Articles pour le thème »
valeur de l'entreprise definition
820 articles
Voir également 4 Vidéos pour ce thème
Programme à Montréal - Sommet international du repreneuriat
PertinenceAvec Jean-François Thuot et Éric Bilodeau de PwC
Michel Nadeau
Monsieur Michel Nadeau est directeur général de l'Institut sur la gouvernance d'organisations privées et publiques. Après avoir travaillé de 1974 à 1984 au Devoir en tant qu'éditorialiste et responsable des pages financières, il a occupé, durant près de 20 ans, différentes fonctions à la haute direction de la Caisse...
Date: 2018-06-21 23:46:13
Site : http://www.sommetrepreneuriat.comlien vers la réponse ministérielle reprise au ... - BOFIP-I
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise
LA CONCURRENCE DELOYALE - lexilis.free.fr
PertinenceLa synergie des professionnels du Droit au service de l�?entreprise et des particuliers
INTRODUCTION : LES EXCES INHERENTS A LA LIBERTE DU COMMERCE ET DE L�?INDUSTRIE
Les lois des 2 et 17 mars 1991 ont consacré en France le principe de la liberté du commerce et de l�?industrie. C�?est ainsi que les entreprises sont libres de rivaliser entre elles afin de conquérir les...
Date: 2005-05-24 10:00:03
Site : http://lexilis.free.frThèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / la protection de l'entreprise contre la concurrence / cours d economie de l entreprise
Digitalisation de la fonction RH | Offre Redsen Consulting
PertinenceRedsen accompagne les Directions des Ressources Humaines pour :
Comprendre la révolution digitale et les enjeux pour la DRH
�?laborer la vision digitale de la DRH
Réinventer le portail d'entreprise.
Comprendre la révolution digitale et les enjeux pour la DRH
Comment le digital transforme la Direction des Ressources Humaines ? Quel rôle doit-elle jouer dans cette révolution ? Quels sont...
Site : http://www.redsen-consulting.com
Thèmes liés : systeme d information et de communication dans l entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise
Évaluer le maintien - CNESST
PertinenceLe nouvel affichage suivant l'affichage des résultats de la démarche d'équité salariale ou celui présentant les résultats des étapes 3 et 4 d'un programme d'équité salariale.
Article 49 de la Loi de 2009.
Article 9 de la Loi de 2009.
10.3 Démarche d'évaluation du maintien de l'équité salariale
La Loi n'impose pas de modalités particulières pour la réalisation de l'évaluation du...
Site : http://www.ces.gouv.qc.ca
Elaboration de stratégie - AQM Conseil
PertinenceBusiness Model Canvas
Qu'est-ce que Hoshin Kanri ou la vision partagée ?
Hoshin Kanri (« Direction de l'aiguille de la boussole ») est un système de management qui permet à une entreprise de concentrer tous ses efforts et toutes ses ressources dans la réalisation d'un objectif de progrès vital pour l'entreprise afin d'assurer sa survie ou d'obtenir un progrès concurrentiel.
Le Management...
Site : http://www.aqm.fr
Définition : investissement en entreprise et calcul du ROI
PertinenceL'investissement en entreprise est une opération par laquelle une entreprise dépense une certaine somme d'argent afin d'en gagner plus par la suite. On distingue plusieurs types d'investissements, listés ci-dessous :
Définition des différents types d'investissement
Investissement de capacité
Ce type d'investissement est généralement destiné à accroître la capacité de production d'une...
3 000 entreprises au cœur de l'économie française | Insee
Pertinence*** Équivalent temps plein (voir rubrique "Définitions").
Champ : secteurs principalement marchands hors agriculture et services financiers.
Source : Insee, Ésane (Fare).
graphique Figure 3 - Répartition des indicateurs économiques des 3 000 entreprises par catégorie d'entreprise
La présence de PME et de PME-MIC peut paraître surprenante. Il s'agit le plus souvent...
Site : https://www.insee.fr
Thèmes liés : type d'investissement d'une entreprise / entreprise france 3 / definition de l'entreprise en economie / les differents investissements d'une entreprise / investissement d'une entreprise definition
Chapitre 3. Innovation et performance économique | Cairn.info
PertinenceChapitre 3. Innovation et performance économique
ALERTES EMAIL - REVUE Etudes économiques de l'OCDE
Votre alerte a bien été prise en compte.
Vous recevrez un email à chaque nouvelle parution d'un numéro de cette revue.
Erreur lors de l'enregistrement de votre alerte.
Vous avez déjà enregistré cette alerte. Vous pouvez gérer vos alertes depuis le menu Mon...
Site : cairn.info
FORMATION SUR LA NORME ISO 9001 VERSION ppt télécharger - SlidePlayer
PertinenceSOMMAIRE Les principes de management de la qualité
La structure de la norme L'approche risque Le contexte de l'organisme La responsabilité de la direction La planification du SMQ Le support La réalisation des activités opérationnelles L'évaluation des performances L'amélioration Master 2 ICMS - Christian Virmaux 05/10/2015
3 Les définitions du présent support sont issues de la norme ...
Site : http://slideplayer.fr
Circulaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
PertinenceCirculaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
application du régime juridique du contrat de travail à durée déterminée et du travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux du travail, de...
Date: 2015-10-25 15:49:31
Site : http://conseillerdusalarie.free.frThèmes liés : culture d'entreprise et identite au travail / culture d'entreprise et engagement au travail / travail emploi comite d'entreprise / usage d'entreprise en droit du travail / travail sur les valeurs de l'entreprise
Dassault Systèmes — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Dassault .
Dassault Systèmes
Charles Edelstenne (président du conseil d'administration)
Personnages clés
Charles Edelstenne (président du conseil d'administration)
Bernard Charlès (vice-président du conseil d'administration, directeur général)
modifier - modifier le code - voir wikidata
Dassault Systèmes est un éditeur de logiciels spécialisé dans...
Date: 2018-06-21 06:55:44
Site : https://fr.wikipedia.orgInvestissement direct à l'étranger — Wikipédia
PertinenceInvestissement direct à l'étranger
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir IDE et FDI .
Les investissements directs à l'étranger, ou investissements directs étrangers [1] (IDE en abrégé, traduction de l'acronyme anglais FDI pour Foreign Direct Investment), également appelés investissements directs...
Date: 2017-03-26 21:49:20
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / licence gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france
Mythes, rites et tribus : un autre visage du dirigeant
PertinenceParisTech Review - Vous êtes l'une des figures emblématiques du Centre de gestion scientifique de Mines ParisTech, en fait, son fondateur, et c'est peut-être par-là que nous pourrions commencer cet entretien, avec une question en forme de provocation : l'idée d'une gestion totalement rationnelle, proprement scientifique, de l'entreprise, n'est-elle pas une chimère ?
Claude Riveline -...
Site : http://parisinnovationreview.com
Thèmes liés : homme et femme dans l'entreprise / gestion du temps de travail dans l'entreprise / dirigeant de l'entreprise total / dirigeant de l'entreprise apple / dirigeant de l'entreprise renault
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinencePARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise pour les nuls / gestion d'entreprise et organisation / cours sur la gestion d'entreprise
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinencePARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise pour les nuls / gestion d'entreprise et organisation / cours sur la gestion d'entreprise
L'Innovation : une définition
PertinencePlein de définitions de l'innovation
Souvent le mot innovation est attaché à un autre mot, lui donnant ainsi plusieurs autres significations (en dehors de celles déjà citées ci-dessus).
Innovation de process ou de procédés :
L'innovation de process concerne la mise au point ou l'adoption de méthodes d'organisation, de développement, de fabrication, de production ou de ...
Date: 2009-01-03 10:11:01
Site : http://erwan.neau.free.frThèmes liés : politique d'innovation d'une entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / exemple d'innovation dans une entreprise / marche de l'innovation definition / innovation technologique d'une entreprise
IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...
Pertinence§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux
Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :
Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :
5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...
Date: 2002-12-30 14:59:44
Site : http://www.profiscal.comGouvernance : une source de création de valeur dans l ...
PertinenceGouvernance : une source de création de valeur dans l'entreprise
Pourquoi l'entreprise a-t-elle besoin de bien se gouverner, quels enjeux se jouent et comment les bonnes pratiques permettent d'améliorer la
Suis-je un bug du monde digital ?
L'impact numérique nous frappe tous. Les certitudes, sur lesquelles on s'appuyait depuis la révolution industrielle, et...
Site : visconti.partners
Contrat d'entreprise (fr) - JurisPedia, le droit partagé
PertinenceI. Le contrat d'entreprise et les contrats voisins
Ces distinctions fondatrices de la qualification du contrat d'entreprise peuvent s'opérer à plusieurs niveaux :
Il faut d'abord le distinguer des autres louages d'ouvrage (contrat de transport, contrat de travail ).
Il faut aussi le distinguer des louages de choses (contrat de bail , etc.)
Il faut le distinguer des contrats autres que le...
Date: 2014-07-27 11:50:06
Site : http://fr.jurispedia.orgThèmes liés : meilleur livre de gestion d'entreprise / livre gestion d'entreprise / livre de gestion d'entreprise gratuit / gestion immobiliere d'entreprise / formation en gestion d'entreprise gratuit
INT - Convention fiscale entre la France et le Portugal en ...
PertinenceINT - Convention fiscale entre la France et le Portugal en matière d'impôt sur le revenu - Règles d'imposition des différentes catégories de revenus
I. Revenus immobiliers
A. Définition
L'article 6, § 2, de la convention prévoit que la notion de bien immobilier est définie conformément au droit de l'État contractant où est situé le bien considéré.
Ce même paragraphe 2 de...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2015-05-15T16:58:26.000+02:00
IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause
L'avantage fiscal est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise / representation des salaries dans l'entreprise / les avantages de gestion du temps dans l'entreprise / la vie du salarie dans l'entreprise
Régime fiscal de l'artiste - p-vogel.com
PertinenceDéfinitions. Haut de page
Quelles sont les obligations fiscales de l'artiste indépendant ?
Comme tous les autres revenus, les revenus tirés d'une activité artistique (ventes d'oeuvres, quel que soit l'acheteur, cession de droits de reproduction) doivent être déclarés annuellement au centre des impôts de votre résidence fiscale.
Date: 2014-05-24 23:00:00
Site : http://www.p-vogel.comThèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : gestion d'entreprise et organisation / formation management et gestion d'entreprise / formation en gestion d'entreprise gratuit / formation en gestion d'entreprise belgique / formation en gestion d'entreprise
Convention Collective de la restauration collective
PertinenceConvention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site : http://www.juridique-et-droit.com
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
PertinenceAnalyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site : http://www.filoche.net
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / licence gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Voir la fiche RNCP n°22983 - Commission nationale de la certification ...
PertinenceResponsable de TPE, créateur et/ou gérant de TPE
Responsable marketing et/ou commercial
Responsable d'une entité géographique (directeur commercial régional)
Responsable d'une unité d'affaires (Business unit manager) ou d'un site
Chef de projet
Responsable d'une unité fonctionnelle au sein d'une entreprise
Codes des fiches ROME les plus proches :
M1302 : Direction de...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Gestion de Ressources Humaines - Annexe 1 - unt.unice.fr
PertinenceLa démarche stratégique de l'entreprise face à son marché
Cette analyse est réalisée en trois parties, ce qui permet d'observer l'évolution de la conception stratégique de l'entreprise sur une période de cinq années de 2000 à 2005.
Nous avons préféré comme méthode de résolution du cas un plan historique et une forme narrative qui nous semble plus adaptée à l'objectif...
Date: 2009-10-30 08:50:41
Site : http://unt.unice.frLe Chèque-Formation, l'aide à la formation continue | Sodexo
PertinenceRéponses aux questions
Question 1. Quel est le principe du Chèque-Formation* ?
Le Chèque-Formation est un système mis en place par le Ministre de l'Emploi et de la Formation pour stimuler la formation au sein des P.M.E. et ce, au travers d'un incitant simple, souple et rapide d'accès.
Un Chèque-Formation correspond à une heure de formation pour un travailleur. Pour l'entreprise, le prix...
Date: 2018-04-12 16:49:46
Site : http://be.benefits-rewards.sodexo.comL'entreprise culturelle, une entreprise comme les autres
PertinenceJournal d'annonces légales et d'informations économiques pour le département du Rhône
L'entreprise culturelle, une entreprise comme les autres
- Charlotte MOUNARD - Economie
© Alain Comte - Petit-déjeuner débat organisé en partenariat avec l'Auditorium et le Tout Lyon Affiches
La culture est plus souvent renvoyée à l'univers artistique (cette « exception culturelle » française)...
Site : https://www.le-tout-lyon.fr
Programme - L’Université du numérique medef
PertinenceAjouter à mon agenda
Antoine AMIEL
Antoine AMIEL est CEO de LearnAssembly, société spécialisée dans le maintien de l'employabilité à l'heure du digital. LearnAssembly conçoit des dispositifs de développement de compétences et développer la culture learning dans les organisations, via des académies, des Moocs et accompagnement d'université d'entreprise. LearnAssembly a touché plus...
Site : https://www.universitedunumeriquemedef.fr
Michael Porter — Wikipédia
PertinenceIntroduction[ modifier | modifier le code ]
Michael Porter est célèbre pour son analyse de la façon dont une entreprise peut obtenir un avantage concurrentiel (ou avantage compétitif) en maîtrisant mieux que ses concurrents les forces qui structurent son environnement concurrentiel. Cette maîtrise des forces de la concurrence s'illustre par le déploiement d'une chaîne de valeur qui...
Date: 2018-04-12 17:08:58
Site : https://fr.wikipedia.org[Expert] Cession d’entreprise: nouveau droit pour les ...
PertinenceEn cas de cession de fonds de commerce :
si le propriétaire du fonds n'est pas l'exploitant, il doit notifier sa volonté de céder à l'exploitant qui porte « sans délai » cette information à la connaissance les salariés,
si le propriétaire du fonds en est également l'exploitant, c'est lui qui notifie directement aux salariés sa volonté de céder.
En cas de cession de...
Site : frenchweb.fr
Madagascar. Code du travail - ilo.org
PertinenceTITRE IX. DISPOSITIONS DIVERSES
TITRE I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1er. La présente loi est applicable à tous les travailleurs dont le contrat de travail, quelle que soit sa forme, est exécuté à Madagascar. A ce titre, est assujetti aux dispositions de la présente loi tout employeur quel que soit son statut ou son secteur d'activité.
Est considéré comme travailleur au sens de...
Site : http://www.ilo.org
« Coiffure » : création et conditions de délivrance ...
Pertinence- la qualité de l'argumentation au regard du diagnostic établi et des attentes du client
- la qualité à la communication
Forme de l'évaluation : ponctuelle orale - durée 10 minutes maximum
À partir de l'observation d'un modèle et d'une situation proposée par les examinateurs, le candidat doit réaliser un diagnostic et une vente-conseil de produits et/ou de services.
Les examinateurs...
Site : http://www.education.gouv.fr
Le système fiscal marocain: Moteur ou frein au ...
PertinenceLe système fiscal marocain: Moteur ou frein au développement de l'entreprise? (Première partie)
par le Pr Rachid LAZRAK(*)
Par | Edition N°:2537 Le 30/05/2007 | Partager
La fiscalité comporte une double portée: D'abord une portée collective, en ce sens que la fiscalité concerne l'ensemble de la communauté en tant que telle: d'où des questions importantes qu'il y a lieu de poser; dont...
Site : leconomiste.com
Formation Marketing digital : les enjeux du cross-canal ...
PertinenceIntra / sur-mesure
Les comportements d'achat sont en perpétuelle mutation. L'entreprise digitale doit donc s'adapter aux nouvelles attentes des clients. Le développement d'une stratégie cross-canal permet d'inscrire l'achat dans la continuité du parcours client et d'accéder à la marque en utilisant l'ensemble des technologies mises à disposition. Ce séminaire vous permettra...
Site : http://www.orsys.fr
http://www.cgcpimkie.info
PertinenceRéception de la collection en semaine 12
Point sur la le démarrage de la collection printemps / été
La direction présente les résultats : les nouveautés de la collection sont en positif tandis que les reconduits pénalisent les résultats.
La direction estime que les résultats devraient s'améliorer à partir du SS3, pour obtenir un résultat à zéro sur le PE 2018 et être en...
Site : http://www.cgcpimkie.info
Signes - Parc d'activités
PertinenceCampagne de débroussaillement
La Chambre de Commerce et d'Industrie du Var débute sa campagne annuelle de débroussaillement sur le Parc d'Activités du Plateau de Signes conformément à l'arrêté préfectoral n°322 du 20/04/2011. Actuellement, elle procède à l'exploitation de bois sur pied qui consiste à couper les pins qui se trouvent sur ses parcelles sélectionnées cette...
Site : http://www.businesspark-signes.com
Thèmes liés : entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / zone d'entreprise de signes / place du systeme d'information dans l'entreprise
Celimo - L'immobilier d'entreprise, Bordeaux - findglocal.com
PertinenceBordeaux et Angoulême se construisent un destin commun autour de la LGV
Vos bureaux à proximité des gares, la parfaite accessibilité
https://objectifaquitaine.latribune.fr/politique/2018-03-20/bordeaux-et-angouleme-se-construisent-un-destin-commun-autour-de-la-lgv-772402.html
objectifaquitaine.latribune.fr Désormais accessibles en seulement 35 minutes de TGV, les agglomérations de Bordeaux...
Date: 2018-06-16 23:18:34
Site : http://www.findglocal.comLe transfert d'entreprise en droit de l'Union Européenne (eu)
PertinenceArticle L. 1224-1 du Code du travail
Le sort des salariés en cas de transfert d'une entreprise a motivé une intervention législative au début du XXe siècle. Une application radicale du principe de l'effet relatif des contrats aurait laissé les salariés sans protection. La rédaction du Code du travail résulte d'une loi du 19 juillet 1928. Selon certains auteurs, cette législation...
Date: 2018-03-27 09:35:05
Site : http://lagbd.orgN° 67 - 31.12.99 - Rémunération d’un dirigeant d’entreprise
PertinenceN° 67 - 31.12.99 - Rémunération d'un dirigeant d'entreprise
Edition n° 67 du 31 décembre 1999
Rémunération d'un dirigeant d'entreprise : comment calculer et comptabiliser ?
Georges HONORE
Membre du Conseil National
Le droit comptable ne définit pas la rémunération du dirigeant d'entreprise. Il y a donc lieu de se référer aux dispositions fiscales, c.à.d. à l'art. 32 du CIR...
Site : http://www.ipcf.be
Indicateurs et tableaux de bord pour la prévention des ...
PertinenceIndicateurs et tableaux de bord pour la prévention des risques en santé-sécurité au travail Frédéric Juglaret To cite this version: Frédéric Juglaret. Indicateurs et tableaux de bord pour la prévention des risques en santésécurité au travail. Gestion et management. Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris, Français.
HAL Id: pastel https://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel...
Site : http://docplayer.fr
Karsenty
PertinenceObligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-03-29 09:51:05
Site : http://www.jpkarsenty.comThèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise
Cours - Le Droit des Entreprises en Difficultés (Cours ...
PertinenceT?l?chargez tout de suite ce document
Cours - Le Droit des Entreprises en Difficultés (Cours Complet)
> Droit > Droit des Sociétés > Cours
Date de cr?ation : 12 Novembre 2012
Nb de pages : 62
Type de document : Document PDF
Affichage de la fiche : 1 508 fois
Sommaire général :
PARTIE I : La prévention de la défaillance des entreprises : le mandat de la procédure de...
Date: 2017-03-29 13:41:09
Site : http://www.encyclodocs.comThèmes liés : cours d economie de l entreprise / cours de gestion juridique de l'entreprise / cours de gestion fiscale de l'entreprise / cours de gestion de l'entreprise / cours de gestion de l entreprise
Glossaire de la RS&DE - cra-arc.gc.ca
Pertinencea un devoir envers le public;
est assujettie à un haut degré de contrôle gouvernemental;
met ses bénéfices au profit du public.
Aide gouvernementale / Government assistance
Aide gouvernementale est définie dans la LIR comme l'aide reçue d'un gouvernement, d'une municipalité ou d'une autre administration sous forme de prime, de subvention, de prêt à remboursement conditionnel, de...
Date: 2016-01-07 20:02:16
Site : http://www.cra-arc.gc.caThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise
Cours de Comptabilité Générale gratuit à télécharger en PDF
PertinenceChapitre II : LA NOMENCLATURE COMPTABLE, LES ÉCRITURES ET LES
DOCUMENTS DE SYNTHÈSE
2. La nomenclature des éléments de patrimoine
3. L'enregistrement des faits qui affectent le patrimoine
3.1. La règle de la comptabilité en parties double. Les comptes de situation
3.2. L'introduction des comptes de gestion
3.3. Les écritures d'inventaire des stocks
3.4. Les modalités concrètes de...
Site : http://tutogestion.com
IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités imposables ...
Pertinence- les fonds de dotation.
Enfin, des précisions sont apportées sur la situation, au regard du champ d'application du 5 de l' article 206 du CGI , des organismes à but non lucratif n'ayant pas leur siège social en France.
I. Associations régies par la loi du 1er juillet 1901
Il convient de souligner que si une association peut se prévaloir d'une exonération d'impôt sur les sociétés,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Éthique et transparence, piliers de la gouvernance d ...
PertinenceConstant Calvo |
Le 19/04/2013
La transparence, qu'elle soit d'ordre politique, financière, ou économique, fait débat. Or, nous vivons dans un monde qui tend lui-même à être transparent, c'est-à-dire un espace-temps globalisé rythmé par l'accélération de la circulation et densification de l'information d'une part, la communication numérique d'autre part, et ses deux corollaires,...
Site : http://archives.lesechos.fr
Thèmes liés : systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / creation d entreprise pour l environnement / droit d'image dans l'entreprise
