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cadre d'entreprise definition
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Culture de sécurité et gestion du risque dans une ...
PertinenceLe travail analyse les politiques de gestion du risque dans l'entreprise de production de lait plus importante de l'Uruguay. Le modèle de sécurité de l'entreprise repose autour de normes et dispositifs élaborés par les experts en sécurité, mais la normalisation de la déviance est une pratique permanente de l'entreprise, ce qui reste efficacité aux politiques de gestion du risque...
Site : journals.openedition.org
Les DIRECCTE | Direction Générale des Entreprises (DGE)
PertinenceDéveloppement économique
En matière de développement économique, les DIRECCTE ont pour mission essentielle d'accompagner les entreprises à chaque étape de leur évolution et d'anticiper et d'accompagner les mutations économiques.
L'enjeu premier est de soutenir la création et le développement des entreprises ainsi que la compétence des salariés dans le cadre d'une stratégie de...
Date: 2017-03-29 06:52:36
Site : entreprises.gouv.frThèmes liés : politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / definition de l'entreprise en economie / innovation et developpement de l'entreprise / entreprise et l'emploi
Exemple de gestion de planning chantier excel | Cours ...
PertinenceAnnuaire Cours
comment s'inscrire facilement ?
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Top keywords 2016 : Les mots les plus recherchés en 2016
descente de charge exercice corrigé , ppsps simplifié , calcul descente de charge excel , calcul mur de soutenement excel , calcul mur de soutenement...
Date: 2018-06-21 16:46:47
Site : http://www.4geniecivil.comPPSPS modèle vièrge à télécharger | Outils, livres, exercices et vidéos
PertinencePPSPS modèle vièrge à télécharger
PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE
Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) est réalisé par les entreprises travaillant sur un chantier ; il est remis au Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (Coordonnateur SPS) en vue notamment de la réalisation du plan général de coordination de...
Date: 2018-04-12 22:52:15
Site : http://www.4geniecivil.comLe résultat fiscal imposable à l’impôt sur le revenu ...
PertinenceRéintégrations extra-comptables
Elles correspondent pour la plupart aux charges rejetées fiscalement par le code général des impôts. Ces réintégrations augmentent le résultat fiscal et donc le montant de l'impôt sur le revenu.
Déductions extra-comptables
Elles correspondent notamment aux produits rejetés fiscalement par le code général des impôts ou imposés à un taux...
Site : legifiscal.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / resultat de l'exercice entreprise individuelle / cours d economie de l entreprise / resultat comptable de l'entreprise
DEESAD en alternance ou en formation initiale - Altéa
PertinenceLa gestion administrative et commerciale de l'entreprise, dans un contexte d'ouverture sur l'international
La gestion administrative du personnel
La gestion et la diffusion de l'information
L'élaboration et au contrôle du budget
La conduite de projet
Former des collaborateurs directement opérationnels, capables d'accompagner l'entreprise grâce à leur savoir-faire technique et...
Site : altea-formation.com
Thèmes liés : gestion des ressources humaines et developpement de l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / outil de gestion des ressources humaines de l'entreprise / gestion des ressources humaines de l'entreprise
Création d'entreprise en agriculture - Bretagne - Je ...
PertinenceCette aide est comprise entre 12 000 EUR et 24 000 EUR et est définie en fonction des projets. Elle est versée en deux fois (80% en année 1 et 20% en fin de Plan d'Entreprise) directement au jeune et non à la société dans un délai de 3 mois après confirmation de l'installation.
2 / Les prêts Moyen Terme Spéciaux Jeune Agriculteur (MTS JA)
Le dispositif de prêts bonifiés à...
Date: 2018-04-13 00:38:02
Site : http://www.jemelanceenagriculture.comGDPR / RGDP : définition, principes, périmètre et mesures.
PertinenceLe GDPR (ou RGPD) est le nouveau règlement européen sur la protection des données. Il entrera en application en 2018 et impactera toutes les entreprises opérant du traitement de données à caractère personnel sur des résidents européens.
Le GDPR poursuit plusieurs objectifs ambitieux :
Uniformiser au niveau européen la réglementation sur la protection des données.
Responsabiliser...
Site : http://www.custup.com
Convention collective commerce de gros - JO 3044 - IDCC 573
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Convention collective commerce de gros
Les salariés concernés par cette convention collective du commerce de gros sont ceux qui travaillent dans des entreprises ayant pour activité exclusive ou principale le commerce de gros tel que les commerce de gros et importations de fruits, de légumes et de fleurs, ceux de gros des beurres, oeufs et fromages, les commerces de...
Date: 2018-04-13 03:12:13
Site : http://www.dicotravail.comMachines pour recyclage de plastique - tous les ...
PertinenceMACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...
Site : http://www.hellopro.fr
Thèmes liés : ligne creation d entreprise / prix creation d entreprise / formation en finance d'entreprise en ligne / prix d achat d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement
Évolution de l’intranet d’entreprise avec Office 365 ...
PertinenceAu fait, c'est quoi un intranet?
Ha, le fameux « intranet »: derrière ce mot se cachent souvent de nombreuses définitions. Bien souvent lorsque l'on parle d'intranet d'entreprise, on s'imagine naturellement la page d'accueil façon « site web » avec les nouvelles de l'entreprise, les liens vers les outils aux employés, etc. Bref du « classique » quoi. Un intranet a en effet,...
Site : http://thecollaborationcorner.com
Région Nouvelle-Aquitaine, les aides aux entreprises ...
PertinenceLors de la commission permanente du 5 février qui s'est déroulée à Bordeaux, les élus du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ont voté les aides suivantes aux entreprises du Poitou et des Charentes :
En Deux-Sèvres, aide à l'investissement dans la SCOP COMEBO Industries pour un montant de 290 091 EUR. Cette entreprise a été créée en 1970 par huit associés sous statut de...
Date: 2018-06-21 23:16:44
Site : http://www.lepetiteconomiste.comLa loi Macron et le droit des entreprises en difficulté ...
PertinenceLa loi Macron et le droit des entreprises en difficulté
Publication | Juillet 2015
Le régime du gage de stock revu
Introduction
Si la « loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques », dite loi Macron votée le 10 juillet 2015, a été largement commentée dans ses aspects les plus médiatiques (travail dominical, libéralisation des transports, statut des...
Site : http://www.nortonrosefulbright.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
Apporteur d'affaires : une activité sans risque - Monter mon entreprise
PertinenceUn apporteur d'affaires n'est pas un agent commercial. Il est totalement libre, n'a pas de lien de subordination et n'a à repecter aucun horaire. Il n'est pas le salarié des entreprises avec lesquelles il travaille, et propose un service : celui de leur présenter des clients.
L'activité ne présente aucun risque, elle peut être démarrée de chez soi. Pas besoin de locaux commerciaux. Par...
Site : montermonentreprise.com
Droit de la concurrence (Union européenne) — Wikipédia
PertinenceCartel[ modifier | modifier le code ]
La disposition relative aux cartels est l' article 101 du TFUE. Celui-ci se divise en trois parties : le premier alinéa, relatif à l'interdiction en soi ; le deuxième alinéa, relatif à la sanction ; et le troisième alinéa concernant les exceptions. Cet article est repris à l'article 53 de l'accord sur l'espace économique européen [13]...
Date: 2018-04-12 16:01:52
Site : https://fr.wikipedia.orgLa gestion du personnel dans l’administration publique – SSSA
PertinenceLa gestion du personnel dans l'administration publique doit allier orientation sur la performance et motivation des collaborateurs. Des résultats empiriques provenant de l'administration fédérale jettent une nouvelle lumière sur ce sujet d'actualité.
Les défis de la gestion du personnel
La gestion du personnel d'administrations publiques est confrontée à des défis de taille. Les...
Site : http://www.sgvw.ch
APE | Unipso - aides-entreprise-sociale.be
PertinenceQuelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-04-12 21:28:44
Site : http://www.aides-entreprise-sociale.beDEF – Solutions et services de systèmes de sécurité incendie
PertinenceEN SAVOIR PLUS
Dans le cadre d'une étude menée auprès des clients d'AFNOR Certification, les entreprises interrogées ont toutes souligné le retour sur investissement rapide de leur démarche de certification environnementale.
Elle leur a notamment permis de :
Diminuer d'environ 15% leurs consommations d'eau et d'énergie,
Réduire de près de 25% l'utilisation de matières...
Site : http://www.defonline.com
Justice / Textes et réformes / Registre du commerce et des ...
PertinenceCette page recense tous les avis du comité de coordination du registre du commerce et des sociétés (RCS) publiés sur le site internet du ministère de la Justice.
Le comité de coordination veille à l'harmonisation de l'application des dispositions législatives et réglementaires applicables en matière de registre du commerce et des sociétés.
Il intervient soit sur saisine écrite...
Site : http://www.textes.justice.gouv.fr
Entreprise de travail adapté (ETA)
PertinenceEntreprise de travail adapté (ETA)
RésuméFiche
L'importance de leur handicap empêche certaines personnes de travailler, temporairement ou définitivement, dans des conditions habituelles. Des entreprises, dénommées entreprises de travail adapté (ETA) (anciennement ateliers protégés), réunissent un maximum de conditions pour leur permettre d'avoir une activité professionnelle à leur...
Date: 2018-04-13 00:42:26
Site : https://wikiwiph.aviq.beEvolution de la fonction Ressources Humaines en France
Pertinencefonction, relativement récente dans l'entreprise, (en 1968, il n'y avait qu'une dizaine
de Directions des Ressources Humaines) a vécu des changements économiques qui,
ces dernières années, ont entraîné sa redéfinition. Les premières méthodes pour
maîtriser l'emploi dans les années cinquante s'inspirent en France de concepts tels
que le "Human Resources Planning" et des techniques de...
Date: 2018-04-13 02:56:50
Site : http://www.fmrh.orgLes métiers de la propreté et de l'hygiène - Métiers ...
PertinenceLes métiers de la propreté et de l'hygiène
Domaine : Environnement - Aménagement - Propreté
Dernière mise à jour : 03/10/2012
Méconnu et souvent jugé peu attractif, le secteur de la propreté se situe pourtant en tête des métiers du service.
Liens utiles
Introduction
Le secteur de la propreté offre de réelles opportunités d'emplois évolutifs à des jeunes, du niveau CAP à bac + 5...
Site : http://www.lesmetiers.net
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / protection de l'environnement entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
Burkina: Fiscalité des Entreprises
PertinenceLoi N° 028 portant loi de finances gestion 2012
« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...
Site : http://lankcharl2008.unblog.fr
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / finance de l'entreprise et choix d'investissement
[Fiche métier] Qu'est-ce qu'un analyste revenue manager?
PertinenceDéfinition, missions, profil, salaire : faites le tour d'une profession marketing.
Au sein de son entreprise, l'analyste revenue manager a pour mission de définir et mettre en oeuvre une politique tarifaire adaptée aux fluctuations de l'offre et de la demande. En accord avec la politique commerciale et marketing définie par sa société, il met en place une stratégie qui doit...
Site : http://www.e-marketing.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / definition de l'entreprise en management / licence management et gestion d'entreprise / formation management et gestion d'entreprise / master management et gestion d'entreprise
Qu'est ce que l'entreprise libérée ? L'essentiel sur le ...
PertinenceCe qu'il faut savoir sur l'entreprise libérée
Mis à jour le 26/03/2018 par l'équipe de Manager GO!
Nouveau modèle d'organisation et système de management, la libération de l'entreprise séduit en mettant l'humain au centre de son fonctionnement. Nous vous proposons de revenir sur ce qu'est l'entreprise libérée, les critiques vis à vis de cette approche et la mise en oeuvre...
Site : https://www.manager-go.com
L'implantation d'un système de contrôle de gestion au sein ...
PertinenceL'axe de décisions politiques vise à stimuler la décision stratégique de la direction de l'entreprise réunie dans un groupe de pilotage. Les décisions stratégiques de l'équipe de direction donnent un sens à l'utilisation des outils et un cadre aux actions mises en oeuvre pour réduire les dysfonctionnements et les pertes de valeur qu'ils engendrent.
1.1.3 - Le positionnement de la...
Site : cairn.info
Thèmes liés : gestion des risques d'entreprise et controle interne / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise
Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...
PertinenceL'article 107 de la loi de finances pour 2016, mise en application par le décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015, simplifie et élargit le prêt à taux zéro :
le PTZ peut désormais financer jusqu'à 40 % de l'achat d'un logement dans le neuf
les plafonds de revenus sont augmentés, permettant à davantage de ménages d'en bénéficier
le remboursement du prêt peut être différé de 5, 10...
Site : http://www.corse-immobilier.com
Thèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / investissement dans l immobilier d entreprise / source d'information pour l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / sources d information pour l entreprise
Le site des NRC - GESTION CLIENTELE - Chap1 -La Mercatique
PertinenceGESTION CLIENTELE - Chap1 -La Mercatique
LA MERCATIQUE , UNE DEMARCHE CENTRÉE SUR LE CLIENT
S 41 - La mercatique, une démarche centrée sur le client
Compétence C212 (en CPPC )
-Définition, enjeux, évolution
-Fonction transversale dans l'entreprise
-Importance du client : la mercatique relationnelle
-Place du commercial dans le système d'information mercatique
-Situer son activité, au...
Site : http://formaplace.free.fr
Répartition géographique des emplois | Insee
PertinenceNote : les aires urbaines sont classées selon la part des CFM en 2006.
Source : Insee, recensements de la population de 2006 (exploitation complémentaire au lieu de travail) et de 1982 (sondage au quart au lieu de travail).
Une déconcentration au profit des métropoles régionales
Toutes les aires urbaines de plus de 200 000 emplois ne sont pas concernées de...
Site : https://www.insee.fr
Thèmes liés : entreprise et l'emploi / emploi dans l entreprise / la logistique nouvelle fonction de l'entreprise / fonction logistique de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Fonctions, missions - education.gouv.fr
PertinenceMissions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques
NOR : MENH1613887C
circulaire n° 2016-137 du 11-10-2016
MENESR - DGRH B1-3 - DGESCO A2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
Les voies technologique et professionnelle des...
Site : http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : directeur d'entreprise formation / systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
SLF : Syndicat de la librairie française | Prix unique du ...
PertinenceLe prix du livre - présentation
Les régimes de fixation du prix du livre ont varié à plusieurs reprises ces trente dernières années. Au prix conseillé succède en 1979 le prix net.
En 1981, la France opta pour le prix unique du livre. Le régime fut étendu en 2003 aux ventes aux collectivités. Près de trente ans après, les bienfaits du prix unique du livre viennent d'être confirmés...
Site : http://www.syndicat-librairie.fr
LE TRIBUNAL DE COMMERCE - FBLS.net
PertinenceBORDEREAU DE COPIES DE PIECES
Vous devez dater, signer et certifier sincères et véritables ces documents.
cote 1 : Les comptes annuels du dernier exercice et le montant du chiffre d'affaires apprécié à la date de clôture du dernier exercice comptable ;
cote 2 : Un extrait d'immatriculation aux registres et répertoires ou, le cas échéant, le numéro unique d'identification ;
Date: 2018-06-07 07:36:14
Site : http://www.fbls.netIngénieur Génie Mécanique – Mecavenir
PertinenceConduire et manager un projet industriel innovant
L'ingénieur génie mécanique de POLYTECH SORBONNE est capable de concevoir, développer et réaliser des nouveaux produits. Au coeur de l'industrie, cette spécialité forme des ingénieurs taillés pour la gestion opérationnelle de projets complexes et innovants.
A partir des compétences spécifiques visées par la formation, Il peut se voir...
Date: 2018-04-11 15:00:34
Site : http://www.mecavenir.comDessin technique industriel exercices corrigées | Cours ...
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Top keywords 2016 : Les mots les plus recherchés en 2016
descente de charge exercice corrigé , ppsps simplifié , calcul descente de charge excel , calcul mur de soutenement excel , calcul mur de soutenement...
Date: 2018-06-21 16:46:47
Site : http://www.4geniecivil.comDessin technique les coupes exercices corrigés | Cours ...
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Date: 2018-06-21 16:46:47
Site : http://www.4geniecivil.comBordereau de prix bâtiment gratuit - Exemple BPU BTP ...
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Date: 2018-06-21 16:46:47
Site : http://www.4geniecivil.comComment dessiner une fondation en bâtiment | Cours génie ...
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Date: 2018-06-21 16:46:47
Site : http://www.4geniecivil.comAbaque charge IPN - EUROCODE | Cours génie civil - Outils ...
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Date: 2018-06-21 16:46:47
Site : http://www.4geniecivil.comRatios coffrage, ratios béton, ratios acier - ratios BTP ...
PertinenceRatios coffrage, ratios béton, ratios acier - ratios BTP sur excel
Les ratios BTP sont des moyens pour l'estimation avant métré final, pour l'évaluation des projets en se basant sur des ratios élaborés à partir d'une historique des projets déjà finalisés et achevées.
Ces ratios concernent essentiellement les Ratios coffrage, ratios béton, ratios acier sur une feuille de tableau...
Date: 2018-04-12 22:52:15
Site : http://www.4geniecivil.comFeuille excel de calcul de descente de charge pour R+2 ...
PertinenceFeuille excel de calcul de descente de charge pour R+2
Exemple d'excel pour le calcul de descente de charge d'un R+2:
Calcul de descente de charge pour les parties suivantes : Terrasse, Toiture, Toiture encorbellement, PH du 2ème, PH du 1er, PH du R d C, Dalle basse et Mur façade.
descente de charge batiment xls
descente de charge béton armé
descente de charge batiment r+2
descente...
Date: 2018-06-21 16:46:47
Site : http://www.4geniecivil.comFormalités création micro-entreprise RSI
PertinenceLes formalités ci-dessous concernent la création d'une micro-entreprise commerciale.
La solution la plus simple pour créer une micro-entreprise consiste à transmettre son dossier :
en ligne à son CFE via le site CFE.net,
par courrier à son CFE en parallèle.
Il n'est en effet pas possible de transmettre les pièces déclaratives via internet en raison des signatures du créateur...
Site : micro-entrepreneur.info
Exemple rapport de stage conducteur travaux batiment ...
PertinenceExemple rapport de stage conducteur travaux batiment
Rapport de stage bâtiment :
Le rapport concerne les themes suivantes : construction d'un bâtiment de vingt logements et un commerce ( l'Oise à Saint Maximin)- Participation de la phase de préparation des travaux jusqu'à la livraison de l'appartement témoin.
avec un travail pour quelques semaines pour le service études de prix.
Date: 2018-04-12 22:52:15
Site : http://www.4geniecivil.comLa Revue Fiduciaire - Fiscalité agricole - Sociétés et ...
PertinenceVoir mes dossiers
Le maintien du report d'imposition s'applique en cas de transmissions successives à titre gratuit des droits sociaux dès lors que chaque bénéficiaire souscrit le même engagement (BO 4 B-1-03).
Le report d'imposition est également maintenu lorsque les titres reçus en rémunération de l'apport initial font l'objet d'un échange lors de la fusion ou de la scission de la...
Données personnelles - FIDAL
PertinenceAnne-Sophie
Viard-Crétat
Philippe Debry est Associé au sein du département Propriété Intellectuelle et Technologie de l'Information à la Direction de Paris de Fidal.
Diplômé de Sciences Po Paris et titulaire d'un MBA Executive d'HEC, il a d'abord exercé son activité de juriste au sein de grands groupes internationaux (Thalès notamment) ou de SSII avant de rejoindre Fidal en...
Site : http://www.fidal-donnees-personnelles.com
Le projet législatif | Fondation IFRAP
PertinenceAccueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site : http://www.ifrap.org
>> créer une société de services à la personne
PertinenceCréer une société de services
Ce dossier a été réalisé par Alen Castry, de l' INSEEC . Il reprend toutes les étapes de la création d'entreprise. Vous y trouverez également de nombreux liens pour vous aider dans vos démarches.
Fiche technique
Les services à la personne désignent les activités qui ont pour objectif de faciliter le quotidien des particuliers qu'ils soient...
Date: 2016-11-30 21:14:27
Site : http://www.joptimiz.comThèmes liés : creation d entreprise de service / creer entreprise service personnes agees / creation entreprise service a la personne / creer une entreprise de service a la personne / creation d entreprise pour l environnement
Licenciement économique - Conseiller du salarié
PertinenceLa réalisation d'un chiffre d'affaires ou de bénéfices moindres durant l'année précédant le licenciement ( Cass. soc. 6 juil. 1999, n° 97-41036 ).
Une situation financière de l'employeur déficitaire depuis des années, mais sans qu'aucune aggravation ne soit démontrée ( Cass. soc. 23 mai 2000, n° 97-42221 ).
Les résultats négatifs de l'entreprise dus aux prélèvements...
Site : http://conseillerdusalarie.free.fr
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise / interessement des salaries dans l'entreprise / definition de l'entreprise en economie
Définition du portage salarial, qu'est ce que c'est ? Pour ...
PertinenceDemandez un rendez-vous personnalisé
Définition - Portage Salarial
Pour bien comprendre le mode de fonctionnement du Portage, ITG propose une définition du portage salarial , très précise.
Présentation du portage salarial dans l'émission Télé matin
La définition du portage salarial présentée en vidéo dans l'émission télé matin
Le portage salarial permet au consultant qui le...
Site : http://www.itg.fr
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / forme juridique de l'entreprise definition / definition de l'entreprise en economie / definition d'entreprise commerciale
CNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation ...
PertinenceNe sont pas soumises à cotisations les sommes versées aux salariés pour les couvrir des charges inhérentes à la fonction ou à l'emploi, soit sous forme de remboursement de dépenses concernant des frais réellement exposés, soit sous forme de dommages-intérêts ou d'allocations forfaitaires à condition que
celles-ci aient pour objet de couvrir des frais que les salariés sont dans...
Site : http://blog.ojraweb.com
Thèmes liés : conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / interessement des salaries dans l'entreprise / missions d'un directeur general d'une entreprise / directeur generale d'une entreprise
