Sage Intranet RH i7. Manuel de référence Sage - PDF
PertinenceSage Intranet RH i7 Manuel de référence 2012 Sage
2 Propriété & Usage Tout usage, représentation ou reproduction intégral ou partiel, fait sans le consentement de Sage est illicite (Loi du 11 Mars Loi du 3 Juillet 1985). Ils constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. Tous droits réservés dans tous pays. Logiciel original développé par...
Site : http://docplayer.fr
Création de SAS ou SASU - yrytys.com
Pertinencepour créer une société
Création de SAS ou SASU
La SAS ou société par actions simplifiée, la SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle, concernent les entreprises d'une certaine taille ne désirant pas faire appel public à l'épargne.
Ses principales caractéristiques : une grande souplesse de fonctionnement et la possibilité pour les associés d'aménager dans les statuts...
Site : yrytys.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / societe generale d'entreprises / comite d entreprise societe generale / societe d entreprise / fonction du president du comite d'entreprise
Le Conseil d'État : A quoi sert la concurrence
PertinenceA quoi sert la concurrence ?
Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État
Allocution d'ouverture du colloque organisé par la revue Concurrences à l'Assemblée nationale le 4 décembre 2014
A quoi sert la concurrence ?
Colloque organisé par la revue Concurrences
Assemblée nationale, Jeudi 4 décembre 2014
Allocution d'ouverture par Jean-Marc Sauvé [1], vice-président du Conseil...
Site : http://www.conseil-etat.fr
Enquêtes et programmes statistiques - Enquête sur l'emploi ...
PertinenceHeures de travail et conditions de travail
Salaires, traitements et autres gains
Sources de données et méthodologie
Population cible
La population cible du programme comprend toutes les entreprises du Canada qui ont au moins un employé et qui ont par conséquent émis au moins un relevé de retenue salariale durant le mois de référence. Sont exclues les entreprises dont...
Site : http://www23.statcan.gc.ca
Les frais de déplacement pour un dirigeant d'entreprise
PertinenceLa fonction de Dirigeant Salarié d'une société implique des déplacements professionnels. Les différentes alternatives sont envisageables pour le remboursement des frais : remboursement pour leur montant réel et justifié ou remboursements forfaitaires selon le tarif du barème kilométrique publié chaque année par l'Administration avec un véhicule personnel, acquisition d'une voiture de...
Infos gratuites sur les SAS et les SASU, avantages et ...
PertinenceSAS et SASU : deux structures plus souples que la SARL ou la EURL. Pourquoi ?
Facile à créer
Rien n'oblige à ce que votre société soit créée par une autre personne que vous. Vous pouvez la créer rapidement seul ou avec vos associés.
Créez en 3 étapes
Le "Dossier-kit de création"© comprend tout ce qui vous est nécessaire. Choisissez, Téléchargez, et Créez !
Et plus encore
Site : http://www.sas-sasu.com
Thèmes liés : dossier juridique creation d'entreprise / information creation d'entreprise / informations creation d entreprise / forme d'entreprise juridique / avant la creation d une entreprise
4 étapes pour créer une entreprise de sécurité privée : il ...
PertinenceCaro 18/04/2017 13:12
Lorsque tu créés une entreprise de sécurité privée c'est que tu as obtenu ton diplôme de dirigeant ! Dans cette formation, on y apprend justement la gestion d'une société, la réalisation d'un BP, la comptabilité, la gestion du personnel, le cadre règlementaire du secteur de la sécurité privée, etc...
Apparement ce service te propose la création d'une structure...
Site : http://www.83-629.fr
Qu'est-ce qu'un compte de résultat - l-expert-comptable.com
PertinenceQu'est-ce qu'un compte de résultat ?
Qu'est-ce qu'un compte de résultat ?
Le compte de résultat correspond au détail des produits générés (Comptes de classe 7) et des charges consommées (Comptes de classe 6) d'une entreprise au cours d'un exercice comptable. C'est un document comptable très important dans la mesure où il reflète l'activité de l'entreprise. Il correspond à la...
Date: 2017-03-29 03:56:10
Site : https://www.l-expert-comptable.comThèmes liés : compte de resultat de l entreprise / exemple compte de resultat d'une entreprise / compte de resultat d'une entreprise commerciale / bilan compte de resultat d'une entreprise / resultat de l'entreprise calcul
7.1.5.1 Droit syndical et discrimination syndicale | Info ...
PertinenceAccueil » 7.1.5.1 Droit syndical et discrimination syndicale
7.1.5.1 Droit syndical et discrimination syndicale
Par : admin le 28/01/2013 11:17 |
La liberté d'adhésion à un syndicat , la liberté de constitution d'un syndicat dans une entreprise fait partie des droits fondamentaux d'un grand pays démocratique . C'est la raison pour laquelle les employeurs qui ne respectent pas ce droit...
Date: 2017-03-29 12:24:21
Site : http://www.infoprudhommes.frThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
TEC116 - Finance d'entreprise - Cnam Normandie
PertinenceInfos pratiques
Public concerné et conditions d'accès :
Sont autorisés à suivre cette préparation les candidats ayant l'un des diplômes suivants : ul li baccalauréat ; li titre ou diplôme admis en dispense du baccalauréat en vue d'une inscription dans les universités ; li titre ou diplôme étranger permettant l'accès à l'enseignement supérieur dans le pays de délivrance ; li deux...
Date: 2018-06-22 02:03:27
Site : http://www.cnam-normandie.frreprise par les salariés - GENERAL - cession-entreprise.com
PertinenceLors de la reprise d'entreprise par les salariés, qui et comment est dirigée l'entreprise ? En effet, j'ai effectué beaucoup de recherches sur internet, et je n'ai rien trouvé à ce sujet... Merci beaucoup ! Cordialement, Christel
Réponse de Mme Carine GENDREAU, Expert-Comptable :
de l'expert
Que la société soit reprise par un tiers ou par les salariés les modalités de gestion...
Site : http://www.cession-entreprise.com
Thèmes liés : reprise de l entreprise par les salaries / entreprise reprise par les salaries / directeur generale d'une entreprise / directeur general d'entreprise / directeur general d entreprise
Avocat en ligne - Conseil juridique gratuit - Droit en France
PertinenceTrouver un bon Avocat
Il est du devoir de chaque citoyen de se conformer aux lois du gouvernement et les respecter dans leurs totalitées. Pour faire valoir et défendre nos droits, nous avons recours aux tribunaux, dans lesquels nos cas sont représentés par les officiers de la cour, avocat, conseiller juridique, ou autre. Dans certains cas, nous faisons des règlements hors cour, mais aussi à...
Date: 2017-02-17 08:26:37
Site : http://www.avocatconseiljuridique.frThèmes liés : maison d'entreprise et de l'emploi / avocat fiscaliste d'entreprise / forme d'entreprise juridique / direction juridique d'une entreprise / droit commercial d'entreprise
Création d'une SARL - quelle-demarche.com
PertinenceComment créer sa SARL ?
Lorsque l'on souhaite créer sa société dans le domaine de son choix, il faut choisir le format de la société parmi plusieurs, tels que la SARL, l'EURL, la SAS et bien d'autres.
Si vous souhaitez obtenir des informations sur les différentes formes juridiques d'une structure, il est vivement recommandé de contacter le Centre de Formalité des Entreprises...
Date: 2018-06-21 18:01:04
Site : http://quelle-demarche.comSociété nationale maritime Corse-Méditerranée — Wikipédia
Pertinencetrois navires à grande vitesse : les NGV Asco , NGV Aliso et NGV Liamone , placés sur Nice - Corse en saison.
Depuis 2001 : de la privatisation au dépôt de bilan[ modifier | modifier le code ]
En 2001, la SNCM commence à lentement se retirer du port de Toulon à la suite de l'arrivée de sa concurrente italienne Corsica Ferries qui propose des prix nettement inférieurs avec deux navires...
Date: 2017-03-27 13:43:52
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / cours d economie de l entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services cédés sans rémunération ou moyennant une rémunération très inférieure à leur prix
Selon les dispositions du 3° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , n'est pas déductible la taxe ayant grevé des biens cédés sans rémunération ou moyennant une...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services cédés sans rémunération ou moyennant une rémunération très inférieure à leur prix
Selon les dispositions du 3° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , n'est pas déductible la taxe ayant grevé des biens cédés sans rémunération ou moyennant une...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Protection sociale du dirigeant: comparatif régime TNS et ...
PertinenceLouis Cocusse a écrit
L'article L113-3 du Code de la Consommation précise que « Tout vendeur de produit ou tout prestataire de services doit, par voie de marquage, d'étiquetage, d'affichage ou par tout autre procédé approprié, informer le consommateur sur les prix et les conditions particulières de la vente et de l'exécution des services (...) ».
Par conséquent, le magasin...
Site : leblogdudirigeant.com
documents pour la création d’entreprise - Contract Factory
PertinenceNotre objectif : 99% de clients satisfaits !
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3. Téléchargement
Nous vous envoyons immédiatement par email votre dossier...
Site : https://www.contract-factory.com
Le guide pour ouvrir une boulangerie - Legalstart.fr
PertinenceLe guide pour ouvrir une boulangerie
Clara Ripault
diplômée de l'université Paris II Panthéon-Assas, élève avocate (HEDAC). Sous la direction de Pierre Aïdan, docteur en droit et diplômé de Harvard.
18 mai 2015
Temps de lecture : 4 min
Ouvrir une boulangerie
C'est parti
Le guide pour ouvrir une boulangerie
Ouvrir une boulangerie répond à des aspirations diverses : proximité avec...
Site : https://www.legalstart.fr
Autoentrepreneur, SARL, SAS... Quel statut pour créer son ...
PertinenceChaque année, des milliers de Français tentent leur chance en créant leur entreprise. Challenges vous dévoile les 4 étapes indispensables pour bien créer son entreprise ". Après Trouver l'idée , et Construire un business plan , il faut choisir le bon statut juridique.
SARL, EIRL, SAS... Difficile de s'y retrouver pour les néophytes. De la façon dont on veut développer...
Site : https://www.challenges.fr
SAS - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
PertinenceAvant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.
NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés
Il est précisé que le dossier complet permettant l'inscription de l'entreprise au...
Site : http://www.greffe-tc-paris.fr
Thèmes liés : creation d une entreprise d un commerce / creation d entreprise commerce / directeur generale d'une entreprise / directeur general d'entreprise / directeur general d entreprise
Cotisations et contributions sociales des commerçants ...
PertinenceVotre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Cotisations et contributions sociales des commerçants, artisans et industriels » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.
Vous devez vous connecter à votre espace...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : chef d'entreprise cotisation retraite / cours l'entreprise et le social / protection sociale de l'entreprise / forme juridique de l'entreprise definition / forme d'entreprise juridique
Droit des sociétés en France — Wikipédia
PertinenceDroit des sociétés en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés .
Le droit des sociétés peut être considéré comme l'ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort ( liquidation ), en passant par d'autres étapes telles que l' augmentation de capital...
Date: 2018-04-12 15:50:57
Site : https://fr.wikipedia.orgActualité - Séminaire OHADA : Maîtriser le régime de ...
PertinenceSéminaire de formation sur le thème « Maîtriser le régime de responsabilité (civile et pénale) des dirigeants sociaux, préparer et tenir un conseil d'administration et les assemblées générales de SA en droit OHADA : tout savoir sur les innovations de la gouvernance d'entreprise (« corporate governance ») introduites par la réforme de l'AUSCGIE du 30 janvier 2014 »...
Site : http://www.ohada.com
Thèmes liés : assemblee generale d'entreprise / gouvernance d'entreprise droit des societes / formation conseil en gestion d'entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / conseil en organisation d entreprise
L'effectif d'assujettissement au versement transport s ...
PertinenceLe versement de transport concerne les employeurs dont l'effectif est supérieur ou égal à 11 salariés (seuil applicable depuis le 1er janvier 2016). Toutefois, lorsque le seuil d'assujettissement est atteint ou dépassé, l'employeur n'est pas immédiatement redevable du versement de transport. Il bénéficie d'abord d'une dispense totale de versement pendant 3 ans, puis d'un abattement...
Site : http://rfpaye.grouperf.com
Thèmes liés : versement transport creation d'entreprise / societe d entreprise / transport d entreprise / cours de creation d'entreprise 2 / nouvelle creation d'entreprise
Questions réponses juridiques, courrier des lecteurs ...
PertinenceCette taxe est supprimée depuis 2015.
DIFF�?RENCE ENTRE D�?NOMINATION SOCIALE,
Quelle est la différence entre dénomination sociale, nom commercial et enseigne.
La dénomination sociale est l'appellation sous laquelle est connue une entreprise.
Le nom commercial est le nom d''exploitation de l'entreprise, celui sous lequel elle est connue auprès de ses clients ou fournisseurs. Une enseigne...
Site : montermonentreprise.com
Thèmes liés : societe generale d'entreprises / societe d entreprise / cours d economie de l entreprise / nom commercial d'entreprise / assemblee generale d'entreprise
Maghreb Solutions spécialiste du Transport vers le Maroc ...
PertinenceAcconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site : https://www.maghrebsolutions.fr
Définition : Statut
PertinenceEn France, il existe différents statuts juridiques possibles pour une entreprise :
Entreprise individuelle,
Société civile (SC). Elle peut être immobilière (SCI), professionnelle (SCP) ou de moyen (SCM),
EIRL (Entrepreneur Individuel à Responsabilité Limitée),
EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée),
SARL : (Société à Responsabilité Limitée),
SAS ou SASU...
Date: 2017-02-07 19:38:30
Site : http://www.toupie.orgThèmes liés : groupe d'entreprises definition juridique / groupe d'entreprise francais / groupe d entreprise exemple / forme juridique de l'entreprise individuelle / association d'entreprises synonyme
Option pour l'IS : avantages et inconvénients. - Philippe ...
PertinenceL'option pour l'impôt sur les sociétés présente l'avantage de bénéficier du régime fiscal des sociétés de capitaux qui est souvent plus favorable que celui des société de personnes.
Les sociétés de capitaux sont en principe passible de l'impôt sur les sociétés (IS). C'est le cas par exemple des sociétés anonymes (SA), des sociétés par actions simplifiées...
Site : http://www.philippe-et-sogeco.fr
Thèmes liés : resultat de l'entreprise calcul / resultat de l'entreprise / resultat de l entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise / societe d entreprise
Marchand de biens, Comment devenir marchand de biens
Pertinencecomment devenir marchand de biens
Un métier qui n'englobe pas que l'achat vente d'immobilier
L'activité de marchand de biens n'est pas seulement celle consistant à acheter un bien immobilier déjà construit pour le revendre, et répéter l'opération de manière illimitée. Les activités autorisées du marchand de biens sont les suivantes :
- achat et revente de tous biens immobiliers...
Site : http://www.devenir-marchanddebiens.com
Thèmes liés : chiffre d affaire des entreprise / achat bien immobilier entreprise / achat immobilier d'entreprise / achat immobilier d entreprise / entreprise d affaire
Facture Auto-Entrepreneur : la facturation de l'auto ...
PertinenceAccueil / Guide / La facturation de l'auto-entrepreneur
La facturation de l'auto-entrepreneur
Lorsque l'on devient auto-entrepreneur, il est fondamental de connaître les règles de facturation pour respecter la législation française.
Pour une auto-entreprise, comme pour toute entreprise, il ne peut pas y avoir de revenus sans facture.
Ce sont vos factures qui permettront de percevoir le...
Site : http://autoentrepreneur.fr
Thèmes liés : forme de l'entreprise auto entrepreneur / creer son entreprise auto entrepreneur / cours d economie de l entreprise / forme juridique de l'entreprise / entreprise d auto
Stratégie financière des entreprises - Finance et ...
PertinenceDéfinir une stratégie financière
Après les phases de diagnostic, projections financières et préconisations, Finance & Stratégie, accompagne ses clients dans la mise en oeuvre de ses recommandations avec le souci permanent de la protection du patrimoine de l'entreprise et de ses dirigeants :
constitution de société
rédaction de pactes d'associés
lévee de fonds
mandat de...
Site : http://www.finance-strategie.com
Thèmes liés : finance de l'entreprise et choix d'investissement / investissement dans l immobilier d entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / protection du patrimoine de l'entreprise
Vente de matériel agricole neuf, Vent - samagri.eu
PertinenceSAMAGRI SAS est une entreprise créée par Samuel Maxant en 2003. Au début, l'entreprise s'est spécialisée dans la réparation et l'entretien de machines agricoles.
En 2004, SAMAGRI devient agent CASE IH. À ce titre, l'entreprise étend son activité à la distribution de pièces détachées d'origine, ainsi qu'en matériels agricoles neufs et d'occasion.
Poursuivant sa croissance,...
Site : http://www.samagri.eu
Thèmes liés : representation des salaries dans l'entreprise / investissement et croissance de l'entreprise / integration des salaries dans l'entreprise / distribution dans l'entreprise / distribution dans l entreprise
