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Cours Gestion financière et comptable en pdf
PertinenceCours Gestion financière et comptable en pdf
Cours Gestion financière et comptable en pdf
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FSA2240 : Gestion financière et comptable
Remarque importante : ce document est une synthèse de notes de cours. Il ne constitue en rien un syllabus et doit être complété par la lecture des chapitres du livre de Block...
Site : cours-gratuit.com
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
PertinenceLa version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
au nom de M. Jean-Marc...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : nombre de creation d'entreprise en france en 2014 / creation d'entreprise en france 2014 / maison d'entreprise et de l'emploi / financement des investissements d'une entreprise / information du comite d'entreprise sur l'utilisation du cice
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Séminaire « Management et gestion des ressources humaines ...
PertinenceLa notion de compétences et ses usages en gestion des ressources humaines
Patrick Gilbert, professeur des universités, IAE, université Paris I
La notion de compétences : une notion centrale, mais qui reste encore un peu floue
Démarche "compétences", logique "compétences", "gestion des compétences", les formulations ne manquent pas, même si elles ne recouvrent pas nécessairement une...
Site : http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / gestion des ressources humaines d une entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / gestion des ressources humaines et performance de l'entreprise / gestion des ressources humaines et developpement de l'entreprise
Innovation technologique, Entreprise - Economie
PertinenceQui existe ainsi bien avant la création d'une entreprise - et qui, le plus souvent, en justifie même la création. Tandis qu'elle recouvre aussi toutes les activités de l'entreprise, de la gestion à la production, en passant évidemment par la recherche et développement. [...] Au CEEI, nous partons donc du principe que l'innovation n'est pas uniquement technologique et orientée produit...
Région_Bretagne - Pour une action économique efficace au ...
PertinenceConventions 2017-2021 Région - intercommunalités
Pour une action économique efficace au service de la compétitivité et de l'emploi
Combiner la stratégie régionale (Glaz économie) et les stratégies locales portées par les 59 intercommunalités bretonnes (EPCI - établissements publics de coopération intercommunale) pour une politique publique du développement économique performante :...
Site : http://www.bretagne.bzh
Droit de l'immigration en France, Daniel Arthur Laprès - Avocat, Paris - lapres.net
PertinenceQUI PEUT IMMIGRER EN FRANCE?
Les conditions d'entrée en France des étrangers varient selon que les Etats dont ils sont originaires sont des pays de l'Union Européenne (l'UE), l'Espace Economique Européen ou de la Confédération suisseÊ , des pays avec lesquels la France a conclu une convention d'établissement (les Etats-Unis sont un de ces pays) ou encore des Etats...
Date: 2017-07-01 16:32:44
Site : http://www.lapres.netContrat collectif — Wikipédia
PertinenceActe fondateur du contrat collectif[ modifier | modifier le code ]
Le contrat collectif peut résulter d'un accord de branche ou d'entreprise, d'un référendum ou d'une décision unilatérale de l'employeur.
L'accord de branche ou d'entreprise (voir accords collectifs en France ) est un acte juridique issu d'une négociation entre partenaires sociaux réalisée au niveau d'une branche...
Date: 2018-06-07 15:23:53
Site : https://fr.wikipedia.orgQu'est-ce qu'une entreprise responsable en matière de RSE
PertinenceComment la RSE se développe-t-elle au niveau international ?
1. Qu'est-ce que la responsabilité sociétale des entreprises ou RSE ?
La Responsabilité Sociétale des Entreprises, également appelée Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) est la mise en pratique du développement durable par les entreprises.
Une entreprise qui pratique la RSE va donc chercher à avoir un impact positif...
Site : novethic.fr
Redressement des Entreprises en Difficultés ... - Tunisie
PertinenceRedressement des Entreprises en Difficultés �?conomiques
Copyright Jurisite Tunisie ©2012
La chambre des députés ayant adopté,
Le Président de la Républiqu promulgue la loi dont la teneur suit :
Article premier. - Les dispositions de l' article 3 bis , l' alinéa 2 de l'article 4 (nouveau) , l' article 4 bis , l' alinéa 2 de...
Site : http://www.jurisitetunisie.com
Thèmes liés : prix d'une entreprise en redressement judiciaire / achat d'une entreprise en redressement judiciaire / valeur de l'entreprise definition / valeur de l'entreprise / travail sur les valeurs de l'entreprise
HANDITEC - HANDROIT , ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION D ...
PertinenceACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION D'INVALIDITE
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Une protection juridique c'est l'assurance d'avoir à tout instant un JURISTE compétent dans le domaine du handicap , des aidants ou des séniors qui vous soutienne dans vos démarches vis à vis de tiers.
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION DINVALIDITE
Les accidents du travail et l'appréciation de leurs séquelles...
Site : http://handroit.com
L'entreprise en difficulté - COURS DROIT BTS Droit 1ère Année.
PertinenceL'entreprise en difficulté,
Penses à ton orientation
Notre aide pour la lettre de motivation.
Les cours en ligne
L'évolution du droit de l'entreprise en difficulté.
De la sanction à l'aide aux entrepreneurs en difficulté.
L'arbitrage entre les divers intérêts.
Les dispositifs de prévention des difficultés.
L'obligation de publier les comptes.
Le déclenchement de l'alerte du...
Pilotage de la revue des processus Ressources Humaines ...
PertinenceAvertissement
Si vous arrivez directement sur cette page, sachez que ce travail est un rapport d'étudiants et doit être pris comme tel. Il peut donc comporter des imperfections ou des imprécisions que le lecteur doit admettre et donc supporter. Il a été réalisé pendant la période de formation et constitue avant tout un travail de compilation bibliographique, d'initiation et d'analyse sur...
Date: 2011-03-02 15:11:29
Site : http://www.utc.frThèmes liés : gestion des ressources humaines et culture d'entreprise / culture d'entreprise chez l'oreal / valeurs d'entreprise l'oreal / fonction ressources humaines d'une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise
Comment faire un audit de son entreprise
PertinenceComment faire un audit de son entreprise ?
Virginie POUPPEVILLE
9 mars 2011
Planifier, réaliser, vérifier et améliorer sont les quatre étapes essentielles du fonctionnement de l'entreprise. En management, l'audit est l'outil permettant de vérifier cette bonne adéquation, de diagnostiquer, surveiller et améliorer les activités et processus qui s'y rattachent.
Audit interne ou...
Site : https://www.over-blog.com
Bac Pro Métiers de l’ÉLectricité et de ses Environnements ...
Pertinence* : les activités A2, A3 et A4 sont toujours précédées de l'activité A1.
** : l'activité A5 est transverse aux 4 autres activités.
Description des activités et tâches professionnelles
Activité 1 - préparation des opérations de réalisation, de mise en service, de maintenance
T 1-1 : prendre connaissance du dossier relatif aux opérations à réaliser, le constituer pour une opération...
Site : http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : importance du systeme d'information dans l'entreprise / chef d entreprise formation / cours d economie de l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise
Sudpresse.be - Conditions générales de vente
Pertinence1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0464.786.980, ci-après « l'Entreprise » et,...
Site : http://num.sudinfo.be
- sudinfo.be
PertinenceDROIT APPLICABLE - TRIBUNAUX COMPETENTS
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE...
Site : http://www.sudinfo.be
Master 1 - CCA - Comptabilité Contrôle Audit | IAE LILLE
PertinenceLe master Comptabilité, Contrôle, Audit, a pour objectif de préparer les étudiants aux métiers de la comptabilité, du contrôle de gestion, de la finance et de former plus globalement des spécialistes des métiers du chiffre dans les organisations.
L'accent mis sur la professionnalisation, combiné à des enseignements riches et variés abordant des grandes fonctions de...
IR auto-entrepreneur impôt sur le revenu
PertinenceAccueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Auto-entrepreneur AE définition, statut
IR auto-entrepreneur impôt sur le revenu
Les revenus de l'auto-entrepreneur sont soumis à l'impôt sur le revenu (IR), avec la possibilité pour l'auto-entrepreneur de régler chaque mois cet impôt calculé sur le montant de son chiffre d'affaires à un taux qui peut se révéler un avantage...
Site : aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : pole emploi creation d'entreprise auto entrepreneur / formation creation d'entreprise conseil cci de l'eure / aide a la creation d'entreprise pole emploi auto entrepreneur / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
Dossiers CHSCT : Conditions de travail et satisfaction au ...
PertinenceAccueil > Formation > Formation continue à la sécurité
Conditions de travail et satisfaction au travail
La pénibilité du travail ne dépend pas que des caractéristiques physiques inhérentes au métier et aux moyens de prévention collectifs et individuels mis en oeuvre pour se prémunir des risques, mais aussi de la charge mentale endurée lors de l'activité professionnelle, efforts...
Date: 2018-06-21 23:00:13
Site : http://www.officiel-prevention.comPrésentation générale du système de taxation du chiffre d ...
PertinenceSont successivement étudiés :
- Les modalités de déduction (section 1) ;
- Les règles de déduction des entreprises partiellement assujetties (section 2) ;
- Le reversement de la TVA initialement déduite (section 3) ;
- La détermination du crédit de départ (section 4).
§ 1. Principe général
Aux termes de l'article 9 du code de la TVA, la taxe sur la valeur ajoutée qui a effectivement...
Date: 2006-01-17 16:19:20
Site : http://www.profiscal.comThèmes liés : droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / cours de droit de l entreprise / droit de l entreprise / cours l'entreprise et le social
Consultations publiques Economie-Finances terminées | Le ...
PertinenceConsultations publiques Economie-Finances terminées
Consultations publiques Economie-Finances terminées
Consultations publiques Economie-Finances
Consultation sur la demande de permis exclusif de recherches de mines d'or dit « Permis Crique Sophie » en Guyane, présentée par la société GAÏA - 17/02/2017
Du 17 février 2017 au 3 mars 2017 inclus
Le détail de la...
Date: 2017-03-29 13:21:15
Site : economie.gouv.frThèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / gestion technique de l'immobilier d'entreprise guide pratique / protection de l'environnement entreprise / emploi consultant immobilier d'entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf
Entrepreneuriat social — Wikipédia
PertinenceApproches du monde occidental[ modifier | modifier le code ]
Pour le monde occidental [3] , sont recensés au moins trois alternatives, donnant lieu à un Idéal Type.
L'entreprise sociale « vocationnelle »[ modifier | modifier le code ]
Définition au sens américain du terme, c'est celle qu'a construit Bill Drayton , économiste américain alors qu'il lançait le premier réseau...
Date: 2017-03-27 00:44:16
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours l'entreprise et le social / l'innovation sociale / cours d economie de l entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise
Constitution d’entreprises au Burkina Faso, quelles sont ...
PertinenceAccueil > Espace entreprise > Dossiers - Etudes - Analyses > Constitution d'entreprises au Burkina Faso, quelles sont les formes sociales (...)
Constitution d'entreprises au Burkina Faso, quelles sont les formes sociales prévues ?
25 février 2014
La Chambre de Commerce d'Industrie du Burkina Faso (CCI-BF) a sélectionné en 2006 au total 24.852 sociétés constituées et cela sur les...
Date: 2017-03-29 07:31:18
Site : http://www.burkinapmepmi.netThèmes liés : gouvernance d'entreprise droit des societes / societe generale d'entreprises / maison d'entreprise burkina faso / direction administrative d'une entreprise / societe d entreprise
Prix excessifs et prix prédateurs - Aramis Law
PertinenceL'un des abus de position dominante les plus souvent évoqués mais les plus rarement constatées est la pratique de prix prédateurs, c'est à dire de prix très bas visant à évincer un concurrent du marché. La pratique de prix excessivement élevés peut également constituer un abus de position dominante, même si, là encore, les condamnations tendant à être peu fréquentes.
Site : http://www.aramis-law.com
Thèmes liés : prix contrat de vente contrat d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / prix de vente d une entreprise / cours d economie de l entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise
Indicateurs et tableaux de bord pour la prévention des ...
PertinenceIndicateurs et tableaux de bord pour la prévention des risques en santé-sécurité au travail Frédéric Juglaret To cite this version: Frédéric Juglaret. Indicateurs et tableaux de bord pour la prévention des risques en santésécurité au travail. Gestion et management. Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris, Français.
HAL Id: pastel https://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel...
Site : http://docplayer.fr
Voir la fiche RNCP n°22983 - Commission nationale de la certification ...
PertinenceResponsable de TPE, créateur et/ou gérant de TPE
Responsable marketing et/ou commercial
Responsable d'une entité géographique (directeur commercial régional)
Responsable d'une unité d'affaires (Business unit manager) ou d'un site
Chef de projet
Responsable d'une unité fonctionnelle au sein d'une entreprise
Codes des fiches ROME les plus proches :
M1302 : Direction de...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Les opérations préalables au lancement de la procédure de ...
PertinencePar Myriam Kaczmarek, consultante commande publique et privée
Dernière mise à jour : juin 2017
2.3. Les marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables
1. Le calcul de la valeur estimée du marché
La valeur du besoin à prendre en compte est celle estimée au moment de l'envoi de l'avis d'appel à la concurrence ou, en l'absence d'un tel avis, au moment où...
Voies de recours - Me Philippe PERNAUD-ORLIAC
PertinenceVoies de recours
Généralités
La voie de recours consiste à soumettre une décision de justice à une autre juridiction que celle qui l'a rendue, (et dont les règles de procédure prévoient qu'elle est compétente pour statuer, tout au moins c'est à priori l'objectif).
On distingue les voies de recours "ordinaire" et les voies de recours "extraordinaires".
( voir également les mots " appel...
Site : https://www.pernaud.fr
CDD d’usage : définition, conditions, sanctions. Par ...
PertinenceL'hôtellerie et la restauration, les centres de loisirs et de vacances ;
Le sport professionnel ;
Les spectacles, l'action culturelle, l'audiovisuel, la production cinématographique, l'édition phonographique ;
L'enseignement ;
L'information, les activités d'enquête et de sondage ;
L'entreposage et le stockage de la viande ;
Le bâtiment et les travaux publics pour les chantiers à...
Date: 2017-03-29 07:34:05
Site : village-justice.comThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / entreprise et l'emploi / emploi dans l entreprise / entreprise par secteur d activite
Les logiciels de gestion de l'immobilier d'entreprise | Planon
PertinenceCe que vous devez savoir sur les logiciels de gestion de l'immobilier d'entreprise
Que ce soit, dans les secteurs du logement, de l'hôtellerie et de la restauration, ou bien de l'immobilier commercial ou d'entreprise, les gestionnaires immobiliers ont des besoins très particuliers en matière de technologies et de logiciels. Les responsabilités et la diversité des tâches relatives à la...
Site : https://planonsoftware.com
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / logiciel gestion immobilier d'entreprise / gestion technique immobilier d'entreprise / gestion locative immobilier d'entreprise / gestion immobilier d'entreprise
Assemblée nationale - Economie : croissance, activité et ...
PertinencePouvoir donné aux maires d'autoriser le travail dans les commerces jusqu'à douze dimanches par an.
Chapitre 2 : Droit du travail
Réforme de la justice prud'homale.
Habilitation à légiférer par ordonnances pour renforcer le rôle de surveillance et de sanction du système de l'inspection du travail.
Renforcement des sanctions administratives en matière de...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : maison d'entreprise et de l'emploi / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / droit d'expression des salaries dans l'entreprise
Transport de colis entre particuliers | Jwebi
Pertinence25. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.
26. Entrée en vigueur
Les présentes conditions...
Site : https://jwebi.com
Salaire médian, salaire moyen en France : montant brut et ...
PertinenceSalaire médian, salaire moyen en France : montant brut et net, évolution 2018
Salaire médian, salaire moyen en France : montant brut et net, évolution 2018
Mis à jour : 7 février 2018
Quel est le montant du salaire moyen et médian par personne en France ? Quelles différences entre ces deux valeurs, entre le brut et le net, entre la rémunération d'un ouvrier et d'un cadre ? A...
Plan d'Action Commerciale : comment faire ? - Techniques ...
PertinenceVous souhaitez aller plus loin ? Voici quelques articles complémentaires :
Définition du Plan d'Action Commercial
Un plan d'actions commerciales, c'est une feuille de route mise en place par la direction commerciale pour atteindre les objectifs fixés par l'entreprise. Il s'agit d'un document hautement stratégique et hyper opérationnel censé faire le lien entre la stratégie d'entreprise...
Le licenciement économique individuel: les règles et la ...
PertinenceLe reclassement
Le régime du licenciement économique n'a cessé d'être modifié depuis 1973. Le licenciement économique individuel est moins encadré que le licenciement économique collectif , dès lors que l'entreprise envisage le licenciement de moins de 10 salariés.
Le régime du licenciement économique individuel a été modifié avec l'adoption de la loi du 8 août 2016, notamment...
Site : https://www.challenges.fr
Formation Gestion comptable et financière des PME-PMI ...
PertinenceAccueil / Gestion comptable et financière des PME-PMI
Formation Gestion comptable et financière des PME-PMI
obtenir un diplôme et valider des compétences
gestion comptable et financière des PME-PMI
Code diplôme :
Répondre aux enjeux de la gestion comptable des PME-PMI
Début des cours : 26 septembre 2016
Inscription : avant le 30 septembre de chaque année universitaire
Conseil pour...
Date: 2017-03-29 06:36:42
Site : cnam-idf.frThèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / cours de gestion fiscale de l'entreprise / cours de gestion financiere de l'entreprise / conseil en gestion d'entreprise pme / evolution du controle de gestion dans l'entreprise
Système d'information de l'entreprise Des flux d ...
Pertinence2.4 Réflexions sur les stocks
2.5 Flux de production
2.7 Flux comptable et financier
2.8 Flux prévisionnel et budgétaire
2.9 Schéma général des "interrelations" entre flux
2.10 Généralisation du concept de flux et définition de l'informatique
Ch.2 Le système d'information de gestion automatisé: concepts et champ d'application
1. Le système d'information de gestion automatisé : concepts et champ d'application
1.1 L'information et la gestion d'une organisation. Introduction
1.2 L'information, nature et rôle
Date: 2017-03-29 10:21:12
Site : http://strategie.tourismewallonie.beThèmes liés : schema systeme d'information entreprise / systeme d'information comptable d'une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / gestion des flux d'information dans l'entreprise
Qu'est ce que la culture IKEA ? En quoi constitue-t-elle ...
PertinenceQu'est ce que la culture IKEA ? En quoi constitue-t-elle une richesse pour le groupe ?
Qu'est ce que la culture IKEA ? En quoi constitue-t-elle une richesse pour le groupe ?
Phrases percutantes, slogans proches des consommateurs, IKEA est fier de sa politique de bas prix
La culture d'IKEA constitue une réelle richesse au sein de l'entreprise. En effet, étant très...
Site : http://tpeikea2007.canalblog.com
Thèmes liés : culture de l'entreprise ikea / politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / gestion de l'image d'une entreprise / creation d entreprise pour l environnement
Énoncé de confidentialité Microsoft – confidentialité ...
PertinenceAu Canada : Ad Choices: Digital Advertising Alliance of Canada (DAAC) / Choix de Pub : Alliance de la publicité numérique du Canada (DAAC)
Ciblage publicitaire lié à la santé. Aux États-Unis, nous fournissons de la publicité basées sur les centres d'intérêt et fondée sur un nombre limité de catégories standard non sensibles liées à la santé, dont : les allergies, l'arthrite,...
Site : https://privacy.microsoft.com
Code général des Impots - Investir au Cameroun
PertinenceE - Provisions
Les provisions constituées en vue de faire face à des pertes ou charges nettement précisées et que les événements en cours rendent probables, à condition qu'elles aient été effectivement constatées dans les écritures de l'exercice et figurent au relevé des provisions prévues à l'article 18 ci-après.
Pour les établissements de crédit, ta déduction des...
Date: 2017-03-29 11:00:16
Site : http://www.investiraucameroun.comThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / chiffre d affaire des entreprise / article de l entreprise / determination du resultat fiscal d une entreprise / societe generale d'entreprises
Controle de gestion dans la banque et la grande distribution
Pertinencea. Merchant, 1982, Ouchi, 1977 ou Perrow, 1970
b. Ouchi, 1977 ou Merchant, 1982 ____________________________________________________________
Le paradoxe est que les systèmes de contrôle de gestion bancaire apparaissent fortement inspirés par le modèle industriel traditionnel5 et semblent s'opposer en tous points au modèle mis en oeuvre dans la grande distribution.
Site : http://www.coherences.com
Thèmes liés : gestion des risques d'entreprise et controle interne / systeme d'information grande entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise
Cas de recours au contrat de travail temporaire (intérim ...
PertinenceLe recours au contrat de travail temporaire ou d'intérim est possible dans certains cas strictement prévus par la loi.
Tout replier
Tout déplier
Remplacement
Un salarié peut être embauché temporairement dans le cadre d'une mission pour remplacer un salarié se trouvant dans l'un des cas suivants :
passage provisoire à temps partiel,
suspension de contrat de travail,
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : entreprise de travail temporaire d'insertion / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
PertinenceDES RÉGIONS RENFORCÉES
CHAPITRE UNIQUE
LE RENFORCEMENT DES RESPONSABILITÉS RÉGIONALES
Article 1er
(art. L. 1111-10, L. 4221-1, L. 4433-1 et L. 4433-4
du code général des collectivités territoriales)
Suppression de la clause de compétence générale des régions et attribution d'un pouvoir réglementaire
Le présent article vise, d'une part, à supprimer la clause de compétence générale...
Date: 2015-05-21 09:14:17
Site : senat.frThèmes liés : formation conseil en gestion d'entreprise / schema systeme d'information entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / gestion technique de l'immobilier d'entreprise guide pratique / schema logistique d'une entreprise
La responsabilité sociale d'entreprise - Françoise QUAIREL ...
PertinenceAccueil > Économie/Entreprise > La responsabilité sociale d'entreprise
La responsabilité sociale d'entreprise
Françoise QUAIREL-LANOIZELÉE , Michel CAPRON
Le mouvement de « responsabilité sociale d'entreprise » (RSE) qui s'est développé ces dernières années remet-il en cause les approches traditionnelles de la firme ? Pourquoi et comment les entreprises intègrent-elles à leurs...
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
PertinenceLoi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-03-29 08:31:10
Site : http://www.ineris.frThèmes liés : article culture d'entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / conseil en communication d'entreprise / protection de l'environnement entreprise
LE STATUT DE L'ARTISAN - senat.fr
PertinenceI - LE REGIME JURIDIQUE
1) La notion d'entreprise artisanale
En vertu de l'article 1 du code de l'artisanat, l'exercice d'une profession artisanale n'est en principe autorisé qu'après inscription au Répertoire des métiers.
La notion de profession artisanale ne se définit pas en fonction de la taille de l'exploitation, mais suivant des critères matériels dont le plus important est...
Date: 2010-12-21 15:41:25
Site : senat.frMédecine du travail (spécialité médicale en France ...
PertinenceFormation des sauveteurs-secouristes du travail
Rédaction du contenu de la trousse de pharmacie de l'entreprise
Actions figurant dans le Projet pluriannuel du service et/ou dans le CPOM, ou dans son propre programme de travail
Propositions et préconisations transmises à l'employeur [14]
Réponses aux saisines des employeurs [15]
Ces missions recoupent ce qui est communément appelé...
Date: 2017-03-27 05:27:41
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit du travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / travail sur l entreprise / droit du travail dans l entreprise / conditions de travail dans l entreprise
BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits de construction réalisés par les personnes morales - Sociétés civiles de construction-vente - Conditions d'application du régime dérogatoire du droit commun
Pour entrer dans le champ d'application des dispositions de...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : societe generale d'entreprises / gestion de l'entreprise d'assurance / article de l entreprise / societe d entreprise / marche de l immobilier d entreprise
Progiciel de gestion intégré — Wikipédia
PertinenceL'expression progiciel de gestion intégré en abrégé PGI [1] est l'équivalent français du terme anglais enterprise resource planning ou ERP. Il faut noter que depuis le début des années 2000, le terme PGI est tombé en désuétude [2] , [3] , [4] , l'acronyme ERP étant largement adopté dans le monde des entreprises.
La définition donnée par le CXP [5] regroupe l'ensemble des...
Date: 2017-03-26 21:38:29
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
