Articles pour le thème  »

protection de l'entreprise individuelle


459 articles

Voir également 11 Vidéos pour ce thème

  • 0

    Fenêtres sur Mesure pas chères avec Devis gratuit ...

    Pertinence
    17%

    Configurez et commandez vos Menuiseries en 5 Étapes seulement

    1. Materiau et Profilé

    Choisissez le matériau idéal et mettez l'accent sur la performance énergétique, un aspect visuel classique ou une protection anti-effraction.

    2. Couleurs et Lasures

    Des teintes pour bois, des conceptions classiques ou des couleurs vives peuvent être ajoutées à votre commande en quelques clics.

    3. Type et...

    Lire la suite

    Site : https://www.fenetre24.com

    Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / importance du systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise pdf

  • 0

    Propriété intellectuelle — Wikipédia

    Pertinence
    17%

    Principe[ modifier | modifier le code ]

    Le brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée, pour une durée limitée et sur un territoire déterminé. En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public. Le but du brevet est d'éviter le recours au secret industriel  : l'inventeur garde alors le...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-20 04:06:09
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets

    Pertinence
    17%

    Art. 9. Le Gouvernement peut imposer aux producteurs, collecteurs, transporteurs, [courtiers, négociants,] éliminateurs, valorisateurs et détenteurs de déchets :

    1° l'obligation d'informer l'autorité administrative compétente au sujet de la détention et des déplacements des déchets, y compris par l'utilisation de registres, de bordereaux de suivi et de formulaires ...

    Lire la suite

    Date: 2018-03-30 08:03:19
    Site : http://environnement.wallonie.be

  • 0

    Exercice en libéral | Conseil Départemental de l’Ordre des ...

    Pertinence
    17%

    PRESENTATION SUR LE FONCTIONNEMENT DES IDEL

    Suite aux nombreuses interrogations de patients et d'autres IDE, il est bon de rappeler quelques règles régissant l'activité libérale des IDE.

    En effet, les IDEL peuvent exercer leur activité professionnelle sous 2 formes :

    - 1) Soit hors Convention et dans ce cas précis, l'IDEL prend à sa charge l'intégralité des cotisations sociales pour...

    Lire la suite

    Site : http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...

  • 0

    Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia

    Pertinence
    17%

    Centre national de la recherche scientifique

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Géolocalisation sur la carte : France

    Centre national

    Géolocalisation sur la carte : Île-de-France

    Centre national

    Géolocalisation sur la carte : Paris

    Centre national

    Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public...

    Lire la suite

    Date: 2018-04-11 06:53:43
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia

    Pertinence
    17%

    Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique . Juridiquement, c'est un établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) placé sous la tutelle administrative du ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

    Fondé par le décret-loi du

    Lire la suite

    Date: 2018-06-21 13:09:47
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Visite médicale du travailleur handicapé : obligatoire avant l'embauche ...

    Pertinence
    17%

    Aux termes de l'article R4624-18 4°, les travailleurs handicapés bénéficient d'une surveillance médicale renforcée.

    Aux termes de l'article R4624-10:

    « Le salarié bénéficie d'un examen médical avant l'embauche ou au plus tard avant l'expiration de la période d'essai par le médecin du travail.

    Les salariés soumis à une surveillance médicale renforcée en application des...

    Lire la suite

    Site : lailler-avocat.com

    Thèmes liés : article de l entreprise / l'entreprise medicale / contrat d'entreprise en droit du travail / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise

  • 0

    Entreprise de peinture, ravalement et de décoration ...

    Pertinence
    17%

    La décoration d'intérieur de vos maisons individuelles et de vos entreprises

    Josselin Peinture mettra à disposition de vos projets des peintres décorateurs munis d'une compétence qui se transmet à travers les générations, autonomes et ayant une capacité d'écoute, une véritable envie de satisfaire nos clients, et des conseillers techniciens...

    Lire la suite

    Site : http://www.josselinpeinture.fr

    Thèmes liés : maison de l'entreprise / maison de l entreprise / maison d'entreprise / maison d entreprise / projet d'entreprise definition

  • 0

    Profil de l'entreprise - PTS Électrique Ltée

    Pertinence
    17%

    Accueil > �? propos > Profil de l'entreprise

    Profil de l'entreprise

    PTS �?LECTRIQUE Ltée regroupe trois thèmes significatifs pour le marché de la moyenne et haute tension électrique

    PRODUIT - TECHNOLOGIE - SERVICE

    PTS �?LECTRIQUE LT�?E oeuvre depuis 1979 dans le marché de la distribution de matériel électrique moyenne (MT) et haute tension (HT) dans la Province de Québec, au...

    Lire la suite

    Date: 2017-01-03 13:58:54
    Site : http://www.ptselectrique.com

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / outils collaboratifs en ligne pour l'entreprise / projet d'entreprise / projet d entreprise

451 - 459 de 459 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

... 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9