Recrutement – Groupe Kardham
PertinenceNous connaissons aujourd'hui une importante croissance, c'est pourquoi notre activité RH s'intensifie.
Au sein de l'équipe Ressources Humaines, vos principales missions sont les suivantes :
Production de la paie (environ 200 collaborateurs) induisant la collecte des variables dans l'outil CEGID Y2,
Participation aux DSN,
Gestion administrative du personnel : création des dossiers de...
Site : http://www.kardham.com
Créer un site Internet | Faire son propre site ...
Pertinence35062 étoiles
24831 étoile
« Lancez-vous sur Internet et créez vous-même votre site Web ! Vous serez surpris par la simplicité d'utilisation de 1&1 MyWebsite. »
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Elias Rendón BengerResponsable MyWebsite
1&1 est un hébergeur Internet leader du marché
avec plus de 13 millions de contrats clients.
Site : https://www.1and1.fr
Thèmes liés : creer un blog internet d'entreprise / entreprise de creation de sites internet / creer entreprise creation site internet / entreprise creation de sites web / mise en valeur de l offre d une entreprise
Les aides de l'AGEFIPH - Travailleurs en situation d ...
PertinenceMinistère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Les aides de l'AGEFIPH
publié le18.01.12
L' Agefiph est l'Association de Gestion du Fonds pour l'Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées.
A ce titre, elle gère le fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (FIPH).
Ce fonds est alimenté par les contributions versées par...
Date: 2017-03-29 12:55:16
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : aide a la creation d'entreprise pour personne handicape / aide creation d'entreprise pour travailleur handicape / entreprise d aide aux personne / conseiller creation d'entreprise offre d'emploi / emploi conseiller creation d'entreprise
Le tarif d’une femme de ménage en 2018 - LeTarif.com
PertinenceServices à domicile > Ménage > Le tarif d'une femme de ménage en 2018
Le tarif d'une femme de ménage en 2018
Sans frais administratifs ni commissions, les femmes de ménage auto-employées ( auto-entrepreneur ) offrent un service de qualité, agréé par l'état, flexible et le moins cher du marché, avec un prix de revient moyen de l'ordre de 7.5EUR de l'heure, contre un prix de revient...
Site : https://letarif.com
Allocation chômage et auto-entrepreneur
Pertinence. Cas particulier de l'allocation dite totale de l'ARE et d'un Auto-Entreprise.
1. Maintien des allocations chômage
Les demandeurs d'emploi indemnisés par l'ARE peuvent obtenir le maintien partiel de leurs allocations après la création d'une Auto-Entreprise (qui est donc intervenue après leur inscription à Pole Emploi) dans des conditions quasi-identiques à celles applicables en cas de...
Site : auto-entrepreneur.fr
Impôts : Comment déclarer les revenus d’un étudiant
PertinenceImpôts Revenus
Impôts étudiant : rattachement ou déclaration séparée
Si dès 18 ans un jeune peut remplir sa propre déclaration d'imposition, il peut même après sa majorité, être sur demande, rattaché au foyer fiscal de ses parents, qu'il dispose ou non d'un revenu et qu'il vive ou non au domicile de ses parents :
Jeune de moins de 21 ans au 1er janvier de l'année d'imposition,...
Site : https://www.francetransactions.com
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / contrats d entreprise / formation communication d'entreprise / formation communication d entreprise
Logiciels de gestion d'entreprise - Définition, bénéfices ...
PertinenceCRM et facturation à 40 euros HT / mois sans engagement
Essayer gratuitement
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Qu'est-ce qu'un logiciel de gestion ?
Un progiciel de gestion intégrée est un logiciel qui vous aide à gérer votre entreprise et ses activités au quotidien. Il est composé de plusieurs modules, ou applications logicielles, mais s'appuie sur une base de données unique. En bref, un ERP, c'est :
Site : https://www.appvizer.fr
CONTRAT D'ENTREPRISE GENERALE - easyhome.ch
PertinenceObjet du contrat Le lot No ........... de la PPE "Les Jardins sur le Toit" à Nyon
DISPOSITIONS GENERALES REGISSANT LE PRESENT
CONTRAT D'ENTREPRISE GENERALE
1. Objet du contrat
L'entrepreneur général s'engage à exécuter à forfait, en qualité d'entreprise générale,
pour le compte de Monsieur et Madame ..............., les travaux de construction de :
Date: 2003-09-15 16:47:49
Site : http://www.easyhome.chThèmes liés : generale d'entreprise / generale d entreprise / objet contrat d'entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise / conditions generales de vente entreprise construction
Quel statut fiscal pour l'entreprise individuelle
PertinenceLes entrepreneurs individuels sont soumis à l'impôt sur leur revenu selon des régimes différents, selon que leur entreprise est imposée au titre des BIC ou des BNC, mais également sur la TVA et la CET.
Différents régimes
Les bénéficies non commerciaux (BNC) désignent les revenus perçus par les personnes qui exercent une profession libérale : huissiers, notaires, médecins,...
Site : http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
Thèmes liés : resultat de l'exercice entreprise individuelle / cours d economie de l entreprise / creation d entreprise auto entrepreneur / cours sur l'entreprise individuelle / l'entreprise individuelle
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
PertinenceArticle liminaire : Prévisions de solde structurel et de solde effectif de l'ensemble des administrations publiques de l'année 2018, prévisions d'exécution 2017 et exécution 2016.................................................................................29
PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER..................................30
TITRE PREMIER : DISPOSITIONS...
LE CONTRAT DE CONCESSION - murielle-cahen.com
PertinenceLE CONTRAT DE CONCESSION
Le contrat de concession a été défini dans la circulaire Fontanet du 31 mars 1960 comme étant « une convention liant le fournisseur à un nombre limité de commerçants auxquels il réserve la vente d'un produit sous condition qu'ils satisfassent à certaines obligations ».
Le contrat de concession peut être défini comme étant une convention par laquelle un...
Site : murielle-cahen.com
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / distinction entre le contrat de vente et le contrat d entreprise / creation d entreprise pour l environnement
CCT pour la branche privée de la sécurité - Service-CCT.ch
PertinenceChamp d'application du point de vue territorial
S'applique à la Suisse entière.
Article 2.1
Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise
S'applique à toutes les entreprises suisses et étrangères qui offrent des services de sécurité.
Article 2.1
Champ d'application du point de vue personnel
S'applique à toutes les collaboratrices et à tous les collaborateurs opérationnels....
Site : http://www.service-cct.ch
Prime d anciennete - Transport routier - La convention ...
PertinenceDépart en retraite - Annexe IV : Ingénieurs et cadres
...relatif à la situation des salariés sans emploi âgés de ans III - Les employeurs qui en dehors du régime complémentaire de retraite et de prévoyance des cadres accordent déjà certains avantages aux ingénieurs et cadres à l occasion de leur départ à la retraite ne sont pas tenus au versement de la prime définie...
-Impôt sur les Bénéfices des Sociétés(IBS)
Pertinence-cuirs et produits dérivés ;
-bois et industrie du meuble.
Les activités liées à ces filières sont définies par le Conseil National de l'Investissement.(art 75 LF 2015)
2- Les activités éligibles aux dispositifs d'aide à l'emploi : ANSEJ, CNAC et ANGEM
-Les activités créées par les jeunes promoteurs d'investissement dans le cadre des dispositifs ANSEJ, CNAC et ANGEM,...
Date: 2017-03-29 10:19:27
Site : http://www.mfdgi.gov.dzThèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / cycle d'investissement de l'entreprise / resultat de l'exercice entreprise individuelle / cours d economie de l entreprise / resultat comptable de l'entreprise
Audit Conseil Défense – Société d'Avocats Inter ... - ACD
PertinenceNous contacter
Société d'Avocats Inter-Barreaux
Audit Conseil Défense est un cabinet d'avocats d'affaires inter-barreaux indépendant, reconnu pour ses expertises et la réactivité de ses équipes dédiées au service de l'entreprise et de son dirigeant.
Créé il y a plus de 50 ans par des conseils juridiques, nous proposons une offre multi services à nos clients, regroupant l'ensemble des...
Site : http://www.acd.fr
Recrutement -Nouvelle aide à l'embauche pour les PME ...
PertinenceLes particuliers employeurs ne sont pas concernés par cette aide.
En cas d'entreprise créée en 2015, la moyenne des effectifs est calculée sur les mois d'existence de l'entreprise. Par dérogation, lorsque la création de l'entreprise intervient en 2016, l'effectif est apprécié à la date de sa création.
Le décret n°2016-1952 du 30 décembre 2016 prolonge l'aide à l'embauche dans les...
IAE Caen : Master Management et Administration des ...
PertinenceDévelopper les compétences managériales nécessaires au développement et à la gestion d'organisations
Acquérir la capacité à adopter une démarche innovante dans les pratiques managériales
Mettre en application des comportements nécessaires à l'exercice de fonctions nécessitant des connaissances pluridisciplinaires en management
Les diplômés peuvent progresser...
Site : iae.unicaen.fr
Thèmes liés : exemple projet professionnel creation d'entreprise / gestion de projet creation d'entreprise / gestion des ressources humaines et strategie d'entreprise / gestion des ressources financieres d'une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise
Ascencia Business School - École de commerce et de management
PertinenceStratégie d'entreprise
Une approche essentielle et pratique afin de maîtriser les enjeux de la stratégie d'entreprise. A travers l'établissement de diagnostics, le choix et le déploiement de cette stratégie dans un contexte concurrentiel étudié, vous apprenez à gérer les ressources et les compétences de votre entreprise.
Banque - Assurance - Finance
Enseignement dirigé vers le...
Site : ascencia-business-school.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / creation d entreprise pour l environnement / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / bachelor management et gestion d'entreprise / formation management et gestion d'entreprise
Régimes dérogatoires applicables aux plus-values réalisées ...
PertinencePublier votre CV
Régimes dérogatoires applicables aux plus-values réalisées à l'occasion de la cession d'une entreprise individuelle
2 345 lectures
Catégorie : Actualité fiscale et droit des sociétés
Article écrit par Clotilde Cattier
(396 articles)
Le législateur a mis en place plusieurs régimes dérogatoires au droit commun qui permettent d'exonérer ou de reporter...
Le titre emploi-service entreprise (TESE) - Ministère du ...
PertinenceLe titre emploi-service entreprise (TESE)
Le titre emploi-service entreprise (TESE)
publié le16.02.17
Le titre emploi-service entreprise (TESE), proposé par le réseau des Urssaf, permet aux employeurs de France métropolitaine qui en remplissent les conditions, de s'acquitter simplement des principales obligations administratives liées au recrutement et à l'emploi d'un salarié :...
Modèle de contrat Conditions générales d’achat (CGA)
PertinenceConditions générales d'achat (CGA)
Olivier Poulet
Auteur du modèle de contrat Conditions générales d'achat (CGA)
Maître Olivier Poulet, Avocat, a d'abord exercé en tant que Juriste, puis Directeur Juridique, dans des entreprises produisant et commercialisant des biens de grande consommation (Béghin Say, Lesieur, Ducros, Pastis 51), avant de créer son cabinet d'avocat en septembre...
Site : http://www.modelo.fr
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / droit d'image dans l'entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement
assistant / assistante de gestion en PME - Onisep
PertinenceFiche métier
assistant / assistante de gestion en PME
Tour à tour comptable, commercial ou secrétaire, l'assistant de gestion est le pivot central des petites entreprises. �? la fois alerte et soutien du chef d'entreprise, ce professionnel polyvalent ne connaît pas la routine. Un métier très formateur.
Niveau minimum d'accès : bac + 2
Salaire débutant
J'ai le sens du contact,
Site : http://www.onisep.fr
Thèmes liés : cours comptabilite et gestion de l'entreprise / gestion du temps de travail dans l'entreprise / formation gestion de l'entreprise / assistant de gestion grande entreprise / problemes de gestion dans l entreprise
Formation batiment et travaux publics : CAP, BEP, Bac Pro ...
PertinenceLes sites utiles
Temps plein ou alternance
Aujourd'hui, les chefs d'entreprise recherchent surtout des collaborateurs qualifiés, avec des compétences techniques, capables de travailler en équipe, d'être autonomes et d'établir de bonnes relations avec les clients.
Le Bâtiment comporte un large éventail de métiers. Chaque métier fait appel à des aptitudes différentes. Pour se former...
Site : http://www.ffbatiment.fr
Thèmes liés : chef d entreprise formation / offre d'entreprise en alternance / formation direction d'entreprise / formation direction d entreprise / formations d entreprise
Garantie Financière Travail Temporaire Caution Intérim ETT
PertinenceGarantie Financière Travail Temporaire Caution Intérim ETT
Quel est le fonctionnement de la Caution travail Temporaire en 2016 ?
Au sujet de la Garantie Financière Entreprise Travail Temporaire ETT et Agence d'intérim 2017 2018 2019 d'une entreprise de travail temporaire ou d'un agence d'intérim, le Décret n° 2015-1884 en date du 29 décembre 2015 pris en application de l'article L....
Site : https://cabinetvallois.fr
Réforme du code du travail : quel est le contenu du projet ...
PertinenceAccueil > Droit social > Droit collectif du travail > Réforme du code du travail : quel est le contenu du projet d'ordonnances ?
Réforme du code du travail : quel est le contenu du projet d'ordonnances ?
22 août 2017
Gouverner par ordonnance pour aller vite et ainsi échapper à des débats parlementaires qui peuvent être longs, tel est le but et l'ambition de l'article 38 de la Constitution....
Assistante Maternelle Marseille
PertinenceMise en relation parents - ass mat
Le contrat de travail
Le contrat de travail d'un assistant maternel est construit à partir de 3 éléments de droit : le code des familles et de l'action sociale, le code du travail et la convention collective.
BEBEMARSEILLE.COM a pris pour base le contrat de travail proposé par les conseils généraux et syndicats en prenant soin de reprendre point par...
Date: 2018-06-21 23:19:34
Site : http://www.bebemarseille.comExercice de la profession de transporteur routier de ...
PertinenceToutes les entreprises de transport routier pour compte d'autrui, personnes physiques ou morales, y compris les entreprises de transport léger ayant des véhicules ne dépassant pas 3,5 tonnes.
Le réglementation s'applique :
au transport routier de marchandises,
aux entreprises de location de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises,
aux entreprises de...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : transport de personnes d'entreprise / service transport d'une entreprise / transport d entreprise / formation en communication d'entreprise en france / entreprise de transport public
Quelques sites web pour trouver une entreprise d'accueil ...
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Sites d'entreprises
Toutes les grandes entreprises recrutent via leur site web sur lesquels elles proposent des plateformes d'offres d'emploi en alternance / dépôt de CV en ligne et parfois un espace dédié au dépôt de candidatures spontanées.
Date: 2017-03-29 09:19:06
Site : http://www.fp.univ-paris8.frThèmes liés : offre d'emploi d'entreprise en alternance / offre d'emploi accueil en entreprise / offre d'emploi entreprise qui recrute / offre d'emploi dans une entreprise / offre d'emploi d'entreprise
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
PertinenceANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Dernière mise à jour : janvier 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site : http://www.govoyages.com
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
La Formation Professionnelle Individuelle
PertinenceFormation Professionnelle Individuelle en Entreprise (FPI en entreprise)
Former vous-même un chercheur d'emploi en fonction des besoins de votre entreprise, c'est l'objectif de la Formation Professionnelle Individuelle en entreprise (FPI en entreprise) !
Une solution avantageuse pour tous : vous accueillez le chercheur d'emploi dans votre entreprise et il bénéficie d'une formation. A l'issue...
Site : http://www.actiris.be
Thèmes liés : forme d'entreprise individuelle / formation connaissance de l'entreprise / formation direction d'entreprise / formation direction d entreprise / formations d entreprise
GDPR / RGDP : définition, principes, périmètre et mesures.
PertinenceLe GDPR (ou RGPD) est le nouveau règlement européen sur la protection des données. Il entrera en application en 2018 et impactera toutes les entreprises opérant du traitement de données à caractère personnel sur des résidents européens.
Le GDPR poursuit plusieurs objectifs ambitieux :
Uniformiser au niveau européen la réglementation sur la protection des données.
Responsabiliser...
Site : http://www.custup.com
Transport international de marchandises et cabotage ...
PertinenceRèglement (CE) n° 1073/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles communes pour l'accès au marché international des services de transport par autocars et autobus, et modifiant le règlement (CE) n° 561/2006
Cabotage routier : réglementation générale
Un transporteur de marchandises venant dépanner un collègue, peut-il caboter à la suite de son...
Date: 2017-03-29 09:00:56
Site : http://www.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : transport de personnes d'entreprise / service transport d'une entreprise / article de l entreprise / cours d economie de l entreprise / gestion d une entreprise de transport
L'entreprise culturelle, une entreprise comme les autres
PertinenceJournal d'annonces légales et d'informations économiques pour le département du Rhône
L'entreprise culturelle, une entreprise comme les autres
- Charlotte MOUNARD - Economie
© Alain Comte - Petit-déjeuner débat organisé en partenariat avec l'Auditorium et le Tout Lyon Affiches
La culture est plus souvent renvoyée à l'univers artistique (cette « exception culturelle » française)...
Site : https://www.le-tout-lyon.fr
EADS Recrutement | Espace recrutement
PertinenceCandidature spontanée pour un contrat de professionnalisation
Madame, Monsieur,
Ayant validé en mai dernier, une licence en Sciences Économiques et de Gestion / Science Politique, j'ai choisi, pour atteindre mes objectifs professionnels, d'intégrer l'ESM-A, l'École Supérieure de Management en Alternance, et son cursus spécialisé dans les Ressources Humaines. Cette formation se fait sur un...
Vente immobilier d'entreprise Rennes : locaux à acheter à ...
PertinenceFONCTIONNEMENT DU SITE
La présente rubrique a pour objet de définir les conditions de référencement et de classement des annonces sur le site www.webimm.com (« le Site Webimm »), conformément au Décret n° 2017-1434 du 29 septembre 2017 définissant les obligations d'information applicables aux opérateurs de plateforme proposant, à titre professionnel, un service de communication au...
Site : webimm.com
Thèmes liés : vente d immobilier d entreprise / vente immobilier d entreprise / annonce immobilier d'entreprise / annonce immobilier d entreprise / contrat de vente et d'entreprise
Contrat de travail : les principales caractéristiques ...
PertinenceLe contrat de travail peut-il comporter une période d'essai ?
Oui, c'est une possibilité laissée à l'appréciation de l'employeur et du salarié. Prévoir une période d'essai permet à l'employeur comme au salarié de rompre, au cours de la période fixée, le contrat de travail sans formalité ni indemnité, mais en respectant un délai de prévenance.
La période d'essai et la...
Date: 2018-06-21 19:49:47
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : contrat de travail d entreprise / contrat de travail dans une entreprise / accident du travail effet sur l'entreprise / travail d entreprise / salaries d entreprise
Licence Professionnelle Pratique juridique de l'entreprise ...
PertinenceDomaine : Droit, Economie, Gestion
Mention : Activités juridiques : Métiers du droit privé
L'objectif de la licence professionnelle Activités Juridiques : Métiers du Droit Privé (Pratique Juridique de l'Entreprise) est de former des professionnels de l'environnement juridique de l'entreprise.
Grâce aux compétences et savoirs enseignés, le diplômé sera en capacité de conseiller les...
Site : http://formations.univ-valenciennes.fr
Thèmes liés : cours environnement juridique de l'entreprise / forme juridique de l'entreprise / cours de droit de l entreprise / cours d economie de l entreprise / droit de l entreprise
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
PertinenceAnnexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
Site : http://www.opodo.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
Autres congés | Portail de la Fonction publique
Pertinence2 - Nouvelles modalités de demande de renouvellement pour les congés
1 - Le toilettage de quelques dispositions relatives à certains congés
Quelques modifications aux articles relatifs à certains congés (congés pour convenances personnelles ou raisons familiales) ont été apportées, pour préciser les conditions de durée des congés ainsi que les modalités de demande de renouvellement...
Site : fonction-publique.gouv.fr
Vente immobilier d'entreprise Nantes : locaux à acheter à ...
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Site : webimm.com
Thèmes liés : vente d immobilier d entreprise / vente immobilier d entreprise / annonce immobilier d'entreprise / annonce immobilier d entreprise / contrat de vente et d'entreprise
[Expert] Cession d’entreprise: nouveau droit pour les ...
PertinenceEn cas de cession de fonds de commerce :
si le propriétaire du fonds n'est pas l'exploitant, il doit notifier sa volonté de céder à l'exploitant qui porte « sans délai » cette information à la connaissance les salariés,
si le propriétaire du fonds en est également l'exploitant, c'est lui qui notifie directement aux salariés sa volonté de céder.
En cas de cession de...
Site : frenchweb.fr
Immobilier d'entreprise Le Mans : location et vente de ...
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Site : webimm.com
Thèmes liés : annonce immobilier d'entreprise / annonce immobilier d entreprise / vente d immobilier d entreprise / vente immobilier d entreprise / gestion locative immobilier d'entreprise
Vente immobilier d'entreprise Rennes : locaux à acheter à ...
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Site : webimm.com
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L’achat et la vente de votre entreprise – TD Fiscalite
PertinenceAccueil Articles Blog L'achat et la vente de votre entreprise
L'achat et la vente de votre entreprise
Considération pour le vendeur
Lorsqu'une personne négocie la vente de son entreprise, de nombreuses questions d'ordre juridique, comptable et, surtout, fiscal doivent être considérées. D'un point de vue fiscal, la question fondamentale pour le vendeur revient normalement à déterminer s'il...
Site : http://www.tdfiscalite.com
Thèmes liés : contrat d'achat et de vente d'actifs d'entreprise / contrat de vente d'actifs d'entreprise / achat et vente d'entreprise / achat et vente d entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise
Location immobilier d'entreprise Lyon : locaux à louer à Lyon
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Site : webimm.com
Thèmes liés : location immobilier d'entreprise lyon / gestion immobilier d'entreprise lyon / annonce immobilier d'entreprise / annonce immobilier d entreprise / immobilier d'entreprise lyon
Immobilier d'entreprise Île-de-France : location et vente ...
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Webimm, l'immobilier d'entreprise en ligne. Location et ...
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Site : webimm.com
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Immobilier d'entreprise : location et vente de locaux ...
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Site : webimm.com
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Location immobilier d'entreprise Toulouse : locaux à louer ...
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Site : webimm.com
Thèmes liés : location immobilier d'entreprise toulouse / annonce immobilier d'entreprise / annonce immobilier d entreprise / gestion locative immobilier d'entreprise / location immobilier d'entreprise
Le contrat de prestations de services : un risque pénal à ne pas ...
PertinenceLe contrat de prestations de services : un risque pénal à ne pas négliger
| Mis à jour le 05/08/2015
Le contrat de prestation de service est encadré par la loi mais des critères de définition ont également été fixés par la jurisprudence. C'est un contrat intéressant mais extrêmement dangereux pour les parties signataires. Avocats PICOVSCHI vous en apprend plus dans les lignes qui...
Site : avocats-picovschi.com
