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emploi comite d'entreprise
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Le Site : Meilleurs Sites Internet, Top 100 Sites Web ...
PertinenceLe Site vous propose ici sa sélection des meilleurs sites internet, des sites les plus populaires. Classement des meilleurs sites web, des sites français les plus visités. Les plus beaux sites internet, les sites les plus consultés par ordre de popularité.
Top 100 sites internet les plus visités en France
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Date: 2017-01-01 09:48:05
Site : http://www.lesite.comThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / politique d'innovation de l'entreprise
Informations sur l'Agément de tourisme des Associations et ...
PertinenceArt. 7 Loi du 13/07/92
Les associations et organismes sans but lucratif (parmi lesquels, les comités d'entreprise) doivent être titulaires d'un agrément de tourisme pour se livrer aux opérations entrant dans le champ d'application de la loi du 13 juillet 1992.
Les bénéficiaires de cet agrément :
ne peuvent effectuer les opérations entrant dans le champ d'application de la loi du...
Date: 2003-02-06 16:49:02
Site : http://www.assurtourisme.comNos offres d'emploi | Mutualité Française Comtoise
PertinenceAide soignant ou aide médico psychologique ou accompagnant éducatif et social - Les Auxons
Parue le : 06/04/18
Catégorie : Aide soignant, Ehpad, Autre,
Nous recherchons
AIDE SOIGNANT ou AIDE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ou ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET SOCIAL (Option structure) (H/F)
CDI - Temps partiel (21 heures / semaine)
Poste basé aux Auxons
EHPAD Marcel Guey (capacité...
Site : http://www.mutualite-comtoise.fr
Thèmes liés : entreprise d aide aux personne / lettre d'information comite d'entreprise / lettre comite d'entreprise / offre d emploi comite d entreprise / emploi comite d'entreprise
CXO, l'eXperience feel good du client - Les Clés de Demain ...
PertinenceCEO, CMO, CCO, CSO, CDO, CTO, CIO... la liste s'allonge un peu plus avec le CXO, Chief Experience Officer, nouvelle coqueluche des entreprises françaises. Au sein de l'entreprise, ce véritable ambassadeur des clients bouscule les organisations dites classiques, casse les silos et influe de manière transverse sur les directions stratégie, marketing, DSI et vente, notamment. Son rôle ?...
ANSEJ, CNAC, ANGEM - L'information économique en Algérie
PertinenceB.Zohra 6 août 2012 1 Commentaire
La BNA encourage et accompagne les porteurs de projets
Les efforts soutenus de l'Etat pour promouvoir l'emploi se poursuivent toujours comme on peut le constater à travers les importantes dotations budgétaires allouées pour la lutte contre le chômage et l'encouragement de l'investissement générateur d'emplois dans le cadre du projet de loi de finances pour...
Date: 2017-03-29 05:27:48
Site : http://www.pme-dz.comThèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / aide creation d'entreprise jeune / aide a la creation d'entreprise pour les moins de 25 ans / assurance emploi creation d'entreprise
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site : senat.frThèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / restaurants d'entreprises et de collectivites / aide creation d'entreprise paris / aide creation d'entreprise jeune
Aides au financement - Le site du ministère de la Ville ...
PertinenceDifférents dispositifs vous aident à financer tout ou partie de votre formation.
La formation professionnelle initiale relève des conseils régionaux.
La formation professionnelle continue relève prioritairement de l'employeur, des branches professionnelles (par l'intervention des organismes paritaires collecteurs agréés ou OPCA) et des conseils régionaux.
Il existe de nombreux dispositifs...
Date: 2017-03-29 09:19:15
Site : http://www.sports.gouv.frThèmes liés : formation gestion d'entreprise pole emploi / formation professionnelle finance d'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / aide reprise d'entreprise pole emploi / formation conseil en gestion d'entreprise
Apprentissage : gérer vos relations avec votre entreprise ...
PertinenceApprentissage : gérer vos relations avec votre entreprise
Apprentissage : gérer vos relations avec votre entreprise
En tant qu'apprenti, vous êtes salarié à part entière d'une entreprise. Ce statut implique des droits et devoirs. Durant toute la durée de votre contrat, vous serez accompagné par un maître d'apprentissage.
Apprenti : vous êtes un salarié à part entière
Au sein de votre...
Site : https://www.concepteursdavenirs.fr
Thèmes liés : information comite d'entreprise heures supplementaires / entreprise d'accueil apprentissage / contrat d'entreprise en droit du travail / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise
Le travail à temps partiel - itm.lu
PertinenceSi l'employeur envisage de mettre en place des postes de travail à temps partiel, il est obligé de consulter préalablement le comité mixte d'entreprise ou, à défaut, la délégation du personnel s'il en existe une.
Les salariés de l'établissement qui ont manifesté le souhait soit d'occuper ou de reprendre un emploi à temps partiel, soit d'occuper ou de reprendre un emploi à temps...
Site : http://www.itm.lu
Thèmes liés : contrat de travail d entreprise / travail emploi comite d'entreprise / organisation du temps de travail en entreprise / temps de travail en entreprise / emploi comite d'entreprise
Sources documentaires | Ordre des Experts-Comptables
Pertinencevendredi 29 décembre 2017 - 09:00
Sources documentaires
Inscrivez-vous à la lettre Actu Experts CE
Retrouvez ci-dessous les lettres d'information des experts-comptables aux comités...
Site : http://www.experts-comptables.fr
Thèmes liés : lettre d'information comite d'entreprise / information consultation comite d entreprise / lettre comite d'entreprise / lettre d'information entreprise / lettre d information entreprise
Travailler au Japon : conseils pratiques - Les Echos Start
PertinenceTravailler au Japon : conseils pratiques
mis à jour le 11/01/2018
Tout savoir avant votre expatriation au Japon. @Shutterstock
Avant de partir au Japon pour démarrer une nouvelle vie, voici quelques clés pour vous aider dans vos demandes de visa et/ou vos recherches d'emploi.
Le Japon fait partie des pays qui proposent un visa Vacances-Travail, ou Working-Holiday. Ce sésame s'adresse aux...
Site : https://start.lesechos.fr
Thèmes liés : entreprise francaise implantee au japon / entreprises francaises presentes au japon / entreprise francaise au japon stage / entreprise francaise au japon / offre d emploi comite d entreprise
Plan de déplacement d'entreprise — Wikipédia
Pertinenceà une entreprises, on parle alors de Plan de Déplacements d'Entreprise (PDE) ou Plan de Mobilité ;
à une administrations - Plan de Déplacements d'Administration ;
à une zone d'activité - Plan de Déplacements Inter Entreprises (PDIE) ;
à un établissement scolaire - Plan de Déplacements d'Établissement Scolaire (PDES).
Un Plan de Mobilité se met en place à travers différentes...
Date: 2018-04-12 15:50:45
Site : https://fr.wikipedia.orgLes entreprises qui ne visent pas l'égalité homme-femme ...
PertinenceHommes et femmes sont toujours loin d'être égaux dans les sociétés. Le sexe dit faible n'occupe qu'une dizaine de pourcent des postes aux comités de direction, reste moins bien payé et ose moins entreprendre. Mais souffle un vent de révolte...
La place de la femme dans l'entreprise? Ce jeudi, à l'occasion de la Journée internationale de la femme et de l'égalité des genres, un large...
Site : lecho.be
Le projet législatif | Fondation IFRAP
PertinenceAccueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site : http://www.ifrap.org
Mali. Application de diverses dispositions du Code du travail
Pertinence�? farine de manioc ................. 1 Kg 250
�? patates .................................2 Kg 250
- blé .......................................1 Kg
- fonio....................................l Kg
- sucre.....................................50 g
2) une ration d�?albuminoïdes de l�?un des éléments ci-après (ou aliments d�?origine animale):
- viande fraîche...
Site : http://www.ilo.org
Thèmes liés : article culture d'entreprise / travail emploi comite d'entreprise / article de presse culture d'entreprise / travail sur les valeurs de l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise
Information juridique - JD IMMOBILIER : agences immobilières
PertinenceDroit social général
Journée de solidarité dans la branche des gardiens, concierges et employés d'immeubles
La loi n° 2004-626 du 30 juin 2004 a instauré une journée de solidarité codifiée aux articles L.212-16 (1) et L.212-17 (2) du code du travail pour participer au financement des actions en faveur de l'autonomie des personnes âgées ou handicapées.
Le texte a fixé ce jour au...
Site : http://jdimmobilier.free.fr
Assemblée nationale - Travail : sécurisation de l'emploi
PertinencePrincipaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 06/03/13
Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté un projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi.
La Grande conférence sociale de juillet 2012 avait inscrit, dans sa feuille de route, une négociation interprofessionnelle sur la...
CGT ArcelorMittal Dunkerque
PertinenceCeux qui vivent, ce sont ceux qui luttent ; ce sont
Ceux dont un dessein ferme emplit l'âme et le front.
Ceux qui d'un haut destin gravissent l'âpre cime.
Ceux qui marchent pensifs, épris d'un but sublime.
Ceux-là vivent, Seigneur ! les autres, je les plains.....*
...
Site : http://cgtarcelordk.unblog.fr
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / information comite d'entreprise cice / information comite d'entreprise / projet d'entreprise pdf
L 'égalité Hommes/Femmes dans l'entreprise : ou en est-on
PertinenceL'égalité Hommes/Femmes dans l'entreprise : ou en est-on ?
Publié le : 08 octobre 2006
Auteur : Véronique Fonvieille
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Commentaires
En France, le développement de la participation des femmes à l'activité économique est incontestable. Aujourd'hui, elles représentent d'ailleurs 46% de la population active mais sont toujours très peu nombreuses...
Site : http://www.tripalium.com
Thèmes liés : parite homme femme dans l'entreprise / homme et femme dans l'entreprise / egalite homme femme dans l'entreprise / la femme dans l'entreprise en france / femme enceinte dans l'entreprise
Le comité local du FIPHFP en Ile-de-France - Handipole
PertinenceAccueil > Kiosque > La revue > n°29 > Le comité local du FIPHFP en Ile-de-France
Septembre 2008
Le comité local du FIPHFP en Ile-de-France
Le FIPHFP (Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique) a été créé le 1er janvier 2006 pour permettre aux employeurs publics de bénéficier de nouvelles aides afin de financer les différentes actions...
Date: 2017-03-29 09:31:51
Site : http://handipole.orgThèmes liés : equipement local comite d'entreprise / locaux comite d'entreprise / comite d'entreprise fonction publique hospitaliere / comite d'entreprise fonction publique / gestion de l'entreprise d'assurance
Information-consultation sur le plan de sauvegarde de l ...
Pertinence5 Voir aussi
Première consultation au titre des articles L2323-6 et L2323-15 du code du travail (procédure dite du livre IV)[ modifier | modifier le code ]
Cette première procédure d'information-consultation concerne plus particulièrement la réorganisation - ou restructuration - et ses aspects économiques. En effet, les articles L2323-6 et L2323-15 du code du travail précise que...
Date: 2018-06-07 15:20:11
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : information consultation comite d entreprise / information comite d'entreprise / note d'information reunion entreprise / travail emploi comite d'entreprise / note d information entreprise
[Expert] Cession d’entreprise: nouveau droit pour les ...
PertinenceEn cas de cession de fonds de commerce :
si le propriétaire du fonds n'est pas l'exploitant, il doit notifier sa volonté de céder à l'exploitant qui porte « sans délai » cette information à la connaissance les salariés,
si le propriétaire du fonds en est également l'exploitant, c'est lui qui notifie directement aux salariés sa volonté de céder.
En cas de cession de...
Site : frenchweb.fr
Valorisation des ressources humaines, quelques pistes pour ...
PertinenceFacebook 0 Twitter 0 Google+ 0 LinkedIn 0
Valorisation des ressources humaines, quelques pistes pour réussir
Une politique de rémunérations claire et appliquée de la même façon pour tout le personnel, une bonne gestion administrative de ce personnel et
une communication interne développée sont à la base de la
Veiller au niveau de formation des partenaires sociaux pour...
Site : http://lavieeco.com
Thèmes liés : que represente les ressources humaines pour l'entreprise / la gestion des ressources humaines de l'entreprise google / importance des ressources humaines pour l'entreprise / gestion des ressources humaines et performance de l'entreprise / gestion des ressources humaines et developpement de l'entreprise
Offre d'emploi Emirats Arabes Unis, emploi Emirats Arabes ...
PertinenceEmploi Emirats Arabes Unis et stage Emirats Arabes Unis
Trouver emploi Emirats Arabes Unis ou un stage Emirats Arabes Unis sur Stages-Emplois parmi plus de 700.000 offres d'emploi, de stages. Offre de recrutement Emirats Arabes Unis, emploi , embauche .
Emploi aux Emirats Arabes Unis
Savoir l'essentiel sur l'emploi aux Emirats Arabes Unis
Vous souhaitez trouver un stage ou un...
Site : http://www.stages-emplois.com
Thèmes liés : offre d'emploi entreprise francaise a l'etranger / offre d'emploi entreprise qui recrute / offre d emploi comite d entreprise / offre d'emploi finance d'entreprise / offre d'emploi dans une entreprise
Les aides financières en apprentissage - kelformation.com
PertinencePrise en charge des titres de transport, aides au logement, avantages du comité d'entreprise ou des Conseils régionaux... Les aides financières octroyées aux étudiants en alternance sont aussi diverses que variées. Voici les clés pour apprendre à s'y retrouver.
En tant qu'alternant en contrat de professionnalisation ou d'apprentissage, « vous avez officiellement le statut de salarié,...
Site : https://www.kelformation.com
Thèmes liés : aide reprise d'entreprise pole emploi / entreprise d aide a domicile / aide reprise d'entreprise / aide entreprise conseil regional / entreprise d aide aux personne
La procédure en cas de licenciement individuel pour motif ...
PertinenceLa procédure en cas de licenciement individuel pour motif économique
La procédure en cas de licenciement individuel pour motif économique
publié le11.08.05 mise à jour03.01.18
Tout employeur qui envisage de rompre - après la période d'essai - le contrat de travail à durée indéterminée d'un seul salarié pour un motif économique doit respecter les règles concernant :
le reclassement...
Date: 2018-06-21 19:47:07
Site : http://travail-emploi.gouv.frÉvaluer le maintien - CNESST
PertinenceLe nouvel affichage suivant l'affichage des résultats de la démarche d'équité salariale ou celui présentant les résultats des étapes 3 et 4 d'un programme d'équité salariale.
Article 49 de la Loi de 2009.
Article 9 de la Loi de 2009.
10.3 Démarche d'évaluation du maintien de l'équité salariale
La Loi n'impose pas de modalités particulières pour la réalisation de l'évaluation du...
Site : http://www.ces.gouv.qc.ca
SLF : Syndicat de la librairie française | Prix unique du ...
PertinenceLe prix du livre - présentation
Les régimes de fixation du prix du livre ont varié à plusieurs reprises ces trente dernières années. Au prix conseillé succède en 1979 le prix net.
En 1981, la France opta pour le prix unique du livre. Le régime fut étendu en 2003 aux ventes aux collectivités. Près de trente ans après, les bienfaits du prix unique du livre viennent d'être confirmés...
Site : http://www.syndicat-librairie.fr
Pilotage de la revue des processus Ressources Humaines ...
PertinenceAvertissement
Si vous arrivez directement sur cette page, sachez que ce travail est un rapport d'étudiants et doit être pris comme tel. Il peut donc comporter des imperfections ou des imprécisions que le lecteur doit admettre et donc supporter. Il a été réalisé pendant la période de formation et constitue avant tout un travail de compilation bibliographique, d'initiation et d'analyse sur...
Date: 2011-03-02 15:11:29
Site : http://www.utc.frThèmes liés : gestion des ressources humaines et culture d'entreprise / culture d'entreprise chez l'oreal / valeurs d'entreprise l'oreal / fonction ressources humaines d'une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise
Semaine de la transmission
PertinenceUne initiative de la SOWACCESS
La Société wallonne d'Acquisitions et de Cessions d'Entreprises (en abrégé SOWACCESS ) est une société anonyme, filiale de la SOWALFIN , constituée en 2006 à l'initiative du gouvernement wallon.
Les missions de la SOWACCESS
Sensibiliser et informer sur les enjeux de la cession/reprise d'une entreprise
Accompagner les cédants/repreneurs dans la réussite de leur projet grâce à l'expertise de professionnels en...
Date: 2018-04-12 07:05:00
Site : http://www.semainedelatransmission.beThèmes liés : aide creation d'entreprise wallonie / information comite d'entreprise cession / information cession d'entreprise / aide reprise d'entreprise / societe generale d'entreprises
L’action sociale et culturelle pour les professionnels de ...
PertinenceL'Action sociale et l'Action culturelle
L'Action sociale IRP AUTO accompagne les professionnels des services de l'automobile et leur famille tout au long de leur vie. Qu'ils soient en activité, à la recherche d'un emploi ou retraités, nous mettons à leur disposition un ensemble de services et d'aides pour leur permettre de faire face aux situations particulières de la vie. L'Action...
Site : irp-auto.com
Thèmes liés : recherche d emploi dans une entreprise / offre d emploi comite d entreprise / entreprise d aide aux personne / aide reprise d'entreprise / entreprise d auto
IGESA: Conventions et partenaires
PertinenceConventions et partenaires
Vous êtes ici : Accueil > L'IGESA > Conventions et partenaires
L'activité de l'institution de Gestion Sociale des Armées s'exerce au profit de tous les personnels civils et militaires relevant du ministère des Armées, ainsi que de leur famille.
L'IGESA peut également faire bénéficier en application de conventions conclues avec d'autres départements...
Site : https://www.igesa.fr
Quel est le statut de l’administrateur représentant les ...
PertinenceQuel est le statut de l'administrateur représentant les salariés ?
23 mars 2015
Type de document : Questions clés
Référence question N° 921 - Quel est le statut de l'administrateur représentant les salariés ?
Il faut distinguer deux types d'administrateur représentant les salariés. Le premier est celui déterminé par l'article L 225-27 du Code de commerce. Le second est celui...
Site : http://www.ifa-asso.com
Mon compte formation
PertinenceQuestions fréquentes
J'ai du DIF portable : est-ce que je peux reporter mes heures dans mon compte personnel de formation ?
Pour comprendre les principales règles de report de vos heures de DIF sur votre compte personnel de formation, cliquez ici .
Je ne trouve pas ma formation : pourquoi ?
Votre liste de formations est définie en fonction de votre statut (salarié ou demandeur d'emploi), de...
Date: 2017-03-29 05:09:02
Site : http://www.moncompteformation.gouv.frThèmes liés : recherche d emploi dans une entreprise / formation communication d'entreprise / formation communication d entreprise / formations d entreprise / entreprise mode d'emploi
Bons d’achat | Comité d'entreprise Institut Bergonié
PertinencePosté dans Bons d'achat , OEuvres sociales
Outil de redistribution par excellence, les bons d'achats permettent d'aider les salariés à certains moments de l'année ou de la vie au cours desquels les besoins sont un peu plus pressants que d'habitude.
En tant que prestation en espèces, ils ne sont pas soumis à charges sociales jusqu'à un certain plafond. Leur attribution s'effectue selon une...
Site : http://www.cebergonie.org
Thèmes liés : comite d'entreprise bon d'achat / comite d'entreprise bons d'achat discrimination / bon d'achat entreprise / bon d achat entreprise / achat d'une entreprise
L’audit des Ressources humaines - tifawt.com
PertinenceLaissez un commentaire
L'audit des Ressources humaines
Les conclusions importantes du diagnostic concernant les ressources humaines :Bien que certaines activités doivent être renforcées par l'intégration d'un personnel qualifié supplémentaire à la (C.D.G), par exemple, dans la division financière, au pôle participations et au pôle des activités de marché, etc., la contrainte...
Site : http://www.tifawt.com
ANJB
PertinenceLe mot du président
DISCOURS PRONONCE A L'OCCASION DE LA RECEPTION ANNUELLE DE L'ANJB DU 29 NOVEMBRE 2017
Madame le Bâtonnier,
Madame et Messieurs les Anciens Bâtonniers
Mesdames, Messieurs les Présidents,
Chers Collègues du Monde Juridique, et
Chers Amis,
Bonsoir à tous,
Tout d'abord, permettez-moi de vous remercier de votre participation au rendez-vous annuel de l'Association...
Date: 2018-04-13 01:05:15
Site : http://anjb.netNews du marché de l'emploi dans les assurances sur ...
Pertinence27/03/2018 | Assistance | Acteurs | plateforme
La société d'assistance du groupe Covéa cherche à renforcer ses plateformes téléphoniques durant la période estivale. Fidélia Assistance renforce ses effectifs en vue du pic d'activité attendue cet été. 450 postes de saisonniers, parmi lesquels 400 emplois de chargés d'assistance, sont proposés par la société d'assistance du...
Maîtrise en administration des affaires (MBA pour cadres ...
Pertinenceou autres cours choisis avec l'approbation de la direction du programme
Ouverture à l'international
Programme offert dans 11 pays pour les cadres en exercice dans ces pays.
Possibilité de suivre des cours à l'étranger dans une institution partenaire (certaines conditions s'appliquent).
Voyages d'études possibles en Chine, en Amérique du Sud et en Europe.
La possibilité d'obtenir un ...
Date: 2017-03-29 08:07:32
Site : http://etudier.uqam.caThèmes liés : cours d economie de l entreprise / cours de gestion financiere de l'entreprise / gestion de la qualite des donnees et de l'information dans l entreprise / la gestion du temps dans l'entreprise cours / cours de gestion strategique de l'entreprise
Les indicateurs en santé au travail | AtouSante
PertinenceLe simple fait de travailler est un indicateur important de santé à condition d'avoir un travail adapté à ses capacités et à ses connaissances dans un environnement sain et sécurisé. De nombreux indicateurs existent, il faut les choisir en fonction de ce que l'on recherche, en effet, nous ne disposons pas d'un indicateur global qui permette de répondre à toutes les...
Site : atousante.com
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / source d'information pour l'entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / sources d information pour l entreprise
Les inégalités salariales entre les femmes et les hommes ...
PertinenceSélectionner une page
Fortes du succès médiatique du #7novembre16h34 en 2016, Les Glorieuses remettent le couvert. En allant plus loin. Nous proposons une étude permettant d'avancer rapidement et de faire de l'égalité salariale et professionnelle une réalité. Pas dans 170 ans comme le suggère le Forum Economique Mondial. Mais dans une génération.
L'étude porte sur un état des...
Site : https://lesglorieuses.fr
Seine-Saint-Denis — Wikipédia
PertinenceL'aérogare 1 de l' aéroport Paris-Charles-de-Gaulle .
Vue aérienne de l' aéroport Paris-Charles-de-Gaulle .
Ancienne terre agricole
Du milieu du XIXe siècle jusqu'au début des années 1960 et avant de céder la place à l'urbanisation, la Plaine des Vertus (de Saint-Denis à Bobigny) est la plus vaste plaine légumière de France, qui alimente notamment les commerces des...
Date: 2017-03-28 19:39:12
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : nombre d'entreprise en france par departement / marche de l immobilier d entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / agence immobilier d'entreprise ile de france
Maître Gautier Sophie - Administrateur Judiciare
PertinenceNous trouver
Les missions
L'administrateur judiciaire intervient dans les procédures de sauvegarde et de redressement judiciaire où il est chargé d'assister tout entrepreneur, qu'il soit commerçant, artisan, agriculteur ou libéral, afin de trouver des solutions pour régler les difficultés de son entreprise et en préparer le...
Site : http://www.aj-gautier.com
Le chèque-emploi pour les TPE (très petites entreprises ...
PertinencePublié le 6 novembre 2011
Institué par l'ordonnance n°2005-903 du 2 août 2005, dans le cadre du « plan d'urgence pour l'emploi », ce dispositif - faisant l'objet d'une étude dans InFOjuridiques, n°51, 09/05 - s'adresse aux entreprises dont l'effectif ne dépasse pas cinq salariés (TPE).
Cet effectif s'apprécie au 31 décembre de l'année qui précède la demande. Mécanisme...
Site : https://www.info-tpe.fr
Portail du Droit du travail, Conseiller du salarié ...
PertinenceLe portail juridique du droit du travail
Le portail juridique du droit du travail assiste et oriente les chefs d'entreprises et les salariés dans les divers questionnements qu'ils peuvent rencontrer dans leur carrière concernant les droits et devoirs de chacun dans le monde du travail.
Cette vitrine dédiée au grand public et aux entreprises de toutes tailles, centralise et diffuse l'essentiel...
La comm’ RH interne : le journal interne - DRH-AFRIQUE.com
PertinenceLa situation dans votre entreprise
Un sujet sensible
Le journal interne ou journal d'entreprise est un sujet très sensible dans les entreprises. Les égos peuvent vite s'échauffer, certains y voient le moyen d'être à l'honneur. Il faut donc bien préparer ou être bien accompagné dans son projet de magazine d'entreprise.
Votre contexte
Un journal interne existe
Si un service communication...
Site : http://drh-afrique.com
ABUS DE CONFIANCE - fbls.net
PertinenceLes six éléments constitutifs de l'abus de confiance doivent être additionnés et tous présents :
1/ LE DETOURNEMENT
Cour de cassation chambre criminelle arrêt du 16 octobre 2013 N° de pourvoi: 12-86241 cassation
Vu l'article 593 du code de procédure pénale ;
Attendu que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou...
Date: 2017-04-08 17:09:34
Site : http://www.fbls.netAssemblée nationale - Travail : modernisation du droit du ...
PertinencePrincipaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24/03/16
La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique ont présenté un projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs.
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : pole emploi creation d'entreprise a l'etranger / cours d economie de l entreprise / temps de travail accord d entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise
Burkina: Fiscalité des Entreprises
PertinenceLoi N° 028 portant loi de finances gestion 2012
« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...
Site : http://lankcharl2008.unblog.fr
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / finance de l'entreprise et choix d'investissement
Version imprimable : DADS - rfpaye.grouperf.com
PertinenceLa partie fiscale de la déclaration doit mentionner le montant payé en 2016 à chaque salarié et faire apparaître séparément certaines composantes de cette rémunération (CGI, ann. III art. 39 , 2°.d). Les rubriques fiscales des supports déclaratifs (DADS-U, DADS-Net et DADS papier) permettent de mentionner ces informations.
Les bases de la CSG et de la CRDS sur les revenus d'activité...
Site : http://rfpaye.grouperf.com
