Articles pour le thème »
forme d'entreprise juridique
1265 articles
Voir également 46 Vidéos pour ce thème
Ouvrir une micro brasserie : étape par étape
PertinenceOuvrir une micro brasserie : étape par étape
Ouvrir une micro brasserie : étape par étape
Le secteur de la brasserie traditionnelle est en pleine évolution. Beaucoup d'indépendants se sont lancés pour dans la création de micro-brasseries, ce qui crée des tensions avec les poids lourds du secteur. Dans le même temps, la taxation de la bière évoluant, les brasseurs ont connu des années...
Date: 2017-03-29 08:42:31
Site : https://www.thebusinessplanshop.comThèmes liés : finance de l'entreprise et choix d'investissement / decision d'investissement dans l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / demarches pour la creation d'une micro entreprise
BTS Notariat - dimension-bts.com
PertinenceLe BTS Notariat forme des collaborateurs dans un office notarial, qui participent à ce titre à la rédaction d'actes simples, à l'exécution de formalités et à la négociation de biens immobiliers, à vendre ou à louer.
BTS Notariat
La première promotion du BTS Notariat a vu le jour en 2010. Ce diplôme forme des collaborateurs dans un office notarial, qui participent à ce titre à la...
Site : dimension-bts.com
Thèmes liés : economie generale d entreprise droit / marche de l immobilier d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / emploi negociateur immobilier d'entreprise / service en immobilier d entreprise
La microfinance est non fiable au Congo | Le Soft ...
PertinenceUn jugement sans appel:
l'analyse des données du secteur de la microfinance au Congo fait ressortir une prédominance maintenue des institutions mutualistes de petite taille, un intérêt croissant des capitaux étrangers dans la catégorie non mutualiste. Si la Banque Centrale du Congo note une amélioration auprès de certaines institutions, le secteur reste encore caractérisé par...
Site : http://www.lesoftonline.net
CCOHS: Canadian Centre for Occupational Health and Safety
PertinenceFoire aux questions - Produits et services
La FAQ suivante vous fournit les réponses aux questions demandées fréquemment au sujet de nos produits et de nos services. Si vous n'avez pas trouvé de réponse à votre question, n'hésitez pas à communiquer contactez-nous .
FAQ Produits des bases de données
Pourquoi offrez-vous vos produits sous forme d'abonnement?
Le CCHST...
Site : cchst.ca
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise
La révocation d'un élu du comité d'entreprise | Sofrageco
Pertinencepar Thierry Pottier avril. 28, 17
Le syndicat qui a porté la candidature de l'élu au premier tour des élections professionnelles. Si l'organisation n'a plus confiance en son élu, par exemple suite à un désaccord sur la politique à mener, la loi accorde au syndicat la possibilité d'enclencher une procédure de révocation en vue de mettre fin au mandat de l'élu.
Si l'élu n'est pas...
Site : https://www.sofrageco.eu
Thèmes liés : lettre d'information comite d'entreprise / source d'information pour l'entreprise / lettre comite d'entreprise / sources d information pour l entreprise / lettre demande d information entreprise
Autoentrepreneur, SARL, SAS... Quel statut pour créer son ...
PertinenceChaque année, des milliers de Français tentent leur chance en créant leur entreprise. Challenges vous dévoile les 4 étapes indispensables pour bien créer son entreprise ". Après Trouver l'idée , et Construire un business plan , il faut choisir le bon statut juridique.
SARL, EIRL, SAS... Difficile de s'y retrouver pour les néophytes. De la façon dont on veut développer...
Site : https://www.challenges.fr
Créer son entreprise au Maroc en 10 étapes – emaroc.info
PertinenceCréer son entreprise au Maroc en 10 étapes
Alaa-eddine 2011-05-16
Créer son entreprise au Maroc devient aujourd'hui très simple, voici le résumé des 10 étapes à suivre pour tout entrepreneur souhaitant créer son entreprise au Maroc.
1 - Certificat négatif
Toutes les sociétés commerciales sauf pour les entreprises individuelles qui n'optent pas pour une enseigne
Site : http://emaroc.info
Thèmes liés : etapes pour creer une entreprise au maroc / etapes pour creer une entreprise / forme juridique de l'entreprise au maroc / dossier de creation d'entreprise au maroc / creation d'entreprise au maroc
Master (M2) mention Droit social parcours type Droit du ...
PertinenceDurée des études
Formation initiale
Le M2 « Droit du travail et de l'emploi » a pour objectif de former des juristes spécialisés de haut niveau capables, sur le fondement de connaissance solides et familiarisés avec les mécanismes, institutions et problématiques du marché du travail, de mettre en oeuvre ce droit extrêmement mouvant et confronté au phénomène de...
Site : http://www.ut-capitole.fr
Thèmes liés : offre d'emploi entreprise francaise a l'etranger / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / juriste d'entreprise en droit du travail / contrat d'entreprise en droit du travail
Crédit Agricole Nord De France - Crédit Agricole
PertinenceFinancez et assurez votre nouvelle
voiture à des conditions exceptionnelles !
Vous avez envie de changer de véhicule pour plus spacieux ou plus économique...
Un taux promo sur votre Prêt à Consommer Auto*
pour vous aider à financer votre véhicule neuf ou d'occasion.
L'assurance Auto
avec la protection corporelle, l'avantage bon conducteur et des assistances incluses
JUSQU'AU 15...
Site : https://entreprises.ca-norddefrance.fr
Thèmes liés : projet d'entreprise credit agricole / entreprise credit agricole / entreprise credit du nord / entreprise agricole dans le nord / dossier de credit d'une entreprise
Société d'Exploitation des Ressources de la Vallée Inc
PertinenceNOUS CONTACTER
LA SERV matthieuchatry 2014-04-13T04:41:37+00:00
La Société d'Exploitation des Ressources de la Vallée Inc a été fondée en 1974 sous la forme juridique d'une compagnie à capital actions. Par le regroupement de propriétés forestières privées, les membres/actionnaires (près de 1,000), pour la majorité des propriétaires de boisés, confient à la SERV le soin...
Site : http://www.servallee.com
Thèmes liés : ressources d'une entreprise privee / forme d'entreprise juridique / chiffre d affaire des entreprise
Droit de propriété — Wikipédia
PertinenceUtilisation du terme[ modifier | modifier le code ]
Diverses disciplines ( droit , économie , anthropologie , sociologie , philosophie ) traitent du concept de propriété, mais les définitions varient dans et entre ces disciplines. Les spécialistes dans le domaine des sciences sociales conçoivent fréquemment la propriété comme un ensemble de droits [ réf. souhaitée] . Ils soulignent...
Date: 2018-04-12 15:30:26
Site : https://fr.wikipedia.orgConseil en gestion de patrimoine à Toulouse | Expert & Finance
PertinenceAccueil | Trouvez votre agence Expert & Finance | Votre cabinet de conseil en gestion de patrimoine à Toulouse
Gestion de patrimoine à Toulouse : notre cabinet répond à vos besoins
Vous recherchez un cabinet de conseil en gestion de patrimoine à Toulouse pour vous accompagner dans l'optimisation de vos avoirs personnels et professionnels ? Expert & Finance met à votre disposition...
Site : expertetfinance.fr
La vente du fonds de commerce : Loi Macron
PertinenceLA VENTE DU FONDS DE COMMERCE
et les additifs sur la loi Macron du 6 août 2015
Le fonds de commerce qui est constitué par un ensemble de biens meubles corporels et incorporels, par lesquels une personne physique ou une société exerce une activité commerciale est régi par :
- La loi du 17 Mars 1909,
- Le décret du 28 Août 1909,
- La loi du 29 Juin 1935 spécifique à la vente et au...
Site : http://www.jean-pimor-avocats.fr
Filière administrative | Saint-Quentin-en-Yvelines : site ...
PertinenceASSISTANTE DE DIRECTION ET DES RELATIONS PUBLIQUES (H/F)
Direction du Rayonnement Culturel
Annonce mise en ligne le 16 mars 2017
Poste ouvert aux adjoints administratifs
Contrat à durée déterminée du 1er avril 2017 au 31 juillet 2017
Sous la responsabilité de la responsable des relations publiques du Prisme, vous contribuez à la bonne organisation de la direction, au suivi des...
Site : http://www.saint-quentin-en-yvelines.fr
Thèmes liés : maison de l'entreprise saint quentin en yvelines / gestion de l'entreprise d'assurance / maison d'entreprise et de l'emploi / gestion de l'image d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise
Le 995 Muir - Code Civil du Québec
Pertinence§ 1. Du contenu de la déclaration
1052. La déclaration de copropriété comprend l'acte constitutif de copropriété, le règlement de l'immeuble et l'état descriptif des fractions.
1053. L'acte constitutif de copropriété définit la destination de l'immeuble, des parties privatives et des parties communes.
Il détermine également la valeur relative de chaque fraction...
Date: 2017-03-05 03:18:40
Site : http://www.le995muir.comAnnuaire des associations - Ville de Bron
PertinenceAccueil / Associations / Annuaire des associations
Contenu principal
Annuaire des associations
Sport, culture, patrimoine, jumelage, santé, solidarité, humanitaire, éducation, emploi ou formation..., retrouvez ici toutes les informations concernant les 300 associations de Bron.
261 résultats pour la recherche :
A.H.B.T. Association des habitants de Bron-Terraillon
Assurer le...
Site : http://www.ville-bron.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / cours d economie de l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / creation d entreprise pour l environnement / note d'information reunion entreprise
Comparateur Mutuelle Entreprise Obligatoire 2017 - ma ...
Pertinence120 EUR / mois
* Prix les moins chères trouvés sur le comparateur. Pour connaitre votre tarif comparez les prix pour votre entreprise.
Le nouveau régime de mutuelle entreprise :
Comment choisir l'assurance santé qui vous convient ?
Nombreux sont les employés et employeurs devant effectuer un choix afin d'obtenir une assurance santé complémentaire aussi appelé mutuelle d'entreprise,...
Date: 2017-03-29 09:05:56
Site : http://www.ma-mutuelle-sante.euThèmes liés : recherche sante d'une entreprise / sante d'une entreprise / sante d une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / place du systeme d'information dans l'entreprise
Cnam - EFAB - Licence Droit, économie, gestion mention ...
PertinenceConditions d'accès en L1 : Bac ou équivalent.
Conditions d'accès direct en L3 :
être titulaire d'un diplôme Bac+2 ou d'une certification de niveau III enregistrée au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) ou reconnue équivalente ;
être titulaire des 120 crédits ECTS des niveaux L1 et L2 d'une licence SHS ou DEG ;
justifier d'un niveau de formation Bac+2 et...
Site : http://efab.cnam.fr
Thèmes liés : licence de gestion comptabilite et finance d'entreprise / licence gestion d'entreprise cnam / cours d'economie d'entreprise licence 1 / formation professionnelle finance d'entreprise / economie d'entreprise licence 1
B A D R Banque
PertinenceLa Banque de l'Agriculture et du Développement Rural est une institution financière nationale créée le 13 mars 1982, sous la forme juridique de société par actions. Son capital social est de 54 000 000 000 DA.
Elle a pour missions principales le développement du secteur agricole et la promotion du monde rural.
Constituée initialement de 140 agences, son réseau compte actuellement plus...
Site : http://badr-bank.dz
Lexique juridique | Chambre de Paris
PertinenceBénéficiaire d'une libéralité faite par testament ( legs ).
Libéralité faite par testament .
LEVEE D'OPTION
Manifestation de volonté de la part de l'acquéreur d'acquérir le bien immeuble dans les formes et délais prévus par la promesse de vente.
C'est une donation lorsqu'elle est faite du vivant du donateur , et un legs lorsqu'il est fait à cause de...
Date: 2017-03-29 07:46:53
Site : http://www.paris.notaires.frThèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / prix de l immobilier d entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / distinction entre le contrat de vente et le contrat d entreprise
Cnam - Formation - Licence Droit, économie, gestion ...
PertinenceConditions d'accès en L1 : Bac ou équivalent.
Conditions d'accès direct en L3 :
être titulaire d'un diplôme Bac+2 ou d'une certification de niveau III enregistrée au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) ou reconnue équivalente ;
être titulaire des 120 crédits ECTS des niveaux L1 et L2 d'une licence SHS ou DEG ;
justifier d'un niveau de formation Bac+2 et...
Site : http://formation.cnam.fr
Thèmes liés : licence de gestion comptabilite et finance d'entreprise / licence gestion d'entreprise cnam / cours d'economie d'entreprise licence 1 / formation professionnelle finance d'entreprise / formation finance et gestion d'entreprise
N° 3772 - Rapport d'information de MM. Jean-Louis Roumégas ...
Pertinence1. Les nombreuses externalités négatives de la pollution de l'air doivent être mieux connues 35
2. Les bénéfices associés à la lutte contre la pollution de l'air doivent être davantage mis en avant 37
B. UN EXERCICE D'ÉVALUATION COMPLEXE 38
1. L'estimation du coût socio-économique est entourée de difficultés 39
a. Un travail qui repose sur trois étapes semées d'embûches 39
Créer une entreprise individuelle : avantages et inconvénients
PertinenceTout ce que vous devez savoir sur les points forts et les points faibles de l'entreprise individuelle pour votre e-commerce.
E-commerce : les avantages de l'entreprise individuelle
De très nombreux entrepreneurs optent pour l'entreprise individuelle en raison de sa simplicité de constitution.
Contrairement à la création d'une société ( SARL , SA , SAS , SNC ), la constitution d'une...
Site : https://creersonecommerce.fr
L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de ...
PertinenceA l'aube de ce 21e siècle, l'administration, plus généralement appelée Secteur Public, s'engage de plus en plus dans des mouvements de modernisation afin de répondre au mieux aux besoins, en pleine mutation, de ses usagers. Cette évolution et/ou réforme visent principalement une responsabilisation accrue des décideurs publics. En effet, Forts du constat que la modernisation du secteur...
Site : http://www.mawarid.ma
Thèmes liés : audit gestion risques d'entreprise controle interne / systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise
DUT Carrières Juridiques - iut.univ-lille2.fr
PertinenceRond-point de l'Europe - BP 557
59060 Roubaix Cedex 01
Le département Carrières Juridiques
Seule formation de cette nature dans le Nord de la France, le Département Carrières Juridiques forme des cadres du secteur tertiaire en droit, en gestion et en comptabilité.
Le diplôme est accessible aux titulaires d'un baccalauréat général, technologique ou professionnel ou d'un diplôme...
Site : http://iut.univ-lille2.fr
Thèmes liés : chef d entreprise formation / analyse des ressources humaines d'une entreprise / formation gestion de l'entreprise / formation de l'entreprise / formation de l entreprise
Entreprise de services du numérique — Wikipédia
PertinenceUne entreprise de services du numérique (ESN), anciennement société de services en ingénierie informatique [1] (SSII ou SS2I), est une société de services experte dans le domaine des nouvelles technologies et de l'informatique. Elle peut englober plusieurs métiers (conseil, conception et réalisation d'outils, maintenance ou encore formation) et a pour objectif principal d'accompagner une...
Date: 2017-03-26 21:18:49
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
PertinenceMentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site : https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Service Social du Travail, Assistance Sociale en ...
PertinenceService Social du Travail
Les assistantes sociales, une présence bénéfique à toutes les entreprises
En tant qu' expert de la fonction RH, du management ou de la santé au travail, peut-être rencontrez-vous des situations individuelles difficiles qui vous posent problème à la fois humainement et professionnellement ?
L'ASIA,FOCSIE, FOCSIE CENTRE est un Service Social Interentreprises qui...
Site : http://www.asia-focsie.fr
Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia
PertinenceCentre national de la recherche scientifique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Géolocalisation sur la carte : France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Île-de-France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Paris
Centre national
Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public...
Date: 2018-04-11 06:53:43
Site : https://fr.wikipedia.orgCentre national de la recherche scientifique — Wikipédia
PertinenceLe Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique . Juridiquement, c'est un établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) placé sous la tutelle administrative du ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Fondé par le décret-loi du
Date: 2018-06-21 13:09:47
Site : https://fr.wikipedia.orgLA FISCALITÉ DES ENTREPRISES AU TCHAD | izf.net
PertinenceLA FISCALITÉ DES ENTREPRISES AU TCHAD
Fiscalité des entreprises
FICHE FISCALITES D'ENTREPRISES/2017
Article 1er : / Sous réserve des dispositions de la présente Loi, la perception des impôts, contributions, taxes directes et indirectes, produits et revenus continuera à être opérée en l'an 2017 au profit de...
Date: 2018-06-22 01:41:56
Site : http://www.izf.netExpert comptable Finance conception - Solutions de ...
PertinenceVous souhaitez créer une entreprise, mais avant tout un peu de vocabulaire :
Entreprise :
Ce que l'on entreprend, ce que l'on a entrepris, un projet, un dessein,
Action de faire ou de fournir quelque chose en encourant tous les risques,
(Commerce) Unité économique autonome qui, en combinant divers facteurs de production, produit pour la vente ou distribue des biens et...
Site : http://www.financeconception.com
Actionéo Avocats - Cabinet d'avocat fiscaliste à Rennes
PertinenceIFI : le nouvel impôt sur la fortune immobilière (ex ISF)
Depuis le 1er janvier 2018, l'IFI remplace l'impôt de solidarité sur la fortune. Comme l'indique son nom, l'IFI s'applique uniquement aux biens immobiliers et aux titres de sociétés détenant des immeubles de manière directe ou indirecte. Le barème, les modalités déclaratives et de contrôle de l'IFI sont largement...
Formation de Formateur : Métiers de la Formation
PertinenceFormation de formateur
Que vous soyez formateur ou formatrice expérimenté ou débutant, manager opérationnel ou chef de projet, scientifique ou ingénieur, si votre passion ou votre mission consiste à former les autres, cette formation de formateur est spécialement conçue pour vous. Elle vous permet d'acquérir des techniques de formation...
Date: 2016-12-21 14:10:25
Site : http://www.formation-formateur.comRelations presse — Wikipédia
PertinenceLes relations presse, aussi appelées relations de presse, désignent le concept de communication entre un spécialiste des relations publiques et un ou plusieurs médias journalistiques, qu'ils soient du domaine de la presse ( journal , magazine , etc.) ou de l'électronique ( radio , télévision , Internet ). Elles sont souvent essentielles aux relations publiques puisqu'elles permettent de...
Date: 2017-03-26 22:36:27
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : communique de presse creation d'entreprise / definition d'entreprise publique / forme d'entreprise publique / comite d'entreprise fonction publique / definition de l entreprise publique
Radio-identification — Wikipédia
PertinenceDans le Monde[ modifier | modifier le code ]
Dans les années 2000 dans tous les pays industrialisés, les puces RFID se banalisent très vite. En 2010, l'implantation de micropuces « chez l'homme se pratique (exemple : puce VeriChip ou « code barre humain »), avec le risque corrélatif de formes de contrôle de l'individu et de la société » [6] , avant même que la législation n'ait...
Date: 2018-04-12 15:50:49
Site : https://fr.wikipedia.orgLa normalisation comptable - Etat des lieux en 2010 - CREG
PertinenceAu plan mondial, la coexistence de plusieurs référentiels comptables assortie d'un rôle prééminent des marchés financiers et donc d'un besoin de lisibilité internationale des comptes par les investisseurs, a rendu nécessaire une harmonisation des normes internationales. Cette harmonisation s'est traduite par des transformations essentielles portant sur les processus de normalisation...
Date: 2017-03-29 11:01:17
Site : http://www.creg.ac-versailles.frThèmes liés : systeme d'information comptable d'une entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / information du comite d'entreprise sur l'utilisation du cice / systeme d'information dans l'entreprise exemple
Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...
PertinenceThèses et mémoires (texte intégral au format PDF), sommaire des Cahiers du GRIDAUH depuis le n°1 (1998), liste des derniers colloques organisés
Etudes foncières / Association des études foncières (ADEF) : http://perso.wanadoo.fr/foncier
Revue juridique française trimestrielle publiée par l'ADEF : droit des sols, marchés des terrains, économie...
Date: 2010-11-17 20:54:34
Site : http://www.precisement.orgTransports : nouveau pacte ferroviaire (Dossier législatif ...
PertinenceTexte adopté
Projet de loi , adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par le Sénat, pour un nouveau pacte ferroviaire le 14 juin 2018 , T.A. n° 123
En savoir plus - Articles - Contenu
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 14 mars 2018
La ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire,...
Entreprise individuelle - Amedia Fiduciaire Suisse
PertinenceVous souhaitez créer une entreprise individuelle en Suisse?
Obtenez une évaluation gratuiteNos conseillers vous répondent rapidement
DEVIS GRATUIT ou +41 22 320 94 34
L'entreprise individuelle appartient à une seule et unique personne qui est domiciliée en Suisse et qui exploite en son nom une entreprise à but commercial. Le nom de famille doit obligatoirement apparaître dans le nom de...
Site : fiduciaire-suisse.com
Thèmes liés : forme juridique de l'entreprise individuelle / creation entreprise individuelle / forme d'entreprise individuelle / inscription d'une entreprise individuelle / forme d'entreprise en suisse
La formation des salariés : principes généraux - Ministère ...
PertinenceLa formation des salariés : principes généraux
La formation des salariés : principes généraux
publié le12.03.14 mise à jour13.10.17
Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Formation professionnelle Salarié
Quelles que soient la forme et la durée de son contrat de travail, le salarié peut se former en tout ou partie pendant le temps de travail.
Le statut du...
Protection sociale du dirigeant: comparatif régime TNS et ...
PertinenceLouis Cocusse a écrit
L'article L113-3 du Code de la Consommation précise que « Tout vendeur de produit ou tout prestataire de services doit, par voie de marquage, d'étiquetage, d'affichage ou par tout autre procédé approprié, informer le consommateur sur les prix et les conditions particulières de la vente et de l'exécution des services (...) ».
Par conséquent, le magasin...
Site : leblogdudirigeant.com
Formes juridiques, Création société en Tunisie, délocalisation et défiscalisation ...
Pertinence00216 29 444 024
Choix du statut juridique
Pour exercer une activité commerciale ou économique, vous devez préalablement vous immatriculer soit en tant qu'entreprise individuelle ou soit sous forme de société commerciale.
Le choix du...
Date: 2018-04-13 03:21:41
Site : http://www.tunisie-societe.comThèmes liés : forme juridique de l'entreprise individuelle / forme juridique de l'entreprise en tunisie / forme juridique de l'entreprise / patrimoine de l entreprise / l'entreprise individuelle
OFFICE D'HUISSIERS DE JUSTICE À ... - huissier-nord.net
PertinenceFrancois DEMARQUILLY - Huissier de Justice Associé
Fanny VANDEVOORDE - Huissier de Justice Salariée
6 place Jeanne d'Arc BP 10068
59522 HAZEBROUCK Cedex
03 28 41 40 40
Bienvenue sur le site de AUXILIACT.
Attachée au Tribunal de Grande Instance de Dunkerque, au coeur de la Flandre intérieure, l'étude est située au centre d'un rectangle formé par les villes de Lille, Dunkerque, Calais...
Site : http://huissier-nord.net
N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 décembre 2015.
PROJET DE LOI
pour une République numérique.
(procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / service public en ligne pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / les nouvelles technologies de l'information et de la communication dans l'entreprise
Liste des exposants | Transports Publics 2018
PertinenceUne offre complete pour le materiel roulant et les infrastuctures : http://new.abb.com/railway et des solutions e-mobilité : http://new.abb.com/ev-charging
ABC INFORMATIQUE
Stand J21
Leader français de l'ERP pour Autocaristes, Abc Informatique fournit une suite complète pour la Gestion Commerciale, l'Exploitation, la Prépaye, la Gestion d...
Leader français de l'ERP pour...
Date: 2018-06-21 22:54:15
Site : http://www.transportspublics-expo.comArrêté du 14/10/10 relatif aux prescriptions générales ...
PertinenceArrêté du 14/10/10 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2714
(JO n° 261 du 10 novembre 2010)
NOR : DEVP1022264A
Texte modifié par :
Arrêté du 23 juillet 2012 (JO n° 249 du 25 octobre 2012 et BO du MEDDE n° 2012/20 du 10 novembre 2012)
Le ministre d'Etat,...
Date: 2017-03-29 11:04:17
Site : http://www.ineris.frThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / systeme d information dans l entreprise
Registre des entreprises - Unternehmensregister
PertinenceInformations relatives aux marchés des capitaux : communications des émetteurs au registre des entreprises relatives à :
- délits d'initié
- Transactions effectuées par les personnes exerçant des responsabilités dirigeantes
- communications du droit de vote
- acquisition et reprise de titres
- prospectus/remarques
- autres informations relatives aux marchés des capitaux
ainsi que...
Site : https://www.unternehmensregister.de
Thèmes liés : rapport de recherche de nom d'entreprise / societe generale d'entreprises / recherche de nom d entreprise / recherche d un nom d entreprise / societe d entreprise
Facture Auto-Entrepreneur : la facturation de l'auto ...
PertinenceAccueil / Guide / La facturation de l'auto-entrepreneur
La facturation de l'auto-entrepreneur
Lorsque l'on devient auto-entrepreneur, il est fondamental de connaître les règles de facturation pour respecter la législation française.
Pour une auto-entreprise, comme pour toute entreprise, il ne peut pas y avoir de revenus sans facture.
Ce sont vos factures qui permettront de percevoir le...
Site : http://autoentrepreneur.fr
Thèmes liés : forme de l'entreprise auto entrepreneur / creer son entreprise auto entrepreneur / cours d economie de l entreprise / forme juridique de l'entreprise / entreprise d auto
emploi-btp-etchart.com - Etchart espace recrutement
PertinenceEn relation avec le directeur d'entreprise ou chef d'agence, vous analysez les projets des donneurs d'ordres, préparez les soumissions aux appels d'offres et proposez des solutions variantes.
Vous réalisez les études de prix, après avoir proposé les modes d'exécution et les moyens à mettre en oeuvre pour effectuer les travaux. Vous préparez l'organisation des chantiers, et vous êtes...
Site : http://emploi-btp-etchart.com
