Jeff de Bruges / Espace entreprises et collectivités
PertinenceEspace entreprises & collectivités
Jeff de Bruges a pensé aux entreprises et aux collectivités en mettant en place un programme spécial Comités d'Entreprises, Collectivités et Achats Groupés à Noël et à Pâques.
Ainsi, par l'intermédiaire de leur entreprise, les salariés profitent de tarifs préférentiels allant jusqu'à 30% de remise sur le prix magasin.
Et parce que le chocolat...
Site : http://auxerre-mineur.jeffdebruges.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / offre d'achat entreprise
Culture de sécurité et gestion du risque dans une ...
PertinenceLe travail analyse les politiques de gestion du risque dans l'entreprise de production de lait plus importante de l'Uruguay. Le modèle de sécurité de l'entreprise repose autour de normes et dispositifs élaborés par les experts en sécurité, mais la normalisation de la déviance est une pratique permanente de l'entreprise, ce qui reste efficacité aux politiques de gestion du risque...
Site : journals.openedition.org
MarketingpourPME, La boite à outils Marketing
Pertinence7. Le budget : comment évaluer l'investissement ?
Pour en savoir plus, consultez nos liens, en cliquant ici !
En BtoB, faire connaître les produits implique de parler aussi de l'entreprise qui les fabrique (rassurer les clients et prospects sur la fiabilité de l'entreprise et sur l'ensemble de ses prestations).
En BtoB, la cible est constituée d'entreprises, d'associations, d'institutions,...
Site : http://marketingpourpme.org
Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / les nouvelles technologies de l'information et de la communication dans l'entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / technologie de l'information et de la communication dans l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise
CHAPITRE 2 : Contenu et fonctionnement des comptes
Pertinencepour risques et charges
Commentaires
191 - Provisions pour litiges : à constituer lorsque l'entreprise engagée dans un procès risque d'être condamnée au versement de dommages et intérêts ou autres indemnités.
192 - Provisions pour garanties données aux clients : la régularité des comptes et la sincérité du résultat d'exploitation exigent que l'on tienne compte des...
Date: 2001-12-29 15:47:35
Site : http://eurafrique.free.frRSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2017-02-24T12:21:58.000+01:00
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Gestion des risques - Info entrepreneurs
Pertinencela règlementation
la composition du conseil d'administration
Vous devez examiner ces opérations à tour de rôle, prioriser les risques et prévoir des dispositions si un de ces risques se réalise. Par exemple, si vous dépendez lourdement d'un fournisseur pour une composante clé, vous devez envisager ce qui pourrait se produire si ce fournisseur se retirait des affaires et trouver d'autres...
Responsable d'entreprise / Directeur(trice) général(e ...
PertinenceRegroupement cohérent, orienté vers un résultat, d'un ensemble de tâches ou d'opérations distinctes : ce que l'on fait pour réaliser un produit/service. La description des activités est nécessaire pour identifier les compétences indispensables pour les réaliser.
Une activité est « chronophage » : elle prend du temps, à l'inverse de la compétence.
Une activité...
Date: 2017-03-29 07:20:26
Site : http://metiers-caoutchouc.frThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / flux d'information interne a l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise
Le guide des marques de commerce - Office de la propriété ...
PertinenceCe que vous ne pouvez pas enregistrer
Les types de marque suivants ne peuvent pas être enregistrés :
les noms et les noms de famille
les marques descriptives
les descriptions « fausses et trompeuses »
les mots qui représentent un lieu géographique connu comme étant le lieu d'origine des produits ou des services offerts
des mots dans des langues étrangères
des mots ou des dessins...
Date: 2018-04-13 00:54:02
Site : ic.gc.caRisque — Wikipédia
PertinenceArticles détaillés : Risque naturel et Risque climatique .
C'est la possible superposition spatiale de l'extension d'un phénomène naturel brutal et d'un dommage humain qui crée le risque naturel . Un séisme ne présente presque pas de conséquence dans le désert, alors qu'il peut être très grave dans un territoire densément peuplé. Le phénomène naturel se quantifie dans un aléa ....
Date: 2017-03-23 20:00:31
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : gestion des risques juridiques dans l'entreprise / la gestion des risques financiers dans l'entreprise / gestion des risques dans l'entreprise / gestion des risques dans l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Commerce / Vente | Icoges – L'Ecole de tous les futurs
PertinenceMASTER Management des Ressources Humaines
La grande distribution
La grande distribution correspond au secteur du commerce de détail de biens de consommation. Elle rassemble des magasins, de tailles diverses à différencier du petit commerce indépendant. Il s'agit des hypermarchés, supermarchés, supérettes, magasins populaires, grands magasins (plutôt en centre-ville), grandes surfaces...
Site : http://www.icoges.fr
Contrat de professionnalisation - contrat en alternance | IFCV
PertinenceEntreprises
Contrat de professionnalisation
Depuis plusieurs années, l'alternance est considérée comme le meilleur système favorisant l'acquisition de savoirs théoriques et de compétences professionnelles, tout en participant activement à l'insertion des jeunes dans le monde de l'entreprise.
L'embauche d'un jeune en alternance présente une multitude d'avantages :
Jeunes candidats...
Site : http://www.ifcv.fr
Machines pour recyclage de plastique - tous les ...
PertinenceMACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...
Site : http://www.hellopro.fr
Thèmes liés : ligne creation d entreprise / prix creation d entreprise / formation en finance d'entreprise en ligne / prix d achat d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement
SIG Système d’Information Géographique ou Géomatique : outils de cartographie ...
PertinenceGéomatique SIG
Système d'Information Géographique : la définition d'un SIG
Un Système d'Information Géographique (SIG) est un logiciel informatique capable d'organiser et de présenter des données alphanumériques spatialement référencées.
Le SIG permet d'acquérir, d'organiser, de gérer, de traiter et de restituer des données géographiques sous forme de plans et cartes (cartographie...
Date: 2018-04-13 01:37:18
Site : http://sig-geomatique.frSecourisme.net - Quelles sont les obligations concernant ...
PertinenceObligation implicite d'équipement dans de nombreux cas
La réglementation du travail n'impose pas particulièrement le défibrillateur comme moyen de secours. Toutefois, la responsabilité de l'employeur pourrait être engagée en cas d'accident, car il doit assurer la santé de ses salariés, en termes de résultat.
En effet, le chef d'entreprise doit mettre à disposition le matériel de...
Site : secourisme.net
Thèmes liés : chef d entreprise formation / fonction chef d'entreprise / chef d'entreprise / chef d entreprise / bien d'equipement entreprise
Les sociétés au Maroc - Immobilier Maroc, Marrakech ...
PertinenceLes sociétés au Maroc
Toute personne, étrangère ou non, peut créer son entreprise au Maroc.
L'aide à la création d'entreprises est gérée au niveau des Centres Régionaux d' Investissements. Il est donc indispensable de se référer à cet organisme (site du CRI de la région de Marrakech Tensift Al Haouz : http://www.crimarrakech.ma
I) Les grandes étapes de la constitution d'une...
Site : http://www.atlasimmobilier.com
Constitution 1978, Espagne, MJP
PertinenceConstitution espagnole, adoptée par le peuple espagnol le 6 décembre 1978 a été modifiée par :
- la loi constitutionnelle du 27 août 1992 : art. 13, al. 2 (droit de suffrage passif) ;
- la loi constitutionnelle du 27 septembre 2011 : art. 135 et disposition additionnelle (règle d'or budgétaire).
Constitution espagnole,
Approuvée par les Cortès lors des séances plénières du Congrés...
Site : http://mjp.univ-perp.fr
Les conditions générales de vente, Réservez en ligne ...
PertinenceVous avez oublié votre référence de réservation ?
Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.
Votre référence de réservation a été envoyée sur votre email.
Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de...
Site : http://www.rentalcars.com
Thèmes liés : place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise
Modèle d’étude de cas de l’IA - oezratty.net
PertinencePublié le 18 décembre 2017 et mis à jour le 19 décembre 2017 - 9 commentaires -
L'IA est un sujet relativement nouveau dans l'actualité des entreprises. C'est même "le" sujet le plus à la mode, après les vagues du cloud, de la mobilité et de la transformation digitale multiforme. Il génère son lot d'IA washing, un phénomène aux contours flous où de nombreux éditeurs de logiciels...
Site : http://www.oezratty.net
Le Trusquin, entreprise de formation par le travail - TV Lux
PertinenceUn exemple d'entreprise de formation par le travail en cette semaine de l'insertion socio-professionnelle : LeTrusquin à Marche. Un lieu d'apprentissage mais avant tout une véritable entreprise, ...
Site : http://www.tvlux.be
Thèmes liés : entreprise de formation par le travail / travail d entreprise / formations d entreprise / exemple d entreprise / travail sur l entreprise
SLF : Syndicat de la librairie française | Prix unique du ...
PertinenceLe prix du livre - présentation
Les régimes de fixation du prix du livre ont varié à plusieurs reprises ces trente dernières années. Au prix conseillé succède en 1979 le prix net.
En 1981, la France opta pour le prix unique du livre. Le régime fut étendu en 2003 aux ventes aux collectivités. Près de trente ans après, les bienfaits du prix unique du livre viennent d'être confirmés...
Site : http://www.syndicat-librairie.fr
Information et formation à la sécurité - Santé et Sécurité ...
PertinenceFormation et information à la sécurité
« La sécurité est l'affaire de tous. »
Il est important de bien distinguer la formation continue et la formation à la sécurité.
Chaque salarié doit bénéficier d'une formation pratique et appropriée en matière de santé et sécurité au travail qui concerne les mesures à prendre pour assurer sa sécurité et celle des...
Site : http://www.sante-securite-paca.org
Thèmes liés : formation securite obligatoire entreprise / formation securite entreprises exterieures niveau 2 / formation continue communication d'entreprise / formation connaissance de l'entreprise / formation securite entreprise exterieure
Usage d’entreprise : dénonciation LégiSocial
PertinenceImprimer gratuitement
Nous vous avons proposé, il y a quelques jours, une actualité concernant les usages au sein de laquelle vous était proposée sa définition (retrouver cette actualité, en cliquant ici ).
Usage d'entreprise : définition
Le terme « d'usage » est fréquemment utilisé par les salariés ou les employeurs. Mais un usage répond à certaines conditions très...
Site : legisocial.fr
Thèmes liés : usage d'entreprise en droit du travail / usage d entreprise / cours de droit d entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise
Force de vente : VRP ou Agent commercial, que choisir ...
PertinenceForce de vente : VRP ou Agent commercial, que choisir ?
| Mis à jour le 07/08/2014
La force de vente d'une entreprise, par sa créativité et ses compétences, participe à la réussite et à la rentabilité de la société, contribuant de manière significative à son chiffre d'affaire. Outre le fait de disposer d'un personnel commercial propre, interne à l'entreprise, cette dernière peut...
Site : avocats-picovschi.com
Prefecture Paris numero et informations
PertinenceDomiciliation d'entreprise
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Site : http://www.demarcheprefecture.fr
Finance - Groupe PLASTIVALOIRE
PertinenceLe rapport financier du GROUPE PLASTIVALOIRE me donne l'opportunité, au-delà des chiffres - excellents - de l'exercice 2016/2017, de faire avec vous le point des évènements majeurs ayant jalonné cette période, et des challenges que le Groupe entend relever à court et moyen terme.
Le dernier exercice a permis au Groupe de poursuivre et d'enrichir son projet d'entreprise autour de quelques...
Site : http://www.groupe-plastivaloire.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / projet de creation d'une entreprise / projet de creation d une entreprise / nouvelle creation d'entreprise
Budgets du CSE : fonctionnement et activités sociales et ...
PertinenceBudgets du CSE : fonctionnement et activités sociales et culturelles
Le Comité social et économique (CSE) est la nouvelle instance unique, née avec les ordonnances Macron, qui regroupe le comité d'entreprise, les délégués du personnel et le CHSCT. Les 2 budgets du CSE sont toujours distincts : l'un destiné à son fonctionnement et à ses missions économiques/professionnelles et le...
Site : soxia.com
SMAG - Système d'information et logiciels pour l'agriculture
PertinenceNos références clients
Nos clients témoignent
La coopérative agricole AGORA a participé activement à la mise en place de nouveaux services innovants proposés aux 2 500 adhérents de la structure pour piloter leur exploitation et maîtriser la qualité de leurs productions.
Lire la suite du témoignage
Emmanuel LETESSE
Responsable des services et OAD AGORA
Une véritable démarche de...
Date: 2018-04-12 23:12:16
Site : http://www.smag-group.comKarsenty
PertinenceObligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-03-29 09:51:05
Site : http://www.jpkarsenty.comThèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise
SMART ::.. Grossiste Informatique
PertinenceMot de passe oublié
Devenir un revendeur Smart
Vous êtes un spécialiste de la revente des matériels informatiques et bureautiques et vous souhaitez devenir un client de SMART Tunisie.
Marques représentées
De la haute technologie au meilleur des prix ! Winx propose à ses clients des produits liant innovation et qualité mais surtout adaptés à tous usages et à toutes les cibles. ...
Site : http://www.smart.com.tn
Programme - Forward - Forum de l'innovation pour les PME
PertinenceVice-président pour l'innovation
Vice-président pour l'innovation depuis 2017, Marc Gruber dirige la Chaire en entrepreneuriat et commercialisation de technologie à l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne. Le docteur en management assure également le poste d'éditeur associé de la prestigieuse Academy of Management Journal (AMJ).
Ancien vice-président de l'Institut...
Site : https://forward-sme.epfl.ch
programme Formation Sauveteur Secouriste Du Travail Sst
PertinenceDOMAINE DE COMPETENCES 1 : Etre capable d'intervenir face à une situation d'accident du travail
1- Etre capable de situer le cadre juridique de son intervention
2- Etre capable de réaliser une protection adapté
3- Etre capable d'examiner la(les) victime(s) avant / et pour la mise en oeuvre de l'action choisie en vue du résultat à obtenir
4- Etre capable de faire alerter ou alerter en...
Site : http://secours-prevention.com
Thèmes liés : formation de l'entreprise / formation de l entreprise / formations d entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise
Etude environnementale d'une entreprise - L'information ...
PertinenceEtude environnementale d'une entreprise
B.Zohra 27 juillet 2012 Commentaires fermés sur Etude environnementale d'une entreprise
L'environnement est un facteur non négligeable qui entre dans l'appréciation d'un marché commercial. Souvent induit par les mercaticiens, l'environnement doit faire l'objet d'une étude objective et ouverte.
Démographique : structure de la population,...
Date: 2014-12-21 17:56:50
Site : http://www.pme-dz.comCoût des formalités d'une création d'entreprise | AFE ...
PertinenceImmatriculation au Registre spécial des agents commerciaux (RSAC) : 26.12 EUR
Coût de constitution d'une société
SARL ou EURL - SNC - Sociétés civiles
Frais de publication (journal d'annonces légales) : en moyenne 200 EUR (ce montant varie notamment suivant les départements).
Vous avez la possibilité d'effectuer cette formalité en ligne avec notre partenaire JAL proposant le...
Site : https://www.afecreation.fr
Finance | Groupe PLASTIVALOIRE
PertinenceYou are here: Groupe PLASTIVALOIRE / Finance
President's message
Ladies and Gentlemen, Dear Shareholders,
Le rapport financier du GROUPE PLASTIVALOIRE me donne l'opportunité, au-delà des chiffres - excellents - de l'exercice 2016/2017, de faire avec vous le point des évènements majeurs ayant jalonné cette période, et des challenges que le Groupe entend relever à court et moyen...
Site : http://www.groupe-plastivaloire.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / projet de creation d'une entreprise / projet de creation d une entreprise / nouvelle creation d'entreprise
LES 100 MEILLEURES ÉCOLES D'INGÉNIEURS (Voir pdf pour les ...
PertinenceLe choc culturel est parfois violent. Au début de leur 2e année à Polytechnique, les élèves qui viennent de passer deux ou trois années immergés dans des maths, de la physique et de la chimie sont embarqués dans le cours de philosophie et histoire des idées d'Alain Finkielkraut. Obligatoire. Tout comme deux autres cours et trois séminaires du domaine des « humanités », qu'ils doivent...
Site : usinenouvelle.com
Thèmes liés : pole emploi creation d'entreprise a l'etranger / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / politique d'innovation de l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / cours d economie de l entreprise
Comment faire ? | label-entreprise.be
PertinenceComment faire ?
La procédure de labellisation se fait en plusieurs étapes :
Introduction du double dossier de candidature (entité juridique et expert) via la plate-forme électronique label-entreprises.be . Le guide de l'utilisateur est disponible ici .
Le Centre de Référence vérifie que le dossier est complet, et envoie la facture de labellisation à l'entité juridique.
Une fois le...
Site : https://www.label-entreprises.be
Cadeaux d'affaires: méfiez-vous de la législation
PertinenceCadeaux d'affaires: méfiez-vous de la législation
Publié par Dary Maîtres Matthieu, Thierry Titone le
Accorder à ses partenaires commerciaux des avantages ou des cadeaux est une pratique souvent utilisée pour promouvoir ses ventes. Des dispositions légales en matière commerciale, fiscale et sociale encadrent ce procédé. Explications.
Dans le cadre de relations...
Site : http://www.actionco.fr
La communication et les relations humaines - Journal ...
PertinenceLa liste n'est pas exhaustive. Le Sens est ce que tout cela a
en commun ; comme commun dénominateur qui permet d'ailleurs
de passer de l'un à l'autre.
Une situation peut-être considérée comme
un ensemble de Sens qui s'y exprime dans des réalités.
Cet ensemble de Sens est ce que l'on appelle sa cohérence
La cohérence d'une situation est en même temps,
ce qui fait que ses éléments...
Date: 2018-04-13 03:00:56
Site : http://journal.coherences.comFonctionnement et organisation de l'entreprise — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : organisation du travail .
L' organisation du travail est traditionnellement basée sur le principe de spécialisation, préconisé par F.W. Taylor. Ce principe, combiné à celui de standardisation a débouché sur une organisation en chaines de production industrielle affectées à un produit donné. L'" organisation scientifique du travail " (OST) prônée par F.W. Taylor...
Date: 2018-04-12 15:52:48
Site : https://fr.m.wikipedia.orgCabinet Octave Avocats à Marseille et au Luxembourg
Pertinencejb@octave-avocats.eu
Titulaire d'une Maîtrise en droit des affaires obtenue à l'Université Aix-Marseille, d'un DEA en droit des obligations civiles et commerciales obtenu à l'Université Paris V et d'un DESS en droit, économie et gestion du sport obtenu auprès du Centre de droit et d'économie du sport de l'Université de Limoges.
Julien BERENGER est inscrit au Barreau de Marseille. Il...
Site : http://octave-avocats.eu
Marché public en France — Wikipédia
PertinenceEntre 90 000 EUR et les seuils communautaires[ modifier | modifier le code ]
Les seuils communautaires sont respectivement :
pour les marchés de services et de fournitures : 135 000 EUR pour l'�?tat, 209 000 EUR pour les collectivités territoriales.
pour les marchés de travaux : 5 225 000 EUR.
Entre 90 000 EUR et ces seuils, l'acheteur doit passer un avis d'appel public à...
Date: 2017-03-23 23:01:24
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours d economie de l entreprise / marche public de l'innovation / systeme d'information dans l'entreprise exemple / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise
Location meublée et amortissement non déductible (art. 39 C)
PertinenceLocation meublée et amortissement non déductible (art. 39 C)
samedi, 21 mai 2016 15:25
Location meublée et amortissement non déductible (art. 39 C)
Introduction
L'article 39 C du CGI prévoit des règles d'amortissement spécifiques aux loueurs en meublé.
Ces règles ne s'appliquent qu'aux personnes physiques qui exercent une activité de location. Elles s'appliquent aussi aux sociétés de...
Date: 2018-06-22 01:46:52
Site : http://paulduvaux.comCOFFRETS VINS | Cadeaux d'affaires, cadeaux vins pour les ...
Pertinence> VINS ET COFFRETS CADEAUX POUR LES ENTREPRISES
VINS ET COFFRETS CADEAUX POUR LES ENTREPRISES Aucun produit trouvé dans la catégorie VINS ET COFFRETS CADEAUX POUR LES ENTREPRISES
Des coffrets vins qui donnent un coup de jeune à vos cadeaux d'affaires et vos cadeaux de fin d'année
La Bouteille Dorée propose toute une gamme de vins et de coffrets cadeaux autour du vin pour les...
Site : http://www.labouteilledoree.com
Propriété intellectuelle — Wikipédia
PertinencePrincipe[ modifier | modifier le code ]
Le brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée, pour une durée limitée et sur un territoire déterminé. En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public. Le but du brevet est d'éviter le recours au secret industriel : l'inventeur garde alors le...
Date: 2018-06-20 04:06:09
Site : https://fr.wikipedia.orgLa Création d’Entreprise en Algérie | Doing business in ...
PertinenceComposition du guichet (Mise à jour le 05-03-2014)
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Le guichet unique décentralisé regroupe en son sein les représentants locaux de l'Agence elle-même et ceux de :
Du centre national du registre de...
Date: 2017-03-19 16:35:24
Site : http://entreprisedz.blogspot.comThèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / investisseurs dans l entreprise / les differents investissements d'une entreprise / plan d'investissement d'une entreprise
III. Exclusion des capitaux propres investis dans les ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2017-08-02T11:35:19.000+02:00
BIC - Intéressement et participation - Participation des salariés aux résultats de l'entreprise - Définition des éléments concourant au calcul de la réserve spéciale - Capitaux propres
La définition des capitaux propres mentionnée au 2° de l' article L. 3324-1 du code du travail (C. trav.) est donnée par l' article...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Droit des sociétés en France — Wikipédia
PertinenceDroit des sociétés en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés .
Le droit des sociétés peut être considéré comme l'ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort ( liquidation ), en passant par d'autres étapes telles que l' augmentation de capital...
Date: 2018-04-12 15:50:57
Site : https://fr.wikipedia.orgQu'est ce que le nom commercial et comment le choisir
PertinenceLe nom commercial est ce qui permet à vos clients et à vos fournisseurs de vous identifier. Il ne doit pas être confondu avec la dénomination sociale - qui correspond au nom légal de votre entreprise - ou avec l'enseigne commerciale.
Nom commercial : définition
Le nom commercial est le nom de l'entreprise tel qu'il apparaît au public : sur les factures, les cartes de visite, les...
Site : https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : nom commercial d'entreprise / nom d'entreprise deja pris / fonction d'une entreprise commerciale / fonction commercial d'entreprise / des noms d'entreprise
privpub - Rectorat de Bordeaux
PertinenceENTREPRISES PUBLIQUES ET ENTREPRISES PRIVEES
Quelques définitions:
: désigne tout organisme dont l'activité aboutit à vendre des biens ou des services sur un marché. Lorsque la personnalité morale de l'organisme n'est pas distincte de celle de son propriétaire, on est amené à parler d'entreprise individuelle.(CD Alter éco).
Entreprise publique
: Une entreprise publique est...
Date: 2002-07-04 09:30:37
Site : http://webetab.ac-bordeaux.frThèmes liés : definition entreprise privee publique / definition de l'entreprise privee / definition de l entreprise publique / definition d'entreprise privee / definition de l entreprise individuelle
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinenceLundi 02.07.07
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site : http://www.droitbelge.be
