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economie generale d entreprise droit
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Ouvrir une micro brasserie : étape par étape
PertinenceOuvrir une micro brasserie : étape par étape
Ouvrir une micro brasserie : étape par étape
Le secteur de la brasserie traditionnelle est en pleine évolution. Beaucoup d'indépendants se sont lancés pour dans la création de micro-brasseries, ce qui crée des tensions avec les poids lourds du secteur. Dans le même temps, la taxation de la bière évoluant, les brasseurs ont connu des années...
Date: 2017-03-29 08:42:31
Site : https://www.thebusinessplanshop.comThèmes liés : finance de l'entreprise et choix d'investissement / decision d'investissement dans l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / demarches pour la creation d'une micro entreprise
BTS Communication - dimension-bts.com
PertinenceLe BTS Communication (qui remplace le BTS Communication des entreprises depuis la rentrée 2009) forme des professionnels capables de mettre en oeuvre des opérations de communication (publicitaires, événementielles, relationnelles, ...) et qui seront également en mesure de gérer toute la phase de commercialisation : de la prospection, du conseil, en passant par la gestion de la relation...
Site : dimension-bts.com
Thèmes liés : cours bts communication entreprises / agence conseil en communication d'entreprise / agence communication d'entreprise / culture d'entreprise et la communication / cours communication d'entreprise externe
Bac Pro relation clients en alternance Lyon | CIEFA Lyon
PertinenceAfin de garantir la meilleure insertion professionnelle possible à ses étudiants, le CIEFA, avec son Bac Pro relation clients en alternance à Lyon, combine des enseignements généraux, techniques et professionnels avec des périodes formatrices en entreprise. L'expérience ainsi acquise permet d'obtenir les compétences indispensables à l'insertion professionnelle.
Le titulaire du Bac Pro Accueil Relation Clients et Usagers est en charge de la relation avec la clientèle de son entreprise ou avec les usagers de ses services. Il travaille dans un service de relations clientèle dans une grande...
Site : http://www.ciefalyon.com
Thèmes liés : entreprise d'accueil contrat de professionnalisation / marketing d'une entreprise de service / service accueil en entreprise / economie generale d entreprise droit / organisation de la direction generale d'une entreprise
INT - Convention fiscale entre la France et l'Allemagne en ...
PertinenceVersion en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
INT - Convention fiscale entre la France et l'Allemagne en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des traitements et salaires privés
I. Principe d'imposition des traitements et salaires privés
Les traitements et salaires d'origine privée ne sont, en règle générale, imposables...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / article de l entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / salaire chef d'entreprise en france / contrat de travail d entreprise
Photovoltaïque.info | Centre de ressources sur les ...
PertinenceRéalisation antérieures au 1er janvier 2016
Pour les réalisations antérieures au 1er janvier 2016, l'éligibilité au crédit d'impôt des systèmes n'est pas certaine : il semblerait que seule la partie thermique puisse être éligible, sous réserve du respect des critères du crédit d'impôt et de la dissociation sur le devis et la facture de la partie thermique de la partie...
Date: 2017-03-29 07:02:54
Site : http://www.photovoltaique.infoThèmes liés : credit d'impot entreprise 2013 / credit d impot entreprise / chiffre d affaire des entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
La formation des salariés : principes généraux - Ministère ...
PertinenceLa formation des salariés : principes généraux
La formation des salariés : principes généraux
publié le12.03.14 mise à jour13.10.17
Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Formation professionnelle Salarié
Quelles que soient la forme et la durée de son contrat de travail, le salarié peut se former en tout ou partie pendant le temps de travail.
Le statut du...
UFR11: Parcours Développement et aide humanitaire
Pertinenceouvert du lundi au vendredi 9h30-12h00 / 14h00-16h00
01.40.46.28.08
17 rue de la Sorbonne - 75005 Paris
Parcours Développement et aide humanitaire
Parcours Développement et aide humanitaire
Spécialisation de deuxième année du Master de Science Politique
Présentation :
Créé en 1981, ce Master s'inscrit dans l'offre de formation de l'UFR 11 Science Politique de l'Université...
Site : pantheonsorbonne.fr
Comment rédiger une bonne charte pour votre réseau
Pertinencepour réseauter avec succès.
Mise à jour : Janvier 2015
Comment rédiger une bonne charte pour votre réseau ?
Un bon réseau, comme une entreprise, a horreur du flou. Voilà pourquoi la plupart des réseaux veulent formaliser leur organisation à l'aide d'une charte. Un terme générique qui recouvre cependant bien des réalités : de la bible de référence...
Site : http://www.placedesreseaux.com
Thèmes liés : exemple d'entreprise prestataire de service / dossier d'entreprise exemple / groupe d entreprise exemple / exemple d'offre de service pour entreprise gratuit / exemple d'offre de service pour entreprise
Diplôme universitaire de technologie spécialité Gestion ...
PertinenceNiveau de diplôme validé à la sortie : Bac+2
Durée de la formation : 2 ans
Volume horaire global : 1620 heures
Forme de l'enseignement : Présentiel
Formation : Cette formation initiale accepte des étudiants en formation continue et peut proposer des parcours "à la carte"
Responsable de la formation : Anne-Chantal DRAIN
Contact : Sandrine CUNEY
03 84 75 95 01
Fiche 10626 maj le...
Site : http://formations.univ-fcomte.fr
Thèmes liés : gestion des flux d'information dans l'entreprise / flux d'information dans l'entreprise / flux d information dans l entreprise / flux d'information en entreprise / flux d information en entreprise
Comment écrire un communiqué de presse efficace? | Steve ...
PertinenceComment écrire un communiqué de presse efficace?
Les techniques pour rédiger comme un spécialiste des RP
Comment rédiger un communiqué de presse efficace? Pour connaître toutes les astuces pour écrire une information de qualité, susciter l'intérêt des journalistes et augmenter vos chances de faire la une des médias, il vous suffit de suivre le guide !
LA GRANDE QUESTION, AVANT DE...
Site : https://steveaxentios.ch
Handiplace - Le rôle de l'AGEFIPH
PertinenceEmployeurs privés & publics > Comment s'organise la politique d'emploi des personnes handicapées
Le rôle de l'AGEFIPH
L' AGEFIPH (Association de Gestion du Fonds pour l'Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées) est issue de la loi du 10 juillet 1987 sur l'emploi des personnes handicapées qui prévoyait que les entreprises privées de 20 salariés et plus devaient employer un...
Site : http://www.handiplace.org
TITRE IV - LES CONDITIONS GENERALES DU TRAVAIL
PertinenceTITRE IV - LES CONDITIONS GENERALES DU TRAVAIL
CHAPITRE I - LA DUREE DU TRAVAIL
Section I : La durée légale
Article 135 : Dans tous les établissements publics ou privés, même d'enseignement ou de bienfaisance, la durée légale du travail des employés ou ouvriers de l'un ou l'autre sexe, de tout âge, travaillant à temps, à la tâche ou aux pièces, ne peut excéder quarante...
Date: 2006-09-29 23:38:36
Site : http://www.toefrank.netThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / article de l entreprise / conditions de travail dans l entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise
Impôt sur les sociétés en France — Wikipédia
PertinenceImpôt sur les sociétés en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'impôt sur les sociétés en France (abrégé en IS dans cet article) taxe les bénéfices des entreprises et représente une part importante de la fiscalité française . Il a été créé par le décret du 9 décembre 1948 [1] .
Dans le projet de loi de finances (PLF) pour...
Date: 2017-03-26 21:31:16
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours d economie de l entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / cycle d'investissement de l'entreprise / chiffre d affaire des entreprise / grande entreprise francaise a l'etranger
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinencePREMIERE PARTIE
1. Principes généraux et règles particulières :
En ce qui concerne les principes généraux applicables en la matière, rappelons que ce sont les articles 8 de la Convention européenne des Droits de l'Homme et 22 de la Constitution belge qui assurent tous deux le respect de la vie privée (et familiale).
Ce principe n'est toutefois pas absolu.
Il est tempéré par des...
Site : http://www.droitbelge.be
Signature d’une de financement de l’AFD relative à la ...
PertinenceLe 15 décembre 2016, la République Gabonaise et l'Agence Française de Développement (AFD) ont signé une convention de financement relative à la réhabilitation du chemin de fer Transgabonais, pour un montant de 61 milliards de FCFA (93 millions d'euros).
Dans le cadre de ses missions de soutien à la croissance économique et de lutte contre la pauvreté en Afrique, l'AFD a conclu...
Date: 2017-03-29 12:41:48
Site : http://www.ambafrance-ga.orgThèmes liés : politique d'investissement de l'entreprise / financement des investissements d'une entreprise / finance de l'entreprise pdf / finance dans l'entreprise / finance de l entreprise
Lexique - Régie du bâtiment du Québec
PertinenceHaut de page
Constructeur d'équipements sous pression
Une entreprise qui construit en tout ou en partie un équipement sous pression, de la tuyauterie ou un accessoire, ou qui procède à leur assemblage.
Haut de page
Constructeur-propriétaire
Personne qui, pour son propre compte, exécute ou fait exécuter des travaux de construction. Le constructeur-propriétaire est donc une personne...
Site : https://www.rbq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / investir dans l'entreprise d'un ami / cours d economie de l entreprise / objet d'une entreprise de batiment / materiel d'entreprise de batiment
Avocat en ligne - Conseil juridique gratuit - Droit en France
PertinenceTrouver un bon Avocat
Il est du devoir de chaque citoyen de se conformer aux lois du gouvernement et les respecter dans leurs totalitées. Pour faire valoir et défendre nos droits, nous avons recours aux tribunaux, dans lesquels nos cas sont représentés par les officiers de la cour, avocat, conseiller juridique, ou autre. Dans certains cas, nous faisons des règlements hors cour, mais aussi à...
Date: 2017-02-17 08:26:37
Site : http://www.avocatconseiljuridique.frThèmes liés : maison d'entreprise et de l'emploi / avocat fiscaliste d'entreprise / forme d'entreprise juridique / direction juridique d'une entreprise / droit commercial d'entreprise
Brevet de technicien supérieur - Assistant de gestion de ...
PertinenceLes applications en entreprise[ modifier | modifier le code ]
Les stages : d'une durée de 12 semaines ; ils peuvent être effectués en France ou à l'étranger (suivant la localisation de l'établissement). 6 semaines de stage en première année et 6 semaine en deuxième année. Les stages visent une immersion totale des étudiants en formation dans le monde du travail. Ils doivent être...
Date: 2017-03-26 23:07:46
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation en gestion d'entreprise a distance / formation video gestion d'entreprise / formation management et gestion d'entreprise / formation en gestion d'entreprise / formation en gestion d entreprise
Le domaine d’études est déterminant pour les débuts de ...
PertinenceChamp : actifs ayant terminé leur formation initiale (définitions) depuis dix ans ou moins, France métropolitaine.
Source : Insee, cumul des enquêtes Emploi de 2003 à 2009.
CAP-BEP des services, Bac professionnel de secrétariat : des débuts difficiles
Les formations qui aboutissent souvent à des débuts difficiles regroupent certains ...
Site : https://www.insee.fr
Thèmes liés : etude pour gestion d'entreprise / etude gestion d entreprise / cours d economie de l entreprise / reseau informatique d une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise
Université Panthéon-Sorbonne — Wikipédia
PertinenceTimes Higher �?ducation[ modifier | modifier le code ]
Dans le palmarès de mai 2016 du Times Higher Education , l'université est parvenue à se maintenir dans ce classement international, en occupant le 91e-100e rang, à égalité avec l'Insead et l'Ecole polytechnique. Devancée par l'Ecole normale supérieure (ENS) et l'université Pierre et Marie Curie (UPMC), Paris 1 Panthéon-Sorbonne se...
Date: 2017-03-27 17:17:31
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : economie generale d entreprise droit / gestion economie d'entreprise sorbonne / conseil en organisation d entreprise / organisation de l entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise
Université Panthéon-Sorbonne — Wikipédia
PertinenceTimes Higher �?ducation[ modifier | modifier le code ]
Dans le palmarès de mai 2016 du Times Higher Education , l'université est parvenue à se maintenir dans ce classement international, en occupant le 91e-100e rang, à égalité avec l'Insead et l'Ecole polytechnique. Devancée par l'Ecole normale supérieure (ENS) et l'université Pierre et Marie Curie (UPMC), Paris 1 Panthéon-Sorbonne se...
Date: 2017-03-27 17:17:29
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : economie generale d entreprise droit / gestion economie d'entreprise sorbonne / conseil en organisation d entreprise / organisation de l entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise
L’économie peut-elle décroître ? – Jean-Marc Jancovici
PertinenceEn clair, le capital est une boucle interne au système, et non un apport externe qui viendrait de Mars ou de Jupiter : on « réutilise » simplement une production passée issue du système lui-même.
Ainsi donc va notre système productif, utilisant des ressources, renouvelables ou non renouvelables, et du travail humain présent ou passé (s'appelant alors du capital) pour produire des...
Site : https://jancovici.com
chapitre 1 : logique entrepreneuriale et logique manangériale
Pertinencechapitre 1 : logique entrepreneuriale et logique manangériale
CHAPITRE 1 LOGIQUE ENTREPRENEURIALE
I LA LOGIQUE ENTREPRENEURIALE : UN ETAT D'ESPRIT ET UNE DEMARCHE
A. ENTREPRENEURIAT ET LOGIQUE ENTREPRENEURIALE
1. L'entrepreneur selon Joseph Schumpeter
Pour Joseph Schumpeter, un entrepreneur est un agent économique dont la fonction est d'exécuter de
nouvelles combinaisons de production qui...
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ...
PertinenceUnion de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(janvier 2018).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à...
Date: 2018-04-11 06:53:57
Site : https://fr.wikipedia.orgSLF : Syndicat de la librairie française | Prix unique du ...
PertinenceLe prix du livre - présentation
Les régimes de fixation du prix du livre ont varié à plusieurs reprises ces trente dernières années. Au prix conseillé succède en 1979 le prix net.
En 1981, la France opta pour le prix unique du livre. Le régime fut étendu en 2003 aux ventes aux collectivités. Près de trente ans après, les bienfaits du prix unique du livre viennent d'être confirmés...
Site : http://www.syndicat-librairie.fr
DGCCRF - La contrefaçon | Le portail des ministères ...
PertinenceEnquête sur les conséquences économiques de la contrefaçon en France
Suivant une recommandation de la Cour des comptes, le ministère de l'économie et des finances (direction générale des entreprises), l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et l'Union des Fabricants (UNIFAB) mènent une étude portant sur l'évaluation des conséquences économiques des pratiques de...
Date: 2017-03-29 12:00:47
Site : economie.gouv.frThèmes liés : cours d economie de l entreprise / finance de l'entreprise et choix d'investissement / cours environnement economique de l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / marche generale de l entreprise
Formation professionnelle - CCM Benchmark Group
Pertinence75009 Paris
Tél : 01.47.79.51.08
Nous vous conseillons d'effectuer votre inscription au minimum 15 jours avant la date de la formation.
Les inscriptions sont considérées comme fermes et définitives dés réception
de votre commande, y compris les commandes passées sur notre site internet.
Confirmation d'inscription - documents administratifs
Dés réception de votre commande, les documents...
Site : http://www.ccmbenchmark.com
L’objectif de la carte de fidélité - Entreprise et Droit
PertinenceBesoin de conseils ? D'un accompagnement ?
Facilitez vos recherches et démarches !
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ÊTRE MIS EN RELATION
La carte de fidélité
La carte de fidélité remise au client a pour but de l'inciter à consommer plus ou à l'attacher à un point de vente, une enseigne ou un groupe d'enseignes en le récompensant par des avantages marchands ou des...
La Profession d’Enseignant de la Conduite et de la ...
PertinenceRésidents à l'étranger
La Profession d'Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière
L'enseignant de la conduite et de la sécurité routière est chargé de former les apprentis conducteurs à des comportements responsables et sûrs. Il réalise également des actions de sensibilisation à la sécurité routière et de formation continue des usagers de la route.
A cette fin, il doit...
Date: 2018-04-12 23:52:17
Site : http://www.securite-routiere.gouv.frLes actes d'enquête / Direction Centrale de la Police ...
PertinenceLes actes d'enquête
10 octobre 2011
Les formes imposées aux divers actes d'enquête ont pour but de garantir la régularité des opérations et de protéger les droits de la défense.
La lutte contre la criminalité et la délinquance organisées nécessite que les enquêteurs disposent de prérogatives plus coercitives.
Afin de garantir l'exercice des libertés individuelles, leur mise en...
Date: 2017-03-29 09:26:06
Site : http://www.police-nationale.interieur.gouv.frThèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / transport de personnes d'entreprise / entreprise d aide aux personne / cadre d'entreprise
Annuaire — Wikipédia
PertinenceCarnet mondain
L'annuaire le plus connu est celui des abonnés du téléphone , ou annuaire téléphonique , qui sépare généralement les numéros des professionnels (Pages Jaunes) de ceux des particuliers (Pages Blanches), Solocal est aujourd'hui une société Américaine racheté par le groupe KKR à France Télécom. Mais différents établissements professionnels, administratifs ou...
Date: 2018-04-09 09:40:34
Site : https://fr.wikipedia.orgJuridique des Affaires : La conséquence du refus de ...
PertinenceJuridique des Affaires : La conséquence du refus de répondre à une demande (...)
Juridique des Affaires : La conséquence du refus de répondre à une demande d'explication par un salarié
1er juillet 2014
« Le refus pour un employé de répondre à une demande d'explication lui adressée par son employeur, est sans doute l'expression d'une insubordination. Cette situation donne-t-il lieu...
Date: 2018-06-22 02:04:12
Site : http://www.burkinapmepmi.comInformations pratiques Travaux & Maintenance des bâtiments ...
PertinenceLe menu n'a pas été initialisé. Veuillez autoriser l'exécution du JavaScript.
Si le problème persiste, contactez l'administrateur.
Pour parvenir à optimiser la performance énergétique du parc, plusieurs moyens d'action s'avèrent complémentaires : réalisation de travaux mais aussi renouvellemnent des équipemements, optimisation de la gestion et de la maintenance, travail...
Site : facilities.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / droit d'image dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / cours d economie de l entreprise
SimSim-Participation Citoyenne
PertinencePrésentation
SimSim-Participation Citoyenne est une association marocaine à but non lucratif et indépendante de toute influence politique qui vise à utiliser les technologies de l'information et de la communication (TIC) pour soutenir et faciliter la participation des citoyen-nes dans la gestion de la chose publique, conformément aux meilleures pratiques de bonne...
Site : http://simsim.ma
Thèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / gestion de l'image d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise / cours l'entreprise citoyenne
APSQ » Blog Archive » Exemples de code d’éthique et de ...
PertinenceExemples de code d'éthique et de déontologie
July 16, 2005, 15:00
Les exemples concrets de codes d'éthique et de déontologie abondent partout où les organismes, fédérations, regroupements, associations et autres entités du même genre administrent des pouvoirs ou des fonds provenant de leurs membres ou de la population.
Nous avons donc regroupé ici même une série d'exemples tirés de...
Site : http://www.apsq.net
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / direction administrative d'une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise
L’APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D’ATTEINTE À LA MARQUE ET À ...
PertinenceL'APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D'ATTEINTE À LA MARQUE ET À SON IMAGE
22 février 2011 - Sorgem Évaluation
« L'appréciation du préjudice d'atteinte à la marque et à son image »
par Maurice Nussenbaum Professeur à l'Université Paris Dauphine
Expert financier agréé par la Cour de cassation
Président de Sorgem Evaluation
Atteinte aux droits privatifs attachés à la marque et à son...
Site : sorgemeval.com
L’APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D’ATTEINTE À LA MARQUE ET À ...
PertinenceL'APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D'ATTEINTE À LA MARQUE ET À SON IMAGE
22 février 2011 - Sorgem Évaluation
« L'appréciation du préjudice d'atteinte à la marque et à son image »
par Maurice Nussenbaum Professeur à l'Université Paris Dauphine
Expert financier agréé par la Cour de cassation
Président de Sorgem Evaluation
Atteinte aux droits privatifs attachés à la marque et à son...
Site : sorgemeval.com
La convention fiscale entre la France et les Etats-Unis ...
PertinencePas de commentaire
Selon les pays dans lesquels les expatriés français vivent, les modes d'imposition diffèrent. Dans cet article, nous allons donc essayer de comprendre comment sont imposés les Français vivants aux États-Unis. Pour ces Français imposés aux États-Unis, une convention fiscale a été signée entre la France et les États-Unis. L'objectif principal de cette convention est...
Site : http://www.epargne-en-france.com
Thèmes liés : entreprise americaine en france / gouvernement d'entreprise en france / gouvernement d entreprise en france / immobilier d entreprise en france / cours d economie de l entreprise
Baccalauréat en kinésiologie - Bureau de la registraire ...
PertinenceDescription du programme
Baccalauréat en kinésiologie
Cette page était à jour le 30 août 2016 et constitue la version officielle de ce programme. L'Université se réserve le droit de modifier ses programmes sans préavis.
RENSEIGNEMENTS
819 821-7717 ou 819 821-8000, poste 63337 (téléphone)
819 821-7970 (télécopieur)
fasap@USherbrooke.ca (adresse électronique)
LIEUX DE FORMATION ET...
Site : usherbrooke.ca
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Le guide des marques de commerce - Office de la propriété ...
PertinenceCe que vous ne pouvez pas enregistrer
Les types de marque suivants ne peuvent pas être enregistrés :
les noms et les noms de famille
les marques descriptives
les descriptions « fausses et trompeuses »
les mots qui représentent un lieu géographique connu comme étant le lieu d'origine des produits ou des services offerts
des mots dans des langues étrangères
des mots ou des dessins...
Date: 2018-04-13 00:54:02
Site : ic.gc.caLe CIDD a evolué pour devenir le CITE ou crédit d'impot ...
PertinenceNom d'utilisateur ou adresse de courriel *
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Le CIDD a evolué pour devenir le CITE ou crédit d'impot transition énergétique
Qu'est-ce que c'est le CITE -Crédit d'Impôt Transition Energétique-...
Date: 2017-03-29 07:25:11
Site : http://www.economiedenergie.frThèmes liés : credit d'impot entreprise rge / credit d'impot entreprise individuelle / credit d impot entreprise / credit pour achat d'une entreprise / credit d'entreprise
Fiscalité de la cession d'entreprise - LCL
PertinenceFiscalité de la vente des titres d'une entreprise
La société vendue est soumise à l'impôt sur les sociétés (IS)
Lorsque le dirigeant vend les titres de sa société soumise à l'IS (actions de SA ou de SAS , parts sociales de SARL , etc.), les plus-values sont imposées au barème progressif de l'impôt sur le revenu après application, le cas échéant, d'un abattement pour durée de...
Site : https://www.lcl.com
Thèmes liés : cession entreprise individuelle plus value / vente d entreprise fiscalite / cession entreprise individuelle depart retraite / cours d economie de l entreprise / cours l'entreprise et le social
Représentativité syndicale en France — Wikipédia
PertinenceConfédération générale des cadres .
Elle a été actualisée par l'arrêté du 31 mars 1966 [12] pour prendre acte de la scission de la CFTC en 1964 avec la transformation en CFDT [13] et la création d'une CFTC « maintenue ».
En 1968, la loi [14] a permis à tout syndicat affilé à une organisation représentative sur le plan national, « considéré comme représentatif dans...
Date: 2018-04-12 17:26:51
Site : https://fr.wikipedia.orgRSA jeune actif | service-public.fr
PertinenceAccueil particuliers > Social - Santé > Revenu de solidarité active (RSA) >RSA jeune actif
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « RSA jeune actif » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : maison d'entreprise et de l'emploi / pole emploi creation d'entreprise / aide a la creation d'entreprise pole emploi / conseiller creation d'entreprise offre d'emploi / offre emploi entreprise d'insertion
LES ACHATS DANS L'ENTREPRISE - c.mainardi.free.fr
PertinenceLe travail des acheteurs consiste :
> à négocier les conditions d'achats avec les fournisseurs,
> à sélectionner ceux qui répondent au mieux aux besoins de l'entreprise,
> à les évaluer
> et à se tenir constamment à la recherche de nouveaux fournisseurs pour les challenger sur des besoins existants
ou sur de nouveaux besoins en lançant des appels d'offre.
Souvent, dans les...
Date: 2008-09-08 09:02:55
Site : http://c.mainardi.free.frd'un avocat fiscaliste - Le cabinet de Patrick Michaud
PertinencePATRICK MICHAUD,AVOCAT FISCALISTE, ANCIEN INSPECTEUR DES IMP�?TS
samedi 14 janvier 2017
examen de situation fiscale personnelle , ESFP
CONTR�?LE FISCAL DES PARTICULIERS
Patrick Michaud
Une intégration fiscale internationale mais non abusive
- Une mère abusive de ses filiales
Un châtelain en communauté d intérêt abusive avec son EURL commerciale
Caractère fictif d'un contrat...
Date: 2017-03-29 06:56:36
Site : http://www.avocatfiscaliste-paris.frThèmes liés : cours d economie de l entreprise / cours de gestion fiscale de l'entreprise / cours finance comptabilite et gestion d'entreprise / article de l entreprise / cours de droit d entreprise
Gouvernance d'entreprise : Gérance, Conseil de ...
PertinenceLe gouvernement d'entreprise de Michelin est un dispositif solide, focalisé sur la responsabilité dans la durée.
La commandite Michelin
L'industrie du pneumatique se caractérise par des investissements élevés et une diffusion relativement lente des innovations technologiques. Pouvoir déployer des stratégies à long terme conduites par une direction stable, responsable et solidaire des...
Site : michelin.com
.PARIS | La nouvelle adresse web de Paris
PertinenceComment signaler un abus?
Vous souhaitez signaler un abus contraire aux politiques du registre, remplissez le formulaire dédié ( Formulaire_de_signalement_FR ) et joignez le à votre mail adressé à: AbusePointParis@paris.fr
Quelles sont les démarches à effectuer pour enregistrer un nom de domaine ?
Le dépôt d'un nom de domaine ne s'effectue pas directement auprès de la Ville de...
Site : http://bienvenue.paris
Thèmes liés : liste nom d'entreprise disponible / liste des noms d'entreprise en france / liste des noms d'entreprise / liste des noms d entreprise / recherche disponibilite de nom d'entreprise
Roubaix - nordmag.fr | Nord Pas-de-Calais
PertinenceRoubaix: 96959 habitants (1999) - Paris 220 km. - 2e ville du Nord-Pas-de-Calais,
6 capitales à moins de 300 km par autoroute. Nombreuses industries .
Place lainière internationale (laine peignée, fil à tricoter, tapis)
Capitale Européenne de la vente par correspondance . Centre universitaire important, avec plus de 9 000 étudiants
Ville fleurie 4 fleurs et Grand Prix...
Site : http://www.nordmag.fr
Thèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / visite d'entreprise nord pas de calais / entreprise dans le nord pas de calais / entreprise d'industrie / entreprise d industrie
Deckers & Joassart | cabinet d'avocat
Pertinence09-04-2018 Licencier un travailleur pour motif grave après une enquête insuffisante peut être abusif
Un employé d'un hôtel fait l'objet d'une plainte d'un stagiaire pour des faits qualifiés de « harcèlement ».
L'employeur procède à une rapide enquête, au cours de laquelle il entend l'employé. Toutefois, il décide de ne pas accorder crédit aux explications de celui-ci et, sans...
Site : http://www.deckersjoassart.be
