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materiel d'entreprise d'occasion
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lien vers la réponse ministérielle reprise au ... - BOFIP-I
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise
Marketing sportif — Wikipédia
PertinenceLe sponsoring[ modifier | modifier le code ]
Le sponsoring, aussi appelé parrainage, est une technique de communication qui consiste, pour toute organisation, marque ou produit à associer sa marque à une entité sportive en vue d'atteindre des objectifs de communication marketing. Même si le sponsoring passif (panneautique, sponsors maillots...) existe toujours, il s'est professionnalisé et...
Date: 2017-03-26 23:33:23
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / gestion de l'image d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise / finance de l'entreprise et choix d'investissement / decision d'investissement dans l'entreprise
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
Pertinence2017-02-17T17:17:22.000+01:00
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités, primes, allocations, gratifications - Salariés du secteur privé
I. Généralités
Les indemnités, primes, allocations ou gratifications sont accordées d'une manière générale en fonction :
- des conditions de travail.
Exemple : Primes ou indemnités pour sujétions,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / cours d economie de l entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / article de l entreprise
GrosBill : Conditions générales de vente
PertinenceConditions générales de vente
Version en vigueur au 8 décembre 2017
Les présentes Conditions générales de vente (ci-après « CGV »), soumises au droit français, régissent l'ensemble des relations entre la société GrosBill, société par actions simplifiée au capital social de 15 219 236 euros, dont le siège social est situé 60 boulevard de l'Hôpital à Paris (75013), immatriculée...
Site : https://www.grosbill.com
Recyclage Électronique. 900Points dépôt. Collecte Gratuit ...
Pertinence999&+ Points de dépôt pour TOUT recycler mes électroniques qui me sert plus à rien (Les SerPuaRien). Bureau en Gros. Best Buy. Gratuit & �?cologique!
Points de dépôt
Plus de 1000 points de dépôt un peu partout au Québec près de chez vous.
Service de Collecte en 48 heures & 100 % Gratuit. Sécuritaire & �?cologique.
Matériel Recyclable
Ordinateur, LCD, Imprimante, �?cran,...
Site : http://quebecpc.com
Thèmes liés : entreprise de l informatique / flux d'information dans l'entreprise / flux d information dans l entreprise / ressources materielles d une entreprise / equipement informatique d'une entreprise
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de ...
PertinenceMinistère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
publié le29.12.08 mise à jour29.12.15
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50...
Date: 2017-03-29 07:08:59
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : conditions de travail dans l'entreprise / amelioration des conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail dans l entreprise / travail emploi comite d'entreprise / droit du travail anciennete dans l'entreprise
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
PertinenceLoi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-03-29 08:31:10
Site : http://www.ineris.frThèmes liés : article culture d'entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / conseil en communication d'entreprise / protection de l'environnement entreprise
LE STATUT DE L'ARTISAN - senat.fr
PertinenceI - LE REGIME JURIDIQUE
1) La notion d'entreprise artisanale
En vertu de l'article 1 du code de l'artisanat, l'exercice d'une profession artisanale n'est en principe autorisé qu'après inscription au Répertoire des métiers.
La notion de profession artisanale ne se définit pas en fonction de la taille de l'exploitation, mais suivant des critères matériels dont le plus important est...
Date: 2010-12-21 15:41:25
Site : senat.frFormation de consultant : LCA Performances Ltd
PertinenceFormation de consultant
Cette formation de consultant transfère un dispositif opérationnel de compétences destiné à ceux et à celles qui souhaitent se lancer dans le métier de consulting ainsi que pour les consultants en activité qui veulent découvrir les nouveaux espaces de développement. Ce parcours de formation de consultant propose un...
Date: 2018-03-17 12:28:38
Site : http://www.lca-performances.comAide financière CAF: prêt meubles et électroménager, achat ...
PertinenceAide financière CAF: prêt meubles et électroménager, achat de voiture, RSA, décès, étudiant, BAFA...
Le champion toutes catégories, c'est la CAF. Besoin d'acheter un canapé, de prendre des vacances, de payer des frais de déménagement ou d'obsèques... Quand on est au chômage, quand on est enceinte, avec des enfants au RSA, des situations parmi tant d'autres où la CAF...
Site : http://aide-financiere.net
Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise
PertinenceValider la recherche dans le site service-public-pro
Accueil professionnels > Fiscalité > Imposition des sociétés >Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise » sera mise à jour...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : resultat fiscal d'une entreprise individuelle / resultat fiscal d'une entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / cours d economie de l entreprise
Exercice de la profession de transporteur routier de ...
PertinenceToutes les entreprises de transport routier pour compte d'autrui, personnes physiques ou morales, y compris les entreprises de transport léger ayant des véhicules ne dépassant pas 3,5 tonnes.
Le réglementation s'applique :
au transport routier de marchandises,
aux entreprises de location de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises,
aux entreprises de...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : transport de personnes d'entreprise / service transport d'une entreprise / transport d entreprise / formation en communication d'entreprise en france / entreprise de transport public
Vente de matériel agricole neuf, Vent - samagri.eu
PertinenceSAMAGRI SAS est une entreprise créée par Samuel Maxant en 2003. Au début, l'entreprise s'est spécialisée dans la réparation et l'entretien de machines agricoles.
En 2004, SAMAGRI devient agent CASE IH. À ce titre, l'entreprise étend son activité à la distribution de pièces détachées d'origine, ainsi qu'en matériels agricoles neufs et d'occasion.
Poursuivant sa croissance,...
Site : http://www.samagri.eu
Thèmes liés : representation des salaries dans l'entreprise / investissement et croissance de l'entreprise / integration des salaries dans l'entreprise / distribution dans l'entreprise / distribution dans l entreprise
LA PLANIFICATION MARKETING D'UNE ENTREPRISE
PertinenceUn excellent travail bien documenté
Depuis le début des années 70, l'évolution des marchés est devenue chaotique, incertaine du fait de bouleversements économiques, politiques ,technologiques .
Pour les entreprise cela entraîne la nécessité impérieuse de mettre en place un système d'organisation et de planification beaucoup plus souple et surtout plus attentif .
La planification aide...
Date: 2018-03-19 08:13:44
Site : http://bouhajm.blogspot.comProfit — Wikipédia
PertinenceLes conceptions du profit[ modifier | modifier le code ]
Théories classiques : la disparition annoncée du profit[ modifier | modifier le code ]
Pour les économistes classiques, la baisse sur le long terme du taux de profit semble être la règle d'une économie se dirigeant vers la prospérité et un état qualifié de stationnaire. Sous la pression de la concurrence , les prix courants du...
Date: 2017-03-27 20:28:12
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : politique d'innovation de l'entreprise / cours environnement economique de l'entreprise / cours d economie de l entreprise / compte de resultat de l entreprise / resultat comptable de l'entreprise
Programme Exportateurs de classe mondiale (MAPAQ) - Accueil - Aide financière ...
PertinenceLes fonds 2017-2018 du programme Exportateurs de classe mondiale 2015-2018 sont disponibles. Les entreprises peuvent soumettre une demande de fonds en tout temps.
Afin de soutenir l'essor de l'industrie bioalimentaire, le Sous-ministériat à la transformation alimentaire et aux marchés (SMTAM) du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPAQ) dispose d'une...
Site : http://groupexport.ca
Thèmes liés : marche d entreprise / forme d'entreprise au quebec / liste d'entreprises au quebec / entreprise d affaire / projet d'entreprise
Énoncé de confidentialité Microsoft – confidentialité ...
PertinenceAu Canada : Ad Choices: Digital Advertising Alliance of Canada (DAAC) / Choix de Pub : Alliance de la publicité numérique du Canada (DAAC)
Ciblage publicitaire lié à la santé. Aux États-Unis, nous fournissons de la publicité basées sur les centres d'intérêt et fondée sur un nombre limité de catégories standard non sensibles liées à la santé, dont : les allergies, l'arthrite,...
Site : https://privacy.microsoft.com
Cartouche photocopieur | Un site France Bureautique
PertinenceConsommables
Chez France bureautique vous trouverez de nombreux consommables (toner, rouleaux, tambours, kit de maintenance).
Un large choix de consommables d'origine ou générique sont disponibles. Si vous ne trouvez pas une référence, nous sommes à votre disposition pour tous renseignements.
Pour nous contacter vous pouvez utiliser le formulaire de contact en ligne ou nous appeler directement.
Matériel neuf
Vous cherchez un équipement bureautique neuf ? France bureautique commercialise les gammes de produits Sharp, Ricoh...
Notre catalogue référence un grand...
Site : http://www.cartouche-photocopieur.com
Thèmes liés : test reprise d'entreprise / materiel d'entreprise d'occasion / reprise d une entreprise / materiel d entreprise / qualite d entreprise
Métier Maçon - artisans-du-batiment.com
PertinenceUn rôle-clé -Le maçon est le garant de la qualité de l'enveloppe et de la structure du bâtiment en dehors des systèmes constructifs bois. Il intervient sur tout type de bâtiment, aussi bien dans le cadre de constructions neuves que sur des chantiers de réhabilitation ou restauration de bâtiments anciens.
Des prestations variées - Selon les constructions, le maçon a...
Site : http://www.artisans-du-batiment.com
Thèmes liés : plus jeune chef d'entreprise / chef d entreprise formation / formation en gestion d'entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise / formation en gestion d entreprise
BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits de construction réalisés par les personnes morales - Sociétés civiles de construction-vente - Conditions d'application du régime dérogatoire du droit commun
Pour entrer dans le champ d'application des dispositions de...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : societe generale d'entreprises / gestion de l'entreprise d'assurance / article de l entreprise / societe d entreprise / marche de l immobilier d entreprise
Quel Budget pour démarrer votre pizzéria? - Formation de ...
PertinenceQuel Budget pour démarrer votre pizzéria?
Les deux questions les plus fréquentes :
Depuis bientôt presque deux ans, je donne des conseils sur l'activité de fabrication et de vente de pizza,
et si il y a une question qui revient le plus souvent dans les messages privés que vous m'envoyez,
c'est bien celui du prix (quel est la somme à avoir pour créer sa pizzéria) et de la...
Site : http://www.formation-pizza-marketing.com
Affaires RH > Solutions-gestion : Le facteur humain : un ...
PertinenceActivité clé des ressources humaines
Administration du recrutement de la formation et des avantages
Alignement des ressources et des compétences en vue d'atteindre l'objectif stratégique
Construction d'un capital humain comme source principale d'un avantage concurrentiel
Le défi « construction »
Beaucoup d'entreprises soutiennent que leur personnel constitue leur principal atout, mais peu...
Site : http://www.affairesrh.ca
Controle de gestion dans la banque et la grande distribution
Pertinencea. Merchant, 1982, Ouchi, 1977 ou Perrow, 1970
b. Ouchi, 1977 ou Merchant, 1982 ____________________________________________________________
Le paradoxe est que les systèmes de contrôle de gestion bancaire apparaissent fortement inspirés par le modèle industriel traditionnel5 et semblent s'opposer en tous points au modèle mis en oeuvre dans la grande distribution.
Site : http://www.coherences.com
Thèmes liés : gestion des risques d'entreprise et controle interne / systeme d'information grande entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise
Matériel TP, Grues d’occasion, Pelles, Equipement minier ...
PertinenceMatériel TP
Matériel TP
ConstructionTradex constitue une plate-forme de ventes et d'achats d'équipement de construction et minier. Vous pourrez trouver une large gamme d'engins publiés par des vendeurs particuliers, professionnels ou des concessionnaires réputés. Installés dans le monde entier, ils sont en mesure de vous fournir l'équipement sur le lieu d'implantation de...
... votre entreprise même si c'est à plusieurs milliers de kilomètres. Ils...
Site : http://www.constructiontradex.fr
Thèmes liés : achat et vente d'entreprise / achat et vente d entreprise / equipement d'entreprise / equipement d entreprise / materiel d'entreprise d'occasion
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services cédés sans rémunération ou moyennant une rémunération très inférieure à leur prix
Selon les dispositions du 3° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , n'est pas déductible la taxe ayant grevé des biens cédés sans rémunération ou moyennant une...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services cédés sans rémunération ou moyennant une rémunération très inférieure à leur prix
Selon les dispositions du 3° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , n'est pas déductible la taxe ayant grevé des biens cédés sans rémunération ou moyennant une...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Aides financières pour acheter une voiture au RSA sans ...
PertinenceAides financières pour acheter une voiture au RSA sans fiche de paie : prêt CAF, Pôle Emploi et micro-crédit social
Comment acheter une voiture sans fiche de paye ? Que l'on parle d'aide financière pour l'achat d'une voiture d'occasion, ou d'aides pour l'achat d'un véhicule au RSA ; des solutions existent et emprunter pour l'achat d'une voiture ou d'un scooter quand on est au chômage...
Site : http://creditsocial.net
Proginov - ERP Automobile - Logiciels de gestion d'entreprise
PertinenceVous avez un projet ? Vous souhaitez vous faire rappeler, contactez-nous.
Tous les champs sont obligatoires.
Votre message...
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter la société Proginov via l'un des formulaires de...
Site : http://www.proginov.com
Thèmes liés : logiciel de gestion d entreprise / informatique dans la gestion d une entreprise / gestion d'entreprise / gestion d entreprise / materiel d'entreprise d'occasion
Régime fiscal des chèques cadeaux | en savoir plus sur les ...
PertinenceGuide des avions de chasse
Le chèque cadeau est règlementé en France par trois cadres législatifs. Le premier concernant la nature même du chèque cadeau comme moyen de paiement, la seconde en fonction du bénéficiaire du chèque cadeau et l'impact sur sa fiscalité, et le troisième en fonction de l'émetteur du chèque cadeau.
Tout d'abord, puisqu'il s'agit d'un moyen de paiement, les...
Site : http://www.chequecadeau.name
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / compte de resultat de l entreprise / cours de gestion fiscale de l'entreprise / droit des salaries dans l'entreprise
Montreal-Cours lancement d'une entreprise - Aide ...
PertinenceAcquérir une entreprise déjà existante.
Les objectifs sont :
- Valider et développer un projet d'entreprise
- Élaborer un plan d'affaires
- Procéder à une analyse de marché
- Acquérir des notions de gestion
La formation comprend 2 volets:
Un volet de la formation est en collectif : Vous suivrez des cours animés par des spécialistes issus du milieu des affaires. Ce sera...
Site : https://forum.immigrer.com
CENTRAL GARAGE SAS vendeur de matériels agricoles à Niort ...
PertinenceEtant concessionnaire Massey Ferguson, Challenger et Agrisem, Central Garage propose divers services allant de la vente de matériels neufs à la vente de matériels d'occasions, en passant par la réparation de matériels agricoles de toutes marques et plus précisément :
La réparation de tracteurs ;
la réparation de matériel de récolte : presses cubiques et moissonneuses batteuses ;
Date: 2018-06-21 23:32:33
Site : http://www.centralgaragesas.comThèmes liés : vente de materiel d'entreprise en liquidation / vente materiel d'entreprise / vente entreprise materiel agricole / vente materiel entreprise occasion / materiel d'entreprise d'occasion
St Once, traiteur d'entreprise & événementiel, livraison ...
PertinenceCarte des points de vente
Pour votre santé, mangez au moins 5 fruits et légumes par jour. www.mangerbouger.fr
Que ce soit pour des événements familiaux, des événements professionnels ou même les organisations festives entre amis, la nourriture est l'élément-clé. Et de plus en plus, les convives sont exigeants au niveau de la présentation et de la qualité du ...
repas. La composition...
Site : http://www.st-once.fr
Thèmes liés : organisation de la direction generale d'une entreprise / conseil en organisation d entreprise / organisation logistique d une entreprise / organisation d entreprise / entreprise par secteur d activite
Financement de biens d'équipement
PertinenceCAP'FINANCE Développement Partenaire de votre développement
Spécialiste en financement des biens d'équipement
CAP'FINANCE Développement intervient directement auprès des PME/PMI , des Grandes Entreprises Privées , des Entreprises Publiques , administrations publiques pour le financement de leurs équipements.
Notre savoir-faire et notre expérience dans le domaine du financement locatif nous permet de répondre à vos attentes les plus variées.
Nous finançons tout type de bien d'équipement, neuf ou d'occasion. Nous...
Site : http://www.capfinancedeveloppement.com
Thèmes liés : bien d'equipement entreprise / finance d'entreprise / finance d entreprise / equipement informatique d'une entreprise / equipement d'entreprise
tracteurs motoculture materiel agricole tondeuse occasion ...
PertinenceNOUVELLE MARQUE ANTONIO CARRARO
Notre entreprise familiale, située au pied des Pyrénees, est très heureuse de vous présenter ses gammes de tracteurs, de matériels agricoles et de...
Site : http://baboulet.fr
Thèmes liés : materiel d'entreprise d'occasion / vente materiel entreprise occasion / vente entreprise materiel agricole
Expertise comptable, experts comptables, bulletin de paie ...
Pertinence» Actualité fiscale
» Paiement fractionné ou différé des droits d?enregistrement : taux d?intérêt en baisse pour 2017
Pour les demandes formulées en 2017, le taux d?intérêt applicable au paiement fractionné ou différé des droits de succession ou de donation est de 1,60 % pour le taux de base (au lieu de 1, 90 % pour les demandes formulées en 2016) et de 0,50 % pour le taux...
Site : http://www.auditplusconseil.com
Thèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / finance de l'entreprise et choix d'investissement / investissement dans l immobilier d entreprise / creation d entreprise pour l environnement
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
Machines pour recyclage de plastique - tous les ...
PertinenceMACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...
Site : http://www.hellopro.fr
Thèmes liés : ligne creation d entreprise / prix creation d entreprise / formation en finance d'entreprise en ligne / prix d achat d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement
Système d'exploitation — Wikipédia
PertinenceFonctionnalités[ modifier | modifier le code ]
Le système d'exploitation offre une suite de services généraux facilitant la création et l'utilisation de logiciels applicatifs . Les services offerts sont en rapport avec l'utilisation des ressources de l' ordinateur par les programmes [2] . Ils permettent en particulier d'exécuter des programmes, de lire et écrire des informations, de...
Date: 2018-06-20 14:36:36
Site : https://fr.wikipedia.orgDéstockage de marchandises - SOLDOO
PertinenceDéstockage de marchandises
Une opportunité à ne pas négliger : le déstockage
Dans un monde en profonde évolution, où les entreprises ont besoin de resserrer leur gestion et, donc, leurs stocks, où le consommateur dispose d'un budget plus restreint mais avec des envies accrues, la solution du déstockage apporte une réelle opportunité que nul ne doit négliger. Il s'agit là d'une...
Site : http://soldoo.com
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / achat d'une entreprise en liquidation judiciaire / offre de reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire / mise en valeur de l offre d une entreprise / source d'information pour l'entreprise
Déstockage de marchandises - soldoo.com
PertinenceDéstockage de marchandises
Une opportunité à ne pas négliger : le déstockage
Dans un monde en profonde évolution, où les entreprises ont besoin de resserrer leur gestion et, donc, leurs stocks, où le consommateur dispose d'un budget plus restreint mais avec des envies accrues, la solution du déstockage apporte une réelle opportunité que nul ne doit négliger. Il s'agit là d'une...
Site : http://www.soldoo.com
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / achat d'une entreprise en liquidation judiciaire / offre de reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire / mise en valeur de l offre d une entreprise / source d'information pour l'entreprise
Capacité de transport | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Stations de lavage - tous les fournisseurs - stations de ...
PertinenceDemander un devis Contacter le fournisseur
Exemples de demandes de devis
STATIONS DE LAVAGE : Bonjour, je souhaiterais installer un lavage à rouleau sur la commune d'argentat 19400 en corrèze. Il vient de s'ouvrir récemment une station de lavage oki à lance sur cette même commune. Cependant, il manquera ulterieurement une station à rouleau : je travaille actuellement chez total à argentat...
Site : http://www.hellopro.fr
La Revue Fiduciaire - Fiscalité agricole - Sociétés et ...
PertinenceVoir mes dossiers
Le maintien du report d'imposition s'applique en cas de transmissions successives à titre gratuit des droits sociaux dès lors que chaque bénéficiaire souscrit le même engagement (BO 4 B-1-03).
Le report d'imposition est également maintenu lorsque les titres reçus en rémunération de l'apport initial font l'objet d'un échange lors de la fusion ou de la scission de la...
APE | Unipso - aides-entreprise-sociale.be
PertinenceQuelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-04-12 21:28:44
Site : http://www.aides-entreprise-sociale.beAccident du travail - Définition
PertinenceACCIDENT DU TRAVAIL DEFINITION
Définition de Accident du travail
L'accident du travail est un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié d'une entreprise qui lui cause un dommage corporel. Sous réserve que soient établies ou reconnues par l'employeur et par l' organisme social qui prend en charge la réparation , les circonstance...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / protection sociale de l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Rajf.org | La distinction entre contrats administratifs et ...
PertinenceLa distinction entre contrats administratifs et contrats de droit privé au regard du dualisme juridictionnel
Par Stéphanie CLAMENS
Docteur en droit
La compétence du juge administratif en matière contractuelle repose sur la distinction entre les contrats administratifs et les contrats de droit privé. Cette distinction renvoie à deux types de considérations.
La compétence du juge...
Date: 2017-03-29 06:39:24
Site : http://www.rajf.orgThèmes liés : comparaison contrat de vente et contrat d'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
Régime particulier : l'admission temporaire
PertinenceMots clés : admission temporaire , régime particulier
Régime particulier : l'admission temporaire | © Douane
Objectif de l'admission temporaire : importer temporairement des marchandises destinées à être réexportées, pour un usage déterminé, sans leur faire subir de modifications.
Gérez toutes vos demandes d'autorisation de régimes particuliers avec SOPRANO REC sur le portail...
Site : http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / vente materiel d'entreprise / materiel d'entreprise d'occasion / information au conseil d entreprise / droit de l entreprise
Rôle économique - Prodimarques La vie des Marques
PertinenceAccueil » Rôle économique
Rôle économique
Patrimoine de l'entreprise
EN SAVOIR PLUS
Longtemps la valeur d'une entreprise à été évaluée en fonction de ses immeubles ou terrains, puis de ses actifs matériels, usines et machines enfin à la compétence de ses ressources humaines.
Aujourd'hui le capital des entreprises réside de plus en plus dans les marques qu'elles possèdent.
Site : http://www.prodimarques.com
Thèmes liés : image de marque de l'entreprise definition / mise en valeur de l offre d une entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement
Food Truck : Les 10 étapes à ne pas rater dans son projet
PertinenceDémarches pour la création d'entreprise
Formations obligatoires
2- Le budget moyen pour le lancement d'un projet de food truck se situe autour de 50 000 EUR HT. Il s'agit de la somme nécessaire pour payer :
un camion équipé aménagé sur mesure (base mécanique d'occasion)
l'ensemble du matériel nécessaire (batterie de cuisine, robots, groupe electrogène, etc.)
le stock initial de...
Innovation technologique | Hydro-Québec
PertinenceCommande synchrone de disjoncteur SynchroTeq® II
Domaine d'expertise : Équipements électriques
Cet appareil commande avec précision le moment de l'ouverture et de la fermeture des contacts du disjoncteur de façon à réduire les transitoires de courant et de tension au cours des manoeuvres. Il évite de recourir à des résistances de commutation, éliminant ainsi les coûts liés à...
Site : http://www.hydroquebec.com
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / gestion des flux d'information dans l'entreprise
