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objet fondation d'entreprise
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Le journal de communication interne, un agent des enjeux ...
PertinenceLe journal de communication interne, un agent des enjeux stratégiques organisationnels
Laurent Morillon
Français English
Parmi les écrits circulant au sein des organisations, le journal de communication interne est un outil stratégique commandité par la direction, véritable institution dans certaines entreprises. Nous nous proposons de réfléchir dans cet article à l'agentivité de ce...
Site : http://semen.revues.org
Thèmes liés : communication d'entreprise interne / journal d'entreprise interne / journal d'entreprise communication interne / technologie de l'information et de la communication dans l'entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf
Le crédit d'impôt recherche | Direction Générale des ...
PertinenceQu'est-ce que le crédit d'impôt recherche (CIR) ?
Le crédit d'impôt recherche (CIR) est défini à l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) . Ce dispositif a pour objectif de diminuer le coût des opérations de recherche-développement (R&D) des entreprises afin d'accroître leur compétitivité.
Le CIR est un crédit d'impôt de :
30 % sur les dépenses de...
Date: 2017-03-29 10:35:58
Site : entreprises.gouv.frThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / credit d'impot entreprise innovante / creation d entreprise pour l environnement / cours d economie de l entreprise / credit d'impot entreprise individuelle
Agences conseil en Economie Sociale - Economie@Wallonie
PertinenceQu'est-ce qu'une agence-conseil en économie sociale?
Il s'agit d'une ASBL, d'une fondation, d'une société à finalité sociale ou encore d'une coopérative agréée par le Conseil national de la coopération qui a pour objet social principal le conseil à la création et à l'accompagnement d'entreprises d'économie sociale dont la moitié au moins sont des entreprises d'économie sociale...
Site : http://economie.wallonie.be
30 Millions D'amis - Le Journal De La Protection Animale
PertinencePar McCallen, le 25-04-2015
Cette Fondation, comme d'autres d'ailleurs se garde bien d'ouvrir un établissement car c'est ce qui pose le plus de problèmes... car,en plus de la gestion, ces refuges et dispensaires variés se heurtent à la mise en conformité, à la législation, aux réalités du travail quotidien et de ses sauvetages difficiles, aux réalités financières et aux...
Site : http://www.lejpa.com
Thèmes liés : objet fondation d'entreprise / forme d'entreprise en france / gestion financiere d une entreprise / journal d'entreprise / journal d entreprise
La fondation - Laboratoires Genevrier
PertinenceAccueil La fondation
La fondation
Mettre à la disposition des professionnels de santé des méthodes et outils pédagogiques de qualité professionnelle, pertinents, développés dans des délais rapides et régulièrement réévalués : tel est l'objectif visé par « SOPHIA, Fondation d'Entreprise Genevrier ».
L'expérience SOPHIA
Crée en novembre 2005, « SOPHIA, Fondation d'Entreprise...
Site : http://www.laboratoires-genevrier.com
Thèmes liés : objet fondation d'entreprise / objet social d'entreprise / sante d'une entreprise / sante d une entreprise / aide d entreprise
Lancement de la fondation d'entreprise MARTELL
PertinenceEmail | +33 7 84 32 37 25
CONTACT COMMUNICATION ET M�?DIA
FONDATION D'ENTREPRISE MARTELL
Email | +33 1 45 53 62 74
Raphaela Allouche
Mentions légales | En savoir plus
Mentions Légales
Introduction
Les conditions générales suivantes s'appliquent à tous les utilisateurs ou visiteurs du site www.fondationentrentreprisemartell.com. L'accès ou la visite de ce site vaut acceptation pure...
Date: 2016-11-07 15:04:41
Site : http://www.fondationdentreprisemartell.comThèmes liés : objet fondation d'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / droit d'image dans l'entreprise
Fondation (institution) — Wikipédia
Pertinence27 juin 1921
relative aux associations sans but lucratif et fondations distingue deux catégories de fondations : les fondations d'utilité publique et les fondations privées (articles 27 à 45). La constitution de toute fondation doit être constatée dans un acte authentique établi par un notaire. En outre, une fondation d'utilité publique n'acquiert la personnalité juridique que...
Date: 2017-03-26 22:23:02
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : objet fondation d'entreprise / nombre d'entreprise publique en france / forme d'entreprise publique / ressources d'une entreprise publique / creation d entreprise pour l environnement
Fondation d’Entreprise | Le Conservateur
PertinenceFondation d'Entreprise
La Fondation d'entreprise Le Conservateur est solidaire de vos projets
En créant en 2009 la Fondation d'Entreprise Le Conservateur, le Groupe s'engageait à prolonger ses valeurs mutualistes en s'inscrivant dans une démarche de soutien de toutes les formes de solidarité entre les hommes.
La Fondation d'Entreprise Le Conservateur privilégie les actions de proximité sur...
Date: 2017-03-28 16:51:23
Site : http://www.conservateur.frThèmes liés : objet fondation d'entreprise / identite culture et projet d'entreprise / la culture et le projet d'entreprise / culture et le projet d entreprise / projet de creation d'une entreprise
Journal Officiel - Accueil
PertinenceComment rechercher une annonce ?
Renseignez au moins l'un des champs suivants pour accéder aux annonces : recherche libre (sur le texte intégral des annonces), par thème, par type d'entité (associations loi du 1er juillet 1901, associations syndicales de propriétaires, fondations-fondations d'entreprise, fonds de dotation) et par type d'avis (création, modification, dissolution,...
Date: 2016-12-26 13:17:12
Site : http://www.journal-officiel.gouv.frFONDATION D'ENTREPRISE SODEBO - net1901.org
PertinenceFONDATION D'ENTREPRISE SODEBO
Dernière mise à jour : moins de 3 ans (06/08/2016)
Objet : concevoir, assister et entreprendre, sans recherche de but lucratif, toute activité d’intérêt général dans tous domaines et, en particulier, dans les domaines de la recherche médicale, de la recherche scientifique appliquée, en particulier dans le domaine de l’alimentaire, de la santé, de l’humanitaire, de la...
Site : http://www.net1901.org
Thèmes liés : objet fondation d'entreprise / recherche sante d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / recherche d une entreprise / economie generale et d entreprise
Bouygues — Wikipédia
PertinenceRésultat net (part du groupe) : -65 MEUR
Effectif : 7 947
Alstom[ modifier | modifier le code ]
Article détaillé : Alstom .
En avril 2006, le groupe Bouygues acquiert la participation de 21,03% détenue par l'�?tat dans le capital du groupe industriel Alstom, et devient son actionnaire majoritaire. Fin juin 2006, la Commission Européenne lui accorde son feu vert pour cette prise de...
Date: 2017-03-27 13:43:49
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / creation d entreprise pour l environnement / marche de l immobilier d entreprise
Mentions légales | Connaissance des Énergies
PertinenceConditions générales d'utilisation du site
L'utilisation du site « www.connaissancedesenergies.org » implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site « www.connaissancedesenergies.org » sont donc invités à...
Site : connaissancedesenergies.org
Thèmes liés : objet fondation d'entreprise / flux d'information dans l'entreprise / flux d information dans l entreprise / economie d energie entreprise / economie generale d entreprise droit
Le blog de la Caisse d’Epargne Hauts de France - # ...
PertinenceLa Caisse d'Epargne Hauts de France fête ses 1 an Click To Tweet
Il y a tout juste un an naissait la Caisse d'Epargne Hauts de France.
Issue du rapprochement des Caisse d'Epargne Picardie et Nord France Europe, la Caisse d'Epargne Hauts de France est une banque régionale, puissante et performante, dont l'ensemble des atouts et des ambitions est tourné vers le développement économique de la...
Site : http://blog.caisse-epargne-hautsdefrance.fr
Guide des associations et fondations habilitées à recevoir ...
PertinenceComment obtenir la reconnaissance d'utilité publique ?
Les conditions
Le décret de reconnaissance d'utilité publique
Les conséquences de la reconnaissance
Une fondation sera reconnue d'utilité publique à la triple condition :
de réaliser une oeuvre d'intérêt général à but non lucratif
d'être dotée de ressources suffisantes
et d'être indépendante à la fois des fondateurs et de la...
Site : http://www.generosite.org
Thèmes liés : objet fondation d'entreprise / ressources d'une entreprise publique / comite d'entreprise fonction publique hospitaliere / comite d'entreprise fonction publique / forme d'entreprise publique
Patrimoine – Fondation d'Entreprise Crédit Agricole ...
PertinenceAssociation Le Fil d'Ariane
Mairie de Saint Pons - 04400 SAINT PONS
Association culturelle créée en 2004, par une trentaine d'adhérents et des donateurs ponctuels.
Ses missions
Rénovation, conservation et valorisation du patrimoine de Saint Pons en complément des actions programmées par la municipalité
En répertoriant le patrimoine culturel et architectural de la commune (privé ou...
Site : http://www.fondation-capca.com
Thèmes liés : projet d'entreprise credit agricole / comite d entreprise credit agricole / projet de creation d'une entreprise agricole / objet fondation d'entreprise / credit d'entreprise
Peut-on choisir librement le nom d'une association ...
PertinenceUne association peut choisir librement son nom.
Les intitulés suivants sont admis : association, amicale, club, ligue, cercle, mouvement, syndicat (par exemple, syndicat du logement et de la consommation), société (par exemple, société protectrice des animaux).
Quand une association n'est composée que d'associations, elle constitue une union mais peut aussi en pratique s'appeler...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : nom d'entreprise deja pris / nom d'entreprise original / creer un nom d'entreprise / creer un nom d entreprise / des noms d'entreprise
Entreprise responsable – Paris.fr
PertinenceDans le cadre de sa politique de soutien à la création d'entreprise, le Département de Paris apporte son aide à une couveuse parisienne, créée en tant que CAE.
(>> Liste des couveuses à Paris)
La coopérative ALTER BATIR
Une CAE qui intervient dans les secteurs du bâtiment et de l'écoconstruction. Afin de remédier au manque d'entrepreneurs qualifiés dans le domaine de...
Date: 2017-03-29 13:14:07
Site : paris.frThèmes liés : gestion d'entreprise en france / formation gestion d'entreprise chambre des metiers / formation en gestion d'entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise / conseil en gestion d'entreprise tpe
Mécénat d'entreprise et dons aux associations ...
PertinenceAccueil professionnels > Fiscalité > Allégements fiscaux >Mécénat d'entreprise et dons aux associations
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Mécénat d'entreprise et dons aux associations » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise / association fiscaliste d'entreprise
L' Architecture d’Entreprise - Urba EA
PertinenceExecutive summary
Qu'est ce que l'Architecture d'Entreprise ?
L'Architecture d'entreprise (AE ou EA - Enterprise Architecture) est un levier majeur pour définir et piloter les transformations du Système d'information (SI) des organisations.
La diversité et la complexité des transformations (notamment, mais pas exclusivement, sur le numérique) conduites en parallèle par les entreprises...
Site : http://www.urba-ea.org
L'actionnariat des laboratoires pharmaceutiques Pierre Fabre
PertinenceUNE STRUCTURE ACTIONNARIALE ORIGINALE
Une entreprise détenue par une Fondation et par ses salariés dans des proportions qui la mettent à l'abri des surprises spéculatives, voilà mon objectif pour assurer sa pérennité.
M. Pierre Fabre
Les Laboratoires Pierre Fabre sont majoritairement contrôlés par une Fondation reconnue d'utilité publique (par décret du 6 avril 1999) : la...
Date: 2017-03-29 08:44:19
Site : http://www.pierre-fabre.comThèmes liés : representation des salaries dans l'entreprise / la vie du salarie dans l'entreprise / vie du salarie dans l entreprise / surveillance des salaries dans l'entreprise / formation des prix dans l entreprise
Le crédit d'impôt recherche : la fiscalité au service de l ...
PertinenceLe crédit d'impôt recherche : la fiscalité au service de l'innovation
Le crédit d'impôt recherche : la fiscalité au service de l'innovation
le 24 février 2017 rédigé par Eve D'onorio MaFiscalite.com
Partager le sur :
Article rédigé par Eve d'Onorio di Méo (avocat fiscaliste) et Thomas Ramon (Elève avocat).
Le crédit d'impôt est une déduction de l'impôt calculé selon le...
Site : https://www.mafiscalite.com
Fondation Claire et François | Fondation d'entreprise pour ...
PertinenceLe Fonds de Dotation Claire et François pour l'Enfance...
...A pour objet d'accompagner et de soutenir toute...
Site : http://www.fondation-c-et-f.com
Thèmes liés : objet fondation d'entreprise / objet d entreprise / generale d'entreprise / generale d entreprise
Les associations loi 1901, leur composition, structure et ...
PertinenceCE QU'IL FAUT SAVOIR SUR LE FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS
Quelques définitions
L'Association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux contrats et...
Date: 2014-08-15 09:08:24
Site : http://www.rene-84.comL'apport financier en micro-crèche
Pertinencein Article , Financier
Aujourd'hui, je vous parle d'une question qui m'est posée très souvent : peut-on monter une micro-crèche sans apport financier ? Je vais essayer d'y répondre le plus objectivement possible, mais avant de commencer, sachez que beaucoup de choses peuvent être négociées (attention : je parle de mon expérience, mais je ne suis pas banquière ou comptable...
Site : https://my-micro-creche.com
Participez à la consultation du projet de Loi PACTE, la ...
PertinenceParticipez à la consultation du projet de Loi PACTE, la contribution de Proxinvest
par Proxinvest
Jusqu'au 5 février 2018, le gouvernement a ouvert à la consultation le PACTE (Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises). Dans un objectif de co-construction législative, les citoyens et membres de la société civile sont appelés à commenter les...
Site : http://www.proxinvest.fr
Le crédit d'impôt recherche - entreprises.gouv.fr
PertinenceQu'est-ce que le crédit d'impôt recherche (CIR) ?
Le crédit d'impôt recherche (CIR) est défini à l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) . Ce dispositif a pour objectif de diminuer le coût des opérations de recherche-développement (R&D) des entreprises afin d'accroître leur compétitivité.
Le CIR est un crédit d'impôt de :
30 % sur les dépenses de...
Site : entreprises.gouv.fr
Handiplace - Créer ou reprendre une entreprise
PertinencePersonnes Handicapées > Vous souhaitez travailler
Créer ou reprendre une entreprise
Un demandeur d'emploi bénéficiaire de la loi 2005-102 du 11 février 2005 et qui souhaite exercer une activité indépendante peut avoir accès aux aides publiques prévues (sous certaines conditions) pour les créateurs d'entreprises :
l'aide à l'exercice d'une activité non salariée,
l' ACCRE (Aide au...
Site : http://www.handiplace.org
IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités imposables ...
Pertinence- les fonds de dotation.
Enfin, des précisions sont apportées sur la situation, au regard du champ d'application du 5 de l' article 206 du CGI , des organismes à but non lucratif n'ayant pas leur siège social en France.
I. Associations régies par la loi du 1er juillet 1901
Il convient de souligner que si une association peut se prévaloir d'une exonération d'impôt sur les sociétés,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Vous êtes une entreprise? | CIBTP
PertinenceDernière mise à jour : 08/01/2018 14:21
1L'obligation de demander la Carte BTP s'applique-t-elle à toutes les entreprises ?
La Carte BTP est en vigueur pour toutes les entreprises visées par le décret n°2016-175 du 22 février 2016 à compter du 22 mars 2017 avec les modalités suivantes :
La demande de Carte BTP accompagne obligatoirement toute nouvelle demande de détachement de...
Site : https://www.cartebtp.fr
Entreprise Citoyenne - Responsabilité sociale, citoyenneté ...
PertinenceEntreprise Citoyenne - Responsabilité sociale, citoyenneté et développement durable des entreprises et fondations d'entreprise
Consom'acteurs
Le rôle civique que l'entreprise se doit d'honorer dans son environnement n'échappe plus à personne. De nos jours il est donc devenu nécessaire et légitime pour l' entreprise de s'intéresser aux problèmes de la cité. Les entreprises auxquelles...
Site : http://www.entreprise-citoyenne.com
Thèmes liés : politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / gestion des flux d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / flux d'information entre l'entreprise et sa banque
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt ...
Pertinence2016-12-07T16:50:52.000+01:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses confiées hors de l'entreprise
Les dépenses exposées pour la réalisation d'opérations de recherche, confiées à des organismes de recherche publics ou à des organismes assimilés ( code général des impôts [CGI], art. 244 quater B, II-d ), ou...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : recherche nom pour creation d'entreprise / recherche financement pour creation d'entreprise / recherche creation d'entreprise / recherche associe pour creation d'entreprise / recherche de l'entreprise
Cnam - Paris - Services aux entreprises
PertinenceServices aux entreprises
La taxe d'apprentissage
Les TPE, PME, PMI, grandes entreprises ou multinationales, les entreprises nous font confiance. Vous aussi, soyez partenaire du Cnam.
Accompagner le changement, anticiper les mutations, perfectionner les compétences de vos collaborateurs.
Nos formations s'organisent en discontinu ou en continu, de quelques heures à plusieurs semaines.
Site : http://www.cnam-paris.fr
Créer son entreprise: Mode d'emploi de l'administration
PertinenceTout comme la naissance d'un enfant que vous allez déclarer à la mairie, il faut faire reconnaitre son entreprise aux yeux de l'administration pour se lancer à son propre compte. Ainsi, l'administration pourra constituer une "carte d'identité" de l'entreprise avec un nom, une adresse, une date de naissance, un lieu, ou encore une nationalité. Mais que faut-il faire auprès de...
Comparez 26 des TOPS compagnies de déménagement à Montréal ...
PertinenceDéménagement La Capitale
Si une entreprise a réussi à percer le marché du déménagement au Québec, c'est bien elle! Sa bosse, elle la roule depuis 21 ans déjà et des clients, elle en satisfait des milliers chaque année.
Une histoire d'excellence
Dire qu'en 1994, à Montréal, la compagnie était à ses débuts, n'ayant pour outils qu'un camion d'occasion et une détermination à tous...
Site : http://soumissionsdemenageurs.ca
Thèmes liés : note d'information demenagement entreprise / demenagement locaux d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / prix d une entreprise de demenagement / mise en valeur de l offre d une entreprise
Produits et Solutions - EISL
PertinenceSolutions en Assurances de Dommages
Dommages-Ouvrage
Assurance obligatoire
Le contrat d'assurance Dommages-Ouvrage (DO) couvre le maître de l'ouvrage et les propriétaires successifs pour le financement des travaux de réparation des désordres couverts par la garantie décennale.
Objet du contrat
Le droit français a souhaité assurer au propriétaire d'un immeuble une protection forte...
Site : http://eisl.eu.com
Thèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / cours d economie de l entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / objet contrat d'entreprise
CCT des industries horlogère et microtechnique suisses ...
PertinenceChamp d'application du point de vue territorial déclaré de force obligatoireChamp d'application du point de vue du genre d'entreprise déclaré de force obligatoireChamp d'application du point de vue personnel déclaré de force obligatoire
Durée de la convention
Détails CCT conformes à la sélection des critères en haut
Vue d'ensemble CCT
49'486 dont environ 22'500 femmes (2016)
Site : http://www.service-cct.ch
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments ...
PertinenceBIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments amortissables
I. Éléments corporels
La plupart des éléments corporels que comprend l'actif d'une entreprise (bâtiments, mobilier, matériel, outillage, etc.) diminuent de valeur en raison de la vétusté ou de l'usure résultant du temps ou de l'usage. Leur dépréciation constitue une perte réelle qui réduit à due concurrence le...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET ...
Pertinencen ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site : http://www.ohada.com
Fondation MMA Solidatité – Handicap
PertinenceLa Fondation MMA solidarité
Fondation d'entreprise au service du handicap
Depuis sa création en 1983, la Fondation MMA Solidarité a soutenu plus de 2 000 projets qui ont aidé plus de 20 000 personnes en situation de handicap.
Objet de la Fondation MMA Solidarité
Sous l'égide de la Fondation de France, la Fondation MMA Solidarité a pour objet, notamment dans la zone d'activité...
Site : https://www.mma.fr
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise pour personne handicape / objet fondation d'entreprise / creation d entreprise de service / aide creation d'entreprise jeune / exemple projet creation d'entreprise
La réforme des aides à l’emploi – 2017 - ASBL Mode d ...
PertinenceLa réforme des aides à l'emploi - 2017
La réforme des aides à l'emploi - 2017
LA REFORME DES AIDES A L'EMPLOI :
Le paysage des aides à l'emploi wallonnes connaîtra une importante réforme durant l'année 2017.
Cette réforme prendra effet en juillet 2017. Jusqu'à l'arrivée des nouvelles aides à l'emploi, les aides existantes restent accessibles pour les bénéficiaires dans les...
Site : http://www.modedemploiasbl.be
Les fondations - fr.slideshare.net
PertinenceAucune remarque pour cette diapositive
Les fondations
1. Ecole Mohammadia d'ingénieurs Département Génie civil- BPC LES FONDATIONS Professeur M.L.ABIDI 1 Source: www.almohandiss.com
2. Source: www.almohandiss.com Sommaire Généralités 1) 2) 3) 4) 5) Fonctions des fondations Différents types de fondations Les tassements différentiels Facteurs de choix du type de fondation Origines...
Site : https://fr.slideshare.net
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / sources d information pour l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d information et de communication dans l entreprise
Michael Porter — Wikipédia
PertinenceIntroduction[ modifier | modifier le code ]
Michael Porter est célèbre pour son analyse de la façon dont une entreprise peut obtenir un avantage concurrentiel (ou avantage compétitif) en maîtrisant mieux que ses concurrents les forces qui structurent son environnement concurrentiel. Cette maîtrise des forces de la concurrence s'illustre par le déploiement d'une chaîne de valeur qui...
Date: 2018-04-12 17:08:58
Site : https://fr.wikipedia.orgL’histoire d’entreprise : l’état de lieux - OpenEdition Journals
PertinenceL'histoire d'entreprise : l'état de lieux
Sylvie Lefranc
Français English
C'est dans un contexte général de revalorisation de l'entreprise mais aussi des sciences humaines que l'on peut situer l'essor de l'histoire d'entreprise. Cette dernière puise ses éléments fondateurs dans la Business et la Public History américaines. L'évolution de cette pratique originale repose ainsi sur deux...
Site : journals.openedition.org
N° 3097 - Rapport d'information de M. Laurent ...
PertinenceINTRODUCTION 9
I. LA CRÉATION DE BPIFRANCE : UNE RATIONALISATION DES STRUCTURES PUBLIQUES DE FINANCEMENT POUR UNE INTERVENTION EFFICACE 15
A. UNE INSTITUTION ORIGINALE AUX MISSIONS MULTIPLES 15
1. L'installation rapide de la nouvelle structure 15
a. Une mise en place rapide entre la loi de 2012 et le décret de juillet 2013 15
b. Le déploiement d'une large gamme d'instruments financiers 19
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : politique d'investissement d'une entreprise / financement des investissements d'une entreprise / information du comite d'entreprise sur l'utilisation du cice / systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / systeme d'information dans l'entreprise exemple
Circulaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
PertinenceCirculaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
application du régime juridique du contrat de travail à durée déterminée et du travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux du travail, de...
Date: 2015-10-25 15:49:31
Site : http://conseillerdusalarie.free.frThèmes liés : culture d'entreprise et identite au travail / culture d'entreprise et engagement au travail / travail emploi comite d'entreprise / usage d'entreprise en droit du travail / travail sur les valeurs de l'entreprise
David Hirsch avocat
PertinenceReprésentation en Comité du contentieux fiscal douanier et des changes
Aide au paramétrage de systèmes d'informations
Obtention de certifications douanières
Obtention de rescrits / advanced rulings auprès des autorités fiscales ou douanières en France ou en Suisse ...
EXEMPLES DE SUJETS TRANSVERSAUX MULTISECTORIELS
FISCALITE INDIRECTE / TVA
Holdings : traitement droit à déduction TVA...
Site : http://dhavocat.com
INTRODUCTION AU DROIT ET A LA GESTION D'ENTREPRISE - Cours ...
PertinenceINTRODUCTION AU DROIT ET A LA GESTION D'ENTREPRISE
Cours : INTRODUCTION AU DROIT ET A LA GESTION D'ENTREPRISE. Recherche parmi 200 000+ dissertations
Par Youcef Bentley o 17 Mars 2016 o Cours o 29 431 Mots (118 Pages) o 325 Vues
Page 1 sur 118
INTRODUCTION AU DROIT ET A LA GESTION D'ENTREPRISE
(M-E PANCRAZI-TIAN)
§1: L'entreprise
A/ La notion d'entreprise
Premièrement,...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
PertinenceLE SEUL ET L'UNIQUE TARIFICATEUR
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Impôt sur le revenu : réduction pour dons à des organismes ...
PertinenceVotre don peut prendre l'une des formes suivantes :
Versement de sommes d'argent,
Don en nature (une oeuvre d'art par exemple),
Versement de cotisations,
Frais engagés dans le cadre d'une activité bénévole .
Don sans contrepartie
Pour bénéficier de la réduction d'impôt, votre versement, quelle qu'en soit la forme, doit être fait sans contrepartie directe ou indirecte à votre...
