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presentation de l'entreprise
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Les cultures d'entreprise et le management interculturel
PertinencePour les entreprises, le terme de "culture d'entreprise" signalait en même temps une valorisation supplémentaire de leur image car le sens commun associe souvent "la culture" à la culture cultivée. Ce qui explique que la notion de culture ait rapidement fait école, les entreprises parlant facilement de leur "culture".
Au sein des organisations et entre elles, des raisons diverses peuvent...
Date: 2015-04-10 08:34:16
Site : https://www.ofaj.orgThèmes liés : culture d'entreprise management / culture d'entreprise italienne / culture d'entreprise exemple / culture d'entreprise etude de cas / article culture d'entreprise
La presse en tant que mécanisme de gouvernance ...
PertinenceLa presse en tant que mécanisme de gouvernance partenariale : Danone et l'affaire LU
The press as a stakeholder oriented corporate governance mechanism : Danone and the LU affair
Karen Moris
Français English
Les médias jouent un rôle important dans les crises, en particulier, celles touchant à la création et à la répartition de la valeur de l'entreprise. L'objectif de cet article est...
Site : http://fcs.revues.org
Thèmes liés : presse creation d'entreprise / valeur de l'entreprise definition / valeur de l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
Délégué syndical - Définition - Dictionnaire juridique
PertinenceDELEGUE SYNDICAL DEFINITION
Définition de Délégué syndical
Le Délégué syndical est un salarié qui est élu en qualité de représentant d'une organisation syndicale dans l'entreprise, dit "délégué syndical d'entreprise ", ou dans un établissement de l'entreprise, dit "délégué syndical d'établissement", lorsque l'entreprise en possède plusieurs. Dans ce dernier cas, les syndicats...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / transfert d'entreprise en droit du travail / fonctions economiques du comite d'entreprise / fonction comite d'entreprise / fonction comite central d'entreprise
Formation Fiscaliste : Devenir Fiscaliste avec une ...
PertinenceFiche Métier Fiscaliste
Le Code Général des Impôts, et en particulier celui des sociétés, le Fiscaliste le connait très bien, c'est son métier ! Mais il a d'abord un rôle de conseil. Il éclaire les dirigeants sur les implications fiscales de leurs décisions et utilise les textes les plus favorables afin d'optimiser la charge fiscale de l'entreprise. Sa fonction a de l'avenir....
Site : juridique.efcformation.com
Thèmes liés : devenir fiscaliste d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / metier fiscaliste d'entreprise / role du fiscaliste d'entreprise / juriste d'entreprise fiscaliste
Sensibiliser l'entreprise au risque « sécurité informatique » ? | HAAS Avocats
PertinencePar Stéphane ASTIER, Avocat à la Cour - le 27 mai 2015
Par Stéphane ASTIER, Avocat à la Cour et Paul BENELLI, Avocat à la Cour
La gestion juridique du risque informatique est aujourd'hui au coeur des débats menés au sein des Directions Informatiques des Entreprises. En effet, avec la recrudescence des attaques informatiques les DSI doivent se doter d'outils juridiques performants venant...
Site : https://www.haas-avocats.com
Cabinet d'Avocats ALI NEYA
PertinenceL'avocat de tous les combats
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LA CREATION D'ENTREPRISE AU BURKINA
Cet article présentera les différents aspects liés à l'aide à apporter au créateur d'entreprise au Burkina Faso conformément au droit OHADA (Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique) dont il fait partie.Cette aide peut être la clef de solutionnement de...
Date: 2018-04-13 05:20:59
Site : http://www.cabinetneya.comOù trouver des renseignements sur une entreprise | Actions | GetSmarterAboutMoney.ca
PertinenceHome > Investir > Produits d'investissement > Actions > Où trouver des renseignements sur une entreprise
Où trouver des renseignements sur une entreprise
Documents d'information
Les commissions provinciales des valeurs mobilières obligent les sociétés ouvertes à publier des documents comme:
des notices annuelles;
des états financiersÉtats financiers Rapports résument les données...
Site : https://www.gerezmieuxvotreargent.ca
Les Conférences - Cfia
PertinenceSophie de Reynal, directrice marketing Club PAI
Alors que la consommation de viande ne cesse de baisser en France, le nombre de lancements de substituts végétaux, tant de viande que de produits laitiers explose.
Ainsi le marché du traiteur végétal en GMS a progressé de 82 % en 2016 dans notre pays pour atteindre les 30 million EUR. Différentes motivations animent les consommateurs :...
Site : http://cfiaexpo.com
Dossiers OfficielCE : Les nouveaux services aux salariés
PertinenceLes nouveaux services aux salariés
Les nouveaux services aux salariés répondent à une mutation sociétale qui demande à l'entreprise de s'adapter à de nouvelles attentes et à de nouveaux modes de vie des salariés. Dans une société où la qualité de vie est une valeur croissante et où la frontière entre la vie professionnelle et la vie privée est de plus en plus poreuse du fait du...
Date: 2018-06-22 00:52:17
Site : http://www.officielce.comOptimisation de la rémunération du dirigeant: quels leviers
PertinenceEcrit par Laurent Dufour Laisser un commentaire
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Quel dirigeant ne s'est pas demandé comment il pouvait optimiser sa rémunération ?
Si les conseils et les avis sont légions il n'est pas toujours facile d'avoir un avis complet et éclairé pour optimiser la rémunération du dirigeant sans voir le poids...
Site : leblogdudirigeant.com
Comment lire, comprendre et interpréter un bilan comptable
PertinenceVous êtes ici : Accueil » L'analyse financière » L'analyse du bilan » Comment lire, comprendre et interpréter un bilan comptable ?
Comment lire, comprendre et interpréter un bilan comptable ?
Publié par : Thibaut Clermont Publié dans la catégorie L'analyse du bilan
Savoir lire un bilan comptable est important ; le comprendre et l'interpréter est essentiel. Compta-Facile fait un...
Site : compta-facile.com
Quelles sont les techniques de valorisation d’une entreprise
PertinenceEtape incontournable du processus des Fusions-Acquisitions, la valorisation d'une société est une opération complexe en raison de la pluralité des éléments qui entrent en compte. La valorisation d'une société va au delà des pures considérations financières que représentent ses bilans et comptes de résultat. Les comptes prévisionnels, la potentialité du marché, le profil de...
Site : http://www.actufinance.fr
Thèmes liés : societe generale d'entreprises / flux d'information entre l'entreprise et sa banque / flux d'information dans l'entreprise / finance de l'entreprise et choix d'investissement / decision d'investissement dans l'entreprise
Accueil | Entreprises Canada Ontario
PertinenceAfficher/Masquer la transcription : Ce qu'on peut faire pour vous
(Intérieur du bureau d'Entreprises Canada Ontario. L'animatrice, une femme âgée de vingt-cinq à trente ans s'avance vers la caméra en s'adressant au public. La bannière d'Entreprises Canada Ontario est visible à droite.)
Animatrice : La perspective de posséder sa propre entreprise et d'être son propre patron intéresse...
Site : http://www.cbo-eco.ca
Séminaire sur la formation - Altitude RH - Formation ...
PertinenceVisiteurs: 2068214
De nouvelles formations pour les nouveaux métiers !
La Création et le développement des instituts supérieurs spécialisés de formation avec partenariat public/privé sont la voie privilégiée par le gouvernement pour répondre au manque de compétences dont souffrent certains secteurs prioritaires de l'économie nationale.
C'est en gros ce qui ressort de la conférence...
Date: 2017-03-29 13:49:42
Site : http://www.altituderh.comThèmes liés : gestion des ressources humaines et performance de l'entreprise / gestion des ressources humaines et developpement de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / outil de gestion des ressources humaines de l'entreprise / comment mesurer l'innovation d'une entreprise
Créer une entreprise individuelle : opter pour le statut d ...
PertinenceCréer une entreprise individuelle pour son e-commerce
Conditions requises, régime social et fiscal, formalités d'enregistrement... tout ce qu'il faut savoir sur le statut d'auto entrepreneur.
Vous souhaitez créer votre e-commerce mais vous avez encore des doutes ! Votre boutique en ligne va t-elle connaître le succès escompté ? N'allez vous pas perdre plus d'argent que ce que vous allez...
Site : https://creersonecommerce.fr
HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie
PertinenceHUMAN FORCE © 2017 | Termes d'Utilisation
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires Sociales du 29 Mai 1973 paru au JORT des 25-29 Mai - 1er Juin 1973, page n° 852
Signée à Tunis le 20 Mars 1973 par MM. Habib ACHOUR et FERJANI BEL HADJ AMMAR respectivement Secrétaire général de l'Union Générale Tunisienne du travail (UGTT) et...
IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique ...
PertinenceIR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Modalités d'application
- le fait générateur de l'avantage fiscal ;
- le mode d'imputation et de restitution de l'impôt ;
- les conséquences du remboursement au contribuable des dépenses prises en compte ;
- la justification des dépenses et les sanctions éventuellement applicables ;
- les règles de non-cumul avec d'autres...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / credit d'entreprise definition / credit d'entreprise / entreprise credit impot don
Accueil | LAGARRIGUE - Entreprise Générale de Bâtiment ...
PertinenceL'ENTREPRISE
Basée dans l'Aveyron et rayonnant sur tout le grand sud, LAGARRIGUE est une entreprise de BTP bénéficiant de forts savoir-faire dans le bâtiment, les...
Date: 2015-02-12 16:51:03
Site : http://www.lagarriguebtp.frThèmes liés : presentation de l'entreprise / presentation de l entreprise / entreprise dans l industrie / patrimoine de l entreprise / savoir etre dans l'entreprise
BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
PertinenceBIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Entreprises ou activités implantées dans certaines zones du territoire - Entreprises nouvelles - Caractère nouveau de l'activité et conditions de détention du capital
I. Condition tenant au caractère réellement nouveau de l'activité exercée
Les entreprises qui souhaitent bénéficier du dispositif prévu par l'...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : gestion d'entreprise lyon / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france / gestion d'entreprise cours en ligne / formation en gestion d'entreprise
Licenciement économique - Conseiller du salarié
PertinenceLa réalisation d'un chiffre d'affaires ou de bénéfices moindres durant l'année précédant le licenciement ( Cass. soc. 6 juil. 1999, n° 97-41036 ).
Une situation financière de l'employeur déficitaire depuis des années, mais sans qu'aucune aggravation ne soit démontrée ( Cass. soc. 23 mai 2000, n° 97-42221 ).
Les résultats négatifs de l'entreprise dus aux prélèvements...
Site : http://conseillerdusalarie.free.fr
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise / interessement des salaries dans l'entreprise / definition de l'entreprise en economie
Qui fait quoi, dans la loi - Souffrance et Travail
PertinenceLe chef d'entreprise et/ou d'établissement
« L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.
Ces mesures comprennent :
- Des actions de prévention des risques professionnels ;
- Des actions d'information et de formation ;
- La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.
L'employeur veille à...
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Pertinence326n Analyse informatique, conception d'architecture de réseaux
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le champ d'intervention de l'expert en informatique et systèmes d'information comporte quatre principales activités :
oDéfinir la stratégie des systèmes d'information de l'entreprise
oConcevoir l'architecture et les logiciels des...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : importance systeme d'information entreprise / systeme d'information grande entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
Comptabilité d'entreprise — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : International Financial Reporting Standards .
Il est important pour l'investisseur de pouvoir comparer la situation et les résultats des entreprises nationales dont il souhaite acquérir des titres ( actions ou obligations ) et de pouvoir les comparer avec ceux des autres entreprises du même secteur, quel que soit le pays où il souhaite investir. Inversement, chaque État...
Date: 2018-04-12 15:57:48
Site : https://fr.wikipedia.orgDes bonnes manières dans l'entreprise | Le Petit Juriste
PertinenceLe manque de civisme, s'il est souvent déploré dans la sphère publique, se retrouve aussi dans l'entreprise, comme peut en attester l'actualité jurisprudentielle en droit du travail de ce premier semestre 2011. Dans la lignée de la très médiatisée décision « facebook »[1], de récents arrêts ont donc pu rappeler que l'employeur, investi du pouvoir de direction indispensable à la...
Comptabilité d'entreprise — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : International Financial Reporting Standards .
Il est important pour l'investisseur de pouvoir comparer la situation et les résultats des entreprises nationales dont il souhaite acquérir des titres ( actions ou obligations ) et de pouvoir les comparer avec ceux des autres entreprises du même secteur, quel que soit le pays où il souhaite investir. Inversement, chaque...
Date: 2017-03-27 03:19:17
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : exemple compte de resultat d'une entreprise / bilan compte de resultat d'une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / compte de resultat de l entreprise / cours d economie de l entreprise
TITRE 4 CCNT: Dispositions relatives à l’embauche, la ...
PertinenceCHAPITRE 2 : CONTRAT DE TRAVAIL
Article 4-2-1 : Recrutement
L'employeur procède, sous sa responsabilité et dans le respect des dispositions légales, aux affectations ou embauches nécessaires, en privilégiant dans la mesure du possible les candidatures des salariés de l'entreprise qui souhaitent bénéficier d'une mobilité professionnelle ou les salariés qui souhaitent le passage d'un...
Site : http://www.unetel-rst.com
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise / surveillance des salaries dans l'entreprise / pouvoir des salaries dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / interessement des salaries dans l'entreprise
Comptabilité d'entreprise — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : International Financial Reporting Standards .
Il est important pour l'investisseur de pouvoir comparer la situation et les résultats des entreprises nationales dont il souhaite acquérir des titres ( actions ou obligations ) et de pouvoir les comparer avec ceux des autres entreprises du même secteur, quel que soit le pays où il souhaite investir. Inversement, chaque...
Date: 2017-03-24 03:37:56
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : exemple compte de resultat d'une entreprise / bilan compte de resultat d'une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / compte de resultat de l entreprise / cours d economie de l entreprise
Stratégie de communication — Wikipédia
PertinenceEffet sur les ventes beaucoup plus fort que celui de la publicité
Effet mesurable
Limitation dans le temps, de la « baisse » du prix
Possibilité de cibler le lieu et le moment
Gêne le concurrent (occupation de l'espace)
Peut dégrader la marque
Augmente la sensibilité des consommateurs au prix
Coût réel pouvant être très important
Faible créativité
Facilement contrée par la...
Date: 2017-03-26 22:36:27
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : image de l'entreprise et communication globale / systeme d information et de communication dans l entreprise / technologie de l'information et de la communication dans l'entreprise / l'importance de l'information et de la communication dans l'entreprise / le role de l'information et de la communication dans l'entreprise
Etude FNAIM sur l’immobilier d’entreprises 2016 : des ...
Pertinence03 mars 2017
Etude FNAIM sur l'immobilier d'entreprises 2016 : des résultats rassurants
Comme chaque année, l'AEPI, grâce à l'entretien de bases de données sur le foncier et l'immobilier d'entreprises en Isère, fournit les données qui servent à la FNAIM pour réaliser son étude annuelle de l'immobilier d'entreprise du secteur de Grenoble Alpes Territoires. Cette étude a été présenté le 7 février, en voici les principaux éléments :
Le marché de l'immobilier...
Site : http://www.grenoble-isere.com
Thèmes liés : marche de l immobilier d entreprise / marche immobilier d entreprise / immobilier d'entreprise grenoble / commerce immobilier d'entreprise / locaux immobilier d'entreprise
Randstad (entreprise) — Wikipédia
Pertinence1960-1970 : le début de l'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Le premier siège social de Randstad en 1960 : une chambre d'étudiant dans la rue Sloterkade à Amsterdam
Randstad a été fondée en 1960 par Frits Goldschmeding et Ger Daleboudt, qui étudiaient tous deux l'économie à l'Université Libre d'Amsterdam aux Pays-Bas. Frits Goldschmeding venait d'écrire une thèse consacrée...
Date: 2017-03-27 13:45:28
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours d economie de l entreprise / investir dans l'entreprise d'un ami / gestion de l'entreprise d'assurance / finance de l'entreprise et choix d'investissement / droit d'image dans l'entreprise
La reprise / transmission d’entreprise
PertinenceCet espace vous propose une multitude d'informations et de conseils sur tous les aspects liés à la reprise et à la transmission de l'entreprise. Nous nous plaçons à la fois du côté de l'acquéreur et du cédant.
Voici les thèmes importants auxquels sont rattachés nos publications en lien avec la reprise d'entreprise : les modes de cession, les aides à la reprise, l'analyse de...
Site : lecoindesentrepreneurs.fr
Lettre d’invitation – Visiter pour affaires - cic.gc.ca
PertinenceLes entreprises canadiennes doivent rédiger une lettre d'invitation lorsqu'elles souhaitent accueillir un visiteur d'affaires originaire de l'étranger. Il peut s'agir d'un acheteur actuel ou potentiel, d'un investisseur, d'un visiteur dans le cadre d'une foire commerciale ou d'une conférence, d'un partenaire, d'un employé ou d'une personne qui vient suivre une formation offerte dans les...
Site : http://www.cic.gc.ca
Thèmes liés : lettre d'invitation entreprise / lettre presentation d'entreprise / lettre d'entreprise / lettre d entreprise / lettre de l entreprise
Conseil en Business Development - Nexus Entreprises
PertinenceLe déroulement d'une Mission de Conseil Global
01 -- Stratégie & Business Development Consulting
Nexus Conseil & Gestion Privée a pour vocation d'accompagner les dirigeants sur différentes thématiques : un positionnement ou questionnement stratégique, identifier des relais de croissances, les opportunités de marchés (business opportunities), définir et mettre en oeuvre une...
Site : https://www.nexus-gestion-privee.com
Le contrat à durée déterminée (CDD) - Ministère du Travail
Pertinencede date à date (1)
Contrat sans
Remplacement d'un salarié absent ou dont le contrat de travail est suspendu (2)
Fin de l'absence
Remplacement d'une des personnes visées aux 4° et 5° de l'article L. 1242-2 du Code du travail (chef d'entreprise artisanale, industrielle ou commerciale, profession libérale, chef d'exploitation agricole, aide familial...)
Attente de l'entrée en...
Date: 2018-06-21 19:39:29
Site : http://travail-emploi.gouv.frComment rédiger son rapport de stage ? | Rapport de stage ...
PertinenceDans un premier temps, il s'agit de qualifier l'entreprise et son environnement pour permettre d'appréhender le contexte de votre stage et ainsi préparer l'annonce de votre sujet ou problématique. A cette fin, il est conseillé d'aborder tous les éléments internes et externes à l'entreprise qui ont ou qui peuvent avoir une interaction sur celle-ci :
la présentation, l'organisation...
Date: 2017-03-29 12:22:29
Site : http://www.rapportdestage-facile.comThèmes liés : presentation de l'entreprise rapport de stage / marche generale de l entreprise / entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise / bonne marche de l'entreprise
Ordonnances Macron : les acteurs du dialogue social au ...
PertinenceOrdonnances Macron : les acteurs du dialogue social au sein de l'entreprise
Dans la continuité de la Loi Travail de 2016, la réforme du Code du Travail largement amorcée par le Gouvernement vise, entre autres, à promouvoir le dialogue social dans l'entreprise. Cette consécration du dialogue social a pour but de faciliter l'organisation de l'entreprise et son adaptation aux...
Site : https://www.agence7.fr
Foire aux questions - Registraire des entreprises
Pertinencel'index des documents qu'elle a produits et qui ont été déposés au registre;
les autres noms qu'elle utilise au Québec.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page Le registre et son contenu .
Je cherche une société à désignation numérique (ex. 9115-8247 Québec inc. ou 1234567 Canada inc.). De quelle façon dois-je procéder?
Le numéro matricule d'une entreprise lui tient lieu...
Site : http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
Thèmes liés : demarches pour la creation d'une entreprise / demarches administratives pour la creation d'une entreprise / demarche a suivre pour la creation d'une entreprise / dossier d'entreprise pdf / dossier d'entreprise exemple
Le CE – Comité d’Entreprise – pour les salariés du secteur ...
Pertinence- Articles L2325-6 à 10 du Code du Travail sur les heures de délégation des membres du comité d'entreprise et le temps passé aux réunions
- Article L2325-15 du Code du Travail sur l'élaboration de l'ordre du jour conjoint du président et du secrétaire du comité
- Article L2143-22 du Code du Travail sur le délégué syndical au comité d'entreprise
- Article R2324-1 du Code du Travail...
Site : http://infosdroits.fr
Thèmes liés : gestion d'entreprise et organisation / formation en gestion d'entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise / cours sur la gestion d'entreprise / cours d'organisation et gestion d'entreprise
-Impôt sur les Bénéfices des Sociétés(IBS)
Pertinence-cuirs et produits dérivés ;
-bois et industrie du meuble.
Les activités liées à ces filières sont définies par le Conseil National de l'Investissement.(art 75 LF 2015)
2- Les activités éligibles aux dispositifs d'aide à l'emploi : ANSEJ, CNAC et ANGEM
-Les activités créées par les jeunes promoteurs d'investissement dans le cadre des dispositifs ANSEJ, CNAC et ANGEM,...
Date: 2017-03-29 10:19:27
Site : http://www.mfdgi.gov.dzThèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / cycle d'investissement de l'entreprise / resultat de l'exercice entreprise individuelle / cours d economie de l entreprise / resultat comptable de l'entreprise
L'égalité professionnelle Femme-Homme - Ministère du Travail
PertinenceL'égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans le travail implique le respect de plusieurs principes par l'employeur :
interdictions des discriminations en matière d'embauche,
absence de différenciation en matière de rémunération et de déroulement de carrière,
obligations vis-à-vis des représentants du personnel (élaboration d'un rapport écrit et...
Date: 2018-04-12 23:51:51
Site : http://travail-emploi.gouv.frPlan de formation - Entreprises // Luxembourg
Pertinencequalité/ISO/sécurité ;
adaptation au poste de travail (nouvelle embauche, mutation).
D'autres catégories, telles que les priorités fixées dans la politique de formation de l'entreprise (par exemple, l'importance de privilégier des cours techniques, etc.), peuvent compléter la catégorisation prévue par l'Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue (...
Date: 2017-02-01 11:09:14
Site : http://www.guichet.public.luThèmes liés : plan de formation de l'entreprise exemple / formation de l'entreprise / formation de l entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / formation continue communication d'entreprise
Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) : qu'est-ce que c'est
PertinenceQu'est-ce qu'un PSE ? Quand intervient un PSE ? Quels sont les salariés intéressés par un PSE ? Quel est l'intérêt du PSE pour les salariés ? Quelle est la procédure à respecter ? Quelles sont les sanctions en cas d'irrégularité du PSE ?
Me Nadine VERNHET LANCTUIT exerçant au sein de la SCP TORRE VERNHET LANCTUIT et associés à Herblay, est titulaire depuis de nombreuses années de la...
Date: 2018-04-12 14:58:15
Site : http://www.coindusalarie.frConditions de Vente - PSN Nettoyage
PertinenceTél : 03 20 82 50 20
Fax : 03 20 82 50 48
Conditions de Vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES DE LA SARL PRO SERVICES NETTOYAGES
Le présent abonnement est souscrit pour une durée de 12 mois, il se poursuivra ensuite par tacite reconduction.
Il est résiliable au gré de chaque partie avec un préavis de 3 mois, notifié par lettre recommandée avec accusé de réception.
Date: 2017-03-29 09:29:26
Site : http://www.psn-nettoyage.comThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2018-03-07T11:32:15.000+01:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Obligations déclaratives et contrôle
I. Souscription d'une déclaration spéciale conforme à un modèle établi par l'administration
A. Principes généraux
L' article 49 septies M de l'annexe III au code général des impôts (CGI) prévoit que, pour...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
BIC - Plus-values et moins-values réalisées en fin d ...
PertinenceBIC - Plus-values et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société - Champ d'application du report d'imposition
Le champ d'application du régime de report d'imposition des plus-values constatées en cas d'apport d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité à une société est délimité en...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
BIC - Plus-values et moins-values réalisées en fin d ...
PertinenceBIC - Plus-values et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société - Champ d'application du report d'imposition
Le champ d'application du régime de report d'imposition des plus-values constatées en cas d'apport d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité à une société est délimité en...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL - murielle-cahen.com
PertinenceLIQUIDATION JUDICIAIRE DE SARL
L'article L640-1 indique que la procédure de liquidation judiciaire est destinée à mettre fin à l'activité de l'entreprise, à réaliser le patrimoine du débiteur par une cession globale, ou à vendre ses biens en ordre dispersé.
I/ L'ouverture de la liquidation judiciaire.
La liquidation judiciaire d'une société procède de la cessation des...
Site : murielle-cahen.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / cours d economie de l entreprise / article de l entreprise / representation des salaries dans l'entreprise / cours de droit de l entreprise
Directeur ESAT et Entreprise Adaptée (H/F) - apajh09.org
Pertinence1 DIRECTEUR ESAT et Entreprise Adaptée (H/F), CDI, Temps Complet.
Directeur d'ESAT et d'Entreprise Adaptée
Par délégation, assure la direction de l'ESAT Vie Professionnelle des sites de Montégut Plantaurel et Mercenac ainsi que de l'Entreprise Adaptée du site de Montégut Plantaurel :
- ESAT : 98 places réparties sur les 2 sites ...
Site : http://www.apajh09.org
Présentation de l'entreprise - Dossier d'agrément Hygiène
PertinenceDossier d'agrément Hygiène
Présentation de l'entreprise
C'est une étape importante pour la création de votre dossier. En effet, la description et la présentation de l'établissement permettront de cibler au mieux l'activité réalisée, l'organisation mais aussi, la capacité de l'entreprise à réaliser ses productions (TPE-PME ...).
Que trouvons-nous dans cette partie...
Site : http://www.dossier-agrement-hygiene.com
Thèmes liés : dossier creation d'entreprise / dossier creation d entreprise / presentation de l'entreprise / organisation de l entreprise / presentation de l entreprise
Les budgets du comité d’entreprise (CE) - legisocial.fr
PertinenceImprimer gratuitement
Une ordonnance du 22 septembre 2017 est venue confirmer la fusion des instances représentatives du personnel en une instance unique : le Comité Social et Economique (CSE). Ordonnance n° 2017-1386 du 22/09/17 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités...
Site : legisocial.fr
