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objet d'une entreprise de batiment
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Cours Gestion financière et comptable en pdf
PertinenceCours Gestion financière et comptable en pdf
Cours Gestion financière et comptable en pdf
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FSA2240 : Gestion financière et comptable
Remarque importante : ce document est une synthèse de notes de cours. Il ne constitue en rien un syllabus et doit être complété par la lecture des chapitres du livre de Block...
Site : cours-gratuit.com
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
PertinenceLa version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
au nom de M. Jean-Marc...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : nombre de creation d'entreprise en france en 2014 / creation d'entreprise en france 2014 / maison d'entreprise et de l'emploi / financement des investissements d'une entreprise / information du comite d'entreprise sur l'utilisation du cice
La distribution et l’affichage des tracts syndicaux dans ...
Pertinence- Décret 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique
- Circulaire 1487 du 18 novembre 1982 relative à l'application du décret 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique
- Décret 85-397 du 3 avril 1985 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale
- Décret 86-660 du 19...
Site : http://infosdroits.fr
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / distribution tract syndical dans l'entreprise / distribution tract dans l'entreprise / fonction distribution dans l'entreprise / droit du travail dans l'entreprise
Sécurité incendie - Service public fédéral Emploi, Travail ...
Pertinenceen créant un nouveau local (dans un hall par exemple).
Un bâtiment serait entièrement utilisé comme local ou locaux du 1er groupe sans qu'il soit procédé à des transformations .
Comme il s'agit d'un bâtiment existant au 1er juin 1972, il va de soi qu'en principe on ne peut imposer des exigences au sujet des structures du bâtiment se trouvant à l'extérieur des locaux du 1er ou du...
Site : http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : article de l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / maison d'entreprise et de l'emploi / vente locaux d'entreprise / vente locaux d entreprise
Les métiers à moto ou à scooter : Coursier
PertinenceLes métiers à moto ou à scooter : Coursier
Livraison de colis sur la région Rhône Alpes
www.motostop.fr 26 - Drome
Motostop assure un service de coursier à moto au départ de Romans dans la Drome.
Pour des plis de moins de 15 Kg et sur rayon d'environ 50 km autour des agglomérations valentinoise et romanaise, leurs tarifs se veulent compétitifs.
Pour les distances supérieures à 50 Km et...
Site : http://www.motoservices.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / objet d'etude entreprise / transport de personnes d'entreprise / exemple plan d'affaire entreprise de service / plan de transport d entreprise
Auto-entrepreneur — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2017-03-27 01:48:43
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation creation d'entreprise conseil cci de l'eure / forme de l'entreprise auto entrepreneur / finance de l'entreprise et choix d'investissement / auto entreprise mode d'emploi / creation de micro entreprise auto entrepreneur
La loi Macron et le droit des entreprises en difficulté ...
PertinenceLa loi Macron et le droit des entreprises en difficulté
Publication | Juillet 2015
Le régime du gage de stock revu
Introduction
Si la « loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques », dite loi Macron votée le 10 juillet 2015, a été largement commentée dans ses aspects les plus médiatiques (travail dominical, libéralisation des transports, statut des...
Site : http://www.nortonrosefulbright.com
contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...
PertinencePlan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et
un plan de la construction
une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.
Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:
l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.
NB : Il est interdit...
Site : http://www.legislatis.fr
Assemblée nationale - Economie : croissance, activité et ...
PertinencePouvoir donné aux maires d'autoriser le travail dans les commerces jusqu'à douze dimanches par an.
Chapitre 2 : Droit du travail
Réforme de la justice prud'homale.
Habilitation à légiférer par ordonnances pour renforcer le rôle de surveillance et de sanction du système de l'inspection du travail.
Renforcement des sanctions administratives en matière de...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : maison d'entreprise et de l'emploi / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / droit d'expression des salaries dans l'entreprise
Une entreprise du bâtiment, L’Union, Balma, Blagnac ...
PertinenceUne entreprise du bâtiment à L'Union
ADVANCE CONSTRUCTION ET RENOVATION : une entreprise de bâtiment tous corps d'état située à proximité de Toulouse.
Nous sommes basés à L'Union, dans le département de la Haute-Garonne (31).
Un seul interlocuteur pour votre projet
Faites appel à nous pour la construction ou la rénovation de votre maison. Vous avez à faire à un seul interlocuteur, depuis l'élaboration des plans jusqu'à l'achèvement du projet.
En effet, nous nous occupons de la conception et de l'exécution des travaux. Après le premier rendez-vous, nous réalisons le plan et...
Site : http://www.acr31.fr
Thèmes liés : objet d'une entreprise de batiment / prix d'une entreprise de batiment / entreprise batiment / depart de l entreprise / qualite dans l entreprise
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
PertinenceLoi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-03-29 08:31:10
Site : http://www.ineris.frThèmes liés : article culture d'entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / conseil en communication d'entreprise / protection de l'environnement entreprise
Essentiels2020, le nouveau plan stratégique d’Orange ...
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Essentiels2020, le nouveau plan stratégique d'Orange
Orange présente aujourd'hui son nouveau plan stratégique à horizon 2020, baptisé « Essentiels2020 ». Ce plan prend la suite du plan « Conquêtes 2015 », lancé en 2010. Conquêtes 2015 a permis de remporter de nombreux succès et de faire face aux chocs du marché que le Groupe...
Site : https://www.orange.com
Thèmes liés : valeurs d'entreprise orange / exemple plan d'affaire entreprise de service / mise en valeur de l offre d une entreprise / marche de l'entreprise orange / exemple d'offre de service pour entreprise
Le crédit-bail immobilier | Notaires de Paris - Ile-de-France
PertinenceDepuis plus de quarante ans, le crédit-bail immobilier constitue un moyen de financement original accompagnant et facilitant le développement des entreprises. Alors que l'obtention de prêts à long terme est parfois difficile pour les entreprises, le crédit-bail immobilier est un mode de financement plus accessible pour celles-ci qui peuvent en effet, par l'intermédiaire de sociétés de...
Date: 2018-06-22 00:52:22
Site : http://www.notaires.paris-idf.frprojet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site : senat.frThèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / restaurants d'entreprises et de collectivites / aide creation d'entreprise paris / aide creation d'entreprise jeune
Maquette numérique — Wikipédia
Pertinence7.2 Articles connexes
Intérêts techniques et économiques de la maquette numérique[ modifier | modifier le code ]
La maquette numérique permet d'abord de comprendre un produit avant qu'il n'existe physiquement, y compris par un prototypage virtuel ; voir le produit c'est commencer à le comprendre.
En amont et durant la construction, les techniciens et ingénieurs qui définissent le...
Date: 2017-03-26 22:36:16
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise
Plan de soutien aux investissements en agriculture ...
PertinenceQualité des aliments
Plan de soutien aux investissements en agriculture contribuant à l'adaptation des entreprises en matière de bien-être animal et d'efficacité énergétique
Les entreprises ont jusqu'au 1er mai 2018 pour transmettre leur formulaire de demande d'admission générale.
État de situation des demandes d'admission générale reçues et traitées en date du...
Site : http://www.mapaq.gouv.qc.ca
Lexique - Régie du bâtiment du Québec
PertinenceHaut de page
Constructeur d'équipements sous pression
Une entreprise qui construit en tout ou en partie un équipement sous pression, de la tuyauterie ou un accessoire, ou qui procède à leur assemblage.
Haut de page
Constructeur-propriétaire
Personne qui, pour son propre compte, exécute ou fait exécuter des travaux de construction. Le constructeur-propriétaire est donc une personne...
Site : https://www.rbq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / investir dans l'entreprise d'un ami / cours d economie de l entreprise / objet d'une entreprise de batiment / materiel d'entreprise de batiment
Sous-traitance — Wikipédia
PertinenceTypologie de la sous-traitance[ modifier | modifier le code ]
Il existe plusieurs types de sous-traitance [1] en regard de l'intention poursuivie par le donneur d'ordre :
sous-traitance dite « de formalité » : une entreprise ne disposant pas du savoir-faire nécessaire pour fabriquer un produit ou le réaliser, en passe commande à une autre entreprise ;
sous-traitance dite « de...
Date: 2018-04-09 09:40:35
Site : https://fr.wikipedia.orgGrenelle II — Wikipédia
Pertinence[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie...
Date: 2018-06-21 03:41:16
Site : https://fr.wikipedia.orgLes 10 principaux retraitements en matière d’évaluation ...
PertinenceQue faire dans une telle situation ?
Bien entendu, il convient de revenir au modèle d'affaires de l'entreprise, et retenir la méthode qui reflète le mieux la réelle valeur créée au cours de la période considérée.
Dans le cas décrit dans l'exemple ci-dessus, la méthode retenue a été l'avancement d'après le prix de vente, c'est-à-dire d'après le coût total en incluant la...
Site : http://www.cesacq.com
Déclaration d'auto-entrepreneur
PertinenceNous vous remboursons si vous n'êtes pas 100% satisfait.
Déclaration auto-entrepreneur en ligne : questions fréquentes
Y a-t-il des activités exclues du régime auto-entrepreneur ?
Bien que le statut d'auto-entrepreneur puisse être adopté pour exercer un large éventail d'activités, le régime de l'auto-entreprise (désormais fusionné avec la micro-entreprise) en exclut un certain...
Site : https://www.legalstart.fr
CCT du secteur du nettoyage pour la Suisse romande - Service-CCT.ch
PertinenceCCT du secteur du nettoyage pour la Suisse romande
Détails CCT
Convention collective de travail Extension du champ d'application
01.01.2014 - 31.12.2017
Nombre de salarié-e-s assujettis Nombre d'entreprises assujetties
Champs d'application
Détails CCT conformes à la sélection des critères en haut
Vue d'ensemble CCT
Pierluigi Fedele
Nombre de salarié-e-s assujettis
16'600 (2014; à partir...
Site : http://www.service-cct.ch
Thèmes liés : nettoyage des locaux d'entreprise / prix d une entreprise de nettoyage / cadeaux entreprise fin d'annee / genre d'activite entreprise / genre d'entreprise
Arrêté du 27/07/15 relatif aux prescriptions générales ...
PertinenceDécret n°2015-1416 du 9 décembre 2015 (JO n°287 du 11 décembre 2015)
Publics concernés : exploitants d'installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique 2560 de la nomenclature des ICPE « Travail mécanique des métaux et alliages ».
Objet : modification des prescriptions générales applicables aux...
Date: 2018-06-22 00:31:38
Site : https://aida.ineris.frStage en France — Wikipédia
PertinenceDate de signature de la convention
Calcul de la gratification minimale par heure
Indemnité minimale horaire
Avant le 31 décembre 2014
12,5% du plafond horaire de la sécurité sociale
Entre le 1er janvier 2015 et le 31 août 2015
13,5% du plafond horaire (2015) de 24EUR
Entre le 1er septembre et le 31 décembre 2015
15% du plafond horaire (2015) de 24EUR
Charges,...
Date: 2017-03-27 00:14:47
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : entreprise d'accueil stage / presentation de l'entreprise rapport de stage / droit du travail anciennete dans l'entreprise / amelioration des conditions de travail dans l entreprise / droit du travail dans l'entreprise
Chômage en France — Wikipédia
PertinenceSource gouvernementale [30] ,#FFAAA5
Critiques de la mesure du taux de chômage[ modifier | modifier le code ]
En 2007, les statistiques concernant le chômage en France ont fait l'objet de débats, du fait d'une différence plus importante que d'habitude entre deux sources d'informations : les statistiques de l'ANPE et celle de l'enquête emploi de l'Insee [31] . L'Insee a par la suite, au...
Date: 2017-03-27 00:42:48
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : aide a la creation d'entreprise pole emploi / pole emploi creation d entreprise aide / aide reprise d'entreprise pole emploi / pole emploi creation d'entreprise 15 mois / pole emploi creation d'entreprise
I. Achèvement des locaux depuis plus de deux ans - BOFIP-I
PertinenceTVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Locaux concernés
L 'article 279-0 bis du CGI prévoit que la TVA est perçue au taux réduit de 10% sur les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien portant sur des...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
I. Achèvement des locaux depuis plus de deux ans - BOFIP-I
PertinenceTVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Locaux concernés
L 'article 279-0 bis du CGI prévoit que la TVA est perçue au taux réduit de 10% sur les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien portant sur des...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : recensement locaux d'entreprise / nettoyage des locaux d'entreprise / usage d'entreprise en droit du travail / locaux d'entreprise / locaux d entreprise
INT - Dispositions communes - Droit conventionnel - États ...
PertinenceINT - Dispositions communes - Droit conventionnel - États et territoires non coopératifs
La notion d'« État ou territoire non coopératif » est introduite dans la loi et codifiée à l' article 238-0 A du code général des impôts (CGI) .
Désormais, un certain nombre de dispositions fiscales comportent un volet de leur application visant spécifiquement les transactions mettant en jeu...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Gestion des ressources humaines : LCA Performances Ltd ...
PertinenceFormation gestion des ressources humaines
Cette formation gestion des ressources humaines vous propose de faire le point sur la manière dont la mission des ressources humaines évolue, sur la perception que les autres acteurs de l'entreprise ont des ressources humaines et sur les défis présents et futurs que cette même fonction a pour mission...
Date: 2017-03-27 09:48:49
Site : http://www.lca-performances.comThèmes liés : formation management et gestion d'entreprise / formation gestion d'entreprise chambre des metiers / formation en gestion d'entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise / gestion des ressources humaines et culture d'entreprise
Bouygues — Wikipédia
PertinenceRésultat net (part du groupe) : -65 MEUR
Effectif : 7 947
Alstom[ modifier | modifier le code ]
Article détaillé : Alstom .
En avril 2006, le groupe Bouygues acquiert la participation de 21,03% détenue par l'�?tat dans le capital du groupe industriel Alstom, et devient son actionnaire majoritaire. Fin juin 2006, la Commission Européenne lui accorde son feu vert pour cette prise de...
Date: 2017-03-27 13:43:49
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / creation d entreprise pour l environnement / marche de l immobilier d entreprise
Chaînes de valeur mondiales: les nouveaux business models
PertinenceLes chaînes de valeur mondiales au coeur de trois mutations majeures
Avec la fragmentation mondiale des réseaux de fabrication, la valeur a été captée, de façon croissante, par les entreprises occidentales, sur les maillons aval et amont de la production et de l'assemblage ; cette évolution avait été formalisée, en 1992, par le fondateur d'Acer, Stan Shih, avec la fameuse courbe...
Site : http://parisinnovationreview.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / gestion de l'entreprise d'assurance / creation de valeur dans l entreprise / valeurs d'entreprise ibm
La jeune entreprise universitaire (J.E.U.) - ESR ...
PertinenceVocation du statut "Jeune entreprise universitaire"
Mis en place par la loi de finances pour 2008, le statut de la jeune entreprise universitaire (J.E.U.) a vocation à encourager la création d'entreprises par toute personne impliquée dans des travaux de recherche des établissements d'enseignement supérieur : étudiants, enseignants, chercheurs.
En leur faisant bénéficier...
Site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
Thèmes liés : aide creation d'entreprise jeune / cours d economie de l entreprise / recherche associe pour creation d'entreprise / recherche associe creation d entreprise / entreprise d aide aux personne
Marketing industriel — Wikipédia
PertinenceLe marketing business to business est un marketing invisible [3] , la face cachée de l'iceberg.
Michelin marketant ses pneus auprès des constructeurs automobiles, des fabricants de matériel agricole et des constructeurs d'avions.
Airbus Industries qui markete son Airbus A380 auprès de Singapore Airlines et son A350 auprès d'Emirates.
Vente par Intel de microprocesseur à...
Date: 2017-03-26 21:30:55
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : bien d'equipement entreprise / prix d achat d une entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / decision d'investissement dans l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise
Master Monnaie, banque, finance, assurance parcours ...
PertinenceLa formation prépare aux métiers de l'immobilier nécessitant un bon niveau de connaissances en économie, droit, finance, complétées par des connaissances de base en technologie du bâtiment.
Le Master Ingénierie immobilière a été accrédité par la R.I.C.S. en décembre 2016. Il figure régulièrement au classement SMBG et a été récompensé par le Trophée de la...
Site : http://www.u-pec.fr
Profit — Wikipédia
PertinenceLes conceptions du profit[ modifier | modifier le code ]
Théories classiques : la disparition annoncée du profit[ modifier | modifier le code ]
Pour les économistes classiques, la baisse sur le long terme du taux de profit semble être la règle d'une économie se dirigeant vers la prospérité et un état qualifié de stationnaire. Sous la pression de la concurrence , les prix courants du...
Date: 2017-03-27 20:28:12
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : politique d'innovation de l'entreprise / cours environnement economique de l'entreprise / cours d economie de l entreprise / compte de resultat de l entreprise / resultat comptable de l'entreprise
Les métiers de l'ameublement et de l'aménagement intérieur ...
PertinenceLes métiers de l'ameublement et de l'aménagement intérieur
Domaines : Art - Culture - Audiovisuel, Industries
Dernière mise à jour : 28/08/2013
Véritable phénomène de société, l'investissement croissant pour la maison profite différemment à la fois aux industries du meuble et aux nouveaux métiers de l'aménagement.
Liens utiles
Introduction
Véritable...
Site : http://www.lesmetiers.net
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Le guide pour ouvrir une entreprise de plomberie
PertinenceLe guide pour ouvrir une entreprise de plomberie
Le guide pour ouvrir une entreprise de plomberie
La plomberie est un milieu qui continue de passionner des milliers d'artisans. Si c'est votre cas, vous êtes au bon endroit.
Cet article va vous montrer, pas à pas, comment ouvrir une entreprise de plomberie. Un point sur la réglementation, une analyse du marché, et la méthode à appliquer pour...
Date: 2018-06-22 01:04:12
Site : https://www.thebusinessplanshop.comL'entreprise culturelle, une entreprise comme les autres
PertinenceJournal d'annonces légales et d'informations économiques pour le département du Rhône
L'entreprise culturelle, une entreprise comme les autres
- Charlotte MOUNARD - Economie
© Alain Comte - Petit-déjeuner débat organisé en partenariat avec l'Auditorium et le Tout Lyon Affiches
La culture est plus souvent renvoyée à l'univers artistique (cette « exception culturelle » française)...
Site : https://www.le-tout-lyon.fr
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - Arthur Loyd ...
PertinenceLE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
Pour comprendre le langage un peu technique utilisé en immobilier d'entreprise, vous vous proposons ce petit lexique.
Acte Authentique :
Acte rédigé par un officier public (un notaire par exemple) qui garantit la régularité et la véracité de l'engagement. Il s'oppose à l'acte sous seing privé qui est...
Site : http://www.arthur-loyd-poitiers.com
Arrêté du 23/08/05 relatif aux prescriptions générales applicables aux ...
PertinenceArrêté du 23/08/05 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 4718 de la nomenclature des installations classées
(JO n° 232 du 5 octobre 2005 et BOMEDD n° 05/21 du 15 novembre 2005)
NOR : DEVP0540337A
Arrêté du 11 mai 2015 (JO n° 122 du 29 mai 2015)
Arrêté du 1er...
Date: 2018-04-13 02:29:57
Site : https://aida.ineris.frContrat de travail temporaire (intérim) | service-public.fr
PertinenceLe contrat de mission est conclu entre l'entreprise de travail temporaire et le salarié intérimaire. Un contrat de mise à disposition est conclu entre l'entreprise de travail temporaire et l'entreprise où l'intérimaire effectue sa mission. Le salarié intérimaire bénéficie des mêmes droits que les autres salariés de l'entreprise pendant toute la durée de sa mission (restauration,...
Autoliquidation de la TVA dans le secteur du bâtiment ...
PertinenceRF Comptable n° 423 - janvier
Date de parution: 01/2015
Pratique comptable
Autoliquidation de la TVA dans le secteur du bâtiment : modalités pratiques
Depuis le 1er janvier 2014, les travaux immobiliers réalisés par un sous-traitant sont sous le régime de l'autoliquidation de TVA. C'est désormais au preneur d'acquitter la TVA et le sous-traitant ne doit plus facturer celle-ci. Nous...
La Revue Fiduciaire - Fiscalité agricole - Sociétés et ...
PertinenceVoir mes dossiers
Le maintien du report d'imposition s'applique en cas de transmissions successives à titre gratuit des droits sociaux dès lors que chaque bénéficiaire souscrit le même engagement (BO 4 B-1-03).
Le report d'imposition est également maintenu lorsque les titres reçus en rémunération de l'apport initial font l'objet d'un échange lors de la fusion ou de la scission de la...
Prix excessifs et prix prédateurs - Aramis Law
PertinenceL'un des abus de position dominante les plus souvent évoqués mais les plus rarement constatées est la pratique de prix prédateurs, c'est à dire de prix très bas visant à évincer un concurrent du marché. La pratique de prix excessivement élevés peut également constituer un abus de position dominante, même si, là encore, les condamnations tendant à être peu fréquentes.
Site : http://www.aramis-law.com
Thèmes liés : prix contrat de vente contrat d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / prix de vente d une entreprise / cours d economie de l entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise
Les 30 entrepreneurs qui font bouger l'économie sur la ...
PertinencePublié le 17/08/2015 à 15:21 | Mis à jour le 17/08/2015 à 15:40
Les 30 entrepreneurs qui font bouger l'économie sur la côte Atlantique
Tous droits réservés
Ingénieux et bourrés d'énergie, ces dirigeants dynamisent le business de la région. Portraits.
David et Mélanie Barbeau, 40 ans, Qualicolor
L'intuition de cet ingénieur de l'Insa Lyon et de cette diplômée...
Site : capital.fr
Thèmes liés : chiffre d affaire des entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
AMF - assurance pour association et asbl - Protection ...
PertinenceOISP, EFT, AFT, Missions Locales : comment être en ordre avec la loi et avec vos assurances ?
La loi du 15 juin 2006 sur les marchés publics impose à toutes les OISP, AFT, EFT, Missions Locales,..., de respecter les procédures de passation et d'exécution des marchés publics, notamment pour leurs services d'assurances. Pour vous faciliter ces démarches, nous avons organisé pour vous un...
Date: 2018-04-13 03:24:11
Site : http://www.amf-associatif.beLutte contre l'habitat indigne – Paris.fr
PertinenceFermer le moteur de recherche
Lutte contre l'habitat indigne
Vous avez un désordre dans votre appartement ou votre immeuble? Votre propriétaire ou votre locataire n'agit pas pour améliorer la situation? Découvrez comment vous en sortir à Paris.
À COMPTER DU 1ER JUILLET 2017
La loi du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain prévoit une nouvelle...
Site : paris.fr
CHAPITRE I : PRESENTATION D’ORANGE CI
PertinenceCHAPITRE I : PRESENTATION D'ORANGE CI
Dans ce chapitre, nous nous attèlerons à présenter Orange CI à travers son historique, ses missions, son organisation, son fonctionnement ainsi que ses activités.
I - HISTORIQUE
Détenue à 85% par France Telecom et 15% par le groupe Sifcom, Orange CI a été crée sous l'appellation Société Ivoirienne de Mobile (SIM) et a...
Glossaire gestion d'actifs et épargne immobilière ⋅ PERIAL
PertinenceUn actif est un bien figurant dans le patrimoine d'une personne physique ou d'une société.
Pour une SCPI, un actif est une propriété immobilière : un immeuble s'il est détenu entièrement ou une partie d'un immeuble s'il est détenu en copropriété.
Société de gestion
L'agrément de l'AMF est nécessaire à une société de gestion afin de pouvoir exercer son...
Date: 2018-06-22 02:30:41
Site : perial.comLes collectivités territoriales et le développement ...
PertinenceIl est difficile de recenser avec précision et de manière exhaustive les moyens affectés par les collectivités au développement économique, d'autant que les actions qu'il recouvre sont variées et parfois difficilement dissociables d'autres politiques, comme l'a noté le rapport de la Cour des comptes de 2007 sur « les aides des collectivités territoriales au développement...
Date: 2013-03-08 10:15:35
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