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TUTELLE-CURATELLE : Formation du curateur / tuteur
PertinenceQuelle forme juridique pour le MJPM privé
Seul le statut d'entreprise individuelle peut être retenu puisque le MJPM se voit confié personnellement (à son nom), par le Juge des Tutelles, la gestion et la responsabilité de mesures de protection de personnes majeures.
Dans ce cadre, le mandataire judiciaire à la protection des majeurs est...
Site : http://www.tutelle-curatelle.com
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise pour les moins de 25 ans / formation gestion d'entreprise nord pas de calais / gestion de l'entreprise d'assurance / cours d economie de l entreprise / aide a la creation d'entreprise pour personne handicape
Voluntis
PertinenceCréée par la loi du 31 décembre 2012, la banque publique d'investissement Bpifrance est née de la fusion entre OSEO (ex-Bpifrance), le Fonds stratégique d'investissement (FSI), CDC Entreprises (filiale de la Caisse des dépôts) et FSI Régions. Ses 2 actionnaires sont l'État français et la Caisse des dépôts. Sa mission : soutenir le développement des petites,...
Site : http://www.voluntis.com
Thèmes liés : politique d'investissement de l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / investissement dans l immobilier d entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Association française contre les myopathies — Wikipédia
PertinenceAssociation française contre les myopathies
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir AFM .
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(mai 2015).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des...
Date: 2018-06-13 16:56:02
Site : https://fr.wikipedia.orgLOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Pertinence2014-05-05/05, art. 47,4°, 020; En vigueur : 01-09-2012>
Section V. - Validation des périodes d'interruption de carrière.
Art. 13 . L'article 75 de la loi du 21 mai 1991 apportant diverses modifications à la législation relative aux pensions du secteur public est remplacé par la disposition suivante :
" Art. 75. Par dérogation à l'article 2, § 2, de l'arrêté royal n° 442...
Open Data Pôle emploi - Pôle emploi.org
PertinenceAccueil Open data
Open Data Pôle emploi
Pôle emploi a choisi de s'associer à la démarche globale d'ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l'Etat en collaboration avec la mission Etalab, en rendant accessibles des données sur cette page.Cette démarche d'ouverture sera progressive et itérative, cette page est donc destinée à évoluer régulièrement pour prendre en...
Site : http://www.pole-emploi.org
Thèmes liés : formation gestion d'entreprise pole emploi / pole emploi creation d'entreprise 15 mois / pole emploi creation d'entreprise / emploi creation d'entreprise / demandeur emploi creation d'entreprise
Construction maison en Eure-et-Loire 28 et Loiret 45
PertinenceConstruire une maison dans l'Eure-et-Loir (28) ou dans le Loiret (45) :
Vous avez pour projet de faire construire une maison en région parisienne, dans le Loiret (45), l'Eure et Loir (28), l'Essonne (91), les Yvelines (78) ou d'autres départements de l'Ile-de-France. Vous recherchez un terrain à bâtir dans ces mêmes départements ? Vous souhaitez recevoir des conseils avisés sur les...
Site : http://www.lesmaisonsclairval.com
Thèmes liés : economie d energie entreprise / maison d'entreprise / maison d entreprise / maison de l'entreprise / maison de l entreprise
http://www.cgcpimkie.info
PertinenceRéception de la collection en semaine 12
Point sur la le démarrage de la collection printemps / été
La direction présente les résultats : les nouveautés de la collection sont en positif tandis que les reconduits pénalisent les résultats.
La direction estime que les résultats devraient s'améliorer à partir du SS3, pour obtenir un résultat à zéro sur le PE 2018 et être en...
Site : http://www.cgcpimkie.info
Formation incendie obligatoire - alertis.fr
PertinenceFormation incendie obligatoire
Posté le 26 mars 2012 dans Formation incendie par Alertis.
Formation incendie obligatoire :
L'incendie est une combustion qui se développe sans contrôle dans le temps ni dans l'espace. La combustion est une réaction chimique d'oxydation d'un combustible par un comburant, nécessitant une source d'énergie pour être initiée. Pour que le feu prenne, il faut...
Site : http://www.alertis.fr
Thèmes liés : place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise
Impôt sur les sociétés en France — Wikipédia
PertinenceImpôt sur les sociétés en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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L'impôt sur les sociétés en France (abrégé en IS dans cet article) taxe les bénéfices des entreprises et représente une part importante de la fiscalité française . Il a été créé par le décret du 9 décembre 1948 [1] .
Dans le projet de loi de finances (PLF) pour...
Date: 2017-03-26 21:31:16
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours d economie de l entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / cycle d'investissement de l'entreprise / chiffre d affaire des entreprise / grande entreprise francaise a l'etranger
intertas
PertinenceIntertas 13.03.17 : L'entreprise Seima , spécialisée dans le tirage de câbles industriels, la pose de câbles, le déroulage de câbles et la dépose de câbles toutes sections, vient de se doter d'une machine unique en France qui permet d'extraire les câbles enterrés sans l'intervention d'engins de travaux publics. Ce mode d'extraction permet de diminuer les coûts sans détruire...
Date: 2017-03-28 23:34:28
Site : http://www.intertas.frThèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / formation en communication d'entreprise en france / formation continue communication d'entreprise / securite reseau d entreprise / formation en communication d entreprise en ligne
Location animation pour comité entreprise (CE) et ...
PertinenceRêves d'enfants, louez vos animations à Paris (77) et Ile-de-France ...
Rêves d'Enfants est le partenaire de vos animations
En 2016, nous disposons à la location, pour l'animation de vos événements, de plus de soixante animations & jeux gonflables destinés aux entreprises (CE), associations, collectivités, centres cial , particuliers...
Nous vous proposons la location de châteaux...
Site : http://www.reves-enfants.fr
Thèmes liés : association d'entreprises ile de france / organisation d entreprise / entreprise d ile de france / location d entreprise / materiel comite d'entreprise
Grenelle II — Wikipédia
Pertinence[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie...
Date: 2018-06-21 03:41:16
Site : https://fr.wikipedia.orgTaxe sur les bureaux en Île-de-France - professionnels ...
PertinenceLa taxe sur les bureaux (TSB), versée chaque année, ne doit pas être confondue avec la taxe pour création de bureaux ou de commerces (RCB-IDF) , qui est versée en une seule fois, lors des travaux de construction ou d'aménagement.
La taxe sur les bureaux (TSB), applicable dans la région d'Île-de-France, est une taxe annuelle qui concerne les locaux à usage de bureaux, locaux...
Développement durable — Wikipédia
PertinenceConférence internationale sur la population et le développement , au Caire.
1996 : réintroduction des loups, sous un déluge de protestations, dans le parc national de Yellowstone ( �?tats-Unis ) : dans les deux décennies qui suivent, la régulation des populations d'herbivores par ce prédateur permet de faire reverdir les paysages, la forêt repousse, trembles et saules stabilisent à...
Date: 2017-03-29 08:48:01
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / cours environnement economique de l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / cours d economie de l entreprise / protection de l'environnement entreprise
N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 décembre 2015.
PROJET DE LOI
pour une République numérique.
(procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / service public en ligne pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / les nouvelles technologies de l'information et de la communication dans l'entreprise
Animation de soirées, de comités d'entreprise en Charente ...
PertinenceDJ CB Animation en Charente (16) et Charente Maritime (17) est un DJ de disco mobile à votre service, avec ambiance musicale et lumineuse assurées. On y trouve tous les styles de musiques à votre goût de 7 à 77 ans, pour un horaire de 20 H 00 à 5 H 00 du matin au maximum.
Je me déplace jusqu'à un rayon maximum de 250 km de chez moi (en partant de la commune de Anais en Charente), sur les...
Site : http://www.cbanimation.com
Thèmes liés : information comite d'entreprise heures supplementaires / information comite d'entreprise / materiel comite d'entreprise / fonction comite d'entreprise / comite d entreprise
Pour une éthique de l’évaluation | Hugues Lenoir
PertinencePour arrêter le défilement passer la souris sur l'image. Passer d'une image à l'autre en cliquant sur les points ou les flèches à gauche et à droite de l'image.
Vous êtes ici : Hugues Lenoir » �?thique » Pour une éthique de l'évaluation
Pour une éthique de l'évaluation
« En souhaitant que (les) enseignants
sachent toujours substituer
des mots qui aident »...
Site : http://www.hugueslenoir.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise
Roubaix - nordmag.fr | Nord Pas-de-Calais
PertinenceRoubaix: 96959 habitants (1999) - Paris 220 km. - 2e ville du Nord-Pas-de-Calais,
6 capitales à moins de 300 km par autoroute. Nombreuses industries .
Place lainière internationale (laine peignée, fil à tricoter, tapis)
Capitale Européenne de la vente par correspondance . Centre universitaire important, avec plus de 9 000 étudiants
Ville fleurie 4 fleurs et Grand Prix...
Site : http://www.nordmag.fr
Thèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / visite d'entreprise nord pas de calais / entreprise dans le nord pas de calais / entreprise d'industrie / entreprise d industrie
La lettre d'information de l'INRS - Mars 2017
PertinenceSignifiant maigre ou affuté en anglais, il a pour grand principe de « produire au plus juste ». Son approche se décline par un double objectif dans l'organisation du travail. D'une part, produire en éliminant tout ce qui n'apporte pas de valeur ajoutée au produit final, en particulier en supprimant les gaspillages (stocks, délais, déplacements, défauts de qualité...). D'autre...
Date: 2017-03-09 15:14:41
Site : kiosque.inrs.frThèmes liés : systeme d information et de communication dans l entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / amelioration des conditions de travail dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise
Ball Packaging Europe Bierne à Bierne (adresse, téléphone)
PertinencePrésentation de l'entreprise Ball Packaging Europe Bierne
Fabrication d'emballages métalliques légers
Aucun sigle particulier ni enseigne commerciale, n'a été déposé.
Concernant les informations financières, BALL PACKAGING EUROPE BIERNE a réalisé en 2015 un chiffre d'affaires de 64 685 429 EUR pour un résultat de 3 978 649 EUR. Le chiffre d'affaires est resté stable par rapport...
Site : http://metallurgie.e-pro.fr
Thèmes liés : zone d'entreprises de bergues 59380 socx / zone d'entreprises de bergues bierne / chiffre d affaire des entreprise / zone d'entreprises de bergues / forme d'entreprise juridique
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
PertinenceLe Juge compétent pour les personnes physiques et les sociétés non rattachées à un groupe
Section 1 : pour l'ouverture de la procédure principale sans autre procedure en cours
1. Juge unique de la procédure principale
1 - Compétence directe d'un seul juge pour ouvrir une procédure principale L'apport qui se veut tout à fait révolutionnaire du Règlement qui a repris, en l'amplifiant...
Site : http://www.droitbelge.be
Avi Bitton - Avocats en Droit du Travail et Droit Pénal ...
PertinenceCabinet Avi Bitton - Droit du travail, droit pénal et droit des affaires - 8 avocats et 2 juristes - 12 ans d'expérience - Plus de 2 000 clients conseillés et défendus.
Présentation
Nous concentrons nos activités sur le droit du travail , le droit pénal et le droit des affaires , dans des secteurs économiques variés (informatique, audiovisuel, édition, textile, finance,...
Site : avibitton.com
Thèmes liés : juriste d'entreprise en droit du travail / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / entreprise publique droit du travail / entreprise en droit du travail
Taxe pour création de bureaux ou de commerces en Île-de ...
PertinenceLa construction de bureaux, locaux commerciaux ou de stockage, situés en Île-de-France, est soumise à une taxe perçue à l'occasion de travaux de construction, reconstruction, rénovation, transformation ou agrandissement. Elle est due par les propriétaires, qu'ils soient particuliers, entreprises et organismes privés ou publics, d'un local imposable en pleine propriété, copropriété...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : locaux d'entreprise / locaux d entreprise / association d'entreprises ile de france / bureaux d entreprise / entreprise d ile de france
Législation sur le travail des jeunes et contrat étudiant ...
PertinenceLégislation sur le travail des jeunes et contrat étudiant: a quel age peux-t'on travailler?
Législation sur le travail des jeunes
Introduction
L'accès au monde du travail constitue une étape importante durant l'adolescence. Il permet un premier contact réel avec le monde de l'entreprise. C'est à ce moment aussi que l'on apprend à gérer l'argent gagné par ses propres moyens, pour...
Site : https://jobetudiant.net
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
Louis Aliot | FN – Front National
PertinenceTweets de @MLP_officiel
© FRONT NATIONAL - Tous droits réservés / 76-78, rue des Suisses - 92000 Nanterre / Téléphone : 01 41 20 20 00
MENTIONS LEGALES RELATIVES AUX DONS Conformément à la loi n°88-227 du 11 mars 1988, l'association de financement du Front National, déclarée le 23 janvier 2018 à la préfecture des Hauts-de-Seine (Nanterre), est seule habilitée à recueillir des dons...
Site : http://www.frontnational.com
Thèmes liés : association fiscaliste d'entreprise / politique generale d'entreprise / politique generale d entreprise / politique d'entreprise / politique d entreprise
Mairie du 10e - Social - mairie10.paris.fr
PertinenceCentre social AIRES 10
(Association Initiatives Rencontres Et Solidarité 10e)
Le Centre social AIRES 10 a une mission d'animation globale et intergénérationnelle. Il encourage le développement de la vie des quartiers de l'arrondissement, l'essor de la communication sociale sous toutes ses formes, le développement de l'esprit d'une réelle solidarité et la mise en oeuvre de moyens pour y...
Date: 2017-03-29 13:14:25
Site : http://www.mairie10.paris.frThèmes liés : maison d'entreprise et de l'emploi / emploi entreprise d'insertion / aide a la creation d'entreprise pole emploi / pole emploi creation d entreprise aide / recherche d emploi dans une entreprise
Havas Voyages Colomiers C Cial Plein Centre
PertinenceHavas Voyages Colomiers C Cial Plein Centre
À proximité de Toulouse
20 Rue du Centre , Centre commercial Plein Centre - 31770 COLOMIERS
Tel: 05 61 78 53 52 Coût d'un appel local depuis un poste fixe
Fax: 08 26 82 53 68
Période de voyage
Comment nous avez-vous connus
Si votre demande ne concerne pas votre projet de voyage, nous...
Site : http://agences.havas-voyages.fr
Thèmes liés : coffret cadeaux pour comite d'entreprise / coffrets cadeaux d'entreprise / coffrets cadeaux d entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / sport comite d'entreprise
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinenceLundi 02.07.07
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site : http://www.droitbelge.be
Groupe Génération : pour l'animation de soirée en Bretagne, Mayenne…
PertinenceOrchestre de variétés internationales actuelles a débuté en 1983 en Bretagne, Pays de la Loire et Normandie. Les membres fondateurs sont Thierry (guitariste, chanteur) et Bruno DAVEUX (batteur), toujours présents dans la formation ! Aujourd'hui, le groupe a acquis une solide réputation auprès d'organisateurs divers en donnant des représentations avec ce son qui le caractérise et qui lui est propre.
Le groupe s'est spécialisé dans l'évènement « live », il peut se produire dans différentes configurations - de 4 à 7 musiciens (guitares, clavier, batteur, section de cuivres), 2 à...
Site : http://www.groupe-generation.com
Thèmes liés : fonction comite d'entreprise / comite d entreprise / association d'entreprises nantes / association d'entreprises 78 / association d'entreprise
Événements - Actualités - Salons - Prix - Sponsor - Libner
PertinenceSalon SITL 2017 14/03/2017
Le Groupe LIBNER sera présent pour la Semaine Internationale du Transport et de la Logistique du 14 au 16 mars 2017 à Paris - Porte de Versailles, pour présenter entre autres notre BIL : Base Intelligente de Logistique.
N'hésitez pas à commander votre badge gratuitement pour accéder au salon en suivant ce lien : http://bit.ly/libner-sitl-2017
Brasseur...
Site : http://www.libner.fr
Thèmes liés : importance du systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise
Conditions Générales de Vente - Best Of Shopping
PertinenceA propos des
Conditions générales de ventes
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre d'une part la société Home Shopping Service (société anonyme/ TVA FR 26342070828) dont le siège social est situé au 13, rue du capricorne 94150 Rungis immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro B 342 070 828 (ci-après désignée « nous») et...
Site : https://www.bestofshopping.tv
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Date: 2018-04-13 00:15:05
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