUEL 1
Guy Pelletier
Département d'études en éducation
et d'administration de l'éducation
Université de Montréal
INTRODUCTION
Au cours des dernières années, la majeure partie des systèmes éducatifs occidentaux est entrée au sein d'importantes réformes qui ont notamment porté sur l'organisation...
Date: 2006-05-09 07:28:46
Site : http://www.f-d.orgEntreprise individuelle - Cours Droit Bac STMG
Pertinence1 - Définition
L'EURL est une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. C'est une SARL à associé unique dans laquelle l'entrepreneur conserve la totalité du pouvoir de décision tout en protégeant son patrimoine personnel contre les créanciers.
2 - Caractéristiques de l'EURL
Pour pallier les inconvénients de l'entreprise individuelle tout en restant le seul...
Site : https://www.bacstmg.net
Droit des personnes : Décès de parents en présence d ...
PertinenceAller à la page
Droit Social / Sécurité Sociale / Conflits Collectifs 3 avril 2018
La CPAM n'est pas tenue de fixer un rendez-vous à l'employeur afin de lui permettre de consulter le dossier portant sur l'accident.
Un salarié conducteur de car s'était blessé en descendant du véhicule. La caisse primaire d'assurance maladie diligentait une instruction en vue de se prononcer sur la prise...
Site : http://www.nmcg.fr
Thèmes liés : cours de droit de l entreprise / cours de droit d entreprise / droit pour l entreprise aujourd hui / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise
La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé) - tifawt.com
PertinenceAccueil » Cours de Fiscalité » La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Laissez un commentaire
La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (« Législation et réglementation...
Site : http://www.tifawt.com
Le travail en soirée - Temps de travail - Ministère du ...
PertinenceMinistère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Le travail en soirée
Le travail en soirée
publié le09.11.15 mise à jour21.02.17
Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail
Dans le cadre fixé par les articles L. 3122-4 et L. 3122-19 du code du travail, les établissements de vente au détail situés dans les zones touristiques...
Date: 2017-03-29 09:49:21
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : temps de travail accord d entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / conditions de travail d une entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise
Que faut il penser du divorce par consentement mutuel sans ...
PertinenceAller à la page
Droit Social / Sécurité Sociale / Conflits Collectifs 3 avril 2018
La CPAM n'est pas tenue de fixer un rendez-vous à l'employeur afin de lui permettre de consulter le dossier portant sur l'accident.
Un salarié conducteur de car s'était blessé en descendant du véhicule. La caisse primaire d'assurance maladie diligentait une instruction en vue de se prononcer sur la prise...
Site : http://www.nmcg.fr
Thèmes liés : cours de droit de l entreprise / cours de droit d entreprise / droit pour l entreprise aujourd hui / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise
Qu’est-ce qu’un projet d’investissement et comment ...
PertinenceClaire Concepts - définitions
Cet article s'adresse aux débutants en gestion de projet, amenés à travailler sur des projets de développement et qui veulent comprendre les notions de base.
Nous définirons une opération d'investissement comme une immobilisation de capitaux sous forme de moyens divers de production (terrains, bâtiments, équipements, etc.), avec pour objectif d'en tirer sur...
L’APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D’ATTEINTE À LA MARQUE ET À ...
PertinenceL'APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D'ATTEINTE À LA MARQUE ET À SON IMAGE
22 février 2011 - Sorgem Évaluation
« L'appréciation du préjudice d'atteinte à la marque et à son image »
par Maurice Nussenbaum Professeur à l'Université Paris Dauphine
Expert financier agréé par la Cour de cassation
Président de Sorgem Evaluation
Atteinte aux droits privatifs attachés à la marque et à son...
Site : sorgemeval.com
L’APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D’ATTEINTE À LA MARQUE ET À ...
PertinenceL'APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D'ATTEINTE À LA MARQUE ET À SON IMAGE
22 février 2011 - Sorgem Évaluation
« L'appréciation du préjudice d'atteinte à la marque et à son image »
par Maurice Nussenbaum Professeur à l'Université Paris Dauphine
Expert financier agréé par la Cour de cassation
Président de Sorgem Evaluation
Atteinte aux droits privatifs attachés à la marque et à son...
Site : sorgemeval.com
La gestion de la trésorerie pour une entreprise | Morning ...
PertinenceCours & Ressources Par Morning-Meeting 2012-01-11 Mots clés: affacturage , billets de trésorerie , BMTN , bordereau dailly , budget de trésorerie , certificats de dépôt , corporate finance , crédit courrier , crédit de campagne , crédit interentreprise , crédit spot , découvert , escompte , facilité de caisse , finance d'entreprise , financement bancaire , garantie dailly , gestion de...
Site : http://www.morning-meeting.com
50 ans de mutations de l’emploi | Insee
Pertinence50 ans de mutations de l'emploi
50 ans de mutations de l'emploi
Olivier Marchand, direction des Statistiques démographiques et sociales, Insee
Au début des années 1960, la main-d'oeuvre est très majoritairement masculine, plutôt ouvrière et peu qualifiée. Souvent, seul le chef de ménage exerce une activité hors du domicile. C'est le règne de la grande...
Site : https://www.insee.fr
Thèmes liés : entreprise et l'emploi / emploi dans l entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / offre d'emploi entreprise de travail adapte / politique d'investissement de l'entreprise
Dissolution, liquidation et partage de la communauté des ...
PertinenceDissolution, liquidation et partage de la communauté des époux mariés sous le régime légal
Article juridique publié le 25/08/2014 à 10:03, vu 94742 fois, 158 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Après leur divorce quelles sont les règles de dissolution, liquidation et partage de la communauté entre époux mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts en cas de...
Site : legavox.fr
Métiers et professions | Plasticompetences
PertinenceAccueil / Portrait de l'industrie / Métiers et professions
Métiers et professions de la plasturgie
L'industrie des plastiques et des composites offre une vaste gamme d'opportunités de carrière stimulante pouvant satisfaire les ambitions professionnelles les plus variées. Voici les métiers et professions que l'on retrouve le plus souvent dans les entreprises de nos secteurs.
Emplois ...
Site : https://www.plasticompetences.ca
Immobilier Professionnel - investir en immobilier professionnel
PertinenceImmobilier PRO
Alors que l'immobilier résidentiel montre des signes d'essoufflement en termes de rendement, le marché de l'immobilier professionnel, avec une demande et des besoins de plus en plus importants, apparaît comme une solution à envisager.
Immobilier-Professionnel.org vous propose ici une vision globale de ce type d'investissement.
Dernières demandes
" Je souhaite recevoir...
Date: 2018-03-03 00:13:38
Site : http://www.immobilier-professionnel.orgFormation continue Lyon, Paris, Montpellier - FC IDRAC
PertinenceDocumentation
Tout salarié de 16 ans révolu dispose d'un compte personnel de formation mieux connu sous l'acronyme CPF. Le CPF permet à un salarié [...]
Il y a une semaine, la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, vient de présenter les différents piliers de la réforme sur la formation [...]
toutes les actualités
Tout salarié de 16 ans révolu dispose d'un compte personnel...
Site : http://www.fc-idrac.fr
La sécurité du consommateur dans les lieux de vente ...
PertinenceLa sécurité du consommateur dans les lieux de vente
Fiche pratique J 280
Date de publication : 27/12/2016 - Commerce/services
Effondrement d'un présentoir, produits nocifs à la portée des enfants, chute sur un sol glissant, produit contaminé par une bactérie, plastique retrouvé dans une barre chocolatée, différend avec un agent de sécurité... Que ces incidents surviennent sur le...
Date: 2017-03-29 11:48:52
Site : http://www.conso.netThèmes liés : sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise
Médias communautaires - Aide au fonctionnement - Ministère ...
PertinenceFinalité du programme
Le programme Aide au fonctionnement vise à appuyer dans l'accomplissement de leur mission et la réalisation de leur plan d'action les organismes :
Dont les activités s'inscrivent dans l'un des secteurs d'intervention relevant de la responsabilité du Ministère
Dont la mission et le plan d'action contribuent de façon significative et durable à l'atteinte des...
Site : http://www.mcc.gouv.qc.ca
- Conditions générales de vente
PertinenceLe présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site : http://www.bergeredefrance.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente colissimo entreprise / conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise / droit d'image dans l'entreprise
Votre compte bancaire - boursorama-banque.com
PertinenceIl ne vous faudra pas plus de 5 minutes.
votre contrat
Signez électroniquement votre contrat d'ouverture de compte et téléchargez, via le site, vos pièces justificatives « numérisées ».
Gagnez du temps ! En scannant ou en photographiant vos pièces justificatives, vous pourrez les joindre directement à votre ouverture de compte et finaliser votre souscription complètement en...
Site : https://www.boursorama-banque.com
Thèmes liés : compta d entreprise / telephonie mobile d entreprise / cours contrat d entreprise / ouverture d'entreprise / ouverture d entreprise
L’objectif de la carte de fidélité - Entreprise et Droit
PertinenceBesoin de conseils ? D'un accompagnement ?
Facilitez vos recherches et démarches !
Mettez-vous en relation avec l'un de nos experts !
ÊTRE MIS EN RELATION
La carte de fidélité
La carte de fidélité remise au client a pour but de l'inciter à consommer plus ou à l'attacher à un point de vente, une enseigne ou un groupe d'enseignes en le récompensant par des avantages marchands ou des...
Management et performance | SURFECO21 - BTS – Cours
PertinenceI - Management stratégique, tactique et opérationnel
A - Le management stratégique
Le but du management stratégique consiste à définir les objectifs d'une organisation, à mettre en place les politiques pour les réaliser en procédant aux allocations de ressources nécessaires à la concrétisation des objectifs. Bien entendu, cette tâche incombe au niveaule plus élevé des...
Site : http://www.surfeco21.com
Thèmes liés : sources d'information internes l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / politique d'investissement de l'entreprise / comment mesurer l'innovation d'une entreprise
Diplôme de Comptabilité et de Gestion en alternance DCG ...
PertinenceC'est pourquoi, ils doivent pouvoir justifier d'un des diplômes suivants :
BTS Comptabilité Gestion (CG) ou Comptabilité et Gestion des Organisation (CGO)
DUT GEA option Finance / Comptabilité
1ère année DCG en formation initiale
Tout autre diplôme répondant aux critères exposés ci-dessus
Organisation
L'apprenti entre directement en 2e année de DCG.
Le diplôme DCG en alternance se...
Site : http://www.dcg-saintjulien74.com
Thèmes liés : cours finance comptabilite et gestion d'entreprise / finance comptabilite et gestion d'entreprise / cours comptabilite et gestion de l'entreprise / formation finance et gestion d'entreprise / formation gestion de l'entreprise
S'expatrier en Espagne, mode d'emploi - tas-consultoria.com
PertinenceTout , Vivre en Espagne 9 commentaires Publié le 28/05/2013 par Jonatan Carbonell
Vous êtes citoyen français et souhaitez vous installer et vivre en Espagne de façon permanente ? Plus de 120 000 français en espagne ont déjà fait le même choix que vous !
Formalités avant votre départ, démarches administratives en Espagne, affiliation au système sanitaire espagnol, immatriculation...
Droit de la consommation — Wikipédia
PertinencePrésentation : caractères généraux[ modifier | modifier le code ]
Le droit de la consommation appartient à la sphère du droit privé. Il déroge très fortement au droit civil classique du Code civil. Ainsi, selon certains auteurs traditionalistes, sous l'empire du droit de la consommation, la liberté contractuelle n'est pas pleine et entière, car un contractant (le consommateur) peut...
Date: 2018-04-12 20:37:16
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : economie generale d entreprise droit / modele contrat de vente d'entreprise / contrat de vente d'entreprise quebec / contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise
Accueil - Afrilex
PertinenceDomestiquer par le droit les accords politiques de r�?glement des crises institutionnelles, voilà qui devrait être considéré comme un impératif catégorique de l'Etat de droit, pour autant que celui-ci soit bien compris. Lesdits accords constituent en effet plus qu'un défi à cette sorte d'Etat. Ils en sont une négation choquante. Car l'Etat de droit est plus que l'affirmation d'une...
Date: 2017-03-29 12:41:24
Site : http://afrilex.u-bordeaux4.frThèmes liés : cours d economie de l entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / cours de droit de l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / droit pour l entreprise aujourd hui
La résolution judiciaire : Actualités du droit belge
Pertinencele mois dernier.
En cas de manquement par une partie à ses obligations contractuelles, l'autre cocontractant a le choix entre l'exécution forcée du contrat ou la résolution judiciaire avec des dommages et intérêts 14. L'exécution forcée en nature doit être la solution privilégiée. Cependant, le juge ne peut aller à l'encontre de la résolution choisie par le créancier lésé que...
Site : http://www.actualitesdroitbelge.be
Thèmes liés : cours contrat d entreprise / contrats d entreprise
Association loi de 1901 — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Liberté d'association .
Sous l'Ancien Régime, le terme « société » est consacré aux associations volontaires de personnes dont le but est commercial, et celui de « communauté » aux autres. Il existait aussi de nombreuses associations récréatives ou « clubs » qui restaient informelles et officieuses. Les communautés qui étaient considérées comme...
Date: 2017-03-26 21:33:38
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : association d'entreprises synonyme / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / association fiscaliste d'entreprise / association aide a la creation d'entreprise / association d'entreprise
Plan de formation
PertinenceRémunération habituelle, avec application du régime des heures supplémentaires en cas de dépassement
Rémunération habituelle
Versement de l'allocation formation (1)
des heures acquises
au titre du CPF
(1) L'allocation formation est égale à 50 % du salaire net de référence calculé sur les 12 derniers mois, elle est exonérée de cotisations sociales.
La formation peut se dérouler...
Date: 2017-03-29 08:13:07
Site : uniformation.frThèmes liés : plan de formation de l'entreprise exemple / plan de formation de l'entreprise definition / formation de l'entreprise / formation des prix dans l entreprise / formation de l entreprise
GIE - La création d'entreprise pas à pas
PertinenceGROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE (GIE)
Le G.I.E. est le regroupement d'entreprises préexistantes dont le but est de "faciliter ou de développer l'activité économique de ses membres, d'améliorer ou d'accroître les résultats de cette activité ; [ce but] n'est pas de réaliser des bénéfices...
Date: 2015-10-23 13:22:29
Site : http://www.creeruneentreprise.frThèmes liés : cours d economie de l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / commerce et gestion d'entreprise / creation d une entreprise d un commerce / creation d entreprise commerce
Postes à pourvoir | Afric RH
PertinencePostes à pourvoir
Responsable Financier
Basé à Libreville, vous reporterez directement au Directeur Général et fonctionnellement au Directeur Régional et travaillerez en étroite collaboration avec les différents départements. Vous êtes responsable de la tenue de la comptabilité et des différentes déclarations en veillant au respect des dispositions locales et aurez pour principales...
Site : http://www.africrh.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / gestion de l'image d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise / cours d'organisation d'entreprise 2 bac / systeme d'information dans l'entreprise
Action de formation préalable au recrutement (Pôle emploi)
PertinenceL'employeur doit justifier d'une offre d'emploi soit :
- en CDD de 6 mois à moins de 12 mois ;
- dans le cadre d'un contrat de professionnalisation à durée déterminée de 6 à moins de 12 mois ;
- sous contrat de travail temporaire, si les missions prévues ont un lien étroit avec l'action de formation préalable au recrutement et si elles se déroulent durant au moins six mois au cours...
Date: 2018-06-21 23:04:26
Site : http://www.orfea.orgMutations à titre gratuit - Donations - Conditions d’exigibilité du ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2014-01-28T15:31:56.000+01:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Donations - Conditions d'exigibilité du droit de donation - Cas particuliers - Donations non réalisées par acte
Les donations verbales d'immeubles, de fonds de commerce, de clientèle ou d'offices et du droit à un bail ou du bénéfice d'une promesse de bail d'immeuble doivent faire...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
