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cours creation d'entreprise gratuit
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LA FORMATION EDUCATEUR CANIN - DRESSEUR CANIN
PertinenceFormation de 4 semaines de 35 heures : 140 heures
PLAN DE FORMATION
PROGRAMME DES COURS THÉORIQUES : 9 heures
Anatomie du chien, choix d'un chiot, l'éducation, les maladies du chien, l'alimentation du chien, lecture de la généalogie d'un chien inscrit au LOF, la cynophilie, les papiers d'un chien LOF, le TAN, le CSAU, les concours, le certificat de capacité, module création d'entreprise...
Date: 2016-08-22 09:57:09
Site : http://bortoloniformation.comThèmes liés : recherche creation d'entreprise / recherche creation d entreprise / conseiller creation d'entreprise formation / objet d entreprise / recherche de dirigeant d'entreprise gratuit
Comment Créer Mon Entreprise – Le guide complet - Mes-Documents.ch
Pertinencevendredi, mars 4th, 2011 at 12 h 09 min. Création d'entreprises
Découvrez la boîte à outils complète pour créer votre entreprise
Ce guide complet explique comment concrètement vous pouvez créer votre entreprise, que cela soit une Raison Individuelle (statut d'indépendant), une SNC ou une société de capitaux (Sàrl ou une SA). Il explique aussi comment monter son projet, quelle...
Site : https://mes-documents.ch
Cours de Gestion de Base Gratuit - Syllabus Jury Central ...
PertinenceFormation gestion de base express
Avertissement !! (dernière mise à jour le 27/03/2018)
Vous êtes actuellement dans la version gratuite de notre cours de gestion de base, par conséquent la totalité du cours n'est pas disponible.
Vous avez accès à une dizaine (10!) de chapitre répartie dans l'ensemble des modules. Naviguez à travers les différents modules et chapitres pour découvrir les...
Site : https://www.entreprenant.be
Développement durable — Wikipédia
PertinenceConférence internationale sur la population et le développement , au Caire.
1996 : réintroduction des loups, sous un déluge de protestations, dans le parc national de Yellowstone ( �?tats-Unis ) : dans les deux décennies qui suivent, la régulation des populations d'herbivores par ce prédateur permet de faire reverdir les paysages, la forêt repousse, trembles et saules stabilisent à...
Date: 2017-03-29 08:48:01
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / cours environnement economique de l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / cours d economie de l entreprise / protection de l'environnement entreprise
EDF (Electricité de France) - fournisseur d'électricité et ...
PertinenceEDF Rhône-Alpes
Découvrez EDF, le fournisseur historique de l'électricité en France
Découvrez EDF: le fournisseur historique de l'électricité en France. EDF est un des fournisseurs d'électricité et de gaz pour les particuliers. Il commercialise de l'électricité et du gaz à destination des particuliers, des professionnels et des collectivités locales. EDF n'est pas le...
Site : https://www.fournisseur-energie.com
Logiciel — Wikipédia
Pertinence�?tymologie[ modifier | modifier le code ]
Formé en 1969 à partir des mots logique et matériel comme traduction du terme anglais software par la Délégation à l'informatique chargée du Plan Calcul [1] . Adopté par l'Académie française en 1972 [2] . Cette traduction est officialisée par un arrêté publié au Journal officiel le
12 janvier 1974
[3] et confirmé par l'arrêté du
Date: 2017-03-27 21:41:35
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : logiciel de vente pour l entreprise / logiciel d'entreprise sap / logiciel d'entreprise gratuit / logiciel creation d'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
Devis Auto Entrepreneur - myAE.fr : Comment faire un devis ...
PertinenceDéjà plus de 101 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
Guide Pratique de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Comment faire un devis auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne ?
La création de devis auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne simplifiée et intuitive avec le logiciel de facturation pour auto entreprise et micro entreprise de...
Site : myae.fr
Transport de colis entre particuliers | Jwebi
Pertinence25. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.
26. Entrée en vigueur
Les présentes conditions...
Site : https://jwebi.com
Infos Mairie | La Sauvetat du Dropt
PertinenceProtégez-vous des moustiques
PORTE-A-PORTE ORDURES MÉNAGÈRES. Courrier de la Mairie du 28 juin 2017.
Le Conseil Municipal a étudié l'amélioration des services aux habitants en privilégiant un service de proximité aux usagers.Nous avons le plaisir de vous informer, qu'à partir du 4 juillet 2017, sur votre commune, la collecte des déchets ménagers se fera en...
Site : https://www.la-sauvetat-du-dropt.fr
Le projet législatif | Fondation IFRAP
PertinenceAccueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site : http://www.ifrap.org
Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...
PertinenceThèses et mémoires (texte intégral au format PDF), sommaire des Cahiers du GRIDAUH depuis le n°1 (1998), liste des derniers colloques organisés
Etudes foncières / Association des études foncières (ADEF) : http://perso.wanadoo.fr/foncier
Revue juridique française trimestrielle publiée par l'ADEF : droit des sols, marchés des terrains, économie...
Date: 2010-11-17 20:54:34
Site : http://www.precisement.orgCinq start-up qui feront le Maroc de demain – Lavieeco
PertinenceCes structures ont développé des solutions pour l'économie collaborative, le partage de voitures, la facilitation des dons, l'accès à l'eau potable et le contrôle à distance des objets. La recherche de financements est la phase la plus compliquée.
Une dynamique nouvelle inspire les jeunes entrepreneurs marocains. Avec des espaces et communautés qui leur sont consacrés tels que...
Site : http://lavieeco.com
Nouvelle loi sur la copropriété | www.quimmo.be
PertinenceNouvelle loi sur la copropriété
La nouvelle loi sur la copropriété ou la loi relative aux appartements a finalement été votée par le Parlement le 6 mai, publiée dans le Moniteur le 28 juin 2010 et est entrée en vigueur à partir du 1er septembre 2010. Cette loi a des conséquences importantes pour votre appartement ou autre copropriété.
Ci-dessous, vous trouverez un bref...
Date: 2018-04-13 02:52:56
Site : http://www.quimmo.beSociété Offshore/Onshore & Compte Bancaire - ICD Fiduciaries
PertinenceDes solutions d'optimisations fiscales personnalisées,
Un suivi actif et un partenariat avec nos clients !
ICD Fiduciaries: nos solutions offshore pour l'optimisation fiscale internationale
ICD Fiduciaries est un cabinet, fondé en 2006, en Grande Bretagne et spécialisé dans la création sociétés offshore et dans l'ouverture de comptes bancaires offshore.
Nos cabinets de Londres et de...
Site : https://www.icd-fiduciaries.com
Thèmes liés : logiciel gestion compte bancaire entreprise / gestion compte bancaire entreprise / societe generale d'entreprises / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / creation d entreprise de service
Bienvenue sur Profession-traducteur.net, le site de l ...
PertinenceLe conjugueur
Offres d'emploi
Le site de l' ANPE peut vous aider dans votre recherche. Abonnez-vous aux offres d'emploi afin de recevoir une sélection d'offres par e-mail.
Le site de l' APEC (Association pour l'emploi des cadres) propose de nombreuses offres dans le domaine de la traduction.
Le site du Ministère des Affaires...
Date: 2010-10-20 08:03:16
Site : http://www.profession-traducteur.netLe programme Vulcanus: stage d'ingénierie au Japon
PertinenceLe programme Vulcanus: stage d'ingénierie au Japon
Le programme Vulcanus: faire un stage d'ingénieur au Japon
Le programme Vucalnus a débuté en 1997 suite à un accord entre l'Union Européenne et le Japon. Il consiste dans la création d'un programme permettant aux étudiants européens de rejoindre le Japon pour une durée d'un an afin d'y effectuer un stage ainsi que de recevoir des cours...
Site : etudionsaletranger.fr
Télécharger imprimer des cartes de bingo gratuit - Gratuiciel.com
PertinenceBingo Système
Logiciel Windows
Le logiciel possède un module pour imprimer les 100 cartes de bingo pour son usage vous pouvez imprimer une seule carte par feuille de 8x10 où deux cartes de plus petits formats.
Ce jeu de bingo est complet pour 100 cartes de bingo , La vérification d'une carte de bingo lorsqu'un bingo est crié se vérifie visuellement et indique s'il est bon ou pas / La...
Budgets du CSE : fonctionnement et activités sociales et ...
PertinenceBudgets du CSE : fonctionnement et activités sociales et culturelles
Le Comité social et économique (CSE) est la nouvelle instance unique, née avec les ordonnances Macron, qui regroupe le comité d'entreprise, les délégués du personnel et le CHSCT. Les 2 budgets du CSE sont toujours distincts : l'un destiné à son fonctionnement et à ses missions économiques/professionnelles et le...
Site : soxia.com
Dictionnaire FREELANG - Contrat d'utilisation
PertinenceDictionnaire Freelang : descriptif du concept
Le dictionnaire Freelang est un projet contributif, auquel tous les utilisateurs peuvent participer. L'objectif est de mettre à disposition sur Internet, gratuitement, un maximum de lexiques bilingues, eux-mêmes composés d'un maximum de mots traduits de la manière la plus exacte possible.
Freelang se propose de tendre vers cet objectif :
Site : http://www.freelang.com
Thèmes liés : dictionnaire d'entreprise / dictionnaire d entreprise / liste creation d'entreprise / liste des creations d entreprise / dictionnaire de l entreprise
Plan financier - IPCF
PertinencePlan financier
De quoi s'agit-il?
Selon un jugement du Tribunal de commerce de Bruxelles, "le plan financier constitue un programme d'action qui indique les moyens financiers qui garantissent les chances de survie de la société au cours des deux années qui suivent sa constitution". Un plan financier peut être complété par des études macro ou micro-économiques ou par des études de...
Site : http://www.ipcf.be
Thèmes liés : resultat financier d une entreprise / financier d entreprise / cours d economie de l entreprise / creer entreprise d'aide a la personne / entreprise d aide aux personne
4 étapes pour créer une entreprise de sécurité privée : il ...
PertinenceCaro 18/04/2017 13:12
Lorsque tu créés une entreprise de sécurité privée c'est que tu as obtenu ton diplôme de dirigeant ! Dans cette formation, on y apprend justement la gestion d'une société, la réalisation d'un BP, la comptabilité, la gestion du personnel, le cadre règlementaire du secteur de la sécurité privée, etc...
Apparement ce service te propose la création d'une structure...
Site : http://www.83-629.fr
IGESA: Conventions et partenaires
PertinenceConventions et partenaires
Vous êtes ici : Accueil > L'IGESA > Conventions et partenaires
L'activité de l'institution de Gestion Sociale des Armées s'exerce au profit de tous les personnels civils et militaires relevant du ministère des Armées, ainsi que de leur famille.
L'IGESA peut également faire bénéficier en application de conventions conclues avec d'autres départements...
Site : https://www.igesa.fr
MODELE de CV - 20 modèles de CV gratuits
Pertinence20 modèles de CV gratuits
20 modèles de CV gratuits : télécharger un modele de CV.
Tous les modeles de CV ci dessous sont au format de fichier Microsoft Word. Apres avoir téléchargé le modèle de cv de votre choix, vous pourrez le personnaliser, en y intégrant vos formations, stages et expériences
Donner envie aux recruteurs de vous rencontrer.
Produiser un CV conforme à l'image que...
Date: 2016-02-11 07:03:18
Site : http://modeledecv.comThèmes liés : cv d'entreprise gratuit / cv chef d'entreprise exemple / cv chef d'entreprise / cv d'entreprise / cv d entreprise
Internat d'Excellence de Sourdun
PertinenceL'Internat d'excellence, une chance de plus pour réussir
Le projet de l'établissement 2016 - 2019
Pour télécharger la version PDF cliquez ici
Qu'est-ce qu'un internat d'excellence ? + d'informations cliquez-ici
Destiné à renforcer l'égalité des chances, l'internat d'excellence offre des conditions de réussite favorable à des collégiens, des lycéens et des étudiants volontaires....
Site : http://www.internat-sourdun.fr
Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / cours d economie de l entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / information creation d'entreprise / informations creation d entreprise
Un régime très protecteur pour l'agent commercial en cas ...
PertinenceUn régime très protecteur pour l'agent commercial en cas de rupture des relations par le mandant
En France, le contrat d'agence commerciale est fortement encadré, notamment par la loi 91-593 du 25 juin 1991 qui résulte de la transposition de la Directive européenne d'harmonisation n°86/653/CEE du 18 décembre 1986, très favorable à l'agent.
Ainsi, comme c'est généralement le...
Site : http://www.agent-co-immo-services.fr
Comment gérer les critiques en 4 étapes
PertinenceComment gérer les critiques en 4 étapes
Bienvenue sur Des Livres Pour Changer de Vie ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute lire mon livre qui vous explique comment créer un blog à succès et gagner de l'argent avec : cliquez ici pour télécharger le livre gratuitement !
Si vous vous lancez dans un quelconque projet ayant un minimum d'envergure, vous ferez face à des...
Site : http://www.des-livres-pour-changer-de-vie.fr
Thèmes liés : comment creer et gerer une entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / les etapes pour creer une entreprise en cote d'ivoire / creer l entreprise
Les Clés de la presse
PertinenceAvec le groupe Mercuri, Presstalis renforcerait sa gamme de services aux éditeurs
L'annonce a été faite ce week-end sur le salon Expopresse. Presstalis est entré en négociations exclusives avec le groupe Mercuri en vue de son acquisition. Si l'opération aboutit dans les semaines qui viennent, Presstalis va franchir une étape décisive dans sa volonté d'offrir aux éditeurs une gamme...
Site : http://www.lesclesdelapresse.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / decision d'investissement dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / chiffre d affaire des entreprise
Meilleurs Taux, Crédit Rapide Sans Justificatif, Prêt ...
PertinenceCrédit Sans Justificatif D'Utilisation, Meilleurs Taux, Réponse Immédiate
« Je viens de faire un crédit en ligne, c'était la première fois, des vrais pros, en 30 secondes une simulation, en moins de 5 minutes une vraie réponse et 48 heures après un virement. Pas de frais de dossier. Pas d'assurance obligatoire. Je vous recommande vraiment Cetelem : rapide efficace avec un taux mega...
Site : https://www.taux.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / taux credit immobilier d'entreprise / credit immobilier d'entreprise / credit immobilier chef d'entreprise / rachat de credit d'une entreprise
service à la personne - REUSSIR SA MICRO ENTREPRISE
PertinenceMicro-entrepreneur : service à la personne
Quelles activités nécessitent un agrément?
Faites bien la distinction entre les activités pour lesquels un agrément est obligatoire et celles pour lesquelles une déclaration suffit.
Type d'activités nécessitant un agrément ou une déclaration
Garde à domicile ou accompagnement d'enfants de moins de 3 ans
Accompagnement d'enfants de...
Site : microentreprendre.com
50 idées pour créer sa boîte en 2014 - Capital.fr
Pertinence40. Bankeez : adapter une idée de l'étranger
Dailymotion s'est inspiré de YouTube, Deezer de Spotify... Pour trouver la bonne idée, il suffit parfois de regarder ce qui se fait à l'étranger. Attention cependant : importer un concept ne veut pas dire le copier, mais l'adapter. Lancé en mars 2011, Bankeez s'est spécialisé dans la collecte de fonds sur Internet (150 000 utilisateurs...
Site : capital.fr
Thèmes liés : chiffre d affaire des entreprise / creation d entreprise pour l environnement / idee d'entreprise a creer / creation d'entreprise en france chiffre / comment mesurer l'innovation d'une entreprise
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
PertinenceArt. 9. Le Gouvernement peut imposer aux producteurs, collecteurs, transporteurs, [courtiers, négociants,] éliminateurs, valorisateurs et détenteurs de déchets :
1° l'obligation d'informer l'autorité administrative compétente au sujet de la détention et des déplacements des déchets, y compris par l'utilisation de registres, de bordereaux de suivi et de formulaires ...
Date: 2018-03-30 08:03:19
Site : http://environnement.wallonie.beLocation meublée et amortissement non déductible (art. 39 C)
PertinenceLocation meublée et amortissement non déductible (art. 39 C)
samedi, 21 mai 2016 15:25
Location meublée et amortissement non déductible (art. 39 C)
Introduction
L'article 39 C du CGI prévoit des règles d'amortissement spécifiques aux loueurs en meublé.
Ces règles ne s'appliquent qu'aux personnes physiques qui exercent une activité de location. Elles s'appliquent aussi aux sociétés de...
Date: 2018-06-22 01:46:52
Site : http://paulduvaux.comS'expatrier en Espagne, mode d'emploi - tas-consultoria.com
PertinenceTout , Vivre en Espagne 9 commentaires Publié le 28/05/2013 par Jonatan Carbonell
Vous êtes citoyen français et souhaitez vous installer et vivre en Espagne de façon permanente ? Plus de 120 000 français en espagne ont déjà fait le même choix que vous !
Formalités avant votre départ, démarches administratives en Espagne, affiliation au système sanitaire espagnol, immatriculation...
L'entretien de recrutement : une étape décisive vers l ...
PertinenceLes pièges à éviter côté Recruteur
L'effet de halo
Les candidats se suivent et ne se ressemblent pas. Le recruteur doit se défier des comparaisons hâtives. Ce n'est pas parce qu'un candidat est bon, voire très bon, que le suivant, forcément très différent, ne l'est pas ou bien inversement. Le recruteur doit veiller à ce que les...
Site : http://www.cvconseils.com
Thèmes liés : recherche d emploi dans une entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / droit d'image dans l'entreprise / conseiller creation d'entreprise offre d'emploi
juridique gratuit
PertinenceQuestion N° 46405 du 07/04/2018 :
Dép (68730)
J'ai envoyé il y a 4 semaines, une demande de rupture conventionnelle au PDG de la société pour laquelle je travaille depuis 13 ans et 3 mois (les ruptures conventionnelles sont monnaie courante dans cette société ou le mot d'ordre est de ne retenir personne).
A ce jour, je n'ai pas de réponse.
Je suis en arrêt de travail suite...
Site : http://www.infodroitservice.fr
Thèmes liés : droit pour l entreprise aujourd hui / contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / conseil creation d'entreprise / conseil creation d entreprise
N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 décembre 2015.
PROJET DE LOI
pour une République numérique.
(procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / service public en ligne pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / les nouvelles technologies de l'information et de la communication dans l'entreprise
Renouvellement de l'inscription à Pôle emploi ...
PertinenceValider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Chômage : démarches auprès de Pôle emploi >Renouvellement de l'inscription à Pôle emploi (actualisation mensuelle)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Renouvellement de l'inscription à Pôle emploi (actualisation...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : pole emploi creation d'entreprise a l'etranger / pole emploi creation d'entreprise 15 mois / demandeur emploi creation d'entreprise / aide a la creation d'entreprise pole emploi / aide reprise d'entreprise pole emploi
RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
Pertinence- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .
Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...
Date: 2016-11-08 11:00:34
Site : http://www.fbls.netLogiciel de comptabilité gratuit Oxygène entreprises et ...
PertinenceLogiciel de comptabilité performant et approuvé depuis plus de 20 ans, intégrant une ergonomie facilitant toutes les opérations, notamment la saisie guidée des écritures comptables. Il intègre en standard la gestion de la TVA avec modèle type Cerfa, le Bilan, le Compte de Résultat, les soldes intermédiaires de gestion, la liaison vers les Experts-comptables, les rapprochements bancaires...
Site : https://www.memsoft.fr
Thèmes liés : logiciel gestion comptabilite entreprise / cours comptabilite et gestion de l'entreprise / logiciel gestion compte entreprise gratuit / logiciel gestion d'entreprise gratuit / logiciel d'entreprise gratuit
Correspondance - murielle-cahen.com
PertinencePour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre site, vous pouvez utiliser le service d'audit juridique de sites mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.
Des collègues menacent de transmettre à mon chef d'établissement des courriers un peu polémiques que je leur ai adressés, ainsi que des opinions parfois un peu vives émises sur la liste de diffusion d'une...
Site : murielle-cahen.com
Thèmes liés : systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / place du systeme d'information dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise
Septembre-Octobre 2014 - Lettre d'information n° 6 - CADA
PertinenceLes agents de l'URSSAF sont tenus au secret professionnel en vertu de l'article L.243-9 du code de la sécurité sociale
La Commission a rappelé que l'URSSAF est un organisme de droit privé chargé d'une mission de service public et que les décisions qu'elle prend dans le cadre du contrôle de l'application de la législation sur la sécurité sociale sont des documents...
Date: 2017-03-29 11:40:05
Site : http://www.cada.frThèmes liés : article de l entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise
André FREDERIC
PertinenceQuestion écrite
Accords d'adoption avec le Nepal
Question à Didier Reynders,Ministre des Affaires étrangères, sur les accords d'adoption avec le Nepal
L'accord bilatéral entre la Belgique et le Népal ayant mis des familles en grande difficulté, j'ai interrogé le Ministre des Affaires étrangères.
Question orale
L'heure est au bilan !
La 53ème législature touche doucement à sa fin....
Site : http://www.andrefrederic.be
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / cours d economie de l entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / finance de l'entreprise et choix d'investissement
État-providence — Wikipédia
PertinenceRome[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'�?tat aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus de dix...
Date: 2017-03-26 21:25:50
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / politique d'innovation de l'entreprise / cours d economie de l entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / creation d entreprise pour l environnement
- Conditions générales de vente
PertinenceLe présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site : http://www.bergeredefrance.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente colissimo entreprise / conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise / droit d'image dans l'entreprise
Création d'une entreprise de services ... - service-public.fr
PertinencePour exercer une activité de services à la personne, une entreprise doit, soit obtenir un agrément préfectoral, soit être simplement déclaré. Mais pour bénéficier d'avantages fiscaux et sociaux (TVA à taux réduit et exonérations de charges sociales), il est nécessaire de compléter l'agrément par une déclaration.
Tout replier
Tout déplier
Activités concernées
Les services à la...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : entreprise de service pour personnes agees / creation d entreprise de service / service transport d'une entreprise / creation entreprise service a la personne / service public en ligne pour l'entreprise
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinenceLundi 02.07.07
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site : http://www.droitbelge.be
Constitution 1978, Espagne, MJP
PertinenceConstitution espagnole, adoptée par le peuple espagnol le 6 décembre 1978 a été modifiée par :
- la loi constitutionnelle du 27 août 1992 : art. 13, al. 2 (droit de suffrage passif) ;
- la loi constitutionnelle du 27 septembre 2011 : art. 135 et disposition additionnelle (règle d'or budgétaire).
Constitution espagnole,
Approuvée par les Cortès lors des séances plénières du Congrés...
Site : http://mjp.univ-perp.fr
Modèle de lettre gratuit, lettre type et contrat ...
PertinencePar Bruno Mathieu le
A la différence du locataire qui peut donner congé à n'importe quel moment et sans motif, le bailleur ne peut empêcher le renouvellement du bail ...
Les locations soumises à la loi du 6 juillet 1989
Par Bruno Mathieu le
Les dispositions de la loi du 6 juillet 1989 modifiées par la loi Alur du 24 mars 2014 vont s'appliquer dès lors que la location...
Site : http://www.modelo.fr
Thèmes liés : bon d'achat entreprise / bon d achat entreprise / service achat d une entreprise / creation d entreprise de service / achat et vente d'entreprise
Marché des SCPI en France, fiscalité SCPI - Boursorama
PertinenceLes SCPI ont pour objet l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier qu'elles cherchent à valoriser au profit des détenteurs de parts. Communément appellées "Pierre Papier", les SCPI permettent aux particuliers d'investir dans l'immobilier à travers de titres et non directement en achetant un bien.
D'où une certaine liberté par rapport à la traditionnelle propriété.
Site : boursorama.com
Thèmes liés : investissement dans l immobilier d entreprise / marche de l immobilier d entreprise / prix de l immobilier d entreprise / gestion locative immobilier d'entreprise / gestion technique immobilier d'entreprise
Scission (entreprise) — Wikipédia
PertinenceMotivations des scissions[ modifier | modifier le code ]
Se concentrer sur son « coeur de métier »[ modifier | modifier le code ]
Depuis la fin des années 1960, la doctrine financière a remis en cause l'intérêt économique de grands conglomérats, privilégiant le recentrage des différentes sociétés autour de leur « coeur de métier ». On peut notamment penser aux conclusions...
Date: 2017-03-28 17:05:17
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : finance de l'entreprise et choix d'investissement / cours d economie de l entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / droit d'image dans l'entreprise / innovation et developpement de l'entreprise
