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representation des salaries dans l'entreprise
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La région Nouvelle-Aquitaine
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La région Nouvelle-Aquitaine
Nous rassemblons dans ce dossier les éléments utiles aux opérateurs du secteur emploi formation sur les compétences de la nouvelle région, les caractéristiques du territoire couvrant 12 départements, la mise en place de la nouvelle politique régionale, la réorganisation des acteurs sur ce...
Site : http://www.arftlv.org
Thèmes liés : politique d'innovation de l'entreprise / cours d economie de l entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement
La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans le ...
PertinenceLa gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans le secteur touristique : Cas de Sofitel
Taille du fichier : 53.71 KB
Format : .Pdf
Inviter des ami(e)s
Description et extraits du document
La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) est issue d'une évolution de la fonction "ressources humaines". Elle s'est progressivement substituée à la traditionnelle...
Site : http://www.mawarid.ma
Cumul fonctionnaire creation entreprise
PertinenceAccueil > Droit de créer une entreprise > Fonctionnaire et entreprise
Cumul fonctionnaire creation entreprise
Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur...
Site : aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : demarches pour la creation d'une entreprise / demarches administratives pour la creation d'une entreprise / demarche a suivre pour la creation d'une entreprise / societe generale d'entreprises / genre d'activite entreprise
L'entreprise culturelle, une entreprise comme les autres
PertinenceJournal d'annonces légales et d'informations économiques pour le département du Rhône
L'entreprise culturelle, une entreprise comme les autres
- Charlotte MOUNARD - Economie
© Alain Comte - Petit-déjeuner débat organisé en partenariat avec l'Auditorium et le Tout Lyon Affiches
La culture est plus souvent renvoyée à l'univers artistique (cette « exception culturelle » française)...
Site : https://www.le-tout-lyon.fr
Bigard (entreprise) — Wikipédia
PertinenceHistorique[ modifier | modifier le code ]
Après avoir optimisé son organisation industrielle, fixant par exemple dans ses ateliers des «pauses pipi» à des heures imposées [2] , il met à profit les années 1990 et 2000 pour réaliser des acquisitions d'autres sociétés dans ce secteur difficile de la transformation de la viande : en 1995, c'est l'acquisition du groupe Arcadie (7 sites de...
Date: 2018-04-12 19:24:42
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : representation des salaries dans l'entreprise / engagement des salaries dans l'entreprise / surveillance des salaries dans l'entreprise / salaries dans l entreprise / chiffre d affaire des entreprise
AMF - assurance pour association et asbl - Protection ...
PertinenceOISP, EFT, AFT, Missions Locales : comment être en ordre avec la loi et avec vos assurances ?
La loi du 15 juin 2006 sur les marchés publics impose à toutes les OISP, AFT, EFT, Missions Locales,..., de respecter les procédures de passation et d'exécution des marchés publics, notamment pour leurs services d'assurances. Pour vous faciliter ces démarches, nous avons organisé pour vous un...
Date: 2018-04-13 03:24:11
Site : http://www.amf-associatif.beDassault Systèmes — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Dassault .
Dassault Systèmes
Charles Edelstenne (président du conseil d'administration)
Personnages clés
Charles Edelstenne (président du conseil d'administration)
Bernard Charlès (vice-président du conseil d'administration, directeur général)
modifier - modifier le code - voir wikidata
Dassault Systèmes est un éditeur de logiciels spécialisé dans...
Date: 2018-06-21 06:55:44
Site : https://fr.wikipedia.orgMaster Professionnel Droit des Affaires et Fiscalité ...
PertinenceHome » Master Professionnel Droit des Affaires et Fiscalité / DJCE
Master Professionnel Droit des Affaires et Fiscalité / DJCE
DOSSIERS D'INSCRIPTION 2018-2019
Vous avez effectué votre master 1ère année à l'Université de Montpellier et souhaitez postuler pour le centre DJCE de Montpellier (soit en priorité sur les autres centres DJCE ou bien uniquement auprès du centre DJCE...
Site : http://www.cde-montpellier.com
Contrat d'apprentissage - L'APPRENTI : Portail national de ...
PertinenceLe contrat d'apprentissage
Le contrat d'apprentissage est un contrat d'alternance, c'est à dire que votre travail se partage entre l'entreprise qui vous emploie et l'établissement de formation où vous suivez des cours.
Il est destiné aux jeunes de 16 à 25 ans révolus ayant satisfait à l'obligation scolaire. Il peut aussi bénéficier aux jeunes d'au moins 15 ans, s'ils justifient avoir...
Site : lapprenti.com
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / objet contrat d'entreprise / cours contrat d entreprise / contrats d entreprise
Cours de Management BTS : Décision dans l'entreprise
PertinenceI - La notion de décision et les différents niveaux de décisison
A. Notion de décision
Décider consiste à choisir une solution en comparant diverses possibilités. Les décisions quotidiennes multiples de tous niveaux stratégiques ou secondaires sont le véritable moteur de l'entreprise. Même si la décision est individuelle la conséquence est toujours collective. Plus de détails sur...
Firmes étrangères - Urssaf.fr
PertinenceConsulter le guide « Employeur sans établissement en France »
Vous êtes un employeur établi à l'étranger. Vous n'avez pas d'établissement en France. Si vous embauchez un salarié en France pour y exercer une activité professionnelle dans cet Etat, il relève obligatoirement du régime français de Sécurité sociale et les cotisations doivent être versées à ce...
Site : urssaf.fr
Votre société étrangère veut s'implanter en Belgique ...
PertinenceVotre société étrangère veut s'implanter en Belgique
1. Vous désirez ouvrir un point de vente ou un centre administratif en Belgique. (succursale)
A. La publication de documents
Si vous voulez ouvrir une succursale en Belgique, vous devez d'abord déposer une série de documents (voir articles 81 et 82 du Code des sociétés ) au greffe du Tribunal de Commerce dans le ressort...
Site : http://www.formalis.be
Pourquoi la SNCF déraille avec Pepy | La Chronique Agora
PertinenceRédigé le 19 février 2018 par Eric Verhaeghe | A la une , Liberalisme , Politique et vie quotidienne
L'ex-patron d'Air France, qui a su adapter son entreprise à la concurrence, règle son compte à Guillaume Pepy qui se verrait bien à la tête d'Air France.
Le rapport de Jean-Cyril Spinetta, ancien président d'Air France, sur l'avenir de la SNCF, ne manque pas de piquant. Ce n'est pas...
Les techniques d'évolution de la masse salariale - Avisée RH
PertinenceDans l'exemple qui est présenté, les augmentations générales prévues sur l'année B sont de 0,80% en février et de 0,70% en novembre.
Au 1er janvier de l'année B, la base de départ est de 100.
Comme les pourcentages d'augmentation sont progressifs, l'application de 0,70% en novembre sur une base de 100,8, ne fait pas 101,5 mais bien 101,5056.
Le chiffre qui figure dans la...
Site : http://www.aviseerh.com
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / cours economie d'entreprise 1ere annee / cours d'economie d'entreprise 1ere annee / representation des salaries dans l'entreprise / evolution de la fonction rh dans l'entreprise
Démission - Transport routier - La convention collective
PertinenceDémission dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 29/03/2017
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En savoir plus sur la convention collective transport routier
TITRE II : Administration - Statuts - Décret n° 55-1297 du 3 octobre 1955 modifié - Annexe I à l'accord du 17 décembre 2001 sur la CARCEPT
... Article En vigueur non étendu en date du février La...
Site : http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / temps de travail accord d entreprise / contrat de travail d entreprise / droit du travail anciennete dans l'entreprise / travail emploi comite d'entreprise
Portail du Droit du travail, Conseiller du salarié ...
PertinenceLe portail juridique du droit du travail
Le portail juridique du droit du travail assiste et oriente les chefs d'entreprises et les salariés dans les divers questionnements qu'ils peuvent rencontrer dans leur carrière concernant les droits et devoirs de chacun dans le monde du travail.
Cette vitrine dédiée au grand public et aux entreprises de toutes tailles, centralise et diffuse l'essentiel...
Référentiel des métiers de la finance d'entreprise et de ...
PertinenceVeuillez recopier le texte ci-dessus
Des évènements ponctuels et des mutations progressives sont venus modifier les équilibres professionnels des métiers de la comptabilité: ils concernent tant le microcosme professionnel que l?environnement de la profession. On assiste en effet à une montée en puissance du droit européen qui est de plus en plus source du droit français dans le...
Site : https://recruteurs.apec.fr
redressement judiciaire - dictionnaire-juridique.com
PertinenceREDRESSEMENT DEFINITION
Définition de Redressement
"Redressement" est le nom donné au rétablissement des articles d'un compte financier entaché d'inexactitude ou de fraude. C'est ainsi que l'on parle de "redressement d'écritures" et de "redressement fiscal".
Le "redressement judiciaire" est une procédure collective qui est ouverte lorsqu'une entreprise ne se trouve plus en mesure de faire...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / annonces d'entreprise en redressement judiciaire / prix d'une entreprise en redressement judiciaire / article de l entreprise / annonce d'entreprise en liquidation judiciaire
La protection sociale du dirigeant selon la forme de l ...
PertinenceEspaces adhérents
La protection sociale du dirigeant selon la forme de l'entreprise
Découvrez toutes les réponses à vos questions dans notre synthèse pratique sur les choix des différents régimes sociaux qui s'offrent aux dirigeants.
Statut assimilé-salarié ou statut des Travailleurs Non-Salariés (TNS) : quelles sont les entreprises concernées, le taux et les prestations sociales...
Site : https://www.eovi-mcd.fr
Master 2 spécialité Management des ressources humaines et ...
PertinenceLocalisation géographique possible pour ce Master :
Pour toute information complémentaire, vous pouvez vous référer au site Web de la composante en cliquant ici.
Compétences à acquérir
Maîtrise des théories économiques, sociologiques, juridiques, des aspects méthodologiques et techniques des domaines de la stratégie, du management des ressources Humaines, du management de et...
Site : http://formations.univ-reims.fr
Thèmes liés : outil de gestion des ressources humaines de l'entreprise / gestion des ressources humaines et strategie d'entreprise / gestion des ressources humaines et performance de l'entreprise / gestion des ressources humaines de l'entreprise / gestion des ressources humaines de l entreprise
Créer une SAS – Tout savoir sur le statut SAS
PertinenceTout savoir sur le statut SAS
La SAS : à quoi correspond ce statut ?
La société par actions simplifiée ou SAS est un statut juridique d'une société commerciale. En une vingtaine d'années d'existence, la SAS est devenue la deuxième forme de sociétés la plus utilisée en France. Selon les chiffres de l'Insee, 39 % des entreprises créées en France en 2014 ont été des SAS.
Dans le cas...
Site : http://creer-une-sas.net
Thèmes liés : forme d'entreprise sas / creation d entreprise pour l environnement / source d'information pour l'entreprise / forme juridique de l'entreprise avantages et inconvenients / sources d information pour l entreprise
Résultat imposable à l'impôt sur le revenu (IR) ou à l ...
PertinenceRésultat imposable à l'impôt sur le revenu (IR) ou à l'impôt sur les sociétés (IS)
Résultat imposable à l'impôt sur le revenu (IR) ou à l'impôt sur les sociétés (IS)
L'année de la création, les obligations déclaratives en matière de résultat diffèrent selon l'impôt dû : impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés.
Obligations déclaratives des entreprises soumises à...
Date: 2018-06-21 21:19:59
Site : https://www.impots.gouv.frRépartition géographique des emplois | Insee
PertinenceNote : les aires urbaines sont classées selon la part des CFM en 2006.
Source : Insee, recensements de la population de 2006 (exploitation complémentaire au lieu de travail) et de 1982 (sondage au quart au lieu de travail).
Une déconcentration au profit des métropoles régionales
Toutes les aires urbaines de plus de 200 000 emplois ne sont pas concernées de...
Site : https://www.insee.fr
Thèmes liés : entreprise et l'emploi / emploi dans l entreprise / la logistique nouvelle fonction de l'entreprise / fonction logistique de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Organisation du temps de travail - observatoire-equilibre.com
PertinenceLe Groupe La Poste - Télétravail
Présentation de l'entreprise : LA POSTE Secteur d'activité : Services Effectifs (France/Monde): 238 000 Implantation géographique : France Contexte de l'action : Mieux concilier vie personnelle et vie professionnelle est un souhait partagé par de nombreux postiers, et constitue un élément de base du bien-être au travail. Le 25 juin [...]
SFR - Travail à Distance
Présentation de l'entreprise Secteur d'activité : Télécommunications Effectif : 8 500...
Site : http://www.observatoire-equilibre.com
Thèmes liés : entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise / la vie privee du salarie dans l'entreprise / travail de groupe dans l entreprise / la vie du salarie dans l'entreprise
Culture d'entreprise — Wikipédia
PertinenceLa culture de l'entreprise permet de maintenir une cohésion, elle unit le personnel autour du nom, des produits , des services , des clients , de l' image de marque . Elle peut donc devenir un facteur de performance en rassemblant le personnel, en le motivant. [3]
La culture d'entreprise peut également avoir un rôle dans le recrutement , en permettant aux futurs salariés de se reconnaître...
Date: 2018-06-08 11:36:38
Site : https://fr.m.wikipedia.orgBilan comptable — Wikipédia
PertinenceFinalités du bilan comptable [ modifier | modifier le code ]
Le résultat du bilan : Ce que l'on possède moins ce que l'on doit
Le bilan est une « photographie » du patrimoine de l'entreprise qui permet de réaliser une évaluation d'entreprise , et plus précisément de savoir après retraitement (par exemple d'une optique patrimoniale à celle sur option de juste valeur pour l'adoption...
Date: 2018-04-12 15:30:08
Site : https://fr.wikipedia.orgConcours Coup de Pousse 2016 - Les services - Région ...
PertinenceConcours Coup de Pousse 2016
Entreprenez et Innovez en Occitanie/Pyrénées-Méditerranée
Lancement de la 5e édition du Concours "Coup de pousse"
L'entrepreneuriat et l'innovation sont au coeur des actions engagées par la Région Occitanie/Pyrénées-Méditerranée aux côtés des entreprises du territoire. Un des objectifs poursuivis est de favoriser la création et le développement...
Date: 2017-03-29 06:54:55
Site : laregion.frThèmes liés : politique d'innovation de l'entreprise / comment mesurer l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / gestion de projet creation d'entreprise / projet de creation d'une petite entreprise
Baisse des rémunérations dans la fonction RH - Focus RH
PertinenceRechercher un article
Accueil >> Carrière RH >> Emploi et rémunération des RH >> Baisse des rémunérations dans la fonction RH
Emploi et rémunération des RH
Baisse des rémunérations dans la fonction RH
Publié le 10/10/2016 (archived)
Quelles sont les grandes tendances en matière de rémunération 2016-2017 ? Une enquête publiée par le Guide des salaires* fait le point et...
Date: 2017-03-29 11:52:46
Site : http://www.focusrh.comThèmes liés : que represente les ressources humaines pour l'entreprise / importance de la fonction rh dans l'entreprise / fonction rh dans l'entreprise / fonction rh dans l entreprise / fonction ressources humaines dans l'entreprise
Les étrangers au cœur de l’auto-entreprise française ...
PertinenceLes étrangers au coeur de l'auto-entreprise française !
Publié le vendredi 10 juillet 2015 dans Actualité du statut .
Parmi les débats qui animent le plus la communauté en ces temps troublés, on peut aborder la question des étrangers actifs en France. En effet, l'exercice d'une activité professionnelle indépendante déclarée n'est pas réservé, sauf cas...
Site : auto-entrepreneur.fr
Temps de travail : 2017, une année test pour le dialogue social
PertinenceAccueil Temps de travail : 2017, une année test pour le dialogue social
Temps de travail : 2017, une année test pour le dialogue social
Temps de travail : 2017, une année test pour le dialogue social
29/12/16 | Durée du travail et rémunération
29/12/16 | Durée du travail et rémunération Voir l'édition du jour
A partir du 1er janvier, une entreprise pourra déroger aux accords de branche...
Date: 2018-04-13 00:58:34
Site : http://www.editions-legislatives.frArticle TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ...
PertinenceArticle TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Maître Pierre NAÏTALI vous invite à consulter l'article qu'il a rédigé pour la revue TSA :
FUSION : Que deviennent les salariés ?
Le problème posé
Je suis salariée d'une association qui gère trois établissements accueillant des enfants. J'occupe un poste de comptable. C'est une association à taille humaine où j'ai...
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2016-08-03T14:42:35.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Omerta chez Radiall, l’entreprise de Pierre Gattaz ...
PertinenceQuand on passe sur la Nationale 10, impossible de manquer l'entreprise Radiall. Avec ses grands bâtiments métallisés qui éblouissent au soleil, son logo géant et ses grillages bleu et blanc, la firme est l'une des plus importantes du parc industriel nord de Château-Renault. Ce leader mondial de la conception de connecteurs électroniques possède trois autres sites en France, emploie...
Site : http://chateaurenault.blog.lemonde.fr
Trente métiers qui recrutent en Ile-de-France | defi ...
PertinenceAccueil Dossiers Trente métiers qui recrutent en Ile-de-France
Trente métiers qui recrutent en Ile-de-France
Mis à jour le 23 Septembre 2016
© Fotolia Nombre d'offres déposées à Pôle emploi, récurrence des difficultés de recrutement, nouveaux enjeux économiques et sociétaux... Plusieurs indicateurs ont été croisés afin d'identifier trente métiers offrant de bonnes perspectives...
Site : https://www.defi-metiers.fr
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ...
PertinenceArticle TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Accueil Actualités Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Maître Pierre NAÏTALI vous invite à consulter l'article qu'il a rédigé pour la revue TSA :
FUSION : Que deviennent les salariés ?
Le problème posé
Je suis salariée d'une association qui gère trois établissements accueillant des enfants. J'occupe...
Les recours du consommateur en cas de faillite d'une ...
PertinencePétition contre le harcèlement téléphonique
24 février 2017
Vous êtes ici: Accueil / Thématiques / Droit Justice / Les recours du consommateur en cas de faillite d'une entreprise ou d'un commerçant
Les recours du consommateur en cas de faillite d'une entreprise ou d'un commerçant
thematiques 26 mars 2014 UFC-Que Choisir Sarthe
2013 a marqué un record dans le nombre de défaillances...
Site : ufc-quechoisir-sarthe.fr
Thèmes liés : achat d'une entreprise en liquidation judiciaire / guide des sources d'information sur internet pour l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / guide de l'immobilier d'entreprise
Liquidation judiciaire : le sort des créanciers - Aide ...
PertinenceLes créanciers d'une entreprise en liquidation judiciaire se retrouvent doublement affectés par le déclenchement de cette procédure collective. L'exercice de la plupart de leurs droits est gelé et, pour prétendre au paiement de leur dû, ils sont contraints de déclarer leur créance à la procédure.
Le représentant des créanciers de l'entreprise en liquidation judiciaire : le...
Site : http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : achat d'une entreprise en liquidation judiciaire / contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise
Les recours du consommateur en cas de faillite d'une ...
PertinenceLe bio : oui mais où ?
2 février 2018
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Les recours du consommateur en cas de faillite d'une entreprise ou d'un commerçant
thematiques 26 mars 2014 UFC-Que Choisir Sarthe
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2013 a marqué un record dans le nombre de...
Site : ufc-quechoisir-sarthe.fr
luttes_histoire - Ban Asbestos France
Pertinencele 31 avril 2009 et le 25 février 2010
par la Cour d'Appel de Paris
Décembre 1978 : sur deux échantillons de flocage des locaux de ce prestigieux théâtre transmis pour analyse par un technicien du conditionnement d'air à Henri Pezerat, directeur de l'équipe de cristallochimie du laboratoire de chimie des solides de Paris VI, l'un contient bien de...
Date: 2017-12-21 16:27:09
Site : http://www.ban-asbestos-france.comSeine de ménage - CONDITIONS GENERALES DE VENTE
PertinenceSeine de ménage - CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Article 1 - Durée
Les abonnements sont souscrits pour une durée stipulée aux conditions particulières du contrat. Ils sont renouvelables par tacite reconduction à défaut de notification par l'une des parties avec préavis de 1 mois par lettre recommandée avec accusé de réception. Le cachet de la poste faisant foi.
Article 2 - Prix
Site : http://seinedemenage.com
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / presentation de l'entreprise / presentation de l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise
Méthodologie pour la note d'information du CE en vue de sa ...
PertinenceMéthodologie pour la note d'information du CE en vue de sa consultation
Pierre Bonneau et Ghislain Dintzner, avocats, département social, CMS Bureau Francis Lefebvre
Le 05/02/2014 à 09:33
- CMS Bureau Francis Lefebvre
Si la loi de sécurisation de l'emploi a encadré les délais de consultation du comité d'entreprise, le bon achèvement de cette procédure demeure dépendant de...
Date: 2018-04-13 00:58:59
Site : https://business.lesechos.frSécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
PertinenceSécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Le renforcement récent des...
Site : http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : gestion des risques d'entreprise et controle interne / importance systeme d'information entreprise / systeme d'information grande entreprise / systeme d'information entreprise pdf / technologie de l'information et de la communication dans l'entreprise
Inaptitude, invalidité et incapacité - Ressources Humaines ...
PertinenceFocus sur les trajets domicile-travail des salariés franciliens, les conditions de transport et leurs conséquences...
Le Plan Santé Travail 2010-2014
La prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles est une condition du progrès économique et social. Le développement de la santé et du bien-être au travail et l'amélioration des conditions de travail constituent donc...
Site : http://www.agir-mag.com
Thèmes liés : amelioration des conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / gestion des risques dans l'entreprise
Heures supplémentaires : ce qui change, ce qui reste
Pertinence- Une convention ou un accord collectif d'entreprise ou d'établissement (à défaut, une convention ou un accord de branche) détermine le contingent annuel d'heures supplémentaires (c. trav. art. L. 3121-11 modifié).
Attention. Les clauses des accords en vigueur au 21 août 2008 restent applicables en entreprise (loi 2008-789 du 20 août 2008, art. 18-IV ; Conseil constitutionnel,...
Site : http://rfsocial.grouperf.com
Thèmes liés : information comite d'entreprise heures supplementaires / temps de travail accord d entreprise / conditions de travail d une entreprise / travail d entreprise / amenagement du temps de travail en entreprise
Entreprise Prévention - Fiche N° 3-6-5-6 - Plan de ...
PertinencePLAN DE REDRESSEMENT PAR VOIE DE CONTINUATION
PLAN DE REDRESSEMENT PAR VOIE DE CONTINUATION
L'entreprise continue son activité et bénéficie de délais pour régler les dettes antérieures au redressement judiciaire.
Condition pour obtenir l'homologation de ce plan
Les prévisions d'exploitation et de trésorerie doivent permettre de faire face au paiement du courant, au budget d'investissement...
Date: 2017-03-29 10:27:55
Site : http://www.entrepriseprevention.comThèmes liés : representation des salaries dans l'entreprise / dirigeant l entreprise / investissement de l'entreprise cours / plan d'investissement d'une entreprise / conseil de l entreprise
30ème anniversaire d’Initiative France « La création d ...
PertinenceMonsieur le président d'Initiative France,
Monsieur le vice-président et co-fondateur d'Initiative France,
Monsieur le représentant du président de l'association des maires de France,
Monsieur le directeur général du Groupe Caisse des Dépôts, cher Pierre-René Lemas,
Monsieur le directeur général de Pôle emploi, cher Jean Bassères,
Monsieur le président de l'Assemblée des...
Date: 2018-06-22 02:19:27
Site : http://travail-emploi.gouv.frLe comité d’entreprise et l’URSSAF | Ce Services
Pertinence0 Commentaire
De nombreux comités d'entreprise s'interrogent sur les limites quant aux prestations servies aux salariés des entreprises qu'ils représentent. Il serait en effet très dommageable pour un CE, de subir un redressement important suite à un contrôle URSSAF. Il est donc préférable de suivre précisément les préconisations de l'URSSAF émanant de simples...
Site : http://ceservices.fr
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / comite d'entreprise bon d'achat / comite d'entreprise bons d'achat discrimination / fonction comite central d'entreprise / fonction comite d'entreprise
Stages : les obligations de l'employeur - service-public.fr
PertinenceTweeter - Nouvelle fenêtre
Pour éviter les abus, les employeurs du secteur privé, public ou associatif sont soumis à une réglementation stricte concernant l'accueil de stagiaires en milieu professionnel : conditions de recours, durée maximale, rémunération obligatoire, signature d'une convention, nombre maximal de stages en cours, délai entre deux stages... Même si le stagiaire n'est...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : entreprise d'accueil stage / entreprise d'accueil alternance / entreprise d'accueil / entreprise d accueil / contrat d'entreprise en droit du travail
Programme - L’Université du numérique medef
PertinenceAjouter à mon agenda
Antoine AMIEL
Antoine AMIEL est CEO de LearnAssembly, société spécialisée dans le maintien de l'employabilité à l'heure du digital. LearnAssembly conçoit des dispositifs de développement de compétences et développer la culture learning dans les organisations, via des académies, des Moocs et accompagnement d'université d'entreprise. LearnAssembly a touché plus...
Site : https://www.universitedunumeriquemedef.fr
Le droit des sociétés : L'ensemble des règles de droit
PertinenceSpécificités des droits des sociétés
Le droit des sociétés en France est considéré comme l'ensemble des règlements de droit régissant la vie des entreprises.
Ce droit concerne l'intégralité de la vie d'une entreprise. Il s'intéresse entre autres à la création de la compagnie jusqu'à sa liquidation. Ce dispositif prend également en compte d'autres phases de l'entreprise comme...
Date: 2018-06-21 22:46:50
Site : http://www.xn--droit-des-socits-oqbb.com
