II. Caractéristiques et modalités d'émission des BSPCE
Pertinence2016-07-06T16:45:36.000+02:00
RSA - Épargne salariale et actionnariat salarié - Actionnariat salarié - Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE)
Les bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE) prévus à l' article 163 bis G du code général des impôts (CGI) confèrent à leurs bénéficiaires le droit de souscrire des titres représentatifs du...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / bonne marche de l'entreprise / article de l entreprise
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
PertinenceLa version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
au nom de M. Jean-Marc...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : nombre de creation d'entreprise en france en 2014 / creation d'entreprise en france 2014 / maison d'entreprise et de l'emploi / financement des investissements d'une entreprise / information du comite d'entreprise sur l'utilisation du cice
Formation finance internationale - Ecole 3A
Pertinence2ème cycle Bac+5 Manager de projets internationaux
2ème cycle Bac+5 Manager de projets internationaux
Le 2ème cycle Bac+5 Manager de Projets Internationaux forme des personnes aptes à agir et à décider dans un contexte international, véritables chefs d'orchestre capables d'assurer le pilotage d'un ou de plusieurs projets et de gérer des relations avec les partenaires impliqués.
Conduire...
Site : http://www.ecole3a.edu
Thèmes liés : cours d'economie d'entreprise 2eme annee / cours economie d'entreprise 1ere annee / cours d'economie d'entreprise 1ere annee / cours d'organisation d'entreprise 2 bac / cours d economie de l entreprise
Master 1 finance - Université de Cergy-Pontoise
PertinenceMaster 1 finance
Présentation
Le Master 1 Finance de l'Université de Cergy-Pontoise offre une formation complète et professionnalisante dans un secteur d'avenir où le recrutement est dynamique. Il couvre la finance de marché, la finance d'entreprise, la banque et l'assurance, les métiers de gestion d'actifs et de gestion de patrimoine, mais aussi les métiers support de marché et de...
Site : https://www.u-cergy.fr
CNED - Vie Active - Découvrez les programmes de cet organisme
PertinenceAssistant (e) de Gestion PME-PMI
Personne ayant bénéficiée d'un enseignement Supérieur (Bac + 2 bac/Bac + 3) dans les matières de base du management d'une PME ou d'une petite entreprise: Comptabilité, gestion financière, relations avec la banque, suivi des règlements clientèle...etc. En l'absence du responsable de l'entreprise, Il ou elle sera l'interlocuteur de l'expert comptable et ou...
Site : http://www.leguidedesformations.fr
Thèmes liés : licence pro management et gestion d'entreprise / licence management et gestion d'entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / gestion d'entreprise et organisation / formation management et gestion d'entreprise
Memoire Online - Analyse des conditions de travail du ...
PertinenceSource : Direction de l'hôpital de Kirinda novembre 2008
Auprès de cette population, nous avons procédé à la distribution de nos instruments de collecte de données, la collecte se déroulait sur une période de deux semaines, délais que nous avons estimé suffisant pour permettre à tous le personnel de répondre dans de bonnes conditions. Malgré notre insistance quotidienne et nos...
Date: 2017-03-20 17:07:48
Site : http://memoireonline.comThèmes liés : conditions de travail dans l'entreprise / amelioration des conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail d une entreprise / outil de gestion des ressources humaines de l'entreprise
Culture d’entreprise vs. culture nationale
Pertinencea propos de nous
Culture d'entreprise versus culture nationale
Les partisans des approches universalistes ne nient pas l'existence de spécificités culturelles, mais ils revendiquent le choix de privilégier la culture d'entreprise sur la culture nationale. Il existe, selon T. LEVITT, des motifs rationnels et à valeur universelle qui guident les hommes d'affaires. Des malentendus culturels subsistent, mais ils sont considérés rapidement s'effacer devant les intérêts communs des protagonistes. La négation du facteur culturel se justifie donc en tant que thème utile à l'action : elle est la...
Date: 2018-04-16 08:26:45
Site : http://www.managementinterculturel.comArchitecture d’entreprise avec Enterprise Architect | VISEO
PertinenceAccueil > Nos Offres > TECHNOLOGIES > Architecture d'entreprise avec Enterprise Architect
Architecture d'entreprise avec Enterprise Architect
Modélisation du SI
VISEO représente en France l'éditeur australien Sparx Systems. Il propose à ce titre une offre complète de distribution d'Enterprise Architect (EA), incluant la vente de licences EA, des prestations de conseil et de mise en oeuvre de...
Date: 2018-04-13 03:11:48
Site : http://www.viseo.comSeine de ménage - CONDITIONS GENERALES DE VENTE
PertinenceSeine de ménage - CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Article 1 - Durée
Les abonnements sont souscrits pour une durée stipulée aux conditions particulières du contrat. Ils sont renouvelables par tacite reconduction à défaut de notification par l'une des parties avec préavis de 1 mois par lettre recommandée avec accusé de réception. Le cachet de la poste faisant foi.
Article 2 - Prix
Site : http://seinedemenage.com
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / presentation de l'entreprise / presentation de l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise
La distinction entre un contrat de vente et le contrat d ...
Pertinencepar Karim Renno
Irving Mitchell Kalichman s.e.n.c.r.l.
Sous l'égide de l'ancien code civil, une controverse jurisprudentielle assez importante existait quant à la différenciation du contrat de vente et du contrat d'entreprise dans certaines situations. En effet, lorsque l'on donne contrat à une entreprise pour construire et livrer un bien, est-ce que celle-ci nous vend le bien ou est-ce qu'on...
Date: 2018-04-10 12:06:50
Site : http://www.abondroit.comSAS Gervais Electricité - Présentation
PertinenceNous contacter
L'entreprise Gérard Gervais met son savoir-faire et son professionnalisme à votre service depuis plus de 35 ans !
Crée en Mars 1981 par Gérard Gervais, l'entreprise s'est développée au fil des années et a acquis une certaine reconnaissance auprès des particuliers et des professionnels en Bretagne.
Aujourd'hui, Gérard GERVAIS c'est environ 80...
Site : http://www.gerard-gervais.sitew.com
Thèmes liés : cours environnement international de l'entreprise / cours l entreprise et son environnement / cours de gestion financiere de l'entreprise / l'entreprise et son environnement / investissement de l'entreprise cours
Comment garantir le respect des temps de repos et de la ...
PertinenceCe que dit le droit
Négociation :
« La négociation annuelle sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail porte sur : (...) 7° Les modalités du plein exercice par le salarié de son droit à la déconnexion et la mise en place par l'entreprise de dispositifs de régulation de l'utilisation des outils numériques, en vue d'assurer le...
Faire un stage en Espagne - euroguidance-france.org
PertinenceFaire un stage en Espagne
Dénomination et définition légale
Ce n'est qu'à partir de 1992, avec le nouveau plan universitaire (Plan Nuevo), que les stages à ce niveau d'études se sont développés. Jusqu'alors ils existaient uniquement dans les domaines de l'enseignement et de la médecine. Depuis, ils sont intégrés dans la plupart des filières et sont de plus en plus...
Site : http://www.euroguidance-france.org
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / cours d economie de l entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise
Information Technology Infrastructure Library — Wikipédia
PertinenceFourniture des services (service delivery)[ modifier | modifier le code ]
Elle décrit les services devant être fournis pour répondre aux besoins de l'entreprise de manière adéquate, et comprenant :
La gestion financière des services des TI (IT financial management)
La gestion de la disponibilité (availability management)
La gestion de la continuité des services des TI (IT continuity...
Date: 2017-03-26 21:39:07
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
PertinenceMademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Tordons le cou aux multiples avis sur l'utilisation du ...
PertinenceNombreux sont les comités d'entreprises qui nous contactent pour savoir dans quelle mesure ils peuvent utiliser leurs budgets de fonctionnement du comité d'entreprise.
bulletin inscription utilisation du budget de fonctionnement.pdf (227.48 Ko)
En effet, les comités d'entreprises sont dotés de deux budgets en général un premier pour les activités sociales et culturelles, l'autre destiné...
Site : http://www.instant-ce.com
Thèmes liés : materiel comite d'entreprise / travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise / comite d'entreprise bon d'achat / locaux comite d'entreprise
Externalisation direction financière et marketing | Piment ...
Pertinence© Piment and Co 2018
Cabinet de conseil en finance et stratégie d'entreprise spécialiste de la levée de fonds
BIENTÔT UN NOUVEAU SITE : Le site internet est en cours de refonte suite à l'évolution stratégique de l'entreprise.
- Accompagnement des entreprises dans leur recherche de financement et levée de fonds - Capital...
Date: 2018-04-13 04:14:45
Site : http://www.pimentandco.comPME : comment mettre en place le contrôle de gestion
PertinencePlease follow and like us:
https://equinoxegfi.com/pme-comment-mettre-en-place-le-controle-de-gestion/
« Les gagnants seront ceux qui restructurent la manière dont l'information circule dans leur entreprise. »
Le contrôleur de gestion éclaire les prises de décisions des dirigeants et manageurs. Sa mission est de collecter, traiter, analyser et communiquer les informations pour...
Site : https://equinoxegfi.com
Expert Comptable Dijon - Comptabilité d'Entreprise
PertinenceExpertise comptable - Comptabilité d'Entreprise
Bon nombre d'entrepreneurs voient la comptabilité comme un fardeau. Cette mauvaise impression n'enlève cependant rien à son importance. La comptabilité permet de prévenir d'éventuels problèmes avec le fisc, mais surtout, elle permet d'avoir une vision claire de la santé financière de l'entreprise. Pour trouver des solutions à...
Site : https://www.elyps6.fr
Catastrophe de Bhopal — Wikipédia
PertinenceGéolocalisation sur la carte : Madhya Pradesh
Catastrophe de Bhopal
Géolocalisation sur la carte : Inde
Catastrophe de Bhopal
3 décembre 1984
. Elle est la conséquence de l'explosion d'une usine d'une filiale de la firme américaine Union Carbide produisant des pesticides et qui a dégagé 40 tonnes d' isocyanate de méthyle (CH3-N=C=O) dans l'atmosphère de la ville.
Cet accident...
Date: 2017-03-26 21:44:48
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / cours d economie de l entreprise / systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / mise en valeur de l offre d une entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
Lettre de Motivation Contrôleur de gestion groupe ...
PertinenceAdresse de la société
Paris, le Mercredi 29 Mars 2017
Madame, Monsieur,
Une expérience de onze ans dans le domaine de l'analyse économique et financière, et un désir profond de faire évoluer ma carrière en prenant davantage de responsabilités, me conduisent aujourd'hui à vous soumettre ma candidature pour solliciter un poste de contrôleur de gestion groupe.
En tant qu'expert dans mon domaine, j'ai su élaborer des procédures et...
Site : http://lettre-de-motivation.modele-cv-lettre.com
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / resultat courant de l entreprise / cours de gestion strategique de l'entreprise / resultat financier de l'entreprise / controle de gestion et performance dans l'entreprise
Geneva Business Consulting - g-b-c.ch - Services d ...
PertinenceServices d'externalisation de la fonction administrative
et comptable de votre entreprise
Comment réussir ce pari?
L'externalisation de la fonction administrative et comptable vous permet de confier à un prestataire externe, toute ou partie de la comptabilité de votre entreprise, ainsi que certains travaux administratifs, propres à votre secteur d'activité.
Site : https://www.geneva-business-consulting.ch
Catalogue des formations à un métier - Réseau IFAPME
PertinenceLa formation de chef d'entreprise
Une formation pour adultes (dès 18 ans) qui ont soif d'indépendance !
C'est la formule idéale si vous souhaitez apprendre un métier pour l'exercer en tant que salarié, devenir indépendant ou créer/reprendre une entreprise. Selon les Centres de formation, les cours sont donnés en horaires décalés (en soirée ou le samedi) ou en journée par des pros en...
Site : http://www.ifapme.be
Les étapes d’une stratégie de communication réussie
PertinenceLes étapes d'une stratégie de communication réussie
Ces articles pourraient vous intéresser :
Stratégie et plan de communication : comment s'y prendre ?
Stéphanie MARTIN 19/03/13 98
A l'heure du tout numérique, nul ne remet aujourd'hui en question la nécessité, pour une entreprise de communiquer. Communiquer pour faire connaître et...
Site : http://www.dynamique-mag.com
Thèmes liés : formation en communication d'entreprise en france / formation en communication d'entreprise cours / formation continue communication d'entreprise / formation communication d'entreprise / cours de communication d'entreprise en ligne
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinencePREMIERE PARTIE
1. Principes généraux et règles particulières :
En ce qui concerne les principes généraux applicables en la matière, rappelons que ce sont les articles 8 de la Convention européenne des Droits de l'Homme et 22 de la Constitution belge qui assurent tous deux le respect de la vie privée (et familiale).
Ce principe n'est toutefois pas absolu.
Il est tempéré par des...
Site : http://www.droitbelge.be
fusions - jeulin.net
PertinenceLa croissance par fusions-acquisitions est-elle donc la meilleure ?
Nous examinerons tout d'abord les avantages en matière de stratégie que comporte la stratégie de croissance par fusion-acquisition, selon les marchés, et les caractéritiques de l'entreprise. Nous verrons ensuite les risque d'échec que soulève ce type de croissance.
I. Les avantages stratégiques de la croissance par...
Date: 2007-04-06 06:29:35
Site : http://www.jeulin.netThèmes liés : cours d economie de l entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / gestion de l'image d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise
Le Cefa de Charleroi: Qui sommes nous?
PertinenceLe Cefa de Charleroi: Qui sommes nous?
Nos spécificités
Le Cefa de Charleroi fut parmi les précurseurs de la formation en alternance en Communauté française de Belgique. L'organisation d'un centre d'accueil (Module de Formation Individualisé) performant permet aux élèves de poser le bon choix quant à l'option et apporte une aide dans la recherche d'une entreprise...
Site : http://www.cefachar.be
Thèmes liés : contrat de travail d entreprise / formation et performance de l entreprise / formation de l'entreprise / formation de l entreprise / formations d entreprise
ingénieur mécanicien - metiers-quebec.org
PertinenceConseil des ressources humaines de l'automobile : infos sur les carrières, les perspectives et portrait de l'industrie
BREF PORTRAIT DE QUELQUES SECTEURS INDUSTRIELS :
L'industrie québécoise du matériel de transport terrestre :
Elle est le plus important secteur de l'industrie de la fabrication mécanique et l'un des plus importants secteurs industriels au Québec.
En 2015, son...
Date: 2018-04-04 19:00:35
Site : http://www.metiers-quebec.orgFaire son budget informatique simplement - T2i Conseil
PertinenceQuelle taille de PME
Il existe pas de PME qui n'ait pas besoin de faire son budget et ses objectifs chaque année. Pour le budget informatique, à partir de 5 postes ou un serveur.
Même si vous êtes consultant sans salarié, vous devez quand même faire votre plan informatique, comme faire votre plan marketing.
Budget simplement
Lorsque vous réalisez votre budget, c'est aujourd'hui la seule...
Date: 2018-06-22 01:12:16
Site : http://www.t2iconseil.frLes congés de l'apprenti
PertinenceL'apprenti a droit aux mêmes congés que tout salarié ( Art. 3141-1 ).
Congés payés
L'apprenti a droit aux congés payés légaux: cinq semaines de congés payés par an, (soit deux jours et demi ouvrables par mois de travail accompli.
L'employeur ne peut, sauf en cas de circonstances exceptionnelles (!), modifier l'ordre et les dates de...
Site : lapprenti.com
Thèmes liés : droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise / droit du travail anciennete dans l'entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise
Guide de gestion de l'entreprise agricole Une approche ...
PertinenceDes invitations
culturelles
A l'échéance de la période d'essai (puis à chaque date anniversaire), sans opposition de votre part, votre carte Fnac+ sera renouvelée automatiquement pour 1 an moyennant le prix de l'abonnement annuel. En souscrivant en ligne à l'abonnement FNAC+ (avec ou sans période d'essai)... Voir les CGV
Service d'abonnement en reconduction tacite. A l'échéance de la...
Site : livre.fnac.com
Assistant de gestion de PME - Observatoire des métiers du BTP
PertinenceLa création ou la reprise d'entreprise
Collaborateur administratif polyvalent, l'assistant(e) de gestion PME est chargé(e) du suivi des dossiers administratifs, commerciaux et comptables, le plus souvent sous la responsabilité directe du chef d'entreprise. L'assistant(e) dispose d'une autonomie et d'un champ de délégation plus ou moins étendus selon l'entreprise (taille, culture), le dirigeant (style de management) et selon sa propre expérience. Son niveau de responsabilité peut s'enrichir au fil de son parcours professionnel.
L'assistant(e) de gestion PME planifie les activités et intervient dans les différents domaines de...
Date: 2017-03-29 10:56:11
Site : metiers-btp.frThèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / gestion de la qualite des donnees et de l'information dans l entreprise / cours de gestion fiscale de l'entreprise / gestion de l'information dans l'entreprise / gestion de l'information dans une entreprise
Mineur et Auto-Entrepreneur : comment bien créer son auto ...
PertinenceQue vous soyez mineur (entre 16 ans et 18 ans), parent de mineur, ou simplement passionné par ce qui touche l'auto-entrepreneur, savez-vous comment un jeune de moins de 18 ans peut créer son auto-entreprise ?
La réponse détaillée vous est fournie dans ce dossier qui aborde point par point les questions qui se posent !
Entreprendre de 16 à 18 ans ?
Aujourd'hui le régime de...
Site : http://autoentrepreneur.fr
Thèmes liés : forme de l'entreprise auto entrepreneur / creation d entreprise auto entrepreneur / creer son entreprise auto entrepreneur / cours sur la creation et gestion d'entreprise / dossier gestion creation d'entreprise
Les services de l'État - nord.gouv.fr
Pertinencerenouvelable 1 fois de plein droit
Niveau Master
dans établissement FR ou libanais
Titre de séjour 12 mois,
renouvelable 1 fois
Niveau Master
Seuls les étudiants indiens bénéficient d'une APS d'1 an renouvelable 1 an (soit 24 mois) depuis le 1er septembre 2015 (accord par échanges de lettres).
[1] L'accord signé avec le Cameroun n'est pas ratifié, aussi c'est le droit commun qui...
Date: 2018-06-22 02:14:39
Site : http://www.nord.gouv.fr5 SUR 5 COMMUNICATION MARKETING - AGENCE STRATÉGIQUE ...
PertinenceAviva Solutions inc., une entreprise canadienne établie en 1995, offre des services d'accès sécurisés ainsi que des solutions d'applications intégrées.
5 sur 5 a réalisé la conception du logo, l'identité corporative, le plan de communication et le site internet de l'entreprise.
BLUESKY TECHNOLOGIES
Bluesky commercialise une gamme de solutions mains-libres pour autos.
5 sur 5 a créé le...
Site : http://www.5sur5.ca
Ecole de commerce bac 3, Bachelor Rubrique Marketing ...
PertinenceMarketing - Communication
Souvent, la vente et le marketing sont une seule et même fonction.
Pour vendre, il faut en effet déterminer si les produits ou services proposés correspondent aux attentes du client, le cas échéant les adapter, et mettre en place des actions dans le cadre de la stratégie marketing : publicité et communication, promotion des ventes, distribution.
Responsable...
Site : http://www.bachelor-egc.fr
Thèmes liés : cours de gestion strategique de l'entreprise / strategie marketing d'entreprise / definition de l'entreprise commerciale / gamme des produits de l entreprise / gestion de l'information dans l'entreprise
C'est quoi la ressource humaine - Ressources humaines
PertinenceAu sein d'une entreprise la gestion des Ressources humaines couvre de multiples aspects tous très importants pour le fonctionnement de la société. La structure RH varie en fonction de la taille de l'entreprise et sa gestion peut se faire de différentes manières, soit en gestion interne soit dans un cabinet extérieur.
Ressources humaines définition
Les services ressources...
Site : http://www.formation-ressources-humaines.com
Price Earning Ratio ou P/E, définition & calcul d’un multiple financier simple ...
PertinencePourquoi acheter des options ? Pourquoi en vendre ?
Price Earning Ratio ou P/E, définition & calcul d'un multiple financier simple
Le Price Earning Ratio (P/E ou PER) est probablement l'un des ratios les plus utilisés en finance, que l'on soit du côté finance d'entreprise ou du côté des marchés financiers. L'utilisation de multiples pour évaluer une compagnie est une pratique commune. Les...
Site : http://financedemarche.fr
Pole Formation CCI - Conditions générales de vente
PertinenceINFORMATIONS PRATIQUES
Inscription
Pour inscrire un ou plusieurs collaborateurs de votre entreprise au stage de formation de votre choix, il vous suffit de nous retourner le bulletin d'inscription dûment complété par courrier ou par télécopie au plus tard 15 jours avant la date de démarrage du stage.
Une confirmation de l'inscription vous sera adressée en retour.
Convocation
Avant le...
Date: 2017-03-29 09:31:56
Site : http://www.pole-formation-cci.orgThèmes liés : formation direction d'entreprise / formation direction d entreprise / formation des prix dans l entreprise / formation de l'entreprise / formation de l entreprise
INGENIEUR TECHNICO-COMMERCIAL - frederic-chartier.com
PertinenceSa mission, son salaire, ses objectifs, ses conditions de travail, ses qualités et compétences, sa formation initiale, ... Découvrez le métier d' « INGENIEUR TECHNICO-COMMERCIAL » sous la forme d'un descriptif de poste...
La mission d'un Ingénieur technico-commercial :
Substances chimiques, imprimantes, machines hydrauliques, ascenseurs,... pour vendre ces produits complexes, les...
Date: 2017-03-28 13:00:39
Site : http://www.frederic-chartier.comThèmes liés : exemple de projet de creation d'entreprise commerciale / compte de resultat d'une entreprise commerciale / fonction d'une entreprise commerciale / fonction commercial d'entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
PertinenceLa faute de droit commun (1382 du code civil)
1. A côté des règles particulières de responsabilité attachées à ses fonctions professionnelles, le dirigeant de société est, comme tout sujet de droit, également soumis au régime de responsabilité de droit commun, prévu par l'article 1382 du Code civil, au terme duquel « tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un...
Site : http://droitbelge.be
Gouvernance : une source de création de valeur dans l ...
PertinenceGouvernance : une source de création de valeur dans l'entreprise
Pourquoi l'entreprise a-t-elle besoin de bien se gouverner, quels enjeux se jouent et comment les bonnes pratiques permettent d'améliorer la
Suis-je un bug du monde digital ?
L'impact numérique nous frappe tous. Les certitudes, sur lesquelles on s'appuyait depuis la révolution industrielle, et...
Site : visconti.partners
Le projet législatif | Fondation IFRAP
PertinenceAccueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site : http://www.ifrap.org
Guide des institutions | Portail de la Wallonie
PertinenceDirection générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche
Pour l'ensemble des matières et compétences de son ressort, la Direction générale :
Encourage et soutient la création d'activités économiques et l'emploi dans une optique de croissance durable en mobilisant les leviers de la politique économique, de la formation professionnelle, du soutien à l'emploi et...
Site : http://www.wallonie.be
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / innovation et developpement de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / gestion des ressources humaines et developpement de l'entreprise
Méthodologie pour la note d'information du CE en vue de sa ...
PertinenceMéthodologie pour la note d'information du CE en vue de sa consultation
Pierre Bonneau et Ghislain Dintzner, avocats, département social, CMS Bureau Francis Lefebvre
Le 05/02/2014 à 09:33
- CMS Bureau Francis Lefebvre
Si la loi de sécurisation de l'emploi a encadré les délais de consultation du comité d'entreprise, le bon achèvement de cette procédure demeure dépendant de...
Date: 2018-04-13 00:58:59
Site : https://business.lesechos.frLes opérations de privatisation en France depuis 1986 et ...
PertinenceLes opérations de privatisation en France depuis 1986 et leur impact sur les finances publiques
Résumé de l'exposé
Une opération de privatisation est la cession de l'Etat vers des investisseurs privés de tout ou d'une partie du capital qu'il détient dans une entreprise. Si l'Etat devient minoritaire dans l'entreprise et perd ainsi son pouvoir de direction alors on parle d'une privatisation...
Site : https://docs.school
Reprendre une entreprise dans le cadre d'un plan de cession
PertinenceLe but d'une cession d'entreprise est "d'assurer le maintien d'activités susceptibles d'exploitation autonome, de tout ou partie des emplois qui y sont attachés et d'apurer le passif" ( article L.642-1 du code de commerce ). Cette cession d'entreprise qui permet une poursuite de tout ou partie de l'activité par le repreneur, s'oppose à la cession des actifs de l'entreprise qui n'a pour...
Site : http://www.greffe-tc-narbonne.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / cours d economie de l entreprise / prix de l immobilier d entreprise / offre de reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire
CNB_FAQ - ffbsq.org
PertinenceSport d'Entreprise - Règles générales
Bonjour Messieurs,
J'ai le projet de créer une équipe de bowling dans mon entreprise, mais je n'ai aucune idée de la démarche à faire dans mon entreprise et à la FFBSQ. Je me retourne vers vous pour me renseigner au mieux et attends vos réponses.
Merci d'avance de votre réactivité.
Licences compétition Sport d'Entreprise, dite Mixte :
Site : http://www.ffbsq.org
Thèmes liés : sport comite d'entreprise / sport d entreprise / licence d entreprise / organisation de la direction generale d'une entreprise / sport et l'entreprise
Les avantages du statut de "jeune entreprise innovante ...
PertinenceAccueil du portail > Entreprises > Les avantages du statut de "jeune entreprise innovante"
Les avantages du statut de "jeune entreprise innovante"
Vous venez de créer une nouvelle entreprise qui investit dans la recherche et le développement ? Le statut de jeune entreprise innovante (JEI) ou de jeune entreprise universitaire (JEU) peut vous intéresser. Il permet de bénéficier...
Date: 2017-03-29 10:27:00
Site : economie.gouv.frThèmes liés : investissement dans jeune entreprise innovante / aide aux jeunes entreprises innovantes / credit d'impot entreprise innovante / aide creation d'entreprise jeune / innovation et developpement de l'entreprise
