lien vers la réponse ministérielle reprise au ... - BOFIP-I
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise
Domiciliation d’entreprise - Le Blog du Dirigeant
PertinenceJimmy Neveu a écrit
Il est difficile de répondre à votre question sans avoir plus de précisons sur votre situation. Pour vous aider nous pouvons :
o vous proposer de nous contacter pour prendre un RDV téléphonique. Le système que nous avons mis en place permet d'obtenir une réponse rapide à moindre frais (https://laurent-dufour.rdview.live/),
o vous orienter vers l'un de nos...
Site : leblogdudirigeant.com
À la recherche de nouvelles sources d’innovation: Le rôle ...
PertinenceCe sont les shampooings et les crèmes anti-rides qui ont conduit Giada Di Stefano à s'intéresser à la question de l'innovation. Alors qu'elle était chef de produit chez L'Oréal, elle a en effet remarqué que si l'innovation technologique, que l'on n'associe pas toujours spontanément aux produits cosmétiques, était à l'origine de nombreux lancements de produits, l'entreprise...
Date: 2017-03-29 10:53:33
Site : hec.frThèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / innovation technologique d'une entreprise / innovation moteur de l'entreprise / exemple d'innovation dans une entreprise / capacite d'innovation d'une entreprise
Régime fiscal de l'artiste - p-vogel.com
PertinenceDéfinitions. Haut de page
Quelles sont les obligations fiscales de l'artiste indépendant ?
Comme tous les autres revenus, les revenus tirés d'une activité artistique (ventes d'oeuvres, quel que soit l'acheteur, cession de droits de reproduction) doivent être déclarés annuellement au centre des impôts de votre résidence fiscale.
Date: 2014-05-24 23:00:00
Site : http://www.p-vogel.comThèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Créer une entreprise individuelle - expert-remuneration.com
PertinenceLe choix de l'entreprise individuelle peut s'avérer particulièrement adapté dans le cas où les risques de l'activité professionnelle envisagée sont peu importants et les investissements limités.
Constitution de l'entreprise individuelle
Le patrimoine de l'entrepreneur individuel se confond avec celui de l'entreprise. En effet, la notion de capital n'existe pas contrairement aux sociétés....
Site : http://expert-remuneration.com
Principe de calcul et de paiement de la prime d’ancienneté
PertinenceSi certaines conventions collectives prévoient des primes d'ancienneté, elles se montrent parfois imprécises concernant les principes de calcul et de paiement de cet élément. A l'employeur, alors, de poser des règles et de les mettre en oeuvre sans erreur.
Comment déterminer l'ancienneté ?
Le décompte de l'ancienneté
Sauf décompte précis instauré par convention collective ou usage,...
Date: 2018-04-13 02:14:51
Site : http://blog.ig-conseils.comThèmes liés : salaries dans l entreprise / qui l entreprise doit elle compter / travail sur l entreprise / cours contrat d entreprise / cours l entreprise
Meilleures licences
Pertinence9 écoles membres de la FESIC, ESIEE Amiens, ESIEE Paris
Du 20 janvier au 20 mars 2018
GEIPI-Polytech
AGROSUP Dijon, EEIGM Nancy, Groupe INP, INP-ENIT, ENSGSI Nancy, ENSIBS Lorient-Vannes, ESGT Le Mans, ENSIM, ESIREM Dijon, ESIROI La Réunion, ESISAR, les écoles du réseau Polytech...
Du 20 janvier au 20 mars 2018
www.geipi-polytech.org
** Cette liste n'est pas...
Site : meilleures-licences.com
« Toute la fonction ressources humaines - journaldunet.com
PertinenceAnnick Cohen ("Tout sur la fonction RH")
"Le DRH doit aider le manager à devenir développeur de talents"
Le métier des ressources humaines ne se limite plus à la seule gestion administrative du personnel. Les enjeux qui caractérisent dorénavant la profession sont nombreux comme en attestent les questions des lecteurs du JDM.
En remplaçant les services du personnel de la...
Date: 2016-12-19 17:05:24
Site : journaldunet.comConditions générales d'utilisation du site Nexity.fr | Nexity
PertinenceCONDITIONS GÉNÉRALES DU SITE www.NEXITY.FR
Mentions légales DISPOSITIF PINEL
Le dispositif dit PINEL est codifié à l'article 199 novovicies du Code Général des Impôts, il est réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent avant le 31 décembre 2021, un logement neuf dans une résidence devant faire l'objet d'une labellisation BBC EFFINERGIE 2005 ou construite...
Site : https://www.nexity.fr
Calcul de l’indemnité de licenciement pour un salarié qui alterne temps partiel ...
PertinenceImprimer gratuitement
Dans la « vie » d'un salarié au sein d'une entreprise, peuvent parfois alterner des périodes d'activité à temps partiel avec des périodes d'activité à temps plein.
En cas de licenciement, se pose alors le souci de la détermination correcte de l'indemnité de licenciement correspondante.
Le présent article se propose de vous donner quelques informations à ce...
Site : legisocial.fr
rdm-video.fr - DVD, Blu-ray, CD musique, CD-rom avec ...
PertinenceVoir tous les jeux
QUI SOMMES-NOUS ?
RDM est le fournisseur des professionnels en programmes audiovisuels avec droits institutionnels ( DVD vidéo , Blu-ray , CD audio , DVD et Blu-ray musicaux , logiciels et jeux PC , accessoires ).
RDM s'adresse aux médiathèques, associations, BDP, bibliothèques, bibliothèques municipales, bibliothèques départementales, médiathèques des instituts...
Site : http://www.rdm-video.fr
Thèmes liés : information consultation comite d entreprise / logiciel comite d entreprise / information comite d'entreprise / comite d entreprise / catalogue d entreprise
Que signifie Open Source? - Définition par WhatIs.com
PertinenceL'Open Source est une méthode d'ingénierie logicielle qui consiste à développer un logiciel, ou des composants logiciels, et de laisser en libre accès le code source produit.
Télécharger gratuitement ce guide
Gartner : les tendances pour 2018
Gartner a confié en exclusivité à LeMagIT les priorités IT, pour vous concocter cet e-guide dédié aux accélérateurs du numérique en 2018....
Site : lemagit.fr
Liste des entreprises rachetées par Google (énorme liste ...
PertinenceMerci Stéphane, je l'ai ajouté.
Strasbourg formation informatique
11 juin 2012
Le réseau social n'a aucune chance de marcher vu le succès de Facebook et de Twitter. Il faudrait que Google développe davantage une image de réseau social et pas seulement de moteur de recherche et Boite mail
16 juillet 2012
on peut s'attendre à obtenir des résultats très précis sur le moteur de...
Site : webrankinfo.com
Lex4You - RGPD - Pouvez-vous "fouiner" dans la boîte mail ...
PertinenceRGPD - Pouvez-vous "fouiner" dans la boîte mail professionnelle de votre travailleur malade ?
En tant qu'employeur, vous souhaitez garantir la continuité de votre entreprise et ce, même en cas de maladie ou d'absence de vos travailleurs. Vous pourriez dès lors être tenté d'ouvrir la boîte mail d'un travailleur absent et de (faire) donner suite aux mails en attente de réponse....
Date: 2018-06-22 01:13:31
Site : http://www.securex.euEntreprise unipersonnelle à responsabilité limitée — Wikipédia
PertinenceL'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) est un type de société offrant une structure juridique d'accueil pour l'entreprise.
En France, il s'agit en fait juridiquement d'une société à responsabilité limitée (SARL) mais qui ne compte qu'un seul associé et dont le fonctionnement est simplifié par rapport à celui d'une SARL pluripersonnelle.
Présentation[...
Date: 2017-03-26 22:37:11
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / droit d'image dans l'entreprise / forme juridique de l'entreprise individuelle / protection sociale de l'entreprise / les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise
Extal – Expert en installation de mobiliers de bureau
PertinenceDécommission
Notre conscience écologique
Grâce à des mesures entreprises depuis plusieurs années, EXTAL est un leader de l'industrie au chapitre du respect de l'environnement. Outre qu'elles contribuent à la protection de l'environnement, ces mesures, qui concernent l'efficacité du transport et de la disposition des déchets, permettent aussi aux entreprises de réaliser des économies...
Site : http://www.extal.ca
Le budget de 2015 - Chapitre 4.1 - Plan axé sur des impôts ...
PertinenceFaits saillants
Aider les familles à joindre les deux bouts
Porter à 10 000 $ le plafond de cotisation annuel à un compte d'épargne libre d'impôt.
Réaffirmer la volonté du gouvernement de réduire le taux de cotisation d'assurance-emploi pour plus de 16 millions de Canadiens en 2017.
Prolonger la durée des prestations de compassion de l'assurance-emploi, en la faisant passer ...
Date: 2016-11-02 15:59:32
Site : http://www.budget.gc.caThèmes liés : assurance emploi creation d'entreprise / cours economie d'entreprise 1ere annee / maison d'entreprise et de l'emploi / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
Compte courant — Wikipédia
PertinenceAller à : navigation , rechercher
Pour le compte courant national, en sciences économiques, voir Balance courante .
Un compte courant - terme hérité de l'italien : conto corrente - souvent aussi appelé, par abus de langage [1] , compte à vue, compte de dépôt ou compte chèque, est un type de compte en banque utilisé dans les relations commerciales et financières représentant les...
Date: 2018-04-12 15:50:30
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : compta d entreprise / cours d economie de l entreprise / economie d'entreprise cours gratuit / cours d'economie d'entreprise gratuit / economie d'entreprise cours
L'actualité du Canal Numérique des Savoirs
PertinenceLe catalogue des ressources numériques éducation
L'actualité du Canal Numérique des Savoirs
PROCÉDURE DE COMMANDE CNS POUR LES MANUELS NUMÉRIQUES
Vous utilisez des manuels Bordas ou Nathan au lycée en Mathématiques, Anglais, SVT, Géographie ou Histoire-Géographie ?
Le saviez-vous ?
Dans le cadre de l'opération « Gratuité des manuels scolaires », la région...
Site : http://www.cns-edu.com
Thèmes liés : flux d'information entre l'entreprise et les administrations / maison d'entreprise et de l'emploi / politique d'innovation de l'entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise pdf
La veille : une activité légale ? | Actulligence – Intelligence ...
Pertinencepar Frédéric Martinet sur 26 novembre 2014 dans Actualites , Intelligence Economique
Dans les processus de veille et au sein des entreprises, la question de la légalité de la veille est parfois abordée et cette dernière comporte des aspects complexes.
Au cours de cet été, de nombreux médias français en ligne ont apporté des modifications à la structure des fichiers robots.txt...
Site : http://www.actulligence.com
Gérard Filoche — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Filoche (homonymie) .
Gérard Filoche
Gérard Filoche à Paris en septembre 2010.
Données clés
à Rouen , est un homme politique français de gauche , membre du Parti socialiste . Militant d'extrême gauche jusqu'en 1994 et inspecteur du travail de profession, il a publié de nombreux ouvrages sur Mai 68 et sur le droit du travail et contribue à différents...
Date: 2017-03-28 17:33:31
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours d economie de l entreprise / fonction du president du comite d'entreprise / fonctions economiques du comite d'entreprise / fonction secretaire comite d'entreprise / fonction principale du comite d'entreprise
ESGI - École d'informatique en alternance à Paris
PertinenceLes Mastère de l'ESGI
Toutes les spécialisations des mastères en informatique de l'ESGI sont reconnues par l'�?tat niveau 1 par la RNCP - Expert(e) en ingénierie de l'informatique et des systèmes d'information, par arrêté du 15 décembre 2016 publié au Journal Officiel du 18 décembre 2016 (code NSF 326n) et délivré sous l'autorité de SAS ANAPIJ - ESGI (accessible par la...
Site : http://www.esgi.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / securite systeme d information entreprise / systeme d'information et strategie d'entreprise / systeme d'information grande entreprise
ESGI - École d'informatique en alternance à Paris
PertinenceLes Mastère de l'ESGI
Toutes les spécialisations des mastères en informatique de l'ESGI sont reconnues par l'�?tat niveau 1 par la RNCP - Expert(e) en ingénierie de l'informatique et des systèmes d'information, par arrêté du 15 décembre 2016 publié au Journal Officiel du 18 décembre 2016 (code NSF 326n) et délivré sous l'autorité de SAS ANAPIJ - ESGI (accessible par la...
Site : http://www.esgi.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / securite systeme d information entreprise / systeme d'information et strategie d'entreprise / systeme d'information grande entreprise
Nouvelle loi sur la copropriété | www.quimmo.be
PertinenceNouvelle loi sur la copropriété
La nouvelle loi sur la copropriété ou la loi relative aux appartements a finalement été votée par le Parlement le 6 mai, publiée dans le Moniteur le 28 juin 2010 et est entrée en vigueur à partir du 1er septembre 2010. Cette loi a des conséquences importantes pour votre appartement ou autre copropriété.
Ci-dessous, vous trouverez un bref...
Date: 2018-04-13 02:52:56
Site : http://www.quimmo.beEnquête sur les technologies de l'information et de la ...
PertinenceInsee. Direction des statistiques d'entreprises (DSE)
Partenariat :
- Service de l'observation et des statistiques (SOeS) du ministère chargé de l'Ecologie, du Développement durable, et de l'Energie - Service de la statistique et de la prospective (SSP) auprès du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt
Type d'opération :
Objectifs :
L'enquête communautaire...
Site : https://www.insee.fr
Christiane Volant , Le management de l’information dans l ...
PertinenceChristiane Volant, Le management de l'information dans l'entreprise : vers une vision systémique
Paris, ADBS, coll. Sciences de l'information, série Études et techniques, 2002, 106 p.
Brigitte Simonnot
Référence(s) :
Christiane Volant, Le management de l'information dans l'entreprise : vers une vision systémique. Paris, ADBS, coll. Sciences de l'information, série Études et techniques,...
Site : journals.openedition.org
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
PertinenceMademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Taxe sur les bureaux en Île-de-France - professionnels ...
PertinenceLa taxe sur les bureaux (TSB), versée chaque année, ne doit pas être confondue avec la taxe pour création de bureaux ou de commerces (RCB-IDF) , qui est versée en une seule fois, lors des travaux de construction ou d'aménagement.
La taxe sur les bureaux (TSB), applicable dans la région d'Île-de-France, est une taxe annuelle qui concerne les locaux à usage de bureaux, locaux...
graphiste à nantes, yo création réalisera le logo de votre ...
PertinenceDepuis 2010, YOcréation est spécialisé dans la création graphique et la communication. De la conception à la production en passant par la gestion de projet, YOcréation vous offre un ensemble de prestations créatives adaptés à vos besoins en communication. Derrière YOcréation, il y a Yohann FOUGERAIS, graphiste freelance (indépendant) Nantais. Fort de 8 ans de...
Date: 2015-09-15 16:59:44
Site : http://yocreation.comMes démarches emploi et formation profesionnelle
PertinenceMentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site : https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
La fondation - Laboratoires Genevrier
PertinenceAccueil La fondation
La fondation
Mettre à la disposition des professionnels de santé des méthodes et outils pédagogiques de qualité professionnelle, pertinents, développés dans des délais rapides et régulièrement réévalués : tel est l'objectif visé par « SOPHIA, Fondation d'Entreprise Genevrier ».
L'expérience SOPHIA
Crée en novembre 2005, « SOPHIA, Fondation d'Entreprise...
Site : http://www.laboratoires-genevrier.com
Thèmes liés : objet fondation d'entreprise / objet social d'entreprise / sante d'une entreprise / sante d une entreprise / aide d entreprise
Mentions légales - Libération
Pertinencetél : 01 44 53 05 55
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2018-04-13 00:15:05
Site : http://www.liberation.frRoul'net - Lavage voiture sur Orléans et dans la Région ...
Pertinence02 38 550 550 DEMANDE DE DEVIS
La voiture est devenue le propre de chacun. Particulier, salarié,commerçant, patron, chauffeur...
Roul'Net véhicule toujours une image positive de soi, sa marque, son entreprise auprès de vos relations, vos clients, votre famille, vos intimes, vos rencontres
Autos propres
Moi, ma maman, elle dit les corvées le mercredi, c'est fini !
Mobiles sur le grand...
Site : http://roulnet.fr
Thèmes liés : politique d'innovation de l'entreprise / image d entreprise / fonction d'une entreprise commerciale / fonction commercial d'entreprise / politique commercial d'entreprise
Définition : Positionnement » Définitions marketing
PertinenceEcrit par B.Bathelot , mis à jour le
6 décembre 2015
Glossaires : Etudes / Consommateur | Produit
Le positionnement est un terme marketing dont la définition peut varier selon le contexte d'usage.
Dans son usage dominant, le positionnement correspond à la position qu'occupe un produit ou une marque dans l'esprit des consommateurs face à ses concurrents sur différents critères (prix, image,...
Site : definitions-marketing.com
Thèmes liés : marketing d'une entreprise de service / recherche de l'entreprise / recherche de l entreprise / image de marque de l'entreprise definition / usage d entreprise
La culture des données, levier de la transformation ...
PertinenceLa culture des données, levier de la transformation numérique des organisations
Par Hubert Guillaud
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L'intérêt de la Fing pour l'ouverture des données (l'open data) remonte à 2009, quand elle lança un groupe de travail pour promouvoir l'ouverture des données publiques, rappelle celui qui pilota cette action à la Fing, notre collègue...
Site : http://www.internetactu.net
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
dictionnaire financier - lettre A
Pertinencedictionnaire financier - lettre A
Il y a 106 définitions de notre dictionnaire de la finance, de la bourse et de l'économie qui commencent par la lettre A
Dans le domaine des pensions, du marché des changes et du marché interbancaire, s'emploie pour désigner une opération dont les parties fixent le début au lendemain et l'échéance au surlendemain.
liste officielle publiée au J.O. du 12...
Site : http://lexique-financier.actufinance.fr
Internet des objets - Objenious
PertinenceInternet des objets et Géolocalisation : une double révolution
écrit par Objenious, avec de nombreux témoignages de ses partenaires et clients.
Géolocalisation d'un équipement sur un site, localisation d'un technicien sur une zone de sécurité, suivi de marchandises,...
Site : http://objenious.com
Thèmes liés : usage d entreprise / objet d entreprise / equipement d'entreprise / equipement d entreprise
Travail en remote : ces entreprises qui s'y mettent ...
PertinenceBonnes pratiques 4 Comments 2 6 min read
Le travail en remote s'affiche parmi les tendances affectant la manière dont nous travaillons aujourd'hui. On assiste à l'émergence du télétravail et ce encore plus depuis la réforme d'Emmanuel Macron. Le travail en remote est lui défini comme une situation lors de laquelle un collaborateur travaille principalement depuis chez lui, et...
Site : https://changethework.com
Avocat droit du travail - Les contrats de Travail et ...
PertinenceEnvoyez nous un message
Avocat droit du travail - Les contrats de Travail et licenciements dans les Cabarets et les Discothèques : la question des intermittents du spectacle
Home Non classé Avocat droit du travail - Les contrats de Travail et licenciements dans les Cabarets et les Discothèques : la question des intermittents du spectacle
Avocat droit du travail - Les contrats de...
Site : http://cabinet-petroussenko.com
Télécharger Logiciels de gestion courrier gratuit ...
PertinenceGestion locative facile est un logiciel complet de gestion locative immobilière : suivi des loyers et des paiements quittances régularisation des charges indexations formulaires 2044 et 2072 [...] logiciel de gestion locative immobilièregestion locative facile est un logiciel de gestion locative immobilière : suivi des loyers et des paiements quittances indexation régularisation...
Site : http://logiciels.lelogicielgratuit.com
Thèmes liés : logiciel gestion d'entreprise gratuit / logiciel de gestion d entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / gestion de l'image d'une entreprise
ENTREPRISE CULTURELLE - Dossier spécial - weka.fr
PertinenceEn poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies pour l'usage des services. En savoir plus et gérer vos cookies.
Une entreprise attributaire d'un marché communal peut-elle faire un don pour soutenir une activité culturelle ou sportive ?
La qualification de corruption peut être retenue si l'entreprise a proposé un don afin d'obtenir... , l'entreprise doit prendre toutes les précautions de...
Site : weka.fr
Thèmes liés : entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise / organisation d entreprise / politique generale d'entreprise / politique generale d entreprise
Créer une Entreprise individuelle en ligne - STARTUPS.CH
PertinenceLa raison individuelle
La création d'une raison individuelle est simple et ne nécessite aucun dépôt de capital minimum. Elle n'ont pas de personnalité propre.
Principal usage:
Convient aux entreprises composées d'une seule personne...
Site : https://www.startups.ch
Thèmes liés : creer entreprise d'aide a la personne / creer une entreprise individuelle en ligne / entreprise d aide aux personne / ligne creation d entreprise / usage d entreprise
Richesse — Wikipédia
PertinenceLe PIB, indicateur de richesse d'un pays[ modifier | modifier le code ]
De nos jours le produit intérieur brut (PIB) sert d'indicateur de la création de richesse par un pays au cours d'une année. La richesse est évaluée par la valeur d'échange en conformité avec la prééminence accordée au marché . Le PIB est contesté à la fois sur sa pertinence économique et sur sa validité en tant...
Date: 2017-03-27 03:05:22
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours d economie de l entreprise / creation de richesse par l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / politique d'innovation de l'entreprise / objet social d'entreprise
Aider les petites entreprises à obtenir des prêts ...
PertinenceAu cours des 10 dernières années, les petites entreprises ont reçu plus de 9,4 milliards de dollars sous forme de financement garanti par des actifs, ce qui représente plus de 76 000 prêts consentis.
Qui est admissible?
Les petites entreprises canadiennes existantes ou en démarrage à but lucratif dont le chiffre d'affaires annuel brut est inférieur ou égal à 10 millions de...
Date: 2017-03-29 12:37:52
Site : ic.gc.caThèmes liés : cours d economie de l entreprise / financement achat d entreprise / banque populaire d'entreprise / credit pour achat d'une entreprise / agent commercial d'entreprise
APSQ » Blog Archive » Exemples de code d’éthique et de ...
PertinenceExemples de code d'éthique et de déontologie
July 16, 2005, 15:00
Les exemples concrets de codes d'éthique et de déontologie abondent partout où les organismes, fédérations, regroupements, associations et autres entités du même genre administrent des pouvoirs ou des fonds provenant de leurs membres ou de la population.
Nous avons donc regroupé ici même une série d'exemples tirés de...
Site : http://www.apsq.net
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / direction administrative d'une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise
Conditions générales de vente et d’entreprise | Group Vrebos
PertinenceConditions générales de vente et d'entreprise
Nos conditions générales de vente et d'entreprise sont réputées acceptées par nos clients, même lorsqu'elles sont en contradiction avec leurs propres conditions générales ou particulières et que ces dernières stipulent prévaloir sur les nôtres. Les conditions générales et particulières du client nous engagent exclusivement dans...
Site : http://www.group-vrebos.be
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise construction / conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise
L'entreprise et son environnement - Industrie - Onisep
PertinenceComment une entreprise industrielle évolue-t-elle avec le contexte historique et géographique ? Quelles modifications réalise-t-elle, dans le temps et dans l'espace, pour s'adapter au changement et à ses conséquences ? En quoi et comment ces transformations affectent-elles les métiers ?
Distinguer la simple collecte d'information de la structuration des connaissances
Connaître les...
Site : http://kitpedagogique.onisep.fr
Artisanat (France) — Wikipédia
PertinencePrésentation[ modifier | modifier le code ]
L'artisan [3] est un petit entrepreneur, producteur de biens ou de services. Il est inscrit sur le répertoire des métiers. Il ne peut pas employer plus de 10 salariés. Selon la loi du 5 juillet 1996, doivent être immatriculées au répertoire des métiers les personnes qui n'emploient pas plus de dix salariés et qui exercent une activité...
Date: 2017-03-27 00:35:07
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / formation gestion d'entreprise chambre des metiers / metier d entreprise / qualite chef d'entreprise / qualite chef d entreprise
DEF – Solutions et services de systèmes de sécurité incendie
PertinenceEN SAVOIR PLUS
Dans le cadre d'une étude menée auprès des clients d'AFNOR Certification, les entreprises interrogées ont toutes souligné le retour sur investissement rapide de leur démarche de certification environnementale.
Elle leur a notamment permis de :
Diminuer d'environ 15% leurs consommations d'eau et d'énergie,
Réduire de près de 25% l'utilisation de matières...
Site : http://www.defonline.com
Avocats du droit des sociétés et du travail, le cabinet ...
PertinenceLe CABINET CATRY est un cabinet d'avocats qui conjugue la compétence et le professionnalisme de 4 avocats , en matière de :
création et de transmission d'entreprise,
assistance juridique aux sociétés : SARL, SAS, SCI, AGO, etc.
droit des affaires : contrats commerciaux, agent commercial, entreprise en difficulté,
bail commercial : rédaction, renouvellement, déplafonnement,
droit du...
Site : cabinet-catry.com
