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contrat de vente et le d entreprise


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    gestion de paie:CORRIGÉ DU DEVOIR D0020-2014 pour EFC

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    gestion de paie:CORRIGÉ DU DEVOIR D0020-2014 pour EFC

    1- ÉTUDE DE CAS Cas 1 

    M. R. interloqué, vous demande ce qu'il peut envisager pour se défendre, face à cette rupture des relations particulièrement brutale.

    M. R., gérant de SARL, effectue une mission pour une chaîne de magasins d'ameublement comportant deux phases : une première phase d'un mois correspond à un audit commercial ;...

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    Site : https://bulletinpaie.blogspot.com

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    Marc-Andre Leger, MBA, Adm.A.

    Pertinence
    46%

    La clientèle appartient au donneur d'ouvrage

    Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale

    Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...

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    Site : http://www.leger.ca

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    Les cultures d'entreprise et le management interculturel

    Pertinence
    46%

    Pour les entreprises, le terme de "culture d'entreprise" signalait en même temps une valorisation supplémentaire de leur image car le sens commun associe souvent "la culture" à la culture cultivée. Ce qui explique que la notion de culture ait rapidement fait école, les entreprises parlant facilement de leur "culture".

    Au sein des organisations et entre elles, des raisons diverses peuvent...

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    Date: 2015-04-10 08:34:16
    Site : https://www.ofaj.org

    Thèmes liés : culture d'entreprise management / culture d'entreprise italienne / culture d'entreprise exemple / culture d'entreprise etude de cas / article culture d'entreprise

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    Ingénieur commercial — Wikipédia

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    46%

      Belgique [ modifier | modifier le code ]

    En Belgique, un ingénieur de gestion est le titulaire d'un diplôme décerné par une université , sanctionnant des études universitaires d'une durée de cinq ans portant entre autres sur les sciences économiques appliquées, les mathématiques , les statistiques , la chimie et la physique appliquées. Ce diplôme a été créé par Ernest Solvay au...

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    Date: 2017-03-26 22:14:28
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : master management et gestion d'entreprise / formation management et gestion d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / master en gestion d'entreprise en france / licence management et gestion d'entreprise

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    Reprise d'entreprise en redressement, Reprendre une ...

    Pertinence
    46%

    Lorsque le tribunal chargé d'une procédure de redressement judiciaire opte pour la cession de l'entreprise, il charge le greffe d'en informer le public.

    L'information communiquée par le greffe précise alors les caractéristiques essentielles de l'entreprise en redressement ainsi que le délai de dépôt des offres de reprise.

    En pratique la liste des différentes entreprises en...

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    Date: 2017-03-29 09:07:53
    Site : https://business.lesechos.fr

    Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / offre de reprise d'entreprise en redressement judiciaire / offre de reprise d'entreprise en liquidation / offre de reprise d'une entreprise en difficulte / offre de reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire

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    Offres d'emploi Grande Entreprise - Luxembourg ...

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    Offres d'emploi Grande Entreprise - Luxembourg

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    1 à 20 de 181 offres d'emploi  

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    Adecco - Luxembourg

    par email Adresse email En continuant, j'accepte les , la , et l' de Monster. Employé(e) rayon chaussures (secteur grande distribution) chez Adecco... pour un de nos clients basé au Sud du Luxembourg un ou une : Employe(e) chaussures...

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    Site : optioncarriere.lu

    Thèmes liés : offre d'emploi agent d'accueil en entreprise / offre d'emploi dans une entreprise / offre d'emploi accueil en entreprise / offre d'emploi d'entreprise / offre d emploi dans une entreprise

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    Transmettre l'entreprise à ses salariés - netpme.fr

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    45%

    Le modèle des Scop a le vent en poupe

    Comment financer une reprise d'entreprise par les salariés ?

    Nul besoin d'hypothéquer sa maison pour financer une RES (reprise d'entreprise par les salariés). Dans le cas des Scop, « la mise des salariés oscille entre 1000 et 20.000 euros », indique Pascal Trideau, directeur général de la Confédération générale des Scop (sociétés coopératives...

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    Site : https://www.netpme.fr

    Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / reprise de l entreprise par les salaries / cours d economie de l entreprise / salaries d entreprise

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    KeepSchool > Fiches de Cours > Lycée > Economie ...

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    Organisation du travail et croissance économique

    Définitions utiles

    1. Les auteurs et les personnages-clés

    Adam Smith (1723-1790), principal ouvrage : Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations, 1776. Il est considéré comme l'un des fondateurs de l'économie politique moderne. Favorable à l'économie de marché, il démontre que la division du travail est le...

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    Site : http://keepschool.com

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    Comment trouver une liste des entreprises

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    45%

    Trouver une liste des entreprises permet d'évaluer la concurrence, de trouver des futurs clients ou un futur employeur. Le site Aef.cci.fr permet d'avoir accès aux informations de plus de 2 millions d'entreprises en France (statut, début d'activité, site Internet, etc.). Le site Fr.kompass.com donne des informations sur plus de 3 millions d'entreprises dans le monde.

    Avoir accès...

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    Site : https://www.over-blog.com

    Thèmes liés : liste des noms d'entreprise en france / nombre d'entreprise en france par secteur / entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise / creation d une entreprise en france par un etranger

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    La reprise / transmission d’entreprise

    Pertinence
    46%

    Cet espace vous propose une multitude d'informations et de conseils sur tous les aspects liés à la reprise et à la transmission de l'entreprise. Nous nous plaçons à la fois du côté de l'acquéreur et du cédant.

    Voici les thèmes importants auxquels sont rattachés nos publications en lien avec la reprise d'entreprise : les modes de cession, les aides à la reprise, l'analyse de...

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    Site : lecoindesentrepreneurs.fr

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    Congé pour création d’entreprise : TOUT pour le réussir

    Pertinence
    46%

    Objet : demande de congé pour créer (ou reprendre) une entreprise

    Je vous informe, par la présente, que j'envisage de créer ma propre entreprise au cours de l'année (préciser n). Son activité portera sur (préciser). Pour ce faire, il me faut disposer d'un temps que mon emploi, au sein de (préciser le nom de votre entreprise actuelle), ne me permets pas de libérer.

    Hypothèse 1...

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    Site : https://www.macreationdentreprise.fr

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    Financement des véhicules : Crédit-bail ou LLD ...

    Pertinence
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    Financement des véhicules : Crédit-bail ou LLD ?

    lundi 29 septembre 2014, par Rédaction

    L'Essentiel en 5 points

     Avec la LLD, l'entreprise connaît dès le départ combien lui coûtera mensuellement l'usage de son véhicule.

     La location longue durée est adaptée aux véhicules parcourant beaucoup de kilomètres

     Avec le crédit-bail, vous choisissez votre véhicule, le montant de vos...

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    Date: 2017-03-29 10:38:37
    Site : http://www.kilometresentreprise.com

    Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / finance de l'entreprise et choix d'investissement / credit bail immobilier d'entreprise / investissement dans l immobilier d entreprise

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    Législation sur le travail des jeunes et contrat étudiant ...

    Pertinence
    46%

    Législation sur le travail des jeunes et contrat étudiant: a quel age peux-t'on travailler?

    Législation sur le travail des jeunes

    Introduction

    L'accès au monde du travail constitue une étape importante durant l'adolescence. Il permet un premier contact réel avec le monde de l'entreprise. C'est à ce moment aussi que l'on apprend à gérer l'argent gagné par ses propres moyens, pour...

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    Site : https://jobetudiant.net

    Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise

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    Achat/vente d'entreprise - Les avocats de solutions

    Pertinence
    46%

    Propriété intellectuelle 200 000$

    Achalandage 100 000$

    Inventaire 50 000$

    Une telle ventilation sera très utile concernant le traitement fiscal de chacun des actifs vendus. En effet, si aucune ventilation n'est incluse, c'est les autorités fiscales qui se chargeront de déterminer quels actifs représentent du gain en capital et quels actifs représentent du revenu d'entreprise....

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    Date: 2013-10-23 18:34:00
    Site : http://www.droitdespme.com

    Thèmes liés : prix contrat de vente contrat d'entreprise / contrat d'achat et de vente d'actifs d'entreprise / prix de vente d une entreprise / contrat de vente d'actifs d'entreprise / prix d achat d une entreprise

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    L’exigence de détermination du prix et la réforme des ...

    Pertinence
    46%

    Droit des contrats

    Nombreux sont les contrats dans lesquels est stipulée une obligation qui consiste en le paiement d'une somme d'argent, soit d'une obligation pécuniaire qui exprime le prix d'une chose ou d'un service (prix dans la vente, loyer dans le bail, honoraires dans le mandat, prime dans l'assurance etc.)

    Si l'obligation pécuniaire se retrouve dans la très grande majorité des...

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    Site : https://aurelienbamde.com

    Thèmes liés : prix contrat de vente contrat d'entreprise / cours d economie de l entreprise / cours contrat d entreprise / prix de vente d une entreprise / formation des prix dans l entreprise

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    AGENT IMMOBILIER - frederic-chartier.com

    Pertinence
    46%

    Sa mission, son salaire, ses objectifs, ses conditions de travail, ses qualités et compétences, sa formation initiale, ... Découvrez le métier d' « AGENT IMMOBILIER » sous la forme d'un descriptif de poste...

    La MISSION d'un agent Immobilier :

    Commercial dans l'âme, l'agent immobilier vend ou loue des biens pour le compte de propriétaires. À la tête d'une petite entreprise, il anime...

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    Date: 2018-04-12 23:31:19
    Site : http://www.frederic-chartier.com

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    CCT cadre dans le commerce de détail ... - Service-CCT.ch

    Pertinence
    46%

    Champ d'application du point de vue territorial

    S'applique au canton de Genève.

    Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise

    S'applique à :

    - toutes les entreprises du commerce de détail du canton de Genève,

    - aux bailleurs de services au sens de la loi fédérale sur le service de l'emploi et la location de services lorsque le locataire de services exploite une...

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    Site : http://www.service-cct.ch

    Thèmes liés : genre d'activite entreprise / contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise

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    Peut on faire une facture en tant que particulier

    Pertinence
    46%

    Peut on faire une facture en tant que particulier ?

    Vous recevez à longueur d'année une multitude de factures pour l'eau, l'électricité, le gaz, l'achat d'un smartphone...Cet acte en apparence banal est il réservé aux seules entreprises ?

    En d'autres termes un particulier a-t-il le droit d'établir une facture ?

    Dans quel cas un particulier pourrait-il avoir besoin de facturer...

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    Site : http://www.clicfacture.com

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    Immobilier d'entreprise Le Mans : location et vente de ...

    Pertinence
    46%

    FONCTIONNEMENT DU SITE

    La présente rubrique a pour objet de définir les conditions de référencement et de classement des annonces sur le site www.webimm.com (« le Site Webimm »), conformément au Décret n° 2017-1434 du 29 septembre 2017 définissant les obligations d'information applicables aux opérateurs de plateforme proposant, à titre professionnel, un service de communication au...

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    Site : webimm.com

    Thèmes liés : annonce immobilier d'entreprise / annonce immobilier d entreprise / vente d immobilier d entreprise / vente immobilier d entreprise / gestion locative immobilier d'entreprise

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    Immobilier d'entreprise : location et vente de bureaux ...

    Pertinence
    46%

    Bureaux et commerces

    Fonctionnement de notre site

    La présente rubrique a pour objet de définir les conditions de référencement et de classement des annonces sur le site www.agorabiz.com (« le Site AgoraBiz »), conformément au Décret n° 2017-1434 du 29 septembre 2017 définissant les obligations d'information applicables aux opérateurs de plateforme proposant, à titre professionnel, un...

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    Site : agorabiz.com

    Thèmes liés : vente d immobilier d entreprise / vente immobilier d entreprise / annonce immobilier d'entreprise / annonce immobilier d entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise

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    achat en liquidation judiciaire : Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d ...

    Pertinence
    46%

    Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs

    Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice. Ventes des Tribunaux de Commerce. Enregistrez-vous !

    par poincare...

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    Site : http://www.encheres-publiques.com

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    Progiciel — Wikipédia

    Pertinence
    46%

    Article détaillé : progiciel de gestion intégré .

    Le progiciel de gestion intégré (en anglais enterprise resource planning, abr. ERP) est un type de progiciel qui permet de suivre l'activité dans l'ensemble des processus d'une entreprise, notamment acquisition, production, vente, distribution, emplois, comptabilité et finances. Avant l'arrivée de ce type de logiciel sur le marché, ces...

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    Date: 2017-03-26 21:16:14
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d information dans l entreprise / sources d'information internes l'entreprise

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    BAC+4 Responsable gestion - ECM- Ecole de Commerce et ...

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    46%

    Titre Bac+4 Responsable en Gestion +

    CCG101 - Comptabilité et contrôle de gestion Initiation I -

    Comprendre l'articulation comptabilité générale, comptabilité de gestion et contrôle de gestion. Comprendre les objectifs et principes fondamentaux du contrôle de gestion et de la comptabilité de gestion. Maîtriser les objectifs, les principes fondamentaux, les intérêts et les limites des...

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    Site : http://www.ecm-besancon.fr

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    LICENCE 3 Commerce Vente Marketing du CNAM : ECM- Ecole de ...

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    Objectif de la Formation

    La Licence Commerce, Vente, Marketing du Cnam prépare à des fonctions opérationnelles et d'encadrement intermédiaire :

    Gestion commerciale de la relation client, Management de projets et d'équipes, Marketing opérationnel, Communication et Web, Distribution et E-Commerce.

    L'enseignement dispensé associe au tronc commun diplômant une expertise au choix...

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    Site : http://www.ecm-besancon.fr

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    Ces entreprises qui chouchoutent leurs salariés - decision-achats.fr

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    Ces entreprises qui chouchoutent leurs salariés

    Publié par Charles Cohen, Laëtitia Fritsch le

    1 juin 2010

    Crèches d'entreprise, conciergeries, salles de sport... Tous les moyens sont bons pour améliorer le quotidien des collaborateurs. Un créneau sur lequel surfent de plus en plus de sociétés, aussi bien pour fidéliser leurs salariés que pour les rendre plus performants.

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    Site : http://www.decision-achats.fr

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    La transmission d’une entreprise | Notaires de France

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    Courriel Imprimer

    La transmission d'une entreprise

    Dans un souci de pérennité et de stabilité des entreprises, plusieurs mesures incitent les entrepreneurs à transmettre leur entreprise à leurs proches.

    Sous quelle forme donner son entreprise à ses enfants ?

    L'entrepreneur qui souhaite transférer la propriété Le droit de propriété peut être démembré en deux droits distincts :d'une...

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    Site : notaires.fr

    Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / prix de l immobilier d entreprise / droit commercial d'entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise

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    Top Assistante - Juridique : la protection du consommateur ...

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    La protection du consommateur et les obligations du vendeur

    Une contribution de Sonia Chassaing

    précisions de Top-Assistante

    I- La protection lors de la formation du contrat

    L'obligation générale d'information et de conseil

    Obligation de renseigner le consommateur

    D'après la directive européenne du 5 avril 1993, le consommateur est défini comme «toute personne physique qui, dans les...

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    Site : http://www.top-assistante.com

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    Immobilier d'entreprise Île-de-France : location et vente ...

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    46%

    FONCTIONNEMENT DU SITE

    La présente rubrique a pour objet de définir les conditions de référencement et de classement des annonces sur le site www.webimm.com (« le Site Webimm »), conformément au Décret n° 2017-1434 du 29 septembre 2017 définissant les obligations d'information applicables aux opérateurs de plateforme proposant, à titre professionnel, un service de communication au...

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    Site : webimm.com

    Thèmes liés : annonce immobilier d'entreprise / annonce immobilier d entreprise / vente d immobilier d entreprise / vente immobilier d entreprise / gestion locative immobilier d'entreprise

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    INGENIEUR TECHNICO-COMMERCIAL - frederic-chartier.com

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    46%

    Sa mission, son salaire, ses objectifs, ses conditions de travail, ses qualités et compétences, sa formation initiale, ... Découvrez le métier d' « INGENIEUR TECHNICO-COMMERCIAL » sous la forme d'un descriptif de poste...

    La mission d'un Ingénieur technico-commercial :

    Substances chimiques, imprimantes, machines hydrauliques, ascenseurs,... pour vendre ces produits complexes, les...

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    Date: 2017-03-28 13:00:39
    Site : http://www.frederic-chartier.com

    Thèmes liés : exemple de projet de creation d'entreprise commerciale / compte de resultat d'une entreprise commerciale / fonction d'une entreprise commerciale / fonction commercial d'entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale

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    - sudinfo.be

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    DROIT APPLICABLE - TRIBUNAUX COMPETENTS

    1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE

    1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE...

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    Site : http://www.sudinfo.be

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    La gestion des ressources humaines dans une entreprise d ...

    Pertinence
    46%

    La clientèle appartient au donneur d'ouvrage

    Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale

    Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...

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    Site : http://www.leger.ca

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    Sudpresse.be - Conditions générales de vente

    Pertinence
    46%

    1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE

    1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0464.786.980, ci-après « l'Entreprise » et,...

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    Site : http://num.sudinfo.be

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    SOCIÉTÉ D'AVOCATS 4A » Un cabinet à taille humaine dédié ...

    Pertinence
    46%

    Le cabinet accompagne e galement les dirigeants d'entreprises dans l'e laboration des principaux documents commerciaux ne cessaires (conditions ge ne rales de vente, contrats commerciaux, contrat d'agent commercial, etc...)

    PREPARER UN DOSSIER CONTENTIEUX

    De s la naissance d'un conflit, il est utile de contacter le cabinet pour pre parer une e ventuelle proce dure judiciaire dans les...

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    Site : http://chan-avocats.fr

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    Financement entreprise - Meilleurtauxpro.com

    Pertinence
    46%

    Financement entreprise

    Les différents modes de financement offerts aux entreprises

    Pour financer vos besoins en capitaux au moment de la création ou du développement de votre entreprise, deux solutions principales s'offrent à vous : les fonds propres ou les financements externes.

    Fonds propres

    Les financements par fonds propres regroupent les apports en capital et en comptes courants fournis...

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    Date: 2017-03-29 10:27:51
    Site : https://www.meilleurtauxpro.com

    Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / financement des investissements d'une entreprise / finance de l'entreprise cours / fonction finance de l'entreprise / finance dans l'entreprise

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    Café de l'emploi Bas Normands (Caen, Calvados) - Offres d'emploi des Cafés de l ...

    Pertinence
    46%

    CQP Maintenance - N°5501 09/04/2018

    2 thèmes : Métiers de l'Artisanat et Métiers de la Propreté

    Dans le cadre d'un CQP Maintenance Véhicule transport routier en Contrat de prof, (1 an) vous effectuerez des opérations de base, serez amené à remplacer différents éléments constitutifs du véhicule dans le respect des consignes constructeur. Vous utiliserez différents outils de...

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    Site : http://www.cafes-emploi-bas-normands.fr

    Thèmes liés : cours d'organisation d'entreprise 2 bac / prix contrat de vente contrat d'entreprise / contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise / cours contrat d entreprise

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    N° 67 - 31.12.99 - Rémunération d’un dirigeant d’entreprise

    Pertinence
    46%

    N° 67 - 31.12.99 - Rémunération d'un dirigeant d'entreprise

    Edition n° 67 du 31 décembre 1999

    Rémunération d'un dirigeant d'entreprise : comment calculer et comptabiliser ?

    Georges HONORE

    Membre du Conseil National

    Le droit comptable ne définit pas la rémunération du dirigeant d'entreprise. Il y a donc lieu de se référer aux dispositions fiscales, c.à.d. à l'art. 32 du CIR...

    Lire la suite

    Site : http://www.ipcf.be

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    BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...

    Pertinence
    45%

    BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Entreprises ou activités implantées dans certaines zones du territoire - Entreprises nouvelles - Caractère nouveau de l'activité et conditions de détention du capital

    I. Condition tenant au caractère réellement nouveau de l'activité exercée

    Les entreprises qui souhaitent bénéficier du dispositif prévu par l'...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : gestion d'entreprise lyon / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france / gestion d'entreprise cours en ligne / formation en gestion d'entreprise

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    Avocats du droit des sociétés et du travail, le cabinet ...

    Pertinence
    45%

    Le CABINET CATRY est un cabinet d'avocats qui conjugue la compétence et le professionnalisme de 4 avocats , en matière de :

    création et de transmission d'entreprise,

    assistance juridique aux sociétés : SARL, SAS, SCI, AGO, etc.

    droit des affaires : contrats commerciaux, agent commercial, entreprise en difficulté,

    bail commercial : rédaction, renouvellement, déplafonnement,

    droit du...

    Lire la suite

    Site : cabinet-catry.com

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    Qu’est-ce que la rémunération stratégique? (63491)

    Pertinence
    45%

    Qu'est-ce que la rémunération stratégique?

    DOSSIER SPÉCIAL - RÉMUNÉRATION

    Par Denis Chênevert

    La gestion des ressources humaines est aujourd'hui considérée comme stratégique dans le positionnement concurrentiel des entreprises. Dans ce positionnement, le rôle de la rémunération est tout particulièrement mis en question.

    Beaucoup d'entreprises se contentent, encore aujourd'hui,...

    Lire la suite

    Site : http://www.portailrh.org

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    Les modalités du développement stratégique - BTS – Cours

    Pertinence
    45%

    La croissance est au cours du temps :

     l'augmentation des dimensions de l'entreprise

    le changement des caractéristiques de l'entreprise (technologie, financement, RH, organisation)

    La croissance est donc un processus quantitatif (dimensions) et qualitatif (changement de structures).

    La Croissance quantitative : La croissance se repère à l'aide de 3 sortes d'indicateurs :

    le volume des...

    Lire la suite

    Site : http://www.surfeco21.com

    Thèmes liés : sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance

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    BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...

    Pertinence
    45%

    (1) Au titre de cet exercice, la société ne bénéficie pas d'une exonération car la totalité de son chiffre d'affaires est réalisé en dehors des zones éligibles. Cependant, elle pourra à nouveau en bénéficier au titre de l'exercice suivant si elle réalise une partie de son chiffre d'affaires dans les zones éligibles, la règle du prorata s'appliquant exercice par...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Un régime très protecteur pour l'agent commercial en cas ...

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    Un régime très protecteur pour l'agent commercial en cas de rupture des relations par le mandant

    En France, le contrat d'agence commerciale est fortement encadré, notamment par la loi 91-593 du 25 juin 1991 qui résulte de la transposition de la Directive européenne d'harmonisation n°86/653/CEE du 18 décembre 1986, très favorable à l'agent.

    Ainsi, comme c'est généralement le...

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    Site : http://www.agent-co-immo-services.fr

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    Coentreprises et partenariats - Info entrepreneurs

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    Types de coentreprises

    La façon dont vous constituez une coentreprise dépend de ce que vous essayez d'accomplir.

    Vous pouvez choisir d'accepter de collaborer avec une autre entreprise de façon limitée et spécifique. Par exemple, une entreprise de petite taille avec un nouveau produit excitant pourrait vouloir le vendre par l'intermédiaire du réseau de distribution d'une société de plus...

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    AGENT COMMERCIAL - frederic-chartier.com

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    Autre EXEMPLE de CONTRAT D'AGENT COMMERCIAL

    Entre les soussignés

    D'une part, la société ........ au capital de ....., immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ......., sous le numéro ..... et dont le siège social est sis à ....., représentée par M ......, en qualité de ...... , ci-après désigné le mandant,

    Et d'autre part, M. ..... demeurant à ..... et inscrit au...

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    Date: 2017-03-28 13:00:39
    Site : http://www.frederic-chartier.com

    Thèmes liés : agent commercial d'entreprise / definition de l'entreprise commerciale / exemple de projet de creation d'entreprise commerciale / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale

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    LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - Arthur Loyd ...

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    LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE

    LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE

    Pour comprendre le langage un peu technique utilisé en immobilier d'entreprise, vous vous proposons ce petit lexique.

    Acte Authentique :

    Acte rédigé par un officier public (un notaire par exemple) qui garantit la régularité et la véracité de l'engagement. Il s'oppose à l'acte sous seing privé qui est...

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    Conditions générales de vente et d’entreprise | Group Vrebos

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    Conditions générales de vente et d'entreprise

    Nos conditions générales de vente et d'entreprise sont réputées acceptées par nos clients, même lorsqu'elles sont en contradiction avec leurs propres conditions générales ou particulières et que ces dernières stipulent prévaloir sur les nôtres. Les conditions générales et particulières du client nous engagent exclusivement dans...

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    Site : http://www.group-vrebos.be

    Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise construction / conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise

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    BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes ...

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    BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne

    I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels

    Le I de l' article 236 du...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...

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    BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne

    I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels

    Le I de l' article 236 du...

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    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / resultat comptable de l'entreprise / plan de formation de l'entreprise exemple / plan de formation de l'entreprise definition

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    Chèques-formation - Emploi et Formation professionnelle ...

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    Photo: Pixabay

    Des chèques pour se former tout en travaillant

    Le chèque-formation est une mesure mise en place par la Région wallonne pour stimuler la formation au sein des PME et chez les indépendants afin de les rendre plus compétitifs.

    Les formations doivent être en lien direct avec le métier exercé par le travailleur ou, à tout le moins, contribuer soit au développement de...

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    Site : http://emploi.wallonie.be

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    Comment trouver un contrat de professionnalisation en ...

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    auteur Sophie Lebel Directrice communication Wizbii

    11 Dec 2012

    #alternance

    Thierry Repentin, le ministre délégué à la Formation, a indiqué une hausse des contrats d'apprentissage de 8% sur un an, chose remarquable dans un contexte économique difficile, et surtout pour les jeunes. Au contraire, les contrats de professionnalisation stagnent. Le contrat d'apprentissage a véritablement le...

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    Site : https://laruche.wizbii.com

    Thèmes liés : contrat de travail d entreprise / contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise / contrats d entreprise / salaires dans l entreprise

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