Articles pour le thème »
protection de l'entreprise individuelle
459 articles
Voir également 11 Vidéos pour ce thème
Fenêtres sur Mesure pas chères avec Devis gratuit ...
PertinenceConfigurez et commandez vos Menuiseries en 5 Étapes seulement
1. Materiau et Profilé
Choisissez le matériau idéal et mettez l'accent sur la performance énergétique, un aspect visuel classique ou une protection anti-effraction.
2. Couleurs et Lasures
Des teintes pour bois, des conceptions classiques ou des couleurs vives peuvent être ajoutées à votre commande en quelques clics.
3. Type et...
Site : https://www.fenetre24.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / importance du systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise pdf
Propriété intellectuelle — Wikipédia
PertinencePrincipe[ modifier | modifier le code ]
Le brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée, pour une durée limitée et sur un territoire déterminé. En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public. Le but du brevet est d'éviter le recours au secret industriel : l'inventeur garde alors le...
Date: 2018-06-20 04:06:09
Site : https://fr.wikipedia.orgLégislation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
PertinenceArt. 9. Le Gouvernement peut imposer aux producteurs, collecteurs, transporteurs, [courtiers, négociants,] éliminateurs, valorisateurs et détenteurs de déchets :
1° l'obligation d'informer l'autorité administrative compétente au sujet de la détention et des déplacements des déchets, y compris par l'utilisation de registres, de bordereaux de suivi et de formulaires ...
Date: 2018-03-30 08:03:19
Site : http://environnement.wallonie.beExercice en libéral | Conseil Départemental de l’Ordre des ...
PertinencePRESENTATION SUR LE FONCTIONNEMENT DES IDEL
Suite aux nombreuses interrogations de patients et d'autres IDE, il est bon de rappeler quelques règles régissant l'activité libérale des IDE.
En effet, les IDEL peuvent exercer leur activité professionnelle sous 2 formes :
- 1) Soit hors Convention et dans ce cas précis, l'IDEL prend à sa charge l'intégralité des cotisations sociales pour...
Site : http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia
PertinenceCentre national de la recherche scientifique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Géolocalisation sur la carte : France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Île-de-France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Paris
Centre national
Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public...
Date: 2018-04-11 06:53:43
Site : https://fr.wikipedia.orgCentre national de la recherche scientifique — Wikipédia
PertinenceLe Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique . Juridiquement, c'est un établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) placé sous la tutelle administrative du ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Fondé par le décret-loi du
Date: 2018-06-21 13:09:47
Site : https://fr.wikipedia.orgVisite médicale du travailleur handicapé : obligatoire avant l'embauche ...
PertinenceAux termes de l'article R4624-18 4°, les travailleurs handicapés bénéficient d'une surveillance médicale renforcée.
Aux termes de l'article R4624-10:
« Le salarié bénéficie d'un examen médical avant l'embauche ou au plus tard avant l'expiration de la période d'essai par le médecin du travail.
Les salariés soumis à une surveillance médicale renforcée en application des...
Site : lailler-avocat.com
Thèmes liés : article de l entreprise / l'entreprise medicale / contrat d'entreprise en droit du travail / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise
Entreprise de peinture, ravalement et de décoration ...
PertinenceLa décoration d'intérieur de vos maisons individuelles et de vos entreprises
Josselin Peinture mettra à disposition de vos projets des peintres décorateurs munis d'une compétence qui se transmet à travers les générations, autonomes et ayant une capacité d'écoute, une véritable envie de satisfaire nos clients, et des conseillers techniciens...
Site : http://www.josselinpeinture.fr
Thèmes liés : maison de l'entreprise / maison de l entreprise / maison d'entreprise / maison d entreprise / projet d'entreprise definition
Profil de l'entreprise - PTS Électrique Ltée
PertinenceAccueil > �? propos > Profil de l'entreprise
Profil de l'entreprise
PTS �?LECTRIQUE Ltée regroupe trois thèmes significatifs pour le marché de la moyenne et haute tension électrique
PRODUIT - TECHNOLOGIE - SERVICE
PTS �?LECTRIQUE LT�?E oeuvre depuis 1979 dans le marché de la distribution de matériel électrique moyenne (MT) et haute tension (HT) dans la Province de Québec, au...
Date: 2017-01-03 13:58:54
Site : http://www.ptselectrique.comThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / outils collaboratifs en ligne pour l'entreprise / projet d'entreprise / projet d entreprise