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cours de gestion juridique de l'entreprise
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agent immobilier / agente immobilière - Onisep
PertinenceFiche métier
agent immobilier / agente immobilière
Commercial dans l'âme, l'agent immobilier met en relation vendeur et acheteur, ou bailleur et locataire, en vue de vendre ou louer des biens. �? la tête d'une petite entreprise, franchisée ou non, il anime une équipe de négociateurs.
Niveau minimum d'accès : bac + 2
Statut(s) :...
Site : http://www.onisep.fr
Thèmes liés : marche de l immobilier d entreprise / guide de l'immobilier d'entreprise / guide de l immobilier d entreprise / prix de l immobilier d entreprise / gestion locative immobilier d'entreprise
Comment Créer Mon Entreprise – Le guide complet - Mes-Documents.ch
Pertinencevendredi, mars 4th, 2011 at 12 h 09 min. Création d'entreprises
Découvrez la boîte à outils complète pour créer votre entreprise
Ce guide complet explique comment concrètement vous pouvez créer votre entreprise, que cela soit une Raison Individuelle (statut d'indépendant), une SNC ou une société de capitaux (Sàrl ou une SA). Il explique aussi comment monter son projet, quelle...
Site : https://mes-documents.ch
Comment devenir un créateur de mode: 14 étapes
Pertinence5 parties: Affiner ses compétences Savoir vers quel domaine s'orienter Décider si le secteur de la mode est prêt pour vous Mettre toutes les chances de son côté Créer son portfolio
Pas besoin de suivre un cursus spécifique ou d'empocher un diplôme pour devenir un créateur de mode accompli, mais cela ne signifie pas pour autant que la tâche sera facile. Pour devenir un créateur de mode,...
Site : fr.wikihow.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / creation d'entreprise mode d'emploi / maison d'entreprise et de l'emploi / creer entreprise d'aide a la personne / gestion de l'image d'une entreprise
Crédit-bail — Wikipédia
PertinenceSelon le plan comptable français[ modifier | modifier le code ]
Le crédit bail est une technique contractuelle par laquelle une entreprise (dite de crédit-bail) acquiert, sur la demande d'un client (crédit-preneur), la propriété de biens d'équipement mobiliers ou immobiliers à usage professionnel, en vue de les donner en location à ce dernier pour une durée déterminée et en...
Date: 2017-03-26 23:40:47
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : credit bail immobilier d'entreprise / entreprise credit bail / taux credit immobilier d'entreprise / credit pour achat d'une entreprise / credit immobilier d'entreprise
Le Compte personnel de formation : Définition et ...
PertinenceFiche rédigée par Centre Inffo - Mise à jour septembre 2016
Le Compte personnel de formation : Mise en oeuvre et financement
Une fois son projet de formation défini , le titulaire du compte doit respecter un certain formalisme pour le mobiliser. Les heures inscrites sur le compte permettent la prise en charge des dépenses de la formation et le versement de la rémunération durant la...
Site : cci.fr
Cabinet Blum et de Carlan - bdc-avocats.com
PertinenceElise MICHEL intervient en droit des sociétés et des contrats. Elle assiste les chefs
d'entreprise tout au long de la vie de leur société. Elle participe ainsi à la constitution
de sociétés et au suivi juridique courant de celles-ci.
Par ailleurs, elle accompagne les dirigeants au cours d'opérations de haut de bilan
(fusions, apports partiel d'actif, opérations de capital investissement, etc.) et à l'oc-
casion de transmissions d'entreprises.
- Master II de Droit des Affaires et Fiscalité (Université Lyon III)
- Certificat d'Études Spécialisées en Droit des Sociétés (Montpellier I)
- Diplôme de Juriste...
Site : http://www.bdc-avocats.com
Thèmes liés : conseil en gestion d'entreprise lyon / master gestion d'entreprise lyon / cours de droit d entreprise / fiscaliste d'entreprise lyon / universite d'entreprise
Comprendre la fonction Ressources Humaines à l'international | RH info
PertinenceComprendre la fonction Ressources Humaines à l'international
Par Nicolas Mundschau, le
Au travers des huit portraits que ont j'ai publiés sur RH info depuis quelques semaines1, nous avons pu identifier quelques points saillants dans notre réflexion sur la singularité de la fonction Ressources Humaines à l'international.
La dimension internationale : une préoccupation...
Date: 2018-04-13 05:09:32
Site : rhinfo.comPolitique de confidentialité - Apple
PertinencePolitique de confidentialité
La politique de confidentialité d'Apple a été mise à jour le 12 septembre 2016.
La protection de vos renseignements personnels est importante pour Apple. Nous avons élaboré une politique de confidentialité qui régit la manière dont nous recueillons, utilisons, divulguons, transférons et stockons vos renseignements. Veuillez prendre le temps de vous...
Site : apple.com
Thèmes liés : systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / importance du systeme d'information dans l'entreprise / strategie d'entreprise apple / presentation de l'entreprise apple
Mentions légales pour les clients privés et professionnels ...
PertinenceDernière modification: 25/05/2018
Quelles données à caractère personnel collectons-nous et combien de temps les conservons-nous ?
Pour vous fournir nos produits et services, nous avons besoin de vos données à caractère personnel. Nous collectons également d'autres informations personnelles, comme les données de paiement et de trafic. Toutes ces données sont stockées dans nos fichiers...
Site : https://www.proximus.be
Capitalisme — Wikipédia
PertinenceL'�?tat dans une économie de marché[ modifier | modifier le code ]
L'�?tat dispose d'un « domaine privé », correspondant aux propriétés privées d'un individu ordinaire ou d'un groupe privé. Très souvent, la distinction n'est pas bien faite entre ce domaine privé et le domaine public (la partie dont l'�?tat est gestionnaire pour le compte de la collectivité) [53] . D'autant que...
Date: 2017-03-26 21:15:34
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours d economie de l entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / economie et gestion de l entreprise / economie generale d entreprise droit / gestion de l'entreprise d'assurance
Offre d'emploi Conseiller en Création d'Entreprise H/F ...
PertinenceToutes les dernières infos emploi
message envoyé !
Conseiller en Création d'Entreprise H/F
Eure-et-Loir (28)
Nom de l'entreprise: IN EXTENSO
Dernière mise à jour: 12/06/2018
Type de contrat: CDI
Description du poste
In Extenso, membre du Groupe Deloitte, est l'un des leaders de l'expertise comptable en France et parmi les premiers prestataires de paie du marché. Avec un réseau de plus...
Site : http://www.en-alternance.com
Prêt personnel pour chef d’entreprise | Meilleurtaux.com
PertinencePeut-on contracter un prêt personnel en étant chef d'entreprise ?
Peut-on contracter un prêt personnel en étant chef d'entreprise ?
Vous avez le statut de chef d'entreprise, et vous souhaitez réaliser un projet, et pour cela, vous avez besoin d'un financement bancaire ? Les banques peuvent très bien vous accompagner dans toutes vos démarches, qu'il s'agisse de financer un projet à...
Site : meilleurtaux.com
Cabinet Expert Comptable Aix en Provence, PACA. Jean-Avier ...
Pertinence« Un expert comptable compétent annonce la veille ce que les économistes prévoient le jour même pour le lendemain »
Miles Thomas
« Songez qu'on n'arrête jamais de se battre et qu'avoir vaincu n'est trois fois rien Et que tout est remis en cause du moment que l'homme de l'homme est comptable.»
Louis Aragon
CABINET JEAN AVIER - Aix en Provence
Le prestige et la qualité professionnelle du...
Création et vie de l'entreprise | Office Marocain de la ...
Pertinencela nature juridique de la société
les membres du Conseil d'Administration
la fusion avec une autre société
la création d'une succursale ou d'une agence
La radiation du registre du commerce peut être effectuée dans les cas suivants:
- Lorsqu'un commerçant cesse d'exercer son commerce ;
- Il vient à décéder, sans qu'il y ait cession du fonds de commerce;
- Quand une société est...
Date: 2017-03-29 08:49:01
Site : http://www.ompic.org.maThèmes liés : creation d une entreprise d un commerce / creation d entreprise commerce / commerce d'entreprise definition / commerce et gestion d'entreprise / commerce d entreprise
Centre du Commerce International - Modèles de Contrat - ITC
PertinenceNombreuses sont les petites entreprises aujourd'hui lancées dans le commerce international, mais qui n'ont pas accès aux formules de contrat dont elles ont besoin pour se protéger. C'est ainsi que l'ITC et des juristes de renom ont élaboré huit contrats types qui incorporent les normes et dispositions légales reconnues à l'échelle internationale et applicables à la plupart des petites...
Site : http://www.intracen.org
Les aides à la formation pour les créateurs/ repreneurs d ...
PertinenceLes aides à la formation pour les créateurs/ repreneurs d'entreprise
Attention, les formations gratuites proposées sont plus particulièrement destinées aux créateurs/repreneurs d'entreprise désirant se former aux bases de la création d'entreprise
Stages de l'ANPE
Formations proposées
Ce stage, de 300 à 400 heures, vise à garantir la validité économique de votre projet par rapport...
Site : http://www.lerucher.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / formation gestion creation d'entreprise / conseiller creation d'entreprise formation / formations creation d entreprise / formation pour createur d entreprise
UFR Droit, Economie et Gestion - Université d'Angers
PertinenceFaculté de droit, d'économie et de gestion - Université Angers
Présentation
La Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université d'Angers est une unité d'enseignement et de recherche de près de 3000 étudiants qui embrasse l'ensemble des formations classiques dans ces disciplines.
Au surplus elle a développé en matière de formation des spécificités dans les contenus des...
Date: 2017-03-29 07:20:40
Site : http://www.univ-angers.frThèmes liés : economie generale d entreprise droit / economie et gestion d entreprise / cours d economie de l entreprise / economie et gestion de l entreprise / formation management et gestion d'entreprise
Droit des entreprises en difficulté — Wikipédia
PertinenceLe Droit des entreprises en difficulté a pour objet de procéder au regroupement de tous les créanciers de certaines personnes afin d'organiser le règlement de ces dettes. Y sont soumis : les commerçants individuels, les sociétés commerciales, les personnes morales de droit privé non commerçantes (associations, sociétés civiles), agriculteurs et artisans. La matière s'inscrit dans le...
Date: 2017-03-26 23:16:08
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours de droit des entreprises en difficulte / cours de droit de l entreprise / droit de l entreprise / cours de droit d entreprise / distinction entre le contrat de vente et le contrat d entreprise
Conseil en gestion de patrimoine à Toulouse | Expert & Finance
PertinenceAccueil | Trouvez votre agence Expert & Finance | Votre cabinet de conseil en gestion de patrimoine à Toulouse
Gestion de patrimoine à Toulouse : notre cabinet répond à vos besoins
Vous recherchez un cabinet de conseil en gestion de patrimoine à Toulouse pour vous accompagner dans l'optimisation de vos avoirs personnels et professionnels ? Expert & Finance met à votre disposition...
Site : expertetfinance.fr
Juriste (plusieurs profils) pour le SPF BOSA et SPF ...
Pertinencegestion de l'organisation et politique d'intégrité
comptabilité
marchés publics.
Le SPF Finances gère les moyens qui satisfont les besoins de notre vie en société. Grâce à notre travail, les citoyens sont confiants. Ils savent que les impôts, les droits et les taxes sont récoltés de manière correcte et équitable. De plus, nous veillons à ce que les moyens soient répartis...
Site : http://www.selor.be
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
PertinenceDésignation et durée de son mandat
Ancien régime
L'article 577 - 8 § 1 était libellé comme suit :
Lorsqu'il n'est pas désigné par le règlement de copropriété, le syndic est nommé par la première assemblée générale, ou, à défaut, par décision du juge, à la requête de tout copropriétaire.
S'il a été désigné dans le règlement de copropriété, son mandat expire de plein...
Site : http://www.droitbelge.be
N'est pas edf qui veut... | Article Juridique de Me NEUMAN ...
PertinenceN'est pas edf qui veut...
Publié par Michaël NEUMAN le 27/06/2012 - Dans le thème :
Immobilier et logement
| Lu 16914 fois | 3 réactions
La note ci-dessous est reproduite avec l'aimable autorisation de son auteur, Me Christophe LEGUEVAQUES, avocat au barreau de Paris, docteur en droit
C'est une première !
Le 19 juin 2012, la Cour d'Appel de Versailles vient de rendre un arrêt important...
Site : http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / valeurs d'entreprise edf / economie d energie entreprise / distribution des benefices d'une entreprise / fonction de distribution d'une entreprise
Vente et Liquidation d'Actifs de Faillite | Raymond Chabot
PertinencePortion des actifs qui est convertible en encaisse au cours de l'année en cours.
Actif de la faillite
Ensemble des biens que le failli doit remettre au syndic et qui sera liquidé pour être distribué entre les créanciers.
Avis d'intention
Acte juridique par lequel une débitrice annonce son intention de faire une proposition à ses créanciers. L'avis d'intention donne à la débitrice un...
Site : http://archive.raymondchabot.com
La commune : la mairie et le conseil municipal - Cours de ...
PertinenceSection 1 : Le conseil municipal
§ 1 : le fonctionnement
Il se réunit au moins une fois par trimestre, mais peut se réunir quand ils le jugent nécessaire.
Pour les communes de plus 3500 habitants, il doit le réunir quand au moins un tiers le demande, quand la moitié des membres le demande, et dans les communes de moins de 3500 habitants.
Quelque soit la demande de réunion, la...
Master STAPS : Management du sport Parcours Ingénierie ...
PertinenceSciences et techniques des activités physiques et sportives
Niveau de sortie
Bac + 5 (Niveau I)
Présentation générale
Ce Master, qui s'adresse à un public en formation continue, a pour objectif de donner aux salariés des secteurs public et privé de la sécurité, de la sûreté et de la défense, les moyens de prendre du recul par rapport à leurs grandes expériences du terrain...
Site : http://www.univ-tlse3.fr
Règlement n° 1013/2006 du 14/06/06 concernant les ...
PertinenceRèglement n° 1013/2006 du 14/06/06 concernant les transferts de déchets
(JOUE n° L 190 du 12 juillet 2006)
Texte modifié par :
Règlement (UE) n° 2015/2002 de la Commission du 10 novembre 2015 (JOUE n° L 294 du 11 novembre 2015)
Rectificatif au JOUE n° L 277 du 22 octobre 2015
Règlement (UE) n° 1234/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 (JOUE n° L 332 du 19 novembre...
Date: 2017-03-29 03:57:37
Site : http://www.ineris.frThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
TEC - Rapport d'activités 2017 | TEC SRWT
PertinenceNotre approche de la Mobilité
Mise en concurrence des loueurs : ça se concrétise
Le Groupe TEC doit se conformer aux règles européennes et régionales belges sur les marchés publics. Celles-ci l'obligent à attribuer les services réguliers sous-traités par une mise en concurrence.
Dans ce contexte, la SRWT a fait appel à un consultant externe spécialisé dans la mise en concurrence de...
Date: 2018-06-14 07:17:35
Site : http://rapportannuel.groupetec.beLes relations entre le commandement et le management ...
PertinenceLes relations entre le commandement et le management.
Par Olivier Kempf le dimanche 23 janvier 2011, 19:04 - Commandement - Lien permanent
Je poursuis mes études sur le commandement. Voici l'état de mes élucubrations sur la question du management.
Je ne cache pas que j'ai longtemps dit, comme beaucoup, "le commandement ce n'est pas du management". Et c'est vrai. Il reste qu'il faut...
Date: 2017-03-29 06:13:15
Site : http://egeablog.netThèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise
MAROC : un pays en voie de développement durable ...
PertinenceRevue de presse
Le Roi vert
« Le Maroc s'est engagé sous le règne de SM le Roi Mohammed VI dans une démarche environnementale volontariste dans tous les secteurs à travers notamment l'adoption d'une approche partenariale associant tous les acteurs économiques et sociaux et une approche pragmatique avec des programmes ambitieux et réalistes. »
Présentée avec sa dimension sociétale,...
Date: 2017-03-29 13:21:50
Site : http://cdurable.infoThèmes liés : protection de l'environnement entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / l'entreprise et son environnement / cours environnement juridique de l'entreprise / cours environnement international de l'entreprise
Création d'une association : statuts et déclaration
PertinenceSe faire payer
Création d'une association
Une association loi 1901 est une organisation dont l'objectif n'est pas de réaliser des bénéfices. C'est une structure qui peut être utilisée dans des domaines divers et variés (sport, culture, art, humanitaire). Il est indispensable de réaliser des démarches administratives particulières pour créer une association.
Vos statuts d'Association...
Site : https://www.legalstart.fr
Création d'entreprise | CCI BF
PertinenceLa création d'une société implique la participation d'un ou de plusieurs associés constituant une personne morale, reconnue par des statuts signés devant notaire. Nous proposons ici la description de la procédure de création d'une société à responsabilité limitée.
Les formes de société les plus couramment créées sont la Société à Responsabilité Limitée (SARL) et...
Date: 2018-06-21 13:42:13
Site : http://www.cci.bfLe rapport : cours + exercice | Ecrits professionnels - DCG 74
PertinenceÉcrit par Laurence Monaco
Comment écrire un rapport
Un site pédagogique : http://www.eco-gest.org/documents/APS/com_ecrite.pdf
Autre site : Le Journal du Net
Exercice d'application : Hôpital Broussais
Rattaché à l'AP-HP, l'hôpital Broussais est un établissement de taille moyenne situé à paris. Il emploie 1 448 personnes. Le personnel soignant hors médecins (infirmiers,...
Date: 2018-04-13 04:53:40
Site : http://www.dcg74.orgThèmes liés : etude de cas d entreprise / entreprise et l'emploi / emploi dans l entreprise / cours de gestion juridique de l'entreprise / gestion de l'entreprise
Master Management de la performance et des risques par l ...
PertinenceL'Université Blaise Pascal et l'Université d'Auvergne ont fusionné au 1er janvier 2017 pour devenir l'Université Clermont Auvergne (UCA).
Le catalogue de formation est uniquement consultable sur le site de l'UCA à l'adresse suivante :
Les modalités d'inscriptions seront également détaillées sur le site de l' UCA .
Master Management de la performance et des risques par l'approche...
Site : http://www.univ-bpclermont.fr
Thèmes liés : management de l'innovation de la qualite et de l'environnement / cours d'economie d'entreprise licence 1 / cours d economie de l entreprise / management de la qualite et de l'innovation / politique d'innovation de l'entreprise
Statut EURL : Creation EURL, Statut juridique pour ...
PertinenceStatut eurl
Statut EURL
Le Statut EURL s'adresse à un associé unique. EURL veut dire entreprise unipersonnel à responsabilité limité. Il faut savoir que le statut EURL est une déclinaison, une option du statut SARL. Dans les statuts une seule notion change, on parle d'associé unique et non d'associés au pluriel. C'est la seule diférence textuelle que vous trouverez dans les statuts EURL....
Site : http://statut-juridique.com
Thèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / recherche associe pour creation d'entreprise / recherche associe creation d entreprise / cours l'entreprise et le social / pouvoir de decision dans l'entreprise
Whestia
PertinenceVie privée et cookies
L'existence d'une charte sur le respect de la vie privée souligne l'engagement d'Ethias quant à la protection de la vie privée.
Cet engagement s'applique à la façon dont Ethias collecte, utilise, transfère et conserve les données personnelles de ses clients effectifs ou potentiels.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
Les données...
Date: 2017-08-02 08:28:47
Site : http://www.whestia.beThèmes liés : importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise
Bachelier en Comptabilité, aperçu des cours - isfce.org
PertinenceComptabilité générale - Principes et Fondements
Cette UE (Unité d'enseigement) permet l'acquisition de contenus juridiques issus de la législation comptable et de contenus techniques, depuis le passage d'écritures, la tenue des divers livres et journaux, la maîtrise du PCMN et son adaptation jusqu'à la clôture d'un exercice comptable et la rédaction des comptes annuels.
Taxe sur...
Date: 2017-10-05 13:05:49
Site : http://www.isfce.orgThèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / cours finance comptabilite et gestion d'entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / cours de droit de l entreprise
Commission pour la libération de la croissance française ...
PertinenceCommission pour la libération de la croissance française
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
La Commission pour la libération de la croissance française, ou, du nom de son président Jacques Attali , la « Commission Attali », est une commission chargée par le président de la République française Nicolas Sarkozy de rédiger un rapport...
Date: 2017-03-28 08:18:35
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours d economie de l entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / comment mesurer l'innovation d'une entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / finance de l'entreprise et choix d'investissement
Formation CQP APS Agent de Sécurité à Paris et Melun
PertinenceCQP-APS V3 Certificat de Qualification Professionnelle d'Agent de Prévention et Sécurité
Former le personnel désireux d'accéder à l'un des métiers du secteur de la sécurité privée en remplissant les conditions du décret du 6 septembre 2005, modifié le 3 août 2007 pris en application de la loi sur la sécurité intérieure n° 2003-239 et/ou mettre en conformité les agents...
Site : https://www.acte1formation.fr
Thèmes liés : formation securite entreprises exterieures niveau 1 / formation en communication d'entreprise cours / formation en communication d'entreprise en france / formation securite entreprises exterieures niveau 2 / formation communication d'entreprise
SimSim-Participation Citoyenne
PertinencePrésentation
SimSim-Participation Citoyenne est une association marocaine à but non lucratif et indépendante de toute influence politique qui vise à utiliser les technologies de l'information et de la communication (TIC) pour soutenir et faciliter la participation des citoyen-nes dans la gestion de la chose publique, conformément aux meilleures pratiques de bonne...
Site : http://simsim.ma
Thèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / gestion de l'image d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise / cours l'entreprise citoyenne
L’Assemblée Générale des entreprises, comment ça marche
PertinenceFeb 24, 2017
L'Assemblée Générale des entreprises, comment ça marche ?
Bête noire du dirigeant d'entreprise, la préparation d'une assemblée générale d'actionnaires ou d'associés est une nébuleuse opaque, un véritable casse-tête juridique. Le formalisme est tel qu'on ne sait même plus par où commencer !
Avant d'accompagner pas à pas les gérants et dirigeants de sociétés dans...
Site : https://blog.easyshares.io
d'un avocat fiscaliste - Le cabinet de Patrick Michaud
PertinencePATRICK MICHAUD,AVOCAT FISCALISTE, ANCIEN INSPECTEUR DES IMP�?TS
samedi 14 janvier 2017
examen de situation fiscale personnelle , ESFP
CONTR�?LE FISCAL DES PARTICULIERS
Patrick Michaud
Une intégration fiscale internationale mais non abusive
- Une mère abusive de ses filiales
Un châtelain en communauté d intérêt abusive avec son EURL commerciale
Caractère fictif d'un contrat...
Date: 2017-03-29 06:56:36
Site : http://www.avocatfiscaliste-paris.frThèmes liés : cours d economie de l entreprise / cours de gestion fiscale de l'entreprise / cours finance comptabilite et gestion d'entreprise / article de l entreprise / cours de droit d entreprise
Achats publics - Comment faire monter son service achats ...
Pertinence6 nov. 2017
Cette formation est donc liée à la conjoncture économique, mais elle s'inscrit aussi dans l'objectif d'une mise en oeuvre efficace des politiques publiques initiées par l'État et, s'agissant des achats, portées par la direction des achats de l'État, grâce à l'achat innovant, en prenant plus de risques pour soutenir des start-up par exemple. "Cette formation a permis une...
MANDAT DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
PertinenceMANDAT DEFINITION
Définition de Mandat
On dit "mandat" ou "procuration". On désigne ainsi, à la fois le pouvoir et le document par lequel ce pouvoir est transmis. Ces appellations visent la convention par laquelle une personne donne à une autre le pouvoir de faire pour elle un ou plusieurs actes juridiques .
Le mandat peut être verbal. Il prend le plus souvent l'aspect d'un texte écrit, en...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise / credit bail immobilier d'entreprise / vente d immobilier d entreprise / vente immobilier d entreprise
Attaché territorial — Wikipédia
PertinenceStatut et avancement indiciaire des attachés territoriaux[ modifier | modifier le code ]
Le décret n°87-1099 du 30 décembre 1987 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux [1] fixe le cadre réglementaire du statut des attachés territoriaux.
L'échelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux est prévu par le décret n°87-1100 du 30...
Date: 2018-04-12 15:56:32
Site : https://fr.wikipedia.orgCréer une entreprise de plomberie - LeJuriste.fr
Pertinence1. Combien coûte la création d'une entreprise de plomberie ?
Le coût de création d'une entreprise de plomberie dépend de vos choix de forme juridique de départ.
Si vous choisissiez de créer une société, il existe 4 grands postes de dépenses :
1 - Les frais obligatoires : l'inscription à la chambre des métiers (environ 210 euros en moyenne), l'inscription au registre du commerce si...
Site : https://www.lejuriste.fr
État-providence — Wikipédia
PertinenceRome[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'�?tat aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus de dix...
Date: 2017-03-26 21:25:50
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / politique d'innovation de l'entreprise / cours d economie de l entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / creation d entreprise pour l environnement
Les juridictions spécialisées - Cours et exercices de ...
PertinenceDevoir de procédure pénale - Les juridictions spécialisées
LES JURIDICTIONS spécialisées- 62-25
I - GÉNÉRALITÉS
La France, comme tous les pays modernes, dispose d'une législation abondante et complexe.
Pour juger les infractions commises, il a été nécessaire de spécialiser les juridictions pouvant les connaître et de créer des juridictions d'exception.
II - LES JURIDICTIONS...
Date: 2016-11-24 05:26:04
Site : http://www.opgie.comThèmes liés : formation en communication d'entreprise cours / fonctions d'entreprise cours / gestion de l'entreprise d'assurance / gouvernement d entreprise cours / cours de droit d entreprise
L’objectif de la carte de fidélité - Entreprise et Droit
PertinenceBesoin de conseils ? D'un accompagnement ?
Facilitez vos recherches et démarches !
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ÊTRE MIS EN RELATION
La carte de fidélité
La carte de fidélité remise au client a pour but de l'inciter à consommer plus ou à l'attacher à un point de vente, une enseigne ou un groupe d'enseignes en le récompensant par des avantages marchands ou des...
Banque Hottinguer - Banque Privée
PertinencePour plus d'informations sur les options d'investissement : http://www.vitislife.com/fr-be/pki
Wealins https://www.wealins.com/
Wealins Capi France : https://www.wealins.com/priips/kids/FR/Wealins%20Capi%20France/Generic%20KID/Wealins%20Capi%20France_fr.pdf
Wealins Life France : https://www.wealins.com/priips/kids/FR/Wealins%20Life%20France/Generic%20KID/Wealins%20Life%20France_fr.pdf
Pour plus...
Date: 2018-06-01 10:07:34
Site : https://banque-hottinguer.comEtude environnementale d'une usine de dessalement
PertinenceEtude environnementale d'une usine de dessalement
Etude environnementale d'une usine de dessalement
Source : National Center of Excellence Desalination, Australia
Bienvenue sur le site du projet "Etude environnementale d'une usine de dessalement".
Ce projet a été réalisé dans...
Date: 2018-04-13 00:35:21
Site : http://hmf.enseeiht.fr
